Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 79/2014 de la Commission du 29 janvier 2014 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de chlorpropham, d’esfenvalérate, de fludioxonil et de thiobencarb présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 29/01/2014, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02014R0079-20140219 du 19/02/2014, la plus récente en français).

ActeRèglement (UE) n° 79/2014

Adopté le29 janvier 2014

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 14 considérants, 1 annexe

CELEX02014R0079-20140219

RéférenceRèglement (UE) n° 79/2014, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (14)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de chlorpropham et d’esfenvalérate ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fludioxonil et le thiobencarb, les LMR ont été fixées dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.

(2)

(2) En ce qui concerne le bifénazate, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle y proposait de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne les agrumes, les fruits à noyau, les raisins, le houblon, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les melons, les pastèques, les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les mûres et les framboises, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase. Il y a lieu de tenir compte de ces avis. Pour certains produits, l’Autorité a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR pour les fruits à pépins, les aubergines, les haricots (frais, écossés), les petits pois (frais, écossés) et les lentilles (fraîches), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(3)

(3) En ce qui concerne le chlorpropham, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle y proposait de modifier la définition des résidus et recommandait de diminuer les LMR pour le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre. Dans le cas des LMR pour les pommes de terre, les céleris-raves, les oignons, les échalotes, les laitues, les scaroles, la roquette, la rucola, les épinards, les endives, les cardons, les céleris, les fenouils, les infusions (fleurs séchées), les épices (fruits et baies), les racines de chicorée, la viande de volaille, la graisse de volaille, les foies de volaille et les œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.

(4)

(4) En ce qui concerne l’esfenvalérate, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle y proposait de modifier la définition des résidus et recommandait de diminuer les LMR pour les choux pommés, les graines de lin, les graines de colza, les graines de moutarde, la cameline, la betterave sucrière, les porcins (viande, graisse, foie et rognons), les bovins (viande, foie et rognons), les ovins (viande, foie et rognons) et les caprins (viande, foie et rognons). Dans le cas des LMR pour les amandes, les pommes, les poires, les cerises, les prunes, les fraises, les framboises, les carottes, le raifort, le persil à grosse racine, les radis, l’ail, les oignons, les poivrons, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, le maïs doux, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les laitues, les épinards, le persil, les poireaux, les lentilles (sèches), les grains d’orge, les grains de maïs, les grains d’avoine, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de blé, les épices (graines), les porcins (viande, graisse, foie et rognons), les bovins (viande, graisse, foie et rognons), les ovins (viande, graisse, foie et rognons) et les caprins (viande, graisse, foie et rognons) ainsi que pour le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.

(5)

(5) En ce qui concerne le fludioxonil, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle y proposait de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne les fines herbes, les épinards et les feuilles de betteraves, les laitues, la mâche, le cresson, les scaroles, la roquette/rucola, les feuilles et pousses de Brassica spp., les céleris, les céleris à couper, les radis et les cucurbitacées à peau non comestible, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase. Il y a lieu de tenir compte de ces avis. L’Autorité a recommandé de diminuer les LMR pour les myrtilles, les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les baies de sureau, les groseilles à maquereau, les kiwis, les pommes de terre, l’ail, les échalotes, les tomates, les poivrons, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, le maïs doux, la mâche, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp, les endives, les haricots (frais, écossés), les asperges, les fenouils, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton, les grains d’orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d’avoine, les grains de riz, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de blé, les betteraves sucrières, la viande de volailles, le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre. Dans le cas des LMR pour les fraises, les cucurbitacées à peau non comestible, les céleris, les bovins (viande, graisse, foie et rognons), les ovins (viande, graisse, foie et rognons) et les caprins (viande, graisse, foie et rognons), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.

(6)

(6) En ce qui concerne le thiobencarb, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle y proposait de modifier la définition des résidus.

(7)

(7) La non-inscription du thiobencarb à l’annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active thiobencarb ont été retirées. Conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active aux annexes II et III. Il convient que cette mesure ne s’applique pas aux CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, pour autant que lesdites CXL soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Il convient que cette mesure ne s’applique pas non plus dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l’importation.

