Arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation des établissements publics nationaux d'enseignement supérieur de la création artistique et des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques en vue de la délivrance des diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation

Article 1 LEGIARTI000037242710

1. Le présent arrêté fixe les modalités d'accréditation des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques en vue de la délivrance des diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, sans préjudice de la possibilité pour ceux-ci de délivrer d'autres diplômes.

2. Il fixe également les modalités d'accréditation des établissements publics nationaux qui délivrent des diplômes autres que ceux mentionnés au premier alinéa.

Article 2 LEGIARTI000037242712

1. La procédure d'accréditation des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique repose sur l'instruction conjointe d'un dossier par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et le ministre chargé de la culture, en ce qui concerne les diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, et, pour les autres diplômes nationaux, sur l'instruction du dossier par le ministre chargé de la culture.

2. Ce dossier est transmis par le directeur de l'établissement, accompagné de la délibération de l'organe délibérant de l'établissement prise après avis de l'instance compétente pour l'élaboration de la politique de formation et de recherche.

Article 3 LEGIARTI000037242724

1. Le dossier de demande d'accréditation a pour objet de vérifier la qualité de l'offre de formation de l'établissement et sa cohérence sur le plan territorial et national, la capacité de l'établissement à mettre en œuvre cette offre sur les plans pédagogique, organisationnel et financier, et les modalités de déploiement de celle-ci.

Article 4 LEGIARTI000037242714

1. Le dossier de demande d'accréditation présente :

2. 1° La stratégie de formation de l'établissement au regard des enjeux prioritaires qu'il définit et son articulation avec les autres axes de sa politique ;

3. 2° La mise en œuvre de la politique de formation à travers les procédures et les moyens déployés ;

4. 3° L'architecture et le pilotage de l'offre de formation ;

5. 4° La capacité de l'établissement à mobiliser les moyens correspondants à son offre de formation.

6. Il présente également les moyens par lesquels il met en œuvre les politiques publiques conduites par le ministère chargé de la culture, notamment en matière de création artistique.

Article 5 LEGIARTI000037242715

1. Le dossier de demande d'accréditation fait l'objet d'un rapport d'évaluation. Pour les diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, l'évaluation est conduite par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Pour les diplômes nationaux autres que ceux conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation et pour les formations y afférentes, l'évaluation est coordonnée par le ministère de la culture.

Article 6 LEGIARTI000037242718

1. Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels, est consulté sur l'accréditation de chaque établissement.

2. Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche est également consulté sur la délivrance des diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation par les établissements dans le cadre de leur procédure d'accréditation.

3. Ces instances fondent leurs avis sur le dossier d'accréditation.

Article 7 LEGIARTI000037242720

1. La liste des diplômes nationaux du ministère chargé de la culture et la liste des diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation que l'établissement d'enseignement supérieur est autorisé à délivrer, seul ou en partenariat avec un ou plusieurs établissements, est annexée à l'arrêté d'accréditation de l'établissement, sans préjudice pour celui-ci de la possibilité de délivrer d'autres diplômes d'école.

Article 8 LEGIARTI000037242725

1. L'accréditation est renouvelée selon la procédure décrite aux articles 2 à 7.

2. Elle prend en compte l'évaluation nationale telle que définie à l'article 5.

Article 9 LEGIARTI000037242722

1. Les établissements habilités ou autorisés par le ministère chargé de la culture à délivrer ses diplômes nationaux, ainsi que les autres diplômes faisant l'objet d'une évaluation selon les textes réglementaires en vigueur sont réputés accrédités à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté et, dans la limite d'une durée de cinq ans, jusqu'à l'issue de la procédure dans le cadre de la campagne d'accréditation les concernant. Celle-ci est fixée, pour les diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, en fonction du programme pluriannuel d'évaluation défini par le ministère chargé de l'enseignement supérieur, et, pour les autres diplômes, en fonction du programme pluriannuel d'évaluation défini par le ministère chargé de la culture. La liste des établissements accrédités ainsi que, pour chaque établissement, les diplômes mentionnés à l'article 7, est annexée au présent arrêté.

Article 10 LEGIARTI000037242726

1. La directrice générale de la création artistique, le secrétaire général du ministère de la culture et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe LEGIARTI000037242727

1. ANNEXE

2. ÉTABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CRÉATION ARTISTIQUE ET ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CRÉATION ARTISTIQUE DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT ET DES ARTS PLASTIQUES DÉLIVRANT DES DIPLÔMES CONFÉRANT UN GRADE UNIVERSITAIRE DÉFINI À L'ARTICLE L. 613-1 DU CODE DE L'ÉDUCATION

3. I.-Etablissements (établissements publics de coopération culturelle ou autres) remplissant une mission d'enseignement supérieur en arts plastiques et en spectacle vivant

4. Ecole supérieure d'art d'Aix-en-Provence

5. Diplôme national d'art :

6. -option art.

7. Diplôme national d'expression plastique :

8. -option art ;

9. -option art, mention art temps réel.

10. Ecole supérieure d'art et de design d'Amiens-Métropole

11. Diplôme national d'art :

12. -option design, mention design graphique ;

13. -option art, mention images animées.

14. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

15. -option design :

16. -mention design graphique ;

17. -mention design numérique.

18. -option art :

19. -mention images animées.

20. Ecole européenne supérieure de l'image Angoulême-Poitiers

21. Diplôme national d'art :

22. -option art :

23. -mention images animées ;

24. -mention bande dessinée.

25. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

26. -option art :

27. -mention bande dessinée ;

28. -mention création numérique ;

29. -mention pratiques émergentes.

30. Ecole supérieure d'art de l'agglomération d'Annecy

31. Diplôme national d'art :

32. -option art ;

33. -option design, mention design et espace.

34. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

35. -option art ;

36. -option design, mention design et espace.

37. Ecole supérieure d'art d'Avignon

38. Diplôme national d'art :

39. -option art :

40. -mention création-instauration (CI) ;

41. -mention conservation-restauration des biens culturels (CR).

42. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

43. -option art :

44. -mention création-instauration (CI) ;

45. -mention conservation-restauration des biens culturels (CR).

46. Institut supérieur des beaux-arts de Besançon

47. Diplôme national d'art :

48. -option art ;

49. -option communication, mention communication visuelle.

50. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

51. -option art ;

52. -option communication, mention communication visuelle.

53. Ecole supérieure d'art Pays Basque

54. Diplôme national d'art :

55. -option art, mention industries culturelles.

56. Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux

57. Diplôme national d'art :

58. -option art ;

59. -option design.

60. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

61. -option art ;

62. -option art, mention design.

63. Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne-Brest-Lorient-Quimper-Rennes

64. Diplôme national d'art :

65. -option art ;

66. -option communication ;

67. -option design ;

68. -option design, mention design d'espace.

69. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

70. -option art ;

71. -option communication, mention design graphique ;

72. -option design.

73. Ecole supérieure d'arts et médias Caen/ Cherbourg

74. Diplôme national d'art :

75. -option art ;

76. -option design, mention design graphique.

77. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

78. -option art :

79. -mention espace/ corps ;

80. -mention formes/ langages.

81. Ecole Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

82. Diplôme national d'art :

83. -option art, mention média.

84. Ecole supérieure d'art de Clermont Métropole

85. Diplôme national d'art :

86. -option art.

87. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

88. -option art.

89. Ecole supérieure d'art et design Grenoble-Valence

90. Diplôme national d'art :

91. -option art ;

92. -option design, mention design graphique.

93. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

94. -option art ;

95. -option design, mention design graphique.

96. Ecole supérieure d'art et design Le Havre-Rouen

97. Diplôme national d'art :

98. -option art ;

99. -option art, mention espaces spécifiques,

100. -option design, mention design graphique et interactivité.

101. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

102. -option art ;

103. -option art, mention espaces spécifiques,

104. -option design, mention design graphique et interactivité.

