Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2015/603 de la Commission du 13 avril 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acide naphtyloxy-2-acétique, d'acétochlore, de chloropicrine, de diflufénican, de flurprimidol, de flutolanil et de spinosad présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 13/04/2015, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02015R0603-20150417 du 17/04/2015, la plus récente en français).

ActeRèglement (UE) 2015/603

Adopté le13 avril 2015

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 16 considérants, 1 annexe

CELEX02015R0603-20150417

RéférenceRèglement (UE) 2015/603, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (16)

(1)

(1) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétochlore, de chloropicrine, de diflufénican, de flurprimidol, de flutolanil et de spinosad ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'acide naphtyloxy-2-acétique, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et, cette substance active ne figurant pas à l'annexe IV du règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique.

(2)

(2) La non-inscription de l'acide naphtyloxy-2-acétique à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue dans le règlement d'exécution (UE) no 1127/2011 de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active acide naphtyloxy-2-acétique ont été retirées. Il convient dès lors de fixer les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) La non-inscription de l'acétochlore à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue dans le règlement d'exécution (UE) no 1372/2011 de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active acétochlore ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.

(4)

(4) La non-inscription de la chloropicrine à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue au règlement d'exécution (UE) no 1381/2011 de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active chloropicrine ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.

(5)

(5) En ce qui concerne le diflufénican, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux olives de table et aux grains d'avoine, de seigle et de froment (blé). Pour un autre produit, elle a recommandé le relèvement de la LMR existante. Dans le cas des LMR relatives aux agrumes, aux amandes, aux noix communes, aux fruits à pépins ou à noyaux, aux raisins de table ou de cuve, aux kiwis, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins et aux muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi qu'au lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux fraises, aux fruits de ronces, aux autres baies et petits fruits, aux pois (écossés ou non), aux pois (séchés) et aux grains de millet, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

(6) La non-inscription du flurprimidol à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue dans la décision d'exécution 2011/328/UE de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active flurprimidol ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.

(7)

(7) En ce qui concerne le flutolanil, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé l'abaissement de la LMR relative aux pommes de terre. Pour un autre produit, elle a recommandé le maintien de la LMR existante. Dans le cas des LMR relatives aux piments et poivrons, aux haricots (frais, non écossés), aux artichauts, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse et foie de volailles et au lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(8)

(8) En ce qui concerne le spinosad, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux amandes, aux noix du Brésil, aux noix de cajou, aux châtaignes, aux noix de coco, aux noisettes, aux noix de Queensland, aux noix de pécan, aux pignons, aux pistaches, aux noix communes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux kiwis, aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux tomates, aux aubergines, aux concombres, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés) et aux poireaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux choux (développement de l'inflorescence), aux épinards, aux artichauts, aux grains de céréales et aux muscles, graisse et foie de volaille ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux rutabagas et aux navets, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne les mûres, les framboises, les autres baies et petits fruits, les céleris, le fenouil, les muscles et foie de porcins, les muscles de bovins, les muscles, graisse et foie d'ovins, les muscles, graisse et foie de caprins et les muscles de volailles, après avoir rendu l'avis visé dans la première phrase, l'Autorité a rendu d'autres avis concernant les LMR, dont il y a lieu de tenir compte. En ce qui concerne les noix, les mûres des haies, les fruits de la passion et les oignons de printemps, après que l'Autorité eut rendu l'avis visé dans la première phrase, des CXL ont, par le règlement (UE) no 293/2013 de la Commission, été inscrites dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR. Il y a lieu de tenir compte de ces LMR.

(9)

(9) Dans le cas des produits d'origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation pertinente ou tolérance à l'importation n'a été signalée à l'échelon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de CXL, l'Autorité a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que des LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

(10) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(11)

(11) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(12)

(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(13)

(13) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d'un niveau élevé de protection des consommateurs.

(14)

(14) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(15)

(15) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(16)

(16) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 7 novembre 2015.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 7 novembre 2015.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l'annexe II, les colonnes suivantes, concernant le diflufénican, le flutolanil et le spinosad, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Diflufénican (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0110000

i) Agrumes

0110010Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040Limettes

0110050Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990Autres

0120010Amandes

0120110Noix communes

0130000

iii) Fruits à pépins

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Nèfles du Japon

0130990Autres

0140000

iv) Fruits à noyau

0140010Abricots

0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les essais relatifs aux résidus et la bonne pratique agricole en extérieur dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0151000

a) Raisins de table et raisins de cuve

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0162010Kiwis

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Flutolanil (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

code 1000000 sauf 1040000: flutolanil (flutolanil et ses métabolites contenant la fraction acide 2-trifluorométhylbenzoïque, exprimé en flutolanil)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0231020Piments et poivrons (chilis)

0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0270050Artichauts (fleurs de bananier)

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stockage et le métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

Spinosad (spinosad, somme de la spinosyne A et de la spinosyne D) (L)

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0252010Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0270050Artichauts (fleurs de bananier)

0500000

5. CÉRÉALES

0500010Orge

0500020Sarrasin (amarante, quinoa)

0500030Maïs

0500040Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050Avoine

0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)

0500990Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0,01 | 0,01 |

| 0110000 |

i) Agrumes

| (+) | | 0,3

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| | | 0,07

| 0120010 | Amandes | (+) | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | (+) | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| (+) | | 0,3

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| (+) | |

| 0140010 | Abricots | | | 0,6

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | 0,2

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | 0,6

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | 0,2

| 0140990 | Autres | | | 0,02

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| (+) | | 0,5

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | 0,3

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | |

| 0153010 | Mûres | | | 1,5

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | 1

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | 1,5

| 0153990 | Autres | | | 0,02

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | 1,5

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | |

| 0154990 | Autres | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | 0,02

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | |

| 0161060 | Kakis | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis | (+) | | 0,05

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | 0,02

| 0162030 | Fruits de la passion | | | 0,7

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | 0,02

| 0162050 | Caïmites | | | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | 0,02

| 0162990 | Autres | | | 0,02

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | | 0,02

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | 2

| 0163030 | Mangues | | | 0,02

| 0163040 | Papayes | | | 0,5

| 0163050 | Grenades | | | 0,02

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | 0,02

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | 0,02

| 0163080 | Ananas | | | 0,02

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | 0,02

| 0163100 | Durions | | | 0,02

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | 0,02

| 0163990 | Autres | | | 0,02

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,1 | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01 | 0,02

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | |

| 0212040 | Arrowroots | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | 0,01 |

| 0213010 | Betteraves | | | 0,02

| 0213020 | Carottes | | | 0,02

| 0213030 | Céleris-raves | | | 0,02

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,02

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | 0,02

| 0213060 | Panais | | | 0,02

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,02

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | 0,3

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | 0,02

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,02

| 0213110 | Navets | | | 0,02

| 0213990 | Autres | | | 0,02

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | 0,01 |

| 0220010 | Aulx | | | 0,07

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | | | 0,07

| 0220030 | Échalotes | | | 0,07

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | 4

| 0220990 | Autres | | | 0,02

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01 | 0,01 |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | 0,7

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | (+) | 2

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | 0,7

| 0231040 | Gombos (camboux) | | | 0,02

| 0231990 | Autres | | | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | 0,3

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | | 1

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | | 0,02

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | 0,02

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01 | 0,01 | 2

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | (+)

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | |

| 0242990 | Autres | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01 | 0,01 |

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | 10

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | 10

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | 10

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | 10

| 0251050 | Cresson de terre | | | 10

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | 10

| 0251070 | Moutarde brune | | | 10

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | 15

| 0251990 | Autres | | | 0,02

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 | 0,01 |

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | 15 (+)

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | 10

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | 15

| 0252990 | Autres | | | 0,02

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01 | 0,01 | 10

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01 | 0,01 | 10

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 10

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02 | 0,02 |

| 0256010 | Cerfeuil | | | 15

| 0256020 | Ciboulette | | | 15

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | 15

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | 60

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | 15

| 0256060 | Romarin | | | 15

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | 15

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | 15

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | 15

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | 15

| 0256990 | Autres | | | 0,05

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01 | 0,01 | 0,3

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | (+) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | |

| 0260050 | Lentilles | | |

| 0260990 | Autres | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,01 | 0,01 |

| 0270010 | Asperges | | | 0,02

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | 0,02

| 0270030 | Céleris | | | 5

| 0270040 | Fenouil | | | 5

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | (+) | 0,15 (+)

| 0270060 | Poireaux | | | 0,2

| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,02

| 0270990 | Autres | | | 0,02

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | |

| 0300020 | Lentilles | | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | |

| 0300040 | Lupins | | |

| 0300990 | Autres | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | 0,01 | 0,02

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0,01 | |

| 0401010 | Graines de lin | | |

| 0401020 | Arachides | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | |

| 0401090 | Graines de coton | | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | |

| 0401110 | Carthame | | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | |

| 0401130 | Cameline | | |

| 0401140 | Chènevis | | |

| 0401150 | Ricin | | |

| 0401990 | Autres | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | |

| 0402010 | Olives à huile | 0,2 | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,01 | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,01 | |

| 0402040 | Kapoks | 0,01 | |

| 0402990 | Autres | 0,01 | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | 2 (+)

| 0500010 | Orge | 0,02 | 0,01 |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,01 | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,01 |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | 0,01 |

| 0500050 | Avoine | 0,02 | 0,01 |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,01 | 2 |

| 0500070 | Seigle | 0,02 | 0,01 |

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,01 |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,02 | 0,01 |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,01 | 0,01 |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0610000 |

i) Thé

| | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Racines de valériane | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | |

| 0900990 | Autres | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,02 | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | | 0,05 (+) | 0,1

| 1011020 | Graisse | | 0,05 (+) | 2

| 1011030 | Foie | | 0,2 (+) | 0,7

| 1011040 | Reins | | 0,1 (+) | 0,5

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,2 | 2

| 1011990 | Autres | | 0,05 | 0,02

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | (+) | 0,05 (+) | 0,3

| 1012020 | Graisse | (+) | 0,05 (+) | 3

| 1012030 | Foie | (+) | 0,2 (+) | 2

| 1012040 | Reins | (+) | 0,1 (+) | 1

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,2 | 3

| 1012990 | Autres | | 0,05 | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | (+) | 0,05 (+) | 0,2

| 1013020 | Graisse | (+) | 0,05 (+) | 3

| 1013030 | Foie | (+) | 0,2 (+) | 1,5

| 1013040 | Reins | (+) | 0,1 (+) | 0,5

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,2 | 3

| 1013990 | Autres | | 0,05 | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | (+) | 0,05 (+) | 0,2

| 1014020 | Graisse | (+) | 0,05 (+) | 3

| 1014030 | Foie | (+) | 0,2 (+) | 1,5

| 1014040 | Reins | (+) | 0,1 (+) | 0,5

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,2 | 3

| 1014990 | Autres | | 0,05 | 0,02

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | |

| 1015010 | Muscles | | 0,05 | 0,2

| 1015020 | Graisse | | 0,05 | 3

| 1015030 | Foie | | 0,2 | 1,5

| 1015040 | Reins | | 0,1 | 0,5

| 1015050 | Abats comestibles | | 0,2 | 3

| 1015990 | Autres | | 0,05 | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | 0,05 |

| 1016010 | Muscles | | (+) | 0,2 (+)

| 1016020 | Graisse | | (+) | 1 (+)

| 1016030 | Foie | | (+) | 0,2 (+)

