Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2025/1163 de la Commission du 13 juin 2025 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorprophame, de fuberidazole, d’ipconazole, de méthoxyfénozide, de S-métolachlore et de triflusulfuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 13/06/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2025/1163
Adopté le13 juin 2025
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 16 considérants, 1 annexe
CELEX32025R1163
Considérants (16)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (ci-après les «LMR») de fuberidazole, d’ipconazole, de méthoxyfénozide, de S-métolachlore et de triflusulfuron ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de chlorprophame ont été fixées dans la partie A de l’annexe III de ce règlement.
(2)
(2) L’approbation de la substance active «chlorprophame» a expiré le 28 février 2019. Une LMR provisoire a été fixée pour le chlorprophame dans les pommes de terre par le règlement (UE) 2021/155 de la Commission, car les données relatives à la surveillance ont révélé une contamination éventuelle des pommes de terre au-delà de la limite de détermination (ci-après la «LD») en cas de stockage dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. En outre, ledit règlement exigeait des organisations et des industriels actifs dans le secteur du commerce de pommes de terre qu’ils élaborent et mettent en œuvre des pratiques de nettoyage nouvelles et plus efficaces afin de réduire cette contamination et qu’ils communiquent à la Commission de nouvelles données relatives à la surveillance afin qu’elle soit en mesure de réexaminer la LMR provisoire en question.
(3)
(3) La LMR provisoire pour le chlorprophame dans les pommes de terre a été réexaminée sur la base des données relatives à la surveillance communiquées à la Commission et elle a ensuite été abaissée de 0,4 mg/kg à 0,35 mg/kg par le règlement (UE) 2023/377 de la Commission. Cette LMR provisoire devait être réexaminée sur la base des données relatives à la surveillance communiquées à la Commission au 31 décembre de chaque année.
(4)
(4) Des données récentes relatives à la surveillance concernant le chlorprophame dans les pommes de terre ont montré qu’une LMR inférieure, de 0,2 mg/kg, était actuellement réalisable. Il convient donc d’abaisser la LMR provisoire pour le chlorprophame dans les pommes de terre à 0,2 mg/kg. Les données relatives à la surveillance devraient être communiquées par les exploitants du secteur alimentaire tous les deux ans au lieu de chaque année et être accompagnées d’un rapport sur l’état d’avancement et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage dans les installations de stockage ayant un historique d’utilisation du chlorprophame. Il convient de modifier la note de bas de page relative aux pommes de terre figurant à l’annexe III en conséquence.
(5)
(5) L’approbation de la substance active «fuberidazole» a expiré le 28 février 2019 et aucune demande de renouvellement de cette approbation n’a été présentée. Toutes les autorisations existantes applicables aux produits phytopharmaceutiques contenant du fuberidazole ont été révoquées. Il n’existe pas de limite maximale de résidus établie par le Codex («CXL») ni de tolérance à l’importation pour cette substance. Les LMR applicables à la présence de fuberidazole sur tous les produits sont actuellement fixées au niveau des LD spécifiques à chaque produit. Il convient donc de supprimer les LMR pour le fuberidazole figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de fixer des LMR pour le fuberidazole sur tous les produits au niveau des LD spécifiques à chaque produit à l’annexe V dudit règlement.
(6)
(6) L’approbation de la substance active «ipconazole» a expiré le 31 mai 2023. La demande d’approbation a été retirée et toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de l’ipconazole ont été révoquées. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’importation pour cette substance. Les LMR applicables à la présence d’ipconazole sur tous les produits sont actuellement fixées au niveau des LD spécifiques à chaque produit. Il convient donc de supprimer les LMR pour l’ipconazole figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de fixer des LMR pour l’ipconazole sur tous les produits au niveau des LD spécifiques à chaque produit à l’annexe V dudit règlement. Les laboratoires de référence de l’Union européenne ont recommandé de modifier la définition des résidus d’ipconazole pour la surveillance des produits en «Ipconazole (somme des isomères constitutifs) (L)». La Commission estime que cette nouvelle définition des résidus est appropriée.