105. Ecole supérieure d'art de Lorraine-Metz-Epinal

106. Diplôme national d'art :

107. -option art, mention dispositifs multiples ;

108. -option design, mention design d'expression, image et narration ;

109. -option communication, mention arts et langages graphiques.

110. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

111. -option art, mention dispositifs multiples ;

112. -option communication, mention systèmes graphiques et narratifs.

113. Diplôme d'Etat de professeur de musique :

114. Discipline accompagnement

115. Option danse

116. Option musique

117. Discipline direction d'ensembles

118. Option instrumentaux

119. Option vocaux

120. Discipline enseignement instrumental ou vocal

121. Domaine classique a contemporain

122. Domaine jazz

123. Domaine musique ancienne

124. Domaine musiques actuelles amplifiées

125. Discipline formation musicale

126. Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon

127. Diplôme national d'art :

128. -option art ;

129. -option design :

130. -mention design d'espace ;

131. -mention design graphique ;

132. -mention design textile.

133. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

134. -option art ;

135. -option design :

136. -mention design graphique ;

137. -mention design d'espace.

138. Ecole supérieure d'art et de design Marseille-Méditerranée

139. Diplôme national d'art :

140. -option art ;

141. -option design ;

142. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

143. -option art ;

144. -option design.

145. Campus Caraibéen des Arts en Martinique

146. Diplôme national d'art :

147. -option art ;

148. -option design :

149. -mention design objet ;

150. -mention design graphique.

151. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

152. -option art ;

153. -option art, mention design objet.

154. Ecole supérieure des beaux-arts de Montpellier Méditerranée Métropole

155. Diplôme national d'art :

156. -option art.

157. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

158. -option art.

159. Ecole supérieure des beaux-arts de Nantes Métropole

160. Diplôme national d'art :

161. -option art.

162. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

163. -option art.

164. Ecole supérieure des beaux-arts de Nîmes

165. Diplôme national d'art :

166. -option art.

167. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

168. -option art.

169. Ecole Supérieure d'art de Cambrai

170. Diplôme national d'art :

171. -option communication.

172. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

173. -option communication.

174. Ecole supérieure d'art du Nord-Pas-de-Calais/ Dunkerque-Tourcoing

175. Diplôme national d'art :

176. -option art.

177. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

178. -option art :

179. -mention corps et contextes, arts visuels et performatifs ;

180. -mention problématiques de l'exposition.

181. Ecole supérieure d'art et de design de Valenciennes

182. Diplôme national d'art

183. -option art ;

184. -option design, mention design d'espace.

185. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

186. -option art ;

187. -option design, mention design d'espace.

188. Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans

189. Diplôme national d'art :

190. -option design :

191. -mention design visuel et graphique ;

192. -mention design objet et espace.

193. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

194. -option design :

195. -mention design visuel et graphique ;

196. -mention design objet et espace.

197. Ecole supérieure d'art des Pyrénées Paul-Tarbes

198. Diplôme national d'art :

199. -option art ;

200. -option art, mention céramique disruptive ;

201. -option design, mention design graphique multimédia.

202. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

203. -option art :

204. -mention art-céramique ;

205. -mention design graphique multimédia.

206. Ecole supérieure d'art et de design de Reims

207. Diplôme national d'art :

208. -option art ;

209. -option design :

210. -mention objet-espace

211. -mention graphique-numérique

212. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

213. -option art ;

214. -option design :

215. -mention design objet ;

216. -mention design graphique et multimédia ;

217. -mention culinaire.

218. Ecole supérieure d'art de la Réunion

219. Diplôme national d'art :

220. -option art ;

221. -option design ;

222. -option communication.

223. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

224. -option art, mention paysage.

225. Haute école des arts du Rhin-Strasbourg-Mulhouse

226. Diplôme national d'art :

227. -option art ;

228. -option art :

229. -mention art-objet ;

230. -mention scénographie.

231. -option design ;

232. -option design :

233. -mention design graphique ;

234. -mention design textile.

235. -option communication :

236. -mention graphisme ;

237. -mention didactique visuelle ;

238. -mention illustration.

239. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

240. -option art ;

241. -option art :

242. -mention art-objet ;

243. -mention arts sonores ;

244. -mention scénographie.

245. -option communication :

246. -mention didactique visuelle ;

247. -mention illustration ;

248. -mention graphisme.

249. -option design ;

250. -option design :

251. -mention graphique

252. -mention design textile.

253. Diplôme d'Etat de professeur de musique

254. Discipline enseignement instrumental ou vocal

255. Domaine classique a contemporain

256. Domaine jazz

257. Domaine musique ancienne

258. Discipline formation musicale

259. Diplôme National Supérieur Professionnel de musicien

260. Spécialité instrumentiste chanteur

261. Domaine non spécifié

262. Spécialité métiers de la création musicale

263. Domaine non spécifié

264. Cité du design-Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne

265. Diplôme national d'art :

266. -option art ;

267. -option design.

268. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

269. -option art ;

270. -option art :

271. -mention espace.

272. -option design :

273. -mention design objet ;

274. -mention design espace ;

275. -mention design média.

276. Ecole supérieure d'art et de design Toulon Provence Méditerranée

277. Diplôme national d'art :

278. -option art ;

279. -option design :

280. -mention design d'espace ;

281. -mention design d'objet (design d'auteur).

282. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

283. -option art.

284. Institut supérieur des arts de Toulouse

285. Diplôme national d'art :

286. -option art ;

287. -option design ;

288. -option design, mention design graphique.

289. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

290. -option art ;

291. -option design ;

292. -option design, mention design graphique.

293. Diplôme d'Etat de professeur de musique

294. Discipline accompagnement

295. Option danse

296. Option musique

297. Discipline direction d'ensembles

298. Option instrumentaux

299. Option vocaux

300. Discipline enseignement instrumental ou vocal

301. Domaine classique a contemporain

302. Domaine jazz

303. Domaine musique ancienne

304. Domaine musiques actuelles amplifiées

305. Domaine musiques traditionnelles

306. Discipline formation musicale

307. Diplôme National Supérieur Professionnel de musicien

308. Spécialité chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux

309. Domaine non spécifié

310. Spécialité instrumentiste chanteur

311. Domaine non spécifié

312. Ecole supérieure des beaux-arts Tours-Angers-Le Mans

313. Diplôme national d'art :

314. -option art ;

315. -option art, mention techniques textiles ;

316. -option art, mention conservation-restauration des biens culturels, spécialité œuvres sculptées ;

317. -option design ;

318. -option design, mention espace de la cité.

319. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

320. -option art ;

321. -option art, mention conservation-restauration des biens culturels, spécialité œuvres sculptées ;

322. -option art, mention sculpture ;

323. -option design ;

324. -option design :

325. -mention espace de la cité ;

326. -mention design sonore.

327. II.-Etablissements publics nationaux remplissant une mission d'enseignement supérieur en arts plastiques

328. Ecole nationale supérieure d'art de Bourges

329. Diplôme national d'art :

330. -option art.

331. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

332. -option art.

333. Ecole nationale supérieure d'art de Paris Cergy

334. Diplôme national d'art :

335. -option art.

336. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

337. -option art.

338. Ecole nationale supérieure d'art de Dijon

339. Diplôme national d'art :

340. -option art ;

341. -option design.

342. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

343. -option art ;

344. -option design.

345. Ecole nationale supérieure d'art de Limoges

346. Diplôme national d'art :

347. -option art ;

348. -option art, mention céramique ;

349. -option design ;

350. -option design, mention céramique.

351. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

352. -option art ;

353. -option art, mention design d'objet.

354. Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy

355. Diplôme national d'art :

356. -option art ;

357. -option design ;

358. -option communication.

359. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

360. -option art ;

361. -option design ;

362. -option communication.

363. Ecole nationale supérieure d'art « Villa Arson » de Nice

364. Diplôme national d'art :

365. -option art.

