Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 87/2014 de la Commission du 31 janvier 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, de butraline, de chlorotoluron, de daminozide, d’isoproturon, de picoxystrobine, de pyriméthanil et de trinexapac présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 31/01/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 87/2014
Adopté le31 janvier 2014
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 15 considérants, 1 annexe
CELEX32014R0087
Considérants (15)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, de daminozide, d’isoproturon, de picoxystrobine et de pyriméthanil ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour la butraline, le chlorotoluron et le trinexapac, ces limites sont inscrites dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne l’acétamipride, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Le règlement (UE) no 500/2013 du 30 mai 2013 a introduit des modifications relatives aux LMR existantes pour cette substance. Compte tenu de ces modifications et des recommandations formulées dans l’avis raisonné de l’Autorité, il y a lieu d’abaisser les LMR pour les agrumes, la mâche, la laitue, la roquette et les feuilles et pousses de Brassica spp. Il convient également de maintenir les LMR existantes pour certains produits et d’augmenter les LMR pour les artichauts. L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR pour les abricots, les pêches, les porcins (viande, graisse, foie et reins), les bovins (viande, graisse, foie et reins), les ovins (viande, graisse, foie et reins), les caprins (viande, graisse, foie et reins), les volailles (viande, graisse et foie), ainsi que pour le lait et les œufs, certaines informations n’étaient pas disponibles et un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne la butraline, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. La décision 2008/819/CE de la Commission prévoit la non-inscription de la butraline à l’annexe I de la directive 91/414/CEE et autorise les États membres à accorder un délai de grâce expirant au plus tard le 20 avril 2010. Toutes les autorisations applicables à des produits phytopharmaceutiques contenant de la butraline ont été révoquées. Conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), les LMR fixées pour ces substances actives aux annexes II et III doivent donc être supprimées. Cette mesure ne doit pas s’appliquer aux CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que lesdites CXL soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Elle ne doit pas non plus s’appliquer dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l’importation.
(4)
(4) En ce qui concerne le chlorotoluron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé le maintien des LMR pour certains produits. Elle a conclu qu’en ce qui concerne les LMR pour les pommes, les poires, les céréales, les bovins (viande, graisse, foie et reins), les ovins (viande, graisse, foie et reins) et les caprins (viande, graisse, foie et reins), certaines informations n’étaient pas disponibles et un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(5)
(5) En ce qui concerne le daminozide, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Toutes les autorisations applicables à des produits phytopharmaceutiques contenant du daminozide sont limitées à des cultures non comestibles. Il convient dès lors d’établir les LMR au même niveau que la limite de détermination.
(6)
(6) En ce qui concerne l’isoproturon, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé le maintien des LMR pour certains produits. Elle a conclu qu’en ce qui concerne les LMR pour la ciboulette, le thym, les bovins (viande, graisse, foie et reins), les ovins (viande, graisse, foie et reins) et les caprins (viande, graisse, foie et reins), certaines informations n’étaient pas disponibles et un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(7)
(7) En ce qui concerne la picoxystrobine, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé l’abaissement des LMR pour les bovins (viande, graisse, foie et reins), les ovins (viande, graisse, foie et reins), les caprins (viande, graisse, foie et reins) et le lait. Elle a recommandé le maintien des LMR existantes pour le seigle et le blé et l’augmentation des LMR pour l’orge et l’avoine. Dans le cas des LMR pour les graines de colza, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(8)
(8) En ce qui concerne le pyriméthanil, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a recommandé l’abaissement de la LMR pour les agrumes, les prunes, les concombres, les cornichons et les courgettes. Elle a recommandé le maintien des LMR existantes pour certains produits et l’augmentation de ces limites pour les fruits à pépins, les abricots, les cerises, oignons de printemps, les feuilles et pousses de Brassica spp., les herbes et les haricots (frais, non écossés). Elle a conclu qu’en ce qui concerne les LMR pour les céréales, les porcins (viande, graisse, foie et reins), les bovins (viande, graisse, foie et reins), les ovins (viande, graisse, foie et reins), les caprins (viande, graisse, foie et reins) et le lait, certaines informations n’étaient pas disponibles et un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(9)
(9) En ce qui concerne le trinexapac, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a recommandé l’abaissement des LMR pour les porcins (viande, graisse et foie), les bovins (viande, graisse et foie), les ovins (viande, graisse et foie), les caprins (viande, graisse et foie), les volailles (viande, graisse et foie), le lait et les œufs. Elle a recommandé le maintien des LMR existantes pour les graines de colza, les céréales et les reins de porcins, de bovins, d’ovins et de caprins. Dans le cas des LMR pour les haricots secs et les graines de pavot, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(10)
(10) Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à l’importation n’a été signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour lesquels il n’existe pas de LMR fixée par la commission du Codex alimentarius, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, les LMR relatives à ces produits devraient être établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en l’espèce, les modifications requises des LMR satisfont aux dispositions de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront des modifications.
(13)
(13) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(14)
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par l’intermédiaire de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.
(15)
(15) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 25 août 2014.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Cependant, il s’applique à compter du 25 août 2014.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à l’acétamipride, à l’isoproturon, à la picoxystrobine et au pyriméthanil sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(F)liposoluble
Acétamipride (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride - code 1000000, sauf 1040000: somme de l'acétamipride et de l'N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0140010 | Abricots
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE - ANIMAUX TERRESTRES
| 1010000 |
i) Tissus
| 1011000 |
a) Porcins
| 1011010 | Muscles
| 1011020 | Graisse
| 1011030 | Foie
| 1011040 | Reins
| 1011050 | Abats comestibles
| 1011990 | Autres
| 1012000 |
b) Bovins
| 1012010 | Muscles
| 1012020 | Graisse
| 1012030 | Foie
| 1012040 | Reins
| 1012050 | Abats comestibles
| 1012990 | Autres
| 1013000 |
c) Ovins
| 1013010 | Muscles
| 1013020 | Graisse
| 1013030 | Foie
| 1013040 | Reins
| 1013050 | Abats comestibles
| 1013990 | Autres
| 1014000 |
d) Caprins
| 1014010 | Muscles
| 1014020 | Graisse
| 1014030 | Foie
| 1014040 | Reins
| 1014050 | Abats comestibles
| 1014990 | Autres
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 1015010 | Muscles
| 1015020 | Graisse
| 1015030 | Foie
| 1015040 | Reins
| 1015050 | Abats comestibles
| 1015990 | Autres
| 1016000 |
f) Volailles - poulets, oies, canards, dindes et pintades -, autruches, pigeons
| 1016010 | Muscles
| 1016020 | Graisse
| 1016030 | Foie
| 1016040 | Reins
| 1016050 | Abats comestibles
| 1016990 | Autres
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| 1017010 | Muscles
| 1017020 | Graisse
| 1017030 | Foie
| 1017040 | Reins
| 1017050 | Abats comestibles
| 1017990 | Autres
| 1020000 |
ii) Lait
| 1020010 | Bovins
| 1020020 | Ovins
| 1020030 | Caprins
| 1020040 | Chevaux
| 1020990 | Autres
| 1030000 |
iii) OEufs d’oiseaux
| 1030010 | Poules
| 1030020 | Canes
| 1030030 | Oies
| 1030040 | Cailles
| 1030990 | Autres
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
Isoproturon
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0256020 | Ciboulette
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme du bétail et les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1012010 | Muscles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse concernant le foie et les reins n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1012030 | Foie
| 1012040 | Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme du bétail et les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1013010 | Muscles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse concernant le foie et les reins n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1013030 | Foie
| 1013040 | Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme du bétail et les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1014010 | Muscles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse concernant le foie et les reins n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1014030 | Foie
| 1014040 | Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme du bétail et les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1015010 | Muscles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse concernant le foie et les reins n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1015030 | Foie
| 1015040 | Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme du bétail et les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1017010 | Muscles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse concernant le foie et les reins n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1017030 | Foie
| 1017040 | Reins
Picoxystrobine (F)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Pyriméthanil (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Pyriméthanil - code 1020000: somme du pyriméthanil et du 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidin-5-ol, exprimée en pyriméthanil
Pyriméthanil - codes 1011000/1012000/1013000/1014000/1015000/1017000: somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0500010 | Orge
| 0500050 | Avoine
| 0500070 | Seigle
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE - ANIMAUX TERRESTRES
| 1010000 |
i) Tissus
| 1011000 |
a) Porcins
| 1011010 | Muscles
| 1011020 | Graisse
| 1011030 | Foie
| 1011040 | Reins
| 1011050 | Abats comestibles
| 1011990 | Autres
| 1012000 |
b) Bovins
| 1012010 | Muscles
| 1012020 | Graisse
| 1012030 | Foie
| 1012040 | Reins
| 1012050 | Abats comestibles
| 1012990 | Autres
| 1013000 |
c) Ovins
| 1013010 | Muscles
| 1013020 | Graisse
| 1013030 | Foie
| 1013040 | Reins
| 1013050 | Abats comestibles
| 1013990 | Autres
| 1014000 |
d) Caprins
| 1014010 | Muscles
| 1014020 | Graisse
| 1014030 | Foie
| 1014040 | Reins
| 1014050 | Abats comestibles
| 1014990 | Autres
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 1015010 | Muscles
| 1015020 | Graisse
| 1015030 | Foie
| 1015040 | Reins
| 1015050 | Abats comestibles
| 1015990 | Autres
| 1016000 |
f) Volailles - poulets, oies, canards, dindes et pintades -, autruches, pigeons
| 1016010 | Muscles
| 1016020 | Graisse
| 1016030 | Foie
| 1016040 | Reins
| 1016050 | Abats comestibles
| 1016990 | Autres
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| 1017010 | Muscles
| 1017020 | Graisse
| 1017030 | Foie
| 1017040 | Reins
| 1017050 | Abats comestibles
| 1017990 | Autres
| 1020000 |
ii) Lait
| 1020010 | Bovins
| 1020020 | Ovins
| 1020030 | Caprins
| 1020040 | Chevaux
| 1020990 | Autres
| 1030000 |
iii) OEufs d’oiseaux
| 1030010 | Poules
| 1030020 | Canes
| 1030030 | Oies
| 1030040 | Cailles
| 1030990 | Autres
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 1060000 |
vi) Escargots
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»
| Code | Groupes et exemples de produits auxquels les LMR s'appliquent | Acétamipride (R) | Isoproturon | Picoxystrobine (F) | Pyriméthanil (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| | 0,01 | 0,01 |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,9 | | | 8
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)) | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,06 | | |
| 0120010 | Amandes | | | | 0,2
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,02
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,02
| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,02
| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,02
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | | | | 0,02
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,02
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,02
| 0120090 | Pignons | | | | 0,02
| 0120100 | Pistaches | | | | 0,2
| 0120110 | Noix communes | | | | 0,02
| 0120990 | Autres | | | | 0,02
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,8 | | | 7
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | | | |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| | | |
| 0140010 | Abricots | 0,1 (+) | | | 10
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | 1,5 | | | 4
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,7 | | | 10
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | 0,03 | | | 2
| 0140990 | Autres | 0,01 | | | 0,01
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,5 | | | 5
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | | | 5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 2 | | |
| 0153010 | Mûres | | | | 10
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | 0,01
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | | | | 10
| 0153990 | Autres | | | | 0,01
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | | 5
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | 2 | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | 2 | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 2 | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | 2 | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | 2 | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | 2 | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | 0,01 | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 2 | | |
| 0154990 | Autres | 0,01 | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| | | |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | | | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,03 | | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | | 0,02
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | 0,01 | | | 0,01
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | 0,01 | | | 0,01
| 0161060 | Kakis | 0,01 | | | 0,01
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | 0,01 | | | 0,01
| 0161990 | Autres | 0,01 | | | 0,01
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01 | | | 0,01
| 0162010 | Kiwis | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | | |
| 0162990 | Autres | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| 0,01 | | |
| 0163010 | Avocats | | | | 0,01
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | 0,1
| 0163030 | Mangues | | | | 0,01
| 0163040 | Papayes | | | | 0,01
| 0163050 | Grenades | | | | 0,01
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | | | | 0,01
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | 0,01
| 0163080 | Ananas | | | | 0,01
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | | | | 0,01
| 0163100 | Durions | | | | 0,01
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | 0,01
| 0163990 | Autres | | | | 0,01
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | 0,05
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | 0,01
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | 0,01
| 0213020 | Carottes | | | | 1
| 0213030 | Céleris-raves | | | | 0,01
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | | 0,01
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | | | | 0,01
| 0213060 | Panais | | | | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | 0,01
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | | 0,01
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,01
| 0213110 | Navets | | | | 0,01
| 0213990 | Autres | | | | 0,01
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| | 0,01 | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | 0,02 | | | 0,01
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | 0,02 | | | 0,2
| 0220030 | Échalotes | 0,01 | | | 0,01
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | 0,01 | | | 3
| 0220990 | Autres | 0,01 | | | 0,01
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | 0,01 | 0,01 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | 0,2 | | | 1
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | 0,3 | | | 2
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | 0,2 | | | 1
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,2 | | | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,2 | | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | | | 0,7
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | | | |
| 0232990 | Autres | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,2 | | | 0,01
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | | | |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | |
| 0233990 | Autres | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| 0,01 | | | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,2 | | | 0,01
| 0240000 |
iv) Brassicées
| | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,4 | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | | |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 0,7 | | |
| 0242990 | Autres | 0,01 | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01 | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | |
| 0243990 | Autres | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | | |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| | 0,01 | 0,01 |
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | 3 | | | 0,01
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | 3 | | | 20
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | 1,5 | | | 20
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 3 | | | 0,01
| 0251050 | Cresson de terre | 3 | | | 0,01
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | 3 | | | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | | | 0,01
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | 3 | | | 20
| 0251990 | Autres | 0,01 | | | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | 5 | | |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | 3 | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 3 | | |
| 0252990 | Autres | 0,01 | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 3 | | 0,02 | 20
| 0256010 | Cerfeuil | | 0,02 | |
| 0256020 | Ciboulette | | 0,05 (+) | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | | 0,02 | |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | | 0,02 | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | 0,02 | |
| 0256060 | Romarin | | 0,02 | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | 0,05 (+) | |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | | 0,02 | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | | 0,02 | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | 0,02 | |
| 0256990 | Autres | | 0,02 | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| | 0,01 | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 0,15 | | | 3
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,3 | | | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 0,4 | | | 3
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,3 | | | 0,2
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | | 0,01
| 0260990 | Autres | 0,01 | | | 0,01
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| | 0,01 | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | 0,01
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | 0,01 | | | 0,01
| 0270030 | Céleris | 1,5 | | | 0,01
| 0270040 | Fenouil | 0,01 | | | 0,01
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | 0,7 | | | 0,01
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | | | 1
| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,01 | | | 0,01
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | |
| 0280990 | Autres | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| | 0,01 | 0,01 |
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,07 | | | 0,5
| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | | 0,5
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,07 | | | 0,5
| 0300040 | Lupins | 0,01 | | | 0,5
| 0300990 | Autres | 0,01 | | | 0,01
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,01 | | 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,01 |
| 0401020 | Arachides | 0,01 | | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,01 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,01 |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | 0,2 | | 0,02 (+) |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,01 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,01 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | | 0,01 |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,01 | | 0,01 |
| 0401110 | Carthame | 0,01 | | 0,01 |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | 0,01 | | 0,01 |
| 0401130 | Cameline | 0,01 | | 0,01 |
| 0401140 | Chènevis | 0,01 | | 0,01 |
| 0401150 | Ricin | 0,01 | | 0,01 |
| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,01 |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | | |
| 0500010 | Orge | 0,01 | 0,05 | 0,3 | 0,05 (+)
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 0,05 (+)
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0500070 | Seigle | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 (+)
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | 0,03 | 0,05 | 0,05 | 0,05 (+)
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| (+) | | | (+)
| 1010000 |
i) Tissus
| | | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | 0,1
| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,02 | |
| 1011020 | Graisse | 0,02 | 0,02 | |
| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,01 | |
| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,01 | |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,02 | |
| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,02 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | 0,05 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1012020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,05 (+) | | 0,2
| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | 0,05 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1013020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,05 (+) | | 0,2
| 1013050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | 0,05 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1014020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,05 (+) | | 0,2
| 1014050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | |
| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,05 (+) | | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | 0,05
| 1016010 | Muscles | 0,02 | 0,02 | |
| 1016020 | Graisse | 0,02 | 0,02 | |
| 1016030 | Foie | 0,1 | 0,01 | |
| 1016040 | Reins | 0,1 | 0,01 | |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,02 | |
| 1016990 | Autres | 0,02 | 0,02 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| | | |
| 1017010 | Muscles | 0,05 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,05 (+) | | 0,1
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,05 (+) | | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,02 | | 0,1
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poules | | | |
| 1030020 | Canes | | | |
| 1030030 | Oies | | | |
| 1030040 | Cailles | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05
b) les colonnes suivantes sont ajoutées pour le chlorotoluron et le trinexapac:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(F)liposoluble
Chlorotoluron
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0130010 | Pommes (pommettes)
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0500010 | Orge
| 0500050 | Avoine
| 0500070 | Seigle
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme du bétail et les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1012010 | Muscles
| 1013010 | Muscles
| 1014010 | Muscles
| 1015010 | Muscles
| 1017010 | Muscles
Trinexapac [somme du trinexapac (acide) et de ses sels, exprimée en trinexapac]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Code | Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR | Chlorotoluron | Trinexapac [somme du trinexapac (acide) et de ses sels, exprimée en trinexapac]
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| | 0,01
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02 |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| |
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | 0,05 (+) |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | 0,05 (+) |
| 0130030 | Coings | 0,01 |
| 0130040 | Nèfles | 0,01 |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,01 |
| 0130990 | Autres | 0,01 |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01 |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,01 |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01 |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | |
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | |
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouil | |
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbe | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 |
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | 10 (+)
| 0300020 | Lentilles | | 0,02
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | 0,02
| 0300040 | Lupins | | 0,02
| 0300990 | Autres | | 0,02
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 |
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01
| 0401020 | Arachides | | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | | 2
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | | 2
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | 0,01
| 0401110 | Carthame | | 0,01
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | | 0,01
| 0401130 | Cameline | | 0,01
| 0401140 | Chènevis | | 0,01
| 0401150 | Ricin | | 0,01
| 0401990 | Autres | | 0,01
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| |
| 0500010 | Orge | 0,1 (+) | 0,5
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | 0,02
| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,02
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | 0,02
| 0500050 | Avoine | 0,1 (+) | 0,5
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | 0,01 | 0,02
| 0500070 | Seigle | 0,1 (+) | 0,5
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,02
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | 0,1 (+) | 0,5
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | 0,01 | 0,02
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d’aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| |
| 1010000 |
i) Tissus
| |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,01
| 1011020 | Graisse | 0,01 | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,01 | 0,01
| 1011040 | Reins | 0,01 | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,01
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| 0,05 |
| 1012010 | Muscles | (+) | 0,01
| 1012020 | Graisse | | 0,01
| 1012030 | Foie | | 0,01
| 1012040 | Reins | | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles | | 0,01
| 1012990 | Autres | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| 0,05 |
| 1013010 | Muscles | (+) | 0,01
| 1013020 | Graisse | | 0,01
| 1013030 | Foie | | 0,01
| 1013040 | Reins | | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles | | 0,01
| 1013990 | Autres | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| 0,05 |
| 1014010 | Muscles | (+) | 0,01
| 1014020 | Graisse | | 0,01
| 1014030 | Foie | | 0,01
| 1014040 | Reins | | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles | | 0,01
| 1014990 | Autres | | 0,01
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,05 |
| 1015010 | Muscles | (+) | 0,01
| 1015020 | Graisse | | 0,01
| 1015030 | Foie | | 0,01
| 1015040 | Reins | | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles | | 0,01
| 1015990 | Autres | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | 0,01
| 1016010 | Muscles | 0,02 |
| 1016020 | Graisse | 0,01 |
| 1016030 | Foie | 0,01 |
| 1016040 | Reins | 0,01 |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,01 |
| 1016990 | Autres | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| 0,05 |
| 1017010 | Muscles | (+) | 0,01
| 1017020 | Graisse | | 0,01
| 1017030 | Foie | | 0,01
| 1017040 | Reins | | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles | | 0,01
| 1017990 | Autres | | 0,01
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,02 | 0,01
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02 | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,02 | 0,01
c) la colonne relative au daminozide est supprimée.
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes relatives à la butraline, au chlorotoluron et au trinexapac sont supprimées;
b) dans la partie B, les colonnes relatives à l’acétamipride, au daminozide, à l’isoproturon, à la picoxystrobine et au pyriméthanil sont supprimées.
3) À l’annexe V, les colonnes suivantes relatives à la butraline et au daminozide sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Butraline
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Daminozide (somme du daminozide et de la 1,1-diméthylhydrazine, exprimée en daminozide)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Code | Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR | Butraline | Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthylhydrazine, exprimée en daminozide)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02 | 0,1
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,02
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 0,02
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,01 | 0,02
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,02
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | |
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,02
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,01 | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | |
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01 | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01 | 0,02
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | 0,02
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,01 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02 | 0,05
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,01 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,01 | 0,02
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouil | |
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbe | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,02
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | 0,1
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | |
| 0401110 | Carthame | |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | |
| 0401130 | Cameline | |
| 0401140 | Chènevis | |
| 0401150 | Ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,02
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | |
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,1
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d’aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,1
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,01 | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,02
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,01 | 0,02
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,02
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01 | 0,02
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,01 | 0,02