Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 241/2013 de la Commission du 14 mars 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales de résidus de chlorantraniliprole, de fludioxonil et de prohexadione dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 14/03/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 241/2013

Adopté le14 mars 2013

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 13 considérants, 1 annexe

CELEX32013R0241

RéférenceRèglement (UE) n° 241/2013, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (13)

(1)

(1) Les limites maximales de résidus (LMR) de prohexadione figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de chlorantraniliprole et de fludioxonil figurent à l’annexe III, partie A, du règlement précité.

(2)

(2) Dans le contexte d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active chlorantraniliprole sur les carottes, les panais, le persil à grosse racine et le céleri-rave, une demande de modification des LMR en vigueur a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) Le fludioxonil a fait l’objet d’une demande d’utilisation sur le céleri, les feuilles de céleri et les radis.

(4)

(4) Le prohexadione a fait l’objet d’une demande d’utilisation sur les arachides introduite en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de prohexadione sur les arachides aux États-Unis, où elle est autorisée, donne lieu à des résidus en quantités supérieures aux LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005 et que des LMR plus élevées sont nécessaires pour éviter la création d’obstacles au commerce et permettre l’importation de ces produits.

(5)

(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(6)

(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux. Elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées, les a transmis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(7)

(7) Dans son avis motivé sur le fludioxonil, l’Autorité a considéré que les essais relatifs aux résidus de cette substance utilisée sur les radis, essais dont les résultats lui ont été fournis, n’ont pas été réalisés dans le respect des bonnes pratiques agricoles.

(8)

(8) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les conditions relatives aux données étaient remplies et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition à ces substances pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires susceptibles d’en contenir ni l’exposition à court terme découlant d’une consommation excessive des cultures et produits concernés ne révèlent de risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).

(9)

(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en l’espèce, les modifications requises des LMR satisfont aux dispositions de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(11)

(11) En ce qui concerne le chlorantraniliprole dans les carottes, il y a lieu, pour la commercialisation, la transformation et la consommation normales des aliments, que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquelles les informations disponibles confirment le maintien d’une haute protection du consommateur.

(12)

(12) Pour ce qui est du chlorantraniliprole dans les carottes, le règlement (UE) no 460/2011 de la Commission a introduit une LMR temporaire dans le règlement (CE) no 396/2005, laquelle s’applique jusqu’au 31 décembre 2012. Pour éviter de contraindre les États membres et les exploitants de s’adapter un changement de LMR à deux reprises en l’espace de quelques mois, il convient que les LMR de chlorantraniliprole dans les carottes prennent effet le 1er janvier 2013.

(13)

(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne le chlorantraniliprole dans les carottes, qui relèvent du code 0213020, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa version antérieure à la version modifiée par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 1er janvier 2013.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique toutefois à partir du 1er janvier 2013 en ce qui concerne les LMR de chlorantraniliprole dans les carottes, relevant du code 0213020.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe II, la colonne relative au prohexadione est remplacée par ce qui suit:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels, exprimée en prohexadione)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| 0,05

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) |

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (Aveline) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de Pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0130010 | Pommes (Pommette) |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides ) |

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

(b) Fraises

| 0153000 |

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) |

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus ) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne ) |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorhodons |

| 0154060 | Mûres (Arbouse) |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) ) |

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) |

| 0161060 | Kaki |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |

| 0162050 | Caïnite |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) |

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) |

| 0163100 | Durion |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| 0,05

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) |

| 0212040 | Arrow-root |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

| 0213010 | Betterave |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane ) |

| 0213050 | Topinam-bours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine |

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| 0220010 | Ail |

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

| 0231000 |

(a) Solanacées

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) |

| 0231020 | Poivrons (Chilis) |

| 0231030 | Aubergines (Pepino) |

| 0231040 | Okras, camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

| 0233010 | Melons (Kiwano ) |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa ) |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) ) |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) |

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) |

| 0251040 | Cresson |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) |

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) |

| 0256040 | Persil |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) |

| 0256090 | Feuilles de laurier |

| 0256100 | Estragon (Hysope) |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles ) |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleri |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

(viii) Champignons

| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

(ix) Algues

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,05

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| 0401010 | Graines de lin | 0,1

| 0401020 | Arachides | 0,9

| 0401030 | Graines de pavot | 0,1

| 0401040 | Graines de sésame | 0,1

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,1

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,1

| 0401070 | Fèves de soja | 0,1

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,1

| 0401090 | Graines de coton | 0,1

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,1

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis | 0,1

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres | 0,1

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| 0402010 | Olives à huile | 0,05

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapok |

| 0402990 | Autres | 0,1

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0500010 | Orge | 0,2

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,05

| 0500030 | Maïs | 0,05

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,05

| 0500050 | Avoine | 0,05

| 0500060 | Riz | 0,05

| 0500070 | Seigle | 0,1

| 0500080 | Sorgho | 0,05

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale ) | 0,2

| 0500990 | Autres | 0,05

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

(a) Fleurs

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

| 0633010 | Racine de valériane |

| 0633020 | Racine de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0810000 |

(i) Graines

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d’aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine ) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse |

| 0840020 | Gingembre |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |

| 0840040 | Raifort |

| 0840990 | Autres |

| 0850000 |

(v) Boutons

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

(vii) Arille

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0900010 | Betterave sucrière |

| 0900020 | Canne à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| 0,05

| 1011000 |

(a) Porcins

| 1011010 | Viande |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

(b) Bovins

| 1012010 | Viande |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

| 1013010 | Viande |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

(d) Caprins

| 1014010 | Viande |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Viande |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Viande |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| 1017010 | Viande |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| 0,05

| 1030010 | Poulet |

| 1030020 | Canard |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 1060000 |

(vi) Escargots

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au chlorantraniliprole et au fludioxonil sont remplacées par ce qui suit:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)(L) | Fludioxonil

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0,7 | 10

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | |

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,05 | 0,05

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (Aveline) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de Pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0,5 | 5

| 0130010 | Pommes (Pommette) | |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 1 |

| 0140010 | Abricots | | 5

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides ) | | 5

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | 7

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | 0,5

| 0140990 | Autres | | 0,05

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 1 |

| 0151010 | Raisins de table | | 5

| 0151020 | Raisins de cuve | | 4

| 0152000 |

(b) Fraises

| 1 | 3

| 0153000 |

| 1 |

| 0153010 | Mûres | | 5

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | 0,05

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus ) | | 5

| 0153990 | Autres | | 0,05

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne ) | 1,5 | 3

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 1 | 1

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 1 | 3

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 1 | 3

| 0154050 | Cynorhodons | 1 | 1

| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 1 | 1

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,01 | 1

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 1 | 2

| 0154990 | Autres | 1 | 1

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| 0,01 |

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| | 0,05

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) ) | |

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | |

| 0161060 | Kaki | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | | 20

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | 0,05

| 0162030 | Fruits de la passion | | 0,05

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | 0,05

| 0162050 | Caïnite | | 0,05

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | 0,05

| 0162990 | Autres | | 0,05

| 0163000 |

| |

| 0163010 | Avocats | | 0,05

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | 0,05

| 0163030 | Mangues | | 0,05

| 0163040 | Papayes | | 0,05

| 0163050 | Grenades | | 3

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | 0,05

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | 0,05

| 0163080 | Ananas | | 0,05

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | 0,05

| 0163100 | Durion | | 0,05

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | 0,05

| 0163990 | Autres | | 0,05

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| |

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| 0,02 | 1

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,02 |

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | 0,05

| 0212020 | Patates douces | | 10

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | 10

| 0212040 | Arrow-root | | 0,05

| 0212990 | Autres | | 0,05

| 0213000 |

| |

| 0213010 | Betterave | 0,02 | 1

| 0213020 | Carottes | 0,04 | 1

| 0213030 | Céleris-raves | 0,04 | 0,2

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane ) | 0,02 | 1

| 0213050 | Topinam-bours | 0,02 | 0,05

| 0213060 | Panais | 0,04 | 1

| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,04 | 1

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 0,5 | 0,05

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | 0,02 | 1

| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | 0,05

| 0213110 | Navets | 0,02 | 0,05

| 0213990 | Autres | 0,02 | 0,05

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| 0,01 |

| 0220010 | Ail | | 0,05

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | 0,1

| 0220030 | Échalotes | | 0,05

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | 0,3

| 0220990 | Autres | | 0,05

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

| |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,6 | 1

| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 1 | 2

| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,6 | 1

| 0231040 | Okras, camboux | 0,6 | 0,5

| 0231990 | Autres | 0,6 | 0,5

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,3 |

| 0232010 | Concombres | | 1

| 0232020 | Cornichons | | 0,5

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | 1

| 0232990 | Autres | | 0,5

| 0233000 |

| 0,3 | 0,05

| 0233010 | Melons (Kiwano ) | |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| 0,2 | 0,05

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| 0,2 | 0,05

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| | 0,05

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa ) | 1 |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,3 |

| 0241990 | Autres | 0,3 |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 |

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | 2 |

| 0242990 | Autres | 0,01 |

| 0243000 |

| 20 |

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) ) | |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| 0,01 |

