Journal officiel · Décret

Décret n°77-17 du 4 janvier 1977 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT ET A LA PRATIQUE DU SECOURISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 janvier 1977. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 11 janvier 1977

NatureDécret

Signé le4 janvier 1977

Publié le11 janvier 1977

PublicationJORF du 11 janvier 1977

IdentifiantJORFTEXT000000886062

RéférenceDécret n°77-17 du 4 janvier 1977 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT ET A LA PRATIQUE DU SECOURISME, JO du 11 janvier 1977Légifrance →

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Cité par 23 textes

Arrêté du 14 octobre 1968 - art. 3 ter (V)

Arrêté du 1 août 1977 · application

Arrêté du 15 avril 1978 · application

Décret n°80-96 du 23 janvier 1980 · application

Décret n°80-96 du 23 janvier 1980 · modifie

Décret n°80-96 du 23 janvier 1980 · txt associe

Décret n°80-96 du 23 janvier 1980 - art. Annexe (Ab)

Arrêté du 14 octobre 1980 · application

Arrêté du 18 novembre 1980 · application

Arrêté du 16 février 1981 · application

Décret n°87-1005 du 16 décembre 1987 - art. 6 (Ab)

DECRET91-834 · modifie

Décret n°91-834 du 30 août 1991 - art. 23 (Ab)

DECRET92-514 · abroge

Décret n°92-514 du 12 juin 1992 - art. 17 (VT)

Arrêté du 8 juillet 1992 - art. 11 (Ab)

Aller plus loin

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