Droit de l'Union · Texte intégral

Décision d’exécution (UE) 2024/3098 de la Commission du 12 décembre 2024 indiquant les valeurs relatives aux performances des constructeurs et des groupements de constructeurs de voitures particulières neuves et de véhicules utilitaires légers neufs pour l’année 2023 conformément au règlement (UE) 2019/631 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2024) 6468] (Les textes en langues allemande, anglaise, bulgare, croate, danoise, espagnole, française, hongroise, italienne, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine et suédoise sont les seuls faisant foi.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 12/12/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeDécision d’exécution (UE) 2024/3098

Adopté le12 décembre 2024

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 10 considérants, 2 annexes

CELEX32024D3098

RéférenceDécision d’exécution (UE) 2024/3098, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (10)

(1)

(1) Conformément au règlement (UE) 2019/631, la Commission est tenue de déterminer, chaque année, les émissions spécifiques moyennes de CO2 et l’objectif d’émissions spécifiques de chaque constructeur ou groupement de constructeurs de voitures particulières neuves et de véhicules utilitaires légers neufs immatriculés dans l’Union.

(2)

(2) Le calcul des émissions spécifiques moyennes de CO2 et des objectifs d’émissions spécifiques pour l’année civile 2023 doit s’appuyer sur les données détaillées des autorités déclarantes concernant les immatriculations de voitures particulières neuves et de véhicules utilitaires légers neufs au cours de cette année civile.

(3)

(3) Toutes les autorités déclarantes ont transmis leurs données à la Commission pour l’année civile 2023. Toutefois, dans certains cas, elles l’ont fait avec un certain retard par rapport à la date limite de déclaration fixée au 28 février 2024. Dans les cas où, à la suite de la vérification des données par la Commission, il est apparu clairement que certaines données étaient manquantes ou manifestement incorrectes, la Commission a pris contact avec les autorités déclarantes concernées et, avec leur assentiment, a corrigé ou complété les données en conséquence. Lorsqu’il n’a pas été possible de parvenir à un accord avec une autorité déclarante, les données provisoires transmises par cette dernière n’ont pas été corrigées.

(4)

(4) Le 10 juin 2024, la Commission a publié les données provisoires. Le 11 juin 2024, la Commission a notifié à 103 constructeurs de voitures particulières et à 72 constructeurs de véhicules utilitaires légers, ainsi qu’aux groupements correspondants, le calcul provisoire de leurs émissions spécifiques moyennes de CO2 et de leurs objectifs d’émissions spécifiques pour l’année civile 2023.

(5)

(5) En vertu de l’article 7, paragraphe 5, premier alinéa, du règlement (UE) 2019/631, 52 constructeurs de voitures particulières et 38 constructeurs de véhicules utilitaires légers ont notifié à la Commission les erreurs figurant dans leurs données. La Commission a vérifié les erreurs notifiées par les constructeurs et les raisons de leur correction.

(6)

(6) Pour 2 constructeurs de voitures particulières et 1 constructeur de véhicules utilitaires légers, aucun des véhicules déclarés dans l’ensemble de données provisoire ne relevait du champ d’application du règlement (UE) 2019/631 et n’est donc inclus dans la présente décision.

(7)

(7) En conséquence, la Commission a pu établir les valeurs relatives aux performances de 101 constructeurs de voitures particulières et de 71 constructeurs de véhicules utilitaires légers pour l’année civile 2023.

(8)

(8) Conformément à l’article 2, paragraphe 4, du règlement (UE) 2019/631, les constructeurs qui, avec l’ensemble de leurs entreprises liées, représentent moins de 1 000 immatriculations de voitures particulières neuves ou moins de 1 000 immatriculations de véhicules utilitaires légers neufs au cours de l’année civile précédente sont exemptés de l’obligation d’atteindre un objectif d’émissions spécifiques. Étant donné que les véhicules immatriculés par ces constructeurs relèvent du champ d’application du règlement, il convient de calculer et d’indiquer leurs émissions spécifiques moyennes de CO2 ainsi que le nombre de voitures particulières neuves et de véhicules utilitaires légers neufs immatriculés qui relèvent de la responsabilité de ces constructeurs.

(9)

(9) Les données assorties du code d’erreur B conformément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2021/392 de la Commission devraient être incluses dans le calcul des objectifs d’émissions spécifiques et des émissions spécifiques moyennes de CO2, étant donné que les véhicules ont pu être correctement attribués à un constructeur. Cependant, dans la mesure où les constructeurs ne peuvent pas identifier précisément ces véhicules, il convient d’appliquer une marge d’erreur lors de la détermination de l’écart par rapport à l’objectif du constructeur concerné, ce qui place le constructeur dans une meilleure position au regard de son objectif d’émissions spécifiques.

(10)

(10) Si l’écart par rapport à l’objectif d’un constructeur ou d’un groupement de constructeurs est supérieur à zéro, une prime sur les émissions excédentaires doit être imposée conformément à l’article 8 du règlement (UE) 2019/631. C’est le cas pour 3 constructeurs de voitures particulières et pour 1 constructeur de véhicules utilitaires légers,

Article 1

1. Les valeurs relatives aux performances des constructeurs et des groupements de constructeurs de voitures particulières neuves pour l’année civile 2023, visées à l’article 9, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2019/631, sont indiquées à l’annexe I de la présente décision.

2. Les valeurs relatives aux performances des constructeurs et des groupements de constructeurs de véhicules utilitaires légers neufs pour l’année civile 2023, visées à l’article 9, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2019/631, sont indiquées à l’annexe II de la présente décision.

Article 2

Les constructeurs et les groupements de constructeurs suivants constitués conformément à l’article 6 du règlement (UE) 2019/631 sont destinataires de la présente décision:

1) ADDAX MOTOR NV

Kleine Tapuitstraat 18

8540 Deerlijk

Belgique

2) ALFA ROMEO SPA

C.so G. Agnelli, 200

10135 Torino (TO)

Italie

3) ALKE SRL

via Vigonovese 123

35127 Padova (PD)

Italie

4) ALPINA BURKARD BOVENSIEPEN GmbH E CO KG

Alpenstraße 35 - 37

86807 Buchloe

Allemagne

5) ANHUI JIANGHUAI AUTOMOBILE GROUP CORP LTD

Représenté dans l’Union par:

JAC-Italy Design Center S.R.L

Via Torino 21/b

10044 Pianezza (TO)

Italie

6) ASTON MARTIN LAGONDA LTD

Représenté dans l’Union par:

Aston Martin Lagonda of Europe GmbH

Unterschweinstiege 2-14

60549 Frankfurt am Main

Allemagne

7) AUDI AG

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

8) AUDI HUNGARIA ZRT

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

9) AUDI SPORT GmbH

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

10) AUTOMOBILE DACIA SA

Str. Uzinei Nr. 1

115400 Mioveni (Arges)

Roumanie

11) AUTOMOBILES CITROËN

2-10 boulevard de l’Europe

78300 Poissy

France

12) AUTOMOBILES PEUGEOT

2-10 boulevard de l’Europe

78300 Poissy

France

13) AUTOMOBILI LAMBORGHINI SPA

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

14) BATTSWAP INC

Représenté dans l’Union par:

BattSwap DE GmbH

Äußere Sulzbacher Str. 118

90491 Nürnberg

Allemagne

15) BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG

Boîte postale

80788 München

Allemagne

16) BENTLEY MOTORS LTD

Représenté dans l’Union par:

Bentley Motors Germany GmbH

Zeppelinstraße 1

85399 Hallbergmoos

Allemagne

17) BMW M GmbH

Boîte postale

80809 München

Allemagne

18) Groupement BMW (M1)

Administrateur du groupement:

Bayerische Motoren Werke AG

Boîte postale

80788 München

Allemagne

19) Groupement BMW (N1)

Administrateur du groupement:

Bayerische Motoren Werke AG

Boîte postale

80788 München

Allemagne

20) B-ON GmbH

Liebigstrasse 50

52070 Aachen

Allemagne

21) BRILLIANCE SHINERAY CHONGQING AUTOMOBILE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

SWM Motorcycles S.R.L.

Via Nino Bixio n. 8

21024 Biandronno (VA)

Italie

22) BUGATTI AUTOMOBILES SAS

1 Château Saint Jean Dorlisheim

67120 Molsheim

France

23) BUGATTI RIMAC DOO

Ljubljanska ulica 7

10431 Brezje (Sveta Nedelja)

Croatie

24) BYD AUTO INDUSTRY COMPANY LIMITED

Représenté dans l’Union par:

BYD Europe B.V.

‘s-Gravelandseweg 256

3125 BK Schiedam

Pays-Bas

25) CATERHAM CARS LIMITED

Représenté dans l’Union par:

Caterham Competition France

Valat de Fontanes

30520 Saint-Martin-de-Valgalgues

France

26) CENNTRO AUTOMOTIVE CORPORATION

Représenté dans l’Union par:

Cenntro Automotive Europe GmbH

Dettinger Straße 157-159

73230 Kirchheim unter Teck

Allemagne

27) CHERY AUTOMOBILE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

DR Automobiles SRL

Zona Industriale, Snc

86070 Macchia d’Isernia (IS)

Italie

28) CHINA FAW GROUP CO LTD

Représenté dans l’Union par:

China FAW Group Import & Export Co., Ltd. Allemagne

Eschersheimer Landstraße 14

60322 Frankfurt am Main

Allemagne

29) DFSK MOTOR CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Giotti Victoria S.r.l.

Pisana Road, 11/a

50021 Barberino, Val D’Elsa (FI)

Italie

30) DONGFENG LIUZHOU MOTOR CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Lausitz Hydrogen GmbH

Bargasse 1

03046 Cottbus

Allemagne

31) DONGFENG MOTOR CORPORATION Giotti Victoria Sr.l.

Représenté dans l’Union par:

Giotti Victoria S.r.l.

Pisana Road, 11/a

50021 Barberino, Val D’Elsa (FI)

Italie

32) DONKERVOORT AUTOMOBIELEN BV

Pascallaan 96

8218 NJ Lelystad

Pays-Bas

33) DR AUTOMOBILES SRL

Zona Industriale, Snc

86070 Macchia d’Isernia (IS)

Italie

34) DR ING HCF PORSCHE AG

Porscheplatz 1

70435 Stuttgart

Allemagne

35) ESAGONO ENERGIA SRL

Via Puecher 9

20060 POZZUOLO Martesana (MI)

Italie

36) ETESIA SAS

13 rue de l’Industrie

67160 Wissembourg

France

37) EURASIA MOTOR COMPANY SRL

Via Perrucchetti 18

25036 Palazzolo sull’ Oglio (BS)

Italie

38) EVUM MOTORS GmbH

Joseph-Dollinger-Bogen 26

80807 München

Allemagne

39) FABBRICA DALLARA SRL

Via Guglielmo Marconi 18

43040 Varano de’ Melegari (PR)

Italie

40) FCA US LLC

Représenté dans l’Union par:

Stellantis Europe SpA

C.so G. Agnelli 200

10135 Torino (TO)

Italie

41) FERRARI SPA

Via Emilia Est 1163

41122 Modena (MO)

Italie

42) FISKER AUTOMOTIVE INC

Représenté dans l’Union par:

Fisker GmbH

Lenbachplatz 6, c/o Orrick, Herrington & Sutcliffe LLP,

80333 München

Allemagne

43) FORD MOTOR COMPANY

Représenté dans l’Union par:

Ford-Werke GmbH

Henry Ford Strasse 1

50725 Köln

Allemagne

44) FORD MOTOR COMPANY OF AUSTRALIA PTY LIMITED

Représenté dans l’Union par:

Ford-Werke GmbH

Henry Ford Strasse 1

50725 Köln

Allemagne

45) Groupement FORD (M1)

Administrateur du groupement:

Ford-Werke GmbH

Henry Ford Strasse 1

50725 Köln

Allemagne

46) Groupement FORD (N1)

Administrateur du groupement:

Ford-Werke GmbH

Henry Ford Strasse 1

50725 Köln

Allemagne

47) FORD-WERKE GmbH

Henry Ford Strasse 1

50725 Köln

Allemagne

48) GARIA AS

Lunikvej 44 B

2670 Greve

Danemark

49) GENERAL MOTORS HOLDINGS LLC

Représenté dans l’Union par:

KnowMotive

Bouwutiispad 1

8121 PX Olst

Pays-Bas

50) GOUPIL INDUSTRIE SAS

2445 avenue de la Vallée du Lot

47320 Bourran

France

51) GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED

Représenté dans l’Union par:

Great Wall Motor Deutschland GmbH

Max-Diamand-Straße 7

80937 München

Allemagne

52) HONDA MOTOR CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Honda Motor Europe Ltd.

Wijngaardveld 1 (Noord V)

9300 Aalst

Belgique

53) HYUNDAI ASSAN OTOMOTIV SANAYI VE TICARET AS

Représenté dans l’Union par:

Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

54) Groupement HYUNDAI MOTOR EUROPE (M1)

Administrateur du groupement:

Hyundai Motor Company

Représenté dans l’Union par:

Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

55) Groupement HYUNDAI MOTOR EUROPE (N1)

Administrateur du groupement:

Hyundai Motor Company

Représenté dans l’Union par:

Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

56) HYUNDAI MOTOR COMPANY

Représenté dans l’Union par:

Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

57) HYUNDAI MOTOR MANUFACTURING CZECH SRO

c/o. Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

58) INEOS AUTOMOTIVE LIMITED

Représenté dans l’Union par:

INEOS Automotive GmbH

Jakob-Degen-Straße 2,

71034 Böblingen

Allemagne

59) ISUZU MOTORS LIMITED

Représenté dans l’Union par:

Isuzu Motors Europe NV

Bist 12

2630 Aartselaar

Belgique

60) IVECO SPA

Via Puglia 35

10156 Torino (TO)

Italie

61) JAGUAR LAND ROVER LIMITED

Représenté dans l’Union par:

JLR Ireland (Services) Ltd, Software Engineering Centre

Three Airport Avenue, Shannon Industrial Estate

V14 YH92 Shannon (Co. Clare)

Irlande

62) JIANGLING MOTOR HOLDING CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Aiways Automobile Europe GmbH

Duerrstrasse 1

80992 München

Allemagne

63) JIANGXI JIANGLING GROUP ELECTRIC VEHICLE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Renault SAS

122-122 bis avenue du Général Leclerc

92100 Boulogne-Billancourt

France

64) JIANGSU YINBAO SPECIAL PURPOSE VEHICLE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Hyva Holding B.V.

Antonie van Leeuwenhoekweg 37

2408 AK Alphen a/d Rijn

Pays-Bas

65) KG MOBILITY CORPORATION

Représenté dans l’Union par:

KG Mobility Europe Parts Center B.V.

IABC 5253 & 5254

4814 RD Breda

Pays-Bas

66) Groupement KG MOBILITY GREAT WALL MOTOR (M1)

Administrateur du groupement:

KG Mobility Corporation

Représenté dans l’Union par:

KG Mobility Europe Parts Center B.V.

IABC 5253 & 5254

4814 RD Breda

Pays-Bas

67) KIA CORPORATION

Représenté dans l’Union par:

Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai-Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

68) Groupement KIA (M1)

Administrateur du groupement:

Kia Corporation

Représenté dans l’Union par:

Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

69) Groupement KIA (N1)

Administrateur du groupement:

Kia Corporation

Représenté dans l’Union par:

Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai-Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

70) KIA SLOVAKIA SRO

c/o Hyundai Motor Europe Technical Center GmbH

Hyundai-Platz

65428 Rüsselheim am Main

Allemagne

71) KOENIGSEGG AUTOMOTIVE AB

Kelliehousevagen 73

262 74 Angelholm

Suède

72) KTM AG

Stalhofnerstraße 3

5230 Mattighofen

Autriche

73) LANZHOU ZHIDOU ELECTRIC VEHICLE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Nextem Italia Srl

Via Marradi 14

57126 Livorno (LI)

Italie

74) LEAPMOTOR AUTOMOBILE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Greenkar Automotive Srl

Via di Quarto Peperino 22

CAP 00188 Interno 18, Roma (RM)

Italie

75) LEEH GROUP KFT

Eötvös utca 48. 4. em.