(8)

(8) Dans le cas des produits pour lesquels il n’a été signalé ni autorisation ni tolérance à l’importation au niveau de l’Union et pour lesquels il n’existe pas de LMR émanant du Codex, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que les LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications à apporter aux LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(11)

(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de ces modifications.

(12)

(12) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d’un niveau élevé de protection des consommateurs.

(13)

(13) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.

(14)

(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 19 août 2014.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique toutefois à compter du 19 août 2014.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes «bifénazate», «chlorpropham» et «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS)» sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(F)liposoluble

Bifénazate (bifénazate plus bifénazate-diazène) (F)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0130010 | Pommes (pommettes)

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)]

| 0130030 | Coings

| 0130040 | Nèfles

| 0130050 | Nèfles du Japon

| 0130990 | Autres

(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| 0840040 | Raifort

Chlorprophame (F) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Chlorprophame - codes 1016000 et 1030000: chlorprophame et conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; chlorprophame - code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: chlorprophame et acide 4'-hydroxychlorpropham-O-sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'effet du processus de transformation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0211000 |

a) Pommes de terre

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0213030 | Céleris-raves

| 0220020 | Oignons (autres oignons; oignons argentés)

| 0220030 | Échalotes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle- Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis)

| 0270030 | Céleris

| 0270040 | Fenouil

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse, le métabolisme, la stabilité des résidus pendant la conservation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0631010 | Fleurs de camomille

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus

| 0631030 | Pétales de rose

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

| 0631050 | Tilleul à grande feuilles (tilleul)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

| 0820030 | Carvi

| 0820040 | Cardamome

| 0820050 | Baies de genièvre

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

| 0820070 | Gousses de vanille

| 0820080 | Tamarin

| 0840040 | Raifort

| 0900030 | Racines de chicorée

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 1016010 | Muscles

| 1016020 | Graisse

| 1016030 | Foie

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, une étude d’alimentation animale et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 1030000 |

iii) OEufs d’oiseaux

| 1030010 | Poules

| 1030020 | Canes

| 1030030 | Oies

| 1030040 | Cailles

Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (F) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Esfenvalérate - codes 1011030, 1011040, 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1016030, 1016040, 1017030 et 1017040: somme du fenvalérate (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs, y compris l'esfenvalérate) et du CPIA [acide (chlorophényl)isovalérique], exprimée en fenvalérate

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0120010 | Amandes

| 0130010 | Pommes (pommettes)

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)]

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)]

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)]

| 0213020 | Carottes

| 0213040 | Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

| 0213070 | Persil à grosse racine

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

| 0220010 | Aulx

| 0220020 | Oignons (autres oignons; oignons argentés)

| 0231020 | Piments et poivrons (chillis)

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres

| 0232020 | Cornichons

| 0232030 | Courgettes [bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

| 0232990 | Autres

| 0233010 | Melons (kiwanos)

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

| 0241020 | Choux-fleurs

| 0241990 | Autres

| 0242010 | Choux de Bruxelles

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle- Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine)

| 0270060 | Poireaux

| 0300020 | Lentilles

| 0500010 | Orge

| 0500030 | Maïs

| 0500050 | Avoine

| 0500070 | Seigle

| 0500080 | Sorgho

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale)

| 0810000 |

i) Graines

| 0810010 | Anis

| 0810020 | Carvi noir

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche)

