Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2021/1864 de la Commission du 22 octobre 2021 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’amisulbrome, de flubendiamide, de meptyldinocap, de métaflumizone et de propinèbe présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 22/10/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2021/1864
Adopté le22 octobre 2021
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32021R1864
Considérants (14)
(1)
1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’amisulbrome, de flubendiamide, de meptyldinocap et de métaflumizone ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le propinèbe, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, dudit règlement.
(2)
2) En ce qui concerne l’amisulbrome, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes dans lequel elle recommandait de maintenir celles-ci. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(3)
3) En ce qui concerne le flubendiamide, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle signalait un risque pour les consommateurs que présentaient les LMR applicables aux choux pommés et aux laitues. Il convient donc d’abaisser lesdites LMR jusqu’à la limite de détermination (LD), à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR concernées, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(4)
4) En ce qui concerne le meptyldinocap, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle y recommandait en outre d’abaisser les LMR pour les concombres et les courgettes. Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de maintenir les LMR existantes. L’Autorité a conclu à l’absence de certaines informations en ce qui concerne les LMR applicables aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux melons et aux pastèques, et elle a estimé que la question devait être étudiée plus avant par les gestionnaires de risque. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, lesdites LMR devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(5)
5) En ce qui concerne la métaflumizone, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle y signalait un risque pour les consommateurs que présentaient les LMR applicables aux brocolis et aux scaroles/endives à larges feuilles. Il convient donc d’abaisser lesdites LMR jusqu’à la LD, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. L’Autorité recommandait d’abaisser les LMR pour les pommes de terre, les choux pommés, les graines de coton et le lait (de bovins, d’ovins, de caprins et de chevaux). Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de maintenir les LMR existantes. L’Autorité a conclu à l’absence de certaines informations en ce qui concerne les LMR applicables aux tomates, aux poivrons doux/piments doux, aux cornichons, aux choux-fleurs, aux choux de Chine/petsaï, aux mâches, aux laitues, aux cressons et autres pousses, aux cressons de terre, à la moutarde brune, à la roquette/rucola et aux jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), et elle a estimé que la question devait être étudiée plus avant par les gestionnaires de risque. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, lesdites LMR devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(6)
6) En ce qui concerne le propinèbe, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle y proposait de modifier la définition des résidus. Le propinèbe n’étant plus approuvé dans l’UE et toutes les autorisations de cette substance ayant été retirées, les LMR devraient être fixées pour cette substance active au niveau de la LD, à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
7) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la LD spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines LD. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de LD spécifiques pour certains produits.
(9)
9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
10) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(11)
11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
12) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir une période transitoire s’appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(13)
13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(14)
14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
En ce qui concerne l’amisulbrome présent dans et sur tous les produits, le flubendiamide présent dans et sur tous les produits à l’exception des choux pommés et des laitues, le meptyldinocap présent dans et sur tous les produits, la métaflumizone présente dans et sur tous les produits à l’exception des brocolis et des scaroles (endives à larges feuilles) et le propinèbe présent dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 14 mai 2022.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 14 mai 2022.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes suivantes, relatives à l’amisulbrome, au flubendiamide, au meptyldinocap et à la métaflumizone, sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Meptyldinocap (somme du meptyldinocap et du meptyldinocap-phénol (2,4-DNMHP), exprimée en meptyldinocap) (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les cultures par assolement, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0152000 b) Fraises
0233010 Melons
0233030 Pastèques
Métaflumizone (somme des isomères E et Z) (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le profil toxicologique du métabolite M320I04 n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/piments doux
0232020 Cornichons
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0241020 Choux-fleurs
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le profil toxicologique du métabolite M320I04 n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0251010 Mâches/salades de blé
0251020 Laitues
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Amisulbrome | Flubendiamide (L) | Meptyldinocap (somme du meptyldinocap et du meptyldinocap-phénol (2,4-DNMHP), exprimée en meptyldinocap) (L) | Métaflumizone (somme des isomères E et Z) (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,02
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,1 | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,9 | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 2 | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | |
| 0140030 | Pêches | | | |
| 0140040 | Prunes | | | |
| 0140990 | Autres | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,5 | 2 | 0,2 |
| 0151010 | Raisins de table | | | (+) |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | (+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 0,01 | 0,3(+) |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | |
| 0154990 | Autres | | | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | | | |
| 0161020 | Figues | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | |
| 0161990 | Autres | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | |
| 0162020 | Litchis | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | |
| 0162990 | Autres | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | | |
| 0163020 | Bananes | | | |
| 0163030 | Mangues | | | |
| 0163040 | Papayes | | | |
| 0163050 | Grenades | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | |
| 0163080 | Ananas | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | |
| 0163100 | Durions | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | |
| 0163990 | Autres | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | | |
| 0213010 | Betteraves | | | |
| 0213020 | Carottes | | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | |
| 0213040 | Raiforts | | | |
| 0213050 | Topinambours | | | |
| 0213060 | Panais | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | |
| 0213080 | Radis | | | |
| 0213090 | Salsifis | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | |
| 0213110 | Navets | | | |
| 0213990 | Autres | | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0220010 | Aulx | | | |
| 0220020 | Oignons | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | |
| 0220990 | Autres | | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | 0,01 |
| 0231010 | Tomates | 0,4 | 2 | | 0,7(+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | 0,7 | | 1,5(+)
| 0231030 | Aubergines | 0,4 | 0,01 | | 0,7
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | | 0,02
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | 0,2 | | 0,4
| 0232010 | Concombres | | | 0,07 |
| 0232020 | Cornichons | | | 0,01 | (+)
| 0232030 | Courgettes | | | 0,07 |
| 0232990 | Autres | | | 0,01 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,2 | | 0,02
| 0233010 | Melons | | | 0,5(+) |
| 0233020 | Potirons | | | 0,01 |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,5(+) |
| 0233990 | Autres | | | 0,01 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,01 | |
| 0241010 | Brocolis | | | | 0,02
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,5(+)
| 0241990 | Autres | | | | 0,02
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 4 | | 1
| 0242020 | Choux pommés | | 0,01 | | 0,15
| 0242990 | Autres | | 0,01 | | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 0,01 | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 8(+)
| 0243020 | Choux verts | | | | 0,02
| 0243990 | Autres | | | | 0,02
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,01 | | 0,02
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01 | 0,01 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 | | | 20(+)
| 0251020 | Laitues | 4 | | | 6(+)
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 | | | 0,02
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | | | 20(+)
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | | | 20(+)
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 | | | 20(+)
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | | | 20(+)
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01 | | | 20(+)
| 0251990 | Autres | 0,01 | | | 0,02
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0252010 | Épinards | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |
| 0252990 | Autres | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,04
| 0256010 | Cerfeuils | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |
| 0256040 | Persils | | | |
| 0256050 | Sauge | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |
| 0256100 | Estragon | | | |
| 0256990 | Autres | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 2 | 0,01 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | |
| 0260990 | Autres | | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | |
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | |
| 0270030 | Céleris | | 6 | |
| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | |
| 0270050 | Artichauts | | 0,01 | |
| 0270060 | Poireaux | | 0,01 | |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | |
| 0270990 | Autres | | 0,01 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,02
| 0300010 | Haricots | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | |
| 0300990 | Autres | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 | | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,01 | | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,3 | | 0,02
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 | | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | 1,5 | | 0,05
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | | 0,02
| 0401990 | Autres | | 0,01 | | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0500010 | Orge | | 0,01 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | |
| 0500030 | Maïs | | 0,02 | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | |
| 0500050 | Avoine | | 0,01 | |
| 0500060 | Riz | | 0,3 | |
| 0500070 | Seigle | | 0,01 | |
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | |
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,01 | |
| 0500990 | Autres | | 0,01 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | 0,05 | 0,1
| 0610000 | Thés | | 50 | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort | | | |
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres | | | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | | 2 | |
| 1011020 | Tissus adipeux | | 2 | |
| 1011030 | Foie | | 1 | |
| 1011040 | Reins | | 1 | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2 | |
| 1011990 | Autres | | 0,01 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | | 2 | |
| 1012020 | Tissus adipeux | | 2 | |
| 1012030 | Foie | | 1 | |
| 1012040 | Reins | | 1 | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2 | |
| 1012990 | Autres | | 0,01 | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | | 2 | |
| 1013020 | Tissus adipeux | | 2 | |
| 1013030 | Foie | | 1 | |
| 1013040 | Reins | | 1 | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2 | |
| 1013990 | Autres | | 0,01 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | | 2 | |
| 1014020 | Tissus adipeux | | 2 | |
| 1014030 | Foie | | 1 | |
| 1014040 | Reins | | 1 | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2 | |
| 1014990 | Autres | | 0,01 | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | | 2 | |
| 1015020 | Tissus adipeux | | 2 | |
| 1015030 | Foie | | 1 | |
| 1015040 | Reins | | 1 | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2 | |
| 1015990 | Autres | | 0,01 | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,01 | |
| 1016010 | Muscles | | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | |
| 1016030 | Foie | | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1016990 | Autres | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | | 2 | |
| 1017020 | Tissus adipeux | | 2 | |
| 1017030 | Foie | | 1 | |
| 1017040 | Reins | | 1 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2 | |
| 1017990 | Autres | | 0,01 | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |
b) la colonne relative au propinèbe est supprimée.
2) l’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes relatives à l’amisulbrome, au flubendiamide, au meptyldinocap et à la métaflumizone sont supprimées;
b) dans la partie B, la colonne relative au propinèbe est supprimée.
3) à l’annexe V, la colonne suivante, relative au propinèbe, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Propinèbe et ses produits de réaction dégradés en propane-1,2-diamine (PDA), exprimés en PDA (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Propinèbe — code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Propylènethiourée (PTU), libre
Propinèbe — code 1020000: Propylènethiourée (PTU), libre et conjuguée
Étant donné que l’ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame ou du thirame est nécessaire.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Propinèbe et ses produits de réaction dégradés en propane-1,2-diamine (PDA), exprimés en PDA (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,05
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,2
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,05
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,05
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,05
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,05
| 0161020 | Figues | 0,05
| 0161030 | Olives de table | 0,2
| 0161040 | Kumquats | 0,05
| 0161050 | Caramboles | 0,05
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,05
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05
| 0161990 | Autres | 0,05
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,05
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,2
| 0163020 | Bananes | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,05
| 0163040 | Papayes | 0,05
| 0163050 | Grenades | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | 0,05
| 0163070 | Goyaves | 0,05
| 0163080 | Ananas | 0,05
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05
| 0163100 | Durions | 0,05
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05
| 0163990 | Autres | 0,05
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,05
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,05
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,05
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,05
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,05
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,05
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,1
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,05
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,2
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,05
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,1
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,1
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,1
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |