Journal officiel · Décret

Décret n°88-996 du 19 octobre 1988 RELATIF AUX ETUDES SPECIALISEES DU TROISIEME CYCLE DE PHARMACIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 octobre 1988

NatureDécret

Signé le19 octobre 1988

Publié le21 octobre 1988

PublicationJORF du 21 octobre 1988

NORMENU8801537D

IdentifiantJORFTEXT000000871863

Référence

Décret n°88-996 du 19 octobre 1988 RELATIF AUX ETUDES SPECIALISEES DU TROISIEME CYCLE DE PHARMACIE, JO du 21 octobre 1988, NOR MENU8801537D

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Textes cités liens · DILA2

Loi n°82-1098 du 23 décembre 1982 · application

Décret n°84-913 du 12 octobre 1984 · modifie

Cité par 45 textes

Décret n°83-785 du 2 septembre 1983 - art. 33-2 (Ab)

Arrêté du 17 janvier 1989 · application

Arrêté du 17 janvier 1989 - art. 1 (V)

Arrêté du 26 avril 1989 · application

Décret n°89-697 du 1 septembre 1989 · application

ARRETE · application

DECRET91-305 · application

Décret n°91-305 du 20 mars 1991 - art. 10 (Ab)

ARRETE · application

DECRET91-1100 · modifie

Décret n°91-1100 du 22 octobre 1991 · txt associe

ARRETE · application

Arrêté du 30 octobre 1992 - art. 2 (V)

ARRETE · application

Arrêté du 4 février 1993 - art. 1 (Ab)

ARRETE · application

Arrêté du 20 avril 1995 - art. 2 (Ab)

ARRETE · application

DECRET98-705 · modifie

Décret n°98-705 du 18 août 1998 · txt associe

ARRETE · application

Décret n°99-930 du 10 novembre 1999 - art. 39 (Ab)

Décret2002-1204 · modifie

Arrêté du 9 mai 2003 - art. 3 (V)

Arrêté · application

Arrêté du 9 janvier 2004 - art. 1 (V)

Décret2007-704 · modifie

Arrêté du 28 décembre 2007, v. init.

Arrêté du 9 janvier 2008 (Ab)

Arrêté du 4 septembre 2008 (V)

Arrêté du 31 octobre 2008 (V)

Arrêté du 24 août 2009 (VT)

Décret n°2010-344 du 31 mars 2010 (V)

Arrêté du 15 mars 2010 (VT)

Arrêté du 26 mai 2010 (V)

Arrêté du 8 juillet 2010 (V)

Arrêté du 24 mai 2011 (V)

Décret n°2011-954 du 10 août 2011 (V)

Décret n°2012-172 du 3 février 2012 - art. 27, v. init.

Décret n°2012-257 du 22 février 2012 (V)

Arrêté du 7 août 2012 (V)

Code de la santé publique - art. R6153-42 (V)

Aller plus loin

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