Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 15/04/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission établit les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux et il est applicable depuis le 1er novembre 2018. Ces modèles de formulaires des certificats zootechniques ont été élaborés en consultation avec les experts des États membres et les parties intéressées conformément à l’annexe V du règlement (UE) 2016/1012 pour la délivrance de certificats zootechniques par des organismes de sélection ou des établissements de sélection, conformément à l’exigence prévue à l’article 30, paragraphe 1, dudit règlement.
(2) Pendant la période d’application des nouveaux modèles de formulaires des certificats zootechniques, des États membres et des parties intéressées ont informé la Commission de certains problèmes pratiques liés à l’utilisation de ces modèles de formulaires en ce qui concerne l’impression des certificats zootechniques et la vérification de l’identité des animaux reproducteurs. En outre, la délivrance de certificats zootechniques pour les produits germinaux par un organisme de délivrance unique a apparemment créé des problèmes en raison de la séparation entre les organismes de sélection et les établissements de sélection, d’une part, et, lorsque cela est autorisé conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, les centres de collecte ou de stockage de sperme, ou les équipes de collecte ou de production d’embryons, d’autre part.
(3) Afin de permettre aux organismes de sélection et aux établissements de sélection de délivrer des certificats zootechniques sur un seul feuillet, il est nécessaire de permettre à la fois l’orientation portrait et l’orientation paysage de l’impression. En outre, il devrait être permis de remplacer l’impression des notes de bas de page et des remarques figurant dans les modèles de formulaires des certificats zootechniques par l’impression d’une référence à une source d’information multilingue directement accessible, telle qu’un lien internet valide et vérifié vers la publication au Journal officiel concernée, à un endroit bien visible du certificat zootechnique.
(4) Le format du pedigree inclus dans les modèles de formulaires des certificats zootechniques figurant dans le règlement d’exécution (UE) 2017/717 permet la saisie d’un numéro d’inscription dans un livre généalogique des parents et grands-parents de l’animal reproducteur pour lequel un certificat zootechnique est délivré. L’indication d’un numéro d’identification individuel des parents et grands-parents dans le pedigree est nécessaire lorsque ce numéro est différent d’un numéro d’inscription dans un livre généalogique. De plus, pour l’élevage extensif, une période d’accouplement plutôt qu’une date d’accouplement devrait être indiquée dans le modèle de formulaire du certificat zootechnique.
(5) Les certificats zootechniques pour les produits germinaux fournissent des informations sur les produits germinaux et sur les animaux donneurs. Certains États membres ont mis en place des dispositifs qui exigent la validation d’informations sur un animal donneur par un organisme de sélection ou un établissement de sélection et sur des produits germinaux par un centre de collecte ou de stockage de sperme ou par une équipe de collecte ou de production d’embryons. Par conséquent, il est nécessaire d’établir, dans les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les produits germinaux, une place pour la signature de plus d’un organisme de délivrance. Il convient également d’autoriser la scission de la partie du certificat zootechnique relative aux produits germinaux de la partie relative à l’animal donneur, à condition qu’une copie du certificat zootechnique délivré pour l’animal donneur soit jointe au certificat zootechnique délivré pour les produits germinaux.
(6) Compte tenu de l’expérience acquise depuis l’entrée en vigueur du règlement d’exécution (UE) 2017/717, il est nécessaire de mettre à jour les modèles de formulaires des certificats zootechniques afin de faciliter la délivrance et l’impression de ces certificats zootechniques et de permettre une meilleure vérification de l’identité des animaux reproducteurs. Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2017/717.
(7) Le règlement (UE) 2016/1012 et les actes délégués et d’exécution adoptés en vertu de ce règlement prévoient des règles remplaçant celles fixées dans les décisions 84/247/CEE, 84/419/CEE, 89/501/CEE, 89/502/CEE, 89/503/CEE, 89/504/CEE, 89/505/CEE, 89/506/CEE, 89/507/CEE, 90/254/CEE, 90/255/CEE, 90/256/CEE, 90/257/CEE, 90/258/CEE, 92/353/CEE, 92/354/CEE, 96/78/CE, 96/79/CE, 96/509/CE, 96/510/CE, 2005/379/CE et 2006/427/CE de la Commission. Ces décisions ont été adoptées conformément aux directives du Conseil 88/661/CEE, 89/361/CEE, 90/427/CEE, 94/28/CE et 2009/157/CE, qui ont été abrogées par le règlement (UE) 2016/1012 à partir du 1er novembre 2018.
(8) Par souci de clarté, de sécurité juridique et de simplification, et afin d’éviter les doubles emplois, il convient d’abroger les décisions 84/247/CEE, 84/419/CEE, 89/501/CEE, 89/502/CEE, 89/503/CEE, 89/504/CEE, 89/505/CEE, 89/506/CEE, 89/507/CEE, 90/254/CEE, 90/255/CEE, 90/256/CEE, 90/257/CEE, 90/258/CEE, 92/353/CEE, 92/354/CEE, 96/78/CE, 96/79/CE, 96/509/CE, 96/510/CE, 2005/379/CE et 2006/427/CE.
(9) Afin de permettre une transition sans heurts vers les nouvelles mesures, il est nécessaire de reporter la date d’application du présent règlement et de prévoir une mesure transitoire en ce qui concerne la délivrance des certificats zootechniques pour les lots de reproducteurs de race pure et de reproducteurs porcins hybrides ou de leurs produits germinaux, conformément aux modèles figurant dans les annexes respectives du règlement d’exécution (UE) 2017/717 avant la date d’application du présent règlement.
(10) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité zootechnique permanent,
Le règlement d’exécution (UE) 2017/717 est modifié comme suit:
1) l’annexe I est remplacée par l’annexe I du présent règlement;
2) l’annexe II est remplacée par l’annexe II du présent règlement;
3) l’annexe III est remplacée par l’annexe III du présent règlement;
4) l’annexe IV est remplacée par l’annexe IV du présent règlement.
1. Pendant une période transitoire se terminant le 4 août 2020, les certificats zootechniques pour les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux peuvent être délivrés conformément aux modèles pertinents figurant respectivement dans les annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2017/717 avant sa modification.
2. Pendant une période transitoire se terminant le 4 août 2020, les certificats zootechniques pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et l’entrée dans l’Union des reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux peuvent être délivrés conformément aux modèles pertinents figurant respectivement dans les annexes III et IV du règlement d’exécution (UE) 2017/717 avant sa modification.
Les décisions 84/247/CEE, 84/419/CEE, 89/501/CEE, 89/502/CEE, 89/503/CEE, 89/504/CEE, 89/505/CEE, 89/506/CEE, 89/507/CEE, 90/254/CEE, 90/255/CEE, 90/256/CEE, 90/257/CEE, 90/258/CEE, 92/353/CEE, 92/354/CEE, 96/78/CE, 96/79/CE, 96/509/CE, 96/510/CE, 2005/379/CE et 2006/427/CE sont abrogées.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 4 juillet 2020.
ANNEXE I
L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2017/717 est remplacée par le texte suivant:
«»
ANNEXE II
L’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2017/717 est remplacée par le texte suivant:
«»
ANNEXE III
L’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2017/717 est remplacée par le texte suivant:
«»
ANNEXE IV
L’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2017/717 est remplacée par le texte suivant:
«»
ANNEXE I — MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR LES ÉCHANGES DE REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition et de destination.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du reproducteur de race pure
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit
|
5. Sexe de l’animal
|
6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique
|
7. Identification du reproducteur de race pure
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du reproducteur de race pure
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur de race pure
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Insémination/accouplement
14. 1. Date (date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601, ou indiquer la période d’accouplement du …. au …dans le même format)
14. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
14. 2.1. Numéro(s) et section(s) dans le livre généalogique
14. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
14. 2.3. Numéro d’identification zoosanitaire
14. 2.4. Nom(s)
14. 2.5. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
15. Validation
|
15. 1. Fait à: …
|
15. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
15. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualitéde la personnequi signe le certificat)
|
15. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence du certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine
☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐
|
7. Identification du mâle donneur
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du mâle donneur
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à: …
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel du ou des mâles donneurs de l’espèce équine
☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐
1. 4. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Identification du sperme
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’organisme de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer les contrôles
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à: …
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐
|
7. Identification de la femelle donneuse
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree de la femelle donneuse
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à: …
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐
1. 4. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification des ovocytes
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
5. 4. Signature: ….
SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐
|
7. Identification de la femelle donneuse
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree de la femelle donneuse
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances de la femelle donneuse
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à:…
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine
☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐
|
7. Identification du mâle donneur
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du mâle donneur
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances du mâle donneur
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à:…
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐
1. 4. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
2. 3. Numéro d’identification individuel du ou des mâles donneurs de l’espèce équine
☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐
2. 4. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 4.1. du ou des donneurs mâles
2. 4.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à: …
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …
ANNEXE II — MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR LES ÉCHANGES DE REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement du reproducteur porcin hybride
|
4. Sexe de l’animal
|
5. Numéro d’enregistrement de l’animal dans le registre généalogique
|
6. Identification de l’animal
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
6. 4. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du reproducteur porcin hybride
|
11. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur porcin hybride
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Insémination/accouplement
13. 1. Date (au format jj.mm.aaaaou ISO 8601, ou indiquer dans le même format de date la période d’accouplement du…au…)
13. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
13. 2.1. Numéro(s) d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
13. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
13. 2.3. Numéro d’identification zoosanitaire
13. 2.4. Nom(s)
13. 2.5. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
14. Nom et adresse du destinataire
|
15. Validation
|
15. 1. Fait à: …
|
15. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
15. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
15. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le…
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Numéro(s) d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Identification du sperme
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’établissement de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à: …
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa), y compris les reproductrices porcines de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Méthode d’identification
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
5. 4. Signature: …
SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
14. 2. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Numéro(s) d’identification zoosanitaire
2. 3. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 3.1. du ou des donneurs mâles
2. 3.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à: …
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …
ANNEXE III — MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du reproducteur de race pure
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit
|
5. Sexe de l’animal
|
6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique
|
7. Identification du reproducteur de race pure
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du reproducteur de race pure
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur de race pure
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Insémination/accouplement
14. 1. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601 ou indiquer la période d’accouplement du … au…. dans le même format)
14. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
14. 2.1. Numéro(s) et section(s) dans le livre généalogique
14. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
14. 2.3. Nom(s)
14. 2.4. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
15. Nom de l’organisme de sélection/de l’autorité compétente/de l’établissement de sélection qui tient le livre généalogique/le registre généalogique dans lequel le reproducteur de race pure est destiné à être inscrit/enregistré (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
16. Validation
|
16. 1. Fait à: …
|
16. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
16. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
16. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Identification du mâle donneur
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du mâle donneur
|
11. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Validation
|
13. 1. Fait à: …
|
13. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
13. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
13. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Méthode d’identification
| Couleur des paillettes ou autre emballage | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’organisme de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer les contrôles
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à: …
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Identification de la femelle donneuse
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree de la femelle donneuse
|
11. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Validation
|
13. 1. Fait à: …
|
13. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
13. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
13. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification des ovocytes
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
5. 4. Signature: …
SECTION D
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs)
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Identification de la femelle donneuse
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree de la femelle donneuse
|
11. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Validation
|
13. 1. Fait à: …
|
13. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
13. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
13. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Identification du mâle donneur
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du mâle donneur
|
11. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Validation
|
13. 1. Fait à: …
|
13. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
13. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
13. 4. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 2.1. du ou des donneurs mâles
2. 2.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à: …
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …
ANNEXE IV — MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement du reproducteur porcin hybride
|
4. Sexe de l’animal
|
5. Numéro d’inscription de l’animal dans le registre généalogique
|
6. Identification de l’animal
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du reproducteur porcin hybride
|
11. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur porcin hybride
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Insémination/accouplement
13. 1. Date (au format jj.mm.aaaaou ISO 8601, ou indiquer la période d’accouplement du … au … dans le même format)
13. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
13. 2.1. Numéro(s) d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
13. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
13. 2.3. Nom(s)
13. 2.4. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
14. Nom de l’organisme de sélection/de l’autorité compétente/de l’établissement de sélection qui tient le livre généalogique/le registre généalogique dans lequel le reproducteur porcin de race pure est destiné à être inscrit/enregistré (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
15. Validation
|
15. 1. Fait à:…
|
15. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
15. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
15. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Identification du sperme
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’établissement de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à:…
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa), y compris les reproductrices porcines de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification des ovocytes
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
5. 4. Signature: …
SECTION D
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs)
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à:…
|
12. 2. le:…
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 2.1. du ou des donneurs mâles
2. 2.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à:…
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personnequi signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …