Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 1130/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 11/11/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 1130/2011

Adopté le11 novembre 2011

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 13 considérants, 2 annexes

CELEX32011R1130

RéférenceRèglement (UE) n° 1130/2011, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (13)

(1)

(1) L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement de listes de l’Union des additifs alimentaires autorisés et de leurs conditions d’utilisation dans les additifs alimentaires (parties 1 et 2), les enzymes alimentaires (partie 3), les arômes alimentaires (partie 4) et les nutriments ou catégories de nutriments (partie 5) auxquels ils peuvent être ajoutés, conformément à l’article 4, paragraphe 4, dudit règlement. Le but de l’utilisation de ces additifs alimentaires est qu’ils exercent une fonction technologique dans les additifs, les enzymes ou les arômes alimentaires ou les nutriments.

(2)

(2) Les additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être classés dans l’une des catégories fonctionnelles établies à l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique. Néanmoins, conformément à l’article 9 dudit règlement, le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle ne doit pas exclure son utilisation à plusieurs fins.

(3)

(3) Les additifs alimentaires autorisés comme supports dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants, ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 1, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité aux conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires sur les listes de l’Union et pour leur utilisation, et en particulier à l’article 6, paragraphe 1, point a), dudit règlement, ayant été examinée.

(4)

(4) Les additifs alimentaires figurant sur la liste des supports et solvants porteurs autorisés établie dans la directive 95/2/CE et ayant une fonction d’additif alimentaire autre que celle de support doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 2, du règlement (CE) no 1333/2008, avec les mêmes conditions d’utilisation. Les autres additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette partie.

(5)

(5) Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les enzymes alimentaires visées dans le règlement (CE) no 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires, ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 3, du règlement (CE) no 1333/2008.

(6)

(6) Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 4, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité à l’article 6 dudit règlement ayant été examinée.

(7)

(7) Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les nutriments définis dans le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l’adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires et dans la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, et le règlement (CE) no 953/2009 de la Commission du 13 octobre 2009 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008. Les additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette section, pour répondre à un besoin technologique non prévu lors de l’adoption du règlement (CE) no 1333/2008.

(8)

(8) Les additifs alimentaires figurant sur la liste des additifs alimentaires autorisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge établie dans la directive 95/2/CE et exerçant la fonction d’additifs alimentaires dans les nutriments doivent être répertoriés, avec les mêmes conditions d’utilisation, sur la liste de l’annexe III, partie 5, section B, du règlement (CE) no 1333/2008. Il convient de compléter cette liste, compte tenu de l’avis rendu le 13 juin 1997 par le comité scientifique de l’alimentation humaine concernant les additifs dans les préparations de nutriments destinées à être utilisées dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite et les aliments de sevrage.

(9)

(9) Dans un souci de transparence et de cohérence, il y a lieu de fixer des règles spécifiques relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires dans les préparations d’additifs alimentaires, d’enzymes alimentaires et de nutriments.

(10)

(10) Des substances comme les sulfites, les benzoates, les polysorbates, les esters de sorbitane et les sucroesters doivent être inscrites à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008; ces substances font partie des additifs examinés à l’étape 3 conformément au rapport publié en 2001 par la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne, et elles suscitent des préoccupations quant à la dose journalière admissible (DJA). Les conditions d’utilisation de ces substances pourront être revues à la suite de l’avis que l’Autorité européenne de sécurité des aliments doit rendre dans le contexte du programme de réévaluation établi par le règlement (UE) no 257/2010 établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, qui comprend, entre autres, une évaluation de la consommation.

(11)

(11) Les spécifications des additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008, en ce qui concerne l’origine, les critères de pureté et toute autre information nécessaire, sont établies dans les directives de la Commission 2008/128/CE du 22 décembre 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, 2008/60/CE du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires et 2008/84/CE du 27 août 2008 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants.

(12)

(12) Étant donné que certaines préparations sont utilisées depuis des décennies, il convient de prévoir une période transitoire de vingt-quatre mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement. Il y a lieu de prévoir une période transitoire de dix-huit mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 1 et 4, dudit règlement, tel que modifié par le présent règlement.

(13)

(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

Article 1

Modification du règlement (CE) no 1333/2008

L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Mesures transitoires

Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions nationales durant une période de vingt-quatre mois à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement. Les denrées alimentaires contenant de telles préparations qui ont été mises sur le marché légalement au cours de cette période peuvent être commercialisées jusqu’à l’épuisement des stocks.

Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 1 et 4, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions des annexes I à VI de la directive 95/2/CE jusqu’au 31 mai 2013. Les denrées alimentaires contenant de telles préparations qui ont été mises sur le marché légalement au cours de cette période peuvent être commercialisées jusqu’à l’épuisement des stocks.

Article 3

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 2 décembre 2011.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Annexe 2

«ANNEXE III

Liste de l’Union des additifs alimentaires, y compris les supports, autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments, et leurs conditions d’utilisation

Définitions

1. Aux fins de la présente annexe, on entend par “nutriments” les vitamines, les minéraux et les autres substances ajoutées à des fins nutritionnelles ainsi que les substances ajoutées à des fins physiologiques visés dans le règlement (CE) no 1925/2006, la directive 2002/46/CE, la directive 2009/39/CE et le règlement (CE) no 953/2009.

2. Aux fins de la présente annexe, on entend par “préparation” une formulation composée d’un ou de plusieurs additifs alimentaires, enzymes alimentaires et/ou nutriments auxquels ont été ajoutées des substances telles que des additifs alimentaires et/ou d’autres ingrédients alimentaires afin d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution.

PARTIE 1

Supports dans les additifs alimentaires

| No E du support | Dénomination du support | Quantité maximale | Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol) | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) | Colorants, émulsifiants et antioxydants

| E 422 | Glycérol | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 420 | Sorbitol

| E 421 | Mannitol

| E 953 | Isomalt

| E 965 | Maltitol

| E 966 | Lactitol

| E 967 | Xylitol

| E 968 | Érythritol

| E 400 – E 404 | Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol

| E 406 | Agar-agar

| E 407 | Carraghénanes

| E 410 | Farine de graines de caroube

| E 412 | Gomme guar

| E 413 | Gomme adragante

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia

| E 415 | Gomme xanthane

| E 440 | Pectines

| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | quantum satis | Antimoussants

| E 442 | Phosphatides d’ammonium | quantum satis | Antioxydants

| E 460 | Cellulose | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 461 | Méthylcellulose

| E 462 | Éthylcellulose

| E 463 | Hydroxypropylcellulose

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose

| E 465 | Éthylméthylcellulose

| E 466 | Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

| E 322 | Lécithines | quantum satis | Colorants et antioxydants liposolubles

| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 473 | Sucroesters d’acides gras

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras

| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6) | quantum satis | Colorants et antimoussants

| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 1410 | Phosphate de monoamidon

| E 1412 | Phosphate de diamidon

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé

| E 1420 | Amidon acétylé

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé

| E 170 | Carbonate de calcium

| E 263 | Acétate de calcium

| E 331 | Citrates de sodium

| E 332 | Citrates de potassium

| E 341 | Phosphates de calcium

| E 501 | Carbonates de potassium

| E 504 | Carbonates de magnésium

| E 508 | Chlorure de potassium

| E 509 | Chlorure de calcium

| E 511 | Chlorure de magnésium

| E 514 | Sulfates de sodium

| E 515 | Sulfates de potassium

| E 516 | Sulfate de calcium

| E 517 | Sulfate d’ammonium

| E 577 | Gluconate de potassium

| E 640 | Glycine et son sel de sodium

| E 1505 | Citrate de triéthyle

| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine)

| E 551 | Dioxyde de silicium | quantum satis | Émulsifiants et colorants

| E 552 | Silicate de calcium

| E 553b | Talc | 50 mg/kg dans la préparation de colorants | Colorants

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | Colorants

| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 1201 | Polyvinylpyrrolidone | quantum satis | Édulcorants

| E 1202 | Polyvinylpolypyrrolidone

| E 322 | Lécithines | quantum satis | Agents d’enrobage pour fruits

| E 432 – E 436 | Polysorbates

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras

| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane

| E 570 | Acides gras

| E 900 | Diméthylpolysiloxane

| E 1521 | Polyéthylène glycol | quantum satis | Édulcorants

| E 425 | Konjac | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Tous les additifs alimentaires

| E 468 |

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

Gomme de cellulose réticulée

| quantum satis | Édulcorants

| E 469 |

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

| quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 555 | Silicate alumino-potassique | 90 % par rapport au pigment | E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)

PARTIE 2

Additifs alimentaires autres que les supports dans les additifs alimentaires

| No E de l’additif alimentaire ajouté | Dénomination de l’additif alimentaire ajouté | Quantité maximale | Préparations d’additifs alimentaires auxquelles l’additif alimentaire peut être ajouté

| Tableau 1 | | quantum satis | Toutes les préparations d’additifs alimentaires

| E 200 – E 203 | Acide sorbique – sorbates (tableau 2 de la partie 6) | 1 500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final | Préparations de colorants

| E 210 | Acide benzoïque

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 212 | Benzoate de potassium

| E 220 – E 228 | Anhydride sulfureux – sulfites (tableau 3 de la partie 6) | 100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé | Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium)

| E 320 | Butylhydroxy-anisol (BHA) | 20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final | Émulsifiants contenant des acides gras

| E 321 | Butylhydroxy-toluène (BHT)

| E 338 | Acide phosphorique | 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation | Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

| E 339 | Phosphates de sodium

| E 340 | Phosphates de potassium

| E 343 | Phosphates de magnésium

| E 450 | Diphosphates

| E 451 | Triphosphates

| E 341 | Phosphates de calcium | 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de colorants et d’émulsifiants

| 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de polyols

| 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de E 412 – gomme guar

| E 392 | Extraits de romarin | 1 000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol | Préparations de colorants

| E 416 | Gomme Karaya | 50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final | Préparations de colorants

| E 432 – E 436 | Polysorbates | quantum satis | Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | quantum satis | Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | quantum satis | Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |

Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans:

— le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins),

— les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins)

| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane Tableau 5 de la partie 6 | quantum satis | Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits

| E 551 | Dioxyde de silicium | 50 000 mg/kg dans la préparation | Préparations de colorants sèches en poudre

| 10 000 mg/kg dans la préparation | Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar

| E 551 | Dioxyde de silicium | 50 000 mg/kg dans la préparation | Préparations d’émulsifiants sèches en poudre

| E 552 | Silicate de calcium

| E 551 | Dioxyde de silicium | 10 000 mg/kg dans la préparation | Préparations de polyols sèches en poudre

| E 552 | Silicate de calcium

| E 553a | Silicate de magnésium

| E 553b | Talc

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale | Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine, norbixine, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β-apocaroténal-8’

| E 903 | Cire de carnauba | 130 000 mg/kg dans la préparation, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources | Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums

Remarque: dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 2

1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2. Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 3

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les enzymes alimentaires

| No E de l’additif alimentaire ajouté | Dénomination de l’additif alimentaire ajouté | Quantité maximale dans les préparations d’enzymes | Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons | Quantité maximale dans les boissons | Peut être utilisé comme support?

| E 202 | Sorbate de potassium

| E 210 | Acide benzoïque |

5 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)

12 000 mg/kg dans la présure

1,7 mg/kg

5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure

0,85 mg/l

2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle

| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

| E 220 | Anhydride sulfureux |

2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2)

5 000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

6 000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide

| 2 mg/kg | 2 mg/l |

| E 221 | Sulfite de sodium

| E 222 | Sulfite acide de sodium

| E 223 | Disulfite de sodium

| E 224 | Disulfite de potassium

| E 340 | Phosphates de potassium

| E 341 | Phosphates de calcium

| E 343 | Phosphates de magnésium

| E 451 | Triphosphates

| E 452 | Polyphosphates

| E 466 |

Carboxyméthylcellulose

Carboxyméthylcellulose de sodium

Gomme de cellulose

| quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 517 | Sulfate d’ammonium | 100 000 mg/kg | 100 mg/kg | 50 mg/l | Oui

| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol) | 500 g/kg | | | Oui, uniquement comme support

Remarque: dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 3

1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les enzymes alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 4

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires

| No E de l’additif | Dénomination de l’additif | Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté | Quantité maximale

| Tableau 1 | | Tous les arômes | quantum satis

E 420

E 421

E 953

E 965

E 966

E 967

E 968

Sorbitol

Mannitol

Isomalt

Maltitol

Lactitol

Xylitol

Érythritol

| Tous les arômes | quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût

E 200 – E 203

E 210

E 211

E 212

E 213

Acide sorbique et sorbates (tableau 2 de la partie 6)

Acide benzoïque

Benzoate de sodium

Benzoate de potassium

Benzoate de calcium

| Tous les arômes | 1 500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes

E 310

E 311

E 312

E 319

E 320

Gallate de propyle

Gallate d’octyle

Gallate de dodécyle

Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

Butylhydroxy-anisol (BHA)

| Huiles essentielles | 1 000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles

| Arômes autres que les huiles essentielles |

100 mg/kg (gallates, seuls ou en mélange)

200 mg/kg (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes

| E 338 – E 452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6) | Tous les arômes | 40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes

| E 392 | Extraits de romarin | Tous les arômes | 1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes

| E 416 | Gomme Karaya | Tous les arômes | 50 000 mg/kg dans les arômes

| E 425 | Konjac | Tous les arômes | quantum satis

| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices | 10 000 mg/kg dans les arômes

| Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | Arômes enrobés dans les:

— thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées

| 500 mg/l dans la denrée alimentaire finale

— amuse-gueules aromatisés

| 1 000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

| E 551 | Dioxyde de silicium | Tous les arômes | 50 000 mg/kg dans les arômes

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | Tous les arômes | 10 mg/kg dans les arômes

| E 901 | Cire d’abeille | Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool | 200 mg/l dans les boissons aromatisées

| E 1505 | Citrate de triéthyle | Tous les arômes | 3 000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

| E 1517 | Diacétate de glycéryle (diacétine)

| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine)

| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol)

| E 1519 | Alcool benzylique | Arômes pour:

— liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles

| 100 mg/l dans la denrée alimentaire finale

— confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine

| 250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

PARTIE 5

Additifs alimentaires dans les nutriments

Section A

— Additifs alimentaires dans les nutriments, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1

| E 338 – E 452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6) | 40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments | Tous les nutriments |

| E 392 | Extraits de romarin | 1 000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol | Préparations de bêta-carotène et de lycopène |

| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | quantum satis uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg. | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E | Oui

| E 466 |

Carboxyméthylcellulose

Carboxyméthylcellulose de sodium

Gomme de cellulose

| quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D

| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D

| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D

E 551,

E 552

Dioxyde de silicium

Silicate de calcium

| 50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange) | Préparations sèches en poudre de tous les nutriments |

| 10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement) | Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel

| E 1452 | Octényl succinate d’amidon d’aluminium | 35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement | Oui

Section B

— Additifs alimentaires dans les nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1

| E 304 (i) | Palmitate d’ascorbyle | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 306

E 307

E 308

E 309

Extrait riche en tocophérols

Alpha-tocophérol

Gamma-tocophérol

Delta-tocophérol

| Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 322 | Lécithines | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 331 | Citrates de sodium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 332 | Citrates de potassium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 333 | Citrates de calcium | Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 341 (iii) | Phosphate tricalcique | La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, doit être respectée (uniquement pour E 341(iii), moyennant une disposition concernant la quantité maximale d’aluminium) | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

| E 401 | Alginate de sodium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

| E 402 | Alginate de potassium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

| E 404 | Alginate de calcium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

| E 415 | Gomme xanthane | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

| E 421 | Mannitol |

1 000 fois plus que la vitamine B12

Transfert total: 3 mg/kg

| Comme support de la vitamine B12 | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 440 | Pectines | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

| E 466 |

Carboxyméthylcellulose,

carboxyméthylcellulose de sodium,

gomme de cellulose

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé

| E 1420 | Amidon acétylé | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

| Transfert: 1 000 mg/kg | Préparations d’acides gras polyinsaturés

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

Remarque: dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 5

1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les nutriments sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 6

Définition de groupes d’additifs alimentaires aux fins des parties 1 à 5

Tableau 1

| No E | Dénomination

| E 170 | Carbonate de calcium

| E 260 | Acide acétique

| E 261 | Acétate de potassium

| E 262 | Acétates de sodium

| E 263 | Acétate de calcium

| E 270 | Acide lactique

| E 290 | Dioxyde de carbone

| E 296 | Acide malique

| E 300 | Acide ascorbique

| E 301 | Ascorbate de sodium

| E 302 | Ascorbate de calcium

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

| E 306 | Extrait riche en tocophérols

| E 307 | Alpha-tocophérol

| E 308 | Gamma-tocophérol

| E 309 | Delta-tocophérol

| E 322 | Lécithines

| E 325 | Lactate de sodium

| E 326 | Lactate de potassium

| E 327 | Lactate de calcium

| E 330 | Acide citrique

| E 331 | Citrates de sodium

| E 332 | Citrates de potassium

| E 333 | Citrates de calcium

| E 334 | Acide tartrique [L(+)]

| E 335 | Tartrates de sodium

| E 336 | Tartrates de potassium

| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium

| E 350 | Malates de sodium

| E 351 | Malate de potassium

| E 352 | Malates de calcium

| E 354 | Tartrate de calcium

| E 380 | Citrate de triammonium

| E 400 | Acide alginique

| E 401 | Alginate de sodium

| E 402 | Alginate de potassium

| E 403 | Alginate d’ammonium

| E 404 | Alginate de calcium

| E 406 | Agar-agar

| E 407 | Carraghénanes

| E 407a | Algues Euchema transformées

| E 410 | Farine de graines de caroube

| E 412 | Gomme guar

| E 413 | Gomme adragante

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia

| E 415 | Gomme xanthane

| E 417 | Gomme Tara

| E 418 | Gomme Gellane

| E 422 | Glycérol

| E 440 | Pectines

| E 460 | Cellulose

| E 461 | Méthylcellulose

| E 462 | Éthylcellulose

| E 463 | Hydroxypropylcellulose

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose

| E 465 | Éthylméthylcellulose

| E 466 | Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 500 | Carbonates de sodium

| E 501 | Carbonates de potassium

| E 503 | Carbonates d’ammonium

| E 504 | Carbonates de magnésium

| E 507 | Acide chlorhydrique

| E 508 | Chlorure de potassium

| E 509 | Chlorure de calcium

| E 511 | Chlorure de magnésium

| E 513 | Acide sulfurique

| E 514 | Sulfates de sodium

| E 515 | Sulfates de potassium

| E 516 | Sulfate de calcium

| E 524 | Hydroxyde de sodium

| E 525 | Hydroxyde de potassium

| E 526 | Hydroxyde de calcium

| E 527 | Hydroxyde d’ammonium

| E 528 | Hydroxyde de magnésium

| E 529 | Oxyde de calcium

| E 530 | Oxyde de magnésium

| E 570 | Acides gras

| E 574 | Acide gluconique

| E 575 | Glucono-delta-lactone

| E 576 | Gluconate de sodium

| E 577 | Gluconate de potassium

| E 578 | Gluconate de calcium

| E 640 | Glycine et son sel de sodium

| E 938 | Argon

| E 939 | Hélium

| E 941 | Azote

| E 942 | Protoxyde d’azote

| E 948 | Oxygène

| E 949 | Hydrogène

| E 1103 | Invertase

| E 1200 | Polydextrose

| E 1404 | Amidon oxydé

| E 1410 | Phosphate de monoamidon

| E 1412 | Phosphate de diamidon

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé

| E 1420 | Amidon acétylé

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé

Tableau 2

Acide sorbique – sorbates

| Numéro E | Dénomination

| E 200 | Acide sorbique

| E 202 | Sorbate de potassium

| E 203 | Sorbate de calcium

Tableau 3

Anhydride sulfureux – sulfites

| Numéro E | Dénomination

| E 220 | Anhydride sulfureux

| E 221 | Sulfite de sodium

| E 222 | Sulfite acide de sodium

| E 223 | Disulfite de sodium

| E 224 | Disulfite de potassium

| E 226 | Sulfite de calcium

| E 227 | Sulfite acide de calcium

| E 228 | Sulfite acide de potassium

Tableau 4

Polysorbates

| Numéro E | Dénomination

| E 432 | Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

| E 433 | Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

| E 434 | Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

| E 435 | Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

| E 436 | Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

Tableau 5

Esters de sorbitane

| Numéro E | Dénomination

| E 491 | Monostéarate de sorbitane

| E 492 | Tristéarate de sorbitane

| E 493 | Monolaurate de sorbitane

| E 494 | Monooléate de sorbitane

| E 495 | Monopalmitate de sorbitane

Tableau 6

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

| Numéro E | Dénomination

| E 338 | Acide phosphorique

| E 339 | Phosphates de sodium

| E 340 | Phosphates de potassium

| E 341 | Phosphates de calcium

| E 343 | Phosphates de magnésium

| E 450 | Diphosphates

| E 451 | Triphosphates

| E 452 | Polyphosphates

Tableau 7

Acide alginique – alginates

| Numéro E | Dénomination

| E 400 | Acide alginique

| E 401 | Alginate de sodium

| E 402 | Alginate de potassium

| E 403 | Alginate d’ammonium»