Journal officiel · Directive euro

Directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le18 juin 2009

Publié le30 juin 2009

PublicationJOUE L 170 du 30 juin 2009

NOR32009L0048

IdentifiantJORFTEXT000020815597

Référence

Directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets, JO du 30 juin 2009, NOR 32009L0048

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Textes cités liens · DILA2

Directive 88/378/CEE du Conseil du 3 mai 1988 , v. init. · abroge

Règlement (UE) 2025/2509 du Parlement européen et du Conseil du 26 novembre 2025 · abrogation

Cité par 19 textes

Décret n°2010-166 du 22 février 2010, v. init. · transposition

Arrêté du 24 février 2010, v. init. · transposition

Directive 2012/7/UE de la Commission du 2 mars 2012 , v. init. · modifie

Directive 2014/79/UE de la Commission du 20 juin 2014, v. init. · modifie

Directive 2014/81/UE de la Commission du 23 juin 2014, v. init. · modifie

Directive 2014/84/UE de la Commission du 30 juin 2014, v. init. · modifie

Directive (UE) 2015/2115 de la Commission du 23 novembre 2015, v. init. · modifie

Directive (UE) 2015/2116 de la Commission du 23 novembre 2015, v. init. · modifie

Directive (UE) 2015/2117 de la Commission du 23 novembre 2015, v. init. · modifie

Directive (UE) 2017/738 du Conseil du 27 mars 2017, v. init. · modifie

Directive (UE) 2017/774 de la Commission du 3 mai 2017, v. init. · modifie

Directive (UE) 2017/898 de la Commission du 24 mai 2017 , v. init. · modifie

Directive (UE) 2018/725 de la Commission du 16 mai 2018, v. init. · modifie

Directive (UE) 2019/1922 de la Commission du 18 novembre 2019, v. init. · modifie

Directive (UE) 2019/1929 de la Commission du 19 novembre 2019, v. init. · modifie

Directive (EU) 2020/2088 de la Commission du 11 décembre 2020, v. init. · modifie

Directive (UE) 2020/2089 de la Commission du 11 décembre 2020, v. init. · modifie

Directive (UE) 2021/903 de la Commission du 3 juin 2021, v. init. · modifie

Directive (UE) 2026/192 de la Commission du 28 janvier 2026, v. init. · modifie