| 0810040 | Graines de coriandre

| 0810050 | Graines de cumin

| 0810060 | Graines d'aneth

| 0810070 | Graines de fenouil

| 0810080 | Fenugrec

| 0810090 | Noix muscade

| 0810990 | Autres

| 0840040 | Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles

| 1011020 | Graisse

| 1011030 | Foie

| 1011040 | Reins

| 1011050 | Abats comestibles

| 1011990 | Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles

| 1012020 | Graisse

| 1012030 | Foie

| 1012040 | Reins

| 1012050 | Abats comestibles

| 1012990 | Autres

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles

| 1013020 | Graisse

| 1013030 | Foie

| 1013040 | Reins

| 1013050 | Abats comestibles

| 1013990 | Autres

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles

| 1014020 | Graisse

| 1014030 | Foie

| 1014040 | Reins

| 1014050 | Abats comestibles

| 1014990 | Autres

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Muscles

| 1015020 | Graisse

| 1015030 | Foie

| 1015040 | Reins

| 1015050 | Abats comestibles

| 1015990 | Autres

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Muscles

| 1016020 | Graisse

| 1016030 | Foie

| 1016040 | Reins

| 1016050 | Abats comestibles

| 1016990 | Autres

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| 1017010 | Muscles

| 1017020 | Graisse

| 1017030 | Foie

| 1017040 | Reins

| 1017050 | Abats comestibles

| 1017990 | Autres

| 1020000 |

ii) Lait

| 1020010 | Bovins

| 1020020 | Ovins

| 1020030 | Caprins

| 1020040 | Chevaux

| 1020990 | Autres

| 1030000 |

iii) OEufs d’oiseaux

| 1030010 | Poules

| 1030020 | Canes

| 1030030 | Oies

| 1030040 | Cailles

| 1030990 | Autres

| 1050000 |

v) Amphibies et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 1060000 |

vi) Escargots

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»

| Code | Groupes et exemples de produits auxquelles s'appliquent les LMR | Bifénazate (bifénazate plus bifénazate-diazène) (F) | Chlorprophame (F) (R) | Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (F) (R)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 |

1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX

| | 0,01 |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,9 | | 0,02

| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | | |

| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | |

| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)) | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,2 | | 0,05

| 0120010 | Amandes | | | (+)

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes (Avelines) | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,7 (+) | |

| 0130010 | Pommes (Pommettes) | | | 0,1 (+)

| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | | | 0,1 (+)

| 0130030 | Coings | | | 0,02

| 0130040 | Nèfles | | | 0,02

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,02

| 0130990 | Autres | | | 0,02

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 2 | |

| 0140010 | Abricots | | | 0,2

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | | | 0,02 (+)

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | 0,2

| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | | | 0,02 (+)

| 0140990 | Autres | | | 0,02

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,7 | | 0,3

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 3 | | 0,02 (+)

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 7 | | 0,02

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | |

| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)) | | | (+)

| 0153990 | Autres | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | 0,02

| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | 0,01 | |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | 0,01 | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 0,7 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | 0,01 | |

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | |

| 0154060 | Mûres (Arbouses) | 0,01 | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | 0,01 | |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,01 | |

| 0154990 | Autres | 0,01 | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,01 | | 0,02

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | |

| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | | |

| 0161060 | Kakis | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis | | |

| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | |

| 0162050 | Caïmites | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | |

| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | |

| 0163030 | Mangues | | |

| 0163040 | Papayes | | |

| 0163050 | Grenades | | |

| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | | |

| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | | |

| 0163080 | Ananas | | |

| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | | |

| 0163100 | Durions | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | |

| 0163990 | Autres | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | | 0,02

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 10 (+) |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01 |

| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | |

| 0212040 | Arrowroots | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

| | |

| 0213010 | Betteraves | | 0,01 |

| 0213020 | Carottes | | 0,01 | (+)

| 0213030 | Céleris-raves | | 0,05 (+) |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | 0,01 | (+)

| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | | 0,01 |

| 0213060 | Panais | | 0,01 |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | 0,01 | (+)

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | 0,01 | (+)

| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | 0,01 |

| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 |

| 0213110 | Navets | | 0,01 |

| 0213990 | Autres | | 0,01 |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | | 0,02

| 0220010 | Aulx | | 0,01 | (+)

| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | | 0,05 (+) | (+)

| 0220030 | Échalotes | | 0,05 (+) |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | | 0,01 |

| 0220990 | Autres | | 0,01 |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | 0,01 |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | 0,5 | | 0,1

| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | 3 | | 0,02 (+)

| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | 0,5 | | 0,06

| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01 | | 0,02

| 0231990 | Autres | 0,01 | | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,5 | | 0,02 (+)

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,5 | | 0,02

| 0233010 | Melons (Kiwanos) | | | (+)

| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (Maïs nain)

| 0,01 | | 0,02 (+)

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | | 0,02

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01 | 0,01 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | 0,02 (+)

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,05 (+)

| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | 0,08

| 0242990 | Autres | | | 0,02

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,02

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | |

| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,02

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

| | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01 | | 0,02

| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | | 0,01 |

| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | | 0,05 (+) | (+)

