Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 668/2013 de la Commission du 12 juillet 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-DB, de diméthomorphe, d’indoxacarbe et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 12/07/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 668/2013

Adopté le12 juillet 2013

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 12 considérants, 1 annexe

CELEX32013R0668

RéférenceRèglement (UE) n° 668/2013, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (12)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 2,4-DB, d’indoxacarbe et de pyraclostrobine sont fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le diméthomorphe, les LMR sont fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

(2) Il convient de procéder à certaines adaptations techniques, et notamment de modifier l’intitulé de la substance active «2,4 DB» en «2,4-DB». L’annexe II et la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 doivent donc être modifiées en conséquence.

(3)

(3) En ce qui concerne le 2,4-DB, l’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 12, paragraphe 1, dudit règlement. L’Autorité a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a conclu à l’absence de certaines informations pour les LMR concernant les grains d’orge, les grains d’avoine et les grains de blé, ainsi que la viande, la graisse, le foie et les rognons de porcins, de bovins, d’ovins et de caprins, de même que le lait de vache, de brebis et de chèvre, et elle a estimé que la question devait être étudiée plus avant par les gestionnaires de risque. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR applicables à ces produits devraient être fixées dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau défini par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées en tenant compte des informations disponibles dans les deux années qui suivront la publication du présent règlement.

(4)

(4) En ce qui concerne le diméthomorphe, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 12, paragraphe 1, dudit règlement. L’Autorité a proposé de modifier la définition des résidus. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR en ce qui concerne les ananas, les pommes de terre, les oignons de printemps, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les choux-raves, la scarole, les endives, les pois (frais, écossés), les graines de pavot et les graines de colza, ainsi que la viande, la graisse, le foie et les rognons de porcins, de bovins, d’ovins et de caprins, et la viande, la graisse et le foie de volaille, de même que le lait de vache, de brebis et de chèvre et les œufs d’oiseaux. Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse. L’Autorité a conclu à l’absence de certaines informations en ce qui concerne les LMR applicables aux mûres, aux framboises et aux épinards, et elle a estimé que la question devait être étudiée plus avant par les gestionnaires de risque. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR applicables à ces produits devraient être fixées dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau défini par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées en tenant compte des données disponibles dans les deux années qui suivront la publication du présent règlement. En ce qui concerne les légumes bulbes, il convient de fixer la LMR à un niveau différent de celui qu’a défini l’Autorité, compte tenu de l’absence de risque pour les consommateurs et des informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l’Allemagne. En ce qui concerne l’ail, les oignons, l’échalote, le brocoli, les choux pommés, les choux feuilles, la laitue, la scarole, les épinards, les feuilles de bettes et le céleri, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase. Il y a lieu de tenir compte de ces avis.

(5)

(5) En ce qui concerne l’indoxacarbe, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 12, paragraphe 1, dudit règlement. L’Autorité a proposé de modifier la définition des résidus. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR en ce qui concerne les myrtilles, les groseilles à grappes, les groseilles à maquereau, les cynorhodons, les mûres, l’azerole, le sureau noir, les choux de Bruxelles, les choux pommés, la scarole, les arachides, les graines de colza et les grains de maïs. Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse. L’Autorité a conclu à l’absence de certaines informations en ce qui concerne les LMR applicables aux pommes, au brocoli, au chou-fleur, à la mâche, à la roquette, à la rucola, aux feuilles et pousses de Brassica, à la viande, à la graisse et au foie de volaille ainsi qu’aux œufs d’oiseaux, et elle a estimé que la question devait être étudiée plus avant par les gestionnaires de risque. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR applicables à ces produits devraient être fixées dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau défini par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées en tenant compte des données disponibles dans les deux années qui suivront la publication du présent règlement. En ce qui concerne les fraises, les framboises, les choux de Chine, la mâche, les pois (frais, non écossés), les cardons, le fenouil et la rhubarbe, l’Autorité a rendu un nouvel avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase. Il y a lieu de tenir compte de cet avis.