1067 Budapest

Hongrie

76) LIGIER GROUP

105 route d’Hauterive

03200 Abrest

France

77) LIUZHOU WULING AUTOMOBILE INDUSTRY CO LTD

Représenté dans l’Union par:

EPG Pausa GmbH

Dr. Heinrich Stein Strasse 3

57612 Eichelhardt

Allemagne

78) LONDON EV COMPANY LIMITED

Représenté dans l’Union par:

China-Euro Vehicle Technology AB (CEVT)

Pumpgatan 1

41755 Göteborg

Suède

79) LOTUS CARS LIMITED

Représenté dans l’Union par:

China-Euro Vehicle Technology AB (CEVT)

Pumpgatan 1

41755 Göteborg

Suède

80) LUCID USA INC

Représenté dans l’Union par:

Lucid Europe B.V.

Amsteldijk 166, 1079, LH Amsterdam

Pays-Bas

81) MAGYAR SUZUKI CORPORATION LTD

Schweidel József u. 52

2500 Esztergom

Hongrie

82) MAHINDRA & MAHINDRA LTD

Représenté dans l’Union par:

Mahindra Europe S.r.l.

Via Cancelliera 35

00072 Ariccia (RM)

Italie

83) MANUFACTURE ALPINE DIEPPE JEAN REDELE

40 avenue de Bréauté

76885 Dieppe Cedex

France

84) MAN TRUCK & BUS SE

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

85) MASERATI SPA

Viale Ciro Menotti 322

41122 Modena (MO)

Italie

86) MAZDA MOTOR CORPORATION

Représenté dans l’Union par:

Mazda Motor Europe GmbH

European R&D Centre

Hiroshimastr. 1

61440 Oberursel/Taunus

Allemagne

87) MAZDA MOTOR LOGISTICS EUROPE N.V.

Blaasveldstraat 162

2830 Willebroek

Belgique

88) Groupement MAZDA (M1)

Administrateur du groupement:

Mazda Motor Corporation

Représenté dans l’Union par:

Mazda Motor Europe GmbH

European R&D Centre

Hiroshimastr. 1

61440 Oberursel/Taunus

Allemagne

89) Groupement MAZDA (N1)

Administrateur du groupement:

Mazda Motor Corporation

Représenté dans l’Union par:

Mazda Motor Europe GmbH

European R&D Centre

Hiroshimastr. 1

61440 Oberursel/Taunus

Allemagne

90) MCLAREN AUTOMOTIVE LIMITED

Représenté dans l’Union par:

McLaren Automotive Europe S.L.U.

Pol. Ind. L’Albornar S/N

43710 Santa Oliva Tarragona

Espagne

91) MELEX SP ZOO

ul Investorow 25

39-300 Mielec

Pologne

92) MERCEDES-AMG GmbH

Daimlerstraße 1

71563 Affalterbach

Allemagne

93) MERCEDES-BENZ AG

Mercedesstraße 120

70372 Stuttgart

Allemagne

94) Groupement MERCEDES-BENZ (M1)

Administrateur du groupement:

Mercedes-Benz AG

Mercedesstraße 120

70372 Stuttgart

Allemagne

95) MITSUBISHI MOTORS CORPORATION

Représenté dans l’Union par:

Mitsubishi Motor R&D Europe GmbH

Diamantstraße 1

65468 Trebur

Allemagne

96) MITSUBISHI MOTORS THAILAND CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Mitsubishi Motor R&D Europe GmbH

Diamantstraße 1

65468 Trebur

Allemagne

97) MOKE INTERNATIONAL LIMITED

Représenté dans l’Union par:

Morningbridge LDA

The Lumiares, Rue do Diario de Noticias 138, APT. GRC

1200-146 Lisbonne

Portugal

98) MORGAN TECHNOLOGIES LTD

Représenté dans l’Union par:

Corbital Limited

8 Priory Office Park, Stillgorgan Road

A94 EE95 Blackrock, Co. Dublin

Irlande

99) NANJING GOLDEN DRAGON BUS CO LTD

Représenté dans l’Union par:

BIO AUTO SP. Z O.O.

Ul. Swiętokrzyska 12/323

30-015 Kraków

Pologne

100) NEXT E.GO MOBILE SE

Lilienthalstraße 1

52068 Aachen

Allemagne

101) NEXTEM E-MOBILITY LIMITED

Représenté dans l’Union par:

NEXTEM Italia Srl

Via Giovanni Marradi 14

57126 Livorno LI

Italie

102) NIO CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Nio Deutschland GmbH

Montgelastrasse 14

81679 München

Allemagne

103) NISSAN AUTOMOTIVE EUROPE SAS

8 rue Jean-Pierre Timbaud

78180 Montigny-le-Bretonneux

France

104) OPEL AUTOMOBILE GmbH

Bahnhofsplatz 1 IPC 39-13

65423 Rüsselheim am Main

Allemagne

105) OZ TRUCK SRL

Viale De Gasperi 132

38023 Cles (TN)

Italie

106) PAGANI AUTOMOBILI SPA

Via dell’Artigianato 5

41018 San Cesario sul Panaro (MO)

Italie

107) PIAGGIO & C SPA

Viale Rinaldo Piaggio, 25

56025 Pontedera (PI)

Italie

108) POLARIS SALES EUROPE SARL

Représenté dans l’Union par:

Goupil Industrie SAS

2445 avenue de la Vallée du Lot

47320 Bourran

France

109) POLESTAR PERFORMANCE AB

Assar Gabrielssons väg 9

40531 Göteborg

Suède

110) Groupement RENAULT-NISSAN-MITSUBISHI (M1)

Administrateur du groupement:

Renault SAS

122-122 bis avenue du Général Leclerc

92100 Boulogne-Billancourt

France

111) Groupement RENAULT-NISSAN-MITSUBISHI (N1)

Administrateur du groupement:

Renault SAS

122-122 bis avenue du Général Leclerc

92100 Boulogne-Billancourt

France

112) RENAULT SAS

122-122 bis avenue du Général Leclerc

92100 Boulogne-Billancourt

France

113) RENAULT TRUCKS

99 route de Lyon TER L10 0 01

69806 Saint-Priest Cedex

France

114) ROLLS-ROYCE MOTOR CARS LTD

Représenté dans l’Union par:

Bayerische Motoren Werke AG

Boîte postale

80788 München

Allemagne

115) ROMANITAL SRL

Via delle Industrie 107

90040 Isola delle Femmine (PA)

Italie

116) SAIC MAXUS AUTOMOTIVE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

SAIC Europe Sarl

Professor W.H. Keesomlaan 12

1183 DJ Amstelveen

Pays-Bas

117) SAIC MOTOR CORPORATION LTD

Représenté dans l’Union par:

SAIC Motor Europe BV

Professor W.H. Keesomlaan 12

1183 DJ Amstelveen

Pays-Bas

118) SEAT SA

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

119) SECMA SAS

Rue Denfert-Rochereau

59580 Aniche

France

120) SERES AUTO CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Seres Europe B.V.

Burgmeester Stramanweg 102 A, Building London

1101AA Amsterdam

Pays-Bas

121) SIN CARS INDUSTRY JSC

Golash str. 3

1111 Sofia

Bulgarie

122) SKODA AUTO AS

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

123) SMART AUTOMOBILE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Smart Europe GmbH

Esslinger Str. 7

70771 Leinfelden-Echterdingen

Allemagne

124) STELLANTIS AUTO SAS

2-10 boulevard de l’Europe

78300 Poissy

France

125) STELLANTIS EUROPE SPA

C.so G. Agnelli 200

10135 Torino (TO)

Italie

126) Groupement STELLANTIS (M1)

Administrateur du groupement:

Stellantis Auto SAS

2-10 boulevard de l’Europe

78300 Poissy

France

127) Groupement STELLANTIS (N1)

Administrateur du groupement:

Stellantis Auto SAS

2-10 boulevard de l’Europe

78300 Poissy

France

128) SUBARU CORPORATION

Représenté dans l’Union par:

Subaru Europe NV/SA

Leuvensesteenweg 555 B/8

1930 Zaventem

Belgique

129) Groupement SUBARU-SUZUKI-TOYOTA (M1)

Administrateur du groupement:

Toyota Motor Europe NV/SA

Avenue du Bourget 60

1140 Bruxelles

Belgique

130) SUZUKI MOTOR CORPORATION

Représenté dans l’Union par:

Magyar Suzuki Corporation Ltd.

Schweidel József u. 52

2500 Esztergom

Hongrie

131) TESLA INC

Représenté dans l’Union par:

Tesla Motors Netherlands B.V.

Burgemeester Stramanweg 122

1101 EN Amsterdam

Pays-Bas

132) TOYOTA MOTOR CORPORATION

Représenté dans l’Union par:

Toyota Motor Europe NV/SA

Avenue du Bourget 60

1140 Bruxelles

Belgique

133) TOYOTA MOTOR EUROPE NV SA

Avenue du Bourget 60

1140 Bruxelles

Belgique

134) VINFAST TRADING AND PRODUCTION JOINT STOCK COMPANY

Représenté dans l’Union par:

Vinfast France

72 rue du Faubourg Saint-Honoré

75008 Paris

France

135) VOLKSWAGEN AG

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

136) Groupement VOLKSWAGEN (M1)

Administrateur du groupement:

Volkswagen AG

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

137) Groupement VOLKSWAGEN (N1)

Administrateur du groupement:

Volkswagen AG

Boîte postale 011/1882

38436 Wolfsburg

Allemagne

138) VOLVO CAR CORPORATION

Regulatory Affairs Environment (Dep 58832)

PV3A1, PVE Reception, Assar Gabrielssons väg

40531 Göteborg

Suède

139) WUHAN LOTUS CAR CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Lotus Tech Innovation Centre GmbH

Magellan-Allee 4

65479 Raunheim

Allemagne

140) YUDO AUTO CO LTD

Représenté dans l’Union par:

NUPower Inversion S.L.

Calle de Antonio Salvador 79, Planta 3

28026 Madrid

Espagne

141) ZHAOQING XIAOPENG INVESTMENT OF NEW ENERGY CO LTD

Représenté dans l’Union par:

XPeng European Holding B.V.

Hoogoorddreef 11

1101BA, Amsterdam

Pays-Bas

142) ZHEJIANG GEELY AUTOMOBILE CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Lynk & Co International AB

Planetgatan 6

41755 Göteborg

Suède

143) ZHEJIANG HAOQING AUTOMOBILE MANUFACTURING CO LTD

Représenté dans l’Union par:

Lynk & Co International AB

Planetgatan 6

41755 Göteborg

Suède

Annexes

Annexe I

ANNEXE I

PERFORMANCES DES CONSTRUCTEURS DE VOITURES PARTICULIÈRES NEUVES

Tableau 1

Valeurs relatives aux performances des constructeurs individuels de voitures particulières neuves au cours de l’année civile 2023, conformément à l’article 9 du règlement (UE) 2019/631

| A | B | C | D | E | F | G | H | I

| Nom du constructeur |

Groupements

Dérogations

Dispenses

| ALFA ROMEO SPA | P9 | 46 696 | 1702,35 | 134,304 | 122,126 | 12,178 | 2,154 | 0

| ALPINA BURKARD BOVENSIEPEN GMBH E CO KG | DMD | 883 | 2107,70 | 231,365 | | | 0 |

| ANHUI JIANGHUAI AUTOMOBILE GROUP CORP LTD | DMD | 256 | 1757,09 | 0,000 | | | 0 |

| ASTON MARTIN LAGONDA LTD | DMD | 1 117 | 2080,87 | 304,276 | | | 0 |

| AUDI AG | P11 | 550 254 | 1742,53 | 118,882 | 129,523 | –10,641 | 1,313 | 0

| AUDI HUNGARIA ZRT | P11 | 3 023 | 1454,37 | 173,525 | 109,081 | 64,444 | 0 | 0

| AUDI SPORT GMBH | P11 | 19 937 | 1838,58 | 232,943 | 120,716 | 112,227 | 0,075 | 0

| AUTOMOBILE DACIA SA | P8 | 379 851 | 1187,18 | 98,686 | 103,622 | –4,938 | 2,225 | 0,002

| AUTOMOBILES CITROËN | P9 | 205 071 | 1162,82 | 123,197 | 114,140 | 9,057 | 2,850 | 0

| AUTOMOBILES PEUGEOT | P9 | 134 866 | 1567,76 | 123,302 | 130,654 | –7,353 | 2,151 | 0,001

| AUTOMOBILI LAMBORGHINI SPA | P11 | 986 | 1996,35 | 314,391 | 123,647 | 190,744 | 0,515 | 0

| BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG | P1 | 704 597 | 1805,85 | 99,471 | 128,927 | –29,456 | 1,430 | 0

| BENTLEY MOTORS LTD | P11 | 1 695 | 2442,24 | 269,434 | 142,761 | 126,673 | 1,778 | 0

| BMW M GMBH | P1 | 17 903 | 2078,04 | 201,103 | 122,806 | 78,297 | 1,895 | 0

| BRILLIANCE SHINERAY CHONGQING AUTOMOBILE CO LTD | DMD | 662 | 1641,07 | 184,831 | | | 0 |

| BUGATTI AUTOMOBILES SAS | D | 3 | 2070,00 | 515,333 | 550,000 | –34,667 | 0 | 0

| BUGATTI RIMAC DOO | | 3 | 2375,00 | 0,000 | 148,130 | –148,130 | 0 | 0

| BYD AUTO INDUSTRY COMPANY LIMITED | | 14 693 | 1908,01 | 0,000 | 132,579 | –132,579 | 0 | 0

| CATERHAM CARS LIMITED | DMD | 134 | 655,15 | 133,597 | | | 0 |

| CHERY AUTOMOBILE CO LTD | DMD | 180 | 1498,00 | 171,028 | | | 0 |

| CHINA FAW GROUP CO LTD | | 350 | 2702,21 | 0,000 | 159,026 | –159,026 | 0 | 0

| DFSK MOTOR CO LTD | | 1 520 | 1634,49 | 129,876 | 112,432 | 17,444 | 0 | 0

| DONGFENG LIUZHOU MOTOR CO LTD | | 8 | 2025,00 | 0,000 | 136,475 | –136,475 | 0 | 0

| DONGFENG MOTOR CORPORATION | | 83 | 2419,07 | 0,000 | 149,598 | –149,598 | 0 | 0

| DONKERVOORT AUTOMOBIELEN BV | DMD | 17 | 891,47 | 194,059 | | | 0 |

| DR AUTOMOBILES SRL | D | 34 090 | 1395,16 | 156,105 | 162,613 | –6,508 | 0 | 0

| DR ING HCF PORSCHE AG | P11 | 67 843 | 2013,16 | 174,574 | 134,787 | 39,787 | 1,032 | 0

| EURASIA MOTOR COMPANY SRL | DMD | 866 | 1425,82 | 151,936 | | | 0 |

| FABBRICA DALLARA SRL | DMD | 34 | 1010,00 | 224,235 | | | 0 |

| FCA US LLC | P9 | 43 711 | 1603,61 | 116,547 | 122,465 | –5,919 | 1,472 | 0,001

| FERRARI SPA | D | 3 597 | 1793,01 | 243,603 | 292,000 | –48,407 | 0 | 0,010

| FISKER AUTOMOTIVE INC | P4/D | 1 563 | 2529,00 | 0,000 | 135,162 | –135,162 | 0 | 0

| FORD MOTOR COMPANY | P2 | 2 440 | 1859,49 | 265,293 | 112,519 | 152,772 | 1,340 | 0,002

| FORD MOTOR COMPANY OF AUSTRALIA PTY LIMITED | P2 | 1 | 2474,00 | 315,000 | 150,353 | 164,647 | 0 | 0

| FORD-WERKE GMBH | P2 | 387 217 | 1574,14 | 114,499 | 123,999 | –9,501 | 2,339 | 0,001

| GENERAL MOTORS HOLDINGS LLC | D | 1 296 | 1776,30 | 260,030 | 253,000 | 7,030 | 0 | 0

| GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED | P4/D | 5 400 | 1639,22 | 0,218 | 135,162 | –134,944 | 0 | 0

| HONDA MOTOR CO LTD | | 33 550 | 1524,56 | 115,883 | 120,413 | –4,530 | 1,071 | 0

| HYUNDAI ASSAN OTOMOTIV SANAYI VE TICARET AS | P3 | 140 190 | 1096,54 | 119,274 | 96,373 | 22,901 | 1,680 | 0

| HYUNDAI MOTOR COMPANY | P3 | 107 124 | 1720,00 | 84,710 | 124,241 | –39,534 | 0,635 | 0,003

| HYUNDAI MOTOR MANUFACTURING CZECH SRO | P3 | 196 951 | 1586,24 | 107,382 | 117,681 | –10,303 | 1,512 | 0,004

| INEOS AUTOMOTIVE LIMITED | DMD | 1 309 | 2794,34 | 313,043 | | | 0 |

| IVECO SPA | DMD | 11 | 2737,55 | 137,545 | | | 0 |

| JAGUAR LAND ROVER LIMITED | D | 64 727 | 2351,53 | 134,672 | 158,967 | –24,309 | 1,131 | 0,014

| JIANGLING MOTOR HOLDING CO LTD | | 783 | 1845,10 | 0,000 | 109,872 | –109,872 | 0 | 0

| JIANGXI JIANGLING GROUP ELECTRIC VEHICLE CO LTD | | 5 | 1675,00 | 0,000 | 124,820 | –124,820 | 0 | 0

| KG MOBILITY CORPORATION | P4/D | 16 379 | 1599,67 | 177,174 | 135,162 | 41,998 | 0 | 0,014

| KIA CORPORATION | P5 | 230 795 | 1410,81 | 85,486 | 110,661 | –25,177 | 1,064 | 0,002

| KIA SLOVAKIA SRO | P5 | 220 366 | 1542,76 | 118,398 | 114,781 | 3,616 | 1,731 | 0,001

| KOENIGSEGG AUTOMOTIVE AB | DMD | 3 | 1666,67 | 400,333 | | | 0 |

| KTM AG | DMD | 18 | 1250,00 | 214,000 | | | 0 |

| LANZHOU ZHIDOU ELECTRIC VEHICLE CO LTD | DMD | 498 | 865,30 | 0,000 | | | 0 |

| LEAPMOTOR AUTOMOBILE CO LTD | | 536 | 1278,00 | 0,000 | 111,600 | –111,600 | 0 | 0

| LEEH GROUP KFT | DMD | 1 | 985,00 | 0,000 | | | 0 |

| LOTUS CARS LIMITED | | 458 | 1570,28 | 257,170 | 100,311 | 156,859 | 0 | 0

| LUCID USA INC | DMD | 118 | 2424,88 | 0,000 | | | 0 |

| MAGYAR SUZUKI CORPORATION LTD | P10 | 90 341 | 1311,14 | 121,318 | 112,992 | 8,313 | 2,777 | 0,013

| MAHINDRA & MAHINDRA LTD | D | 655 | 1190,00 | 155,977 | 162,000 | –6,023 | 0 | 0

| MANUFACTURE ALPINE DIEPPE JEAN REDELE | P8 | 3 608 | 1181,31 | 153,669 | 96,872 | 56,797 | 1,245 | 0

| MASERATI SPA | D | 6 346 | 1987,26 | 215,054 | 258,000 | –42,946 | 2,691 | 0

| MAZDA MOTOR CORPORATION | P6 | 130 827 | 1563,77 | 116,421 | 119,391 | –2,970 | 0,687 | 0

| MAZDA MOTOR LOGISTICS EUROPE NV | P6 | 16 164 | 1429,41 | 128,391 | 115,962 | 12,429 | 1,025 | 0

| MCLAREN AUTOMOTIVE LIMITED | DMD | 200 | 1555,15 | 195,290 | | | 0 |

| MERCEDES-AMG GMBH | P7 | 39 | 1667,44 | 274,256 | 112,367 | 161,889 | 0 | 0

| MERCEDES-BENZ AG | P7 | 600 186 | 1924,48 | 109,720 | 128,372 | –18,654 | 0,479 | 0,002

| MITSUBISHI MOTORS CORPORATION | P8 | 8 034 | 1975,00 | 46,000 | 126,814 | –80,814 | 0 | 0

| MITSUBISHI MOTORS THAILAND CO LTD | P8 | 21 958 | 954,39 | 115,097 | 91,606 | 23,491 | 1,209 | 0

| MOKE INTERNATIONAL LIMITED | DMD | 3 | 831,00 | 0,000 | | | 0 |

| MORGAN TECHNOLOGIES LTD | DMD | 144 | 1146,77 | 156,250 | | | 0 |

| NANJING GOLDEN DRAGON BUS CO LTD | DMD | 174 | 1956,72 | 0,000 | | | 0 |

| NEXT E.GO MOBILE SE | DMD | 3 | 1273,00 | 0,000 | | | 0 |

| NIO CO LTD | | 2 398 | 2375,49 | 0,000 | 148,146 | –148,146 | 0 | 0

| NISSAN AUTOMOTIVE EUROPE SAS | P8 | 202 904 | 1545,72 | 118,851 | 122,914 | –4,063 | 1,718 | 0

| OPEL AUTOMOBILE GMBH | P9 | 78 279 | 1436,89 | 120,260 | 121,470 | –1,212 | 2,507 | 0,002

| PAGANI AUTOMOBILI SPA | DMD | 1 | 1485,00 | 342,000 | | | 0 |

| POLESTAR PERFORMANCE AB | | 22 809 | 2093,10 | 0,000 | 138,743 | –138,743 | 0 | 0

| RENAULT SAS | P8 | 817 252 | 1399,43 | 109,895 | 111,190 | –1,296 | 2,115 | 0,001

| RENAULT TRUCKS | DMD | 461 | 2116,06 | 188,337 | | | 2,177 |

| ROLLS-ROYCE MOTOR CARS LTD | P1 | 408 | 2736,45 | 336,784 | 146,098 | 190,686 | 0 | 0

| SAIC MAXUS AUTOMOTIVE CO LTD | | 982 | 2012,39 | 0,000 | 122,953 | –122,953 | 0 | 0

| SAIC MOTOR CORPORATION LTD | | 150 149 | 1581,41 | 70,157 | 111,713 | –41,556 | 0 | 0

| SEAT SA | P11 | 376 596 | 1452,89 | 115,778 | 115,895 | –0,117 | 2,037 | 0

| SECMA SAS | DMD | 64 | 687,06 | 139,344 | | | 0 |

| SERES AUTO CO LTD | | 184 | 2408,29 | 0,000 | 149,239 | –149,239 | 0 | 0

| SKODA AUTO AS | P11 | 589 307 | 1494,37 | 114,348 | 118,832 | –4,489 | 1,686 | 0,005

| SMART AUTOMOBILE CO LTD | P7 | 9 741 | 1901,82 | 0,000 | 132,373 | –132,374 | 0 | 0,001

| STELLANTIS AUTO SAS | P9 | 908 625 | 1370,39 | 95,432 | 121,375 | –25,943 | 2,073 | 0

| STELLANTIS EUROPE SPA | P9 | 456 376 | 1221,45 | 93,355 | 109,136 | –15,781 | 1,539 | 0

| SUBARU CORPORATION | P10 | 16 127 | 1687,81 | 167,658 | 123,263 | 44,385 | 0,827 | 0,010

| SUZUKI MOTOR CORPORATION | P10 | 67 669 | 1021,21 | 108,470 | 100,291 | 8,179 | 2,685 | 0

| TESLA INC | | 308 361 | 1992,23 | 0,000 | 114,771 | –114,771 | 0 | 0

| TOYOTA MOTOR CORPORATION | P10 | 301 678 | 1354,56 | 99,633 | 114,149 | –14,520 | 0,644 | 0,004

| TOYOTA MOTOR EUROPE NV SA | P10 | 454 495 | 1455,22 | 111,295 | 121,802 | –10,510 | 0,908 | 0,003

| VINFAST TRADING AND PRODUCTION JOINT STOCK COMPANY | DMD | 10 | 2562,50 | 0,000 | | | 0 |

| VOLKSWAGEN AG | P11 | 1 136 853 | 1531,73 | 114,885 | 120,216 | –5,333 | 1,341 | 0,002

| VOLVO CAR CORPORATION | | 230 063 | 1993,14 | 72,927 | 133,949 | –61,029 | 0,518 | 0,007

| WUHAN LOTUS CAR CO LTD | | 527 | 2628,78 | 0,000 | 156,581 | –156,581 | 0 | 0

| YUDO AUTO CO LTD | DMD | 101 | 1375,00 | 0,000 | | | 0 |

| ZHAOQING XIAOPENG INVESTMENT OF NEW ENERGY CO LTD | DMD | 2 191 | 2350,89 | 0,000 | | | 0 |

| ZHEJIANG GEELY AUTOMOBILE CO LTD | | 22 336 | 1956,73 | 23,967 | 134,202 | –110,235 | 0 | 0

| ZHEJIANG HAOQING AUTOMOBILE MANUFACTURING CO LTD | | 49 | 1737,55 | 0,000 | 126,903 | –126,903 | 0 | 0

Tableau 2

Valeurs relatives aux performances des groupements de constructeurs de voitures particulières neuves au cours de l’année civile 2023, conformément à l’article 9 du règlement (UE) 2019/631

| A | B | C | D | E | F | G | H | I | J

| BMW | P1 | 722 908 | 1813,11 | 102,122 | 128,605 | –26,483 | 1,440 | 0 |

| FORD | P2 | 389 658 | 1575,93 | 115,444 | 123,415 | –7,972 | 2,333 | 0,001 |

| HYUNDAI MOTOR EUROPE | P3 | 444 265 | 1463,97 | 105,668 | 112,615 | –6,949 | 1,353 | 0,002 |

| KG MOBILITY GREAT WALL MOTOR | P4/D | 23 342 | 1671,05 | 124,373 | 135,162 | –10,809 | 0,000 | 0,020 |

| KIA | P5 | 451 161 | 1475,26 | 101,562 | 112,673 | –11,113 | 1,389 | 0,002 |

| MAZDA | P6 | 146 991 | 1549,00 | 117,738 | 118,597 | –0,859 | 0,723 | 0 | 115,755

| MERCEDES-BENZ AG | P7 | 609 966 | 1924,10 | 107,979 | 128,289 | –20,312 | 0,471 | 0,002 |

| RENAULT-NISSAN-MITSUBISHI | P8 | 1 433 607 | 1359,76 | 108,023 | 110,779 | –2,757 | 2,061 | 0,001 |

| STELLANTIS | P9 | 1 873 624 | 1342,09 | 102,470 | 118,275 | –15,806 | 2,040 | 0,001 |

| SUBARU-SUZUKI-TOYOTA | P10 | 930 310 | 1381,05 | 109,259 | 117,875 | –8,623 | 1,131 | 0,007 | 116,691

| VOLKSWAGEN | P11 | 2 746 494 | 1569,90 | 118,255 | 121,486 | –3,232 | 1,487 | 0,001 |

Notes explicatives se rapportant aux tableaux 1 et 2:

Pour les calculs de toutes les valeurs figurant dans ces tableaux, seuls ont été pris en compte les véhicules dont les émissions spécifiques de CO2 et la masse en ordre de marche ont été déclarées.

Pour un constructeur individuel, qui est membre d’un groupement de constructeurs au cours de l’année civile 2023, les valeurs énumérées dans le tableau 1 sont celles qui auraient été appliquées si le constructeur n’avait pas été membre du groupement.

Colonne A:

Tableau 1: on entend par «nom du constructeur» le nom du constructeur tel qu’il a été notifié à la Commission par l’intéressé ou, si cette notification n’a pas eu lieu, le nom communiqué par l'autorité déclarante.

Tableau 2: on entend par «nom du groupement» le nom déclaré par l’administrateur du groupement.

Colonne B:

«D» indique qu’une dérogation a été accordée pour l’année civile 2023 en vertu de l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2019/631 (petit constructeur).

«ND» indique qu’une dérogation (pour constructeur spécialisé) a été accordée pour l’année civile 2023 en vertu de l’article 10, paragraphe 4, du règlement (UE) 2019/631 (constructeur spécialisé).

«DMD» indique qu’une «dérogation de minimis», c’est-à-dire une dispense, s’applique conformément à l’article 2, paragraphe 4, du règlement (UE) 2019/631, ce qui signifie que le constructeur n’est pas tenu de respecter un objectif d’émissions spécifiques pour l’année civile 2023.

«P» indique que le constructeur est membre d’un groupement de constructeurs constitué conformément à l’article 6 du règlement (UE) 2019/631 et que l’accord de regroupement est valable pour l’année civile 2023.

Colonne C:

On entend par «nombre total d’immatriculations» le nombre total de voitures particulières neuves immatriculées dans l’Union, en Islande et en Norvège durant l’année civile 2023 qui relèvent de la responsabilité du constructeur (tableau 1) ou des membres du groupement (tableau 2).

Colonne D:

On entend par «masse moyenne en ordre de marche» (en kg) la masse moyenne en ordre de marche des voitures particulières neuves immatriculées dans l’Union, en Islande et en Norvège durant l’année civile 2023 qui relèvent de la responsabilité du constructeur (tableau 1) ou des membres du groupement (tableau 2).

Colonne E:

On entend par «émissions spécifiques moyennes de CO2» (en g CO2/km) les émissions spécifiques moyennes de CO2 déterminées conformément à la procédure d’essai établie à l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission pour toutes les voitures particulières neuves immatriculées en 2023 dans l’Union, en Islande et en Norvège qui relèvent de la responsabilité du constructeur (tableau 1) ou des membres du groupement (tableau 2).

Pour le calcul des émissions spécifiques moyennes de CO2, la Commission a tenu compte, le cas échéant, des réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations (colonne H).

Colonne F:

On entend par «objectif d’émissions spécifiques» (en g CO2/km) l’objectif d’émissions spécifiques du constructeur (tableau 1) ou du groupement de constructeurs (tableau 2) calculé conformément à l’annexe I, partie A, point 4, du règlement (UE) 2019/631, ou, le cas échéant («D» ou «ND» dans la colonne B du tableau 1), l’objectif après dérogation accordé en vertu de l’article 10 dudit règlement.

L’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP (procédure d’essai harmonisée au niveau mondial pour les véhicules légers) utilisé pour le calcul de l’objectif d’émissions spécifiques est celui fixé à l’annexe II, partie A, de la décision d’exécution (UE) 2022/2087 de la Commission, à l’annexe I, partie A, de la décision d’exécution (UE) 2023/1623 de la Commission ou à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2024/865 de la Commission. Pour les groupements de constructeurs énumérés dans le tableau 2, dont la composition a changé au cours de l’année civile 2023, l’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP est indiqué dans la colonne J du tableau 2.

Lorsque le constructeur bénéficie d’une dispense («DMD» dans la colonne B du tableau 1) en vertu de l’article 2, paragraphe 4, du règlement (UE) 2019/631, aucun objectif d’émissions spécifiques ne s’applique. Par conséquent, il n’est indiqué aucun «écart par rapport à l’objectif» (colonne G) ni aucune «marge d’erreur» (colonne I).

Colonne G:

On entend par «écart par rapport à l’objectif» (en g CO2/km) la différence entre les émissions spécifiques moyennes de CO2 (colonne E) et l’objectif d’émissions spécifiques (colonne F), déduction faite de la marge d’erreur (colonne I).

Lorsque l’écart par rapport à l’objectif est supérieur à zéro, cela signifie que l’objectif d’émissions spécifiques a été dépassé.

Pour les constructeurs membres d’un groupement («P» dans la colonne B du tableau 1), le respect de l’objectif d’émissions spécifiques est évalué uniquement au niveau du groupement.

Colonne H:

On entend par «réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations» (en g CO2/km) les réductions des émissions prises en compte pour le calcul des émissions spécifiques moyennes de CO2 (colonne E) rendues possibles par l’utilisation de technologies innovantes qui contribuent de manière vérifiée à la réduction des émissions de CO2 et ont été approuvées par la Commission conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2019/631. Seules les éco-innovations approuvées dans le cadre de la procédure d’essai des émissions WLTP ont été prises en compte. Les réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations sont calculées conformément à l'article 6 du règlement d’exécution (UE) 2017/1153 de la Commission et selon les explications fournies au point 4.1 f) de la communication 2017/C 218/01 de la Commission.

Colonne I:

On entend par «marge d’erreur» (en g CO2/km) la valeur qui a été utilisée pour corriger la différence entre les émissions spécifiques moyennes de CO2 (colonne E) et l’objectif d’émissions spécifiques (colonne F) lors du calcul de l’écart par rapport à l’objectif (colonne G) afin de tenir compte des données qui ont été notifiées à la Commission par le constructeur (tableau 1) ou par le groupement de constructeurs (tableau 2) en indiquant le code d’erreur B défini à l’article 6 du règlement d’exécution (UE) 2021/392 de la Commission.

Cette marge d’erreur est calculée selon la formule suivante:

Marge d’erreurvaleur absolue de [(AC1 – TG1) – (AC2 – TG2)]

AC1émissions spécifiques moyennes de CO2, y compris les données assorties du code d’erreur B (indiquées dans la colonne E)

TG1objectif d’émissions spécifiques, y compris les données assorties du code d’erreur B (indiquées dans la colonne F)

AC2émissions spécifiques moyennes de CO2 calculées après exclusion des données assorties du code d’erreur B

TG2objectif d’émissions spécifiques calculé après exclusion des données assorties du code d’erreur B

Colonne J (tableau 2):

On entend par «objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP» l’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP déterminé conformément à l’annexe I, partie A, point 3, du règlement (UE) 2019/631. Une valeur n’est indiquée que pour les nouveaux groupements et les groupements de constructeurs dont la composition a changé au cours de l’année civile 2023. Pour les autres groupements de constructeurs, l’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP figure à l’annexe II, partie A, de la décision d’exécution (UE) 2022/2087, à l’annexe I, partie A, de la décision d’exécution (UE) 2023/1623 ou à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2024/865.

Annexe II

ANNEXE II

PERFORMANCES DES CONSTRUCTEURS DE VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS NEUFS

Tableau 1

Valeurs relatives aux performances des constructeurs individuels de véhicules utilitaires légers neufs au cours de l’année civile 2023, conformément à l’article 9 du règlement (UE) 2019/631

| A | B | C | D | E | F | G | H | I

| Nom du constructeur |

Groupements

Dérogations

Dispenses

| ADDAX MOTOR NV | DMD | 147 | 1191,16 | 0 | | | 0 |

| ALFA ROMEO SPA | P7 | 621 | 1749,48 | 149,902 | 161,470 | –11,568 | 2,024 | 0

| ALKE SRL | DMD | 133 | 1117,48 | 0 | | | 0 |

| AUDI AG | P8 | 165 | 1920,44 | 162,882 | 193,224 | –30,342 | 2,009 | 0

| AUDI SPORT GMBH | P8 | 4 | 1985,00 | 252,500 | 193,068 | 59,432 | 0 | 0

| AUTOMOBILE DACIA SA | P6 | 1 508 | 1175,47 | 92,450 | 104,663 | –12,213 | 2,141 | 0

| AUTOMOBILES CITROËN | P7 | 51 285 | 1840,38 | 187,806 | 217,156 | –29,350 | 0,578 | 0

| AUTOMOBILES PEUGEOT | P7 | 117 982 | 1904,10 | 185,634 | 219,138 | –33,504 | 0,501 | 0

| BATTSWAP INC | DMD | 8 | 1310,63 | 0 | | | 0 |

| BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG | P1/DMD | 2 | 1962,50 | 161,500 | | | 0 |

| B-ON GMBH | | 667 | 1821,17 | 0 | 192,973 | –192,973 | 0 | 0

| BYD AUTO INDUSTRY COMPANY LIMITED | DMD | 489 | 1718,68 | 0 | | | 0 |

| CENNTRO AUTOMOTIVE CORPORATION | DMD | 272 | 1287,85 | 0 | | | 0 |

| DFSK MOTOR CO LTD | | 1 339 | 1207,03 | 141,027 | 91,177 | 49,850 | 0 | 0

| DR AUTOMOBILES SRL | DMD | 1 900 | 1988,88 | 276,843 | | | 0 |

| DR ING HCF PORSCHE AG | P8 | 3 | 2190,00 | 179,600 | 221,098 | –41,498 | 1,400 | 0

| ESAGONO ENERGIA SRL | DMD | 14 | 1254,64 | 0 | | | 0 |

| ETESIA SAS | DMD | 50 | 1199,16 | 0 | | | 0 |

| EVUM MOTORS GmbH | DMD | 134 | 1597,86 | 0 | | | 0 |

| FCA US LLC | P7 | 2 079 | 1839,68 | 142,755 | 176,254 | –33,499 | 0,636 | 0,064

| FORD MOTOR COMPANY OF AUSTRALIA PTY LIMITED | P2 | 37 787 | 2339,40 | 257,344 | 233,843 | 23,501 | 0 | 0

| FORD-WERKE GMBH | P2 | 136 770 | 1972,11 | 188,869 | 199,607 | –10,738 | 0,042 | 0,007

| GARIA AS | DMD | 75 | 763,75 | 0 | | | 0 |

| GENERAL MOTORS HOLDINGS LLC | DMD | 2 | 2718,00 | 212,500 | | | 0 |

| GOUPIL INDUSTRIE SAS | | 1 095 | 1136,07 | 0 | 80,840 | –80,840 | 0 | 0

| GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED | DMD | 378 | 1879,62 | 224,000 | | | 0 |

