Article 1 LEGIARTI000027781686
1. L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 10 du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 juillet 2013
NatureArrêté
Signé le23 juillet 2013
Publié le31 juillet 2013
Articles11 articles en vigueur
NORMCCB1317317A
IdentifiantLEGITEXT000027781683
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son, modifié par le décret n° 2006-1338 du 3 novembre 2006 ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2004 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000027781699
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 1
Article 3 LEGIARTI000027781688
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 2
Article 4 LEGIARTI000027781690
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 3
Article 5 LEGIARTI000027781692
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 4
Article 6 LEGIARTI000027781701
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 5
Article 7 LEGIARTI000027781703
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 8
Article 8 LEGIARTI000027781705
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 12-1
Article 9 LEGIARTI000027781707
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 13
Article 10 LEGIARTI000027781695
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 18
Article 11 LEGIARTI000027781697
1. Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 23 juillet 2013.
Aurélie Filippetti
Textes cités liens · DILA2
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 31 juillet 2013).