Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°81-680 du 30 juillet 1981 DE LA COMMISSION NO 81680 MODIFIANT LES DIRECTIVES 71250 CEE,71393 CEE,72199 CEE,7346 CEE,74203 CEE,7584 CEE,76372 CEE ET 78633 CEE PORTANT FIXATION DE METHODES D'ANALYSE COMMUNAUTAIRES POUR LE CONTROLE OFFICIEL DES ALIMENTS DES ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 août 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le30 juillet 1981

Publié le29 août 1981

PublicationJOCE du 29 août 1981

NOR381L0680

IdentifiantJORFTEXT000000706064

Référence

Directive Européenne n°81-680 du 30 juillet 1981 DE LA COMMISSION NO 81680 MODIFIANT LES DIRECTIVES 71250 CEE,71393 CEE,72199 CEE,7346 CEE,74203 CEE,7584 CEE,76372 CEE ET 78633 CEE PORTANT FIXATION DE METHODES D'ANALYSE COMMUNAUTAIRES POUR LE CONTROLE OFFICIEL DES ALIMENTS DES ANIMAUX, JO du 29 août 1981, NOR 381L0680

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA8

Directive Européenne n°71-250 du 15 juin 1971 · modifie

Directive Européenne n°71-393 du 18 novembre 1971 · modifie

Directive Européenne n°72-199 du 27 avril 1972 · modifie

Directive Européenne n°73-46 du 5 décembre 1972 · modifie

Directive Européenne n°74-203 du 22 avril 1974 · modifie

Directive Européenne n°75-84 du 20 décembre 1974 · modifie

Directive Européenne n°76-372 du 1 mars 1976 · modifie

Directive Européenne n°78-633 du 15 juin 1978 · modifie

Cité par 1 texte

Arrêté du 19 septembre 1983 · application