Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration

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NatureArrêté
Signé le6 décembre 2011
Publié le21 janvier 2012
Articles1 article en vigueur
NORDEFH1133754A
IdentifiantLEGITEXT000025192244
RéférenceArrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration, version consolidée au 7 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009, notamment son article 150 ;

Vu la loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009 relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense, notamment son article 6 ;

Vu la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique ;

Vu le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires ;

Vu le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 modifié instituant une indemnité de conversion et un complément exceptionnel de restructuration en faveur de certains ouvriers du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 instituant un complément spécifique de restructuration en faveur de certains agents du ministère de la défense, modifié notamment par le décret n° 2009-13 du 5 janvier 2009 ;

Vu le décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France ;

Vu le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint ;

Vu le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 instituant un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l'Etat à l'occasion d'opérations de restructuration ;

Vu le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire ;

Vu le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 instituant une allocation d'aide à la mobilité du conjoint et une indemnité temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2009-83 du 21 janvier 2009 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de l'Etat du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle ;

Vu le décret n° 2011-513 du 10 mai 2011 relatif à l'indemnité d'accompagnement à la mobilité dans la fonction publique de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 8 février 2007 fixant le régime de maintien de la rémunération du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense muté dans le cadre des restructurations ;

Vu l'arrêté du 17 avril 2008 fixant les montants de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret du n° 2008-366 du 17 avril 2008 ;

Vu l'arrêté du 20 octobre 2008 relatif à la modulation de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint ;

Vu l'arrêté du 5 janvier 2009 fixant le montant du complément spécifique de restructuration institué par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 en faveur de certains agents du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 5 janvier 2009 fixant les montants de l'indemnité de conversion et du complément exceptionnel de restructuration alloués à certains ouvriers du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2011 portant agrément de la convention du 6 mai 2011 relative à l'indemnisation du chômage et de son règlement général annexé ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2011 portant agrément des accords d'application numérotés de 1 à 24 relatifs à la convention du 6 mai 2011 relative à l'indemnisation du chômage,

Arrête :

Article 1 Abrogé LEGIARTI000025192276

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. La liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration est fixée en annexes II, III et IV.

Article 2 Abrogé LEGIARTI000025192278

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I, ouvrent droit :

2. 1° A la prime de restructuration de service et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 susvisé et les arrêtés du 17 avril 2008 et du 5 janvier 2009 susvisés ;

3. 2° Au complément spécifique de restructuration, dans les conditions fixées par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 susvisé et par l'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé.

Article 3 Abrogé LEGIARTI000025192280

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I, ouvrent droit à l'indemnité de départ volontaire, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 susvisé.

Article 4 Abrogé LEGIARTI000025192292

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Pour certains fonctionnaires, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV ouvrent droit au complément indemnitaire, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 susvisé, et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.

Article 5 Abrogé LEGIARTI000025192299

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I, ouvrent droit :

2. 1° A l'indemnité de conversion et au complément exceptionnel de restructuration, dans les conditions fixées par le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 et l'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé ;

3. 2° A l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 susvisé ;

4. 3° Au bénéfice des dispositions de l'arrêté du 8 février 2007 susvisé.

Article 6 Abrogé LEGIARTI000025192282

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV ouvrent droit à l'indemnité de départ volontaire, dans les conditions fixées par le décret du 21 janvier 2009 susvisé, et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.

Article 7 Abrogé LEGIARTI000025192284

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Pour les militaires, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV du présent arrêté ouvrent droit :

2. a) Au complément et au supplément forfaitaire de l'indemnité pour charges militaires, dans les conditions fixées par le décret du 13 octobre 1959 susvisé ;

3. b) A l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par l'article 1er du décret du 30 juin 2008 susvisé ;

4. c) A la prise en charge de leur frais de changement de résidence dans les conditions fixées par l'article 4-1 du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France.

Article 8 Abrogé LEGIARTI000025192286

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Seuls les agents occupant un emploi supprimé dans le cadre des opérations figurant aux annexes II, III et IV bénéficient des dispositions des articles 2 à 7.

Article 9 Abrogé LEGIARTI000025192288

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. En outre, pour l'application des dispositions des articles 2 à 7, les agents civils et les militaires des services et établissements figurant en annexe III du présent arrêté, doivent occuper un emploi relevant de l'une des fonctions mentionnées dans la formation, l'unité, le service ou l'établissement intéressé.

Article 10 Abrogé LEGIARTI000025192290

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Pour les opérations de dissolution, transfert, ou réorganisation figurant aux annexes II et IV les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2014 et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.

2. Pour les opérations de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services figurant en annexe III, les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2012.

Article 11 LEGIARTI000025192294

A abrogé :

  • Arrêté du 24 décembre 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12
    Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe II (suite) ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV

Article 12 Abrogé LEGIARTI000025192297

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article Annexe I Abrogé LEGIARTI000025389106

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Tableau synthétique présentant le calendrier d'ouverture des droits des agents

2. en matière d'IDV et de mobilité, selon la nature de l'opération

NATURE
de l'opération de restructuration

DATE
de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (période 2012 à 2014)

PÉRIODE
d'ouverture des droits IDV

PÉRIODE
d'ouverture des droits Mobilité

OBSERVATIONS

Dissolutions, transferts, réorganisations

Personnel Civil

2012

2011= année n-1 (pour mémoire)

2012 (année n)

2010= année n-2 (pour mémoire

2011 = année n-1 (pour mémoire)

2012 (année n)

La date de référence est celle de la date de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (année n) :


- Droits IDV ouverts selon un principe biennal

(années n -1 et n)

- Droits mobilité ouverts selon un principe triennal

(années n, n-1 et n-2)

2013

2012 à 2013

(années n-1 et n)

2011= année n-2 (pour mémoire)

2012 à 2013 (années n-1 et n)

2014

2013 à 2014

(années n - 1 et n)

2012 à 2014

(années n-2, n-1 et n)

Dissolutions, transferts, réorganisations

Personnel Militaire

2012

Sans objet

2011 = année n-1 (pour mémoire)

2012-2013

(années n et n+1)

La date de référence est celle de la date de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (année n) :

- Droits mobilité ouverts selon un principe triennal :

(années n-1, n et n+1) avec date butoir 2014

2013

Sans objet

2012 à 2014

(années n-1, n et n+1)

2014

Sans objet

2013 à 2014

(années n-1, n)

Rationalisations

(année 2012)

2012

2012

2012

- Droits IDV et mobilité ouverts l'année de rationalisation 2012

Article Annexe II Abrogé LEGIARTI000025389188

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Dissolutions - Transferts - Réorganisations

ENTITÉ

FORMATION,
unité, service ou établissement

DÉPARTEMENT
français

ou pays étranger

COMMUNE

TYPE
de mesure

DATE
de début des opérations de restructuration

DATE
de la fin d'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté 2012-2014

Armée de l'air (il convient d'entendre par "base aérienne" l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées)

AIR

Base aérienne n° 278

01

AMBERIEU-EN-BUGEY

R

2010

2012

AIR

Groupe entrepôt des matériels en approvisionnement (GEMA) : fermeture du centre de transport du GEMA11.606 suite à la réorganisation de la fonction transport.

03

VARENNES-SUR-ALLIER

R

2012

2013

AIR

Base aérienne n° 943

06

ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN

D

2010

2012

AIR

Brigade aérienne infrastructure 21.513

33

BORDEAUX

R

2011

2012

AIR

Groupe de télécommunications GT 10/803 (Site d'accueil : BA 105 Evreux)

33

MERIGNAC

T

2011

2012

AIR

Ensembles équipe technique et instruction spécialisée -SIC Aéro (EETIS SIC Aéro) : regroupement de la fonction expertise technique et instruction SIC Aéro sur le site de Cinq-Mars-La Pile au sein de l'EETIS SIC Aéro n° 63.538

37

TOURS

D

2012

2012

AIR

Groupement de télécommunications : rationalisation de la fonction SIC de théâtre. Transfert du groupement à Evreux (27) en vue de constituer, à terme, le GT SIC Aéro.

45

BRICY

T

2012

2013

AIR

EA 402ème Régiment d'artillerie (RA): dissolution de l'EA consécutive à la dissolution du 402ème RA de Châlons-en-Champagne.

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

D

2012

2012

AIR

Base aérienne n° 112

51

BETHENY

D

2010

2012

AIR

Escadron des systèmes d'information et de communication ESIC Aéro

52

SAINT-DIZIER

R

2012

2012

AIR

Base aérienne n° 128

57

AUGNY

D

2010

2012

AIR

Commandement des forces aériennes CFA (Site d'accueil : BA 102 Dijon)

57

AUGNY

T

2011

2012

AIR

Groupe de télécommunications GT 10/801 (Site d'accueil : BA 105 Evreux)

57

AUGNY

T

2011

2012

AIR

Equipe technique matériels de recherche électronique ETMRE 63/530 (Site d'accueil : BA 105 Evreux)

57

AUGNY

T

2011

2012

AIR

Compagnie d'infrastructure en opérations CIO 11/513 (Site d'accueil : BA 106 Mérignac)

57

AUGNY

T

2011

2012

AIR

Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (Site d'accueil : BA 102 Dijon)

57

AUGNY

T

2011

2012

AIR

Brigade motocycliste 02/128 (Site d'accueil : BA 133 Nancy)

57

AUGNY

T

2011

2012

AIR

Bureau exécutif permanent nord-est (Site d'accueil : Nancy)

57

MONTIGNY LES METZ

T

2011

2012

AIR

Base aérienne n° 103

59

HAYNENCOURT

D

2010

2012

AIR

Bureau sécurité nucléaire

70

SAINT-SAUVEUR

D

2012

2012

AIR

Base aérienne n° 117

75

PARIS

R

2010

2012

AIR

Direction des ressources humaines de l'armée de l'air DRHAA

75

PARIS

R

2010

2012

AIR

Musique de l'air (transfert vers la base aérienne 107 Vélizy-Villacoublay)

75

PARIS

T

2011

2012

AIR

Commandement de la défense aérienne et des

opérations aériennes (CDAOA) : réorganisation liée au projet Balard 2015.

75

PARIS

R

2012

2014

AIR

DRHAA-Bureau politique des ressources humaines (BPRH) : réorganisation liée au projet Balard 2015.

75

PARIS

R

2012

2013

AIR

Etat-major de l'armée de l'air (mesure liée à la réorganisation du commandement des armées)

75

PARIS

R

2012

2012

AIR

Commandement du soutien des forces aériennes (CSFA) SIC : transfert des postes au profit de la BA n°105 d'Evreux.

75

PARIS

T

2012

2013

AIR

Escadron de guerre électronique n° 48.530

88

EPINAL

R

2012

2013

AIR

Base aérienne n° 217

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D

2010

2012

AIR

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense SIMMAD 00/590

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2011

2012

AIR

Centre d'études et de recherches psychologiques air CERPAIR 10/535 (Site d'accueil : BA 705 Tours)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2011

2012

AIR

Centre des systèmes d'information air CSIA 00/617 (Site d'accueil : BA 279 Châteaudun)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2013

2013

AIR

Centre de sélection et de pré-orientation air CSPA 28/501 (Site d'accueil : BA 705 Tours)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2011

2012

AIR

Compagnie gendarmerie air : transfert à Vélizy-Villacoublay.

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2012

2012

AIR

Escadron SYDEREC : transfert à Farges-en-Septaine (18)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2013

2013

AIR

Base aérienne n° 921

95

TAVERNY

D

2010

2012

AIR

Etat-major du commandement des forces aériennes stratégiques EM CFAS : site d'accueil : BA 107 Vélizy-Villacoublay(78)

95

TAVERNY

T

2011

2012

AIR

Elément géographique air-marine EGAM 90/532: site d'accueil : BA 107 Vélizy-Villacoublay(78)

95

TAVERNY

T

2011

2012

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD)

Origine : terre

SIMMAD : une partie des postes sera transférée à Balard (pôle direction), l'autre partie à Mérignac (pôle production).

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2012

2012

Origine :marine

SIMMAD : une partie des postes sera transférée à Balard (pôle direction), l'autre partie à Mérignac (pôle production)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2012

2012

Origine: DGA

SIMMAD : une partie des postes sera transférée à Balard (pôle direction), l'autre partie à Mérignac (pôle production)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2012

2012

Direction générale de l'armement

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

13

AIX-EN-PROVENCE

R

2012

2014

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

13

ISTRES

R

2011

2013

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol (ex- centre d'essais en vol)

13

ISTRES

R

2012

2014

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - service de la qualité

13

SALON-DE-PROVENCE

T

2010

2012

DGA

Direction de la stratégie - centre d'information et de documentation de l'armement

16

ANGOULEME

R

2010

2012

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

16

ANGOULEME

T

2011

2013

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - service de la qualité

26

VALENCE

D

2010

2012

DGA

Département central d'information et de communication - service extérieur de la communication

27

VERNON

D

2011

2012

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information- centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

27

VERNON

D

2011

2012

DGA

Direction des ressources humaines - centre de prestations de proximité

27

VERNON

D

2011

2012

DGA

Direction des ressources humaines - centre de service des ressources humaines

27

VERNON

D

2010

2012

DGA

Direction technique - service centralisé des achats techniques

27

VERNON

D

2010

2012

DGA

Direction technique -laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques

27

VERNON

D

2010

2012

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - centre technique des systèmes d'information

27

VERNON

D

2011

2012

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - service de la qualité : transfert à Val-de-Reuil.

27

VERNON

T

2010

2012

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

27

VERNON

T

2011

2012

DGA

Direction technique - DGA essais en vol

29

BREST

R

2012

2014

DGA

Direction technique - groupe d'études sous-marines de l'Atlantique

29

BREST

D

2010

2012

DGA

Direction technique - service centralisé des achats techniques

29

BREST

D

2010

2012

DGA

Direction technique-DGA Techniques aéronautiques (ex -centre d'essais aéronautiques -CEAT)

31

BALMA

R

2012

2014

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

31

BLAGNAC

R

2012

2014

DGA

Direction technique - DGA essais en vol

31

TOULOUSE

R

2012

2014

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Biscarrosse)

33

CAZAUX

T

2011

2013

DGA

Direction technique - DGA essais en vol

33

CAZAUX

R

2012

2014

DGA

Direction des ressources humaines - centre de formation (CFLE)

33

LATRESNE

D

2011

2012

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Biscarrosse)

33

SAINT-MEDARD-EN-JALLES

T

2011

2013

DGA

Direction technique - DGA essais en vol

33

MERIGNAC

R

2012

2014

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité -service de la qualité

35

BRUZ

D

2011

2013

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - service de la qualité

41

SALBRIS

D

2011

2012

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - centre technique des systèmes d'information

42

SAINT-ETIENNE

D

2012

2012

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité -service de la qualité

42

SAINT-ETIENNE

D

2012

2012

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité -service de la qualité

49

CHOLET

D

2012

2012

DGA

Département central d'information et des communications - service extérieur de la communication

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2011

2012

DGA

Direction des opérations - antenne de l'unité de management terrestre

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2010

2012

DGA

Direction des opérations - service centralisé des achats

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2010

2012

DGA

Direction des opérations - service du maintien en condition opérationnelle

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2010

2012

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget - service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

49

MONTREUIL-JUIGNE

T

2011

2012

DGA

Direction des plans - des programmes et du budget - sous -direction des méthodes et du management des projets

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2011

2012

DGA

Direction des ressources humaines - centre de prestations de proximité

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2010

2012

DGA

Direction technique - établissement technique d'Angers

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2010

2012

DGA

Direction technique - service centralisé des achats techniques

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2012

2012

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - centre technique des systèmes d'information

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2010

2012

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information -centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

49

MONTREUIL-JUIGNE

D

2011

2012

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget- administration centrale

49

MONTREUIL-JUIGNE

R

2011

2012

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

51

REIMS

R

2012

2014

DGA

Direction technique - DGA essais de missiles

56

GAVRES

D

2010

2012

DGA

Direction technique - service centralisé des achats techniques

56

GAVRES

D

2010

2012

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information - centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

56

GAVRES

D

2010

2012

DGA

Direction des ressources humaines - centre de formation de Lorient

56

LORIENT

D

2010

2012

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

63

CLERMONT-FERRAND

R

2012

2014

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - service de la qualité

67

STRASBOURG

T

2012

2013

DGA

Direction des ressources humaines-Administration centrale

75

PARIS

T

2012

2013

DGA

Direction des ressources humaines-Service d'administration et de rémunération des personnels

75

PARIS

T

2012

2013

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

75

PARIS

T

2012

2012

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Administration centrale

75

PARIS

T

2012

2012

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

75

PARIS

R

2012

2014

DGA

Participation à l'échelon central NEDEX (neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs) : création du pôle interarmées MUNEX (traitement du danger des munitions et engins explosifs) sur le site de Montreuil-Juigné (49)

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

T

2011

2012

DGA

Direction technique - DGA - Techniques navales

83

TOULON

R

2011

2012

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - service de la qualité

86

CHATELLERAULT

D

2011

2013

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

91

ATHIS-MONS

R

2012

2014

DGA

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2010

2012

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Balma)

91

SACLAY

T

2011

2013

DGA

Direction technique-DGA Essais propulseurs

91

SACLAY

R

2012

2014

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Bourges)

91

VERT-LE-PETIT

T

2011

2013

DGA

Direction des ressources humaines - centre de formation d'Ile de France

91

VILLEBON-SUR-YVETTE

R

2010

2012

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Bourges)

92

BAGNEUX

T

2011

2013

DGA

Direction des ressources humaines-Service d'administration et de rémunération des personnels : transfert à Arcueil (94)

92

BAGNEUX

T

2012

2013

DGA

Direction des plans - du budget et de la gestion - service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

94

ARCUEIL

R

2010

2013

DGA

Direction technique - service centralisé des achats techniques

94

ARCUEIL

D

2010

2012

DGA

Direction technique - service technique - ingénierie des projets

94

ARCUEIL

D

2010

2012

Direction de la protection et de la sécurité de défense (DPSD)

DPSD

Antenne de la protection et de la sécurité défense

06

NICE

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

13

ISTRES

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

17

ROCHEFORT

R

2011

2014

DPSD

Antenne de la protection et de la sécurité défense

18

AVORD

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

2A

AJACCIO

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

21

DIJON

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

25

BESANÇON

R

2011

2014

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité défense

29

BREST

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

31

TOULOUSE

R

2011

2014

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense - zone de défense sud ouest

33

BORDEAUX

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

34

MONTPELLIER

D

2011

2012

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense - zone de défense nord ouest

35

RENNES

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

37

TOURS

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

38

GRENOBLE

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

44

NANTES

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

45

ORLEANS

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

50

CHERBOURG OCTEVILLE

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

R

2011

2014

DPSD

Antenne de la protection et de la sécurité défense

52

SAINT-DIZIER

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

56

LORIENT

R

2011

2014

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense - zone de défense Est

57

METZ

R

2011

2014

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense - zone de défense nord

59

LILLE

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

60

COMPIEGNE

T

2012

2013

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité défense

60

CREIL

T

2012

2013

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

63

CLERMONT-FERRAND

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

64

PAU

R

2011

2014

DPSD

Antenne de la protection et de la sécurité défense - Centre de formation interarmées au renseignement

67

STRASBOURG

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

67

STRASBOURG

R

2011

2014

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense - Zone de défense Sud - Est

69

LYON

R

2011

2014

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

70

LUXEUIL-LES-BAINS

D

2012

2013

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense

75

PARIS

T

2010

2012

DPSD

Direction de la sécurité industrielle en région parisienne

75

PARIS

T

2011

2012

DPSD

Direction de la protection et de la sécurité de la défense d'Ile de France de Reuilly

75

PARIS

T

2011

2012

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

76

ROUEN

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2011

2014

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

R

2012

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

83

DRAGUIGNAN

R

2011

2014

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense- Zone de défense sud

83

TOULON

R

2011

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

86

POITIERS

R

2011

2014

DPSD

Direction centrale de la protection et de la sécurité de la défense

92

MALAKOFF

R

2011

2014

DPSD

Antenne de la protection et de la sécurité défense

971

POINTE A PITRE

D

2011

2012

DPSD

Direction locale de la protection et de la sécurité défense

972

FORT -DE - FRANCE

R

2011

2014

DPSD

Direction locale de la protection et de la sécurité défense

973

CAYENNE

R

2011

2014

DPSD

Antenne de la protection et de la sécurité défense

973

KOUROU

R

2011

2014

DPSD

Direction locale de la protection et de la sécurité défense

974

SAINT-DENIS

R

2011

2014

DPSD

Antenne de la protection et de la sécurité défense

976

PAMANDZI

R

2011

2014

DPSD

Direction locale de la protection et de la sécurité défense

987

PAPEETE

R

2010

2014

DPSD

Direction locale de la protection et de la sécurité défense

988

NOUMEA

R

2010

2014

DPSD

Détachement de la protection et de la sécurité de la défense

Allemagne

VILLINGEN-SCHWENNINGEN

D

2011

2012

Direction générale des systèmes d'information et de communication (DGSIC)

Origine : terre

Direction des ressources humaines de l'armée de terre/Cartes d'identité des processus (DRHAT/CIP) : participation à la création du service ministériel des systèmes d'information et de fonctionnement (SMSIF), créé le 1er janvier 2012

37

TOURS

R

2012

2012

Origine: marine

Projet Louvois : participation à la création du SMSIF.

37

TOURS

R

2012

2013

Origine : air

Projet Louvois : participation à la création du SMSIF.

37

TOURS

R

2012

2014

Origine: SCA

Projet Louvois : participation à la création du SMSIF.

37

TOURS

R

2012

2012

Origine: SSA

Projet Louvois : participation à la création du SMSIF.

37

TOURS

R

2012

2012

Origine : terre

Centre de réalisation informatique des systèmes de l'armée de terre (CRISAT) : participation à la création du SMSIF.

75

PARIS

R

2012

2012

Origine: DGSIC

DGSIC : participation à la création du SMSIF.

75

PARIS

R

2012

2012

Origine : terre

Direction des ressources humaines de l'armée de terre DRHAT/BIP: participation à la création du SMSIF.

75

PARIS

T

2012

2012

Origine: SSA

Projet Arhmonie : participation à la création du SMSIF.

75

PARIS

R

2012

2013

Origine: marine

Etat major de la marine- Systèmes d'information d'administration et de gestion-Centre fonctionnel des systèmes d'information (EMM/SIAG/CFSI) : participation à la création du SMSIF.

83

TOULON

R

2012

2014

Origine: marine

Etat major de la marine- Systèmes d'information d'administration et de gestion-Centre informatique des applications métiers (EMM/SIAG/CIAM) : participation à la création du SMSIF.

83

TOULON

R

2012

2014

Origine : SCA

Direction centrale du service du commissariat des armées/Frais de déplacement en ligne (DCSCA/FD en ligne) : participation à la création du SMSIF.

83

TOULON

T

2012

2014

Etat -major des armées -Services interarmées

IA

Centre de tri interarmées

75

PARIS

D

2010

2012

IA

Etat-major des armées - Soutien logistique interarmées - Etat-major de montée en puissance du service interarmées des munitions - EMA / SLI / EMMP SIMu

75

PARIS

T

2010

2012

IA

Bureau postal interarmées

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D

2010

2014

IA

Forces armées des Antilles - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison

971

POINTE-A-PITRE

R

2010

2012

Forces de souveraineté

/terre

41ème bataillon d'infanterie marine (BIMa)

971

POINTE-A-PITRE

D

2012

2012

IA

Forces armées des Antilles - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison

972

FORT-DE-FRANCE

R

2010

2012

IA

Forces armées des Antilles - Etat -major interarmées

972

FORT-DE-FRANCE

R

2010

2012

Forces de souveraineté/Terre

Détachement de maintenance des matériels terrestres (DMMT) Antilles

972

FORT-DE-FRANCE

R

2012

2012

Forces de souveraineté/ Terre

Cercle de garnison

972

FORT-DE-FRANCE

R

2012

2012

Forces de souveraineté

/terre

33ème régiment d'infanterie marine (RIMa)

972

FORT-DE-FRANCE

D

2012

2012

IA

Forces armées des Antilles - Escale de transit aérien et maritime

972

LE LAMENTIN

R

2010

2012

Forces de souveraineté

/air

Base aérienne n° 365

972

LE LAMENTIN

D

2012

2012

IA

Forces armées de Guyane -Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison

973

CAYENNE

R

2010

2012

IA

Forces armées de Guyane - Escale de transit aérien et maritime

973

CAYENNE

R

2010

2012

IA

Forces armées de Guyane - Etat -major interarmées

973

CAYENNE

R

2010

2012

Forces de souveraineté

/terre

9ème régiment d'infanterie marine (RIMa) (réorganisation de la compagnie de maintenance)

973

CAYENNE

R

2011

2012

Forces de souveraineté/ Terre

3ème régiment étranger d'infanterie

973

KOUROU

R

2010

2012

IA

Forces armées de la zone sud océan indien - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison

974

SAINT-DENIS

R

2010

2012

IA

Forces armées de la zone sud océan indien - Escale de transit aérien et maritime

974

SAINT-DENIS

R

2010

2012

IA

Forces armées de la zone sud océan indien - Etat -major interarmées

974

SAINT-DENIS

R

2010

2012

IA

Forces armées de la zone sud océan indien - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison

974

SAINT-PIERRE

R

2010

2012

Forces de souveraineté /terre

2ème régiment parachutiste d'infanterie marine (RPIMa) (réorganisation de la compagnie de maintenance)

974

SAINT-PIERRE

R

2011

2012

Forces de souveraineté /air

Base aérienne n° 181(Evolution de la base aérienne n° 181 en détachement air)

974

SAINTE-MARIE

D

2012

2012

Forces de souveraineté

/terre

Régiment d'infanterie de marine du Pacifique- Polynésie (RIMaP)

987

ARUE

D

2012

2012

Forces de souveraineté/ Terre

Détachement de maintenance des matériels terrestres (DMMT)- Polynésie

987

ARUE

R

2012

2012

Forces de souveraineté/

air

Base aérienne n° 190 (Evolution de la base aérienne n° 190 en détachement air)

987

FAA'A

D

2012

2012

IA

Forces armées de Polynésie française - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison

987

PAPEETE

R

2010

2012

IA

Forces armées de Polynésie Française - Etat-major interarmées

987

PAPEETE

R

2010

2012

IA

Forces armées de Polynésie française - Service interarmées du transit aérien

987

PAPEETE

R

2010

2012

Forces de souveraineté/ Terre

Cercle de Polynésie

987

TAAONE

R

2012

2012

Forces de souveraineté/ Terre

Détachement du régiment d'infanterie de marine du Pacifique - Polynésie

987

TARAVAO

D

2010

2012

Forces de souveraineté

/terre

Régiment d'infanterie de marine du Pacifique- Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC) (réorganisation de la compagnie de maintenance)

988

MONT-DORE

R

2011

2012

IA

Forces armées de Nouvelle -Calédonie - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison

988

NOUMEA

R

2010

2012

IA

Forces armées de Nouvelle -Calédonie- Etat-major interarmées

988

NOUMEA

R

2010

2012

IA

Forces armées de Nouvelle -Calédonie - Service de transit militaire interarmées

988

NOUMEA

R

2010

2012

Forces de souveraineté

/air

Eléments air 376

988

NOUMEA

R

2011

2012

Forces de souveraineté

/marine

Base navale Nouvelle -Calédonie

988

NOUMEA

R

2011

2012

Forces de présence

Forces françaises stationnées au Gabon

Gabon

R

2012

2012

Forces de présence

Forces françaises stationnées à Djibouti

République de Djibouti

R

2011

2012

Forces de présence/

Terre

13ème demi-brigade de la Légion étrangère (évolution des forces de présence en Afrique)-Transfert aux Emirats arabes unis

République de Djibouti

DJIBOUTI

T

2011

2012

Forces de présence/

Terre

5ème régiment interarmes d'outre-mer [RIAOM] (évolution des forces de présence en Afrique)

République de Djibouti

DJIBOUTI

R

2011

2012

Forces de présence

Forces françaises stationnées au Sénégal

Sénégal

R

2011

2012

Forces de présence/

terre

Etat-major interarmées des forces françaises stationnées au Sénégal (évolution des forces de présence en Afrique)

Sénégal

DAKAR

D

2011

2012

Forces de présence/

terre

Cellule de maintenance des matériels terrestres (évolution des forces de présence en Afrique)

Sénégal

DAKAR

R

2011

2012

Forces de souveraineté

/marine

Unité marine (évolution des forces de présence en Afrique)

Sénégal

DAKAR

D

2011

2012

Forces de souveraineté

/air

Base aérienne 160 (évolution des forces de présence en Afrique)

Sénégal

DAKAR

D

2011

2012

Forces de présence/

Terre

23ème bataillon d'infanterie de marine interarmes d'outre-mer (évolution des forces de présence en Afrique)

Sénégal

DAKAR

D

2011

2012

Forces de présence

/air

Brigade gendarmerie air

Sénégal

OUAKAM

R

2012

2012

Etat major des armées - Emploi des forces (EDF)

EDF

Centre de coordination du transit maritime-District de transit interarmées Méditerranée (intégration de ce district au sein du 519èmegroupement de transit maritime (GTM) de Toulon

13

MARSEILLE

R

2010

2012

EDF

Etat-major du centre de coordination du transit maritime (intégration de ce district au sein du 519ème (GTM) de Toulon

17

LA ROCHELLE

R

2011

2012

EDF

Centre de coordination du transit maritime - District de transit interarmées Atlantique (intégration de ce district au sein du 519ème (GTM) de Toulon

17

LA ROCHELLE

R

2010

2012

EDF

Service de la poste interarmées

75

PARIS

D

2012

2014

EDF

Centre national des sports de la défense (CNSD)

77

FONTAINEBLEAU

R

2013

2013

EDF

Etablissement géographique interarmées-Dépôt géographique de Joigny

89

JOIGNY

D

2011

2012

Etat major des armées - Commandement interarmées du soutien (COMIAS)

COMIAS

Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Mourmelon-Antenne de Couvron : la dissolution de l'antenne de Couvron du GSBdD de Mourmelon est liée au transfert, en 2012, du 1er RAMA à Châlons-en-Champagne (51)

02

COUVRON

D

2012

2012

COMIAS

Antenne du GSBdD de Marseille (institut de médecine tropicale du service de santé des armées-IMTSSA) : l'antenne du GSBdD de Marseille sera dissoute à la fermeture de l'IMTSSA.

13

MARSEILLE

D

2013

2013

COMIAS

Antenne du GSBdD de Grenoble (centre de recherche du service de santé des armées-CRSSA): l'antenne du GSBdD de Grenoble sera dissoute à la fermeture du CRSSA.

38

LA TRONCHE

D

2013

2013

COMIAS

Groupement de soutien de la base de défense de Dijon -Antenne de Langres

52

LANGRES

D

2012

2014

COMIAS

Groupement de soutien de la base de défense de Dijon -Antenne de Fourchambault

58

FOURCHAMBAULT

D

2012

2014

COMIAS

Groupement de soutien de la base de défense de Dijon -Antenne de Saint-Florentin

89

JAULGES

D

2012

2014

COMIAS

Groupement de soutien de la base de défense de Belfort

90

BOUROGNE

T

2012

2012

Etat major des armées -Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI)

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - Antenne SIC Ambérieu

01

AMBERIEU-EN-BUGEY

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Lyon - CIRISI Lyon - Détachement système d'information et de communication (SIC) du GSBdD de la Valbonne

01

BELIGNEUX

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (CIRISI) Lyon-Antenne SIC Ambérieu

01

SAINT-MAURICE-DE-REMENS

T

2012

2014

IA/DIRISI

DIRISI Metz- centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (CIRISI) Lille -détachement SIC du 8ème régiment du matériel (RMAT) de Couvron

02

COUVRON et AUMENCOURT

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Détachement SIC de Moulins-Yseure

03

MOULINS

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - Antenne SIC Varennes Sur Allier

03

VARENNES-SUR-ALLIER

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon -CIRISI Clermont-Ferrand - Antenne SIC Varennes Sur Allier

03

VARENNES-SUR-ALLIER

T

2012

2014

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Draguignan - Antenne SIC de Nice

06

ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - détachement SIC du 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers

09

PAMIERS

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons-en -Champagne- Détachement SIC du 1er régiment du matériel (RMAT) de Brienne-Le-Château

10

BRIENNE-LE-CHATEAU

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons-en -Champagne- Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Châtres

10

CHATRES

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons-en -Champagne- Détachement SIC du centre d'entraînement des postes de commandement (CEPC) de Mailly Le Camp

10

MAILLY-LE-CAMP

R

2011

2012

IA/DIRISI

CIRISI Istres - Antenne SIC Narbonne

11

NARBONNE

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille-Antenne SIC Narbonne

11

NARBONNE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon- CIRISI Marseille - Détachement SIC de Carcassonne

11

CARCASSONNE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille-Antenne SIC SYRACUSE France sud

11

CARCASSONNE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon- CIRISI Marseille - Détachement SIC du 4ème

Régiment étranger Castelnaudary

11

CASTELNAUDARY

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-Stations-Station SYRACUSE France sud

11

VILLESISCLE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - Détachement SIC Le Larzac

12

LA CAVALERIE

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille-Détachement SIC Aix-en-Provence

13

AIX-EN-PROVENCE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon- CIRISI Marseille - Détachement SIC du lycée militaire d'Aix en Provence

13

AIX EN PROVENCE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Toulon- CIRISI Marseille - Détachement SIC du GSBdD d'Aubagne

13

AUBAGNE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille-Détachement SIC Aubagne

13

AUBAGNE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Marseille - Détachement SIC Carnoux en Provence

13

CARNOUX EN PROVENCE

D

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Istres

13

ISTRES

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon -CIRISI Marseille

13

MARSEILLE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - Bureau études Marseille

13

MARSEILLE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Marseille - Détachement SIC de la caserne Audéoud

13

MARSEILLE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Marseille - Détachement SIC Camp de Sainte-Marthe

13

MARSEILLE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille-Détachement SIC Lavéran

13

MARSEILLE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille-Détachement SIC Le Muy

13

MARSEILLE

D

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Toulon- CIRISI Marseille - Détachement SIC du 4ème

régiment du matériel de Miramas

13

MIRAMAS

R

2011

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Istres - Antenne SIC Salon-de-Provence

13

SALON-DE-PROVENCE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Cognac

16

COGNAC

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Cognac - Division exploitation

16

SAINT-LAURENT-DE-COGNAC

R

2012

2012

IA/DIRISI

Escadron des Systèmes d'Information et de Communication 1J113

17

ROCHEFORT

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Cognac- Détachement SIC de la section marine de Rochefort

17

ROCHEFORT

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Cognac - Antenne SIC Rochefort Saint- Agnant

17

SAINT-AGNANT

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Cognac - Antenne SIC Saintes

17

SAINTES

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Cognac-Détachement SIC Saintes

17

VENERAND

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Cognac-Antenne SIC Rochefort-Saint-Agnant

17

VERGEROUX

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Avord - Antenne SIC Bourges

18

BOURGES

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Rennes- CIRISI Avord - Détachement SIC du centre d'études et de développement informatique du matériel (CEDIMAT) de Bourges

18

BOURGES

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes- CIRISI Avord - Détachement SIC des écoles de Bourges

18

BOURGES

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Limoges- Détachement SIC de la 11ème base de soutien du matériel (BSMAT) de Tulle

19

TULLE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Solenzara - Détachement SIC Ajaccio

2A

AJACCIO

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon- CIRISI Solenzara - Détachement SIC de Calvi

2B

CALVI

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Solenzara-Détachement SIC Calvi

2B

LUMIO

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Dijon Longvic - Antenne SIC Dijon

21

DIJON

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Dijon-Longvic-Groupe intervention secteur SOCRATE Dijon

21

DIJON

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Dijon-Longvic-Division interventions

21

OUGES

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Limoges- Détachement SIC de la 11ème base de soutien du matériel (BSMAT) de Guéret

23

GUERET

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac- Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre

(ESCAT) de Bergerac

24

BERGERAC

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac- Détachement SIC de la 11ème base de soutien du matériel (BSMAT) de Saint - Astier

24

SAINT - ASTIER

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Besançon- détachement SIC du 6ème régiment du matériel (RMAT) de Besançon

25

BESANÇON

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Besançon- détachement SIC du 7èmebataillon du train de Besançon

25

BESANÇON

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Besançon- Détachement SIC de l'état-major des forces n°1(EMF1) Besançon

25

BESANÇON

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Besançon-Division interventions

25

BESANÇON

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Détachement SIC du GSBdD de Valence

26

VALENCE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Maisons -Laffitte - Antenne SIC Favières

28

FAVIERES

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Maison Laffitte - Détachement SIC Favières - 5ème Compagnie

28

FAVIERES

D

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Orléans-Bricy-Antenne Châteaudun

28

VILLAMPUY

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Brest

29

BREST

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest-CIRISI Brest

29

BREST

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Brest - Antenne SIC Crozon

29

CROZON

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest - Antenne SIC Cranou

29

HANVEC

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest - Antenne SIC Pencran

29

LANDERNEAU

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest - antenne SIC BAN de Landivisiau

29

LANDIVISIAU

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest - Antenne SIC Loperhet

29

PLOUGASTEL-DAOULAS

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest - station de Kerdraziou

29

PLOUMOGUER

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Orange- Détachement SIC d'Aubagne-antenne de Laudun

30

LAUDUN L'ARDOISE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille-Antenne SIC Nîmes

30

NIMES

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Orange-Détachement SIC GSBdD Aubagne-Antenne Laudun

30

SAINT-VICTOR-LACOSTE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - Détachement SIC du 3èmerégiment du matériel de l'armée de terre (RMAT) de Muret

31

MURET

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse

31

TOULOUSE

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - Unité de zone Toulouse

31

TOULOUSE

D

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - Détachement SIC du 1er

régiment du train parachutiste (RTP) de Toulouse

31

TOULOUSE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse- détachement SIC du 4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) de Toulouse

31

TOULOUSE

R

2011

2012

Article Annexe II (suite) Abrogé LEGIARTI000025389422

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Toulouse-Division exploitation

31

TOULOUSE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - Groupement de soutien DIRISI Bordeaux

33

BORDEAUX

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Bordeaux - Centre technique de Bordeaux

33

BORDEAUX

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux

33

BORDEAUX

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac- Détachement SIC de Bordeaux-site quartier Nansouty

33

BORDEAUX

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac- Détachement SIC de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de Bordeaux

33

BORDEAUX

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac- Détachement SIC de la direction régionale du matériel de l'armée de terre (DIRMAT) de Bordeaux

33

BORDEAUX

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac- Détachement SIC de l'état-major de la région terre Sud Ouest de Bordeaux

33

BORDEAUX

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-Division management-Section ressources humaines

33

BORDEAUX

R

2012

2014

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-Division management-Section finances

33

BORDEAUX

R

2012

2014

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Bordeaux-Centre national de gestion SOCRATE Bordeaux

33

BORDEAUX

D

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Mérignac-Antenne SIC Bordeaux

33

BORDEAUX

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Mérignac-Antenne SIC Cazaux

33

LA-TESTE-DE-BUCH

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac - Détachement SIC Saint Martignas

33

MARTIGNAS-SUR-JALLE

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac

33

MERIGNAC

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac- Soutien Beauséjour

33

MERIGNAC

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Mérignac-Détachement SIC Saint-Martignas

33

MERIGNAC

T

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Mérignac-Division exploitation

33

MERIGNAC

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mérignac- Détachement SIC du 9ème

Bataillon du matériel de l'armée de terre (BMAT) de Vayres

33

VAYRES

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions (RGT-TRS) - CIRISI Maisons- Laffitte - Cellule d'analyse de lutte informatique défensive ETI VAR de Bruz

35

BRUZ

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes - Détachement SIC du centre d'identification des matériels de défense

35

BRUZ

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes - Détachement SIC de l'école supérieure et d'application des transmissions (ESAT) de Cesson -Sévigné

35

CESSON -SEVIGNE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes - site du quartier Foch

35

RENNES

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes - Détachement SIC du GSBdD 16ème Groupe d'artillerie (GA) de Saint-Jacques -de -la -Lande

35

SAINT-JACQUES -DE -LA -LANDE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes - Détachement SIC du groupement recrutement sélection (GRS) de la région terre Nord-Ouest de Saint-Jacques -de -la -Lande

35

SAINT-JACQUES -DE -LA -LANDE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes - Détachement SIC du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Saint-Jacques -de -la -Lande

35

SAINT-JACQUES -DE -LA -LANDE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Avord - Détachement SIC de la 12ème

base de soutien du matériel (BSMAT) de Neuvy-Pailloux

36

NEUVY-PAILLOUX

R

2011

2014

DIRISI Rennes - CIRISI Tours - Saint -Symphorien- Détachement SIC de la 12ème base de soutien du matériel (BSMAT) de Nouâtre

37

NOUATRE

R

2011

2014

IA/ DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Tours-Saint-Symphorien-Détachement SIC 12ème BSMAT de Nouâtre

37

SAINT-EPAIN

T

2012

2014

IA/ DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Tours Saint-Symphorien- Antenne SIC Cinq-Mars-la-Pile

37

SAINT-PATRICE

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Tours - Saint -Symphorien- Détachement SIC de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) de Tours

37

TOURS

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Tours -Saint-Symphorien

37

TOURS

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Tours-Saint-Symphorien-Antenne SIC Tours Baraguey

37

TOURS

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - CIRISI Varces - Détachement SIC Montbonnot

38

MONTBONNOT-SAINT-MARTIN

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - CIRISI Varces -- Détachement SIC du 7ème régiment du matériel (RMAT) de Varces

38

VARCES ALLIERES ET RISSET

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon-CIRISI Varces-Division intervention

38

VARCES-ALLIERES-ET-RISSET

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux- CIRISI Mérignac -- détachement SIC du 17ème groupe d'artillerie de Biscarosse

40

BISCAROSSE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux- CIRISI Mont de Marsan -- Détachement SIC de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) de Dax

40

DAX

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile de France - Centre régional de maintenance de Mont - de - Marsan

40

MONT DE MARSAN

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mont - de - Marsan

40

MONT-DE-MARSAN

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Mont-de-Marsan-Division exploitation

40

MONT-DE-MARSAN

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Pau-Détachement SIC ORX

40

TOSSE

D

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Tours- Saint-Symphorien - Antenne SIC Romorantin

41

VILLEHERVIERS

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Avord -- Détachement SIC du 2ème régiment du matériel de l'armée de terre de Salbris

41

SALBRIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - CIRISI Lyon -- Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Roanne

42

ROANNE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - CIRISI Lyon -- Détachement SIC de l'établissement de diffusion et d'archives du commissariat de l'armée de terre (EDIACAT) de Saint-Etienne

42

SAINT-ETIENNE

R

2011

2014

IA/DIRISI

CNSO-Compagnie de commandement et de soutien-Bureau opérations

45

ORLEANS

T

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes -- Détachement SIC du 2ème régiment du matériel d'Angers

49

ANGERS

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes -- Détachement SIC du 6ème régiment du génie d'Angers

49

ANGERS

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes -- Détachement SIC de l'école supérieure et d'application(ESAG) du génie d'Angers

49

ANGERS

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Tours- Saint-Symphorien - Détachement SIC Angers

49

ECOUFLANT

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes -- Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) d'Angers

49

LES PONTS DE CE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Tours-Saint-Symphorien-Antenne SIC Saumur

49

VILLEBERNIER

R

2012

2014

IA/DIRISI

DIRISI Brest - CIRISI Cherbourg

50

CHERBOURG-OCTEVILLE

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest - CIRISI Cherbourg - Détachement SIC de l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre (EMSAM) - Ecole des fourriers de Querqueville

50

QUERQUEVILLE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest - CIRISI Cherbourg - Antenne SIC Haut Vents -Tollevast

50

TOLLEVAST

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons-en-Champagne - Détachement SIC du commissariat de l'armée de terre (CAT) de Châlons-en - Champagne

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons-en-Champagne-Division Interventions

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Châlons-en-Champagne-Centre d'intervention secteur Socrate-Châlons-en-Champagne

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

D

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Rennes -- Détachement SIC du 1er régiment du matériel(RMAT) de Connantray

51

CONNANTRAY VAUREFOY

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons-en-Champagne - Détachement SIC de Mourmelon

51

MOURMELON-LE-PETIT

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons -en - Champagne - Détachement SIC du 8ème régiment du matériel de Mourmelon

51

MOURMELON-LE-GRAND

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons - en - Champagne - Détachement SIC du centre d'entraînement des brigades (CEB) de Mourmelon

51

MOURMELON-LE-GRAND

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Châlons-en - Champagne - Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Mourmelon

51

MOURMELON-LE-GRAND

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Saint-Dizier - Antenne SIC de Reims

51

REIMS

D

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Dijon - Longvic - Détachement SIC de la 15èmebase de soutien du matériel(BSMAT) de Langres

52

LANGRES

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Nancy-Ochey -Détachement SIC du centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) de Nancy

54

NANCY

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Nancy-Ochey -Détachement SIC du 1er régiment du matériel de Toul- Domgermain

54

DOMGERMAIN

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Nancy-Division Interventions

54

THUILLEY-AUX-GROSEILLES

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz -détachement SIC du 3ème régiment d'hélicoptères de combat (RHC) d'Etain

55

ETAIN

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz -Détachement SIC du 1er régiment du matériel du Rozelier

55

VERDUN

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes- CIRISI Rennes - Détachement SIC de l'école militaire supérieure d'administration et de management (EMSAM) de Coëtquidan

56

GUER

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Brest - CIRISI Lorient

56

LORIENT

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Brest - Antenne SIC de la BAN Lann Bihoué

56

PLOEMEUR-QUEVEN-ET-GUIDEL

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes- CIRISI Rennes - Détachement SIC du 3ème régiment d'infanterie marine de Vannes

56

VANNES

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz - détachement SIC du 4ème groupe d'escadrons de hussards (GEH) de Marly

57

MARLY

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz

57

METZ

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Frescaty

57

METZ

D

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz - Détachement SIC état-major

de la région terre Nord Est de Metz

57

METZ

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile -de - France - Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN)- Centre régional de maintenance de Metz

57

METZ

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz - Détachement SIC de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord Est de Metz

57

METZ

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz - Détachement SIC de la direction régionale du matériel de l'armée de terre de la région terre Nord - Est de Metz

57

METZ

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz - Détachement SIC du 2èmerégiment du génie (RG) de Metz

57

METZ

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Montigny-lès-Metz-Soutien de proximité CIRISI Montigny-lès-Metz

57

METZ

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-Division management-Section finances budget marchés

57

METZ

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz - Antenne SIC Montigny- lès- Metz

57

MONTIGNY-LES-METZ

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Montigny-lès-Metz-Groupe d'intervention secteur SOCRATE Metz

57

MONTIGNY-LES-METZ

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Montigny-lès-Metz

57

MONTIGNY-LES-METZ

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC de la 15ème base de soutien de matériel (BSMAT) de Phalsbourg

57

PHALSBOURG

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC du 1er

régiment d'hélicoptères de combat (RHC) de Phalsbourg

57

PHALSBOURG

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Metz - Détachement SIC du 1errégiment du matériel (RMAT) de Metz

57

WOIPPY

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Dijon-Longvic - Détachement SIC de la 15ème base de soutien de matériel (BSMAT) de Fourchambault

58

FOURCHAMBAULT

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille - Antennes Cambrai

59

CAMBRAI

D

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille - Détachement SIC du centre d'intervention du secteur Socrate (CIS) de Douai

59

DOUAI

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz -CIRISI Lille-Groupe intervention Socrate

59

DOUAI

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille - Détachement SIC du 8ème régiment de du matériel (RMAT) de Douai

59

DOUAI

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille - Détachement SIC de l'état-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC) de Douai

59

DOUAI

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille

59

LILLE

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille - Détachement SIC du 43ème régiment d'infanterie (RI) de Lille

59

LILLE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille - Détachement SIC du centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) de Lille

59

LILLE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille - Détachement SIC du commandement des forces terrestres (CFT) de Lille

59

LILLE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz -CIRISI Lille-Antenne SIC Cambrai

59

WAMBAIX

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - Zone Lille - CIRISI Lille - Antenne Compiègne

60

COMPIEGNE

D

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Lille - Détachement SIC de l'école d'état-major (EEM) de Compiègne

60

COMPIEGNE

D

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France-CIRISI Creil-Antenne SIC Compiègne

60

COMPIEGNE

D

2012

2014

IA/DIRISI

DIRISI Ile- de- France - CIRISI Creil

60

CREIL

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Lyon-CIRISI Clermont-Ferrand

63

CLERMONT-FERRAND

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Détachement SIC de Clermont -Ferrand

63

CLERMONT -FERRAND

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Détachement SIC du GSBdD de Clermont - Ferrand-Desaix

63

CLERMONT -FERRAND

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Détachement SIC de la 13ème base de soutien du matériel (BSMAT) Clermont - Ferrand-Gavranches

63

CLERMONT -FERRAND

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Détachement SIC du GSBdD de Clermont - Ferrand - Antenne d'Issoire

63

ISSOIRE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Mont-Verdun- Détachement SIC de Pierre-sur- Haute

63

VERTOLAYE

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mont-de -Marsan - Détachement SIC du 1er régiment parachutistes d'infanterie de marine (RPIMA) de Bayonne

64

BAYONNE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mont-de -Marsan - Détachement SIC de l'école des troupes aéroportées(ETAP) de Pau

64

LONS

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mont - de - Marsan - Antenne SIC Pau

64

UZEIN

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Pau-Division exploitation

64

UZEIN

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mont-de -Marsan - Détachement SIC du 1er régiment de hussards parachutistes (RHP) de Tarbes

65

TARBES

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Mont-de -Marsan - Détachement SIC du centre national d'entraînement commandos de Mont-Louis

66

MONT-LOUIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille-Détachement SIC Mont-Louis

66

SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - détachement SIC du 6ème

régiment de matériel (RMAT) de Gresswiller

67

GRESSWILLER

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC du 2ème

régiment de hussards (RH) d'Haguenau

67

HAGUENAU

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC du 54ème

régiment de transmissions d'Haguenau

67

HAGUENAU

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC du 28ème

groupe géographique d'Haguenau

67

HAGUENAU

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC du 1er

régiment du génie (RG) d' llkirch-Graffenstaden

67

ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC du 44ème régiment de transmissions de Mutzig

67

MUTZIG

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg

67

STRASBOURG

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC du commissariat de l'armée de terre de Strasbourg

67

STRASBOURG

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC du détachement de soutien national français (DSNF) de Strasbourg

67

STRASBOURG

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Strasbourg-Divisions interventions

67

STRASBOURG

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Strasbourg-Groupe interventions secteur Socrate

67

STRASBOURG

D

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Strasbourg-Antenne SIC Drachenbronn

67

WISSEMBOURG

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement SIC de Colmar-Meyenheim

68

MEYENHEIM

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - Groupement de soutien de la DIRISI Lyon

69

LYON

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - CIRISI Lyon - Détachement SIC du 7èmerégiment du matériel de Lyon Sabatier

69

LYON

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon

69

LYON

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Site de Lyon - Quartier général Frère

69

LYON

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon-CIRISI Lyon-Division interventions

69

LYON

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Lyon-Division ingénierie-Bureau conception architecture-Bureau projets

69

LYON

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Ile - de - France - Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) - Centre régional de maintenance de Lyon-Mont-Verdun

69

POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - CIRISI Lyon - site de Rillieux-La Pape

69

RILLIEUX-LA PAPE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Besançon - Antenne SIC Luxeuil

70

LUXEUIL

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz-CIRISI Besançon-Antenne SIC Luxeuil-les-Bains

70

VISONCOURT

R

2012

2012

IA/DIRISI

DIRISI Metz - CIRISI Dijon - Longvic - Détachement SIC du lycée militaire d'Autun

71

AUTUN

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Tours-Saint - Symphorien - Détachement SIC du 2ème régiment d'infanterie de marine de Champagné

72

CHAMPAGNE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Tours-Saint - Symphorien - Détachement SIC du Prytanée national militaire de La Flèche

72

LA FLECHE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes - CIRISI Tours -Saint - Symphorien - Détachement SIC du 2ème régiment du matériel (RMAT) du Mans

72

LE MANS

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Tours Saint-Symphorien-Détachement SIC Prytanée national militaire La Flèche

72

MAREIL-SUR-LOIR

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Rennes-CIRISI Tours Saint-Symphorien-Détachement SIC 2ème RIMA Champagne

72

SAINT-MARS-LA-BRIERE

T

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Lyon- CIRISI Lyon - Détachement SIC du 13ème bataillon des chasseurs alpins (BCA) de Barby

73

BARBY

R

2011

2014

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - CIRISI Lyon - Détachement SIC du 7ème bataillon de chasseurs alpins (BCA) de Bourg-Saint-Maurice

73

BOURG-SAINT-MAURICE

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Lyon - CIRISI Lyon - Détachement SIC de l'école militaire de haute montagne (EMHM) de Chamonix

73

CHAMONIX- MONT-BLANC

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile -de - France - CIRISI Balard

75

PARIS

R

2012

2014

IA/DIRISI

DIRISI Ile de France - CIRISI MINDEF - Détachement SIC MINDEF

75

PARIS

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI MINDEF Paris

75

PARIS

R

2012

2013

IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - Antenne SIC Vanves - Détachement SIC Paris

75

PARIS

R

2010

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI MINDEF - Antenne Bellechasse

75

PARIS

R

2010

2012

IA/DIRISI

Détachement des systèmes d'information et de communication 8ème régiment des transmissions (RT) Cie 1 Section de commandement et de logistique

75

PARIS

D

2010

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Détachement SIC de la direction de l'enseignement militaire supérieur - Collège interarmées de défense (DEMS-CID)

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Cellule téléphonique de Latour-Maubourg

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Détachement SIC de l'état-major de l'armée de terre de Paris

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Détachement SIC de la 1ère base de soutien au commandement (BSC) de Paris

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Détachement SIC du centre de la doctrine d'emploi des forces (CDEF) de Paris

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Détachement SIC du collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre (CESAT) de Paris

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Antenne SIC de Royale

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Détachement SIC de l'inspection de l'armée de terre (IAT) de Paris

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Détachement SIC du groupement recrutement sélection (GRS) de Vincennes

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Détachement SIC de la 2ème base de soutien au commandement (BSC) de Vincennes

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Détachement SIC du commissariat administratif de l'armée de terre (CAAT) de Vincennes

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France-CIRISI Les Loges-Antenne SIC Vincennes

75

PARIS

R

2012

2013

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI MINDEF - Détachement SIC de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) Paris

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

DIRISI Ile - de- France - CIRISI MINDEF - Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) Centre régional de maintenance Paris

75

PARIS

R

2011

2012

IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions-CIRISI Les Loges - Section intervention Balard

75

PARIS

R

2011

2014


IA/DIRISI

DIRISI Ile -de- France - CIRISI Villacoublay - Antenne Montlhéry - Détachement SIC du centre sportif d'équitation militaire(CSEM)

77

FONTAINEBLEAU

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France et CIRISI Houilles

78

HOUILLES

T

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France -Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN)-Centre régional de maintenance de Villacoublay

78

HOUILLES

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Maisons - Laffitte - Détachement SIC Maisons - Laffitte

78

MAISONS-LAFFITTE

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Maisons - Laffitte

78

MAISONS-LAFFITTE

R

2010

2012


IA/DIRISI

Détachement des systèmes d'information et de communication 8ème régiment des transmissions (RT) Cie 6 section de commandement et de logistique

78

MAISONS-LAFFITTE

D

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Villacoublay - Antenne Rambouillet

78

RAMBOUILLET

D

2010

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Villacoublay - site de Rambouillet

78

RAMBOUILLET

R

2011

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Détachement SIC du lycée militaire de Saint- Cyr-l'Ecole

78

SAINT-CYR-L'ECOLE

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Villacoublay - Antenne SIC les Loges - Détachement SIC Les Loges

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Villacoublay - Antenne SIC Les Loges

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2010

2012


IA/DIRISI

Détachement des systèmes d'information et de communication - Les Loges 8ème régiment des transmissions (RT) Cie 3 section de commandement et de logistique

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D

2010

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Détachement SIC du 526ème bataillon du train de Saint-Germain-en-Laye

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI IIe-de-France-CIRISI Les Loges

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France-CIRISI Les Loges-Centre intervention secteur SOCRATE Les Loges

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2012

2014


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France-CIRISI Les Loges-Détachement SIC Rambouillet

78

SONCHAMP

R

2012

2014


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Villacoublay

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Maisons Laffitte - Groupement transmissions d'infrastructure forces nucléaires (GTIFN)

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Maisons-Laffitte - Antenne pôle SSI Villacoublay

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Villacoublay - Détachement Sic du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) de Villacoublay

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile de France - Section comptabilité du magasin de la National Distribution Agency (NDA) France [en français: agence nationale de distribution (AND)]

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

R

2011

2014


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France-CIRISI Villacoublay

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Villacoublay - Antenne SIC Satory

78

VERSAILLES

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France -CIRISI Les Loges-Antenne SIC Satory

78

VERSAILLES

R

2012

2013


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Antenne SIC de Satory

78

VERSAILLES

R

2011

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Détachement SIC du 5ème régiment du génie (RG) de Satory

78

VERSAILLES

R

2011

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Détachement SIC de la 3ème base de soutien au commandement (BSC) de Satory

78

VERSAILLES

R

2011

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Détachement SIC de la direction centrale du matériel (DCMAT) de Satory

78

VERSAILLES

R

2011

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions - CIRISI Les Loges - Détachement SIC de la section technique de l'armée de terre (STAT) de Satory

78

VERSAILLES

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Limoges - Détachement SIC Saint- Maixent

79

SAINT-MAIXENT-L'ECOLE

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Metz- CIRISI Lille- Antenne SIC de Cambrai-Division SIC de Doullens

80

LUCHEUX

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France-CIRISI Creil-Antenne SIC Doullens

80

TERRAMESNIL

D

2012

2014


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse -Détachement SIC du 8ème Régiment parachutistes d'infanterie de marine (RPIMA) de Castres

81

CASTRES

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Istres - Antenne SIC Lacaune

81

LACAUNE

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-Stations-Station hertzienne Lacaune

81

LACAUNE

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - Détachement SIC du 17ème régiment du génie parachutiste (RGP) de Caylus

82

CAYLUS

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - Antenne SIC de Montauban

82

MONTAUBAN

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - Détachement SIC de la 11èmebase de soutien du matériel de Montauban

82

MONTAUBAN

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Toulouse - Détachement SIC du 17ème régiment du génie parachutiste (RGP) de Montauban

82

MONTAUBAN

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Draguignan

83

DRAGUIGNAN

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Draguignan- Détachement SIC du 21ème régiment d'infanterie marine de Fréjus

83

FREJUS

R

2011

2014


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Toulon - Antenne SIC Ban Hyères

83

HYERES

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Toulon -Détachement SIC du 54ème

régiment d'artillerie (RA) de Hyères

83

HYERES

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - Station La Crau

83

LA CRAU

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Draguignan- Détachement SIC de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) de Luc

83

LE CANNET DES MAURES

R

2011

2014


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Draguignan-Détachement SIC Le Luc

83

LE THORONET

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Draguignan-Détachement SIC Fréjus

83

LES ADRETS-DE-L'ESTEREL

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Draguignan- Détachement SIC de Canjuers

83

MONTFERRAT

R

2011

2014


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Draguignan-Détachement SIC Canjuers

83

MONTFERRAT

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Toulon-Antenne Saint-Mandrier-sur-Mer

83

SAINT-MANDRIER-SUR-MER

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - Stations-Station Six-Fours-les-Plages

83

SIX-FOURS-LES-PLAGES

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - Stations-Station Croix Faron

83

TOULON

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon

83

TOULON

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-Centre national de mise en œuvre Toulon

83

TOULON

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Toulon-Antenne SIC Lamalgue

83

TOULON

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Toulon- Détachement SIC de l'antenne technique de Lamalgue

83

TOULON

R

2011

2014


IA/DIRISI

DIRISI Toulon - CIRISI Orange -Détachement SIC d'Aubagne- Antenne Orange

84

ORANGE

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Marseille -Détachement SIC du 2ème

régiment étranger du génie (REG) d'Apt - Saint-Christol

84

SAINT-CHRISTOL

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Orange-Détachement SIC Apt Saint-Christol

84

SAINT-TRINIT

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Orange

84

UCHAUX

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Toulon-CIRISI Orange-Détachement SIC GSBdD Aubagne-Antenne Orange

84

UCHAUX

R

2012

2013


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux- CIRISI Cognac - Détachement SIC du centre militaire de la formation professionnelle de Fontenay-le-Comte

85

FONTENAY- LE-COMTE

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux - CIRISI Limoges - Antenne SIC Poitiers

86

POITIERS

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux- CIRISI Limoges - Détachement SIC du régiment d'infanterie chars de marine (RICM) de Poitiers

86

POITIERS

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux-CIRISI Cognac-Antenne SIC Saint-Maixent-Centre d'intervention SOCRATE Poitiers

86

POITIERS

D

2012

2012


IA/DIRISI

DIRISI Bordeaux- CIRISI Limoges - Détachement SIC du 515ème régiment du train de Brie

87

LIMOGES

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Metz -CIRISI Dijon-Longvic - Détachement SIC de la 15èmebase de soutien du matériel (BSMAT) de Saint-Florentin

89

SAINT-FLORENTIN

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Metz- CIRISI Besançon - Détachement SIC du 35ème

régiment d'infanterie (RI) de Belfort

90

BELFORT

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Metz- CIRISI Besançon - Détachement SIC du 1er

régiment d'artillerie (RA) de Bourogne

90

BOUROGNE

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Villacoublay - Antenne SIC Brétigny

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France- CIRISI Villacoublay - Antenne de Brétigny-sur-Orge - Détachement SIC du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) de Brétigny-sur-Orge

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile -de-France-Centre national de mise en œuvre des SI Brétigny-sur-Orge

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2012

2014


IA/DIRISI

DIRISI Ile -de-France-CIRISI Villacoublay-Antenne SIC Brétigny-sur-Orge

91

LE PLESSIS-PATE

R

2012

2014


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Brétigny - Antenne SIC Montlhéry

91

MONTLHERY

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Villacoublay - Antenne de Montlhéry- Détachement SIC du 121ème régiment du train de Montlhéry

91

MONTLHERY

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France-CIRISI Villacoublay-Antenne SIC Montlhéry

91

MONTLHERY

T

2012

2013


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions- CIRISI Maisons -Lafitte -Equipe technique de marque SYRACUSE III de Bagneux

92

BAGNEUX

R

2011

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions- CIRISI MINDEF - Section intervention de Vanves

92

MALAKOFF

R

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - Centre de formation à l'informatique Vanves

92

MALAKOFF

R

2010

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions- CIRISI Les Loges- Site de Reuil - Malmaison

92

REUIL -MALMAISON

R

2011

2012


IA/DIRISI

Détachement des systèmes d'information et de communication 8ème régiment des transmissions (RT) Cie 4 section de commandement et de logistique

92

SURESNES

D

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Maisons Laffitte - Antenne SIC Suresnes

92

SURESNES

R

2010

2012


IA/DIRISI

8ème régiment de transmissions-Centre national de mise en œuvre des SI Suresnes

92

SURESNES

T

2012

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France-CIRISI Les Loges-Détachement OHQ Suresnes

92

SURESNES

R

2012

2014


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - Houilles - Antenne section logistique Créteil

94

CRETEIL

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI les Loges - Antenne SIC Bicêtre

94

LE KREMLIN -BICETRE

R

2012

2013


IA/DIRISI

Détachement des systèmes d'information et de communication 8ème régiment des transmissions (RT) Cie 2 Section de commandement et de logistique

94

LE KREMLIN-BICETRE

D

2010

2012


IA/DIRISI

Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'Information DC DIRISI

94

LE KREMLIN-BICETRE

R

2010

2012


IA/DIRISI

Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information -Soutien Bicêtre

94

LE KREMLIN-BICETRE

D

2011

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI les Loges - Antenne SIC Bicêtre - Détachement SIC Vincennes

94

VINCENNES

R

2010

2012


IA/DIRISI

DIRISI Ile-de-France - CIRISI Creil - Antenne SIC Taverny

95

TAVERNY

R

2012

2013


Marine nationale


MARINE

Direction locale du commissariat de la marine

29

BREST

D

2010

2012


MARINE

Base d'aéronautique navale de Landivisiau (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest et SIAé)

29

LANDIVISIAU

R

2011

2012


MARINE

Base d'aéronautique navale de Lanvéoc (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest et SIAé)

29

LANVEOC

R

2011

2012


MARINE

Base d'aéronautique navale de Nîmes Garons

30

SAINT-GILLES ET GARONS

D

2010

2012


MARINE

Lorient garnison

56

LORIENT

D

2011

2012


MARINE

Direction du personnel militaire de la marine (DPMM) : transfert d'une partie de la DPMM à Tours (37)

75

PARIS

T

2014

2014


MARINE

Etat major de la marine (EMM) : mesure liée à la réorganisation du commandement des armées.

75

PARIS

R

2012

2012


MARINE

Direction locale du commissariat de la marine

75

PARIS

D

2010

2012


MARINE

Commandement de la marine à Paris -COMAR Paris

75

PARIS

R

2011

2012


MARINE

Etablissement de l'aéronautique navale de Toussus-le-Noble

78

TOUSSUS-LE-NOBLE

D

2010

2012


MARINE

Centre international de gestion du matériel des Atlantic (CIGMA)

78

TOUSSUS-LE-NOBLE

D

2011

2012


MARINE

Centre d'expertise des ressources humaines -CERH (ex Centre administratif marine de la solde -CAMAS)

83

TOULON

R

2010

2012


MARINE

Station essais combustible et lubrifiants de la flotte

83

TOULON

R

2010

2012


MARINE

Direction locale du commissariat de la marine

83

TOULON

D

2010

2012


MARINE

Base navale Ports-des -Galets (La Réunion)

974

LE PORT

R

2010

2012


MARINE

Services techniques et logistiques de la base navale (ancienne appellation : antenne service soutien de la flotte La Réunion)

974

LE PORT

R

2010

2012


Etat major des armées- Service des essences des armées


SEA

Laboratoire du service des essences des armées - Service finances

13

MARSEILLE

R

2010

2012


SEA

Centre de ravitaillement des essences La Pallice

17

LA ROCHELLE

D

2010

2012


SEA

Dépôt des essences de l'aéronautique navale

30

GARONS

D

2010

2012


SEA

Centre de ravitaillement des essences

44

COUERON

D

2012

2013


SEA

Centre de ravitaillement des essences

51

BOUY

R

2012

2013


SEA

Dépôt des essences air

57

MARLY

D

2011

2012


SEA

Dépôt des essences air

62

EPINOY

D

2012

2012


SEA

Base pétrolière interarmées - Service finances

71

CHALON-SUR-SAONE

R

2010

2012


SEA

Base pétrolière interarmées - Service des ressources humaines

71

CHALON-SUR-SAONE

R

2010

2012


SEA

Centre de ravitaillement des essences

71

GERGY

D

2012

2012


SEA

Dépôt des essences mixte

971

LE LAMENTIN

D

2011

2012


Secrétariat général pour l'administration (SGA)


SGA/ Direction des ressources humaines du ministère de la défense /Action sociale (SGA/DRH-MD/AS)


SGA/DRH-MD/AS

Sous-direction de l'action sociale (SDAS)-Echelon social de Laon-Couvron

02

COUVRON-ET-AUMENCOURT

D

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Nice 1

(base aérienne n° 943)

06

NICE

D

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Nice 2

(Nice ville)

06

NICE

D

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Point d'appui technique du Sud-Est

13

SALON-DE -PROVENCE

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS- Echelon social de Vernon

27

VERNON

D

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS- Direction locale de l'action sociale en région Atlantique (transformation de la direction locale d'action sociale en un pôle ministériel d'action sociale Ouest)

29

BREST

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS- Direction de l'action sociale de l'armée de l'air-zone sud (création d'un pôle ministériel d'action sociale Sud en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)

33

BORDEAUX

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Point d'appui technique du Sud-Ouest

33

BORDEAUX

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Sud - Ouest (création d'un pôle ministériel d'action sociale Sud-Ouest en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)

33

BORDEAUX

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Nord -Ouest (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale centre-ouest)

35

RENNES

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Châteauroux

36

DEOLS

D

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

District social

38

GRENOBLE

R

2010

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction locale de l'action sociale en région Manche et mer du Nord (création d'un pôle ministériel d'action sociale ouest en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)

50

CHERBOURG

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS- Echelon social de Laval

53

LAVAL

D

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social d'Etain

55

ROUVRES-EN-WOËVRE

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Verdun

55

THIERVILLE-SUR-MEUSE

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction locale de l'action sociale en région Atlantique-secteur 3

56

LORIENT

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - échelon social de la base aérienne 128 de Metz

57

MARLY

D

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Point d'appui technique de Metz

57

METZ

D

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Nord Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Nord-Est)

57

METZ

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations de Metz : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)

57

METZ

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Metz-Séré de Rivières : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)

57

METZ

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Metz-Colin : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)

57

MONTIGNY-LES-METZ

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Metz-Ney-Woippy : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)

57

WOIPPY

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - échelon social de la base aérienne 103 de Cambrai

59

CAMBRAI

D

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

District social

59

LILLE

R

2010

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Lille : transfert sur la BA 110 de Creil (60) de l'échelon social d'encadrement. L'échelon social de proximité de Lille est maintenu sur place.

59

LILLE

T

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Valenciennes

59

VALENCIENNES

D

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Compiègne

60

COMPIEGNE

D

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

Echelon social

60

NOYON

D

2010

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Sud Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Centre-Est)

69

LYON

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS-Echelon social de Bourg-Saint-Maurice

73

BOURG-SAINT-MAURICE

T

2012

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale - Direction générale de l'armement (DGA) [création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale]

75

PARIS

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale du commandement de la marine (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)

75

PARIS

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - point technique de Paris

75

PARIS

D

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - échelon social de Paris Lourcine

75

PARIS

D

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Ile-de-France (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale de l'armée de l'air- zone nord (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)

78

VELIZY VILLACOUBLAY

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région Méditerranée (transformation de la direction locale d'action sociale en un pôle ministériel d'action sociale sud)

83

TOULON

R

2011

2012


SGA/DRH-MD/AS

Echelon social

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2010

2012


SGA/DRH-MD/AS

SDAS - Echelon social de Polynésie

987

PAPEETE

R

2011

2012


SGA/ Direction des ressources humaines du ministère de la défense


SGA/DRH-MD

Centre ministériel de gestion (CMG)

29

BREST

D

2011

2014


SGA/DRH-MD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense- services centraux

75

PARIS

R

2011

2012


SGA/ Direction des ressources humaines du ministère de la défense /Centre de formation de la défense


SGA/DRH-MD/CFD

Centre de formation de la défense

18

BOURGES

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/Agence de reconversion de la défense (ARD)


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense-Agence de reconversion de la défense (ARD)-Pôle défense mobilité (PDM) de Marseille-1er régiment étranger : cette mesure de réorganisation s'applique au pôle, aux antennes et cellules qui en dépendent.

13

AUBAGNE

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Marseille (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

13

MARSEILLE

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Brest (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

29

BREST

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Toulouse (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

31

TOULOUSE

R

2012

2012

Article Annexe II (suite) Abrogé LEGIARTI000025389564

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Bordeaux (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

33

BORDEAUX

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense -Pôle défense mobilité (PDM) de Rennes (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent)

35

RENNES

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense -Pôle défense mobilité (PDM) de Metz (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

57

METZ

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Lille (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

59

LILLE

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Lyon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

69

LYON

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Echelon central

75

PARIS

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité de Paris (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

75

PARIS

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Toulon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)

83

TOULON

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/ARD

Agence de reconversion de la défense -Centre militaire de formation professionnelle (CMFP) : cette mesure de réorganisation s'applique aux sections de formation professionnelles qui en dépendent.

85

FONTENAY-LE-COMTE

R

2012

2012


SGA/DRH-MD/Centre de gestion des systèmes d'information (CGSI)


SGA/DRH-MD/CGSI

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Centre de gestion des systèmes d'information

75

PARIS

T

2011

2012


SGA/DRH-MD/Sous-direction des pensions (SDP)


SGA/DRH-MD/SDP

Direction des ressources humaines du ministère de la défense- Sous-direction des pensions (SDP) [mesure liée à la création du GSBdD de Rochefort(17)]

17

LA ROCHELLE

T

2011

2012


SGA/DRH-MD/SDP

Direction des ressources humaines du ministère de la défense- Sous-direction des pensions (SDP)

17

LA ROCHELLE

R

2011

2012


SGA/Direction du service national (DSN)


SGA/DSN

Centre du service national

06

NICE

R

2010

2012


SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)

13

MARSEILLE

R

2010

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

14

CAEN

R

2011

2012


SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est en 2011)

21

DIJON

R

2011

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est et transfert à Besançon (25)

25

MONTBELLIARD

T

2010

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

29

BREST

R

2011

2012


SGA/DSN

Centre du service national

30

NIMES

R

2010

2012


SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)

31

TOULOUSE

R

2011

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)

33

BORDEAUX

R

2011

2012


SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest en 2011)

35

RENNES

R

2011

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest et transfert à Orléans)

37

TOURS

T

2010

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)

38

VARCES-ALLIERES-ET-RISSET

R

2010

2012


SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest et transfert à Angers)

44

NANTES

T

2010

2012

SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est en 2011)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)

54

NANCY

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Lille)

59

VALENCIENNES

T

2011

2012

SGA/DSN

Direction du service national - Administration centrale (transfert à Orléans)

60

COMPIEGNE

T

2010

2012

SGA/DSN

Centre du service national : transformation en détachement de l'ESN Nord -Est et transfert Creil (60)

60

COMPIEGNE

T

2011

2012

SGA/DSN

Centre du service national

63

CLERMONT-FERRANT

R

2010

2012

SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)

64

PAU

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)

66

PERPIGNAN

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)

67

STRASBOURG

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)

69

LYON

R

2010

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de-France)

75

PARIS

R

2010

2012

SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

76

ROUEN

R

2011

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de -France)

78

VERSAILLES

R

2010

2012

SGA/DSN

Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

86

POITIERS

R

2011

2012

SGA/DSN

Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

87

LIMOGES

R

2011

2012

SGA/Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille

06

NICE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

13

MARSEILLE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (dissolution au 31 décembre 2011

14

CAEN

D

2011

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

14

CAEN

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

2A

AJACCIO

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre d'Ajaccio (dissolution au 1er novembre 2011)

2B

BASTIA

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

21

DIJON

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier

30

NIMES

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

31

TOULOUSE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

33

BORDEAUX

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

34

MONTPELLIER

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

35

RENNES

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

37

TOURS

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Lyon

38

GRENOBLE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

44

NANTES

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Metz

54

NANCY

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

57

METZ

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Service des ressortissants résidant à l'étranger (dissolution au 1er décembre 2011)

58

CHATEAU-CHINON

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

59

LILLE

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

63

CLERMONT-FERRAND

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier

66

PERPIGNAN

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

67

STRASBOURG

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

69

LYON

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Paris intra-muros) [dissolution au 31 décembre 2011]

75

PARIS

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

76

ROUEN

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Fontainebleau) [dissolution au 31 décembre 2011]

77

FONTAINEBLEAU

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

87

LIMOGES

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - administration centrale - Observatoire de la santé des vétérans

94

CRETEIL

R

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Fontenay-sous-Bois) [dissolution au 31 décembre 2011]

94

FONTENAY-SOUS-BOIS

D

2010

2012

SGA/DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

94

FONTENAY-SOUS-BOIS

D

2010

2012


SGA/Service d'infrastructure de la défense (SID)


SGA/SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense

34

MONTPELLIER

R

2010

2012


SGA/SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense de Paris

75

PARIS

R

2010

2012


SGA/SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense de Vincennes

75

PARIS

R

2010

2012


SGA/SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense

78

VERSAILLES

R

2010

2012


SGA/Service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC)


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

14

CAEN

T

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

44

NANTES

T

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - sous-direction de la performance interne

44

NANTES

D

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

60

COMPIEGNE

D

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - (Ex Service des moyens généraux / Sous -direction de l'action logistique).

75

PARIS

R

2010

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Ex Service des moyens généraux /Centre automobile de la défense)

78

MAISONS-LAFFITTE

D

2010

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

94

CRETEIL

T

2011

2012


SGA/SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - (Ex Service des moyens généraux /Centre automobile de la défense)

94

CRETEIL

T

2010

2012


Etat major des armées -Service du commissariat des armées (SCA)


SCA /Origine armée de l'air


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.504

01

AMBERIEU-EN-BUGEY

D

2010

2012


SCA/Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 33 506

03

VARENNES-SUR-ALLIER

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.506

13

ISTRES

D

2010

2012


SCA/Air

Etablissement logistique du commissariat de l'air n° 00.782

27

EVREUX

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.505

28

CHATEAUDUN

D

2010

2012


SCA/Air

Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes : mission transférée vers le CESCOF à Rambouillet (78)

33

MERIGNAC

R

2010

2012


SCA/Air

Service des finances et des formations des achats et de la comptabilité Sffac 05 -513

33

MERIGNAC

D

2010

2012


SCA/Air

Centre air de comptabilité 00 -853

33

MERIGNAC

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.502

33

MERIGNAC

D

2010

2012


SCA/Air

Antenne centre interarmées de la solde Cias 01.870

37

TOURS

D

2010

2012


SCA/Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 33.505

41

ROMORANTIN-LANTHENAY

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.503

57

MONTIGNY- LES-METZ

D

2010

2012


SCA/Air

Direction centrale de l'administration générale et des finances 30.500 (Mission reprise par la DCSCA)

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Air

Service d'audit de l'administration et des finances Saaf 31.500 (Mission reprise par le CAAFI)

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Air

Antenne service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses Sdfiac 00.875

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Air

Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.501

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D

2010

2012


SCA/Air

Service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses Sdfiac 05.511

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D

2010

2012


SCA/Air

Structure centrale d'achat et de mandatement Scam 80.510 : (mission partiellement reprise par le SSLT)

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D

2010

2012


SCA/Air

Centre technique 73.510

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D

2010

2012


SCA/Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 70.510

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D

2010

2012


SCA/Air

Direction des commissariats outre-mer Dicom Ffdj 03.373 (mission reprise par la DICOM/GSBdD)

Djibouti

DJIBOUTI

R

2010

2012


SCA /Origine marine


SCA/Marine

Direction locale du commissariat de la marine: mission reprise par la plate-forme achat finances (PFAF) Ouest (BREST)

29

BREST

D

2010

2012


SCA/Marine

Direction locale du commissariat de la marine

50

CHERBOURG-OCTEVILLE

D

2010

2012


SCA/Marine

Service du matériel du commissariat de la marine (SERMACOM) Lorient ( réorganisation liée à la création du SCA, du GSBdD de Brest et de son antenne de Lorient)

56

LORIENT

R

2010

2012


SCA/Marine

Direction centrale du commissariat de la Marine : Mission reprise par la DCSCA

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Marine

Direction locale du commissariat de la marine

75

PARIS

D

2010

2012


SCA/Marine

Service administration finances de la marine (Servafim)

83

TOULON

R

2010

2012


SCA/Marine

Echelon logistique de la direction du commissariat de la marine de Paris (Dcmp)

93

DUGNY

D

2010

2012


SCA/Marine

Forces armées de Polynésie Française - Direction des commissariats d'outre - mer (mesure liée à la réorganisation du GSBdD)

987

PAPEETE

R

2010

2012


SCA/Marine

Forces armées du Cap Vert- Direction des commissariats d'outre -mer

Sénégal

DAKAR

R

2010

2012


SCA / Origine armée de terre


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre (CAT)

13

MARSEILLE

D

2010

2012


SCA/Terre

Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT): mission reprise par le groupe de stockage et d'entretien (GSE) de Marseille

13

MARSEILLE

R

2010

2012


SCA/Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)

13

MARSEILLE

D

2010

2012


SCA/Terre

Détachement Marseille du 4èmegroupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)

13

MARSEILLE

D

2010

2012


SCA/Terre

Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre

24

BERGERAC

D

2011

2014


SCA/Terre

4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) compagnie de stockage et d'entretien CSE (mission reprise par le GSE de Marseille)

31

TOULOUSE

R

2010

2012


SCA/Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud - Ouest (mission reprise par la PFAF Sud-Ouest)

33

BORDEAUX

D

2010

2012


SCA/Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité

35

RENNES

D

2010

2012


SCA/Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la Région Terre Nord - Ouest : mission reprise par la PFAF Centre -Ouest

35

RENNES

D

2010

2012


SCA/Terre

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Rennes

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D

2010

2012


SCA/Terre

Détachement Rennes du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D

2011

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre (CAT)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

D

2010

2012


SCA/Terre

Détachement de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre - Mourmelon (51): mission transférée vers le GSE de Brétigny-sur-Orge(91)

54

ESSEY-LES-NANCY

D

2010

2012


SCA/Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de la région terre Nord - Est (mission reprise par la PFAF Nord-Est)

57

METZ

D

2010

2012


SCA/Terre

Détachement de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la Région Terre Nord Est - Point d'impression de l'armée de terre (PIAT)

57

METZ

D

2010

2012


SCA/Terre

Service interarmées de liquidation des transports [mission reprise par le service spécialisé de la logistique et du transport (SSLT) à Denain]

59

Denain

D

2010

2012


SCA/Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)

59

LILLE

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre

67

STRASBOURG

D

2010

2012


SCA/Terre

Centre de production alimentaire de Lyon - Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Marseille

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D

2011

2012


SCA/Terre

Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement)

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat administratif de l'armée de terre de Vincennes

75

Paris

D

2010

2012


SCA/Terre

1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) magasin de cession des cadres (MCC) de l'école militaire : mission reprise par le GSE de Brétigny-sur-Orge (91)

75

PARIS

R

2010

2012


SCA/Terre

Centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre (CEDICAT)

78

RAMBOUILLET

R

2010

2012


SCA/Terre

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre : Mission transférée à la DC du SCA, au CESCOF et le CESGA

78

RAMBOUILLET

D

2010

2012


SCA/Terre

Service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre (SCERCAT)

78

RAMBOUILLET

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D

2010

2012


SCA/Terre

Commissariat de l'armée de terre

87

LIMOGES

D

2010

2012


SCA/Terre

Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du 1er Groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) : Mission reprise par le GSE de Brétigny- sur-Orge

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées des Antilles - Direction des commissariats d'outre - mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD

972

FORT-DE-FRANCE

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées de Guyane - Direction des commissariats d'outre - mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD

973

CAYENNE

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées de la Zone Sud Océan Indien - Direction commissariats d'outre -mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD

974

SAINT-DENIS

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées de Nouvelle -Calédonie - Direction des commissariats d'outre -mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD

988

NOUMEA

R

2010

2012


SCA/Terre

Forces armées du Gabon - Direction des commissariats d'outre -mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD

Gabon

Libreville

R

2010

2012


SCA


SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)

29

BREST

D

2012

2012


SCA

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) : réorganisé sur place en un CERH-PC.

33

bordeaux

R

2012

2012


SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)

50

CHERBOURG octeville

D

2012

2012


SCA

Service ministériel opérateur des droits individuels (SMODI) : missions du SMODI reprises par d'autres entités (DRH-MD, Pôle Emploi, ...).

78

rambouillet

R

2012

2013


SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Vélizy-Villacoublay (78)

78

Saint-Germain-en-Laye

D

2012

2012


SCA

Etablissement logistique du commissariat des armées (ELOCA)

83

toulon

R

2012

2012


Etat major des armées -Service de santé des armées


SSA

Antenne médicale : transfert à Châlons-en-Champagne (51)

02

LAON

T

2012

2012


SSA

Antenne vétérinaire

02

SISSONNE

D

2012

2012


SSA

Service vétérinaire interarmées

13

MARSEILLE

T

2011

2012


SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédical des armées - Institut de médecine tropicale du service de santé des armées

13

MARSEILLE

D

2011

2013


SSA

Centre d'épidémiologie et de santé publique des armées (CESPA) - Département d'épidémiologie et de santé publique DESP Sud : transfert à Saint-Mandé (94)

13

MARSEILLE

T

2012

2012


SSA

Service vétérinaire interarmées

14

CAEN

T

2011

2012


SSA

Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées

28

CHARTRES

D

2011

2013


SSA

Ecole du service de santé des armées

33

BORDEAUX

D

2010

2012


SSA

Secteur vétérinaire

37

TOURS

T

2010

2012


SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées - Centre de recherche du service de santé des armées

38

LA TRONCHE

D

2011

2013


SSA

Service médical du 43ème bataillon des transmissions (BT)

45

ORLEANS

T

2011

2012


SSA

Service médical de l'école de cavalerie

49

SAUMUR

T

2011

2012


SSA

1er régiment médical-Personnel du service de santé des armées (transfert à La Valbonne)

57

CHATEL SAINT GERMAIN

T

2011

2012


SSA

Antenne médicale

57

METZ

D

2012

2012


SSA

Centre d'instruction santé de l'armée de terre - Personnel de santé transfert à La Valbonne(01)

57

MONTIGNY LES METZ

T

2011

2012


SSA

Antenne médicale

59

CAMBRAI

D

2012

2012


SSA

Antenne médicale

60

COMPIEGNE

D

2012

2012


SSA

Centre de préparation aux opérations extérieures

69

BRON

R

2010

2012


SSA

Antenne médicale : transfert à Varces (38)

73

BOURG-SAINT-MAURICE

T

2012

2012


SSA

Centre de service partagé des recettes (Transfert à Saint-Mandé (94)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

T

2012

2012


SSA

Bureau central de gestion et d'administration des personnels civils du service de santé des armées (BCGAPCSSA)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D

2012

2012


SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées - Institut de médecine navale du service de santé des armées

83

TOULON

D

2010

2012


SSA

Service médical du 15ème bataillon du train : transfert à Martignas-sur-Jalles (33)

87

LIMOGES

D

2011

2012


SSA

Antenne médicale : transfert à Montlhéry (91)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

T

2012

2012


SSA

Antenne médicale

987

ARUE

D

2012

2012


Armée de terre


TERRE

Détachement La Valbonne du 7ème régiment du matériel (Transfert à Lyon)

01

BELIGNEUX

T

2011

2012


TERRE

Régiment médical-Centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT) : le CISAT, unité du régiment médical, sera rattaché au service de santé des armées.

01

BELIGNEUX

R

2012

2012


TERRE

1errégiment d'artillerie de marine (RAMa) : transfert à Châlons-en-Champagne (51)

02

COUVRON-ET-AUMENCOURT

T

2012

2012


TERRE

Détachement Couvron du 8ème régiment du Matériel (RMAT) : transfert à Mourmelon (51)

02

COUVRON-ET-AUMENCOURT

T

2012

2012


TERRE

Compagnie d'approvisionnement du détachement de Moulins de la 13ème base de soutien du matériel (BSMAT)

03

YSEURE

D

2011

2012


TERRE

Détachement GAP du 7ème régiment du matériel : transfert à Varces (38)

05

GAP

T

2011

2012


TERRE

Centre d'entraînement commando

08

GIVET

D

2010

2012


TERRE

Détachement Carpiagne du 5ème bataillon du matériel (intégré au sein d'une BSMAT créée en 2011)

13

CARNOUX-EN-PROVENCE

R

2010

2012


TERRE

Détachement de l'état -major région terre Sud Est

13

MARSEILLE

D

2010

2012


TERRE

Détachement du 4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre-CSE

13

MARSEILLE

R

2010

2012


TERRE

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre

13

MARSEILLE

R

2010

2012


TERRE

Section réparation mobilité du détachement Angoulême du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

16

ANGOULEME

T

2011

2012


TERRE

515ème régiment du train

16

BRIE

R

2011

2012


TERRE

Groupe réparation mobilité du détachement Lagord du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

17

LA ROCHELLE

T

2011

2012


TERRE

519ème régiment du train (un escadron portuaire sera transféré à Toulon)

17

LA ROCHELLE

D

2011

2012


TERRE

Détachement Brive du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)

19

BRIVE-LA-GAILLARDE

T

2012

2012


TERRE

511ème régiment du train

21

AUXONNE

R

2010

2012


TERRE

Détachement Guéret de la 13ème base de soutien du matériel (BSMAT) : réorganisation jusqu'en 2014 avant la dissolution)

23

GUERET

D

2012

2014


TERRE

Détachement Valdahon du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)

25

VALDAHON

T

2012

2012


TERRE

Détachement Laudun L'Ardoise du 4ème régiment du matériel : transfert à Nîmes - Garrigues

30

LAUDUN L'ARDOISE

T

2011

2012


TERRE

Détachement de l'école d'application de l'infanterie - Garrigues

30

NIMES

T

2010

2012


TERRE

2ème régiment étranger d'infanterie (la compagnie anti-char Hot sera dissoute en 2011)

30

NIMES

R

2011

2012


TERRE

4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre

(Cette unité servira de base à la création du futur régiment de soutien en opérations (RSO) créé à Toulouse

31

TOULOUSE

R

2010

2012


TERRE

57ème bataillon d'infanterie (transformation pour partie en antenne du site Bordeaux du GSBdD de Bordeaux-Mérignac au 1er janvier 2011, puis dissolution du reste de la formation le 1er juillet 2011)

33

BORDEAUX

D

2011

2012


TERRE

Direction régionale du matériel de la région terre Sud - Ouest

33

BORDEAUX

D

2011

2012


TERRE

Etat major de soutien de défense -EMSD Bordeaux- Etat-major de la région terre Sud -Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

33

BORDEAUX

R

2010

2012


TERRE

Section réparation mobilité du détachement Souge du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

33

MARTIGNAS-SUR-JALLE

T

2011

2012


TERRE

503ème régiment du train : transfert à Nîmes-Garons(30)

33

MARTIGNAS-SUR-JALLE

T

2011

2012


TERRE

Ecole de l'infanterie (ancienne appellation école d'application de l'infanterie)

34

MONTPELLIER

T

2010

2012


TERRE

Ecole d'administration militaire (ancienne appellation : école militaire supérieure d'administration et de management)

34

MONTPELLIER

T

2010

2012


TERRE

Etat major de soutien de défense EMSD Rennes -Etat-major de la région terre Nord - Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

35

RENNES

R

2010

2012


TERRE

Direction régionale du matériel de la région terre Nord - Ouest

35

RENNES

D

2010

2012


TERRE

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D

2010

2012


TERRE

517ème régiment du train

36

DEOLS

D

2012

2012


TERRE

Détachement des écoles militaires de Bourges - Ecole du train- Centre d'instruction élémentaire de conduite (CIEC) : transfert à Castelsarrasin (82)

36

DEOLS

T

2012

2012


TERRE

12ème bataillon de soutien du matériel

36

NEUVY-PAILLOUX

R

2010

2012


TERRE

DRH-AT-Bureau formation assistée par ordinateur (BFAO) : restructuration dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT) et de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)

37

TOURS

R

2012

2014


TERRE

Escadrille de maintenance d'hélicoptères- Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre EALAT [ancienne appellation : école d'application aviation légère de l'armée de terre (EAALAT]

40

DAX

R

2011

2012


TERRE

22ème bataillon d'infanterie de marine

44

NANTES

D

2010

2012


TERRE

785ème compagnie de guerre électronique : transfert à Saint-Jacques-de-la-Lande (35)

45

ORLEANS

T

2012

2012


TERRE

Pôle interarmées MUNEX [création du pôle interarmées MUNEX (PIAM) sur le site de Montreuil-Juigné(49)]

49

ANGERS

R

2011

2012


TERRE

Détachement Fontevraud du 2ème régiment du matériel (RMAT): transfert à Bruz (35)

49

FONTEVRAUD-L'ABBAYE

T

2012

2012


TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRH-AT)-Centre de production simulation (CPSIM) de Saumur : réorganisation dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT)

49

SAUMUR

R

2012

2013


TERRE

402ème régiment d'artillerie (RA)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

D

2012

2012


TERRE

Détachement Langres de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)

52

LANGRES

D

2012

2014


TERRE

42ème régiment des transmissions

53

LAVAL

D

2011

2012


TERRE

Détachement Laval de l'école des transmissions : transfert à Rennes(35)

53

LAVAL

T

2011

2012


TERRE

Détachement Toul du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

54

DOMGERMAIN

T

2010

2012


TERRE

516ème régiment du train

54

ECROUVES

R

2010

2012


TERRE

Détachement du 3ème régiment hélicoptères de combat

54

ESSEY-LES-NANCY

D

2010

2012


TERRE

1er régiment médical (transfert à Béligneux (01) en vue d'une fusion avec le 3ème RMED pour créer un nouveau régiment médical)

57

CHATEL SAINT-GERMAIN

T

2010

2012


TERRE

13ème régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur Jalle (33)

57

DIEUZE

T

2011

2012


TERRE

Direction régionale du matériel de la région terre Nord - Est

57

METZ

D

2010

2012


TERRE

Etat-major soutien défense-EMSD Metz -Etat -major de la région terre Nord - Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

57

METZ

R

2010

2012


TERRE

Détachement matériel paralargage du 13ème régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur Jalle(33)

57

MONTIGNY-LES-METZ

T

2010

2012


TERRE

Centre d'instruction santé de l'armée de terre : transfert à Béligneux (01)

57

MONTIGNY-LES-METZ

T

2011

2012


TERRE

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord - Est

57

MONTIGNY-LES-METZ

T

2010

2012


TERRE

4ème groupe d'escadrons de hussards

57

MONTIGNY-LES-METZ

R

2011

2012


TERRE

Détachement Phalsbourg du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

57

PHALSBOURG

T

2011

2012


TERRE

15ème base de soutien du matériel (BSMAT)

57

PHALSBOURG

D

2012

2014


TERRE

1er régiment du matériel

57

WOIPPY

R

2010

2012


TERRE

Détachement Fourchambault de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)

58

FOURCHAMBAULT

D

2012

2014


TERRE

Groupement des opérations militaires d'influence du commandement des forces terrestres : transfert à Lyon(69)

59

LILLE

T

2011

2012


TERRE

43èmerégiment d'infanterie

59

LILLE

R

2011

2012


TERRE

Ecole d'état -major (EEM) : transfert à Saumur (49)

60

COMPIEGNE

T

2012

2012


TERRE

Régiment de marche du Tchad (RMT)

60

NOYON

T

2010

2012


TERRE

41ème régiment de transmissions (RT)

60

SENLIS

T

2010

2012


TERRE

Détachement Clermont- Ferrand du 7ème régiment du matériel

63

CLERMONT-FERRAND

T

2010

2012


TERRE

Détachement Pau du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)

64

PAU

T

2012

2012


TERRE

Détachement Pau du 3ème régiment du matériel

64

UZEIN

T

2011

2012


TERRE

Détachement Tarbes du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)

65

TARBES

T

2012

2012


TERRE

1ER régiment du génie (RG)

67

ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

D

2010

2012


TERRE

Détachement Colmar du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)

68

COLMAR

T

2012

2012


TERRE

Etat major soutien défense- EMSD de Lyon - Etat-major de la région terre Sud - Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

69

LYON

R

2010

2012


TERRE

Détachement de l'état -major de la région terre Sud - Est

69

RILLIEUX-LA-PAPE

T

2010

2012


TERRE

Détachement Saint-Priest du 7ème régiment du matériel(RMAT) : transfert à Lyon (69) du groupe NBC et dissolution du reste du détachement.

69

SAINT-PRIEST

D

2014

2014


TERRE

Détachement Auvours du 2ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Bruz (35)

72

CHAMPAGNE

T

2012

2012


TERRE

7ème bataillon de chasseurs alpins : transfert à Varces (38)

73

BOURG-SAINT-MAURICE

T

2012

2012


TERRE

2ème base de soutien au commandement

75

PARIS

R

2011

2012


TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) : transfert à Tours (37) OSA, chancellerie, SGP, BSFRH, GPFF/SDEP

75

PARIS

T

2012

2012


TERRE

Division simulation et recherche opérationnelle du centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT.

75

PARIS

R

2012

2013


TERRE

Etat-major de l'armée de terre : mesure liée à la réorganisation du commandement des armées

75

PARIS

R

2012

2012


TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre- bureau solde et finances des ressources humaines (transfert de compétences entre la sous-direction administration générale de l'ex DCCAT et la DRH-AT)

78

RAMBOUILLET

R

2011

2012


TERRE

Etat major du soutien de défense - EMSD Paris- Etat -major de la région terre Ile - de - France (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

R

2010

2012


TERRE

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT)- Direction centrale du matériel de l'armée de terre

78

VERSAILLES

D

2010

2012


TERRE

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

78

VERSAILLES

R

2010

2012


TERRE

Section technique de l'armée de terre (STAT) Versailles Satory : transfert à Bourges (18)

78

VERSAILLES

T

2013

2014


TERRE

Détachement d'appui à la numérisation de l'espace de bataille (DANEB) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT. Transfert prévu à Bourges (18)

78

VERSAILLES

R

2012

2014


TERRE

3ème Base de soutien et de commandement - Versailles Satory

78

VERSAILLES

T

2011

2012


TERRE

DRH-AT-Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Saint-Maixent : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'EAD.

79

SAINT-MAIXENT

R

2012

2013


TERRE

5ème bataillon du matériel (ce détachement sera intégré au sein d'une base de soutien de matériel (BSMAT) en 2011)

83

DRAGUIGNAN

R

2010

2012


TERRE

DRHAT-Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Draguignan : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)

83

DRAGUIGNAN

R

2012

2013


TERRE

Détachement Canjuers du 5ème bataillon du matériel (Ce détachement sera intégré au sein d'une BSMAT en 2011)

83

MONTFERRAT

R

2011

2012


TERRE

Groupement de camp de Canjuers (la réorganisation du groupement de camp de Canjuers est liée à la création du GSBdD de Draguignan et de son antenne de Montferrat)

83

MONTFERRAT

R

2011

2012


TERRE

Détachement Orange du 4ème régiment du matériel (transfert à Nîmes Garrigues)

84

ORANGE

T

2011

2012


TERRE

Détachement Poitiers du 2ème régiment du matériel (ancienne appellation : 9ème bataillon du matériel)

86

POITIERS

R

2010

2012


TERRE

Détachement de l'état -major de la région terre Sud - Ouest - Section Communication - ACSR

86

POITIERS

R

2011

2012


TERRE

15ème bataillon du train

87

LIMOGES

D

2011

2012


TERRE

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud - Ouest - Détachement de la 3ème brigade mécanisée

87

LIMOGES

T

2010

2012


TERRE

Détachement de la région terre Sud - Ouest -Section communication -Antenne ACSR

87

LIMOGES

D

2010

2012


TERRE

Etat-major de forces n° 4

87

LIMOGES

D

2011

2012


TERRE

Etat -major de la 3ème brigade mécanisée : transfert à Clermont -Ferrand (63)

87

LIMOGES

T

2011

2012


TERRE

Région terre Sud - Ouest - Agence pour l'emploi des militaires (AEM)

87

LIMOGES

D

2011

2012


TERRE

Compagnie de commandement et de transmissions de l'état - major de la 3ème brigade mécanisée : transfert à Clermont -Ferrand (63)

87

LIMOGES

T

2011

2012


TERRE

Escadron de quartier général du 15ème bataillon du train

87

LIMOGES

D

2011

2012


TERRE

Détachement du 126ème régiment d'infanterie

87

SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE

D

2010

2012


TERRE

Détachement Epinal du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

88

EPINAL

T

2011

2012


TERRE

Détachement de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)

89

SAINT-FLORENTIN

D

2011

2014


TERRE

Détachement Saint-Florentin de la 15ème base de soutien du matériel(BSMAT)

89

JAULGES

D

2012

2014


TERRE

28ème groupe géographique (GG)

89

JOIGNY

T

2010

2012


TERRE

Détachement Belfort du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)

90

BELFORT

T

2012

2012


TERRE

Détachement Belfort Les Fougerais du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)

90

BOUROGNE

T

2012

2012


TERRE

1ER groupe logistique du commissariat de l'armée de terre

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D

2010

2012


TERRE

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

R

2010

2012


TERRE

Division logistique amont du commandement des forces terrestres (transfert des missions et des effectifs vers le centres interarmées de coordination de la logistique des opérations (CICLO), le CFT et le centre interarmées d'administration des opérations du service central des armées CIAO/SCA)

91

MONTLHERY

R

2011

2012


TERRE

Détachement du groupement de transit et d'administration du personnel isolé - Antenne fret (GTAPI)

93

DUGNY

D

2011

2013


Autres services


SDBC

Sous -direction des bureaux des cabinets

75

PARIS

R

2011

2014


Etablissement public administratif


ENSTA

Ecole nationale supérieure des techniques avancées

75

PARIS

T

2011

2012


Type de mesure : D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation

Article Annexe III Abrogé LEGIARTI000025389891

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. 1* : Management

2. 2* : Administration

3. 3* : Communication et culture

4. 4* : Finances

5. 5* : Ressources humaines

6. 6* : Restauration, hôtellerie, loisirs

7. 7* : Santé

8. 8* : Infrastructure

9. 9* : Soutien opérationnel (MCO, protection, logistique, …)

10. 10* : Systèmes d'information et de communication

11. 11* : Systèmes de forces, systèmes d'armes et équipements

12. 12* : Habillement

13. 13* : Prévention et gestion des risques

14. .

Armée, direction, service

Formation

Département français ou pays étranger

Commune

1*

2*

3*

4*

5*

6*

7*

8*

9*

10*

11*

12*

13*

Armée de terre

Terre

Régiment médical

01

Béligneux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

68e régiment d'artillerie d'Afrique

01

Béligneux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement des écoles de Bourges (CIEC La Valbonne)

01

Béligneux

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA de Bourg-en-Bresse)

01

Bourg-en-Bresse

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA de Laon)

02

Laon

X

X

X

X

Terre

Centre d'entraînement aux actions en zone urbaine

02

Sissonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement des écoles de Bourges (CIEL Sissonne)

02

Sissonne

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Moulins)

03

Moulins

X

X

X

X

Terre

Détachement Moulins de la 13e base de soutien du matériel

03

Yzeure

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Gap)

05

Gap

X

X

X

X

Terre

4e régiment de chasseurs

05

Gap

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 27am" brigade d'infanterie de montagne

05

Gap

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Nice)

06

Nice

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (Pile Nice)

06

Nice

X

X

X

X

Terre

3e régiment du génie

08

Charleville-Mézières

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Charleville-Mézières)

08

Charleville-Mézières

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Foix)

09

Foix

X

X

X

X

Terre

1er régiment de chasseurs parachutistes

09

Pamiers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre d'entraînement au combat

10

Mailly-le-Camp

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre d'entraînement des postes de commandement

10

Mailly-le-Camp

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de préparation des forces

10

Mailly-le-Camp

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Troyes)

10

Troyes

X

X

X

X

Terre

3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine

11

Carcassonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Carcassonne)

11

Carcassonne

X

X

X

X

Terre

4e régiment étranger

11

Castelnaudary

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Narbonne)

11

Narbonne

X

X

X

X

Terre

Détachement du centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel (CE: ITC) du 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine 8e RPIMa)

12

La Cavalerie

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Rodez)

12

Rodez

X

X

X

X

Terre

Lycée militaire d'Aix en Provence

13

Aix-en-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Aix-en-Provence)

13

Aix-en-Provence

X

X

X

X

Terre

Commandement de la Légion étrangère

13

Aubagne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PRLE zone sud)

13

Aubagne

X

X

X

X

Terre

1er régiment étranger

13

Aubagne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

4e régiment de dragons

13

Carnoux-en-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Carpiagne de la Sema base de soutien du matériel

13

Carnoux-en-Provence

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 7e brigade blindée

13

Carnoux-en-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Marseille)

13

Marseille

X

X

X

X

Terre

État-major de forces n°3

13

Marseille

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Marseille-Marignane du 9e bataillon de soutien aéromobile

13

Marseille-Marignane

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Miramas du 4e régiment du matériel

13

Miramas

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du 1er régiment étranger (Institution des invalides de la Légion étrangère)

13

Puyloubier

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Caen)

14

Caen

X

X

X

X

Terre

1er régiment d'infanterie de marine

16

Angoulême

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Angoulême)

16

Angoulême

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 3e brigade mécanisée

16

Angoulême

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

515e régiment du train

16

Brie

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA La Rochelle)

17

La Rochelle

X

X

X

X

Terre

Centre d'études et de développements informatiques du matériel

18

Bourges

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Eccles militaires de Bourges

18

Bourges

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Bourges)

18

Bourges

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Brive)

19

Brive-la-Gaillarde

X

X

X

X

Terre

126e régiment d'infanterie

19

Brive-la-Gaillarde

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Tulle de la 13e base de soutien du matériel

19

Tulle

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Ajaccio)

2A

Ajaccio

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Bastia)

2B

Bastia

X

X

X

X

Terre

2e régiment étranger de parachutistes

2B

Calvi

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

511e régiment du train

21

Auxonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Dijon)

21

Dijon

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (Antenne Saint-Brieuc)

22

Saint-Brieuc

X

X

X

X

Terre

Détachement Guéret de la 13e base de soutien du matériel

23

Guéret

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du 126e régiment d'infanterie-Détachement groupement de camp la Courtine

23

La Courtine

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Périgueux)

24

Périgueux

X

X

X

X

Terre

Détachement Saint-Astier de la 13e base de soutien du matériel

24

Saint-Astier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

19e régiment du génie

25

Besançon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

6e régiment du matériel

25

Besançon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Etat-major de forces n°1

25

Besançon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Etat-major de la 7e brigade blindée

25

Besançon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Besançon)

25

Besançon

X

X

X

X

Terre

13e régiment du génie

25

Valdahon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 2e brigade blindée

25

Valdahon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Groupement aéromobile de la section technique de l'armée de terre

26

Chabeuil

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Valence)

26

Valence

X

X

X

X

Terre

1er régiment de Spahis

26

Valence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Évreux)

27

Évreux

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Chartres)

28

Chartres

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Brest)

29

Brest

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (Antenne Quimper)

29

Quimper

X

X

X

X

Terre

Centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes

29

Roscanvel

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

1er régiment étranger de génie

30

Laudun L'Ardoise

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

2e régiment étranger d'infanterie

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

4e régiment du matériel

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Nîmes-camp des Garrigues du 4e RMAT

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Etat-major de la 6e brigade légère blindée

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Nîmes)

30

Nîmes

X

X

X

X

Terre

503e régiment du train

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang du SMITER aux Garrigues

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Etat-major de la 11e brigade parachutiste

31

Balma

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

3e régiment du matériel

31

Muret

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre-Musique des parachutistes

31

Toulouse

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Toulouse)

31

Toulouse

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CI RFA Toulouse)

31

Toulouse

X

X

X

X

Terre

Régiment de soutien du combattant

31

Toulouse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

1er régiment du train parachutiste

31

Toulouse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Auch)

32

Auch

X

X

X

X

Terre

Groupement de recrutement et de sélection sud-ouest

33

Bordeaux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Etat-major de la RTSO-EMSD Bordeaux

33

Bordeaux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Bordeaux)

33

Bordeaux

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Bordeaux)

33

Bordeaux

X

X

X

X

X

X

X

Terre

13e régiment de dragons parachutistes

33

Martignas-sur-Jalle

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Antenne matériel para-largage (AMPL) du 13e régiment de dragons parachutistes

33

Martignas-sur-Jalle

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Vayres du 3e régiment du matériel

33

Vayres

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Montpellier)

34

Montpellier

X

X

X

X

Terre

2e régiment du matériel

35

Bruz

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du cabinet du CEMAT- SIRPA Terre-CNPI Rennes

35

Cesson-Sévigné

X

X

X

X

X

Terre

Ecole des transmissions

35

Cesson-Sévigné

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Etat-major de la RTNO-EMSD Rennes

35

Rennes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Rennes)

35

Rennes

X

X

X

X

Terre

11e régiment d'artillerie de marine

35

Saint-Aubin-du-Cormier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Escadrille d'avions de l'armée de terre

35

Saint-Jacques-de-la-Lande

X

X

X

X

X

X

X

Terre

785e compagnie de guerre électronique

35

Saint-Jacques-de-la-Lande

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre-Musique de l'artillerie

35

Saint-Jacques-de-la-Lande

X

X

X

X

Terre

Groupement de recrutement et de sélection nord-ouest

35

Saint-Jacques-de-la-Lande

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

12e base de soutien du matériel

36

Neuvy-Pailloux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement des écoles militaires de Saumur

37

Avon-les-Roches

X

X

X

X

Terre

Détachement Nouâtre de la 12e base de soutien du matériel

37

Nouâtre

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Tours)

37

Tours

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Grenoble)

37

Tours

X

X

X

X

Terre

Direction des ressources humaines de l'armée de terre

37

Tours

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Grenoble)

38

Grenoble

X

X

X

X

Terre

93e régiment d'artillerie de montagne

38

Varces-Allières-et-Risset

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Etat-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne

38

Varces-Allières-et-Risset

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Varces du 7e régiment du matériel

38

Varces-Allières-et-Risset

X

X

X

X

X

X

Terre

7e bataillon de chasseurs alpins

38

Varces-Allières-et-Risset

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

17e groupe d'artillerie

40

Biscarosse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Escadrille de maintenance des hélicoptères de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre

40

Dax

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre

40

Dax

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Mont-de-Marsan)

40

Mont-de-Marsan

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (Antenne Blois)

41

Blois

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Saint-Etienne)

42

Saint-Etienne

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Nantes)

44

Nantes

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère(PILE Nantes)

44

Nantes

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Saint-Nazaire)

44

Saint-Nazaire

X

X

X

X

Terre

Détachement Gien de la 12e base de soutien du matériel

45

Gien

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

12e régiment de cuirassiers

45

Olivet

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Orléans)

45

Orléans

X

X

X

X

Terre

Centre parachutiste d'entraînement spécialisé

45

Saran

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Cahors)

46

Cahors

X

X

X

X

Terre

48e régiment de transmissions

47

Agen

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Agen)

47

Agen

X

X

X

X

Terre

6e régiment du génie

49

Angers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

École du génie

49

Angers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Angers)

49

Angers

X

X

X

X

Terre

2e régiment de dragons

49

Fontevraud-l'Abbaye

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement des écoles militaires de Saumur-Camp de Fontevraud-L'Abbaye

49

Fontevraud-l'Abbaye

X

X

X

X

X

X

Terre

École de cavalerie

49

Saumur

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

École d'état-major

49

Saumur

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre

49

Saumur

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre-CPSIM Saumur

49

Saumur

X

X

X

X

Terre

Écoles militaires de Saumur

49

Saumur

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de défense nucléaire biologique et chimique

49

Saumur

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO(CIRFA Saint-Lô)

50

Saint-Lô

X

X

X

X

Terre

État-major de la 1re brigade mécanisée

51

Châlons-en-Champagne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Châlons-en-Champagne)

51

Châlons-en-Champagne

X

X

X

X

Terre

1er régiment d'artillerie de marine

51

Châlons-en-Champagne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

501e régiment de chars de combat

51

Mourmelon-le-Grand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

8e régiment du matériel

51

Mourmelon-le-Grand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre d'entraînement des brigades

51

Mourmelon-le-Grand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement des écoles de Bourges (CIEC Mourmelon)

51

Mourmelon-le-Grand

X

X

X

X

Terre

Compagnie aide au déploiement lourd Mourmelon du 19e régiment du génie

51

Mourmelon-le-Grand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Reims)

51

Reims

X

X

X

X

Terre

40e régiment d'artillerie

51

Suippes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Suippes du 8e régiment du matériel

51

Suippes

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du centre d'entraînement des brigades-Compagnie de camp de Suippes

51

Suippes

X

X

X

X

X

X

Terre

132e bataillon cynophile de l'armée de terre

51

Suippes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Chaumont)

52

Chaumont

X

X

X

X

Terre

61e régiment d'artillerie

52

Chaumont

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Langres de la 15e base de soutien du matériel

52

Langres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (Antenne Laval)

53

Laval

X

X

X

X

Terre

53e régiment de transmissions

54

Lunéville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre expert de ressources humaines solde

54

Nancy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Nancy)

54

Nancy

X

X

X

X

Terre

516e régiment du train

54

Toul

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Groupement de recrutement et de sélection nord-est

54

Vandoeuvre-lès-Nancy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Bar-le-Duc)

55

Bar-le-Duc

X

X

X

X

Terre

8e régiment d'artillerie

55

Commercy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

3e régiment d'hélicoptères de combat

55

Etain

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

1er régiment de chasseurs

55

Thierville-sur-Meuse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 7ef'e brigade blindée

55

Verdun

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 9e brigade légère blindée de marine

56

Guer

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Ecoles de Saint-Cyr-Coëtquidan

56

Guer

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (Antenne Lorient)

56

Lorient

X

X

X

X

Terre

Détachement du 3e régiment d'infanterie de marine-Camp Meucon

56

Meucon

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du 3e régiment d'infanterie de marine-Fort de Penthièvre

56

Saint-Pierre-Quiberon

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Vannes)

56

Vannes

X

X

X

X

Terre

3e régiment d'infanterie de marine

56

Vannes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

16e bataillon de chasseurs

57

Bitche

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la brigade de renseignement

57

Bitche

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 1ère brigade mécanisée et de la brigade de transmissions et d'appui au commandement

57

Dieuze

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la RTNE-EMSD Metz

57

Metz

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA de Metz)

57

Metz

X

X

X

X

Terre

3e régiment de hussards

57

Metz

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre-Musique de l'arme blindée cavalerie

57

Metz

X

X

X

X

Terre

Détachement du cabinet du CEMAT-SIRPA Terre (CNPI de Montigny-lès-Metz)

57

Montigny-lès-Metz

X

X

X

X

X

Terre

1er régiment d'hélicoptères de combat

57

Phalsbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

15e base de soutien du matériel

57

Phalsbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

1er régiment d'infanterie

57

Sarrebourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

40e régiment de transmissions

57

Thionville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Woippy du 8e régiment du matériel

57

Woippy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Fourchambault de la15e base de soutien du matériel

58

Fourchambault

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Nevers)

58

Nevers

X

X

X

X

Terre

État-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement

59

Douai

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

41e régiment de transmissions

59

Douai

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Douai du 8e régiment du matériel

59

Douai

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Dunkerque)

59

Dunkerque

X

X

X

X

Terre

Détachement du cabinet du CEMAT-SIRPA Terre (CNPI Lille)

59

Lille

X

X

X

X

X

Terre

Commandement des forces terrestres

59

Lille

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Corps de réaction rapide-France

59

Lille

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement et de recrutement de la Légion étrangère (PILE Lille)

59

Lille

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Lille)

59

Lille

X

X

X

X

Terre

Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre-Musique des forces terrestres

59

Lille

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Valenciennes)

59

Valenciennes

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Compiègne)

60

Compiègne

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (Antenne Alençon)

61

Alençon

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Arras)

62

Arras

X

X

X

X

Terre

13e base de soutien du matériel

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

92e régiment d'infanterie

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la 3e brigade mécanisée

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Clermont-Ferrand)

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

Terre

28e régiment de transmissions

63

Issoire

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Bayonne)

64

Bayonne

X

X

X

X

Terre

1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine

64

Bayonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

École des troupes aéroportées

64

Lons

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Pau)

64

Pau

X

X

X

X

Terre

5e régiment d'hélicoptères de combat

64

Uzein

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales

64

Uzein

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la brigade des forces spéciales

64

Uzein

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du 1er régiment de hussards parachutistes-Camp de Ger

65

Ger

X

X

X

X

X

X

Terre

1er régiment de hussards parachutistes

65

Tarbes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

35e régiment d'artillerie parachutiste

65

Tarbes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Tarbes)

65

Tarbes

X

X

X

X

Terre

Détachement du centre national d'entraînement commando

66

Collioure

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre national d'entraînement commando

66

Mont-Louis

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Perpignan)

66

Perpignan

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Perpignan)

66

Perpignan

X

X

X

X

Terre

Centre parachutiste d'instruction spécialisée

66

Perpignan

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre-Le Luc (centre de vol en montagne Saillagouse)

66

Saillagouse

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Gresswiller du 6e régiment du matériel

67

Gresswiller

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

54e régiment de transmissions

67

Haguenau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la brigade de renseignement

67

Haguenau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

2e régiment de hussards

67

Haguenau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

44e régiment de transmissions

67

Mutzig

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement de soutien national français

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la brigade d'aide au commandement

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major du corps de réaction rapide européen

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Strasbourg)

67

Strasbourg

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Strasbourg)

67

Strasbourg

X

X

X

X

Terre

État-major de la 2e brigade blindée

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Régiment de marche du Tchad

68

Colmar

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

162e régiment d'infanterie

68

Colmar

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Mulhouse)

68

Mulhouse

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Lyon)

69

Lyon

X

X

X

X

Terre

Détachement conservatoire de musique militaire de l'armée de terre-Musique de l'infanterie

69

Lyon

X

X

X

X

Terre

GOMI-GIACM

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du cabinet du CEMAT- SIRPA-Terre (CNPI Lyon)

69

Lyon

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du service de maintenance industrielle terrestre (MICAM)

69

Lyon

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement de la Légion étrangère (PILE Lyon)

69

Lyon

X

X

X

X

Terre

Groupement de recrutement et de sélection sud-est

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la RTSE-EMSD Lyon

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

7e régiment du matériel

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Saint-Priest du 7e régiment du matériel

69

Saint-Priest

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Vesoul)

70

Vesoul

X

X

X

X

Terre

Lycée militaire

71

Autun

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE (CIRFA Mâcon)

71

Mâcon

X

X

X

X

Terre

2e régiment d'infanterie de marine

72

Champagné

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Prytanée national militaire

72

La Flèche

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Le Mans du 2e régiment du matériel

72

Le Mans

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Le Mans)

72

Le Mans

X

X

X

X

Terre

13e bataillon de chasseurs alpins

73

Barby

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Chambéry)

73

Chambéry

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE (CIRFA Annecy)

74

Annecy

X

X

X

X

Terre

École militaire de haute montagne

74

Chamonix-Mont-Blanc

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

27e bataillon de chasseurs alpins

74

Cran-Gevrier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Bureau de liaison de la trésorerie aux armées

75

Paris

X

X

X

X

X

Terre

Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre

75

Paris

X

X

X

X

X

Terre

Centre de la doctrine d'emploi des forces

75

Paris

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de réalisation informatique des systèmes de l'armée de terre

75

Paris

X

X

X

X

X

Terre

Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre

75

Paris

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre-Sous-direction études-politique

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de l'armée de terre

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Groupement de recrutement et de sélection lie de France

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Inspection de l'armée de terre

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Inspection du service de santé pour l'armée de terre

75

Paris

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection IDF (CIRFA Paris)

75

Paris

X

X

X

X

Terre

Détachement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre-Sous-direction recrutement

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

1re base de soutien au commandement

75

PARIS

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (Antenne Le Havre)

76

Le Havre

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO (CIRFA Rouen)

76

Rouen

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF (CIRFA Meaux)

77

Meaux

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF (CIRFA Melun)

77

Melun

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF (CIRFA Mantes-la-Jolie)

78

Mantes-la-Jolie

X

X

X

X

Terre

Détachement de soutien de Rambouillet

78

Rambouillet

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Lycée militaire

78

Saint-Cyr-l'Ecole

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la RTIDF-EMSD Paris

78

Saint-Germain-en-Laye

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre

78

Vélizy-Villacoublay

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF(CIRFA Versailles)

78

Versailles

X

X

X

X

Article Annexe III (suite) Abrogé LEGIARTI000025389892

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. .

Terre

Détachement d'appui à la numérisation de l'espace de bataille

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Section technique de l'armée de terre

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Service de maintenance industrielle terrestre

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Versailles de la 12e base de soutien du matériel

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Conservatoire de musique militaire de l'armée de Terre

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

Terre

526e bataillon du train

78

Saint-Germain-en-Laye

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO(CIRFA Niort)

79

Niort

X

X

X

X

Terre

Détachement du cabinet du CEMAT- SIRPA-Terre (CNPI Saint-Maixent)

79

Saint-Maixent-l'Ecole

X

X

X

X

X

Terre

École nationale des sous-officiers d'active

79

Saint-Maixent-l'Ecole

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la UNE(CIRFA Amiens)

80

Amiens

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO(CIRFA Albi)

81

Albi

X

X

X

X

Terre

8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine

81

Castres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

31e régiment du génie

82

Castelsarrasin

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement des écoles de Bourges (CIEC)

82

Castelsarrasin

X

X

X

X

Terre

Détachement du 17e régiment du génie parachutiste-Camp de Caylus

82

Caylus

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 11e brigade parachutiste

82

Caylus

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Montauban du 3e régiment du matériel

82

Montauban

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

17e régiment du génie parachutiste

82

Montauban

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO (CIRFA Montauban)

82

Montauban

X

X

X

X

Terre

9e bataillon de soutien aéromobile

82

Montauban

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Écoles militaires de Draguignan

83

Draguignan

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

5e base de soutien du matériel

83

Draguignan

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Compagnie aide au déploiement lourd Canjuers du 19e régiment du génie

83

Draguignan

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

21e régiment d'infanterie de marine

83

Fréjus

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 6e brigade légère blindée

83

Fréjus

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

54e régiment d'artillerie

83

Hyères

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

École de l'aviation légère de l'armée de terre-Le Luc

83

Le Cannet-des-Maures

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

École franco-allemande du Tigre

83

Le Cannet-des-Maures

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

1er régiment de chasseurs d'Afrique

83

Montferrat

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

3e régiment d'artillerie de marine

83

Montferrat

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Canjuers de la 5e base de soutien du matériel

83

Montferrat

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE(CIRFA Toulon)

83

Toulon

X

X

X

X

Terre

519e groupe de transit maritime

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSE(CIRFA Avignon)

84

Avignon

X

X

X

X

Terre

1er régiment étranger de cavalerie

84

Orange

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

2emé régiment étranger de génie

84

Saint-Christol

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNO(Antenne La Roche-sur-Yon)

85

La Roche-sur-Yon

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO(CIRFA Poitiers)

86

Poitiers

X

X

X

X

Terre

Régiment d'infanterie de chars de marine

86

Poitiers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la 9e brigade légère de marine

86

Poitiers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Poitiers du 2e régiment du matériel

86

Poitiers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTSO(CIRFA Limoges)

87

Limoges

X

X

X

X

Terre

1er régiment de tirailleurs

88

Epinal

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE(CIRFA Epinal)

88

Epinal

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE(CIRFA Auxerre)

89

Auxerre

X

X

X

X

X

Terre

Détachement Saint-Florentin de la 15e base de soutien du matériel

89

Saint-Florentin

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTNE(CIRFA Belfort)

90

Belfort

X

X

X

X

Terre

35e régiment d'infanterie

90

Belfort

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

1er régiment d'artillerie

90

Bourogne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF (CIRFA Evry)

91

Evry

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF(CIRFA Les Ulis)

91

Les Ulis

X

X

X

X

Terre

121e régiment du train

91

Montlhéry

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement des écoles de Bourges(CIEC)

91

Montlhéry

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la 1re brigade logistique

91

Montlhéry

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation initiale des militaires du rang de la brigade logistique

91

Montlhéry

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre interarmées de coordination de la logistique des opérations (CICLO)

91

Montlhéry

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre des transports et transits de surface (CTTS)

91

Montlhéry

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF(CIRFA Boulogne Billancourt)

92

Boulogne-Billancourt

X

X

X

X

Terre

Groupement de transit et d'administration du personnel isolé

92

Rueil-Malmaison

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger

92

Rueil-Malmaison

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF(CIRFA Noisy-le-Sec)

93

Noisy-le-Sec

X

X

X

X

Terre

Centre d'instruction des réservistes parachutistes

93

Romainville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF (CIRFA Saint-Denis)

93

Saint-Denis

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF (CIRFA Choisy-le-Roi)

94

Choisy-le-Roi

X

X

X

X

Terre

Groupement de recrutement de la Légion étrangère

94

Fontenay-sous-Bois

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de coordination et de synthèse des SIC de l'armée de terre

94

Le Kremlin-Bicêtre

X

X

X

X

X

Terre

Centre de pilotage des systèmes d'information de l'armée de terre

94

Le Kremlin-Bicêtre

X

X

X

X

X

Terre

Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la RTIDF (CIRFA Pontoise)

95

Pontoise

X

X

X

X

Terre

110e régiment d'infanterie

République fédérale d'Allemagne

Donaueschingen

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Enseignement en Allemagne

République fédérale d'Allemagne

Donaueschingen

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique Tigre

République fédérale d'Allemagne

Fassberg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

État-major de la brigade franco-allemande (BFA)

République fédérale d'Allemagne

Müllheim

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Terre

Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande

République fédérale d'Allemagne

Müllheim

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine nationale

Marine

France Sud TRANS

11

Bram

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

COMAR Marseille

13

Marseille

X

X

Marine

COMAR Ajaccio

2A

Ajaccio

X

X

X

X

X

Marine

Établissement des formations de la marine Atlantique dont base de longue à Crozon (29) pour la fonction restauration

29

Brest

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Service logistique de la marine de Brest

29

Brest

X

X

X

X

X

X

Marine

CECLANT

29

Brest

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Service de soutien de la flotte

29

Brest

X

Marine

Centre opérationnel de la marine

29

Brest

X

X

X

X

Marine

BAN Landivisiau

29

Landivisiau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

BAN Lanvéoc

29

Lanvéoc

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

École navale

29

Lanvéoc

X

X

Marine

COMAR Bordeaux

33

Bordeaux

X

X

Marine

Rosnay TRANS

36

Rosnay

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Base navale

50

Cherbourg Octeville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

École des applications militaires de l'énergie atomique

50

Cherbourg Octeville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Établissement de formations de la marine Manche

50

Cherbourg Octeville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Marins-pompiers

50

Cherbourg Octeville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

COMAR Cherbourg

50

Cherbourg Octeville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

École des fourriers

50

Querqueville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Base des fusiliers marins et des commandos

56

Lorient

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

BAN Lann-Bihoué

56

Ploemeur, Queven et Guidel

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

CIRFA

59

Lille

X

Marine

Base navale de l'Adour

64

Anglet

X

X

Marine

Établissement des formations de la marine Paris

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Centre médical marine

75

Paris

X

Marine

COMAR Paris

75

Paris

X

X

X

X

X

X

Marine

Direction centrale du service de soutien de la flotte

75

Paris

X

X

Marine

Service de recrutement

75

Paris

X

X

X

Marine

Sainte-Assise TRANS

77

Seine-Port

X

X

X

Marine

Centre commandement Millé

78

Houilles

X

X

Marine

CELAé

83

Cuers et Pierrefeu-du-Var

X

X

Marine

CEPA 1OS

83

Hyères

X

Marine

BAN Hyères

83

Hyères

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

École de plongée

83

Saint-Mandrier

X

X

X

X

Marine

Commando Hubert

83

Saint-Mandrier

X

X

X

Marine

Centre d'instruction naval

83

Saint-Mandrier

X

X

X

X

X

X

Marine

Établissement de formations de la marine Méditerranée

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Base navale

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

CECMED

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

EM ALAVIA

83

Toulon

X

Marine

EM ALFAN

83

Toulon

X

X

X

Marine

EM escadrille des SNA

83

Toulon

X

X

Marine

Centre Lamalgue

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Marine

Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique

83

Toulon

X

Marine

Service de soutien de la flotte

83

Toulon

X

X

X

Marine

Service logistique de la marine

83

Toulon

X

X

Marine

Centre d'expertise des ressources humaines (CERN)

83

Toulon

X

Marine

Station essais combustible et lubrifiants de la flotte(SECLEF)

83

Toulon

X

X

X

Marine

Groupement des fusiliers marins

83

Toulon

X

Armée de l'air

Air

Base aérienne n° 278

01

Ambérieu-en-Bugey

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Détachement air n° 277-Entrepôt de l'armée de l'air

03

Varennes-sur-Allier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 125

13

Istres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 701

13

Salon-de-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 709

16

Cognac

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 721

17

Rochefort

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 722

17

Thénar

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 702

18

Farges-en-Septaine

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 126

2B

Ventiseri

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 102

21

Longvic

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 105

27

Évreux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 279

28

Châteaudun

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-
Antenne de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne (SAN de Landivisiau)

29

Landivisiau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-
Antenne de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne (BAN de Lanvéoc-Poulmic)

29

Lanvéoc

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Détachement air n° 204

33

Bordeaux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-
Atelier industriel de l'aéronautique

33

Floirac

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 120

33

La Teste-de-Buch

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 106

33

Mérignac

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Brigade technique et logistique

33

Mérignac

X

Air

Centre compétence ATAMS

33

Mérignac

X

Air

Base aérienne n° 705

37

Tours

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

École des pupilles de l'air

38

Grenoble

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 118

40

Mont-de-Marsan

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Détachement air n° 273

41

Giévres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 123

45

Bricy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 113

52

Saint-Dizier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-Détachement de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand

54

Domgermain

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 133

54

Ochey

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-
Atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne (BAN de Lann-Bihoué)

56

Ploemeur, Quéven et Guidel

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-Détachement de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand

57

Phalsbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 110

60

Creil

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-
Atelier industriel de l'aéronautique

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 901

67

Drachenbronn- Birlenbach

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 942

69

Poleymieux-au-Mont- d'Or

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 116

70

Saint-Sauveur

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 117

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 107

78

Vélizy-Villacoublay

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-
Atelier industriel de l'aéronautique

83

Cuers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Service industriel de l'aéronautique-
Antenne de l'AIA de Cuers

83

Hyères

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Air

Base aérienne n° 115

84

Orange

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Interarmées

Forces de souveraineté/Terre

Forces de souveraineté/terre

Détachement terre Guadeloupe

971

Pointe-à-Pitre

X

X

Forces de souveraineté/terre

Centre d'information et de recrutement des forces armées-Guadeloupe

971

Pointe-à-Pitre

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Groupement PROTERRE Antilles

972

Fort-de-France

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement de maintenance des matériels terrestres (DMMT)-Antilles

972

Fort-de-France

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Centre d'information et de recrutement des forces armées-Martinique

972

Fort-de-France

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

9e régiment d'infanterie de marine

973

Cayenne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement de liaison de maintien en condition opérationnelle terrestre (DLMCO-T)-Guyane-Zone Caraïbes

973

Cayenne

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Centre d'information et de recrutement des forces armées-Guyane

973

Cayenne

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

3e régiment étranger d'infanterie

973

Kourou

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement Maroni du genre régiment d'infanterie de marine

973

Saint-Laurent-du- Maroni

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement de liaison de maintien en condition opérationnelle terrestre (DL MCD-T)-La Réunion-Zone océan Indien

974

Saint-Denis

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Centre d'information et de recrutement des forces armée-La Réunion

974

Saint-Denis

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

2e régiment de parachutistes d'infanterie de marine

974

Saint-Pierre

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement de la Légion étrangère de Mayotte

976

Dzaoudzi

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Groupement PROTERRE Polynésie

987

Arué

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement de maintenance des matériels terrestres (DMMT)-Polynésie

987

Arué

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Centre d'information et de recrutement des forces armées-Polynésie

987

Arué

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement du régiment d'infanterie de marine du Pacifique de Nouvelle-Calédonie-Compagnie maintenance

988

Nandaï

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement de liaison de maintien en condition opérationnelle terrestre (DLMCO-T)-Nouvelle-Calédonie-Pacifique

988

Nouméa

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Centre d'information et de recrutement des forces armées-Nouvelle-Calédonie

988

Nouméa

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Détachement du régiment d'infanterie de marine du Pacifique de Nouvelle-Calédonie

988

Nouméa

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/terre

Régiment d'infanterie de marine du Pacifique de Nouvelle-Calédonie

988

Plum

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/Air

Forces de souveraineté/air

Base aérienne n° 365

972

Le Lamentin

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/air

Base aérienne n° 367

973

Cayenne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/air

Base aérienne n° 181

974

Sainte-Marie

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/air

Base aérienne n° 190 Polynésie

987

Faa'a

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/air

Éléments air 376

988

Nouméa

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté /Marine

Forces de souveraineté/ marine

Base navale

988

Nouméa

X

Forces de souveraineté/Service de santé des armées (SSA)

Forces souveraineté/
SSA

Direction interarmées du service de santé des armées

972

Fort-de-France

X

X

Forces souveraineté/
SSA

Direction interarmées du service de santé des armées

973

Cayenne

X

Forces souveraineté/
SSA

Direction interarmées du service de santé des armées

974

Saint-Denis

X

Forces souveraineté/
SSA

Direction interarmées du service de santé des armées

987

Papeete

X

X

Forces souveraineté/
SSA

Direction interarmées du service de santé des armées

988

Nouméa

X

Forces de souveraineté/Commandement interarmées de soutien (COMIAS)

Force de souveraineté/
COMIAS

Groupement de soutien de la BdD des Antilles

972

Fort-de-France

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Guyane

973

Cayenne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de La Réunion-Mayotte dont antenne Gillot (Sainte-Marie) et antenne Port des Galets (Le Port)

974

Saint-Denis

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de La Réunion-Mayotte-Antenne Pierrefonds

974

Saint-Pierre

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de La Réunion-Mayotte-Antenne de Mayotte

976

Mayotte

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Polynésie française

987

Papeete

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nouvelle-Calédonie

988

Nouméa

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/Service infrastructure de la défense (SID)

Force de souveraineté/
SID

Direction de l'infrastructure de la défense

972

Fort-de-France

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
SID

Direction de l'infrastructure de la défense

973

Cayenne

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
SID

Direction de l'infrastructure de la défense

974

Saint-Denis

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
SID

Direction de l'infrastructure de la défense

987

Papeete

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de souveraineté/
SID

Direction de l'infrastructure de la défense

988

Nouméa

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de souveraineté/Direction du service national (DSN)

Force de souveraineté/
DSN

Centre du service national

971

Pointe-à-Pitre

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DSN

Centre du service national

972

Fort-de-France

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DSN

Centre du service national

973

Cayenne

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DSN

Centre du service national

974

Saint-Denis

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DSN

Centre du service national

987

Papeete

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DSN

Centre du service national

988

Nouméa

X

X

X

X

Forces de souveraineté/Direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD)

Force de souveraineté/
DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

971

Fort-de-France

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

973

Cayenne

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

973

Kourou

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

974

Saint-Denis

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

976

Mayotte

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

987

Papeete

X

X

X

X

Force de souveraineté/
DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

988

Nouméa

X

X

X

X

Forces de présence /Terre

Forces de présence/terre

5e régiment interarmes d'outre-mer

République de Djibouti

Djibouti

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence/terre

Détachement de liaison de maintien en condition opérationnelle terrestre (DLMCO-T)-Djibouti

République de Djibouti

Djibouti

X

X

X

X

X

Forces de présence/terre

13e demi-brigade de Légion étrangère

Émirats Arabes Unis

Abou Dhabi

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence/terre

6e bataillon d'infanterie de marine

Gabon

Libreville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence/terre

Détachement de liaison de maintien en condition opérationnelle terrestre (DLMCO-T)-Gabon

Gabon

Libreville

X

X

X

X

X

Forces de présence/terre

Groupement de coopération opérationnelle

Sénégal

Dakar

X

X

X

X

Forces de présence/terre

Détachement de maintenance des matériels terrestres (DMMT)-Sénégal

Sénégal

Dakar

X

X

X

X

X

Forces de présence /Air

Forces de présence/air

Base aérienne n° 104

Émirats Arabes Unis

AI Dafrah

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence/air

Détachement air n° 00.470 Libreville

Gabon

Libreville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence/air

Brigade gendarmerie air

République de Djibouti

Djibouti

X

Forces de présence/air

Base aérienne n° 188

République de Djibouti

Djibouti

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence/air

Base aérienne n° 160

Sénégal

Ouakam

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence /service de santé des armées (SSA)

Force de présence/SSA

Direction interarmées du service de santé des armées

Sénégal

Dakar

X

X

X

X

X

Forces de présence /Commandement interarmées de soutien (COMIAS)

Force de présence/
COMIAS

Groupement de soutien de la base des forces françaises des Émirats Arabes Unis

Émirats Arabes Unis

Abou Dhabi

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de présence/
COMIAS

Groupement de soutien de la base des forces françaises du Gabon

Gabon

Libreville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de présence/
COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Djibouti

République de Djibouti

Djibouti

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Force de présence/
COMIAS

Groupement administratif de la base des éléments français au Sénégal

Sénégal

Dakar

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence /service infrastructure de la défense (SID)

Forces de présence/SID

Direction de l'infrastructure de la défense

République de Djibouti

Djibouti

X

X

X

X

X

X

X

X

Forces de présence/SID

Direction de l'infrastructure de la défense

Sénégal

Dakar

X

X

X

X

X

X

X

X

État major des armées - service de santé des armées (SSA)

SSA

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées

13

Marseille

X

X

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

13

Marseille

X

X

X

X

X

SSA

Centre médical des armées

13

Marseille

X

X

SSA

Centre médical des armées

17

Rochefort

X

X

SSA

Centre médical des armées

18

Avord

X

X

SSA

Centre médical des armées

25

Besançon

X

X

SSA

Centre médical des armées

26

Valence

X

X

SSA

Direction régionale du service de santé des armées

29

Brest

X

X

X

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

29

Brest

X

X

X

X

X

SSA

Centre médical des armées

29

Brest

X

X

SSA

Direction régionale du service de santé des armées

33

Bordeaux

X

X

X

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

33

Villenave-d'Ornon

X

X

X

X

X

SSA

Centre médical des armées

35

Rennes

X

X

SSA

Centre médical des armées

38

Varces-Allières-et-Risset

X

X

SSA

Établissement central des matériels du service de santé des armées

45

Fleury-les-Aubrais

X

X

X

X

SSA

Pharmacie centrale des armées

45

Fleury-les-Aubrais

X

X

X

X

SSA

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées

45

Fleury-les-Aubrais

X

X

X

X

X

X

SSA

Centre médical des armées

50

Cherbourg Octeville

X

X

SSA

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées

51

Vitry-le-François

X

X

X

SSA

Centre médical des armées

51

Mourmelon-le-Grand

X

X

SSA

Centre médical des armées

54

Toul

X

X

SSA

Centre médical des armées

56

La Gacilly

X

X

SSA

Centre médical des armées

57

Moulins-lès-Metz

X

X

SSA

Direction régionale du service de santé des armées

57

Metz

X

X

X

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

57

Metz

X

X

X

X

X

SSA

Centre médical des armées

59

Lille

X

X

SSA

Centre médical des armées

60

Creil

X

X

SSA

Centre médical des armées

63

Clermont-Ferrand

X

X

SSA

Centre médical des armées

64

Pau

X

X

SSA

Centre médical des armées

67

Haguenau

X

X

SSA

École du service de santé des armées

69

Bran

X

X

X

X

X

X

X

SSA

Direction régionale du service de santé des armées

69

Lyon

X

X

X

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

SSA

École du Val-de-Grâce

75

Paris

X

X

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

75

Paris

X

X

X

X

X

SSA

Direction centrale du service de santé des armées

75

Paris

X

X

X

Article Annexe III (suite) Abrogé LEGIARTI000025389893

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. .

SSA

Direction régionale du service de santé des armées

78

Saint-Germain-en-Laye

X

X

X

X

X

SSA

Direction régionale du service de santé des armées

83

Toulon

X

X

X

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

83

Toulon

X

X

X

X

X

SSA

Ecole du personnel paramédical des armées

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

SSA

Service des archives médicales des hôpitaux des armées

87

Limoges

X

X

SSA

Institut de recherche biomédicale des armées

91

Brétigny-sur-Orge

X

X

X

X

X

SSA

Centre médical des armées

91

Montlhéry

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

92

Clamart

X

X

X

X

X

SSA

Service de protection radiologique des armées

92

Clamart

X

X

X

X

X

SSA

Centre de transfusion sanguine des armées

92

Clamart

X

X

X

X

SSA

Centre de traitement de l'information médicale des armées

94

Saint-Mandé

X

X

SSA

Hôpital d'instruction des armées

94

Saint-Mandé

X

X

X

État major des armées -service des essences des armées (SEA)

SEA

Base pétrolière interarmées

71

Chalon-sur-Saône

X

X

X

X

X

X

État major des armées -direction du renseignement militaire (DRM)

DRM

DRM Creil

60

Creil

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DRM

Centre de formation interarmées au renseignement

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

État major des armées - commandement interarmées de soutien (COMIAS)

COMIAS

Groupement de soutien de la base de défense (BdD) de La Valbonne

01

La Valbonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly-Antenne de Crépy- en-Laonnois

02

Crépy-en-Laonnois

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly-Antenne de Sissonne

02

Sissonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Clermont-Ferrand-Antenne de Moulins

03

Moulins

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Clermont-Ferrand-Antenne de Varennes

03

Varennes-sur-Allier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Gap

05

Gap

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Charleville-Mézières

08

Charleville-Méziéres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Dizier-Chaumont-Antenne de Vouziers

08

Vouziers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulouse-Castres-Antenne de Pamiers

09

Pamiers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Dizier-Chaumont-Antenne de Brienne-le-Château

10

Brienne-le-Château

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly-Antenne de Mailly

10

Mailly-le-Camp

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly-Antenne de Châtres

10

Romilly-sur-Seine

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Carcassonne-Antenne de Bram

11

Bram

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Carcassonne

11

Carcassonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Carcassonne-Antenne de Castelnaudary

11

Castelnaudary

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Carcassonne-Antenne de Narbonne

11

Narbonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulouse-Castres-Antenne du Larzac

12

La Cavalerie

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD Marseille-Aubagne- Antenne d'Aubagne

13

Aubagne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Marseille-Antenne de Carpiagne

13

Carnoux-en-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Istres-Salon de Provence-Antenne du 25e RGA

13

Istres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD Marseille-Aubagne

13

Marseille

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Istres-Salon de Provence-Antenne de Miramas

13

Miramas

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Istres-Salon-de-Provence

13

Salon-de-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Istres-Salon de Provence-Antenne de Salon-de-Provence

13

Salon-de-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angoulême

16

Angoulême

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angoulême-Antenne de la Braconne

16

Brie

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rochefort-Saintes-Cognac-Antenne de Cognac

16

Cognac

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rochefort-Saintes-Cognac-Antenne de La Rochelle

17

La Rochelle

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rochefort-Cognac

17

Rochefort

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rochefort-Saintes-Cognac-Antenne de Saintes

17

Saintes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD Bourges-Avord

18

Avord

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD Brive-la-Gaillarde

19

Brive-la-Gaillarde

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Brive-la-Gaillarde-Antenne de Tulle

19

Tulle

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Ventiseri-Solenzara-Antenne d'Ajaccio

2A

Ajaccio

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Calvi

2B

Calvi

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Ventiseri-Solenzara

2B

Ventiseri

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Dijon

21

Dijon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Brive-la-Gaillarde-Antenne de Guéret

23

Guéret

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Brive-la-Gaillarde-Antenne de la Courtine

23

La Courtine

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Brive-la Gaillarde-Antenne de Saint-Astier

24

Saint-Astier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Besançon

25

Besançon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Besançon-Antenne de Valdahon

25

Valdahon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Valence-Antenne de Chabeuil

26

Chabeuil

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Valence

26

Valence

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Evreux

27

Evreux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Orléans-Bricy-Antenne de Châteaudun

28

Châteaudun

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Brest

29

Brest

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Brest-Antenne du CIN

29

Brest

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Brest-Antenne du GFM

29

Brest

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Brest-Antenne de I'IIe Longue

29

Crozon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Brest-Antenne de I'ESNLE

29

Crozon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Brest-Antenne de Landivisiau

29

Landivisiau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Brest-Antenne de Lanvéoc

29

Lanvéoc

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Brest-Antenne de Poulmic

29

Lanvéoc

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Brest-Antenne de Loperhet

29

Loperhet

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nîmes-Orange-Laudun-Antenne de Laudun

30

Laudun L'ardoise

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nîmes-Orange-Laudun-Antenne du 1er REG

30

Laudun L'ardoise

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nîmes-Orange-Laudun

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Nïmes-Orange-Laudun-Antenne du 2e REI

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nîmes-Orange-Laudun-Antenne du 4e RMAT

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nîmes-Orange-Laudun-Antenne des Garrigues

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulouse-Castres

31

Toulouse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Bordeaux-Mérignac

33

Bordeaux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Cazaux

33

Cazaux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Bordeaux-Mérignac-Antenne de Martignas-sur-Jalle

33

Martignas-sur-Jalle

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Bordeaux-Mérignac-Antenne de Beauséjour

33

Mérignac

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Bordeaux-Mérignac-Antenne de Mérignac

33

Mérignac

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Bordeaux-Mérignac-Antenne de Vayres

33

Vayres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rennes-Antenne de Bruz

35

Bruz

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rennes-Antenne de Cesson-Sévigné

35

Cesson-Sévigné

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rennes-Antenne de Dinard

35

Dinard

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rennes

35

Rennes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rennes-Antenne de Rennes

35

Rennes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Rennes-Antenne de la lande d'Ouée

35

Saint-Aubin-du-Cormier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Tours-Antenne CMLP

37

Cinq-Mars-la-Pile

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Tours-Antenne de Nouâtre

37

Nouâtre

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Tours

37

Tours

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Tours-Antenne Baraguey

37

Tours

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Grenoble-Annecy-Chambéry-Antenne de Montbonnot

38

Montbonnot-Saint-­Martin

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Grenoble-Annecy-Chambéry-Antenne de Chambaran

38

Roybon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Grenoble-Annecy-Chambery

38

Varces-Allières-et- Risset

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Cazaux-Antenne EPMA

40

Biscarosse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Pau-Antenne de Dax

40

Dax

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mont-de-Marsan

40

Mont-de-Marsan

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Tours-Antenne de Romorantin- Lanthenay

41

Romorantin-Lanthenay

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lyon-Mont Verdun-Antenne de Roanne

42

Roanne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lyon-Mont Verdun-Antenne de Saint- Etienne

42

Saint-Etienne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Orléans-Bricy

45

Bricy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Orléans-Bricy-Antenne de Gien

45

Gien

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Orléans-Bricy-Antenne d'Olivet

45

Olivet

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Orléans-Bricy-Antenne d'Orléans

45

Orléans

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Montauban-Aqen-Antenne d'Agen

47

Agen

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angers-Le Mans-Saumur

49

Angers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angers-Le Mans-Saumur-Antenne du 6e RG

49

Angers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angers-Le Mans-Saumur-Antenne de Fontevraud-l'Abbaye

49

Fontevraud-l'Abbaye

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angers-Le Mans-Saumur-Antenne des Ponts-de-Cé

49

Les-Ponts-de-Cé

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angers-Le Mans-Saumur-Antenne de Saumur

49

Saumur

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Cherbourg

50

Cherbourg Octeville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Cherbourg-Antenne de l'écale des fourriers

50

Cherbourg Octeville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly-Antenne de Châlons- en-Champagne

51

Châlons-en- Champagne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly-Antenne de Connantray-Vaurefroy

51

Connantray-Vaurefroy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly

51

Mourmelon-le-Grand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Dizier-Chaumont-Antenne de Prunay

51

Prunay

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly-Antenne BA n°112

51

Reims

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Mourmelon-Mailly-Antenne de Suippes

51

Suippes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Dizier-Chaumont-Antenne de Vitry-le-François ou participation SSA

51

Vitry-le-François

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Dizier-Chaumont-Antenne de Chaumont

52

Chaumont

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la Bd D de Dijon-Antenne de Langres

52

Langres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint Dizier-Chaumont

52

Saint-Dizier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nancy-Antenne de Lunéville

54

Lunéville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nancy

54

Nancy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nancy-Antenne de Nancy-Ochey

54

Ochey

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nancy-Antenne de Toul

54

Toul

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Verdun-Antenne de Commercy

55

Commercy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Verdun-Antenne d'Etain

55

Etain

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Verdun

55

Thierville-sur-Meuse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Verdun-Antenne du Rozelier

55

Verdun

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Coëtquidan

56

Guer

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Coëtquidan-Vannes-Antenne de Vannes

56

Vannes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Phalsbourg-Antenne de Bitche

57

Bitche

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Phalsbourg-Antenne de Dieuze

57

Dieuze

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Metz

57

Metz

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Metz-Antenne Séré-de-Rivières

57

Metz

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Phalsbourq

57

Phalsbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Phalsbourq-Antenne de Sarrebourq

57

Sarrebourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Metz-Antenne de Thionville

57

Thionville

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Metz-Antenne de Woippy

57

Woippy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Dijon-Antenne de Fourchambault

58

Fourchambault

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lille-Antenne de Denain

59

Denain

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lille-Antenne de Douai

59

Douai

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lille

59

Lille

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Creil

60

Creil

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Clermont-Ferrand

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Clermont-Ferrand-Antenne d'Issoire

63

Issoire

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Pau-Antenne de Bayonne

64

Bayonne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Pau-Antenne de Lons

64

Lons

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Pau-Bayonne-Tarbes

64

Pau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Pau-Antenne de Pau

64

Pau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Pau-Antenne de Bernadotte

64

Pau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Pau-Antenne de Sedzère

64

Sedzère

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Pau-Antenne de Tarbes

65

Tarbes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Carcassonne-Antenne de Collioure

66

Collioure

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Carcassonne-Antenne de Mont-Louis

66

Mont-Louis

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Carcassonne-Antenne de Saillagouse

66

Saillagouse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Strasbourg-Haguenau-Antenne de Drachenbronn

67

Drachenbronn Birlenbach

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Strasbourg-Haguenau-Antenne de Gresswiller

67

Gresswiller

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Strasbourg-Haguenau-Antenne d'Haguenau

67

Haguenau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Strasbourg-Haguenau-Antenne de Mutzig

67

Mutzig

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Strasbourg-Haguenau-Antenne de Neubourg

67

Neubourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Strasbourg-Haguenau

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Colmar

68

Colmar

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Colmar-Antenne de Meyenheim

68

Meyenheim

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lyon-Mont-Verdun-Antenne de Bron

69

Bron

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lyon-Mont Verdun

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lyon-Mont Verdun-Antenne de la BA 942

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lyon-Mont Verdun-Antenne de Sabatier

69

Saint-Priest

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Lyon-Mont Verdun-Antenne de Saint- Priest

69

Saint-Priest

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Epinal-Luxeuil

70

Luxeuil

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Dijon-BPIA

71

Chalon-sur-Saône

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Dijon-Antenne d'Autun

71

Autun

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angers-Le Mans-Saumur-Antenne de La Flèche

72

La Flèche

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angers-Le Mans-Saumur-Antenne d' Auvours

72

Le Mans

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Angers-Le Mans-Saumur-Antenne du Mans

72

Le Mans

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Grenoble-Annecy-Chambéry-Antenne de Barby

73

Barby

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Grenoble-Annecy-Chambéry-Antenne de Bourg-Saint-Maurice

73

Bourg-Saint-Maurice

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Grenoble-Annecy-Chambéry-Antenne d'Annecy

74

Annecy

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Grenoble-Annecy-Chambéry-Antenne de l'EMHM de Chamonix

74

Chamonix-Mont-Blanc

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Paris-Ecole militaire

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Paris-Antenne de La Pépinière

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Paris-Antenne HNI

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Vincennes-Antenne de Lourcine

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Vincennes-Antenne de Mortier

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Montlhéry-Antenne de Fontainebleau

77

Fontainebleau

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint Germain en Laye Antenne d'Houilles

78

Houilles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de SGEL-Antenne de Maisons-Laffitte

78

Maisons-Laffitte

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Versailles-Antenne de Saint-Cyr-l'Ecole

78

Saint-Cyr-l'Ecole

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Versailles-Antenne de Rambouillet

78

Rambouillet

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Germain-en-Laye

78

Saint-Germain-en-Laye

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Villacoublay

78

Vélizy-Villacoublay

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Versailles

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Poitiers-Saint-Maixent

79

Saint-Maixent-l'Ecole

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Poitiers-Saint-Maixent-Antenne de Saint-Maixent

79

Saint-Maixent-l'Ecole

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulouse-Castres-Antenne de Castres

81

Castres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Montauban-Agen-Antenne de Castelsarrasin

82

Castelsarrasin

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Montauban-Agen-Antenne de Caylus

82

Caylus

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Montauban-Agen

82

Montauban

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Draguignan

83

Draguignan

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Draguignan-Antenne de Curtet

83

Draguignan

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Draguignan-Antenne de Fréjus

83

Fréjus

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulon-Antenne du 54e RA

83

Hyères

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulon-Antenne d'Hyères

83

Hyères

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Draguignan-Antenne du Cannet-des- Maures

83

Le Cannet-des-Maures

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Draguignan-Antenne de Canjuers

83

Montferrat

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulon-Antenne de Saint-Mandrier

83

Saint-Mandrier

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulon

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Toulon-Antenne de Lamalgue

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nîmes-Orange-Laudun-Antenne du Mont-Ventoux

84

Bédoin

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nîmes-Orange-Laudun-Antenne de la BA n°115

84

Camaret-sur-Aygues

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Aubagne-Antenne d'Orange

84

Orange

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Nîmes-Orange-Laudun-Antenne du 1er REC

84

Orange

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Christol

84

Saint-Christol

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Poitiers-Saint-Maixent-Antenne de Fontenay-le-Comte

85

Fontenay-le-Comte

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Poitiers-Saint-Maixent-Antenne de Châtellerault

86

Châtellerault

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Poitiers-Saint-Maixent-Antenne de Poitiers

86

Poitiers

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD d'Epinal-Luxeuil-Antenne d'Epinal

88

Epinal

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Dijon-Antenne de Saint-Florentin

89

Saint-Florentin

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Belfort-Antenne de Belfort

90

Belfort

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Belfort

90

Bourogne

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Montlhéry-Antenne de Brétigny-sur- Orge

91

Brétigny-sur-Orge

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Montlhéry

91

Montlhéry

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Germain-en-Laye-Antenne de Rueil-Malmaison

92

Rueil-Malmaison

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Saint-Germain-en-Laye-Antenne de Suresnes

92

Suresnes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Vincennes-Antenne du fort de Nogent- sur-Marne

94

Fontenay-sous-Bois

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Vincennes-Antenne du Kremlin-Bicétre

94

Le Kremlin-Bicétre

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Vincennes

94

Vincennes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Vincennes-Antenne du fort de l'Est

94

Vincennes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Vincennes-Antenne du site Pascal

94

Vincennes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Vincennes-Antenne du site Reuilly

94

Vincennes

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

COMIAS

Groupement de soutien de la BdD de Strasbourg-Haguenau-Antenne de Donaueschingen

République fédérale d'Allemagne

Donaueschingen

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Direction générale de l'armement (DGA)

DGA

Direction technique-DGA Techniques navales

04

Castillon, Castellane et Demandolx

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité- Service de la qualité

06

Nice

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

13

Aix en Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

13

lstres

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

13

Istres

X

DGA

Direction des ressources humaines- Centre de prestations de proximité

13

lstres

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

13

lstres

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

13

lstres

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

13

lstres

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

13

Istres

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

13

Istres

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

13

Marseille

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

13

Marseille

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

13

Marseille

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

13

Salon-de-Provence

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

13

Salon-de-Provence

X

X

DGA

Direction des ressources humaines- Centre de prestations de proximité

16

Angoulême

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Administration centrale

16

Angoulême

X

X

X

X

X

DGA

Département central d'information et de la communication-Service extérieur de la communication

16

Angoulême

X

DGA

Direction de la stratégie-Centre d'information et de documentation de l'armement

16

Angoulême

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

16

Angoulême

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

16

Angoulême

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

16

Angoulême

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

18

Bourges

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

18

Bourges

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

18

Bourges

X

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques terrestres

18

Bourges

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

18

Bourges

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Administration centrale

18

Bourges

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service centralisé des achats

18

Bourges

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Administration centrale

18

Bourges

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Antenne de l'unité de management terrestre

18

Bourges

X

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

18

Bourges

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

18

Bourges

X

DGA

Direction des plans: des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

18

Bourges

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

18

Bourges

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

19

Tulle

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

21

Dijon

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité

27

Val-de-Reuil

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

27

Val-de-Reuil

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

27

Val-de-Reuil

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

27

Val-de-Reuil

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

27

Val-de-Reuil

X

X

X

DGA

Direction des plans: des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

27

Val-de-Reuil

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques hydrodynamiques

27

Val-de-Reuil

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

27

Val-de-Reuil

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Administration centrale

29

Brest

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

29

Brest

X

X

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

29

Brest

X

X

X

DGA

Direction technique-Service technique-Ingénierie des projets

29

Brest

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques navales

29

Brest

X

X

X

X

Article Annexe III (suite) Abrogé LEGIARTI000025389894

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. .

DGA

Direction des opérations-Unité de management Coelacanthe

29

Brest

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

29

Brest

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

29

Brest

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

29

Brest

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

29

Brest

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

29

Brest

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité- Centre technique des systèmes d'information

29

Brest

X

DGA

Direction technique-Service technique-Ingénierie des projets (lle Longue)

29

Crozon

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

29

Quimper

X

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

31

Balma

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

31

Balma

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

31

Balma

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques hydrodynamiques

27

Val-de-Reuil

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

27

Val-de-Reuil

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Administration centrale

29

Brest

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

29

Brest

X

X

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

29

Brest

X

X

X

DGA

Direction technique-Service technique-Ingénierie des projets

29

Brest

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques navales

29

Brest

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management Coelacanthe

29

Brest

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

29

Brest

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

29

Brest

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

29

Brest

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

29

Brest

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

29

Brest

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité- Centre technique des systèmes d'information

29

Brest

X

DGA

Direction technique-Service technique-Ingénierie des projets (lle Longue)

29

Crozon

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

29

Quimper

X

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

31

Balma

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

31

Balma

X

DGA

Direction des ressources humaines- Centre de prestations de proximité

31

Balma

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

31

Balma

X

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques aéronautiques

31

Balma

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques aéronautiques

31

Toulouse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

31

Toulouse

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Administration centrale

31

Toulouse

X

DGA

Direction des opérations-Antenne de l'unité de management terrestre

31

Toulouse

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

31

Toulouse

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

31

Toulouse

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

31

Toulouse

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

31

Toulouse

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

31

Toulouse

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

33

Bardeaux

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

33

Bordeaux

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité

33

Bordeaux

X

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

33

Cazaux

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

33

Cazaux

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

33

Cazaux

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

33

Cazaux

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

33

Cazaux

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

33

Cazaux

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

33

Cazaux

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

33

Hourtin

X

X

DGA

Direction technique-Centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins

33

Saint-Jean-d'Illac

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

33

Saint-Jean-d'Illac

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

35

Bruz

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

35

Bruz

X

X

DGA

Direction technique-DGA Maîtrise de l'information

35

Bruz

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

35

Bruz

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Administration centrale

35

Bruz

X

X

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

35

Bruz

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

35

Bruz

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

35

Bruz

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

40

Biscarrosse

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

40

Biscarrosse

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

40

Biscarrosse

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

40

Biscarrosse

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

40

Biscarrosse

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

40

Biscarrosse

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

40

Biscarrosse

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

40

Mont-de-Marsan

X

DGA

Direction technique-Service technique-Ingénierie des projets

40

Mont-de-Marsan

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

42

Roanne

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

42

Saint-Etienne

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

44

Nantes

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

44

Nantes

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques terrestres

49

Montreuil-Juigné

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Service technique-Ingénierie des projets

50

Cherbourg-Octeville

X

DGA

Direction des opérations-Établissement de contrôle

50

Cherbourg-Octeville

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Administration centrale

50

Cherbourg-Octeville

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

50

Cherbourg-Octeville

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

51

Reims

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

56

Lanester

X

X

DGA

Direction des opérations-Antenne de l'unité de management naval

56

Lorient

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

58

Nevers

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

59

Lille

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

59

Lille

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

63

Clermont-Ferrand

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

63

Clermont-Ferrand

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

64

Anglet

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Administration centrale

64

Pau

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

64

Pau

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

64

Pau

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques aéronautiques

66

Font-Romeu

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

67

Strasbourg

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

69

Lyon

X

X

X

X

DGA

Direction de la stratégie-Administration centrale

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction du développement international-Administration centrale

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Service d'administration et de rémunération des personnels

75

Paris

X

X

X

X

DGA

Direction de la stratégie-Centre d'information et de documentation de l'armement

75

Paris

X

X

DGA

Direction technique-Service technique-Ingénierie des projets

75

Paris

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

75

Paris

X

X

DGA

Inspection

75

Paris

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Administration centrale

75

Paris

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Administration centrale

75

Paris

X

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

75

Paris

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Administration centrale

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management espace et systèmes d'information opérationnels

75

Paris

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management missiles et drones

75

Paris

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service centralisé des achats

75

Paris

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management naval

75

Paris

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

75

Paris

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

75

Paris

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle (Satory)

78

Versailles

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

83

Hyères

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

83

Hyères

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

83

Hyères

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

83

Hyères

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

83

La Valette-du-Var

X

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques navales

83

Saint-Mandrier

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

83

Toulon

X

X

DGA

Direction technique-DGA Techniques navales

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

83

Toulon

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

83

Toulon

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Antenne de l'unité de management naval

83

Toulon

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

83

Toulon

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

83

Toulon

X

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais de missiles

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

83

Toulon

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

83

Toulon

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

83

Toulon

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

86

Châtellerault

X

X

DGA

Direction technique-DGA Essais en vol

91

Athis-Mons

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

91

Brétigny-sur-Orge

X

X

X

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

91

Saclay

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

91

Saclay

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

91

Saclay

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

91

Saclay

X

DGA

Direction technique-DGA Essais propulseurs

91

Saclay

X

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

91

Saclay

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

91

Saclay

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

91

Vert-le-Petit

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

91

Vert-le-Petit

X

DGA

Direction technique-DGA Maîtrise nucléaire-radiologique-bactériologique-chimique

91

Vert-le-Petit

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

91

Vert-le-Petit

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

91

Vert-le-Petit

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

91

Vert-le-Petit

X

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

91

Vert-le-Petit

X

DGA

Direction de la stratégie-Administration centrale

92

Bagneux

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction de la stratégie-Service des recherches et technologies de défense et de sécurité

92

Bagneux

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction du développement international-Administration centrale

92

Bagneux

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

92

Bagneux

X

X

DGA

Direction technique-Administration centrale

92

Bagneux

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Service technique-ingénierie des projets

92

Bagneux

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

92

Bagneux

X

X

X

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Administration centrale

92

Bagneux

X

X

DGA

Cabinet

92

Bagneux

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Administration centrale

92

Bagneux

X

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Administration centrale

92

Bagneux

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Administration centrale

92

Bagneux

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service centralisé des achats

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management terrestre

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management nucléaire, biologique et chimique

92

Bagneux

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management aéronautique

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management navale

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management hélicoptères

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management Horus

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management espace et systèmes d'information opérationnels

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management Rafale

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management missiles et drones

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management Ccelacanthe

92

Bagneux

X

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

92

Bagneux

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

92

Bagneux

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

93

Saint-Denis

X

X

DGA

Département central d'information et de communication-Service extérieur de la communication

94

Arcueil

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre technique des systèmes d'information

94

Arcueil

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des plans, des programmes et du budget-Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement

94

Arcueil

X

X

X

DGA

Direction de la stratégie-Administration centrale

94

Arcueil

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction de la stratégie-Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense

94

Arcueil

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information-Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information

94

Arcueil

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Formation

94

Arcueil

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction technique-Service centralisé des achats techniques

94

Arcueil

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

94

Arcueil

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Administration centrale

94

Arcueil

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Centre de normalisation de défense

94

Arcueil

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre de prestations de proximité

94

Arcueil

X

X

X

DGA

Direction des ressources humaines-Centre d'enseignement et de formation

94

Arcueil

X

X

X

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Administration centrale

94

Arcueil

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Unité de management nucléaire, biologique et chimique

94

Arcueil

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

972

Fort-de-France

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

974

Saint-Denis

X

X

X

X

X

DGA

Direction des opérations-Service maintien en condition opérationnelle

987

Papeete

X

X

X

X

X

DGA

Service central de la modernisation et de la qualité-Service de la qualité

987

Papeete

X

X

DGA

Service de l'attaché de défense adjoint- Attaché d'armement

Etats-Unis d'Amérique

Washington

X

X

Secrétariat général de l'administration-service infrastructure de la défense

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de La Valbonne-Antenne d'Ambérieu-en-Bugey

01

Ambérieu-en-Bugey

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de La Valbonne

01

Béligneux

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne-Antenne de Couvron

02

Couvron

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne-Antenne de Sissonne

02

Sissonne

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Clermont-Ferrand-Antenne de Moulins

03

Yzeure

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Grenoble-Antenne de Gap

05

Gap

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Draguignan-Antenne de Mont-Agel

06

Roquebrune-Cap-Martin

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne-Antenne de Charleville-Mézières

08

Charleville-Mézières

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Bordeaux- Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Toulouse-Antenne de Pamiers

09

Pamiers

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Dizier-Antenne de Brienne-le-Château

10

Brienne-le-Château

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne-Antenne de Châtres

10

Châtres

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne-Antenne de Mailly-le-Camp

10

Mailly-le-Camp

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Carcassonne-Antenne de Villepinte Bram

11

Bram

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Carcassonne

11

Carcassonne

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Carcassonne-Antenne de Castelnaudary

11

Castelnaudary

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montauban-Antenne de La Cavalerie

12

La Cavalerie

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Marseille-Antenne d'Aix-en-Provence

13

Aix-en-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Marseille-Antenne Carpiagne-Aubagne

13

Carnoux-en-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense et Antenne d'Istres

13

Istres

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon Pôles de Marseille

13

Marseille

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Marseille

13

Marseille

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Istres-Antenne de Miramas

13

Miramas

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Istres-Antenne de Salon-de-Provence

13

Salon-de-Provence

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Pôle MOE d'Angoulême

16

Angoulême

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angoulême

16

Angoulême

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angoulême-Antenne de Brie

16

Brie

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Rochefort-Antenne de Cognac

16

Château-Bernard

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Rochefort-Antenne de La Rochelle

17

La Rochelle

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Rochefort-Antenne de Saintes

17

Les Gonds

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Rochefort

17

Saint-Agnant

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Pôles de Bourses

18

Avord

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense Avord-Bourges

18

Avord

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Avord-Antenne de Bourges

18

Bourges

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Avord-Antenne d'Henrichemont

18

Henrichemont

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Brive-la-Gaillarde

19

Brive-la-Gaillarde

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Pôle MOE de Borgo

2B

Borgo

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Solenzara-Antenne de Calvi

2B

Calvi

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Solenzara

2B

Ventiseri

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Besançon-Antenne d'Auxonne

21

Auxonne

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Dijon

21

Longvic

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Brive-la-Gaillarde-Antenne de La Courtine

23

La Courtine

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Pôles de Besançon

25

Besançon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Besançon

25

Besançon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Besançon-Antenne de Valdahon

25

Valdahon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lyon-Antenne de Valence

26

Valence

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Évreux

27

Evreux

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Evreux-Antenne de Val-de-Reuil

27

Val-de-Reuil

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Evreux-Antenne de Vernon

27

Vernon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bricy-Antenne de Châteaudun

28

Châteaudun

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Evreux-Antenne de Favières

28

Favières

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense et pôles

29

Brest

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense-Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Brest

29

Brest

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest- Unité de soutien d'infrastructure de la défense de l'lle Longue et pôles

29

Crozon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Landivisiau

29

Landivisiau

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lanvéoc

29

Lanvéoc

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon- Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montpellier-Antenne de Laudun

30

Laudun L'Ardoise

X

X

X

X

X

X

X

X

2. .

Article Annexe III (suite) Abrogé LEGIARTI000025389895

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. .

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon- Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montpellier-Antenne de Nîmes

30

Nîmes

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Toulouse et antennes de Balma

31

Balma

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Toulouse-Antennes de Muret

31

Muret

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense et pôles

33

Bordeaux

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bordeaux et antenne de Vayres

33

Bordeaux

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défens de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de La Teste-de-Buch

33

La Teste-de-Buch

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Cazaux-Antenne de Cazaux

33

La Teste-de-Buch

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Antenne du Camp de Souge

33

Martignas-sur-Jalle

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bordeaux et antennes

33

Mérignac

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Antenne de Saint-Médard-en-Jalles

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montpellier

34

Montpellier

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Rennes-Antenne de Bruz

35

Bruz

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Rennes-Antenne de Cesson-Sévigné

35

Cesson-Sévigné

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense et pôle

35

Rennes

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Rennes

35

Rennes

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Rennes-Antenne de Saint-Aubin-du-Cormier

35

Saint-Aubin-du-Cormier

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Avord-Antenne de Neuvy-Pailloux

36

Neuvy-Pailloux

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Avord-Antenne de Rosnay

36

Rosnay

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Tours-Antennes de Cinq-Mars-la-Pile

37

Cinq-Mars-la-Pile

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes et pôles de Tours

37

Tours

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antennes de Tours

37

Tours

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon et pôles de Grenoble

38

Grenoble

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Grenoble

38

Grenoble

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Grenoble-Antenne de Montbonnot

38

Montbonnot

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Grenoble-Antenne de Varces

38

Varces Allières et Risset

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Cazaux-Antenne de Biscarosse

40

Biscarosse

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Pau- Antenne de Dax

40

Dax

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense et Antenne de Mont-de-Marsan

40

Mont-de-Marsan

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Tours-Antenne de Romorantin-Lanthenay

41

Romorantin-Lanthenay

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angers-Antenne de Nantes

44

Nantes

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Bricy

45

Bricy

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du servie d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bricy-Antenne de Chanteau

45

Chanteau

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bricy-Antenne de Gien

45

Gien

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bricy-Antenne d'Orléans

45

Orléans

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montauban-Antenne d'Agen

47

Agen

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Pôle MOE d'Angers

49

Angers

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angers

49

Anges

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angers-Antenne de Fontevraud-l'Abbaye

49

Fontevraud-l'Abbaye

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angers-Antenne de Saumur

49

Saumur

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Cherbourg

50

Cherbourg Octeville

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Pôles de Châlons-en-Champagne

51

Châlons-en-Champagne

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne

51

Châlons-en-Champagne

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne-Antenne de Connantray-Vaurefroy

51

Connantray-Vaurefroy

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Dizier-Antenne de Marolles

51

Marolles

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne-Antenne de Mourmelon

51

Mourmelon-le-Grand

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Dizier-Antenne de Chaumont

52

Chaumont

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Dizier

52

Saint-Dizier

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Nancy-Antenne d'Ecrouves

54

Ecrouves

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Nancy-Antenne de Lunéville

54

Lunéville

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Pôles de Nancy

54

Nancy

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Nancy

54

Nancy

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Nancy-Antenne d'Ochey

54

Ochey

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Verdun-Antenne de Commercy

55

Commercy

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Verdun-Antenne d'Etain

55

Etain

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Verdun

55

Thierville-sur-Meuse

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Coëtquidan et antenne de Guer

56

Guer

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Coëtquïdan-Antenne de Vannes

56

Vannes

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lorient-Base aéronavale Lann-Bihoué

56

Ploemeur

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest -Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lorient et antenne de Lorient

56

Lorient

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Phalsbourg-Antenne de Bitche

57

Bitche

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Phalsbourg-Antenne de Dieuze

57

Dieuze

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense et pôles

57

Metz

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Metz et antenne

57

Metz

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Metz-Antenne de Montigny-lès-Metz

57

Montigny-lès-Metz

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Phalsbourg

57

Saint-Jean-Kourtzerode

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Phalsbourg-Antenne de Sarrebourg

57

Sarrebourg

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Metz-Antenne de Thionville

57

Thionville

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Metz-Antenne de Woippy

57

Woippy

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille-Antenne de Cambrai

59

Cambrai

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille-Antenne de Douai

59

Douai

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Pôles de Lille

59

Lille

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille

59

Lille

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille-Antenne de Compiègne

60

Compiègne

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'ile-de-France-Pôle MOE de Creil

60

Creil

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Creil

60

Creil

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Clermont-Ferrand-Antenne de l'AIA

63

Aulnat

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Pôle MOE de Clermont-Ferrand

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Clermont-Ferrand

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Clermont-Ferrand-Antenne d'Issoire

63

Issoire

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Pau-Antenne de Bayonne

64

Bayonne

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Pau

64

Pau

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Pau-Antenne de Tarbes

65

Tarbes

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Carcassonne-Antenne de Perpignan

66

Perpignan

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg-Antenne de Haguenau Neubourg Drachenbronn

67

Haguenau

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg-Antenne Illkirch-Graffenstaden

67

Illkirch-Graffenstaden

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg-Antenne de Mutzig-Gresswiller

67

Mutzig

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Pôles de Strasbourg

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg

67

Strasbourg

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Colmar

68

Colmar

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Colmar-Antenne de Meyenheim

68

Meyenheim

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense et pôles

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lyon

69

Lyon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lyon-Antenne de Mont-Verdun

69

Poleymieux-au-Mont-d'Or

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Luxeuil-les-Bains

70

Saint-Sauveur

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Dijon-Antenne d'Autun

71

Autun

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon- Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Dijon-Antenne de Chalon-sur-Saône

71

Chalon-sur-Saône

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angers-Antenne de Champagné

72

Champagné

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes-Unité de soutien d'infrastructure de la défense d'Angers-Antenne de La Flèche

72

La Flèche

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Grenoble-Antenne de Chambéry

73

Barby

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Grenoble-Antenne d'Annecy

74

Cran-Gevrier

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'lle-de-France-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Paris

75

Paris

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'lle-de-France-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montlhéry-Antenne de Fontainebleau

77

Fontainebleau

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement d"infrastructure de la défense de Versailles-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles-Antenne de Houilles

78

Houilles

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement d'infrastructure de la défense de Versailles-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles-Antenne de Saint-Cyr-l'Ecole

78

Saint-Cyr-l'Ecole

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement d'infrastructure de la défense de Versailles-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles-Antenne de Saint-Germain-en-Laye

78

Saint-Germain-en-Laye

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'Île-de-France

78

Saint-Germain-en-Laye

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement d'infrastructure de la défense de Versailles-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles-Antenne de Satory

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Direction centrale du service de l'infrastructure de la défense

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement d'infrastructure de la défense de Versailles-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Service technique des bâtiments, des fortifications et des travaux

78

Versailles

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Vélizy-Villacoublay

78

Vélizy-Villacoublay

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense et antenne de Saint-Maixent-l'Ecole

79

Saint-Maixent-l'Ecole

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Lille-Antenne de Doullens

80

Doullens

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Toulouse-Antenne de Castres

81

Castres

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montauban-Antenne de Castelsarrasin

82

Castelsarrasin

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Montauban-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montauban-Antenne de Caylus

82

Caylus

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Pôle région Midi-Pyrénées

82

Montauban

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montauban

82

Montauban

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Pôle de Draguignan

83

Draguignan

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Draguignan

83

Draguignan

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Draguignan-Antenne de Fréjus

83

Fréjus

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Hyères et antenne du Levant

83

Hyères

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Draguignan-Antenne du Cannet-des-Maures

83

Le Cannet-des-Maures

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Draguignan-Antenne de Canjuers

83

Montferrat

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense Saint-Mandrier

83

Saint-Mandrier-sur-Mer

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense et pôles

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de la base navale de Toulon

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense-Unité de soutien d'infrastructure de la défense

83

Toulon

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montpellier-Antenne d'Orange

84

Orange

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montpellier-Antenne d'Apt

84

Saint-Christol

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Maixent-l'Ecole Antenne de Fontenay-le-Comte

85

Fontenay-le-Comte

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Saint-Maixent-l'Ecole Antenne de Poitiers

86

Poitiers

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Luxeuil-les-Bains-Antenne d'EpinaI

88

Épinal

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Colmar-Antenne de Belfort

90

Belfort

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montlhéry

91

Montlhéry

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montlhéry-Antenne de Saclay

91

Saclay

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'lle-de-France-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Montlhéry-Antenne de Vert-le-Petit

91

Vert-le-Petit

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement d'infrastructure de la défense de Paris-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Paris-­ Antenne de Percy

92

Clamart

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement d'infrastructure de la défense de Versailles-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Versailles-Antenne de Suresnes

92

Suresnes

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement d'infrastructure de la défense de Paris-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Paris-Antenne de Bégin

94

Saint-Mandé

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Creil-Antenne de Taverny

95

Taverny

X

X

X

X

X

X

X

X

SID

Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz-Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg-Antenne de Donaueschingen

République fédérale d'Allemagne

Donaueschingen

X

X

X

X

X

X

X

X

Secrétariat général de l'administration-Direction des ressources humaines du ministère de la défense-centre ministériel de gestion

DRH-MD/CMG

Centre ministériel de gestion (CMG) de Toulon-Implantation secondaire

13

Istres

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Toulon-implantation secondaire

13

Marseille

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Bordeaux-Implantation secondaire

16

Angoulême

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Rennes-Implantation secondaire

18

Bourges

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Rennes-Implantation secondaire

27

Val-de-Reuil

DRH-MD/CMG

CMG de Rennes-lmplantation secondaire

29

Brest

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Bordeaux-Implantation secondaire

31

Balma

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Bordeaux-Implantation secondaire

31

Toulouse

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Bordeaux

33

Bordeaux

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Bordeaux-Implantation secondaire

33

Cazaux

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Bordeaux-Implantation secondaire

33

Saint-Médard-en-Jalles

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Rennes-Implantation secondaire

35

Bruz

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Bordeaux-Implantation secondaire

40

Biscarrosse

X

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Rennes-Implantation secondaire

49

Montreuil-Juigné

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Rennes-Implantation secondaire

56

Gâvres

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Metz

57

Metz

X

DRH-MD/CMG

CMG de Lyon

69

Lyon

X

DRH-MD/CMG

CMG de Bordeaux-Implantation secondaire

83

Toulon

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Saint-Germain-en-Laye-Implantation secondaire

91

Saclay

X

X

DRH-MD/CMG

CMG de Saint-Germain-en-Laye-Implantation secondaire

91

Vert-le-Petit

X

X

Secrétariat général de l'administration-Direction des ressources humaines du ministère de la défense-Action sociale (AS)

DRH-MD/AS

Sous-direction de l'action sociale (SDAS)-Direction locale de l'action sociale en région Atlantique

29

Brest

X

DRH-MD/AS

(SDAS)-Direction locale de l'action sociale en région Atlantique

50

Cherbourg

X

X

X

Secrétariat général de l'administration-Direction du service national (DSN)

DSN

Établissement du service national (portion centrale)

33

Bordeaux

X

X

X

X

DSN

Établissement du service national (portion centrale)

35

Rennes

X

X

X

X

DSN

Établissement du service national (portion centrale)

54

Nancy

X

X

X

X

DSN

Établissement du service national (portion centrale)

69

Lyon

X

X

X

X

DSN

Établissement du service national (portion centrale)

78

Versailles

X

X

X

X

Secrétariat général de l'administration-Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) service historique de la défense (SHD)

SHD

Centre des archives du personnel militaire (ex bureau central des archives administratives militaires BCAAM)

64

Pau

X

X

X

X

X

X

X

X

Secrétariat général de l'administration-Service parisien de soutien de l'administration centrale

SPAC

Sous-direction de la gestion budgétaire et financière

59

Lille

X

SPAC

Sous-direction de la gestion budgétaire et financière

75

Paris

X

X

SPAC

Direction de site de Paris intra-muros

75

Paris

X

X

X

X

X

SPAC

Direction de site de Balard

75

Paris

X

X

X

X

X

SPAC

Sous-direction de la performance interne

75

Paris

X

X

SPAC

Direction de site Arcueil-Vanves

94

Arcueil

X

X

X

SPAC

Sous-direction de l'ingénierie du soutien

94

Arcueil

X

X

X

SPAC

Sous-direction de la performance interne

94

Arcueil

X

X

X

X

X

X

SPAC

Sous-direction de la gestion du personnel civil de l'administration centrale

94

Arcueil

X

X

SPAC

Sous-direction de l'ingénierie du soutien Arcueil-Vincennes

94

Vincennes

X

X

X

Délégation à l'information et à la communication de la défense (DICOD)

DICOD

Délégation à l'information et à la communication de la défense

75

Paris

X

X

X

X

X

X

Direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD)

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

06

Nice

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

13

Istres

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

17

Rochefort

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

18

Avord

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

2A

Ajaccio

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

21

Dijon

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

25

Besançon

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

29

Brest

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

31

Toulouse

X

X

X

X

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense-Zone de défense sud-ouest

33

Bordeaux

X

X

X

X

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense-Zone de défense sud-ouest

35

Rennes

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

37

Tours

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

38

Grenoble

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

44

Nantes

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

45

Orléans

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

50

Cherbourg-Octeville

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

51

Châlons-en-Champagne

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

52

Saint-Dizier

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

56

Lorient

X

X

X

X

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense-Zone de défense Est

57

Metz

X

X

X

X

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense-Zone de défense nord

59

Lille

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

63

Clermont-Ferrand

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

64

Pau

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

67

Strasbourg

X

X

X

X

DPSD

Antenne de la protection et de la sécurité de la défense au CFIAR

67

Strasbourg

X

X

X

X

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense-Zone de défense sud-est

69

Lyon

X

X

X

X

DPSD

Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense-Ilot Saint-Germain

75

Paris

X

X

X

X

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de PARIS

75

Paris

X

X

X

X

DPSD

Poste spécialisé de la protection et de la Sécurité de la défense-Cité de air

75

Paris

X

X

X

X

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense IDF

75

Paris

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense de Reuilly

75

Paris

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

76

Rouen

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

78

Saint-Germain-en-Laye

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

83

Draguignan

X

X

X

X

DPSD

Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense-Zone de défense Sud

83

Toulon

X

X

X

X

DPSD

Poste de la protection et de la sécurité de la défense

86

Poitiers

X

X

X

X

DPSD

Direction de la sécurité industrielle en région parisienne

92

Malakoff

X

X

X

X

DPSD

Direction centrale de la protection et de la sécurité de la défense

92

Malakoff

X

X

X

X

X

2. .

Article Annexe IV Abrogé LEGIARTI000025387931

en vigueur le 22 janvier 2012, jusqu'au 29 décembre 2012

1. Formations, unités, services ou établissements dont la fin de restructuration est prévue postérieurement à 2014 et qui poursuivent ou anticipent leur réorganisation dès 2012.

2. Dissolutions - Transferts - Réorganisations

ENTITÉ

FORMATION, unité,
service ou établissement

DÉPARTEMENT français ou pays étranger

COMMUNE

TYPE DE MESURE

DATE
de début des opérations de restructuration

DATE
de la fin d'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté 2012-2014

Armée de l'air (il convient d'entendre par "base aérienne" l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées)

AIR

Direction centrale du service industriel d'aéronautique (SIAé) : transfert lié au projet Balard 2015.


75

PARIS

T

2012

2014 ([1])

Direction générale des systèmes d'information et de communication (DGSIC)

Origine : SGA

Direction des ressources humaines du ministère de la défense/ Mission systèmes d'information des ressources humaines (DRH-MD/Mission SIRH) : participation à la création du service ministériel des systèmes d'information et de fonctionne-
ment (SMSIF), créé le 1er janvier 2012.

92

ISSY-LES-MOULINEAUX



R

2012

2014 ([2])

(1) D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation

(1) Année de réalisation de la mesure 2015.

(2) Année de réalisation de la mesure 2016.

Fait le 6 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense, J. Roudière

Textes cités liens · DILA14

Cité par 1 texte

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 21 janvier 2012).

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