(6)

(6) En ce qui concerne la pyraclostrobine, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 12, paragraphe 1, dudit règlement. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR en ce qui concerne la scarole et les lupins (secs). Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse. L’Autorité a conclu à l’absence de certaines informations en ce qui concerne les LMR applicables aux raisins de table, au céleri, aux graines de coton et aux grains de café, et elle a estimé que la question devait être étudiée plus avant par les gestionnaires de risque. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR applicables à ces produits devraient être fixées dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau défini par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées en tenant compte des données disponibles dans les deux années qui suivront la publication du présent règlement. En ce qui concerne les oranges, les choux feuilles, les graines de lin, les arachides, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de colza, les graines de moutarde, les graines de coton, le carthame, la bourrache, la cameline et le ricin, l’Autorité a rendu un nouvel avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase. Il y a lieu de tenir compte de ces avis. En ce qui concerne les cerises, les pêches, les prunes, les fraises, les mûres, les framboises, les myrtilles, la papaye, les oignons, les cucurbitacées – à peau comestible, l’orge, l’avoine, le seigle, le sorgho et le blé, la Commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des LMR (ci-après dénommées «CXL») pour la pyraclostrobine, après que l’Autorité a rendu l’avis visé dans la première phrase. Il y a lieu de tenir compte de ces CXL, à l’exception de celles qui ne sont pas sûres pour un groupe donné de consommateurs européens et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC.

(7)

(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées de LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par l’intermédiaire de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.

(9)

(9) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(10)

(10) Il y a donc lieu de modifier en conséquence l’annexe II et l’annexe III, parties A et B, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

(12)

(12) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 2 février 2014:

1) en ce qui concerne les substances actives 2,4-DB et diméthomorphe présentes dans ou sur tous les produits;

2) en ce qui concerne la substance active indoxacarbe présente dans ou sur tous les produits, à l’exception des choux pommés et de la scarole (endive à larges feuilles);

3) en ce qui concerne la substance active pyraclostrobine présente dans ou sur tous les produits, à l’exception de la scarole (endive à larges feuilles).

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 2 février 2014.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) l’annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au 2,4-DB, à l’indoxacarbe et à la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(F)liposoluble

2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en 2,4-DB) (R)

(R)

la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

2,4-DB-code 1000000 sauf 1040000: somme de 2,4-DB et de ses conjugués, exprimé en 2,4-DB

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant les méthodes analytiques et le métabolisme étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur absence.

| 0500010 | Orge

| 0500050 | Avoine

| 0500070 | Seigle

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

| 1011010 | Viande

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre

| 1011030 | Foie

| 1011040 | Reins

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant les méthodes analytiques et les aliments destinés aux ruminants étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur absence.

| 1012010 | Viande

| 1012020 | Graisse

| 1012030 | Foie

| 1012040 | Reins

| 1012050 | Abats comestibles

| 1012990 | Autres

| 1013010 | Viande

| 1013020 | Graisse

| 1013030 | Foie

| 1013040 | Reins

| 1013050 | Abats comestibles

| 1013990 | Autres

| 1014010 | Viande

| 1014020 | Graisse

| 1014030 | Foie

| 1014040 | Reins

| 1014050 | Abats comestibles

| 1014990 | Autres

| 1015010 | Viande

| 1015020 | Graisse

| 1015030 | Foie

| 1015040 | Reins

| 1015050 | Abats comestibles

| 1015990 | Autres

| 1017010 | Viande

| 1017020 | Graisse

| 1017030 | Foie

| 1017040 | Reins

| 1017050 | Abats comestibles

| 1017990 | Autres

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 1020010 | Bovins

| 1020020 | Ovins

| 1020030 | Caprins

| 1020040 | Chevaux

| 1020990 | Autres

Indoxacarbe (somme indoxacarbe et de ses énantiomères R) (F)

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant l’hydrolyse étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur absence.

| 0130010 | Pommes (Pommette)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

| 0241020 | Choux-fleurs

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage)

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant le métabolisme étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur absence

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Viande

| 1016020 | Graisse

| 1016030 | Foie

| 1016040 | Reins

| 1016050 | Abats comestibles

| 1016990 | Autres

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant la stabilité au stockage étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur absence.

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| 1030010 | Poulet

| 1030020 | Canard

| 1030030 | Oie

| 1030040 | Caille

| 1030990 | Autres

Pyraclostrobine (F)

| 0151010 | Raisins de table

| 0270030 | Céleri

| 0620000 |

(ii) Grains de café»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en 2,4-DB) (R) | Indoxacarbe (somme indoxacarbe et de ses énantiomères R) (F) | Pyraclostrobine (F)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0,01 | 0,02 |

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | 1

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | 2

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | 1

| 0110040 | Limettes | | | 1

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | 1

| 0110990 | Autres | | | 1

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,05 | 0,02 |

| 0120010 | Amandes | | | 0,02

| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,02

| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,02

| 0120040 | Châtaignes | | | 0,02

| 0120050 | Noix de coco | | | 0,02

| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | 0,02

| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,02

| 0120080 | Noix de Pécan | | | 0,02

| 0120090 | Pignons | | | 0,02

| 0120100 | Pistaches | | | 1

| 0120110 | Noix communes | | | 0,02

| 0120990 | Autres | | | 0,02

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0,01 | | 0,5

| 0130010 | Pommes (Pommette) | | 0,5 (+) |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | 0,5 |

| 0130030 | Coings | | 0,02 |

| 0130040 | Nèfles | | 0,02 |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | 0,02 |

| 0130990 | Autres | | 0,02 |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 0,01 | 1 |

| 0140010 | Abricots | | | 1

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | | 3

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | 0,3

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | 0,8

| 0140990 | Autres | | | 0,02

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| 0,01 | |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| | 2 |

| 0151010 | Raisins de table | | | 1 (+)

| 0151020 | Raisins de cuve | | | 2

| 0152000 |

(b) Fraises

| | 0,6 | 1,5

| 0153000 |

| | |

| 0153010 | Mûres | | 0,5 | 3

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | 0,02 | 2

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | 0,6 | 3

| 0153990 | Autres | | 0,02 | 2

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| | |

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | 0,8 | 4

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | 1 | 3

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | 0,8 | 3

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | 0,8 | 3

| 0154050 | Cynorhodons | | 0,8 | 3

| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | 0,8 | 3

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | 0,8 | 3

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | 0,8 | 3

| 0154990 | Autres | | 0,8 | 3

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| 0,01 | |

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| | 0,02 | 0,02

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | |

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | |

| 0161060 | Kaki | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| | 0,02 | 0,02