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| 20 |

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | 15

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | |

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | |

| 0251040 | Cresson | |

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| | 15

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | |

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

| | 0,05

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| | 0,05

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| | 0,05

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| | 15

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | |

| 0256040 | Persil | |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | |

| 0256100 | Estragon (Hysope) | |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles ) | |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 0,5 | 1

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,01 | 0,2

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 0,01 | 0,2

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,01 | 0,05

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,05

| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,05

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,05

| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,05

| 0270030 | Céleri | 10 | 1,5

| 0270040 | Fenouil | 0,01 | 0,1

| 0270050 | Artichauts | 0,3 | 0,05

| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 0,05

| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | 0,05

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,05

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,05

| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,05

| 0280000 |

(viii) Champignons

| 0,01 | 0,05

| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| 0,01 | 0,05

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,05

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | 0,05

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 |

| 0401020 | Arachides | 0,01 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,01 |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 |

| 0401090 | Graines de coton | 0,3 |

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,01 |

| 0401110 | Carthame | 0,01 |

| 0401120 | Bourrache | 0,01 |

| 0401130 | Cameline | 0,01 |

| 0401140 | Chènevis | 0,01 |

| 0401150 | Ricin | 0,01 |

| 0401990 | Autres | 0,01 |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| 0,01 |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapok | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| |

| 0500010 | Orge | 0,02 | 0,05

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,02 | 0,05

| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,1

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,02 | 0,05

| 0500050 | Avoine | 0,02 | 0,05

| 0500060 | Riz | 0,4 | 0,05

| 0500070 | Seigle | 0,02 | 0,05

| 0500080 | Sorgho | 0,02 | 0,05

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale ) | 0,02 | 0,2

| 0500990 | Autres | 0,02 | 0,05

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,02 |

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | 0,05

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| | 0,05

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| | 0,05

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| | 0,05

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

| | 1

| 0633010 | Racine de valériane | |

| 0633020 | Racine de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| | 0,05

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| | 0,05

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | 0,05

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 0,02 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0,02 |

| 0810000 |

(i) Graines

| | 0,05

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d’aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| | 0,05

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine ) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| | 1

| 0840010 | Réglisse | |

| 0840020 | Gingembre | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | |

| 0840040 | Raifort | |

| 0840990 | Autres | |

| 0850000 |

(v) Boutons

| | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | 0,05

| 0900010 | Betterave sucrière | 0,02 |

| 0900020 | Canne à sucre | 0,5 |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 |

| 0900990 | Autres | 0,01 |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| | 0,05

| 1010000 |

| |

| 1011000 |

(a) Porcins

| |

| 1011010 | Viande | 0,2 |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,2 |

| 1011030 | Foie | 0,2 |

| 1011040 | Reins | 0,2 |

| 1011050 | Abats comestibles | 0,2 |

| 1011990 | Autres | 0,01 |

| 1012000 |

(b) Bovins

| |

| 1012010 | Viande | 0,2 |

| 1012020 | Graisse | 0,2 |

| 1012030 | Foie | 0,2 |

| 1012040 | Reins | 0,2 |

| 1012050 | Abats comestibles | 0,2 |

| 1012990 | Autres | 0,01 |

| 1013000 |

| |

| 1013010 | Viande | 0,2 |

| 1013020 | Graisse | 0,2 |

| 1013030 | Foie | 0,2 |

| 1013040 | Reins | 0,2 |

| 1013050 | Abats comestibles | 0,2 |

| 1013990 | Autres | 0,01 |

| 1014000 |

(d) Caprins

| |

| 1014010 | Viande | 0,2 |

| 1014020 | Graisse | 0,2 |

| 1014030 | Foie | 0,2 |

| 1014040 | Reins | 0,2 |

| 1014050 | Abats comestibles | 0,2 |

| 1014990 | Autres | 0,01 |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Viande | 0,2 |

| 1015020 | Graisse | 0,2 |

| 1015030 | Foie | 0,2 |

| 1015040 | Reins | 0,2 |

| 1015050 | Abats comestibles | 0,2 |

| 1015990 | Autres | 0,01 |

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,01 |

| 1016010 | Viande | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| |

| 1017010 | Viande | 0,2 |

| 1017020 | Graisse | 0,2 |

| 1017030 | Foie | 0,2 |

| 1017040 | Reins | 0,2 |

| 1017050 | Abats comestibles | 0,2 |

| 1017990 | Autres | 0,01 |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 0,05 |

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

| 0,1 |

| 1030010 | Poulet | |

| 1030020 | Canard | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 0,05 |

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01 |

| 1060000 |

(vi) Escargots

| 0,01 |

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| 0,01 |