Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2016/1866 de la Commission du 17 octobre 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 3-décén-2-one, d'acibenzolar-S-méthyle et d'hexachlorobenzène présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 17/10/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2016/1866
Adopté le17 octobre 2016
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32016R1866
Considérants (13)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acibenzolar-S-méthyle ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'hexachlorobenzène, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour la 3-décén-2-one, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
(2)
(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les pommes de terre d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active 3-décén-2-one, une demande d'inscription de cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, dudit règlement.
(3)
(3) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l'État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d'évaluation à la Commission.
(4)
(4) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné la demande et le rapport d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a établi ses conclusions concernant la proposition d'inscription de la substance active à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Elle les a transmises à la Commission et aux États membres et les a rendues publiques.
(5)
(5) Dans ses conclusions, l'Autorité indique que les informations disponibles ne sont pas suffisantes pour établir que l'utilisation de la 3-décén-2-one en tant que substance active dans les produits phytopharmaceutiques ne produit pas d'effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine, notamment celle des groupes vulnérables, lors d'une ingestion par voie alimentaire. Par conséquent, l'inscription de cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 n'est pas appropriée et il convient de fixer des LMR au niveau de la limite de détection (LD) pertinente. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détection appropriées.
(6)
(6) Pour l'acibenzolar-S-méthyle, l'Autorité a présenté ses conclusions concernant l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide. Elle a recommandé à cette occasion d'augmenter la LMR applicable au groupe des fruits à pépins à 0,2 mg/kg. En se fondant sur de récentes valeurs toxicologiques de référence, elle a recommandé d'abaisser la LMR existante pour les tomates à 0,3 mg/kg.
(7)
(7) En ce qui concerne l'hexachlorobenzène, toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été retirées. Conformément à l'article 17, en liaison avec l'article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour ladite substance aux annexes II et III. Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus sur des graines de courge à des teneurs supérieures à la limite de détection. Les résidus d'hexachlorobenzène sont dus à une utilisation par le passé de ce composé persistant dans l'environnement, ayant contaminé les sols. La LMR existante de 0,05 mg/kg pour les graines de courge pose une limite satisfaisante à la présence d'hexachlorobenzène dans ce produit. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les dix ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les produits d'origine animale, les données de surveillance indiquent que des valeurs inférieures à la limite de détection devraient être fixées pour les muscles et le lait, toutes espèces confondues.
(8)
(8) Eu égard aux conclusions de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR opportunes répondent aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR arrêtée par le présent règlement et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
(12)
(12) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(13)
(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 10 mai 2017 excepté pour l'acibenzolar-S-méthyle dans les tomates.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 10 mai 2017.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, les colonnes relatives à l'acibenzolar-S-méthyle et à l'hexachlorobenzène sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)Liposoluble
Acibenzolar-S-méthyle [somme de l'acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0163030Mangues
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Hexachlorobenzène (L)
(+) Les données de surveillance font apparaître la persistance d'une contamination croisée inévitable qui affecte les graines de courge. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.
0401100Graines de courge
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acibenzolar-S-méthyle [somme de l'acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle] | Hexachlorobenzène (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Noix (écalées ou non) | |
| 0120010 | Amandes | 0,01 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,1 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 |
| 0120090 | Pignons | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 |
| 0120990 | Autres | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,2 |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,2 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 |
| 0140030 | Pêches | 0,2 |
| 0140040 | Prunes | 0,01 |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01 |
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible, petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,08 |
| 0163030 | Mangues | 0,6 (+) |
| 0163040 | Papayes | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01 |
| 0163990 | Autres | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS | | 0,01
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,3 |
| 0231020 | Poivrons | 0,01 |
| 0231030 | Aubergines | 0,01 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,3 |
| 0251010 | Mâches | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| |
| 0252010 | Épinards | 0,3 |
| 0252020 | Pourpiers | 0,01 |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,01 |
| 0252990 | Autres | 0,01 |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,3 |
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persil | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 |
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,02
| 0401020 | Arachides | | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,02
| 0401060 | Graines de colza | | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,02
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | 0,02
| 0401100 | Graines de courge | | 0,05 (+)
| 0401110 | Carthame | | 0,02
| 0401120 | Bourrache | | 0,02
| 0401130 | Cameline | | 0,02
| 0401140 | Chènevis | | 0,02
| 0401150 | Ricin | | 0,02
| 0401990 | Autres | | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,05 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,01 |
| 0500060 | Riz | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,01 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,05 |
| 0500990 | Autres | 0,01 |
| 0600000 | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO | 0,05 | 0,02
| 0610000 | Thé | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (séchées) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 | Cacao (fèves fermentées) | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,02
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Graines | 0,05 | 0,02
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d'aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix de muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,02
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,02
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,02
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,02
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,02
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,02
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,02
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Stigmates de fleurs | 0,05 | 0,02
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,02
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Viandes | 0,02 |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | | 0,005
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,01
| 1011030 | Foie | | 0,01
| 1011040 | Reins | | 0,01
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1011990 | Autres | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | | 0,005
| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,01
| 1012030 | Foie | | 0,01
| 1012040 | Reins | | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1012990 | Autres | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | | 0,005
| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,01
| 1013030 | Foie | | 0,01
| 1013040 | Reins | | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1013990 | Autres | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | | 0,005
| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,01
| 1014030 | Foie | | 0,01
| 1014040 | Reins | | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1014990 | Autres | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | | 0,005
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,01
| 1015030 | Foie | | 0,01
| 1015040 | Reins | | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1015990 | Autres | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | | 0,005
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,01
| 1016030 | Foie | | 0,01
| 1016040 | Reins | | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1016990 | Autres | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | | 0,005
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,01
| 1017030 | Foie | | 0,01
| 1017040 | Reins | | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1017990 | Autres | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,005
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,01
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01
| 1060000 | Escargots | 0,02 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01
2) À l'annexe III, partie B, la colonne relative à l'hexachlorobenzène est supprimée.
3) À l'annexe V, la colonne relative à la 3-décén-2-one est ajoutée.
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 3-décén-2-one
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX | 0,1
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Noix (écalées ou non) |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS | 0,1
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes |
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persil |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | Feuilles de laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères |
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,1
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,1
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,1
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO | 0,1
| 0610000 | Thé |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (séchées) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
|
| 0640000 | Cacao (fèves fermentées) |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | 0,1
| 0810000 | Graines |
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d'aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix de muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces |
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 | Boutons |
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Stigmates de fleurs |
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles |
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,1
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,1
| 1010000 | Viandes |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles |
| 1060000 | Escargots |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages |