Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 13 novembre 1964 VALIDATION DE TITRES POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'INFIRMIER (E)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 novembre 1964. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 novembre 1964
NatureArrêté
Signé le13 novembre 1964
Publié le29 novembre 1964
PublicationJORF du 29 novembre 1964
IdentifiantJORFTEXT000000620397
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA11
Arrêté du 3 février 1949 · modifie
Arrêté du 19 mai 1953 · modifie
Arrêté du 28 juillet 1954 · modifie
Arrêté du 10 juin 1955 · modifie
Arrêté du 30 août 1955 · modifie
Arrêté du 18 novembre 1955 · modifie
Arrêté du 22 novembre 1958 · modifie
Arrêté du 10 mai 1960 · modifie
Arrêté du 26 août 1960 · modifie
Arrêté du 19 octobre 1960 · modifie
Arrêté du 9 décembre 1960 · modifie
Cité par 7 textes
Arrêté du 4 juin 1969 · modifie
Arrêté du 20 juillet 1970 · modifie
Arrêté du 1 mars 1971 · modifie
Arrêté du 3 février 1975 · modifie
Arrêté du 30 avril 1981 · modifie
Arrêté du 11 septembre 1984 · modifie
Arrêté · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.