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | | 0,05 (+) |

| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | 0,01 |

| 0251050 | Cresson de terre | | 0,01 |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | | 0,05 (+) |

| 0251070 | Moutarde brune | | 0,01 |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave) | | 0,01 |

| 0251990 | Autres | | 0,01 |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 | | 0,02

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | | 0,05 (+) | (+)

| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | | 0,01 |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | 0,01 |

| 0252990 | Autres | | 0,01 |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,05 (+) | 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | 0,02 | 0,05

| 0256010 | Cerfeuil | 0,02 | |

| 0256020 | Ciboulette | 0,02 | |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | 0,02 | |

| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | 0,02 | | (+)

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | 0,02 | |

| 0256060 | Romarin | 0,02 | |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 0,02 | |

| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | 40 | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | 0,02 | |

| 0256100 | Estragon (Hysope) | 0,02 | |

| 0256990 | Autres | 0,02 | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)

| | 0,01 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 7 | | 0,1

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,4 | | 0,02

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 7 | | 0,1

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,4 | | 0,02

| 0260050 | Lentilles | 0,4 | | 0,02

| 0260990 | Autres | 0,01 | | 0,02

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l’état frais)

| 0,01 | | 0,02

| 0270010 | Asperges | | 0,01 |

| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | | 0,01 (+) |

| 0270030 | Céleris | | 0,05 (+) |

| 0270040 | Fenouil | | 0,05 (+) |

| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | | 0,01 |

| 0270060 | Poireaux | | 0,01 | (+)

| 0270070 | Rhubarbe | | 0,01 |

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 |

| 0270990 | Autres | | 0,01 |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | 0,01 | 0,02

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,3 | |

| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | (+)

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,01 | |

| 0300040 | Lupins | 0,01 | |

| 0300990 | Autres | 0,01 | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | 0,01 | 0,05

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,02 | |

| 0401020 | Arachides | 0,02 | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | 0,02 | |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,02 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | |

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,02 | |

| 0401110 | Carthame | 0,02 | |

| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | 0,02 | |

| 0401130 | Cameline | 0,02 | |

| 0401140 | Chènevis | 0,02 | |

| 0401150 | Ricin | 0,02 | |

| 0401990 | Autres | 0,02 | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0,02 | |

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | 0,01 |

| 0500010 | Orge | | | 0,3 (+)

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | 0,02

| 0500030 | Maïs | | | 0,02 (+)

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | 0,02

| 0500050 | Avoine | | | 0,3 (+)

| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | | | 0,02

| 0500070 | Seigle | | | 0,2 (+)

| 0500080 | Sorgho | | | 0,02 (+)

| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | | | 0,2 (+)

| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | | | 0,02

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0610000 |

i) Thé

| | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | (+) |

| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | (+) |

| 0631030 | Pétales de rose | | (+) |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | (+) |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | (+) |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Racines de valériane | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 20 | 0,05 | 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,05 | 0,1 (+)

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,05 (+) | 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,01 |

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 |

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,05 (+) |

| 0900990 | Autres | | 0,01 |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| | |

| 1010000 |

i) Tissus

| | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | (+)

| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1011020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,03

| 1011030 | Foie | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1011040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,02

| 1011050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1012000 |

b) Bovins

| | | (+)

| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,025

| 1012020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,25

| 1012030 | Foie | 0,01 | 0,05 | 0,07

| 1012040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,05

| 1012050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | | (+)

| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1013020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,2

| 1013030 | Foie | 0,01 | 0,05 | 0,07

| 1013040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,05

| 1013050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | | (+)

| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1014020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,2

| 1014030 | Foie | 0,01 | 0,05 | 0,07

| 1014040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,05

| 1014050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | (+)

| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,2

| 1015030 | Foie | 0,01 | 0,05 | 0,07

| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,01 | 0,05 | 0,02 (+)

| 1016010 | Muscles | | (+) |

| 1016020 | Graisse | | (+) |

| 1016030 | Foie | | (+) |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

| | | (+)

| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,2

| 1017030 | Foie | 0,01 | 0,05 | 0,07

| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,2 | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01 | 0,05 | (+)

| 1020010 | Bovins | | | 0,04

| 1020020 | Ovins | | | 0,02

| 1020030 | Caprins | | | 0,02

| 1020040 | Chevaux | | | 0,02

| 1020990 | Autres | | | 0,02

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux

| 0,01 | 0,05 (+) | 0,02 (+)

| 1030010 | Poules | | |

| 1030020 | Canes | | |

| 1030030 | Oies | | |

| 1030040 | Cailles | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01 | 0,05 | 0,02 (+)