| 0162010 | Kiwis | | |

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | |

| 0162050 | Caïnite | | |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

| | |

| 0163010 | Avocats | | 0,02 | 0,02

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | 0,2 | 0,02

| 0163030 | Mangues | | 0,02 | 0,05

| 0163040 | Papayes | | 0,02 | 0,07

| 0163050 | Grenades | | 0,02 | 0,02

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | 0,02 | 0,02

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | 0,02 | 0,02

| 0163080 | Ananas | | 0,02 | 0,02

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | 0,02 | 0,02

| 0163100 | Durion | | 0,02 | 0,02

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | 0,02 | 0,02

| 0163990 | Autres | | 0,02 | 0,02

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | |

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| | 0,02 | 0,02

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,02 | 0,02

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | |

| 0212040 | Arrow-root | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

| | |

| 0213010 | Betterave | | 0,02 | 0,1

| 0213020 | Carottes | | 0,02 | 0,5

| 0213030 | Céleris-raves | | 0,02 | 0,3

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | 0,02 | 0,3

| 0213050 | Topinam-bours | | 0,02 | 0,02

| 0213060 | Panais | | 0,02 | 0,3

| 0213070 | Persil à grosse racine | | 0,02 | 0,1

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | 0,3 | 0,5

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | 0,02 | 0,1

| 0213100 | Rutabagas | | 0,02 | 0,02

| 0213110 | Navets | | 0,02 | 0,02

| 0213990 | Autres | | 0,02 | 0,02

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | 0,02 |

| 0220010 | Ail | | | 0,3

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | 1,5

| 0220030 | Échalotes | | | 0,3

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | 1,5

| 0220990 | Autres | | | 0,02

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

| 0,01 | |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | 0,5 | 0,3

| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | 0,3 | 0,5

| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | 0,5 | 0,3

| 0231040 | Okras, camboux | | 0,02 | 0,02

| 0231990 | Autres | | 0,02 | 0,02

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,5 | 0,5

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

| | 0,5 | 0,5

| 0233010 | Melons (Kiwano) | | |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| | 0,02 | 0,02

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| | 0,02 | 0,02

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| 0,01 | |

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | 0,3 | 0,1

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | (+) |

| 0241020 | Choux-fleurs | | (+) |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,06 | 0,3

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | 0,2 | 0,2

| 0242990 | Autres | | 0,02 | 0,02

| 0243000 |

| | | 1,5

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | 3 |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | 0,4 |

| 0243990 | Autres | | 0,4 |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| | 0,02 | 0,02

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | |

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0,01 | |

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | 30 | 10

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | 2 | 2

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | 1 | 0,4

| 0251040 | Cresson | | 0,02 | 10

| 0251050 | Cresson de terre | | 0,02 | 10

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | 2 (+) | 10

| 0251070 | Moutarde brune | | 0,02 | 10

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | 2 (+) | 10

| 0251990 | Autres | | 0,02 | 10

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 | |

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | 2 | 0,5

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | 0,02 | 0,02

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | 0,02 | 0,5

| 0252990 | Autres | | 0,02 | 0,02

| 0253000 |

| 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| 0,02 | | 2

| 0256010 | Cerfeuil | | 2 |

| 0256020 | Ciboulette | | 2 |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | 2 |

| 0256040 | Persil | | 2 |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | 2 |

| 0256060 | Romarin | | 2 |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | 2 |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | 15 |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | 2 |

| 0256100 | Estragon (Hysope) | | 2 |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | 2 |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0,01 | | 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | 0,3 |

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | 0,02 |

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | 0,02 |

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | 0,02 |

| 0260050 | Lentilles | | 0,02 |

| 0260990 | Autres | | 0,02 |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0,01 | |

| 0270010 | Asperges | | 0,02 | 0,02

| 0270020 | Cardons | | 3 | 0,02

| 0270030 | Céleri | | 2 | 0,02 (+)

| 0270040 | Fenouil | | 3 | 0,02

| 0270050 | Artichauts | | 0,2 | 2

| 0270060 | Poireaux | | 0,02 | 0,7

| 0270070 | Rhubarbe | | 3 | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,02 | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,02 | 0,02

| 0270990 | Autres | | 0,02 | 0,02

| 0280000 |

(viii) Champignons

| 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | |

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | 0,2 | 0,3

| 0300020 | Lentilles | | 0,01 | 0,5

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | 0,2 | 0,3

| 0300040 | Lupins | | 0,01 | 0,05

| 0300990 | Autres | | 0,01 | 0,3

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02 | |

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,02 | 0,2

| 0401020 | Arachides | | 0,02 | 0,04

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,02 | 0,2

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,02 | 0,2

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,02 | 0,3

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | 0,04 | 0,2

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,5 | 0,05

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,02 | 0,2

| 0401090 | Graines de coton | | 1 | 0,3

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | 0,02 | 0,02

| 0401110 | Carthame | | 0,02 | 0,2

| 0401120 | Bourrache | | 0,02 | 0,2

| 0401130 | Cameline | | 0,02 | 0,2

| 0401140 | Chènevis | | 0,02 | 0,02

| 0401150 | Ricin | | 0,02 | 0,2

| 0401990 | Autres | | 0,02 | 0,02

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| | 0,02 | 0,02

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |

| 0402040 | Kapok | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | 0,01 |

| 0500010 | Orge | 0,05 (+) | | 1

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | | 0,02

| 0500030 | Maïs | 0,01 | | 0,02

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,01 | | 0,02

| 0500050 | Avoine | 0,05 (+) | | 1

| 0500060 | Riz | 0,01 | | 0,02

| 0500070 | Seigle | 0,05 (+) | | 0,2

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | 0,5

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,05 (+) | | 0,2

| 0500990 | Autres | 0,01 | | 0,02

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,05 |

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | 0,1

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| | | 0,3 (+)

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| | | 0,1

| 0631000 |

(a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

| | |

| 0633010 | Racine de valériane | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| | |

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | 0,1

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | 0,1

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 0,05 | 0,05 | 15

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810000 |

(i) Graines

| | |

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| | |

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | | |

| 0840020 | Gingembre | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | |

| 0840040 | Raifort | | |

| 0840990 | Autres | | |

| 0850000 |

(v) Boutons

| | |

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| | |

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| | |

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | |

| 0900010 | Betterave sucrière | | 0,1 | 0,2

| 0900020 | Canne à sucre | | 0,02 | 0,02

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,02 | 0,02

| 0900990 | Autres | | 0,02 | 0,02

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| | |

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | 0,05

| 1011000 |

(a) Porcins

| 0,05 | |

| 1011010 | Viande | (+) | 2 |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | (+) | 2 |

| 1011030 | Foie | (+) | 0,05 |

| 1011040 | Reins | (+) | 0,05 |

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,05 |

| 1011990 | Autres | | 0,05 |

| 1012000 |

(b) Bovins

| | |

| 1012010 | Viande | 0,2 (+) | 2 |

| 1012020 | Graisse | 0,2 (+) | 2 |

| 1012030 | Foie | 0,4 (+) | 0,05 |

| 1012040 | Reins | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1012050 | Abats comestibles | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1012990 | Autres | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1013000 |

| | |

| 1013010 | Viande | 0,2 (+) | 2 |

| 1013020 | Graisse | 0,2 (+) | 2 |

| 1013030 | Foie | 0,4 (+) | 0,05 |

| 1013040 | Reins | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1013050 | Abats comestibles | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1013990 | Autres | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | |

| 1014010 | Viande | 0,2 (+) | 2 |

| 1014020 | Graisse | 0,2 (+) | 2 |

| 1014030 | Foie | 0,4 (+) | 0,05 |

| 1014040 | Reins | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1014050 | Abats comestibles | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1014990 | Autres | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | |

| 1015010 | Viande | 0,2 (+) | 2 |

| 1015020 | Graisse | 0,2 (+) | 2 |

| 1015030 | Foie | 0,4 (+) | 0,05 |

| 1015040 | Reins | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1015050 | Abats comestibles | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1015990 | Autres | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,05 | 0,01 (+) |

| 1016010 | Viande | | |

| 1016020 | Graisse | | |

| 1016030 | Foie | | |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| | |

| 1017010 | Viande | 0,2 (+) | 2 |

| 1017020 | Graisse | 0,2 (+) | 2 |

| 1017030 | Foie | 0,4 (+) | 0,05 |

| 1017040 | Reins | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1017050 | Abats comestibles | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1017990 | Autres | 0,1 (+) | 0,05 |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 1,5 (+) | 0,1 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 |

| 0,05 | 0,02 (+) | 0,05

| 1030010 | Poulet | | |

| 1030020 | Canard | | |

| 1030030 | Oie | | |

| 1030040 | Caille | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,05 | 0,01 | 0,05

| 1060000 |

(vi) Escargots

| 0,05 | 0,01 | 0,05

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| 0,05 | 0,01 | 0,05

b) la colonne suivante est ajoutée pour le diméthomorphe:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Dimétomorphe (somme des isomères)

| 0153010 | Mûres

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dimétomorphe (somme des isomères)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | 0,01

