Article 1 LEGIARTI000027015261
1. Tout équidé d'élevage et de rente reçoit une appellation donnée par l'Institut français du cheval et de l'équitation selon les dispositions du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés
Texte en vigueur, version consolidée au 8 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 mai 2009
NatureArrêté
Signé le24 avril 2009
Publié le19 mai 2009
Articles16 articles en vigueur
NORAGRF0909511A
IdentifiantLEGITEXT000020628852
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu la directive 90 / 427 / CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;
Vu la décision 96 / 78 / CE de la Commission du 10 janvier 1996 fixant les critères d'inscription et d'enregistrement des équidés dans les livres généalogiques à des fins de sélection ;
Vu le règlement (CE) n° 504 / 2008 de la Commission du 6 juin 2008 portant application des directives 90 / 426 / CEE et 90 / 427 / CEE du Conseil en ce qui concerne les méthodes d'identification des équidés ;
Vu le code rural, notamment les articles, L. 653-3, D. 653-36, R. 653-39, R. 653-40 et R. 653-82 ;
Vu l'arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et à la certification des origines des équidés,
Arrête :
Article 1 Modifié LEGIARTI000026833874
en vigueur le 27 décembre 2012, jusqu'au 2 février 2013
1. Tout animal des espèces équine et asine reçoit une appellation donnée par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation en fonction de la réglementation en vigueur. Cette appellation est portée sur son document d'identification sauf en cas d'appellation "origine constatée". L'appellation du produit à naître est déterminée par les dispositions du présent arrêté et par les règlements des stud-books.
Article 1 Modifié LEGIARTI000021862189
en vigueur le 1er février 2010, jusqu'au 27 décembre 2012
1. Tout animal des espèces équine et asine reçoit une appellation donnée par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation en fonction de la réglementation en vigueur. Cette appellation est portée sur son document d'identification. L'appellation du produit à naître est déterminée par les dispositions du présent arrêté et par les règlements des stud-books.
Article 1 Modifié LEGIARTI000020628888
en vigueur le 1er janvier 2010, jusqu'au 1er février 2010
1. Tout animal des espèces équine et asine reçoit une appellation donnée par l'établissement public Les Haras nationaux en fonction de la réglementation en vigueur. Cette appellation est portée sur son document d'identification. L'appellation du produit à naître est déterminée par les dispositions du présent arrêté et par les règlements des stud-books.
Article 2 LEGIARTI000027015259
1. L'appellation d'un équidé enregistré est la dénomination de la race du livre généalogique auquel il est inscrit.
Article 2 Modifié LEGIARTI000020628890
en vigueur le 1er janvier 2010, jusqu'au 2 février 2013
1. Seuls les animaux inscrits à un stud-book reconnu dans l'Union européenne peuvent porter l'appellation de leur race.
Article 3 LEGIARTI000025367647
1. La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation.
2. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.
3. La liste des stud-books ayant fait l'objet d'une convention entre l'Institut français du cheval et de l'équitation et le berceau de race, notamment pour la gestion des naissances sur le sol français, est tenue à jour par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation.
4. La liste des stud-books reconnus dans l'Union européenne est tenue à jour par la Commission européenne.
Article 3 Modifié LEGIARTI000021862193
en vigueur le 1er février 2010, jusqu'au 15 février 2012
1. La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation.
2. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.
3. La liste des stud-books ayant fait l'objet d'une convention entre l'Institut français du cheval et de l'équitation et le berceau de race, notamment pour la gestion des naissances sur le sol français, est tenue à jour par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation.
4. La liste des races reconnues dans l'Union européenne est tenue à jour par la Commission européenne.
Article 3 Modifié LEGIARTI000020628892
en vigueur le 1er janvier 2010, jusqu'au 1er février 2010
1. La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux.
2. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.
3. La liste des stud-books ayant fait l'objet d'une convention entre Les Haras nationaux et le berceau de race, notamment pour la gestion des naissances sur le sol français, est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux.
4. La liste des races reconnues dans l'Union européenne est tenue à jour par la Commission européenne.
TITRE IER : ESPECE EQUINE
Article 4 LEGIARTI000020628860
1. Les animaux de l'espèce équine élevés ou utilisés en France sont regroupés en races de :
2. 1° Chevaux de sang : ce type racial comprend les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;
3. 2° Chevaux de trait ;
4. 3° Poneys.