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01 | 0,05 | 0,02 (+)

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

| 0,01 | 0,05 | 0,02 (+)

b) la colonne suivante est ajoutée pour le fludioxonil:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(F)liposoluble

Fludioxonil (F) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Fludioxonil - code 1000000 sauf 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés au métabolite acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique

| 0152000 |

b) Fraises

| 0840040 | Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles

| 1012020 | Graisse

| 1012030 | Foie

| 1012040 | Reins

| 1012050 | Abats comestibles

| 1012990 | Autres

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles

| 1013020 | Graisse

| 1013030 | Foie

| 1013040 | Reins

| 1013050 | Abats comestibles

| 1013990 | Autres

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles

| 1014020 | Graisse

| 1014030 | Foie

| 1014040 | Reins

| 1014050 | Abats comestibles

| 1014990 | Autres»

| Code | Groupes et exemples de produits auxquels les LMR s'appliquent | Fludioxonil (F) (R)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX

| 0110000 |

i) Agrumes

| 10

| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) |

| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)) |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0120010 | Amandes | 0,01

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01

| 0120030 | Noix de cajou | 0,01

| 0120040 | Châtaignes | 0,01

| 0120050 | Noix de coco | 0,01

| 0120060 | Noisettes (Avelines) | 0,01

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01

| 0120080 | Noix de pécan | 0,01

| 0120090 | Pignons | 0,01

| 0120100 | Pistaches | 0,2

| 0120110 | Noix communes | 0,01

| 0120990 | Autres | 0,01

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 5

| 0130010 | Pommes (Pommettes) |

| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0140010 | Abricots | 5

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | 5

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 10

| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | 5

| 0140990 | Autres | 0,01

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0151010 | Raisins de table | 5

| 0151020 | Raisins de cuve | 4

| 0152000 |

b) Fraises

| 4 (+)

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 5

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |

| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | 2

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | 2

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 2

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | 2

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01

| 0154060 | Mûres (Arbouses) | 0,01

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | 0,01

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,8

| 0154990 | Autres | 0,01

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0,01

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) |

| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) |

| 0161060 | Kakis |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis | 15

| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion | 0,01

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,01

| 0162050 | Caïmites | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | 0,01

| 0162990 | Autres | 0,01

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0163010 | Avocats | 0,01

| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | 0,01

| 0163030 | Mangues | 1

| 0163040 | Papayes | 0,01

| 0163050 | Grenades | 3

| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | 0,01

| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,01

| 0163080 | Ananas | 0,01

| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | 0,01

| 0163100 | Durions | 0,01

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01

| 0163990 | Autres | 0,01

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,06

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | 0,01

| 0212020 | Patates douces | 10

| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | 10

| 0212040 | Arrowroots | 0,01

| 0212990 | Autres | 0,01

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

| 0213010 | Betteraves | 1

| 0213020 | Carottes | 1

| 0213030 | Céleris-raves | 0,2

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 1

| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | 0,01

| 0213060 | Panais | 1

| 0213070 | Persil à grosse racine | 1

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 0,1

| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | 1

| 0213100 | Rutabagas | 0,01

| 0213110 | Navets | 0,01

| 0213990 | Autres | 0,01

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0220010 | Aulx | 0,02

| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | 0,5

| 0220030 | Échalotes | 0,02

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | 5

| 0220990 | Autres | 0,01

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | 0,9

| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | 1

| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | 0,4

| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,4

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,3

| 0233010 | Melons (Kiwanos) |

| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux (Maïs nain)

| 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | 0,7

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01

| 0241990 | Autres | 0,01

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01

| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 2

| 0242990 | Autres | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | 10

| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | 0,01

| 0243990 | Autres | 0,01

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 15

| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) |

| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) |

| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 15

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) |

| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

| 10

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 15

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |

| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) |

| 0256100 | Estragon (Hysope) |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 1

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,05

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 1

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,05

| 0260050 | Lentilles | 0,05

| 0260990 | Autres | 0,01

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l’état frais)

| 0270010 | Asperges | 0,01

| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | 0,01

| 0270030 | Céleris | 1,5

| 0270040 | Fenouil | 0,05

| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | 0,01

| 0270060 | Poireaux | 0,01

| 0270070 | Rhubarbe | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01

| 0270990 | Autres | 0,01

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01

| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,4

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis |

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) |

| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0610000 |

i) Thé

| 0,05

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0,05

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d’hibiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0,05

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 1

| 0633010 | Racines de valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0,05

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0,05

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,05

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d’aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse | 1

| 0840020 | Gingembre | 1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 1

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000 |

i) Tissus

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles | 0,01

| 1011020 | Graisse | 0,05

| 1011030 | Foie | 0,05

| 1011040 | Reins | 0,05

| 1011050 | Abats comestibles | 0,05

| 1011990 | Autres | 0,05

| 1012000 |

b) Bovins

| (+)

| 1012010 | Muscles | 0,04

| 1012020 | Graisse | 0,2

| 1012030 | Foie | 0,2

| 1012040 | Reins | 0,2

| 1012050 | Abats comestibles | 0,05

| 1012990 | Autres | 0,05

| 1013000 |

c) Ovins

| (+)

| 1013010 | Muscles | 0,04

| 1013020 | Graisse | 0,2

| 1013030 | Foie | 0,2

| 1013040 | Reins | 0,2

| 1013050 | Abats comestibles | 0,05

| 1013990 | Autres | 0,05

| 1014000 |

d) Caprins

| (+)

| 1014010 | Muscles | 0,04

| 1014020 | Graisse | 0,2

| 1014030 | Foie | 0,2

| 1014040 | Reins | 0,2

| 1014050 | Abats comestibles | 0,05

| 1014990 | Autres | 0,05

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Muscles | 0,01

| 1015020 | Graisse | 0,2

| 1015030 | Foie | 0,2

| 1015040 | Reins | 0,2

| 1015050 | Abats comestibles | 0,05

| 1015990 | Autres | 0,05

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Muscles | 0,01

| 1016020 | Graisse | 0,05

| 1016030 | Foie | 0,05

| 1016040 | Reins | 0,05

| 1016050 | Abats comestibles | 0,05

| 1016990 | Autres | 0,05

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

| 1017010 | Muscles | 0,01

| 1017020 | Graisse | 0,2

| 1017030 | Foie | 0,2

| 1017040 | Reins | 0,2

| 1017050 | Abats comestibles | 0,05

| 1017990 | Autres | 0,05

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux

| 0,05

| 1030010 | Poules |

| 1030020 | Canes |

| 1030030 | Oies |

| 1030040 | Cailles |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

| 0,01

c) la colonne concernant «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR)» est supprimée.

2) L’annexe III est modifiée comme suit:

a) à la partie A, les colonnes «fludioxonil» et «thiobencarb» sont supprimées;

b) à la partie B, les colonnes «bifénazate», «chlorpropham», «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS)» et «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR)» sont supprimées.

3) À l’annexe V, la colonne suivante est ajoutée pour le thiobencarb:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Thiobencarb (4-chlorobenzyl méthyl sulfone exprimé en thiobencarb)

| 0840040 | Raifort»

| Code | Groupes et exemples de produits auxquelles s'appliquent les LMR | Thiobencarb (4-chlorobenzyl méthyl sulfone exprimé en thiobencarb)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01

| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) |

| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)) |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (Avelines) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,01

| 0130010 | Pommes (Pommettes) |

| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) |

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,01

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |

| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (Arbouses) |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,01

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) |

| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) |

| 0161060 | Kakis |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |

| 0162050 | Caïmites |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) |

| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) |

| 0212040 | Arrowroots |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |

| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine |

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |

| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) |

| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) |

| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) |

| 0231040 | Gombos (camboux) |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons (Kiwanos) |

| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux (Maïs nain)

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |

| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01

| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) |

| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) |

| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) |

| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |

| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) |

| 0256100 | Estragon (Hysope) |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)

| 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l’état frais)

| 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01

| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis |

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) |

| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d’hibiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Racines de valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d’aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Graisse |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux

| 0,01

| 1030010 | Poules |

| 1030020 | Canes |

| 1030030 | Oies |

| 1030040 | Cailles |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

| 0,01