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | 0,8

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | 0,01

| 0110040 | Limettes | 0,01

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | 0,01

| 0110990 | Autres | 0,01

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,02

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (Aveline) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de Pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0,01

| 0130010 | Pommes (Pommette) |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) |

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 3

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

(b) Fraises

| 0,7

| 0153000 |

| 0153010 | Mûres | 0,05 (+)

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | 0,01

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | 0,05 (+)

| 0153990 | Autres | 0,01

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| 0,01

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorhodons |

| 0154060 | Mûres (Arbouse) |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| 0,01

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) |

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) |

| 0161060 | Kaki |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |

| 0162050 | Caïnite |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) |

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) |

| 0163100 | Durion |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| 0,05

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,01

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) |

| 0212040 | Arrow-root |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

| 0213010 | Betterave | 0,01

| 0213020 | Carottes | 0,01

| 0213030 | Céleris-raves | 0,01

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 0,01

| 0213050 | Topinam-bours | 0,01

| 0213060 | Panais | 0,01

| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,01

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 1,5

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | 0,01

| 0213100 | Rutabagas | 0,01

| 0213110 | Navets | 0,01

| 0213990 | Autres | 0,01

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| 0220010 | Ail | 0,6

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 0,6

| 0220030 | Échalotes | 0,6

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 0,2

| 0220990 | Autres | 0,15

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

| 0231000 |

(a) Solanacées

| 1

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) |

| 0231020 | Poivrons (Chilis) |

| 0231030 | Aubergines (Pepino) |

| 0231040 | Okras, camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,5

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

| 0,5

| 0233010 | Melons (Kiwano) |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| 0,01

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| 0,01

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | 5

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,05

| 0241990 | Autres | 0,01

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | 6

| 0242990 | Autres | 0,01

| 0243000 |

| 3

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| 0,02

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | 10

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | 15

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | 6

| 0251040 | Cresson | 10

| 0251050 | Cresson de terre | 10

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | 10

| 0251070 | Moutarde brune | 10

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | 10

| 0251990 | Autres | 10

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | 1

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 0,01

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 1

| 0252990 | Autres | 0,01

| 0253000 |

| 0,01

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| 0,01

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| 0,05

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| 10

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) |

| 0256040 | Persil |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) |

| 0256090 | Feuilles de laurier |

| 0256100 | Estragon (Hysope) |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 0,01

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,04

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 0,01

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,1

| 0260050 | Lentilles | 0,01

| 0260990 | Autres | 0,01

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0270010 | Asperges | 0,01

| 0270020 | Cardons | 0,01

| 0270030 | Céleri | 15

| 0270040 | Fenouil | 0,01

| 0270050 | Artichauts | 2

| 0270060 | Poireaux | 1,5

| 0270070 | Rhubarbe | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01

| 0270990 | Autres | 0,01

| 0280000 |

(viii) Champignons

| 0,01

| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

(ix) Algues

| 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis |

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapok |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

(a) Fleurs

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

| 0633010 | Racine de valériane |

| 0633020 | Racine de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 80

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0,05

| 0810000 |

(i) Graines

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d’aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse |

| 0840020 | Gingembre |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |

| 0840040 | Raifort |

| 0840990 | Autres |

| 0850000 |

(v) Boutons

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

(vii) Arille

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01

| 0900010 | Betterave sucrière |

| 0900020 | Canne à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000 |

| 0,01

| 1011000 |

(a) Porcins

| 1011010 | Viande |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

(b) Bovins

| 1012010 | Viande |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

| 1013010 | Viande |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

(d) Caprins

| 1014010 | Viande |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Viande |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Viande |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| 1017010 | Viande |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

| 0,01

| 1030010 | Poulet |

| 1030020 | Canard |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| 0,05

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01

| 1060000 |

(vi) Escargots

| 0,01

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| 0,01

2) à l’annexe III, les colonnes relatives au 2,4-DB, au diméthomorphe, à l’indoxacarbe et à la pyraclostrobine sont supprimées.