Article 1 LEGIARTI000018611603
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 1er
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 6 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 12 octobre 1989 modifié relatif à l'organisation des concours d'internat en pharmacie
Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er septembre 2001
NatureArrêté
Signé le6 juillet 2001
Publié le1er septembre 2001
Articles16 articles en vigueur
NORMESH0122595A
IdentifiantLEGITEXT000018611593
La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'éducation nationale et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de l'éducation ;
Vu la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret no 88-996 du 19 octobre 1988 modifié relatif aux études spécialisées du troisième cycle de pharmacie ;
Vu le décret no 89-739 du 12 octobre 1989 modifié relatif aux concours d'internat en pharmacie ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 1983 modifié relatif à la détermination des interrégions ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 1987 modifié relatif au régime des études en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;
Vu l'arrêté du 12 octobre 1989 modifié relatif à l'organisation des concours d'internat en pharmacie ;
Vu l'arrêté du 23 juin 1998 relatif au Centre national des concours d'internat en médecine, en pharmacie et en odontologie ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 février 2000,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000018611599
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 2
Article 3 LEGIARTI000018611597
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 3
Article 4 LEGIARTI000018611598
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 4
Article 5 LEGIARTI000018611609
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 5
4. articles 6 à 15 et l'article 17 de l'arrêté du 12 octobre 1989 susvisé sont abrogés.
Article 6 LEGIARTI000018611607
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 6
Article 7 LEGIARTI000018611595
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 7
Article 8 LEGIARTI000018611600
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 8
Article 9 LEGIARTI000018611612
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 9
Article 10 LEGIARTI000018611605
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 10
Article 11 LEGIARTI000018611602
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 11
Article 12 LEGIARTI000018611596
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 12
Article 13 LEGIARTI000018611606
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 13
Article 14 LEGIARTI000018611608
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 14
Article 15 LEGIARTI000018611601
1. A modifié les dispositions suivante :
2. Arrêté du 12 octobre 1989
3. Art. 15
Article Annexe LEGIARTI000018611604
1. Nota. - L'arrêté accompagné de ses annexes sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité no 2001/37, vendu au prix de 6,20 Euro, disponible à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris.
Fait à Paris, le 6 juillet 2001.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, E. Couty Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur, F. Demichel Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, E. Couty
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 12 octobre 1989 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 1er septembre 2001).