Article 1 LEGIARTI000017984737
1. Il est créé une mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 janvier 2008
NatureArrêté
Signé le4 janvier 2008
Publié le16 janvier 2008
Articles12 articles en vigueur
NORSJSF0800194A
IdentifiantLEGITEXT000017984730
La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 221-2, R. 221-26, D. 212-35 et suivants ;
Vu l'arrêté du 22 mai 1986 relatif à la formation conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « handball » organisée sous forme de contrôle continu des connaissances par un établissement ou service de l'Etat relevant du ministre chargé des sports ;
Vu l'arrêté du 5 octobre 1987 relatif à l'examen spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « handball » ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 2006 portant création du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs » ;
Vu l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 13 novembre 2007 ;
Sur proposition du directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000049404285
1. La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
2. - concevoir un projet d'action ;
3. - coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
4. - conduire une démarche de perfectionnement sportif en handball ;
5. - encadrer le handball en sécurité.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article 2 Modifié LEGIARTI000017984738
en vigueur le 17 janvier 2008, jusqu'au 12 avril 2024
1. La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste, dans le domaine du handball, des compétences suivantes figurant dans le référentiel de certification :
2. ― concevoir des programmes de perfectionnement sportif ;
3. ― coordonner la mise en oeuvre d'un projet de perfectionnement ;
4. ― conduire une démarche de perfectionnement sportif ;
5. ― conduire des actions de formation.
Article 2 bis LEGIARTI000049403973
1. Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des unités capitalisables constitutives du diplôme mentionnés à l'article D. 212-38 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article 3 LEGIARTI000049404292
1. Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes :
2. - justifier d'une expérience d'encadrement sportif en responsabilité en handball correspondant au niveau régional français pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années ;
3. - justifier d'une expérience de pratique en handball correspondant au niveau régional français pendant au moins trois saisons sportives au cours des cinq dernières années.
4. Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen de :
5. - la production d'une attestation d'encadrement en responsabilité en handball correspondant au niveau régional français, pendant trois saisons sportives minimum dans les cinq dernières années délivrée par le responsable de la structure ou des structures concernées ;
6. - la production d'une attestation de pratiquant en handball correspondant au niveau régional français couvrant trois saisons sportives au cours des cinq dernières années délivrée par le directeur technique national du handball ou son représentant.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article 3 Modifié LEGIARTI000041503356
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. Les exigences préalables requises pour accéder à la formation, prévues à l'article R. 212-10-17, et A. 212-36 et A. 212-57 du code du sport,, sont les suivantes :
2. ― être capable de justifier d'une expérience d'encadrement en responsabilité en handball pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années ;
3. ― être capable de justifier d'une expérience de pratiquant de handball pendant au moins trois saisons sportives au cours des cinq dernières années.
4. Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen :
5. ― de la production d'une attestation d'encadrement en responsabilité en handball, pendant quatre cent cinquante heures ;
6. ― et de la production d'une attestation de pratiquant en handball couvrant trois saisons sportives au cours des cinq dernières années.
7. Ces attestations sont délivrées par le directeur technique national du handball.
Article 3 Modifié LEGIARTI000017984739
en vigueur le 17 janvier 2008, jusqu'au 6 janvier 2020
1. Les exigences préalables requises pour accéder à la formation, prévues à l'article D. 212-44 du code du sport, sont les suivantes :
2. ― être capable de justifier d'une expérience d'encadrement en responsabilité en handball pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années ;
3. ― être capable de justifier d'une expérience de pratiquant de handball pendant au moins trois saisons sportives au cours des cinq dernières années.
4. Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen :
5. ― de la production d'une attestation d'encadrement en responsabilité en handball, pendant quatre cent cinquante heures ;
6. ― et de la production d'une attestation de pratiquant en handball couvrant trois saisons sportives au cours des cinq dernières années.
7. Ces attestations sont délivrées par le directeur technique national du handball.
Article 4 LEGIARTI000049404304
1. Les exigences préalables à la mise en situation professionnelle des personnes en cours de formation prévues à l'article R. 212-10-20 du code du sport sont les suivantes :
2. - être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du handball ;
3. - être capable d'anticiper les risques potentiels liés à l'activité pour le pratiquant ;
4. - être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ;
5. - être capable de mettre en œuvre une séance d'apprentissage d'opposition en handball.
6. Elles sont vérifiées et attestées par l'organisme de formation, dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, au moyen d'une séquence d'apprentissage d'opposition en handball de trente minutes, avec neuf joueurs de niveau régional minimum, suivie d'un entretien de vingt minutes maximum portant notamment sur les aspects sécuritaires.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article 4 Modifié LEGIARTI000041503366
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
2. ― le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option handball ;
3. ― le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités sports collectifs ", mention " handball " ;
4. ― le titre à finalité professionnelle “ entraîneur de handball ” ou “ éducateur de handball ”, délivré par la Fédération française de handball ;
5. Est également dispensé de cette vérification :
6. ― le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'éducateur, d'éducateur jeunes ou d'entraîneur de la Fédération française de handball , délivré au plus tard jusqu'au 1er septembre 2008 inclus et titulaire de l'unité d'enseignement " prévention et secours civiques de niveau 1 " (PSC1) ;
7. ― le sportif de haut niveau en handball inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle du sport mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
8. ― le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'entraîneur interrégional adultes, entraîneur interrégional jeunes, entraîneur interrégional enfants et titulaire de l'unité d'enseignement "prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1)" ;
9. ― le titulaire de l'un des certificats fédéraux suivants, délivré par la Fédération française de handball : “ performer avec des adultes ” ; “ former des jeunes ” ; “ entraîner des jeunes ” ; “ entraîner des adultes ” ; “ animer des pratiques socio-éducatives ” ; “ animer des pratiques sociétales ” ;
10. ― le joueur et la joueuse en handball justifiant au moyen d'une attestation délivrée par le directeur technique du handball de quatre saisons en “ LNH ”, “ LFH ” ou “ Pro D2 ”.
Nota : Conformément à l'article 9 de l’Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention handball du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , les dispositions figurant aux articles 2, 3, 4, 6, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 4 Modifié LEGIARTI000020796032
en vigueur le 26 juin 2009, jusqu'au 6 janvier 2020
1. Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
2. ― le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option handball ;
3. ― le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités sports collectifs ", mention " handball ".
4. Est également dispensé de cette vérification :
5. ― le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'éducateur, d'éducateur jeunes ou d'entraîneur de la Fédération française de handball et titulaire de l'unité d'enseignement " prévention et secours civiques de niveau 1 " (PSC1) ;
6. ― le sportif de haut niveau en handball inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle du sport mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
7. - le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'entraîneur interrégional adultes, entraîneur interrégional jeunes, entraîneur interrégional enfants et titulaire de l'unité d'enseignement "prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1)".
Article 4 Modifié LEGIARTI000017984741
en vigueur le 17 janvier 2008, jusqu'au 26 juin 2009
1. Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
2. ― le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « handball » ;
3. ― le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs », mention « handball ».
4. Est également dispensé de cette vérification :
5. ― le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'éducateur, d'éducateur jeunes ou d'entraîneur de la Fédération française de handball et titulaire de l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (PSC1) ;
6. ― le sportif de haut niveau en handball inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle du sport mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
Article 5 LEGIARTI000049404313
1. Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
2. Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ concevoir un projet d'action ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ” figurent à l'article A. 212-52 du code du sport.
3. Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ conduire une démarche de perfectionnement sportif en handball ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ encadrer le handball en sécurité ”, mentionnée à l'article A. 212-52 bis du code du sport, figurent en annexe II au présent arrêté.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article 5 Modifié LEGIARTI000041503371
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. Les exigences préalables à la mise en situation professionnelle sont les suivantes :
2. ― être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique de la discipline ;
3. ― être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ;
4. ― être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ;
5. ― être capable de mettre en oeuvre une séquence d'opposition en handball.
6. Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables lors de la mise en place d'une séquence d'opposition en handball d'une durée de trente minutes maximum, suivie d'un entretien d'une durée de vingt minutes maximum avec à minima 9 joueurs de niveau régional.
Nota : Conformément à l'article 9 de l’Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention handball du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , les dispositions figurant aux articles 2, 3, 4, 6, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 5 Modifié LEGIARTI000017984743
en vigueur le 17 janvier 2008, jusqu'au 6 janvier 2020
1. Les exigences préalables à la mise en situation pédagogique sont les suivantes :
2. ― être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique de la discipline ;
3. ― être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ;
4. ― être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ;
5. ― être capable de mettre en oeuvre une séquence d'opposition en handball.
Article 6 LEGIARTI000049404323
1. Les qualifications des personnes en charge de la formation, les qualifications des tuteurs, ainsi que les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ” sont les suivantes :
2. a) Le coordonnateur pédagogique : la coordination pédagogique de la formation est assurée par une personne titulaire a minima d'une certification professionnelle de niveau 5 dans le champ du handball et justifier d'au moins deux années d'expérience professionnelle dans le champ de la formation professionnelle en handball.
3. Sont dispensés de ces exigences, les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale ;
4. b) Les formateurs permanents : les formateurs permanents doivent être titulaires a minima d'une certification professionnelle de niveau 5 dans le champ du handball et justifier d'au moins deux années d'expérience professionnelle dans le champ de la formation professionnelle en handball.
5. Sont dispensés de ces exigences, les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale ;
6. c) Les tuteurs : les tuteurs doivent être titulaires d'une certification professionnelle a minima de niveau 5 dans le champ du handball et justifier d'au moins deux années d'expérience professionnelle d'encadrement sportif en handball ;
7. d) Les évaluateurs :
8. Les évaluateurs de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ concevoir un projet d'action ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ” sont choisis en raison de leur expérience, de leurs compétences et de leur niveau technique dans le domaine considéré par le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”.
9. Les évaluateurs de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ conduire une démarche de perfectionnement sportif en handball ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ encadrer le handball en sécurité ”, doivent être titulaires d'une certification professionnelle a minima de niveau 5 dans le champ du handball et justifier d'au moins une année d'expérience professionnelle d'encadrement sportif en handball.
10. L'un des deux évaluateurs est dispensé de ces exigences, s'il est personnel technique et pédagogique relevant du ministère chargé des sports, professeur ou enseignant d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), les dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b, c et d du présent article modifié par l'article 6 dudit arrêté s'appliquent à compter du 1er janvier 2025.
Article 6 Modifié LEGIARTI000041503373
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
2. ― le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " handball " ;
3. ― le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités sports collectifs ", mention " handball " ;
4. ― le titre à finalité professionnelle “ entraîneur de handball ” ou “ éducateur de handball ”, délivré par la Fédération française de handball.
5. Est également dispensé de cette vérification le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'éducateur, d'éducateur jeunes, d'entraîneur titulaire, délivré par la Fédération française de handball au plus tard jusqu'au 1erer septembre 2008 inclus et titulaire de l'unité d'enseignement " prévention et secours civiques de niveau 1 " (PSC1).
6. Est également dispensé de cette vérification le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'entraîneur interrégional adultes, entraîneur interrégional jeunes, entraîneur interrégional enfants, délivré par la Fédération française de handball au plus tard jusqu'au 31 août 2019 inclus et titulaire de l'unité d'enseignement "prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1)".
7. Est également dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 :
8. ― le titulaire de l'un des certificats suivants, délivrés par la Fédération française de handball : “ performer avec des adultes ” ou “ former des jeunes ” ;
9. ― le joueur et la joueuse en handball justifiant, au moyen d'une attestation délivrée par le directeur technique du handball, de quatre saisons en “ LNH ”, “ LFH ” ou “ Pro D2 ”.
Nota : Conformément à l'article 9 de l’Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention handball du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , les dispositions figurant aux articles 2, 3, 4, 6, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 6 Modifié LEGIARTI000020796035
en vigueur le 26 juin 2009, jusqu'au 6 janvier 2020
1. Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
2. ― le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " handball " ;
3. ― le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités sports collectifs ", mention " handball ".
4. Est également dispensé de cette vérification le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'éducateur, d'éducateur jeunes, d'entraîneur titulaire et titulaire de l'unité d'enseignement " prévention et secours civiques de niveau 1 " (PSC1).
5. Est également dispensé de cette vérification le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'entraîneur interrégional adultes, entraîneur interrégional jeunes, entraîneur interrégional enfants et titulaire de l'unité d'enseignement "prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1)".
Article 6 Modifié LEGIARTI000017984744
en vigueur le 17 janvier 2008, jusqu'au 26 juin 2009
1. Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
2. ― le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « handball » ;
3. ― le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs », mention « handball ».
4. Est également dispensé de cette vérification le candidat titulaire de l'un des diplômes fédéraux d'éducateur, d'éducateur jeunes, d'entraîneur titulaire et titulaire de l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (PSC1).
Article 6 bis Abrogé LEGIARTI000041475639
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ être capable de concevoir un projet d'action ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ être capable de coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ” figurent à l'article A. 212-52 du code du sport.
2. Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de conduire une démarche de perfectionnement sportif en handball ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer le handball en sécurité ”, mentionnées à l'article A. 212-52 bis du code du sport, figurent en annexe I au présent arrêté.
3. Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ” figurent en annexe II au présent arrêté.
Article 7 LEGIARTI000049404330
1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article 7 Modifié LEGIARTI000041503379
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. Les candidats titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option handball obtiennent de droit l'unité capitalisable 4 (UC4) être capable d'encadrer le handball en sécurité du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , mention handball .
2. Le titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ activités sports collectifs ”, mention “ handball ” obtient de droit l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer le handball en sécurité ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ handball ”.
3. Le titulaire du titre à finalité professionnelle “ éducateur de handball ” ou “ entraîneur de handball ”, délivré par la Fédération française de handball, obtient de droit l'unité capitalisable 4 (UC 4) “ être capable d'encadrer le handball en sécurité ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ handball ”
4. Le titulaire du titre à finalité professionnelle “ entraîneur de handball ” et du certificat “ formateur ”, délivrés par la Fédération française de handball, obtient de droit le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ”.
Nota : Conformément à l'article 9 de l’Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention handball du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , les dispositions figurant aux articles 2, 3, 4, 6, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 7 Modifié LEGIARTI000017984745
en vigueur le 17 janvier 2008, jusqu'au 6 janvier 2020
1. Les candidats titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « handball » obtiennent de droit l'unité capitalisable 4 (UC4) « être capable d'encadrer le handball en sécurité » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « handball ».
Article 8 Abrogé LEGIARTI000041503381
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.
Article 8 Modifié LEGIARTI000017984747
en vigueur le 17 janvier 2008, jusqu'au 6 janvier 2020
1. Dans les cinq ans suivant la date de publication du présent arrêté, les titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « handball » obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « handball », s'ils ont exercé la fonction d'entraîneur pendant au moins deux saisons sportives au cours des trois dernières années soit au sein d'une structure affiliée à la Fédération française de handball, soit au sein d'un pôle figurant sur la liste établie par le ministre chargé des sports en application de l'article R. 221-26 du code du sport.
Article 9 Abrogé LEGIARTI000017984749
en vigueur le 17 janvier 2008, jusqu'au 12 avril 2024
1. Les arrêtés du 22 mai 1986 et du 5 octobre 1987 susvisés sont abrogés à compter du 1er janvier 2011.
Article 10 LEGIARTI000017984751
1. Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXES
Article ANNEXE I LEGIARTI000049404348
1. RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ HANDBALL ”
Le DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « handball » correspond au métier d'entraîneur de handball dans des conditions de pratique régulière, nécessitant un entraînement journalier. Il contribue à la formation d'entraîneur assumant plus particulièrement l'encadrement des clubs évoluant en championnats de France de handball. Le titulaire du DEJEPS « handball » exerce principalement son activité dans les structures fédérales de la fédération Française de handball. Il est salarié à temps plein et recruté par : -les ligues et comités pour exercer des fonctions d'entrainement de détection, de formation de joueurs et de cadres ; -les clubs de niveau national et du plus haut niveau régional pour l'encadrement les équipes de joueurs en championnats de France et les centres de formation de joueurs professionnels et pour occuper la fonction de responsable technique de club. | |||
REFERENTIEL D'ACTIVITES Décrit les situations de travail et les activités exercées, les métiers ou emplois visés. | REFERENTIEL DE COMPETENCES Identifie les compétences et les connaissances, y compris transversales, qui découlent du référentiel d'activités. | REFERENTIEL D'EVALUATION Définit les critères et les modalités d'évaluation des acquis Les modalités d'évaluation des unités capitalisables (UC) 1 et 2 sont définies à l'article A 212-52 du code du sport. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables (UC) 3 et 4 sont définies à l'annexe II du présent arrêté. | |
MODALITES D'EVALUATION | CRITERES D'EVALUATION | ||
UC1-CONCEVOIR UN PROJET D'ACTION | |||
Participation à la conception de projets et à la direction d'une structure de handball Contribution à l'analyse des attentes des prescripteurs en prenant en compte les caractéristiques physiques, cognitives et psychiques des publics impliqués Participation au temps de concertation avec les instances dirigeantes en adaptant les modalités de communication de l'information aux singularités de son interlocuteur pour favoriser l'intégration de tous Proposition d'actions dans le cadre des objectifs de la structure de handball en lien avec les spécificités des publics encadrés Élaboration et partage de programmes sportifs en handball adaptés aux caractéristiques et besoins de chacun Anticipation des évolutions possibles du projet d'action en prenant en compte les caractéristiques singulières des différents publics notamment ceux en situation de handicap | C1. 1-Analyser les enjeux du contexte socioprofessionnel en tenant compte des particularités des publics impliqués C1. 2-Formaliser les éléments d'un projet d'action en lien avec les caractéristiques physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des publics impliqués C1. 3-Définir les moyens nécessaires à la mise en œuvre d'un projet d'action en prenant en compte les spécificités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des publics impliqués | Une seule modalité certificative permet d'évaluer de façon distincte les UC 1 et 2. La situation d'évaluation certificative est réalisée au moyen de : -un document écrit analysant une expérience de conception et de coordination de la mise en œuvre de programmes de perfectionnement sportif en handball -une soutenance orale. | Le candidat : -Inscrit son action dans le cadre des orientations et des valeurs de la structure de handball, dans une perspective éducative et intégrative -Participe à des diagnostics sur un territoire -Inscrit son action dans le cadre des politiques publiques locales -Prend en compte les réalités sociales, éducatives et culturelles des publics concernés et leurs caractéristiques spécifiques -Agit dans le cadre des réseaux professionnels et institutionnels locaux -Implique les bénévoles dans la conception en prenant en compte les caractéristiques spécifiques de chacun afin de favoriser la dimension collective du travail en équipe et l'intégration de tous -Définit les objectifs d'un projet d'action -Propose les démarches pédagogiques adaptées aux objectifs et aux publics pour répondre aux objectifs et aux besoins particuliers des publics. -Organise la mise en œuvre de démarches participatives -Conçoit des démarches d'évaluation -Compose une équipe d'intervenants en favorisant la dimension collective du travail en équipe et l'intégration de tous -Élabore un budget prévisionnel -Négocie avec sa hiérarchie les financements du projet d'action -Prend en compte l'impact de son action sur l'environnement professionnel |
UC2 : COORDONNER LA MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET D'ACTION | |||
Coordination d'une équipe bénévole et professionnelle au sein d'une structure de handball Organisation des collaborations entre professionnels et bénévoles en adaptant les modalités de communication, les objectifs, les moyens et outils aux particularités de chaque membre de l'équipe pour favoriser l'intégration de tous Gestion de la dynamique de groupe en incluant chaque membre au regard de ses caractéristiques et besoins particuliers Définition des choix techniques et stratégiques Conception de la communication adaptée aux caractéristiques singulières du public visé Représentation de la structure auprès des différents acteurs et partenaires | C2. 1-Animer une équipe de travail en favorisant la dimension collective et l'intégration de tous C2. 2-Promouvoir les actions programmées en adaptant les modalités de communication aux singularités de son interlocuteur C2. 3-Gérer la logistique des programmes d'action C2. 4-Animer la démarche qualité | Une seule modalité certificative permet d'évaluer de façon distincte les UC 1 et 2. La situation d'évaluation certificative est réalisée au moyen de : -un document écrit analysant une expérience de conception et de coordination de la mise en œuvre de programmes de perfectionnement sportif en handball -une soutenance orale. | Le candidat : -Participe au recrutement en veillant à respecter l'intégration de tous -Anime les réunions au sein de la structure de handball en adaptant les objectifs, plan d'actions, démarches et outils aux particularités de chaque membre de l'équipe pour favoriser l'intégration de tous -Met en œuvre les procédures de travail adaptées aux caractéristiques spécifiques des acteurs -Participe aux actions de tutorat dans la structure de handball en prenant en compte les caractéristiques spécifiques du tutoré -Facilite les démarches participatives au sein de la structure de handball afin de favoriser l'intégration de tous -Accompagne le développement des membres de l'équipe en prenant en compte les caractéristiques et besoins particuliers de manière à favoriser l'intégration -Représente la structure de handball -Conçoit une démarche de communication -Participe aux actions des réseaux partenaires -Contrôle le budget des actions programmées -Gère les partenariats financiers -Planifie l'utilisation des espaces de pratiques et des moyens matériels adaptés aux caractéristiques des publics -Rend compte de l'utilisation des moyens financiers -Anticipe les besoins en termes logistique -Organise la maintenance technique -Veille au respect des procédures de travail -Adapte le programme d'action en cas de nécessité -Effectue le bilan des actions réalisées |
UC3 : CONDUIRE UNE DÉMARCHE DE PERFECTIONNEMENT SPORTIF EN HANDBALL | |||
Encadrement d'activités de perfectionnement sportif en handball Proposition de programme de perfectionnement sportif dans la cadre des objectifs de la structure de handball adapté aux caractéristiques spécifiques des publics encadrés Définition des modes d'intervention à caractère technique adaptées au niveau de progression technique et aux caractéristiques spécifiques des pratiquants Proposition des démarches d'entraînement adaptés aux objectifs et aux caractéristiques spécifiques des pratiquants compétiteurs Encadrement des apprentissages techniques en handball en prenant en compte les caractéristiques spécifiques des pratiquants Conduite des temps de perfectionnement en handball en lien avec les singularités des pratiquants Analyse les potentiels et les limites des pratiquants compétiteurs en lien avec leurs spécificités Accompagnement des pratiquants compétiteurs dans l'analyse de leur pratique en adaptant les démarches et outils pédagogiques à leurs caractéristiques spécifiques Conception d'interventions dans le champ de la formation en handball à partir des singularités des stagiaires Mise en œuvre de situations formatives en handball à partir des singularités des stagiaires | C3. 1-Conduire une démarche d'enseignement en handball en prenant en compte les particularités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques de tous les pratiquants C3. 2-Conduire une démarche d'entraînement en handball à partir des caractéristiques singulières adaptées aux objectifs de perfectionnement sportif des pratiquants C3. 3-Conduire des actions de formation en handball en prenant en compte les singularités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des pratiquants | L'épreuve certificative est réalisée au moyen des deux modalités suivantes : -une conduite d'une séance de perfectionnement sportif ou d'enseignement sportif en handball -une soutenance orale s'appuyant sur l'analyse de la conduite de séance et la production de trois documents portant sur un projet de perfectionnement sportif en handball, un projet d'enseignement sportif en handball et un projet de formation en handball. | Le candidat : -Définit une progression pédagogique en handball adaptée aux caractéristiques spécifiques des publics encadrés -Conduit un enseignement collectif en handball adapté aux caractéristiques spécifiques des publics encadrés -Régule son intervention en fonction des réactions du public -Évalue un cycle d'enseignement en handball notamment au regard de la prise en compte des caractéristiques et des besoins particuliers des pratiquants -Définit le plan d'entraînement en handball adapté aux spécificités des publics encadrés -Conduit l'entraînement en handball en prenant en compte les caractéristiques physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des pratiquants -Encadre un groupe dans le cadre de la compétition en handball en prenant en compte la singularité de chaque pratiquant -Évalue le cycle d'entraînement en handball -Élabore des scénarios pédagogiques en handball adapté au caractéristiques singulières de chaque stagiaire -Prépare les supports de ses interventions en handball en adaptant les modalités de transmission de l'information aux singularités de son public afin de s'assurer de sa compréhension par tous -Met en œuvre une situation formative en handball en prenant en compte les singularités motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des pratiquants et des stagiaires -Adapte son intervention aux réactions et aux caractéristiques spécifiques des stagiaires en handball -Évalue des actions de formation en handball notamment au regard de la prise en compte des caractéristiques et des besoins particuliers des stagiaires |
UC 4 : ENCADRER LE HANDBALL EN SÉCURITÉ | |||
