Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°74-329 du 18 juin 1974 NO 74329 RELATIVE AU RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES CONCERNANT LES AGENTS EMULSIFIANTS,STABILISANTS,EPAISSISSANTS ET GELIFIANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 juillet 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le18 juin 1974

Publié le2 juillet 1974

PublicationJOCE du 2 juillet 1974

NOR374L0329

IdentifiantJORFTEXT000000511485

Référence

Directive Européenne n°74-329 du 18 juin 1974 NO 74329 RELATIVE AU RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES CONCERNANT LES AGENTS EMULSIFIANTS,STABILISANTS,EPAISSISSANTS ET GELIFIANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES, JO du 2 juillet 1974, NOR 374L0329

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 9 textes

Arrêté du 24 août 1976 · application

Directive Européenne n°78-612 du 29 juin 1978 · modifie

Directive Européenne n°80-597 du 29 mai 1980 · modifie

Directive Européenne n°85-6 du 19 décembre 1984 · modifie

Directive Européenne n°85-7 du 19 décembre 1984 · modifie

Directive Européenne n°86-102 du 24 mars 1986 · modifie

Directive Européenne n°89-393 du 14 juin 1989 · modifie

Directive Européenne n°90-657 du 4 décembre 1990 · modifie

Directive Européenne n°95-2 du 20 février 1995 · abroge