| HONDA MOTOR CO LTD | DMD | 1 | 1452,00 | 93,000 | | | 0 |

| HYUNDAI ASSAN OTOMOTIV SANAYI VE TICARET AS | P3/DMD | 42 | 1133,10 | 118,079 | | | 0,278 |

| HYUNDAI MOTOR COMPANY | P3/DMD | 304 | 2064,68 | 209,941 | | | 0,006 |

| HYUNDAI MOTOR MANUFACTURING CZECH SRO | P3/DMD | 16 | 1666,31 | 77,294 | | | 0,956 |

| INEOS AUTOMOTIVE LIMITED | DMD | 363 | 2792,65 | 309,758 | | | 0 |

| ISUZU MOTORS LIMITED | D | 9 716 | 2145,18 | 240,122 | 249,000 | –8,878 | 0 | 0

| IVECO SPA | | 13 340 | 2336,71 | 252,795 | 286,429 | –33,634 | 0 | 0,023

| JAGUAR LAND ROVER LIMITED | | 3 623 | 2276,05 | 204,931 | 232,993 | –28,062 | 2,307 | 0,007

| JIANGLING MOTOR HOLDING CO LTD | | 4 | 1845,00 | 0 | 195,261 | –195,261 | 0 | 0

| JIANGSU YINBAO SPECIAL PURPOSE VEHICLE CO LTD | DMD | 15 | 2209,00 | 0 | | | 0 |

| KG MOBILITY CORPORATION | DMD | 2 707 | 2221,74 | 236,553 | | | 0 |

| KIA CORPORATION | P4/DMD | 46 | 1320,80 | 96,822 | | | 1,200 |

| KIA SLOVAKIA SRO | P4/DMD | 192 | 1620,28 | 124,526 | | | 1,979 |

| LIGIER GROUP | DMD | 139 | 709,86 | 0 | | | 0 |

| LIUZHOU WULING AUTOMOBILE INDUSTRY CO LTD | DMD | 10 | 1465,00 | 0 | | | 0 |

| LONDON EV COMPANY LIMITED | | 15 | 2273,33 | 27,933 | 115,290 | –87,357 | 0 | 0

| MAGYAR SUZUKI CORPORATION LTD | | 14 | 1290,00 | 122,149 | 141,981 | –19,832 | 2,994 | 0

| MAN TRUCK & BUS SE | P8 | 8 072 | 2282,33 | 243,175 | 245,937 | –2,762 | 0,893 | 0

| MAZDA MOTOR CORPORATION | P5/DMD | 50 | 1621,92 | 113,840 | | | 0 |

| MELEX SP ZOO | DMD | 3 | 1314,33 | 0 | | | 0 |

| MERCEDES-BENZ AG | | 109 574 | 2170,42 | 191,764 | 223,572 | –31,808 | 0,666 | 0,005

| MITSUBISHI MOTORS CORPORATION | P6 | 2 | 1975,00 | 46,000 | 158,619 | –112,619 | 0 | 0

| MITSUBISHI MOTORS THAILAND CO LTD | P6 | 5 | 949,00 | 113,430 | 97,126 | 16,304 | 1,170 | 0

| NEXTEM E-MOBILITY LIMITED | DMD | 105 | 1330,05 | 0 | | | 0 |

| NISSAN AUTOMOTIVE EUROPE SAS | P6 | 18 713 | 1802,13 | 156,960 | 175,970 | –19,010 | 1,562 | 0,003

| OPEL AUTOMOBILE GMBH | P7 | 25 969 | 1526,54 | 126,721 | 167,177 | –40,456 | 0,110 | 0,003

| OZ TRUCK SRL | DMD | 2 | 1515,00 | 0 | | | 0 |

| PIAGGIO & C SPA | D | 4 435 | 1408,00 | 191,242 | 194,000 | –2,758 | 0 | 0

| POLARIS SALES EUROPE SARL | | 289 | 1190,38 | 0 | 132,417 | –132,417 | 0 | 0

| RENAULT SAS | P6 | 196 748 | 1791,75 | 177,717 | 196,303 | –18,586 | 1,487 | 0,002

| RENAULT TRUCKS | | 10 028 | 2095,74 | 234,433 | 265,844 | –31,411 | 1,238 | 0,029

| ROMANITAL SRL | DMD | 53 | 1793,49 | 251,245 | | | 0 |

| SAIC MAXUS AUTOMOTIVE CO LTD | D | 7 441 | 2170,57 | 99,560 | 166,000 | –66,440 | 0 | 0

| SAIC MOTOR CORPORATION LTD | | 40 | 1759,25 | 0 | 140,666 | –140,666 | 0 | 0

| SEAT SA | P8 | 369 | 1522,63 | 115,506 | 142,139 | –26,633 | 0,153 | 0

| SIN CARS INDUSTRY JSC | DMD | 5 | 2027,00 | 0 | | | 0 |

| SKODA AUTO AS | P8 | 222 | 1631,79 | 130,234 | 154,141 | –23,907 | 1,167 | 0

| STELLANTIS AUTO SAS | P7 | 134 222 | 1519,43 | 132,172 | 157,391 | –25,219 | 0,117 | 0,001

| STELLANTIS EUROPE SPA | P7 | 71 346 | 1867,43 | 198,304 | 199,242 | –0,938 | 1,256 | 0,004

| SUBARU CORPORATION | DMD | 5 | 1740,20 | 188,200 | | | 0 |

| SUZUKI MOTOR CORPORATION | D | 12 310 | 1164,90 | 172,966 | 174,000 | –1,034 | 0,002 | 0

| TOYOTA MOTOR CORPORATION | | 530 | 1327,19 | 101,443 | 145,551 | –44,108 | 0,849 | 0

| TOYOTA MOTOR EUROPE NV SA | | 70 886 | 1896,32 | 183,593 | 206,989 | –23,396 | 0,422 | 0,002

| VOLKSWAGEN AG | P8 | 139 177 | 1961,37 | 176,107 | 196,295 | –20,188 | 1,188 | 0

| VOLVO CAR CORPORATION | | 2 185 | 1851,42 | 140,164 | 177,123 | –36,959 | 1,145 | 0

Tableau 2

Valeurs relatives aux performances des groupements de constructeurs de véhicules utilitaires légers neufs au cours de l’année civile 2023, conformément à l’article 9 du règlement (UE) 2019/631

| A | B | C | D | E | F | G | H | I | J

| Nom du groupement |

Groupements

Dispenses

| BMW | P1/DMD | 2 | 1962,50 | 161,500 | | | 0 | |

| FORD | P2 | 174 557 | 2051,62 | 203,692 | 206,979 | –3,287 | 0,033 | 0,004 |

| HYUNDAI MOTOR EUROPE | P3/DMD | 362 | 1938,99 | 193,420 | | | 0,080 | |

| KIA | P4/DMD | 238 | 1562,39 | 119,173 | | | 1,827 | |

| MAZDA | P5/DMD | 50 | 1621,92 | 113,840 | | | 0 | | 149,055

| RENAULT-NISSAN-MITSUBISHI | P6 | 216 976 | 1788,34 | 175,332 | 189,966 | –14,634 | 1,497 | 0,001 |

| STELLANTIS | P7 | 403 504 | 1736,69 | 166,300 | 191,301 | –25,001 | 0,494 | 0 |

| VOLKSWAGEN | P8 | 148 012 | 1977,24 | 179,532 | 199,058 | –19,526 | 1,170 | 0 |

Notes explicatives se rapportant aux tableaux 1 et 2:

Colonne A:

Tableau 2: on entend par «nom du groupement» le nom déclaré par l’administrateur du groupement.

Colonne B:

«D» indique qu’une dérogation a été accordée pour l’année civile 2023 en vertu de l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2019/631 (petit constructeur).

Colonne C:

On entend par «nombre total d’immatriculations» le nombre total de véhicules utilitaires légers neufs immatriculés dans l’Union, en Islande et en Norvège durant l’année civile 2023 qui relèvent de la responsabilité du constructeur (tableau 1) ou des membres du groupement (tableau 2).

Colonne D:

On entend par «masse moyenne en ordre de marche» (en kg) la masse moyenne en ordre de marche des véhicules utilitaires légers neufs immatriculés dans l’Union, en Islande et en Norvège durant l’année civile 2023 qui relèvent de la responsabilité du constructeur (tableau 1) ou des membres du groupement (tableau 2).

Colonne E:

On entend par «émissions spécifiques moyennes de CO2» (en g CO2/km) les émissions spécifiques moyennes de CO2 déterminées conformément à la procédure d’essai établie à l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission pour tous les véhicules utilitaires légers neufs immatriculés en 2023 dans l’Union, en Islande et en Norvège qui relèvent de la responsabilité du constructeur (tableau 1) ou des membres du groupement (tableau 2).

Pour le calcul des émissions spécifiques moyennes de CO2, la Commission a tenu compte, le cas échéant, des réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations (colonne H).

Colonne F:

On entend par «objectif d’émissions spécifiques» (en g CO2/km) l’objectif d’émissions spécifiques du constructeur (tableau 1) ou du groupement de constructeurs (tableau 2) calculé conformément à l’annexe I, partie B, point 4, du règlement (UE) 2019/631, ou, le cas échéant («D» dans la colonne B du tableau 1), l’objectif après dérogation accordé en vertu de l’article 10 dudit règlement.

L’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP utilisé pour le calcul de l’objectif d’émissions spécifiques est celui fixé à l’annexe II, partie B, de la décision d’exécution (UE) 2022/2087, à l’annexe I, partie B, de la décision d’exécution (UE) 2023/1623 ou à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2024/865. Pour les groupements de constructeurs énumérés dans le tableau 2, dont la composition a changé au cours de l’année civile 2023, l’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP est indiqué dans la colonne J du tableau 2.

Colonne G:

Lorsque l’écart par rapport à l’objectif est supérieur à zéro, cela signifie que l’objectif d’émissions spécifiques a été dépassé.

Pour les constructeurs membres d’un groupement («P» dans la colonne B du tableau 1), le respect de l’objectif d’émissions spécifiques est évalué uniquement au niveau du groupement.

Colonne H:

On entend par «réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations» (en g CO2/km) les réductions des émissions prises en compte pour le calcul des émissions spécifiques moyennes de CO2 (colonne E) rendues possibles par l’utilisation de technologies innovantes qui contribuent de manière vérifiée à la réduction des émissions de CO2 et ont été approuvées par la Commission conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2019/631. Seules les éco-innovations approuvées dans le cadre de la procédure d’essai des émissions WLTP ont été prises en compte. Les réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations sont calculées conformément à l'article 5 du règlement d’exécution (UE) 2017/1152 de la Commission et selon les explications fournies au point 4.1 f) de la communication 2017/C 218/01 de la Commission.

Colonne I:

Cette marge d’erreur est calculée selon la formule suivante:

Marge d’erreurvaleur absolue de [(AC1 – TG1) – (AC2 – TG2)]

AC1émissions spécifiques moyennes de CO2, y compris les données assorties du code d’erreur B (indiquées dans la colonne E)

TG1objectif d’émissions spécifiques, y compris les données assorties du code d’erreur B (indiquées dans la colonne F)

AC2émissions spécifiques moyennes de CO2 calculées après exclusion des données assorties du code d’erreur B

TG2objectif d’émissions spécifiques calculé après exclusion des données assorties du code d’erreur B

Colonne J (tableau 2):

On entend par «objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP» l’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP déterminé conformément à l’annexe I, partie B, point 3, du règlement (UE) 2019/631. Une valeur n’est indiquée que pour les nouveaux groupements et les groupements de constructeurs dont la composition a changé au cours de l’année civile 2023. Pour les autres groupements de constructeurs, l’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP figure à l’annexe II, partie B, de la décision d’exécution (UE) 2022/2087, à l’annexe I, partie B, de la décision d’exécution (UE) 2023/1623 ou à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2024/865.