Article 5 LEGIARTI000021212919
1. Portent l'appellation « trotteur étranger » les produits nés en France de deux reproducteurs d'une race de trotteurs, dont un au moins n'est pas trotteur français, issus d'une saillie régulièrement déclarée d'un étalon approuvé et dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance, mais non inscrits à un stud-book ou registre.
Article 6 LEGIARTI000020628864
1. Portent l'appellation « origine étrangère » les équins introduits ou importés qui ne sont pas inscrits dans un stud-book reconnu dans l'Union européenne.
Article 7 LEGIARTI000021212917
1. Portent l'appellation « origine constatée » les produits nés en France, non inscrits à un stud-book, ne pouvant bénéficier d'aucune des appellations attribuées en application des articles 5 et 6, et :
2. 1° Issus d'une saillie régulièrement déclarée d'un étalon approuvé, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance, ou
3. 2° Issus d'une saillie non déclarée, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance et ayant fait l'objet d'un contrôle de filiation compatible par génotype.
Article 8 LEGIARTI000020628868
1. Portent l'appellation « origine non constatée » les produits ne pouvant bénéficier d'aucune des appellations attribuées en application des articles précédents.
TITRE II : ESPECE ASINE
Article 9 LEGIARTI000021212915
1. Portent l'appellation « origine constatée âne » les produits nés en France, issus de reproducteurs âne, non inscrits à un stud-book :
2. 1° Issus d'une saillie régulièrement déclarée d'un baudet approuvé, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance, ou
3. 2° Issus d'une saillie non déclarée, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance et ayant fait l'objet d'un contrôle de filiation compatible par génotype.
Article 10 LEGIARTI000020628872
1. Portent l'appellation « origine non constatée âne » les produits issus de reproducteurs âne ne pouvant bénéficier d'aucune des appellations attribuées en application des articles 1 à 3 et 9.
TITRE III : HYBRIDES
Article 11 LEGIARTI000020628874
1. Portent l'appellation « mule » ou « mulet » les produits nés en France, issus d'une saillie régulièrement déclarée, d'une jument par un baudet approuvé, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance.
Article 12 LEGIARTI000020628876
1. Portent l'appellation « bardot » les produits nés en France, issus d'une saillie régulièrement déclarée, d'une ânesse par un étalon approuvé et dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance.
Article 13 LEGIARTI000020628878
1. Portent l'appellation « origine non constatée mule ou bardot » les produits ne pouvant bénéficier d'aucune des appellations attribuées en application des articles 1 à 3, 11 et 12.
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
Article 14 LEGIARTI000020628880
A abrogé :
- Arrêté du 29 mai 2006 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. ANNEXE
Divisions : Annexes ; LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE.
Article 15 Abrogé LEGIARTI000020628882
en vigueur le 17 mai 2009, jusqu'au 15 février 2012
1. Le présent arrêté s'applique à compter du 1er janvier 2010.
Article 16 LEGIARTI000020628884
1. Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et le directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000035203991
1. LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
2. Un livre généalogique peut indifféremment porter le nom de stud-book ou de registre.
3. 1. Chevaux de sang
4. Stud-book français du cheval de pur sang.
5. Stud-book du trotteur français.
6. Stud-book français du cheval autre que pur sang.
7. Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
8. Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe.
9. Stud-book français du cheval anglo-arabe, dont le registre français du demi-sang anglo-arabe.
10. Stud-book du selle français.
11. Stud-book du cheval Camargue.
12. Stud-book du cheval castillonnais.
13. Stud-book du cheval de Mérens.
14. Stud-book du cheval Henson.
15. Stud-book du cheval corse.
16. Stud-book du cheval Auvergne.
17. Stud-book du cheval de sport anglo-normand.
18. Stud-book du cheval du Vercors de Barraquand.
19. Stud-book du cheval miniature français.
20. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle
21. Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
22. Registre français du cheval Appaloosa.
23. Stud-book français du cheval barbe.
24. Registre français du cheval crème.
25. Registre français du cheval frison.
26. Stud-book français du cheval islandais.
27. Stud-book français du cheval Lipizzan.
28. Registre français du Paint Horse.
29. Registre français du cheval de pure race lusitanienne.
30. Registre français du Quarter Horse.
31. Stud-book français du cheval Shagya.
32. Stud-book français du cheval Trakehner.
33. Stud-book français du cheval Criollo.
34. 2. Poneys
35. Livre généalogique français des races de poneys
36. Stud-book français du poney Connemara.
37. Stud-book français du poney Dartmoor.
38. Stud-book français du cheval Fjord.
39. Stud-book du poney français de selle.
40. Stud-book français du poney Haflinger
41. Stud-book français du poney Highland.
42. Stud-book du poney landais.
43. Stud-book français du poney New Forest.
44. Stud-book du poney Pottok.
45. Stud-book français du poney Shetland.
46. Stud-book français du poney Welsh.
47. 3. Chevaux de trait
48. Livre généalogique français des races de chevaux de trait
49. Stud-book du trait ardennais.
50. Stud-book du cheval auxois.
51. Stud-book du cheval boulonnais.
52. Stud-book du cheval breton.
53. Stud-book du Cob normand.
54. Stud-book du cheval de trait comtois.
55. Stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes.
56. Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
57. Stud-book du cheval percheron.
58. Stud-book du trait du Nord.
59. 4. Anes
60. Livre généalogique français des races d'ânes
61. Stud-book de l'âne du Cotentin.
62. Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
63. Stud-book de l'âne normand.
64. Stud-book de l'âne de Provence.
65. Stud-book de l'âne des Pyrénées.
66. Stud-book du baudet du Poitou.
67. Stud-book de l'âne bourbonnais.
Annexe Modifié LEGIARTI000030193306
en vigueur le 6 février 2015, jusqu'au 17 juillet 2017
1. LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
2. Un livre généalogique peut indifféremment porter le nom de stud-book ou de registre.
3. 1. Chevaux de sang
4. Stud-book français du cheval de pur sang.
5. Stud-book du trotteur français.
6. Stud-book français du cheval autre que pur sang.
7. Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
8. Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe.
9. Stud-book français du cheval anglo-arabe, dont le registre français du demi-sang anglo-arabe.
10. Stud-book du selle français.
11. Stud-book du cheval Camargue.
12. Stud-book du cheval castillonnais.
13. Stud-book du cheval de Mérens.
14. Stud-book du cheval Henson.
15. Stud-book du cheval corse.
16. Stud-book du cheval Auvergne.
17. Stud-book du cheval de sport anglo-normand.
18. Stud-book du cheval miniature français.
19. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle
20. Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
21. Registre français du cheval Appaloosa.
22. Stud-book français du cheval barbe.
23. Registre français du cheval crème.
24. Registre français du cheval frison.
25. Stud-book français du cheval islandais.
26. Stud-book français du cheval Lipizzan.
27. Registre français du Paint Horse.
28. Registre français du cheval de pure race lusitanienne.
29. Registre français du cheval de pure race espagnole.
30. Registre français du Quarter Horse.
31. Stud-book français du cheval Shagya.
32. Stud-book français du cheval Trakehner.
33. 2. Poneys
34. Livre généalogique français des races de poneys
35. Stud-book français du poney Connemara.
36. Stud-book français du poney Dartmoor.
37. Stud-book français du cheval Fjord.
38. Stud-book du poney français de selle.
39. Stud-book français du poney Haflinger
40. Stud-book français du poney Highland.
41. Stud-book du poney landais.
42. Stud-book français du poney New Forest.
43. Stud-book du poney Pottok.
44. Stud-book français du poney Shetland.
45. Stud-book français du poney Welsh.
46. 3. Chevaux de trait
47. Livre généalogique français des races de chevaux de trait
48. Stud-book du trait ardennais.
49. Stud-book du cheval auxois.
50. Stud-book du cheval boulonnais.
51. Stud-book du cheval breton.
52. Stud-book du Cob normand.
53. Stud-book du cheval de trait comtois.
54. Stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes.
55. Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
56. Stud-book du cheval percheron.
57. Stud-book du trait du Nord.
58. 4. Anes
59. Livre généalogique français des races d'ânes
60. Stud-book de l'âne du Cotentin.
61. Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
62. Stud-book de l'âne normand.
63. Stud-book de l'âne de Provence.
64. Stud-book de l'âne des Pyrénées.
65. Stud-book du baudet du Poitou.
66. Stud-book de l'âne bourbonnais.
Annexe Modifié LEGIARTI000026833872
en vigueur le 27 décembre 2012, jusqu'au 6 février 2015
1. LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
2. Un livre généalogique peut indifféremment porter le nom de stud-book ou de registre.
3. 1. Chevaux de sang
4. Stud-book français du cheval de pur sang.
5. Stud-book du trotteur français.
6. Stud-book français du cheval autre que pur sang.
7. Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
8. Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe.
9. Stud-book français du cheval anglo-arabe, dont le registre français du demi-sang anglo-arabe.
10. Stud-book du selle français.
11. Stud-book du cheval Camargue.
12. Stud-book du cheval castillonnais.
13. Stud-book du cheval de Mérens.
14. Stud-book du cheval Henson.
15. Stud-book du cheval corse.
16. Stud-book du cheval Auvergne.
17. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle
18. Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
19. Registre français du cheval Appaloosa.
20. Stud-book français du cheval barbe.
21. Registre français du cheval crème.
22. Registre français du cheval frison.
23. Stud-book français du cheval islandais.
24. Stud-book français du cheval Lipizzan.
25. Registre français du Paint Horse.
26. Registre français du cheval de pure race lusitanienne.
27. Registre français du cheval de pure race espagnole.
28. Registre français du Quarter Horse.
29. Stud-book français du cheval Shagya.
30. Stud-book français du cheval Trakehner.
31. 2. Poneys
32. Livre généalogique français des races de poneys
33. Stud-book français du poney Connemara.
34. Stud-book français du poney Dartmoor.
35. Stud-book français du cheval Fjord.
36. Stud-book du poney français de selle.
37. Stud-book français du poney Haflinger
38. Stud-book français du poney Highland.
39. Stud-book du poney landais.
40. Stud-book français du poney New Forest.
41. Stud-book du poney Pottok.
42. Stud-book français du poney Shetland.
43. Stud-book français du poney Welsh.
44. 3. Chevaux de trait
45. Livre généalogique français des races de chevaux de trait
46. Stud-book du trait ardennais.
47. Stud-book du cheval auxois.
48. Stud-book du cheval boulonnais.
49. Stud-book du cheval breton.
50. Stud-book du Cob normand.
51. Stud-book du cheval de trait comtois.
52. Stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes.
53. Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
54. Stud-book du cheval percheron.
55. Stud-book du trait du Nord.
56. 4. Anes
57. Livre généalogique français des races d'ânes
58. Stud-book de l'âne du Cotentin.
59. Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
60. Stud-book de l'âne normand.
61. Stud-book de l'âne de Provence.
62. Stud-book de l'âne des Pyrénées.
63. Stud-book du baudet du Poitou.
64. Stud-book de l'âne bourbonnais.
Annexe Modifié LEGIARTI000025367645
en vigueur le 15 février 2012, jusqu'au 27 décembre 2012
1. LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
2. Un livre généalogique peut indifféremment porter le nom de stud-book ou de registre.
3. 1. Chevaux de sang
4. Stud-book français du cheval de pur sang.
5. Stud-book du trotteur français.
6. Stud-book français du cheval autre que pur sang.
7. Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
8. Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe.
9. Stud-book français du cheval anglo-arabe, dont le registre français du demi-sang anglo-arabe.
10. Stud-book du selle français.
11. Stud-book du cheval Camargue.
12. Stud-book du cheval castillonnais.
13. Stud-book du cheval de Mérens.
14. Stud-book du cheval Henson.
15. Stud-book du cheval corse.
16. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle
17. Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
18. Registre français du cheval Appaloosa.
19. Stud-book français du cheval barbe.
20. Registre français du cheval crème.
21. Registre français du cheval frison.
22. Stud-book français du cheval islandais.
23. Stud-book français du cheval Lipizzan.
24. Registre français du Paint Horse.
25. Registre français du cheval de pure race lusitanienne.
26. Registre français du cheval de pure race espagnole.
27. Registre français du Quarter Horse.
28. Stud-book français du cheval Shagya.
29. Stud-book français du cheval Trakehner.
30. 2. Poneys
31. Livre généalogique français des races de poneys
32. Stud-book français du poney Connemara.
33. Stud-book français du poney Dartmoor.
34. Stud-book français du cheval Fjord.
35. Stud-book du poney français de selle.
36. Stud-book français du poney Haflinger
37. Stud-book français du poney Highland.
38. Stud-book du poney landais.
39. Stud-book français du poney New Forest.
40. Stud-book du poney Pottok.
41. Stud-book français du poney Shetland.
42. Stud-book français du poney Welsh.
43. 3. Chevaux de trait
44. Livre généalogique français des races de chevaux de trait
45. Stud-book du trait ardennais.
46. Stud-book du cheval auxois.
47. Stud-book du cheval boulonnais.
48. Stud-book du cheval breton.
49. Stud-book du Cob normand.
50. Stud-book du cheval de trait comtois.
51. Stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes.
52. Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
53. Stud-book du cheval percheron.
54. Stud-book du trait du Nord.
55. 4. Anes
56. Livre généalogique français des races d'ânes
57. Stud-book de l'âne du Cotentin.
58. Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
59. Stud-book de l'âne normand.
60. Stud-book de l'âne de Provence.
61. Stud-book de l'âne des Pyrénées.
62. Stud-book du baudet du Poitou.
63. Stud-book de l'âne bourbonnais.
Annexe Modifié LEGIARTI000020628886
en vigueur le 1er janvier 2010, jusqu'au 15 février 2012
1. LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
2. Un livre généalogique peut indifféremment porter le nom de stud-book ou de registre.
3. 1. Chevaux de sang
4. Stud-book français du cheval de pur sang.
5. Stud-book du trotteur français.
6. Stud-book français du cheval autre que pur sang.
7. Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
8. Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe.
9. Stud-book français du cheval anglo-arabe, dont le registre français du cheval anglo-arabe de croisement.
10. Stud-book du selle français.
11. Stud-book du cheval Camargue.
12. Stud-book du cheval ariégeois de Castillon.
13. Stud-book du cheval de Mérens.
14. Stud-book du cheval Henson.
15. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle
16. Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
17. Registre français du cheval Appaloosa.
18. Stud-book français du cheval barbe.
19. Registre français du cheval crème.
20. Registre français du cheval frison.
21. Stud-book français du cheval islandais.
22. Stud-book français du cheval Lipizzan.
23. Registre français du Paint Horse.
24. Registre français du cheval de pure race lusitanienne.
25. Registre français du cheval de pure race espagnole.
26. Registre français du Quarter Horse.
27. Stud-book français du cheval Shagya.
28. Stud-book français du cheval Trakehner.
29. 2. Poneys
30. Livre généalogique français des races de poneys
31. Stud-book français du poney Connemara.
32. Stud-book français du poney Dartmoor.
33. Stud-book français du cheval Fjord.
34. Stud-book du poney français de selle.
35. Stud-book français du poney Haflinger
36. Stud-book français du poney Highland.
37. Stud-book du poney landais.
38. Stud-book français du poney New Forest.
39. Stud-book du poney Pottok.
40. Stud-book français du poney Shetland.
41. Stud-book français du poney Welsh.
42. 3. Chevaux de trait
43. Livre généalogique français des races de chevaux de trait
44. Stud-book du trait ardennais.
45. Stud-book du cheval auxois.
46. Stud-book du cheval boulonnais.
47. Stud-book du cheval breton.
48. Stud-book du Cob normand.
49. Stud-book du cheval de trait comtois.
50. Stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes.
51. Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
52. Stud-book du cheval percheron.
53. Stud-book du trait du Nord.
54. 4. Anes
55. Livre généalogique français des races d'ânes
56. Stud-book de l'âne du Cotentin.
57. Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
58. Stud-book de l'âne normand.
59. Stud-book de l'âne de Provence.
60. Stud-book de l'âne des Pyrénées.
61. Stud-book du baudet du Poitou.
62. Stud-book de l'âne bourbonnais.
Fait à Paris, le 24 avril 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires :
La sous-directrice du développement rural et du cheval, M.-H. Le Henaff
Textes cités liens · DILA3
Code rural - art. D653-36 (V)
règlement (CE) n° 504/2008
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 mai 2009).