(7)
(7) L’approbation de la substance active «méthoxyfénozide» a été limitée aux seules utilisations en serre par le règlement d’exécution (UE) 2019/158 de la Commission. Les LMR pour le méthoxyfénozide dans les aubergines sont actuellement fixées à 0,6 mg/kg par le règlement (UE) 2023/1069 de la Commission. Lors de l’évaluation des LMR relatives au méthoxyfénozide en application de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles pour les aubergines. Les informations à disposition étaient toutefois suffisantes pour que l’Autorité puisse proposer des LMR provisoires qui sont sûres pour les consommateurs, et il a été fait mention, à l’annexe II du règlement (UE) 2023/1069, des lacunes constatées dans les données ainsi que de la date à laquelle les informations manquantes devaient être communiquées à l’Autorité à l’appui des LMR proposées. Par la suite, le demandeur a fourni des informations visant à combler les lacunes dans les données, à l’exception des essais relatifs aux résidus à l’appui d’une utilisation du méthoxyfénozide à l’intérieur des bâtiments. Des informations sur les essais relatifs aux résidus en vue d’une utilisation à l’intérieur des bâtiments pour les aubergines ont été communiquées ultérieurement, dans le cadre d’une demande émanant d’un État membre au titre de l’article 6 du règlement (CE) no 396/2005. L’Autorité a évalué la demande et a conclu que les essais relatifs aux résidus disponibles étaient suffisants pour fixer une LMR inférieure pour les aubergines.
(8)
(8) Il convient de fixer les LMR pour les aubergines à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau recommandé par l’Autorité, niveau auquel elle a constaté l’absence de risque pour les consommateurs. Par souci de clarté, il y a lieu de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 la note de bas de page indiquant un manque d’informations sur les essais relatifs aux résidus en ce qui concerne les aubergines.
(9)
(9) L’approbation de la substance active «S-métolachlore» a expiré le 22 janvier 2024. L’approbation de cette substance active n’a pas été renouvelée par le règlement d’exécution (UE) 2024/20 de la Commission, étant donné que les critères d’approbation énoncés à l’article 4, paragraphes 1 à 3, du règlement (CE) no 1107/2009 n’étaient pas remplis. Toutes les autorisations existantes applicables aux produits phytopharmaceutiques contenant du S-métolachlore ont été révoquées. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’importation pour cette substance. Les LMR applicables à la présence de S-métolachlore sur tous les produits sont actuellement fixées au niveau des LD spécifiques à chaque produit. Il convient donc de supprimer les LMR établies pour cette substance à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de fixer des LMR pour le S-métolachlore sur tous les produits au niveau des LD spécifiques à chaque produit à l’annexe V dudit règlement. En outre, il n’est plus nécessaire de disposer de données confirmatives. Par conséquent, toutes les notes de bas de page contenant des demandes de données confirmatives devraient être supprimées.
(10)
(10) L’approbation de la substance active «triflusulfuron» (anciennement «triflusulfuron-méthyl») a expiré le 20 novembre 2023. L’approbation de cette substance active n’a pas été renouvelée par le règlement d’exécution (UE) 2023/2513 de la Commission, étant donné que les critères d’approbation énoncés à l’article 4, paragraphes 1 à 3, du règlement (CE) no 1107/2009 n’étaient pas remplis. Toutes les autorisations existantes applicables aux produits phytopharmaceutiques contenant du triflusulfuron ont été révoquées. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’importation pour cette substance. Les LMR applicables à la présence de triflusulfuron sur tous les produits sont actuellement fixées au niveau des LD spécifiques à chaque produit. Il convient donc de supprimer les LMR établies pour cette substance à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de fixer des LMR pour le triflusulfuron sur tous les produits au niveau des LD spécifiques à chaque produit à l’annexe V dudit règlement. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la question de la disponibilité des étalons de référence. Ces laboratoires ont confirmé la disponibilité d’étalons de référence. Il y a donc lieu de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 la note de bas de page indiquant que l’étalon de référence n’est pas disponible sur le marché.
(11)
(11) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines LD. Ces laboratoires ont proposé des LD spécifiques à chaque produit pouvant être atteintes au moyen d’analyses.
(12)
(12) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(13)
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Les LMR établies par le présent règlement ne devraient pas s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant que les nouvelles LMR ne deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de protection des consommateurs est maintenu.
(15)
(15) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découleront de la modification des LMR concernées.
(16)
(16) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant le 6 janvier 2026.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 6 janvier 2026.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes concernant le fuberidazole, l’ipconazole, le S-métolachlore et le triflusulfuron sont supprimées;
b) la colonne concernant le méthoxyfénozide est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Méthoxyfénozide (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Méthoxyfénozide (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 2
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,1
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes | 0,01
| 0130020 | Poires | 0,01
| 0130030 | Coings | 2
| 0130040 | Nèfles | 2
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 2
| 0130990 | Autres (2) | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 2
| 0140020 | Cerises (douces) | 2
| 0140030 | Pêches | 0,01
| 0140040 | Prunes | 2
| 0140990 | Autres (2) | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 4
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,7
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | 0,01
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,01
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,7
| 0163020 | Bananes | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,01
| 0163040 | Papayes | 1
| 0163050 | Grenades | 0,6
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc | 0,01
| 0212020 | Patates douces | 0,02
| 0212030 | Ignames | 0,01
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,01
| 0212990 | Autres (2) | 0,01
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves | 0,01
| 0213020 | Carottes | 0,5
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01
| 0213040 | Raiforts | 0,01
| 0213050 | Topinambours | 0,01
| 0213060 | Panais | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01
| 0213080 | Radis | 0,4
| 0213090 | Salsifis | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | 0,01
| 0213110 | Navets | 0,01
| 0213990 | Autres (2) | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 0,6
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2
| 0231030 | Aubergines | 0,3
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons | 0,3
| 0233020 | Potirons | 0,3
| 0233030 | Pastèques | 0,01
| 0233990 | Autres (2) | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 4
| 0251020 | Laitues | 4
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 4
| 0251050 | Cressons de terre | 4
| 0251060 | Roquette/Rucola | 4
| 0251070 | Moutarde brune | 4
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 4
| 0251990 | Autres (2) | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 4
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils | 4
| 0256020 | Ciboulettes | 4
| 0256030 | Feuilles de céleri | 4
| 0256040 | Persils | 4
| 0256050 | Sauge | 4
| 0256060 | Romarin | 4
| 0256070 | Thym | 4
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 80
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 4
| 0256100 | Estragon | 4
| 0256990 | Autres (2) | 4
| 0260000 | Légumineuses potagères |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 2
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,3
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3
| 0260050 | Lentilles | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| 0300010 | Haricots | 0,5
| 0300020 | Lentilles | 0,01
| 0300030 | Pois | 5
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01
| 0300990 | Autres (2) | 0,01
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,03
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 7
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,01
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,01
| 0500990 | Autres (2) | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 80
| 0620000 | Grains de café | 0,15
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,3
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,015
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
| (+)
| 1011010 | Muscles | 0,01(+)
| 1011020 | Graisse | 0,3(+)
| 1011030 | Foie | 0,2(+)
| 1011040 | Reins | 0,2(+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2(+)
| 1011990 | Autres (2) | 0,01(+)
| 1012000 |
b) Bovins
| (+)
| 1012010 | Muscles | 0,01(+)
| 1012020 | Graisse | 0,3(+)
| 1012030 | Foie | 0,2(+)
| 1012040 | Reins | 0,2(+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2(+)
| 1012990 | Autres (2) | 0,01(+)
| 1013000 |
c) Ovins
| (+)
| 1013010 | Muscles | 0,01(+)
| 1013020 | Graisse | 0,3(+)
| 1013030 | Foie | 0,2(+)
| 1013040 | Reins | 0,2(+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2(+)
| 1013990 | Autres (2) | 0,01(+)
| 1014000 |
d) Caprins
| (+)
| 1014010 | Muscles | 0,01(+)
| 1014020 | Graisse | 0,3(+)
| 1014030 | Foie | 0,2(+)
| 1014040 | Reins | 0,2(+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2(+)
| 1014990 | Autres (2) | 0,01(+)
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,3
| 1015030 | Foie | 0,2
| 1015040 | Reins | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01
| 1016010 | Muscles | (+)
| 1016020 | Graisse | (+)
| 1016030 | Foie | (+)
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,3
| 1017030 | Foie | 0,2
| 1017040 | Reins | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,05(+)
| 1020010 | Bovins | (+)
| 1020020 | Ovins | (+)
| 1020030 | Caprins | (+)
| 1020040 | Chevaux | (+)
| 1020990 | Autres (2) | (+)
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01(+)
| 1030010 | Poule | (+)
| 1030020 | Cane | (+)
| 1030030 | Oie | (+)
| 1030040 | Caille | (+)
| 1030990 | Autres (2) | (+)
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
2) Dans la partie A de l’annexe III, la colonne concernant le chlorprophame est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Chlorprophame (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Chlorprophame - codes 1016000 et 1030000: chlorprophame et conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; chlorprophame - code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: chlorprophame et acide 4'-hydroxychlorpropham-O-sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame
Les données de surveillance montrent qu’il peut y avoir une contamination des pommes de terre au-delà de la LMR par défaut fixée à 0,01 mg/kg lorsque celles-ci sont stockées dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. Cette LMR provisoire sera réexaminée sur la base des données relatives à la surveillance communiquées à la Commission au plus tard le 16 juin 2027, puis tous les deux ans par la suite. Les exploitants du secteur alimentaire devraient présenter à la Commission au plus tard le 16 juin 2027, parallèlement aux données relatives à la surveillance, un rapport sur l’élaboration et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage, de même que des mises à jour de ce rapport tous les deux ans.
0211000 a) Pommes de terre»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Chlorprophame (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,2(+)
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,01
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | 0,05
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles |
| 1060000 | Invertébrés terrestres |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages |
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
3) À l’annexe V, les colonnes concernant le fuberidazole, l’ipconazole, le S-métolachlore et le triflusulfuron sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Ipconazole (somme des isomères constitutifs) (L)
(L) Liposoluble»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fuberidazole | Ipconazole (somme des isomères constitutifs) (L) | Métolachlore et S-métolachlore [métolachlore incluant d'autres mélanges d'isomères constitutifs, y compris le S-métolachlore (somme des isomères)] | Triflusulfuron [6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222)]
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | | |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | | |
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | |
| 0140010 | Abricots | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | |
| 0140030 | Pêches | | | |
| 0140040 | Prunes | | | |
| 0140990 | Autres (2) | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | |
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | |
| 0154990 | Autres (2) | | | |
| 0160000 | Fruits divers | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | | | |
| 0161020 | Figues | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | |
| 0161990 | Autres (2) | | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | |
| 0162020 | Litchis | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | | |
| 0163020 | Bananes | | | |
| 0163030 | Mangues | | | |
| 0163040 | Papayes | | | |
| 0163050 | Grenades | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | |
| 0163080 | Ananas | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | |
| 0163100 | Durions | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | |
| 0163990 | Autres (2) | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | |
| 0213010 | Betteraves | | | |
| 0213020 | Carottes | | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | |
| 0213040 | Raiforts | | | |
| 0213050 | Topinambours | | | |
| 0213060 | Panais | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | |
| 0213080 | Radis | | | |
| 0213090 | Salsifis | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | |
| 0213110 | Navets | | | |
| 0213990 | Autres (2) | | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | |
| 0220020 | Oignons | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | |
| 0220990 | Autres (2) | | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | |
| 0231010 | Tomates | | | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | |
| 0231030 | Aubergines | | | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | |
| 0231990 | Autres (2) | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | |
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | |
| 0233010 | Melons | | | |
| 0233020 | Potirons | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | |
| 0241010 | Brocolis | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | |
| 0242990 | Autres (2) | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | |
| 0251020 | Laitues | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | |
| 0251990 | Autres (2) | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |
| 0256040 | Persils | | | |
| 0256050 | Sauge | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |
| 0256100 | Estragon | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | |
| 0260990 | Autres (2) | | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | |
| 0270020 | Cardons | | | |
| 0270030 | Céleris | | | |
| 0270040 | Fenouils | | | |
| 0270050 | Artichauts | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | |
| 0270990 | Autres (2) | | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | |
| 0401100 | Pépins de courges | | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | | |
| 0401990 | Autres (2) | | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | |
| 0500030 | Maïs | | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | |
| 0500050 | Avoine | | | |
| 0500060 | Riz | | | |
| 0500070 | Seigle | | | |
| 0500080 | Sorgho | | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | | |
| 0500990 | Autres (2) | | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | | |
| 0620000 | Grains de café | | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres (2) | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | | | |
| 1011020 | Graisse | | | |
| 1011030 | Foie | | | |
| 1011040 | Reins | | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1011990 | Autres (2) | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | | | |
| 1012020 | Graisse | | | |
| 1012030 | Foie | | | |
| 1012040 | Reins | | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1012990 | Autres (2) | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | | | |
| 1013020 | Graisse | | | |
| 1013030 | Foie | | | |
| 1013040 | Reins | | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1013990 | Autres (2) | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | | | |
| 1014020 | Graisse | | | |
| 1014030 | Foie | | | |
| 1014040 | Reins | | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1014990 | Autres (2) | | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | | | |
| 1015020 | Graisse | | | |
| 1015030 | Foie | | | |
| 1015040 | Reins | | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1015990 | Autres (2) | | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | |
| 1016010 | Muscles | | | |
| 1016020 | Graisse | | | |
| 1016030 | Foie | | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1016990 | Autres (2) | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | | | |
| 1017020 | Graisse | | | |
| 1017030 | Foie | | | |
| 1017040 | Reins | | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1017990 | Autres (2) | | | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |