Décret n°2021-1290 du 1er octobre 2021 · Article

Article IV

Article en vigueur depuis le 4 octobre 2021.

TexteDécret n°2021-1290 du 1er octobre 2021
Rattachement
Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE
  1. Annexe
  2. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " NANTES UNIVERSITÉ "
  3. Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE
IdentifiantLEGIARTI000048082029
Texte parentLEGITEXT000044158877
Référencearticle IV du décret n°2021-1290 du 1er octobre 2021 (version du 4 octobre 2021)Légifrance →

1. Liste des structures internes de Nantes Université. Outre les établissements-composantes, Nantes Université est composée à sa création des structures suivantes.

2. 1° Les pôles et composantes

3. Nantes Université comprend les quatre pôles suivants :

4. a) Humanités ;

5. b) Sociétés ;

6. c) Santé ;

7. d) Sciences et Technologie.

8. a) Le pôle Humanités comprend les composantes suivantes :

9. -l'UFR de lettres et langages ;

10. -l'UFR d'histoire, histoire de l'art et archéologie (HHAA) ;

11. -la faculté de psychologie ;

12. -la faculté de langues et cultures étrangères (FLCE) ;

13. -l'Institut de géographie et d'aménagement régional de l'Université de Nantes (IGARUN) régi par l' article L. 713-9 du code de l'éducation .

14. b) Le pôle Sociétés comprend les composantes suivantes :

15. -la faculté de droit et des sciences politiques ;

16. -l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) régi par les articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8 du code de l'éducation ;

17. -l'UFR de sociologie ;

18. -l'IAE Nantes-Institut d'économie et de management régi par l'article L. 713-9 du code de l'éducation.

19. c) Le pôle Santé comprend les composantes suivantes :

20. -les trois facultés de médecine, pharmacie et chirurgie dentaire régies par les articles L. 713-4 à L. 713-8 du code de l'éducation ;

21. -l'UFR des sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS).

22. d) Le pôle Sciences et Technologie comprend les composantes suivantes :

23. -la faculté des sciences et des techniques ;

24. -l'Ecole polytechnique de Nantes Université régie par les articles L. 713-9 et D. 713-19 et D. 713-20 du code de l'éducation ;

25. -les trois instituts universitaires de technologie de Nantes, Saint-Nazaire et La Roche-sur-Yon régis par les articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4 du code de l'éducation.

26. Nantes Université comprend par ailleurs deux composantes n'appartenant à aucun pôle :

27. -l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation (INSPE), régie par les articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-8 du code de l'éducation ;

28. -l'Observatoire des sciences de l'Univers de Nantes (OSUNA) régi par les articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11 du code de l'éducation.

29. 2-Les services communs et généraux

30. Nantes Université comprend des services communs et généraux et est membre d'un service interuniversitaire.

31. Les services communs et généraux de Nantes Université comprennent :

32. -le service commun de la documentation (SCD) ;

33. -le service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SUMPPS) ;

34. -le service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS) ;

35. -le service universitaire de l'insertion et de l'orientation (SUIO) ;

36. -l'université permanente ;

37. -le service universitaire des langues (SUL) ;

38. -le comité des personnels de l'université ;

39. -le centre de développement pédagogique (CDP).

40. Nantes Université est membre du service interuniversitaire :

41. -L'université numérique thématique " Université des sciences en ligne " (UNISCIEL).Le nombre et la liste des présents services communs et services généraux sont susceptibles d'être modifiés par le règlement intérieur de l'établissement.

Aller plus loin

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