| 1016040 | Reins | | | 0,02

| 1016050 | Abats comestibles | | | 1

| 1016990 | Autres | | | 0,02

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | |

| 1017010 | Muscles | | 0,05 | 0,2

| 1017020 | Graisse | | 0,05 | 3

| 1017030 | Foie | | 0,2 | 1,5

| 1017040 | Reins | | 0,1 | 0,5

| 1017050 | Abats comestibles | | 0,2 | 3

| 1017990 | Autres | | 0,05 | 0,02

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01 | 0,05 | 0,2

| 1020010 | Bovins | (+) | (+) |

| 1020020 | Ovins | (+) | (+) |

| 1020030 | Caprins | (+) | (+) |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02 | 0,05 (+) | 0,2 (+)

| 1030010 | Poules | | |

| 1030020 | Canes | | |

| 1030030 | Oies | | |

| 1030040 | Cailles | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 | 0,05 | 0,02

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 | 0,05 | 0,02

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02 | 0,05 | 0,02

2) À l'annexe III, les colonnes concernant l'acétochlore, la chloropicrine, le diflufénican, le flurprimidol, le flutolanil et le spinosad sont supprimées.

3) L'annexe V est modifiée comme suit:

a) la colonne suivante, concernant l'acide naphtyloxy-2-acétique, est ajoutée:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Acide naphtyloxy-2-acétique

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acide naphtyloxy-2-acétique

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (avelines) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,01

| 0130010 | Pommes (pommettes) |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,01

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (arbouses) |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,01

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |

| 0161060 | Kakis |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |

| 0162050 | Caïmites |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |

| 0212040 | Arrowroots |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |

| 0231040 | Gombos (camboux) |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons (kiwanos) |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |

| 0256100 | Estragon (hysope) |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis |

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Racines de valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d'aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000 |

i) Tissus

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles | 0,01

| 1011020 | Graisse | 0,01

| 1011030 | Foie | 0,02

| 1011040 | Reins | 0,01

| 1011050 | Abats comestibles | 0,02

| 1011990 | Autres | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,01

| 1012020 | Graisse | 0,01

| 1012030 | Foie | 0,02

| 1012040 | Reins | 0,01

| 1012050 | Abats comestibles | 0,02

| 1012990 | Autres | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,01

| 1013020 | Graisse | 0,01

| 1013030 | Foie | 0,02

| 1013040 | Reins | 0,01

| 1013050 | Abats comestibles | 0,02

| 1013990 | Autres | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles | 0,01

| 1014020 | Graisse | 0,01

| 1014030 | Foie | 0,02

| 1014040 | Reins | 0,01

| 1014050 | Abats comestibles | 0,02

| 1014990 | Autres | 0,01

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Muscles | 0,01

| 1015020 | Graisse | 0,01

| 1015030 | Foie | 0,02

| 1015040 | Reins | 0,01

| 1015050 | Abats comestibles | 0,02

| 1015990 | Autres | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Muscles | 0,01

| 1016020 | Graisse | 0,01

| 1016030 | Foie | 0,02

| 1016040 | Reins | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles | 0,02

| 1016990 | Autres | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| 1017010 | Muscles | 0,01

| 1017020 | Graisse | 0,01

| 1017030 | Foie | 0,02

| 1017040 | Reins | 0,01

| 1017050 | Abats comestibles | 0,02

| 1017990 | Autres | 0,01

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,01

| 1030010 | Poules |

| 1030020 | Canes |

| 1030030 | Oies |

| 1030040 | Cailles |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01

b) les colonnes suivantes, concernant l'acétochlore, la chloropicrine et le flurprimidol, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Acétochlore

0840040Raifort

Chloropicrine

0840040Raifort

Flurprimidol

0840040Raifort»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0,01 | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | 0,01 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| | 0,01 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | 0,005 | 0,01

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | 0,005 | 0,01

| 0140010 | Abricots | | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | |

| 0140990 | Autres | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | 0,01 | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | |

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | |

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | |

| 0153990 | Autres | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | |

| 0154990 | Autres | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | 0,005 | 0,01

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | |

| 0161060 | Kakis | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | |

| 0162050 | Caïmites | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | |

| 0163030 | Mangues | | |

| 0163040 | Papayes | | |

| 0163050 | Grenades | | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | |

| 0163080 | Ananas | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | |

| 0163100 | Durions | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | |

| 0163990 | Autres | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | |

| 0212040 | Arrowroots | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | |

| 0213010 | Betteraves | | |

| 0213020 | Carottes | | |

| 0213030 | Céleris-raves | | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | |

| 0213060 | Panais | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | |

| 0213100 | Rutabagas | | |

| 0213110 | Navets | | |

| 0213990 | Autres | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0220010 | Aulx | | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | | |

| 0220030 | Échalotes | | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | |

| 0220990 | Autres | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | | |

| 0231990 | Autres | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | |

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | |

| 0242990 | Autres | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | |

| 0251990 | Autres | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuil | | |

| 0256020 | Ciboulette | | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | |

| 0256060 | Romarin | | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | |

| 0256990 | Autres | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | |

| 0260050 | Lentilles | | |

| 0260990 | Autres | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0270010 | Asperges | | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | |

| 0270030 | Céleris | | |

| 0270040 | Fenouil | | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | |

| 0270060 | Poireaux | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | |

| 0270990 | Autres | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,005 | 0,02

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | |

| 0300020 | Lentilles | | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | |

| 0300040 | Lupins | | |

| 0300990 | Autres | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | |

| 0401010 | Graines de lin | | |

| 0401020 | Arachides | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | |

| 0401090 | Graines de coton | | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | |

| 0401110 | Carthame | | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | |

| 0401130 | Cameline | | |

| 0401140 | Chènevis | | |

| 0401150 | Ricin | | |

| 0401990 | Autres | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | |

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | 0,005 | 0,02

| 0500010 | Orge | | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | |

| 0500030 | Maïs | | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | |

| 0500050 | Avoine | | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | |

| 0500070 | Seigle | | |

| 0500080 | Sorgho | | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Racines de valériane | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,025 | 0,05

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,005 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | |

| 0900990 | Autres | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,01 | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | | 0,01 | 0,01

| 1011020 | Graisse | | 0,02 | 0,01

| 1011030 | Foie | | 0,01 | 0,02

| 1011040 | Reins | | 0,01 | 0,01

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,02

| 1011990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | | 0,01 | 0,01

| 1012020 | Graisse | | 0,02 | 0,01

| 1012030 | Foie | | 0,01 | 0,02

| 1012040 | Reins | | 0,01 | 0,01

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,02

| 1012990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | | 0,01 | 0,01

| 1013020 | Graisse | | 0,02 | 0,01

| 1013030 | Foie | | 0,01 | 0,02

| 1013040 | Reins | | 0,01 | 0,01

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,02

| 1013990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | | 0,01 | 0,01

| 1014020 | Graisse | | 0,02 | 0,01

| 1014030 | Foie | | 0,01 | 0,02

| 1014040 | Reins | | 0,01 | 0,01

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,02

| 1014990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | |

| 1015010 | Muscles | | 0,01 | 0,01

| 1015020 | Graisse | | 0,02 | 0,01

| 1015030 | Foie | | 0,01 | 0,02

| 1015040 | Reins | | 0,01 | 0,01

| 1015050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,02

| 1015990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | |

| 1016010 | Muscles | | 0,01 | 0,01

| 1016020 | Graisse | | 0,02 | 0,01

| 1016030 | Foie | | 0,01 | 0,02

| 1016040 | Reins | | 0,01 | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,02

| 1016990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | |

| 1017010 | Muscles | | 0,01 | 0,01

| 1017020 | Graisse | | 0,02 | 0,01

| 1017030 | Foie | | 0,01 | 0,02

| 1017040 | Reins | | 0,01 | 0,01

| 1017050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,02

| 1017990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poules | | |

| 1030020 | Canes | | |

| 1030030 | Oies | | |

| 1030040 | Cailles | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01 | 0,01 | 0,01