366. Diplôme national supérieur d'expression plastique :

367. -option art.

368. Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles

369. Diplôme de deuxième cycle supérieur.

370. EENSCI-Les ateliers, Ecole nationale supérieure de création industrielle

371. Diplôme de deuxième cycle supérieur : diplôme de designer textile et diplôme de créateur industriel

372. EEcole nationale supérieure des Arts Décoratifs

373. Diplôme de deuxième cycle supérieur, options :

374. -architecture intérieure ;

375. -art espace ;

376. -cinéma d'animation ;

377. -design graphique-multimédia ;

378. -design objet ;

379. -design textile ;

380. -design vêtement ;

381. -image imprimée ;

382. -photo-vidéo ;

383. -scénographie.

384. Ecole nationale supérieure des beaux-Arts de Paris

385. Diplôme de deuxième cycle supérieur : diplôme national supérieur d'arts plastiques (DNSAP).

386. III.-Etablissements publics nationaux remplissant une mission d'enseignement supérieur en spectacle vivant

387. Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Lyon

388. Diplôme d'Etat de professeur de musique

389. Discipline accompagnement

390. Option musique

391. Discipline création musicale contemporaine

392. Option composition électroacoustique sur support et temps réel

393. Option composition instrumentale et vocale

394. Option musique mixte

395. Discipline culture musicale

396. Discipline direction d'ensembles

397. Option vocaux

398. Discipline écriture

399. Discipline enseignement instrumental ou vocal

400. Domaine classique a contemporain

401. Domaine musique ancienne

402. Diplôme National Supérieur Professionnel de danseur

403. Diplôme National Supérieur Professionnel de musicien

404. Spécialité chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux

405. Domaine non spécifié

406. Spécialité instrumentiste chanteur

407. Domaine non spécifié

408. Spécialité métiers de la création musicale

409. Domaine non spécifié

410. Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique

411. Discipline accompagnement

412. Discipline création musicale contemporaine

413. Option composition électroacoustique sur support et temps réel

414. Option composition instrumentale et vocale

415. Option musique mixte

416. Discipline culture musicale

417. Discipline direction d'ensembles

418. Option vocaux

419. Discipline écriture

420. Discipline enseignement instrumental ou vocal

421. Domaine classique a contemporain

422. Domaine jazz et musiques improvisées

423. Domaine musique ancienne

424. Domaine musiques actuelles

425. Discipline formation musicale

426. Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse

427. Discipline danse classique

428. Discipline danse contemporaine

429. Discipline danse jazz

430. Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicien-interprète, de direction de chœur, de culture musicale, de création musicale et de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique.

431. Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris

432. Diplôme d'Etat de professeur de musique

433. Discipline accompagnement

434. Option musique

435. Discipline direction d'ensembles

436. Option instrumentaux

437. Discipline enseignement instrumental ou vocal

438. Domaine classique a contemporain

439. Domaine jazz

440. Domaine musique ancienne

441. Diplôme National Supérieur Professionnel de danseur

442. Diplôme National Supérieur Professionnel de musicien

443. Spécialité chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux

444. Domaine non spécifié

445. Spécialité instrumentiste chanteur

446. Domaine non spécifié

447. Spécialité métiers de la création musicale

448. Domaine non spécifié

449. Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique

450. Discipline enseignement instrumental ou vocal

451. Domaine classique a contemporain

452. Domaine jazz et musiques improvisées

453. Domaine musique ancienne

454. Discipline formation musicale

455. Diplôme de deuxième cycle supérieur d'interprète de musique, d'écriture et de composition, de musicologie, de musicien-ingénieur du son, de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique.

456. Conservatoire National Supérieur d'Art Dramatique de Paris

457. Diplôme National Supérieur Professionnel de comédien

458. Ecole de danse de l'Opéra National de Paris

459. Diplôme National Supérieur Professionnel de danseur

460. Ecole Supérieure d'Art Dramatique du Théâtre National de Strasbourg

461. Diplôme National Supérieur Professionnel de comédien