Encadrement du handball en assurant la sécurité des pratiquants et des tiers Encadrement du handball en assurant la sécurité des pratiquants et des tiers, et en préservant l'intégrité physique et psychique des pratiquants au regard de leurs singularités Vérification de la conformité du matériel technique nécessaire à la réalisation de l'activité handball en prenant en compte les caractéristiques singulières des pratiquants Vérification de la conformité des lieux de travail au regard des normes d'hygiène et de sécurité en handball | C 4.1-Réaliser en sécurité les démonstrations techniques en handball C4. 2-Adapter sa posture pédagogique et les démarches d'intervention afin que chaque sportif évolue en sécurité C 4.3-Réaliser les gestes professionnels nécessaires à la sécurité des pratiquants en handball en prenant en compte leurs caractéristiques singulières physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques C 4.5-Assurer la sécurité des pratiquants et des tiers en handball tout en impliquant les pratiquants dans la gestion de leur propre sécurité et de celle des tiers | L'épreuve certificative est réalisée au moyen de la conduite d'un entretien à partir d'une étude de cas portant sur les aspects sécuritaires | Le candidat : -Évalue ses propres capacités à effectuer une démonstration technique en handball -Explicite les différents éléments de la démonstration technique en handball en choisissant des moyens de transmission de l'information adaptés aux caractéristiques des pratiquants. Met en œuvre des démarches pédagogiques adaptées permettant au pratiquant d'expérimenter la discipline en sécurité. -Evalue et anticipe les risques objectifs et potentiels liés à la pratique du handball pour le pratiquant en accordant une vigilance particulière à ses caractéristiques singulières (physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques). -Maîtrise le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident en handball en prenant en compte les singularités du pratiquant -Évalue les risques objectifs liés au contexte de pratique du handball -Anticipe les risques juridiques liés à la pratique du handball et au milieu dans lequel il se pratique -Assure la sécurité passive des équipements de handball -Prévient les comportements à risque en handball -Veille à l'intégrité physique et morale des pratiquants en accordant une vigilence particulière à leurs caractéristiques singulières (physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques) -Agit, ou fait appel à un tiers lorsqu'il rencontre ses propres limites, pour préserver l'intégrité physique et psychique en cas de maltraitance des mineurs et des personnes vulnérables. |
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article ANNEXE I Modifié LEGIARTI000041475876
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES UC3 ET UC4 DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ HANDBALL ”
2. L'épreuve certificative est évaluée dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport par au moins deux évaluateurs titulaires d'une qualification a minima de niveau 5 en handball.
3. Sont dispensés de ces exigences, les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.
4. Epreuve certificative de l'UC 3 :
5. L'épreuve se déroule dans la structure d'alternance. Elle est composée des 3 modalités suivantes :
6. - production de document :
7. Avant la date de l'épreuve, dans les conditions fixées par le directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS), par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) ou par le directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DJSCS), le candidat transmet un dossier composé des projets suivants :
8. - un projet de perfectionnement sportif en handball de 15 à 20 pages maximum contenant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation pour des joueurs adultes évoluant a minima au plus haut niveau régional ou dans une structure du projet de performance fédéral : pôle espoir ou centre de formation de club professionnel ;
9. - un projet de perfectionnement sportif en handball de 15 à 20 pages maximum contenant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation pour des joueurs évoluant dans les catégories suivantes :-14 ans ;-16 ans et-de 18 ans ;
10. - un projet de formation de formateur en handball de 15 à 20 pages maximum concernant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation.
11. - mise en situation professionnelle :
12. Le stagiaire conduit une séance de perfectionnement sportif d'une durée a minima d'une heure et au maximum d'une heure trente minutes avec 8 joueurs de champ plus un gardien de but.
13. Cette séance de perfectionnement sportif se déroule avec des joueurs adultes évoluant à minima au plus haut niveau régional ou avec des joueurs évoluant dans une structure du projet de performance fédéral suivante : pôle espoir “ programme excellence ” ou en centre de formation de club professionnel.
14. - entretien :
15. La séance de perfectionnement sportif est suivie d'un entretien de quarante minutes maximum, dont vingt minutes maximum sur les deux projets de perfectionnement sportifs et vingt minutes maximum sur le projet de formation de formateur.
16. Epreuve certificative de l'UC 4 :
17. L'épreuve se déroule en organisme de formation.
18. Le candidat dispose de 30 minutes de préparation.
19. A partir d'une étude de cas élaborée et transmise par l'organisme de formation, sous forme de vidéo d'une durée maximale de cinq minutes ou sous forme écrite, le candidat analyse au maximum une ou deux situations d'un point de vue de la sécurité des pratiquants et propose des remédiations lors d'un entretien d'une durée comprise entre 20 et 30 minutes.
Nota : Conformément à l'article 9 de l’Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention handball du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , Les dispositions de l'article 5 et les annexes I et II figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article ANNEXE II LEGIARTI000049404344
1. SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES UNITÉS CAPITALISABLES 3 ET 4 DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ HANDBALL ”
2. Situation d'évaluation certificative des unités capitalisables 3 et 4
3. Epreuve certificative de l'unité capitalisable 3
4. L'épreuve est composée des deux modalités suivantes :
5. Avant la date de l'épreuve, dans les conditions fixées par le recteur de région académique, le candidat transmet :
6. a) Un projet d'entraînement sportif en handball de quinze pages minimum à vingt pages maximum contenant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation d'un projet de jeu relatif à une saison sportive pour des joueurs adultes évoluant a minima dans une structure de haut niveau régional ou dans l'une des structures suivantes : pôle espoir
7. « programme excellence » du projet de performance fédéral ou un centre de formation de club professionnel ;
8. b) Un projet d'enseignement sportif en handball de quinze pages minimum à vingt pages maximum contenant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation d'un projet de jeu relatif à une saison sportive pour des joueurs évoluant dans l'une des catégories suivantes : moins de 14 ans ; moins de 16 ans ou moins de 18 ans ;
9. c) Un projet de formation en handball de quinze pages minimum à vingt pages maximum comprenant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation d'une action de formation composée de plusieurs situations formatives d'une certification professionnelle ou d'un certificat fédéral.
10. 1) Mise en situation professionnelle en structure d'alternance relative au projet de perfectionnement sportif ou d'enseignement sportif suivie d'un entretien :
11. Le stagiaire conduit en structure d'alternance :
12. -une séance d'entrainement sportif issue du document a susmentionné d'une heure minimum à une heure trente minutes maximum pour huit joueurs de champ et un gardien de but. Les joueurs évoluent a minima au plus haut niveau régional ou dans l'une des structures suivantes : un pôle espoir “ programme excellence ” du projet de performance fédéral ou un centre de formation de club professionnel ; ou
13. -une séance d'enseignement sportif en handball issue du document b susmentionné d'une heure minimum à une heure trente minutes maximum pour huit joueurs de champ et un gardien de but évoluant dans l'une des catégories suivantes : moins de 14 ans ; moins de 16 ans ou moins de 18 ans.
14. La conduite de la séance d'entraînement sportif ou d'enseignement sportif en handball est suivie d'un entretien d'une heure maximum comprenant :
15. -dix minutes maximum d'une présentation du candidat sur l'analyse et l'évaluation de la mise en situation professionnelle conduite suivies de vingt minutes maximum d'échange avec les évaluateurs ;
16. -trente minutes maximum d'un échange avec les évaluateurs portant sur la démarche d'enseignement sportif et d'entraînement sportif en handball issu des documents a et b susmentionnés ;
17. L'échange avec les évaluateurs permet également de vérifier la capacité du candidat à adopter une démarche intégrative des différents publics dans ses séances d'entraînement en handball.
18. 2) Entretien relatif au projet de formation en handball :
19. Le candidat présente son projet de formation, issu du dossier c susmentionné, pendant une durée de dix minutes maximum suivi d'un entretien de vingt minutes maximum portant sur la démarche de formation.
20. Epreuve certificative de l'unité capitalisable 4
21. L'épreuve se déroule en organisme de formation.
22. A partir d'une situation d'entrainement pour une équipe évoluant a minima au niveau régional ou pour une équipe de moins de 14 ans minimum et moins de 18 ans maximum, élaborée et transmise par l'organisme de formation, sous forme de vidéo d'une durée maximale de cinq minutes ou sous forme écrite ; le candidat prépare pendant trente minutes maximum :
23. -une analyse sécuritaire de deux situations de jeu maximum en prenant en compte les caractéristiques singulières des différents publics ;
24. -les remédiations nécessaires à la garantie de la sécurité,
25. qu'il présente aux évaluateurs lors d'un entretien de vingt de minutes minimum et trente minutes maximum.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article ANNEXE II Modifié LEGIARTI000041475878
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. QUALIFICATIONS DES PERSONNES EN CHARGE DE LA FORMATION ET QUALIFICATIONS DES TUTEURS DES PERSONNES EN FORMATION POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ HANDBALL ”
2. Qualification du coordinateur pédagogique : professionnel titulaire d'un diplôme d'Etat a minima de niveau 5 en handball et justifiant d'au moins trois années d'expérience professionnelle dans le champ de la formation professionnelle en handball.
3. Sont dispensés de ces exigences les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.
4. Qualification des formateurs permanents : professionnel titulaire d'un diplôme d'Etat a minima de niveau 5 en handball ou justifiant de cinq années d'une expérience professionnelle dans le champ de la formation professionnelle du handball.
5. Sont dispensés de ces exigences les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.
6. Qualification des tuteurs : les tuteurs doivent être titulaires d'une qualification a minima de niveau 5 en handball ou d'une expérience professionnelle ou bénévole dans l'encadrement du handball de deux années.
Nota : Conformément à l'article 9 de l’Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention handball du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , Les dispositions de l'article 5 et les annexes I et II figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article ANNEXE III LEGIARTI000049404340
1. TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉS CAPITALISABLES (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ HANDBALL ”
2. La personne titulaire de l'une des certifications mentionnées dans le tableau figurant ci-après est dispensée des exigences préalables à l'entrée en formation et/ ou de la vérification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle, et/ ou obtient les unités capitalisables (UC) correspondantes du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ”, suivantes :
EPEF visées à l'article 3 | EPMSP visées à l'article 5 | UC1 | UC2 | UC3 | UC 4 | |
|---|---|---|---|---|---|---|
SHN en handball inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle du sport mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport | attestation de pratiquant | |||||
Joueur en handball justifiant d'une attestation délivrée par le DTN du handball de 4 saisons en « LNH », « LFH » ou « Pro D2 » | attestation de pratiquant | |||||
BPJEPS spécialité « activités sports collectifs » mention « handball » justifiant d'une expérience professionnelle d'encadrement sportif en handball de deux années au cours des cinq dernières années | X | X | X | |||
BEES du premier degré option « handball » | X | X | X | |||
TFP « entraîneur de handball »-RNCP 31898 délivré par la FFH justifiant d'une expérience professionnelle d'encadrement sportif en handball de deux années au cours des cinq dernières années | X | X | X | X | X | |
TFP « entraîneur de handball »-RNCP 31898 délivré par la FFH assorti du certificat fédéral « formateur » délivré par la FFH justifiant d'une expérience professionnelle d'encadrement sportif en handball de deux années au cours des cinq dernières années | X | X | X | X | ||
TFP « éducateur de handball » mention « Animateur de pratiques socio-éducatives et sociétales »-RNCP 31885 délivré par la FFH justifiant d'une expérience professionnelle d'encadrement sportif en handball de deux années au cours des cinq dernières années | X | |||||
TFP « éducateur de handball » mention « entraîneur territorial »-RNCP 31885 délivré par la FFH justifiant d'une expérience professionnelle d'encadrement sportif en handball de deux années au cours des cinq dernières années | X | X | X | |||
Certificat fédéral « former en sécurité des jeunes » ; « performer en sécurité avec des adultes » ; « entrainer des jeunes en compétition » ; « entrainer des adultes en compétition » délivré par la FFH justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en handball de deux années au cours des cinq dernières années | X | X |
3. EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.
4. EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.
5. UC : unité capitalisable.
6. SHN : sportif de haut niveau.
7. BPJEPS : brevet professionnelle de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport.
8. BEES : brevet d'Etat d'éducateur sportif.
9. TFP : titre à finalité professionnelle.
10. FFH : fédération Française de handball.
11. DTN : directeur technique national.
12. LNH : ligue nationale de handball.
13. LFH : ligue féminine de handball.
14. Pro D2 : professionnel division 2.
Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,
Article ANNEXE III Modifié LEGIARTI000041475873
en vigueur le 6 janvier 2020, jusqu'au 12 avril 2024
1. TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES ET ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ HANDBALL ”
EPEF (*) | EPMSP (*) | UC 1 | UC 2 | UC 3 | UC 4 | |||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Sportif de haut niveau en handball ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport | X | |||||||
Le joueur et la joueuse en handball justifiant au moyen d'une attestation délivrée par le directeur technique du handball de quatre saisons en LNH , LFH ou Pro D2 | X | X | ||||||
BEES1 (*) option handball | X | X | X | |||||
BPJEPS (*) spécialité activités sports collectifs mention handball | X | X | X | |||||
TFP (*) entraîneur de handball assorti du certificat fédéral formateur délivrés par la Fédération française de handball (1) | X (1) | X (1) | X (1) | X (1) | ||||
TFP (*) entraîneur de handball délivré par la Fédération française de handball | X | X | X | X | X | |||
TFP (*) éducateur de handball délivré par la Fédération française de handball | X | X | X | |||||
L'un des certificats fédéraux délivrés par la Fédération française de handball suivants : performer avec des adultes ; former des jeunes | X | X | ||||||
L'un des certificats fédéraux délivrés par la Fédération française de handball suivants : entraîner des jeunes ; entraîner des adultes ; animer des pratiques socio-éducatives ; animer des pratiques sociétales . | X | |||||||
L'un des certificats fédéraux délivrés par la Fédération française de handball au plus tard jusqu'au 1er septembre 2008 et assorti de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) suivants : éducateur , éducateur jeunes , ou entraîneur | X | X | ||||||
L'un des certificats fédéraux délivrés par la Fédération française de handball au plus tard jusqu'au 31 août 2019 et assorti de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) suivants : entraîneur interrégional adultes , entraîneur interrégional jeunes , entraîneur interrégional enfants | X | X | ||||||
2. (*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation, visées à l'article 3.
3. (*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle, visées à l'article 5.
4. (*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.
5. (*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
6. (*) TFP : titre à finalité professionnelle.
7. (1) Obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ handball ”.
Nota : Conformément à l'article 9 de l’Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention handball du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , les dispositions figurant aux articles 2, 3, 4, 6, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
Fait à Paris, le 4 janvier 2008.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de l'emploi et des formations, A. Beunardeau
Textes cités liens · DILA5
ARRETE du 20 novembre 2006 (VNE)
ARRETE du 22 mai 1986 (VNE)
Code du sport. (V)
arrêté du 24 juillet 2007
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 16 janvier 2008).