Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 1127/2014 de la Commission du 20 octobre 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amitrole, de dinocap, de fipronil, de flufénacet, de pendiméthaline, de propyzamide et de pyridate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 20/10/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 1127/2014

Adopté le20 octobre 2014

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 31 considérants, 1 annexe

CELEX32014R1127

RéférenceRèglement (UE) n° 1127/2014, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (31)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'amitrole, de flufénacet, de pendiméthaline, de propyzamide et de pyridate figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le dinocap et le fipronil, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement.

(2)

(2) En ce qui concerne l'amitrole, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le cas des LMR relatives aux agrumes, aux amandes, aux noisettes, aux noix, aux fruits à pépins, aux fruits à noyau, aux raisins de table et de cuve, aux groseilles, aux groseilles à maquereau et aux olives de table et à huile, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(3)

(3) En ce qui concerne le dinocap, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active dinocap ont été retirées. Par conséquent, il y a lieu d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou des LMR prévues par le Codex alimentarius qui sont sans danger pour les consommateurs de l'Union. Il convient aussi de modifier la définition des résidus.

(4)

(4) L'Autorité a indiqué que les LMR existantes pour le dinocap dans les raisins de cuve et les melons pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(5)

(5) En ce qui concerne le fipronil, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux choux (développement de l'inflorescence), aux choux pommés, aux porcins (graisse, foie et reins), aux bovins (graisse et foie), aux ovins (graisse et foie), aux caprins (graisse et foie), à la volaille (foie) et aux œufs. Pour d'autres produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes.

(6)

(6) Le 10 février 2012, conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, l'Allemagne a informé la Commission qu'elle avait temporairement autorisé des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active fipronil en raison de l'apparition d'un foyer d'Elateridae, un danger qui ne peut être pleinement maîtrisé par d'autres moyens raisonnables. Par conséquent, l'Allemagne a aussi notifié aux autres États membres, à la Commission et à l'Autorité, conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005, sa demande d'augmentation de la LMR relative à la graisse de volaille, dans la mesure où des pommes de terre qui contiennent des résidus de fipronil ne dépassant pas la LMR existante relative aux pommes de terre peuvent servir à alimenter des poulets et entraîner une concentration en résidus supérieure à la LMR existante relative à la graisse de volaille.

(7)

(7) L'Allemagne a remis à la Commission une évaluation appropriée des risques pour le consommateur et proposé, sur cette base, des LMR provisoires.

(8)

(8) L'Autorité a évalué les données soumises et a rendu, conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur la sécurité offerte par les LMR temporaires proposées. Elle a conclu qu'on ne pouvait exclure la présence d'un risque à long terme pour la santé des consommateurs.

(9)

(9) Puisque l'exposition à des résidus provenant de différents produits contribuait à poser ce risque à long terme pour la santé des consommateurs, les autorisations pour les utilisations sur les choux pommés et les choux verts ont été retirées à la demande de leur titulaire.

(10)

(10) Le 1er avril 2013, le règlement (UE) no 212/2013 de la Commission, qui modifie l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005, est entré en vigueur.

(11)

(11) La Commission a demandé à l'Autorité de recalculer les niveaux de résidus de fipronil supputés dans les denrées alimentaires d'origine animale et l'exposition des consommateurs qui en résulte en tenant compte du retrait des autorisations relatives aux utilisations sur les choux pommés et les choux verts, ainsi que de la modification de l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005. L'Autorité a rendu, conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur la modification des LMR à la suite du retrait des autorisations relatives aux utilisations sur les choux pommés et les choux verts, dans lequel elle a conclu que les LMR proposées étaient suffisamment étayées par des données et qu'elle n'avait constaté aucun risque pour les consommateurs.

(12)

(12) En ce qui concerne le flufénacet, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives au foie de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins et de volaille. Pour d'autres produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux fraises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles et aux groseilles à maquereau, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(13)

(13) En ce qui concerne la pendiméthaline, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux carottes, aux légumineuses potagères (à l'état frais), aux légumineuses séchées, aux arachides, aux graines de tournesol, de soja et de coton, aux porcins (viande et graisse), aux bovins (viande et graisse), aux ovins (viande et graisse), aux caprins (viande et graisse), à la volaille (viande et graisse), au lait et aux œufs d'oiseaux. Compte tenu d'informations supplémentaires sur de bonnes pratiques agricoles fournies par l'Allemagne et les Pays-Bas, et aucun risque pour les consommateurs n'ayant été constaté, il convient de fixer la LMR relative aux carottes au niveau actuel à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour d'autres produits, l'Autorité a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes.

(14)

(14) Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives aux fraises, à l'ail, aux oignons, aux échalotes, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux cucurbitacées (à peau comestible ou non), aux artichauts, aux poireaux, aux porcins (foie et reins), aux bovins (foie et reins), aux ovins (foie et reins), aux caprins (foie et reins) et à la volaille (foie), l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(15)

(15) Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives aux endives/chicons, aux graines de colza, aux infusions (fleurs séchées) et aux épices (issues de fruits et de baies), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(16)

(16) Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives au raifort, aux panais et au persil à grosse racine, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l'Allemagne, la Lettonie et les Pays-Bas, et aucun risque pour les consommateurs n'ayant été constaté, il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau actuel à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(17)

(17) S'agissant de la pendiméthaline dans les salsifis, les infusions (racines séchées), les épices (issues de graines) et le carvi, l'Autorité a rendu un avis sur les LMR relatives à ces produits.

(18)

(18) En ce qui concerne le propyzamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle y recommandait d'abaisser les LMR relatives aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux fruits de ronces, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, au sureau noir, aux salsifis, aux endives/chicons, à la rhubarbe, aux graines de tournesol, de colza et de soja, aux betteraves sucrières et aux racines de chicorée. Pour d'autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes.

(19)

(19) Dans le cas des LMR pour le propyzamide relatives à la mâche, aux laitues, aux scaroles, aux cressons, à la roquette (rucola), aux feuilles et aux pousses de Brassica spp., aux fines herbes, aux haricots (séchés), aux lentilles, aux pois (séchés), aux porcins (viande, graisse, foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux ovins (viande, graisse, foie et reins) et aux caprins (viande, graisse, foie et reins), l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(20)

(20) Dans le cas des LMR pour le propyzamide relatives aux poireaux et au houblon, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(21)

(21) S'agissant de la pendiméthaline dans les infusions (séchées), l'Autorité a rendu un avis sur les LMR relatives à ces produits.

(22)

(22) En ce qui concerne le pyridate, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le cas des LMR relatives aux salsifis, à l'ail, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, au maïs doux, aux choux (développement de l'inflorescence), aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux verts, aux choux-raves, à la ciboulette, aux asperges, aux poireaux, aux lupins, aux graines de pavot et de colza, au maïs, aux infusions (fleurs, feuilles et racines séchées), aux épices (issues de graines et fruits et de baies), aux porcins (viande, graisse, foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie et reins), aux ovins (viande, graisse, foie et reins), aux caprins (viande, graisse, foie et reins), à la volaille (viande, graisse et foie), au lait de ruminants et aux œufs d'oiseaux, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(23)

(23) Dans le cas des LMR pour le pyridate relatives aux artichauts, à l'avoine, au riz et aux froments (blé), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(24)

(24) S'agissant du pyridate dans les feuilles de céleri (feuilles d'aneth), l'Autorité a rendu un avis sur la LMR.

(25)

(25) Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisation pertinente ou tolérance à l'importation n'a été signalée à l'échelon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de LMR, l'Autorité a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(26)

(26) Dès lors qu'elles sont fondées sur les avis motivés de l'Autorité et qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, et de l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005.

(27)

(27) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(28)

(28) Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(29)

(29) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.

(30)

(30) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(31)

(31) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives présentes dans et sur les produits qui sont mentionnées sur la liste ci-après, le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 13 mai 2015:

1) amitrole: tous les produits;

2) dinocap: tous les produits sauf les raisins de cuve et les melons;

3) fipronil, flufénacet, pendiméthaline, propyzamide et pyridate: tous les produits.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 13 mai 2015.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives à l'amitrole, au flufénacet, à la pendiméthaline, au propyzamide et au pyridate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)liposoluble

Amitrole

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0110000

i) Agrumes

0110010Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040Limettes

0110050Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990Autres

0120010Amandes

0120060Noisettes (avelines)

0120110Noix communes

0130000

iii) Fruits à pépins

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Nèfles du Japon

0130990Autres

0140000

iv) Fruits à noyau

0140010Abricots

0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990Autres

0151000

a) Raisins de table et raisins de cuve

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0161030Olives de table

0402010Olives à huile

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, exprimée en flufénacet)

0152000

b) Fraises

0154010Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0840040Raifort

Pendiméthaline (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0152000

b) Fraises

0213020Carottes

0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine

0220010Aulx

0220020Oignons (autres oignons oignons argentés)

0220030Échalotes

0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020Piments et poivrons (chilis)

0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990Autres

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons (kiwanos)

0233020Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030Pastèques

0233990Autres

0270050Artichauts (fleurs de bananier)

0270060Poireaux

0840040Raifort

1011030Foie

1011040Reins

1012030Foie

1012040Reins

1013030Foie

1013040Reins

1014030Foie

1014040Reins

1016030Foie

Propyzamide (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Propyzamide — code 1000000: somme de la propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide)

0251010Mâche (laitues italiennes)

0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251080Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0256000

f) Fines herbes

0256010Cerfeuil

0256020Ciboulette

0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060Romarin

0256070Thym (marjolaine, origan)

0256080Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100Estragon (hysope)

0256990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020Lentilles

0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0840040Raifort

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazine) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)

0213090Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0220010Aulx

0220020Oignons (autres oignons oignons argentés)

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0234000

d) Maïs doux (maïs nain)

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0244000

d) Choux-raves

0256020Ciboulette

0270010Asperges

0270060Poireaux

0300040Lupins

0401030Graines de pavot

0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0500030Maïs

0631000

a) Fleurs

0631010Fleurs de camomille

0631020Fleurs d'hibiscus

0631030Pétales de rose

0631040Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles

0632010Feuilles de fraisier

0632020Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030Maté

0632990Autres

0633000

c) Racines

0633010Racines de valériane

0633020Racines de ginseng

0633990Autres

0810000

i) Graines

0810010Anis

0810020Carvi noir

0810030Graines de céleri (graines de livèche)

0810040Graines de coriandre

0810050Graines de cumin

0810060Graines d'aneth

0810070Graines de fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0820000

ii) Fruits et baies

0820010Poivre de la Jamaïque

0820020Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070Gousses de vanille

0820080Tamarin

0820990Autres

0840040Raifort

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amitrole | Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, exprimée en flufénacet) | Pendiméthaline (L) | Propyzamide (L) (R) | Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazine) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01 (+) | | | 0,01 |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02 | | | |

| 0120010 | Amandes | (+) | | | 0,02 |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,01 |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,01 |

| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,02 |

| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,01 |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | (+) | | | 0,02 |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,01 |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,01 |

| 0120090 | Pignons | | | | 0,01 |

| 0120100 | Pistaches | | | | 0,01 |

| 0120110 | Noix communes | (+) | | | 0,02 |

| 0120990 | Autres | | | | 0,01 |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,01 (+) | | | 0,02 |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,01 (+) | | | 0,02 |

| 0140010 | Abricots | | | | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | 0,01 |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,05 (+) | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01 | (+) | (+) | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0,01 | | | |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | (+) | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | (+) | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | (+) | (+) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | (+) | (+) | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | 0,01 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | | | |

| 0161020 | Figues | 0,01 | | | |

| 0161030 | Olives de table | 0,05 (+) | | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | 0,01 | | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,01 | | | |

| 0161060 | Kakis | 0,01 | | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,01 | | | |

| 0161990 | Autres | 0,01 | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0,01 | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | |

| 0162050 | Caïmites | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0,01 | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | |

| 0163100 | Durions | | | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | | | 0,01 | 0,05

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,15 | 0,05 | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,05 | 0,05 | |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | 0,05 | | |

| 0213010 | Betteraves | | | 0,05 | |

| 0213020 | Carottes | | | 0,2 (+) | |

| 0213030 | Céleris-raves | | | 0,1 | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,2 (+) | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | 0,05 | |

| 0213060 | Panais | | | 0,2 (+) | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,2 (+) | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | 0,05 | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | 0,2 | | (+)

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,05 | |

| 0213110 | Navets | | | 0,05 | |

| 0213990 | Autres | | | 0,05 | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 |

| 0220010 | Aulx | | | (+) | | 0,05 (+)

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | (+) | | 0,05 (+)

| 0220030 | Échalotes | | | (+) | | 0,05 (+)

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | | 1 (+)

| 0220990 | Autres | | | | | 0,05

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | 0,01 |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | (+) | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | (+) | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | (+) | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | (+) | |

| 0232010 | Concombres | | | | 0,01 |

| 0232020 | Cornichons | | | | 0,01 |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | 0,02 |

| 0232990 | Autres | | | | 0,01 |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | | (+) | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | 0,01 |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | 0,02 |

| 0233030 | Pastèques | | | | 0,01 |

| 0233990 | Autres | | | | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | | | 0,01 | (+)

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | | 0,01 |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01 | 0,05 | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,05 | 0,02 | 0,05 (+)

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,05 | 0,01 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 0,05 (+)

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | | 1,5 (+)

| 0242990 | Autres | | | | | 0,05

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,5 | 0,01 |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | 0,05

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | 0,2 (+)

| 0243990 | Autres | | | | | 0,05

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,3 | 0,01 | 0,05 (+)

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | 0,05 | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01 | | | | 0,05

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | 0,6 | 0,6 (+) |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | 0,05 | 0,6 (+) |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | 0,05 | 0,6 (+) |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | 0,6 | 0,2 (+) |

| 0251050 | Cresson de terre | | | 0,05 | 0,01 |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | 0,6 | 0,2 (+) |

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,05 | 0,01 |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | 0,6 | 0,2 (+) |

| 0251990 | Autres | | | 0,05 | 0,01 |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02 | | | 0,2 (+) |

| 0256010 | Cerfeuil | | | 0,6 | | 0,05

| 0256020 | Ciboulette | | | 0,6 | | 0,05 (+)

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | 0,6 | | 0,3

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | 2 | | 0,05

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | 2 | | 0,05

| 0256060 | Romarin | | | 0,6 | | 0,05

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | 0,6 | | 0,05

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | 0,6 | | 0,05

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | 0,6 | | 0,05

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | 0,6 | | 0,05

| 0256990 | Autres | | | 0,6 | | 0,05

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,01 | 0,05 | | |

| 0270010 | Asperges | | | 0,05 | 0,01 | 0,05 (+)

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | 0,05 | 0,02 | 0,05

| 0270030 | Céleris | | | 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0270040 | Fenouil | | | 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | 0,05 (+) | 0,02 | 0,05

| 0270060 | Poireaux | | | 0,05 (+) | 0,01 | 1 (+)

| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0270990 | Autres | | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,05 | 0,15 | 0,01 | 0,05

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | (+) |

| 0300020 | Lentilles | | | | (+) |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | (+) |

| 0300040 | Lupins | | | | | (+)

| 0300990 | Autres | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0,02 | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | (+)

| 0401040 | Graines de sésame | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | | (+)

| 0401070 | Fèves de soja | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | |

| 0402010 | Olives à huile | 0,05 (+) | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,02 | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,02 | | | |

| 0402040 | Kapoks | 0,02 | | | |

| 0402990 | Autres | 0,02 | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0500010 | Orge | | 0,1 | | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | 0,05 | | |

| 0500030 | Maïs | | 0,05 | | | (+)

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | 0,05 | | |

| 0500050 | Avoine | | 0,05 | | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | 0,05 | | |

| 0500070 | Seigle | | 0,05 | | |

| 0500080 | Sorgho | | 0,05 | | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | 0,1 | | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | 0,05 | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,05 | | |

| 0610000 |

i) Thé

| | | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | 0,05 | 0,4 | 2 (+)

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | 0,05 | 0,4 | 2 (+)

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | 0,5 | 0,05 | 0,05 (+)

| 0633010 | Racines de valériane | | | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,15 (+)

| 0810010 | Anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,15 (+)

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | 0,08 |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | 0,01 |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,01 |

| 0900990 | Autres | | | | 0,01 |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,01 | | 0,01 | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | (+) |

| 1011010 | Muscles | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1011020 | Graisse | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1011030 | Foie | | 0,02 | (+) | 0,1 | 0,1 (+)

| 1011040 | Reins | | 0,05 | (+) | 0,1 | 0,3 (+)

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,05 | | 0,1 | 0,3 (+)

| 1011990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 | 0,3 (+)

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | (+) |

| 1012010 | Muscles | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1012020 | Graisse | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1012030 | Foie | | 0,02 | (+) | 0,1 | 0,2 (+)

| 1012040 | Reins | | 0,05 | (+) | 0,1 | 2 (+)

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1012990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | (+) |

| 1013010 | Muscles | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1013020 | Graisse | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1013030 | Foie | | 0,02 | (+) | 0,1 | 0,2 (+)

| 1013040 | Reins | | 0,05 | (+) | 0,1 | 2 (+)

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1013990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | (+) |

| 1014010 | Muscles | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1014020 | Graisse | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1014030 | Foie | | 0,02 | (+) | 0,1 | 0,2 (+)

| 1014040 | Reins | | 0,05 | (+) | 0,1 | 2 (+)

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1014990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | (+) |

| 1015010 | Muscles | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1015020 | Graisse | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1015030 | Foie | | 0,02 | | 0,1 | 0,2 (+)

| 1015040 | Reins | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1015050 | Abats comestibles | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1015990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | | | | 0,05

| 1016010 | Muscles | | 0,05 | | 0,01 | (+)

| 1016020 | Graisse | | 0,05 | | 0,01 | (+)

| 1016030 | Foie | | 0,02 | (+) | 0,1 | (+)

| 1016040 | Reins | | 0,05 | | 0,1 |

| 1016050 | Abats comestibles | | 0,05 | | 0,1 |

| 1016990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | (+) |

| 1017010 | Muscles | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1017020 | Graisse | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 1017030 | Foie | | 0,02 | | 0,1 | 0,2 (+)

| 1017040 | Reins | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1017050 | Abats comestibles | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1017990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 | 2 (+)

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,05 (+)

| 1020010 | Bovins | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,05 (+)

| 1030010 | Poules | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05

b) les colonnes suivantes concernant le dinocap et le fipronil sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Dinocap (somme des isomères du dinocap et de leurs phénols correspondants, exprimée en dinocap) (L) [lorsque seuls le meptyldinocap ou son phénol correspondant sont détectés, à l'exception des autres éléments constituant le dinocap (et de leurs phénols correspondants), les LMR et la définition des résidus du meptyldinocap seront appliqués.]

0840040Raifort

Fipronil [somme du fipronil et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronil] (L)

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

0211000

a) Pommes de terre

0840040Raifort

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1011020Graisse

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1011030Foie

1011040Reins

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1011050Abats comestibles

1011990Autres

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1012010Muscles

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1012020Graisse

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1012030Foie

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1012040Reins

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1012050Abats comestibles

1012990Autres

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1013010Muscles

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1013020Graisse

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1013030Foie

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1013040Reins

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1013050Abats comestibles

1013990Autres

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1014010Muscles

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1014020Graisse

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1014030Foie

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1014040Reins

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1014050Abats comestibles

1014990Autres

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1015010Muscles

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1015020Graisse

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1015030Foie

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1015040Reins

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1015050Abats comestibles

1015990Autres

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1016010Muscles

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,006 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1016020Graisse

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1016030Foie

1017010Muscles

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1017020Graisse

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1017030Foie

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1017040Reins

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1017050Abats comestibles

1017990Autres

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,008 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dinocap (somme des isomères du dinocap et de leurs phénols correspondants, exprimée en dinocap) (L) [lorsque seuls le meptyldinocap ou son phénol correspondant sont détectés, à l'exception des autres éléments constituant le dinocap (et de leurs phénols correspondants), les LMR et la définition des résidus du meptyldinocap seront appliqués.] | Fipronil [somme du fipronil et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronil] (L)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | 0,005

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,02 |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,05 |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,02 |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,02 |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,02 |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,02 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |

| 0161060 | Kakis | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |

| 0162050 | Caïmites | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,02 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,01 (+)

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,005

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |

| 0212040 | Arrowroots | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | 0,005

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,02 |

| 0220010 | Aulx | | 0,005

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | 0,02

| 0220030 | Échalotes | | 0,02

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | 0,005

| 0220990 | Autres | | 0,005

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | 0,005

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0,02 |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,05 |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | 0,02 |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | 0,05 |

| 0233030 | Pastèques | 0,02 |

| 0233990 | Autres | 0,05 |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0,02 |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,02 |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,02 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | 0,01

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,01

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | 0,005

| 0242990 | Autres | | 0,005

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | 0,005

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | 0,005

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | 0,005

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,02 |

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,02 |

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,02 |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,02 |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02 |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,05 |

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,02 | 0,005

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,02 |

| 0270010 | Asperges | | 0,005

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | 0,005

| 0270030 | Céleris | | 0,005

| 0270040 | Fenouil | | 0,005

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | 0,005

| 0270060 | Poireaux | | 0,01

| 0270070 | Rhubarbe | | 0,005

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,005

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,005

| 0270990 | Autres | | 0,005

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,02 | 0,005

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,02 | 0,005

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,05 | 0,005

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,05 | 0,005

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |

| 0401110 | Carthame | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |

| 0401130 | Cameline | |

| 0401140 | Chènevis | |

| 0401150 | Ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,05 | 0,005

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0.1 | 0,005

| 0610000 |

i) Thé

| |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Racines de valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0.1 | 0,005

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

i) Graines

| 0.1 | 0,005

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d'aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0.1 | 0,005

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0.1 | 0,005

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | 0.1 | 0,005

| 0840020 | Gingembre | 0.1 | 0,005

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0.1 | 0,005

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0.1 | 0,005

| 0850000 |

v) Boutons

| 0.1 | 0,005

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0.1 | 0,005

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0.1 | 0,005

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,02 | 0,005

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| |

| 1010000 |

i) Tissus

| |

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | 0,05 | 0,005

| 1011020 | Graisse | 0,05 | 0,07 (+)

| 1011030 | Foie | 0.1 | 0,015 (+)

| 1011040 | Reins | 0,05 | 0,015 (+)

| 1011050 | Abats comestibles | 0.1 | 0,07 (+)

| 1011990 | Autres | 0.1 | 0,07 (+)

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | 0,05 | 0,006 (+)

| 1012020 | Graisse | 0,05 | 0,09 (+)

| 1012030 | Foie | 0.1 | 0,02 (+)

| 1012040 | Reins | 0,05 | 0,015 (+)

| 1012050 | Abats comestibles | 0.1 | 0,09 (+)

| 1012990 | Autres | 0.1 | 0,09 (+)

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | 0,05 | 0,006 (+)

| 1013020 | Graisse | 0,05 | 0.9 (+)

| 1013030 | Foie | 0.1 | 0,02 (+)

| 1013040 | Reins | 0,05 | 0,015 (+)

| 1013050 | Abats comestibles | 0.1 | 0,09 (+)

| 1013990 | Autres | 0.1 | 0,09 (+)

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | 0,05 | 0,006 (+)

| 1014020 | Graisse | 0,05 | 0,09 (+)

| 1014030 | Foie | 0.1 | 0,02 (+)

| 1014040 | Reins | 0,05 | 0,015 (+)

| 1014050 | Abats comestibles | 0.1 | 0,09 (+)

| 1014990 | Autres | 0.1 | 0,09 (+)

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,006 (+)

| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,09 (+)

| 1015030 | Foie | 0.1 | 0,02 (+)

| 1015040 | Reins | 0,05 | 0,015 (+)

| 1015050 | Abats comestibles | 0.1 | 0,09 (+)

| 1015990 | Autres | 0.1 | 0,09 (+)

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| |

| 1016010 | Muscles | 0,05 | 0,015 (+)

| 1016020 | Graisse | 0,05 | 0,02 (+)

| 1016030 | Foie | 0.1 | 0,015 (+)

| 1016040 | Reins | 0,05 | 0,005

| 1016050 | Abats comestibles | 0.1 | 0,005

| 1016990 | Autres | 0.1 | 0,005

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| |

| 1017010 | Muscles | 0,05 | 0,006 (+)

| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,09 (+)

| 1017030 | Foie | 0.1 | 0,02 (+)

| 1017040 | Reins | 0,05 | 0,015 (+)

| 1017050 | Abats comestibles | 0.1 | 0,09 (+)

| 1017990 | Autres | 0.1 | 0,09 (+)

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,03 | 0,01 (+)

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,05 | 0,015 (+)

| 1030010 | Poules | |

| 1030020 | Canes | |

| 1030030 | Oies | |

| 1030040 | Cailles | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,005

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,05 | 0,005

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,05 | 0,005

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,05 | 0,005

2) À l'annexe III, les colonnes relatives à l'amitrole, au dinocap, au fipronil, au flufénacet, à la pendiméthaline, au propyzamide et au pyridate sont supprimées.