Règlement d’exécution (UE) 2026/1740 (texte intégral)

Article 1

1. L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/2621 est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement.

2. L’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2025/2621 est remplacée par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2026.

Annexe I (2)

ANNEXE I — Valeurs par défaut en ce qui concerne les marchandises importées sur le territoire douanier de l’Union, à l’exception de l’électricité

Aux fins du calcul du nombre de certificats MACF, les valeurs par défaut de la colonne "émissions totales" doivent être sélectionnées et majorées comme indiqué ci-dessous:

En ce qui concerne les marchandises des secteurs "ciment", "fonte, fer et acier", "aluminium" et "hydrogène", les majorations doivent être de 10 % pour 2026, de 20 % pour 2027 et de 30 % pour l'année 2028 et les années suivantes.

En ce qui concerne les marchandises du secteur des engrais, la majoration doit être de 1 % pour l’année 2026 et les années suivantes.

Si un pays ou territoire n’est pas explicitement mentionné, il faut choisir la valeur par défaut de la marchandise correspondante dans le tableau "autres pays ou territoires". Si un pays ou territoire est explicitement mentionné mais qu’aucune valeur n’est fournie ou que le champ concerné affiche "–", il faut choisir la valeur par défaut de la marchandise correspondante dans le tableau "autres pays ou territoires".

Lorsque les valeurs par défaut sont utilisées pour déterminer les émissions intrinsèques spécifiques d’une marchandise finale ou d’un précurseur, l’allocation intégrée spécifique à titre gratuit est fondée sur le mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF, tel qu’il est défini dans le règlement d’exécution (UE) 2025/2620 de la Commission. La signification des indicateurs est la suivante:

(A) clinker/ciment gris

(B) clinker/ciment blanc

(C) Acier au carbone obtenu à partir de BF/BOF

(D) Acier au carbone obtenu à partir de DRI/EAF

(E) Acier au carbone obtenu à partir de ferraille/EAF

(F) Aciers faiblement alliés obtenus à partir de BF/BOF

(G) Aciers faiblement alliés obtenus à partir de DRI/EAF

(H) Acier faiblement allié obtenu à partir de ferraille/EAF

(J) Aciers fortement alliés (obtenus à partir d’EAF)

(K) Aluminium primaire

(L) Aluminium secondaire

Si aucun mode de production n’est indiqué pour un code NC donné, le référentiel du MACF est indépendant du mode de production.

Dans le cas où un mode de production est indiqué pour un groupe de codes NC au niveau des codes SH (c’est-à-dire 4 ou 6 chiffres) et où aucun mode de production n’est indiqué pour le référentiel du MACF tel qu’il est défini dans le règlement d’exécution (UE) 2025/2620 pour un ou plusieurs codes NC à 8 chiffres dans ce même groupe, le référentiel du MACF du code NC concerné est indépendant du mode de production.

| Albanie

| Code NC/ Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 0,870 | 0,000 | 0,870 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 0,900 | 0,030 | 0,930 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 0,860 | 0,030 | 0,890 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 2,730 | 0,040 | 2,760 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | - | - | - |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,650 | 0,030 | 0,680 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 2,190 | 0,050 | 2,240 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,440 | 0,030 | 0,470 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,730 | 0,030 | 0,760 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,330 | 0,080 | 1,420 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,300 | 0,080 | 1,390 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,600 | 0,060 | 0,670 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,380 | 0,070 | 1,460 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,650 | 0,050 | 1,700 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,540 | 0,080 | 2,620 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,150 | 0,080 | 2,220 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,150 | 0,080 | 2,220 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 4,260 | 0,060 | 4,310 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,130 | 0,070 | 2,200 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,560 | 0,070 | 1,620 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,570 | 0,080 | 1,640 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,800 | 0,060 | 0,860 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,050 | 0,080 | 1,120 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,710 | 0,060 | 0,770 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,500 | 0,050 | 0,550 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,320 | 0,040 | 0,350 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,450 | 0,090 | 1,540 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,560 | 0,080 | 0,640 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,430 | 0,060 | 1,490 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,730 | 0,040 | 0,770 |

| 28041000 | Hydrogène | 14,030 | s.o. | 14,030 |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | 2,350 | s.o. | 2,350 |

| Algérie

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | 1,290 | 0,060 | 1,340 | (B)

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 1,240 | 0,040 | 1,280 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | 1,230 | 0,140 | 1,370 |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 1,230 | 0,060 | 1,300 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | 1,280 | 0,170 | 1,440 | (B)

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 1,170 | 0,070 | 1,240 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 2,490 | 0,040 | 2,530 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | 1,960 | 0,120 | 2,080 |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,590 | 0,040 | 0,620 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 2,000 | 0,060 | 2,060 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,440 | 0,030 | 0,470 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,720 | 0,030 | 0,760 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,320 | 0,100 | 1,410 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,290 | 0,090 | 1,380 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,560 | 0,070 | 0,630 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,270 | 0,080 | 1,360 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,510 | 0,060 | 1,570 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,330 | 0,090 | 2,420 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,980 | 0,090 | 2,070 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,980 | 0,090 | 2,070 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 3,880 | 0,060 | 3,940 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,950 | 0,080 | 2,030 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,460 | 0,080 | 1,530 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,490 | 0,090 | 1,580 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,730 | 0,080 | 0,810 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,970 | 0,090 | 1,060 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,660 | 0,070 | 0,720 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,460 | 0,050 | 0,510 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,290 | 0,040 | 0,340 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,330 | 0,110 | 1,440 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,520 | 0,090 | 0,610 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,310 | 0,070 | 1,380 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,670 | 0,050 | 0,720 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 0,360 | s.o. | 0,360 | (L)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 0,920 | s.o. | 0,920 | (L)

| 76041010 | Barres | 1,140 | s.o. | 1,140 | (L)

| 76041090 | Profilés | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 76042100 | Profilés creux | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 76042910 | Barres | 1,140 | s.o. | 1,140 | (L)

| 76042990 | Profilés | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 7605 | Fils en aluminium | 1,140 | s.o. | 1,140 | (L)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 1,600 | s.o. | 1,600 | (L)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 1,600 | s.o. | 1,600 | (L)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 761090 | Autres | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 76109090 | Autres | 1,160 | s.o. | 1,160 | (L)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 1,600 | s.o. | 1,600 | (L)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 1,600 | s.o. | 1,600 | (L)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 1,600 | s.o. | 1,600 | (L)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 1,140 | s.o. | 1,140 | (L)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 1,600 | s.o. | 1,600 | (L)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 1,600 | s.o. | 1,600 | (L)

| 76169910 | coulés ou moulés | 0,920 | s.o. | 0,920 | (L)

| 76169990 | Autres | 1,600 | s.o. | 1,600 | (L)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l'exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | 0,180 | 0,030 | 0,210 |

| 7201 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires | 2,870 | s.o. | 2,870 |

| 720211 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720219 | Ferromanganèse, contenant en poids <= 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720249 | Ferrochrome, contenant en poids <= 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 72026000 | Ferronickel | - | s.o. | - |

| 7203 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | 0,810 | s.o. | 0,810 |

| 7205 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (à l’exclusion des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d’acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres) | 2,890 | s.o. | 2,890 | (C)/(F)

| 7206 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72061000 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72069000 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071111 | Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071114 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071116 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071190 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071210 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071290 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071912 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071919 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72071980 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072011 | Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072015 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072017 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072019 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072032 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072039 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072052 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072059 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72072080 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7208 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7209 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72111300 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel" | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72111400 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72111900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721123 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72112900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25 % de carbone | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721190 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7212 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7213 | Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non plaqués "en couronnes" | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72141000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72142000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72143000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721491 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l’excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721499 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section transversale rectangulaire [non carrée], des barres en aciers de décolletage et des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7215 | Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7216 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721710 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721720 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721730 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721790 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7218 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits, en aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72181000 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721891 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72189911 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72189919 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72189920 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72189980 | Demi-produits, en aciers inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits à section transversale carrée ou rectangulaire) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721912 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 4,7 mm mais <= 10 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721913 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721914 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721921 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721922 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721932 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721933 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721934 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721935 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 721990 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72201100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 72201200 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 722020 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 722090 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 7221 | Fil machine, en aciers inoxydables, laminé à chaud, enroulé en couronnes irrégulières | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 722211 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 722219 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l’excl. de section circulaire) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 722220 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 722230 | Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 722240 | Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a. | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 722300 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 7224 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 722410 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249002 | Demi-produits, en aciers pour outillage | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249003 | Demi-produits, en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249005 | Demi-produits, en acier contenant en poids <= 0,7 % de carbone, >= 0,5 % mais <= 1,2 % de manganèse, >= 0,6 mais <= 2,3 % de silicium ou en acier contenant en poids >= 0,0008 % de bore sans qu’un autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249007 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage, des demi-produits en aciers à coupe rapide et des produits du no 7224 90 05) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249014 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur >= 2 fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249018 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249031 | Demi-produits, en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249038 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72249090 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et des demi-produits de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72251100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits magnétiques, d’une largeur >= 600 mm, à grains orientés | 4,520 | s.o. | 4,520 | (C)

| 72251910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud | 3,410 | s.o. | 3,410 | (C)

| 72251990 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés | 3,410 | s.o. | 3,410 | (C)

| 722530 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 722540 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 722550 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72259100 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72259200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72259900 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72261100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés | 4,520 | s.o. | 4,520 | (C)

| 72261910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud | 3,410 | s.o. | 3,410 | (C)

| 72261980 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement ouvrés, ou laminés à chaud et autrement ouvrés, à grains non orientés | 3,410 | s.o. | 3,410 | (C)

| 72262000 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur <= 600 mm, laminés à chaud ou à froid | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 722691 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72269200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 722699 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 7227 | Fil machine en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne | 3,410 | s.o. | 3,410 | (C)/(F)

| 72281020 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement laminées ou filées à chaud et laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (à l'exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72281050 | Barres, en aciers à coupe rapide, forgées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72281090 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 722820 | Barres, en aciers silicomanganeux (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 722830 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (C)/(F)

| 722840 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement forgées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 722850 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (C)/(F)

| 722860 | Barres en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées, n.d.a. (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 722870 | Profilés, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a. | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | 3,410 | s.o. | 3,410 | (F)

| 7229 | Fils en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine) | 3,410 | s.o. | 3,410 | (C)/(F)

| 7301 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7302 | Éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails | 3,190 | s.o. | 3,190 | (C)

| 730300 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte | 2,870 | s.o. | 2,870 |

| 73041100 | Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 730419 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73042200 | Tiges de forage, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73042300 | Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73042400 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 730429 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tubes et tuyaux en fonte) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 730431 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 730439 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 730449 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 730451 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 2,910 | s.o. | 2,910 | (F)

| 730459 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 2,910 | s.o. | 2,910 | (C)/(F)

| 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7305 | Tubes et tuyaux de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.] | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7306 | Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73061100 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73061900 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73062100 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73062900 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063012 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063018 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063041 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063049 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits zingués) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l’exclusion des produits zingués, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision, des tubes isolateurs et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes étirés ou laminés à froid, des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73065021 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid | 2,930 | s.o. | 2,930 | (F)

| 73065029 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 2,930 | s.o. | 2,930 | (F)

| 73065080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes de précision) | 2,930 | s.o. | 2,930 | (F)

| 73066110 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73066192 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73066199 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73066910 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section non circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section non circulaire, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73069000 | Tubes, tuyaux et profilés creux (rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple ), en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes sans soudure ou soudés et des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 730711 | Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable | 2,860 | s.o. | 2,860 |

| 73071910 | Accessoires de tuyauterie en fonte (autre que non malléable) | 2,860 | s.o. | 2,860 |

| 73071990 | Accessoires de tuyauterie moulés, en acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73072100 | Brides, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés) | 2,910 | s.o. | 2,910 |

| 730722 | Coudes, courbes et manchons, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) | 2,910 | s.o. | 2,910 |

| 730723 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés) | 2,910 | s.o. | 2,910 |

| 730729 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 2,910 | s.o. | 2,910 |

| 73079100 | Brides, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 730792 | Coudes, courbes et manchons, en fer ou en acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 730793 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables et des brides) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 730799 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7308 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406 | 3,020 | s.o. | 3,020 | (C)

| 7309 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7310 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l’excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7311 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 731100 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7318 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l’excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73181100 | Tire-fond, en fonte, fer ou acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73181210 | Vis à bois, en acier inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) , d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73181290 | Vis à bois, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73181300 | Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73181410 | Vis autotaraudeuses, en aciers inoxydables (à l’exclusion des vis à bois) | 3,300 | s.o. | 3,300 |

| 73181491 | Vis à tôles, autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73181499 | Vis autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des vis à tôles et vis à bois) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 731815 | Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l’excl. des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 731816 | Écrous, en fonte, fer ou acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73181900 | Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73182100 | Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73182200 | Rondelles, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73182300 | Rivets, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73182400 | Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73182900 | Articles de boulonnerie et de visserie, non filetés, en fonte, fer ou acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73261100 | Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 732619 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73262000 | Ouvrages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73269030 | Échelles et escabeaux, en fer ou en acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73269040 | Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73269050 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73269060 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| Angola

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | 0,220 | 0,040 | 0,250 |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 1,240 | 0,020 | 1,260 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 1,240 | 0,030 | 1,270 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 1,180 | 0,040 | 1,220 | (A)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l'exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | - | - | - |

| 720211 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone | 1,690 | s.o. | 1,690 |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | 2,350 | s.o. | 2,350 |

| 72026000 | Ferronickel | 3,480 | s.o. | 3,480 |

| Argentine

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 0,870 | 0,030 | 0,900 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 0,870 | 0,050 | 0,920 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | - | - | - |

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 1,900 | 0,030 | 1,930 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | 2,260 | 0,100 | 2,360 |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,680 | 0,030 | 0,710 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 1,680 | 0,050 | 1,730 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,510 | 0,020 | 0,530 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,840 | 0,020 | 0,860 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,530 | 0,080 | 1,600 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,500 | 0,070 | 1,570 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,660 | 0,050 | 0,720 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,190 | 0,060 | 1,250 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,280 | 0,050 | 1,320 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,970 | 0,070 | 2,040 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,700 | 0,070 | 1,760 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,700 | 0,070 | 1,760 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,970 | 0,050 | 3,020 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,650 | 0,060 | 1,710 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,360 | 0,060 | 1,420 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,490 | 0,070 | 1,560 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,700 | 0,060 | 0,760 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,860 | 0,060 | 0,920 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,580 | 0,050 | 0,630 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,530 | 0,040 | 0,570 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,340 | 0,030 | 0,370 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,160 | 0,080 | 1,240 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,610 | 0,080 | 0,690 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,130 | 0,050 | 1,180 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,580 | 0,040 | 0,620 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 1,700 | s.o. | 1,700 | (K)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 1,810 | s.o. | 1,810 | (K)

| 76041010 | Barres | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76041090 | Profilés | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76042100 | Profilés creux | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76042910 | Barres | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76042990 | Profilés | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 7605 | Fils en aluminium | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 761090 | Autres | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76109090 | Autres | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76169910 | coulés ou moulés | 1,810 | s.o. | 1,810 | (K)

| 76169990 | Autres | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l'exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | 0,140 | 0,050 | 0,200 |

| 7201 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires | 2,300 | s.o. | 2,300 |

| 720211 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720219 | Ferromanganèse, contenant en poids <= 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720249 | Ferrochrome, contenant en poids <= 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 72026000 | Ferronickel | - | s.o. | - |

| 7203 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | 1,030 | s.o. | 1,030 |

| 7205 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (à l’exclusion des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d’acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)/(F)

| 7206 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72061000 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 72069000 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72071111 | Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72071114 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72071116 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72071190 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 72071210 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72071290 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 72071912 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72071919 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 72071980 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72072011 | Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72072015 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72072017 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72072019 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 72072032 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72072039 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 72072052 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72072059 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 72072080 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 7208 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus | 2,590 | s.o. | 2,590 | (C)

| 7209 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 7210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 72111300 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel" | 2,590 | s.o. | 2,590 | (C)

| 72111400 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 2,590 | s.o. | 2,590 | (C)

| 72111900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 2,590 | s.o. | 2,590 | (C)

| 721123 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 72112900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25 % de carbone | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 721190 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 7212 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 7213 | Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non plaqués "en couronnes" | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72141000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 72142000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 72143000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 721491 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l’excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 721499 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section transversale rectangulaire [non carrée], des barres en aciers de décolletage et des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 7215 | Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 7216 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a. | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 721710 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 721720 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 721730 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 721790 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 7218 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits, en aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72181000 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 721891 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 72189911 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 72189919 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 72189920 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 72189980 | Demi-produits, en aciers inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits à section transversale carrée ou rectangulaire) | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 721912 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 4,7 mm mais <= 10 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 721913 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 721914 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 721921 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 721922 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 721932 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 721933 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 721934 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 721935 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 721990 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 72201100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 72201200 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 722020 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 722090 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 7221 | Fil machine, en aciers inoxydables, laminé à chaud, enroulé en couronnes irrégulières | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 722211 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 722219 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l’excl. de section circulaire) | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 722220 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 722230 | Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 722240 | Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a. | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 722300 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 7224 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 722410 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 72249002 | Demi-produits, en aciers pour outillage | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 72249003 | Demi-produits, en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 72249005 | Demi-produits, en acier contenant en poids <= 0,7 % de carbone, >= 0,5 % mais <= 1,2 % de manganèse, >= 0,6 mais <= 2,3 % de silicium ou en acier contenant en poids >= 0,0008 % de bore sans qu’un autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 72249007 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage, des demi-produits en aciers à coupe rapide et des produits du no 7224 90 05) | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 72249014 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur >= 2 fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 72249018 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 72249031 | Demi-produits, en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 72249038 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène) | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 72249090 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et des demi-produits de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 72251100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits magnétiques, d’une largeur >= 600 mm, à grains orientés | 4,360 | s.o. | 4,360 | (C)

| 72251910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud | 3,340 | s.o. | 3,340 | (C)

| 72251990 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés | 3,430 | s.o. | 3,430 | (C)

| 722530 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 722540 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 722550 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,430 | s.o. | 3,430 | (F)

| 72259100 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,430 | s.o. | 3,430 | (F)

| 72259200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,430 | s.o. | 3,430 | (F)

| 72259900 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,430 | s.o. | 3,430 | (F)

| 72261100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés | 4,360 | s.o. | 4,360 | (C)

| 72261910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud | 3,340 | s.o. | 3,340 | (C)

| 72261980 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement ouvrés, ou laminés à chaud et autrement ouvrés, à grains non orientés | 3,430 | s.o. | 3,430 | (C)

| 72262000 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur <= 600 mm, laminés à chaud ou à froid | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 722691 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,340 | s.o. | 3,340 | (F)

| 72269200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,430 | s.o. | 3,430 | (F)

| 722699 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,430 | s.o. | 3,430 | (F)

| 7227 | Fil machine en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne | 3,140 | s.o. | 3,140 | (C)/(F)

| 72281020 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement laminées ou filées à chaud et laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (à l'exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 72281050 | Barres, en aciers à coupe rapide, forgées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 72281090 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 722820 | Barres, en aciers silicomanganeux (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 722830 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (C)/(F)

| 722840 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement forgées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 722850 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (C)/(F)

| 722860 | Barres en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées, n.d.a. (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 722870 | Profilés, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a. | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | 3,140 | s.o. | 3,140 | (F)

| 7229 | Fils en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine) | 3,140 | s.o. | 3,140 | (C)/(F)

| 7301 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 7302 | Éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails | 2,980 | s.o. | 2,980 | (C)

| 730300 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte | 2,350 | s.o. | 2,350 |

| 73041100 | Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 730419 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73042200 | Tiges de forage, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 73042300 | Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73042400 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 730429 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tubes et tuyaux en fonte) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 730431 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 730439 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 730449 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 730451 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 2,400 | s.o. | 2,400 | (F)

| 730459 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 2,400 | s.o. | 2,400 | (C)/(F)

| 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 7305 | Tubes et tuyaux de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.] | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 7306 | Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73061100 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 73061900 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73062100 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 73062900 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73063012 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73063018 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 2,590 | s.o. | 2,590 | (C)

| 73063041 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73063049 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits zingués) | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l’exclusion des produits zingués, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision, des tubes isolateurs et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes étirés ou laminés à froid, des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,430 | s.o. | 3,430 |

| 73065021 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid | 2,720 | s.o. | 2,720 | (F)

| 73065029 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 2,630 | s.o. | 2,630 | (F)

| 73065080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes de précision) | 2,720 | s.o. | 2,720 | (F)

| 73066110 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 73066192 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73066199 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73066910 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section non circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section non circulaire, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 73069000 | Tubes, tuyaux et profilés creux (rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple ), en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes sans soudure ou soudés et des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 730711 | Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable | 2,340 | s.o. | 2,340 |

| 73071910 | Accessoires de tuyauterie en fonte (autre que non malléable) | 2,340 | s.o. | 2,340 |

| 73071990 | Accessoires de tuyauterie moulés, en acier | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 73072100 | Brides, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés) | 2,410 | s.o. | 2,410 |

| 730722 | Coudes, courbes et manchons, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) | 2,410 | s.o. | 2,410 |

| 730723 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés) | 2,410 | s.o. | 2,410 |

| 730729 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 2,410 | s.o. | 2,410 |

| 73079100 | Brides, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 730792 | Coudes, courbes et manchons, en fer ou en acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 730793 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables et des brides) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 730799 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 7308 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406 | 3,010 | s.o. | 3,010 | (C)

| 7309 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,010 | s.o. | 3,010 | (C)

| 7310 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l’excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a. | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| 7311 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 731100 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 2,630 | s.o. | 2,630 | (C)

| 7318 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l’excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73181100 | Tire-fond, en fonte, fer ou acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73181210 | Vis à bois, en acier inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 73181290 | Vis à bois, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73181300 | Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73181410 | Vis autotaraudeuses, en aciers inoxydables (à l’exclusion des vis à bois) | 3,230 | s.o. | 3,230 |

| 73181491 | Vis à tôles, autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73181499 | Vis autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des vis à tôles et vis à bois) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 731815 | Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l’excl. des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 731816 | Écrous, en fonte, fer ou acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73181900 | Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73182100 | Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73182200 | Rondelles, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73182300 | Rivets, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73182400 | Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73182900 | Articles de boulonnerie et de visserie, non filetés, en fonte, fer ou acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73261100 | Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 732619 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 73262000 | Ouvrages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73269030 | Échelles et escabeaux, en fer ou en acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73269040 | Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73269050 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73269060 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier | 2,470 | s.o. | 2,470 | (C)

| 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | 2,460 | s.o. | 2,460 | (C)

| 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | 2,680 | s.o. | 2,680 | (C)

| Arménie

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 1,360 | 0,010 | 1,370 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 1,320 | 0,020 | 1,350 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 1,260 | 0,030 | 1,280 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 2,750 | 0,020 | 2,770 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | - | - | - |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,650 | 0,020 | 0,660 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 2,220 | 0,020 | 2,250 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,490 | 0,010 | 0,500 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,810 | 0,010 | 0,820 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,470 | 0,040 | 1,510 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,440 | 0,040 | 1,480 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,640 | 0,030 | 0,660 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,420 | 0,030 | 1,460 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,680 | 0,030 | 1,710 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,590 | 0,040 | 2,620 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,220 | 0,040 | 2,250 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,220 | 0,040 | 2,250 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 4,300 | 0,030 | 4,330 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,170 | 0,030 | 2,200 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,620 | 0,030 | 1,650 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,660 | 0,040 | 1,700 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,820 | 0,030 | 0,850 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,080 | 0,040 | 1,120 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,740 | 0,030 | 0,760 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,510 | 0,020 | 0,530 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,320 | 0,020 | 0,340 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,490 | 0,040 | 1,540 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,590 | 0,060 | 0,650 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,460 | 0,030 | 1,480 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,750 | 0,020 | 0,770 |

| Australie

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 1,380 | 0,040 | 1,420 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 1,100 | 0,070 | 1,170 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 1,040 | 0,080 | 1,120 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 1,370 | 0,050 | 1,420 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | 1,770 | 0,150 | 1,920 |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,530 | 0,040 | 0,580 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 1,240 | 0,080 | 1,320 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,410 | 0,040 | 0,450 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,690 | 0,040 | 0,730 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,250 | 0,120 | 1,370 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,220 | 0,120 | 1,340 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,540 | 0,100 | 0,630 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 0,910 | 0,110 | 1,020 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,950 | 0,080 | 1,030 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,460 | 0,120 | 1,590 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,280 | 0,120 | 1,390 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,280 | 0,120 | 1,390 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,140 | 0,080 | 2,210 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,230 | 0,110 | 1,340 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,050 | 0,100 | 1,140 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,170 | 0,120 | 1,290 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,550 | 0,100 | 0,650 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,650 | 0,120 | 0,770 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,450 | 0,090 | 0,540 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,420 | 0,070 | 0,490 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,270 | 0,060 | 0,330 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 0,880 | 0,150 | 1,030 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,500 | 0,120 | 0,620 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 0,840 | 0,090 | 0,930 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,440 | 0,060 | 0,500 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 1,700 | s.o. | 1,700 | (K)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 1,810 | s.o. | 1,810 | (K)

| 76041010 | Barres | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76041090 | Profilés | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76042100 | Profilés creux | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76042910 | Barres | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76042990 | Profilés | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 7605 | Fils en aluminium | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 761090 | Autres | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76109090 | Autres | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76169910 | coulés ou moulés | 1,810 | s.o. | 1,810 | (K)

| 76169990 | Autres | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l'exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | 0,070 | 0,020 | 0,090 |

| 7201 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires | 2,790 | s.o. | 2,790 |

| 720211 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone | 1,690 | s.o. | 1,690 |

| 720219 | Ferromanganèse, contenant en poids <= 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | 2,350 | s.o. | 2,350 |

| 720249 | Ferrochrome, contenant en poids <= 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 72026000 | Ferronickel | 3,480 | s.o. | 3,480 |

| 7203 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | - | s.o. | - |

| 7205 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (à l’exclusion des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d’acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres) | 2,810 | s.o. | 2,810 | (C)/(F)

| 7206 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72061000 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72069000 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071111 | Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071114 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071116 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071190 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071210 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071290 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071912 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071919 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72071980 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072011 | Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072015 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072017 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072019 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072032 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072039 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072052 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072059 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72072080 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 7208 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus | 2,970 | s.o. | 2,970 | (C)

| 7209 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72111300 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel" | 2,970 | s.o. | 2,970 | (C)

| 72111400 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 2,970 | s.o. | 2,970 | (C)

| 72111900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 2,970 | s.o. | 2,970 | (C)

| 721123 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 72112900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25 % de carbone | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 721190 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7212 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7213 | Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non plaqués "en couronnes" | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72141000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72142000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 72143000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 721491 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l’excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 721499 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section transversale rectangulaire [non carrée], des barres en aciers de décolletage et des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 7215 | Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 7216 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a. | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 721710 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 721720 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 721730 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 721790 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 7218 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits, en aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72181000 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 721891 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 72189911 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 72189919 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 72189920 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 72189980 | Demi-produits, en aciers inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits à section transversale carrée ou rectangulaire) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 721912 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 4,7 mm mais <= 10 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 721913 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 721914 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 721921 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 721922 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 721932 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 721933 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 721934 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 721935 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 721990 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 72201100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 72201200 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 722020 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 722090 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 7221 | Fil machine, en aciers inoxydables, laminé à chaud, enroulé en couronnes irrégulières | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 722211 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 722219 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l’excl. de section circulaire) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 722220 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 722230 | Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 722240 | Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a. | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 722300 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 7224 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 722410 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 72249002 | Demi-produits, en aciers pour outillage | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 72249003 | Demi-produits, en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 72249005 | Demi-produits, en acier contenant en poids <= 0,7 % de carbone, >= 0,5 % mais <= 1,2 % de manganèse, >= 0,6 mais <= 2,3 % de silicium ou en acier contenant en poids >= 0,0008 % de bore sans qu’un autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 72249007 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage, des demi-produits en aciers à coupe rapide et des produits du no 7224 90 05) | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 72249014 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur >= 2 fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 72249018 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 72249031 | Demi-produits, en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 72249038 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène) | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 72249090 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et des demi-produits de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 72251100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits magnétiques, d’une largeur >= 600 mm, à grains orientés | 4,760 | s.o. | 4,760 | (C)

| 72251910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud | 3,610 | s.o. | 3,610 | (C)

| 72251990 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés | 3,650 | s.o. | 3,650 | (C)

| 722530 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 722540 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 722550 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72259100 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72259200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72259900 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72261100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés | 4,760 | s.o. | 4,760 | (C)

| 72261910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud | 3,610 | s.o. | 3,610 | (C)

| 72261980 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement ouvrés, ou laminés à chaud et autrement ouvrés, à grains non orientés | 3,650 | s.o. | 3,650 | (C)

| 72262000 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur <= 600 mm, laminés à chaud ou à froid | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 722691 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,610 | s.o. | 3,610 | (F)

| 72269200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 722699 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 7227 | Fil machine en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne | 3,530 | s.o. | 3,530 | (C)/(F)

| 72281020 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement laminées ou filées à chaud et laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (à l'exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 72281050 | Barres, en aciers à coupe rapide, forgées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 72281090 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 722820 | Barres, en aciers silicomanganeux (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 722830 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (C)/(F)

| 722840 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement forgées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 722850 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (C)/(F)

| 722860 | Barres en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées, n.d.a. (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 722870 | Profilés, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a. | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | 3,530 | s.o. | 3,530 | (F)

| 7229 | Fils en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine) | 3,530 | s.o. | 3,530 | (C)/(F)

| 7301 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7302 | Éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails | 3,320 | s.o. | 3,320 | (C)

| 730300 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte | 2,790 | s.o. | 2,790 |

| 73041100 | Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 730419 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73042200 | Tiges de forage, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 73042300 | Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73042400 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 730429 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tubes et tuyaux en fonte) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 730431 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 730439 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 730449 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 730451 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 2,830 | s.o. | 2,830 | (F)

| 730459 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 2,830 | s.o. | 2,830 | (C)/(F)

| 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 7305 | Tubes et tuyaux de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.] | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7306 | Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73061100 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 73061900 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73062100 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 73062900 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063012 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063018 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 2,970 | s.o. | 2,970 | (C)

| 73063041 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063049 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits zingués) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l’exclusion des produits zingués, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision, des tubes isolateurs et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes étirés ou laminés à froid, des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,600 | s.o. | 3,600 |

| 73065021 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid | 2,970 | s.o. | 2,970 | (F)

| 73065029 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 2,930 | s.o. | 2,930 | (F)

| 73065080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes de précision) | 2,970 | s.o. | 2,970 | (F)

| 73066110 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 73066192 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73066199 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73066910 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section non circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 3,630 | s.o. | 3,630 |

| 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section non circulaire, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 73069000 | Tubes, tuyaux et profilés creux (rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple ), en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes sans soudure ou soudés et des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 730711 | Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable | 2,790 | s.o. | 2,790 |

| 73071910 | Accessoires de tuyauterie en fonte (autre que non malléable) | 2,790 | s.o. | 2,790 |

| 73071990 | Accessoires de tuyauterie moulés, en acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73072100 | Brides, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés) | 3,000 | s.o. | 3,000 |

| 730722 | Coudes, courbes et manchons, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) | 3,000 | s.o. | 3,000 |

| 730723 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés) | 3,000 | s.o. | 3,000 |

| 730729 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 3,000 | s.o. | 3,000 |

| 73079100 | Brides, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 730792 | Coudes, courbes et manchons, en fer ou en acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 730793 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables et des brides) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 730799 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 7308 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406 | 3,200 | s.o. | 3,200 | (C)

| 7309 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,260 | s.o. | 3,260 | (C)

| 7310 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l’excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7311 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 731100 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,170 | s.o. | 3,170 | (C)

| 7318 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l’excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73181100 | Tire-fond, en fonte, fer ou acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73181210 | Vis à bois, en acier inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 73181290 | Vis à bois, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73181300 | Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73181410 | Vis autotaraudeuses, en aciers inoxydables (à l’exclusion des vis à bois) | 3,520 | s.o. | 3,520 |

| 73181491 | Vis à tôles, autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73181499 | Vis autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des vis à tôles et vis à bois) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 731815 | Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l’excl. des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 731816 | Écrous, en fonte, fer ou acier | 3,090 | s.o. | 3,090 | (C)

| 73181900 | Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73182100 | Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73182200 | Rondelles, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73182300 | Rivets, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73182400 | Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73182900 | Articles de boulonnerie et de visserie, non filetés, en fonte, fer ou acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73261100 | Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 732619 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73262000 | Ouvrages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73269030 | Échelles et escabeaux, en fer ou en acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73269040 | Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73269050 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73269060 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | 2,920 | s.o. | 2,920 | (C)

| 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| Azerbaïdjan

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 0,870 | 0,030 | 0,890 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 0,890 | 0,050 | 0,940 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 0,850 | 0,050 | 0,900 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 2,670 | 0,030 | 2,700 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | 2,160 | 0,090 | 2,250 |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,650 | 0,030 | 0,680 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 2,160 | 0,040 | 2,210 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,490 | 0,020 | 0,510 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,800 | 0,020 | 0,830 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,460 | 0,070 | 1,530 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,430 | 0,070 | 1,500 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,630 | 0,050 | 0,690 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,400 | 0,060 | 1,450 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,640 | 0,040 | 1,680 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,520 | 0,070 | 2,590 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,160 | 0,060 | 2,220 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,160 | 0,060 | 2,220 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 4,160 | 0,050 | 4,210 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,110 | 0,060 | 2,170 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,590 | 0,060 | 1,640 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,640 | 0,060 | 1,700 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,810 | 0,060 | 0,860 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,060 | 0,060 | 1,120 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,720 | 0,050 | 0,770 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,510 | 0,040 | 0,550 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,320 | 0,030 | 0,350 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,460 | 0,080 | 1,540 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,580 | 0,080 | 0,660 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,420 | 0,050 | 1,470 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,730 | 0,030 | 0,760 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 1,700 | s.o. | 1,700 | (K)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 1,890 | s.o. | 1,890 | (K)

| 76041010 | Barres | 2,120 | s.o. | 2,120 | (K)

| 76041090 | Profilés | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 76042100 | Profilés creux | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 76042910 | Barres | 2,120 | s.o. | 2,120 | (K)

| 76042990 | Profilés | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 7605 | Fils en aluminium | 2,120 | s.o. | 2,120 | (K)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 | (K)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 2,570 | s.o. | 2,570 | (K)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 761090 | Autres | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 76109090 | Autres | 2,130 | s.o. | 2,130 | (K)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,570 | s.o. | 2,570 | (K)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,570 | s.o. | 2,570 | (K)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 2,570 | s.o. | 2,570 | (K)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 2,120 | s.o. | 2,120 | (K)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 2,570 | s.o. | 2,570 | (K)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 2,570 | s.o. | 2,570 | (K)

| 76169910 | coulés ou moulés | 1,890 | s.o. | 1,890 | (K)

| 76169990 | Autres | 2,570 | s.o. | 2,570 | (K)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l'exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | 0,070 | 0,050 | 0,120 |

| 7201 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires | - | s.o. | - |

| 720211 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720219 | Ferromanganèse, contenant en poids <= 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720249 | Ferrochrome, contenant en poids <= 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 72026000 | Ferronickel | - | s.o. | - |

| 7203 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | - | s.o. | - |

| 7205 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (à l’exclusion des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d’acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres) | 1,500 | s.o. | 1,500 | (E)/(H)

| 7206 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72061000 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 72069000 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72071111 | Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72071114 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72071116 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72071190 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 72071210 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72071290 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 72071912 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72071919 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 72071980 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72072011 | Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72072015 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72072017 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72072019 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 72072032 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72072039 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 72072052 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72072059 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 72072080 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7208 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7209 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72111300 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel" | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72111400 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72111900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 721123 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72112900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25 % de carbone | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 721190 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7212 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7213 | Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non plaqués "en couronnes" | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72141000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 72142000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 72143000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 721491 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l’excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 721499 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section transversale rectangulaire [non carrée], des barres en aciers de décolletage et des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7215 | Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7216 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a. | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 721710 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 721720 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 721730 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 721790 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7218 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits, en aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72181000 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721891 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72189911 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72189919 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72189920 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72189980 | Demi-produits, en aciers inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits à section transversale carrée ou rectangulaire) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721912 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 4,7 mm mais <= 10 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721913 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721914 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721921 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721922 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721932 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721933 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721934 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721935 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 721990 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72201100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 72201200 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 722020 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 722090 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 7221 | Fil machine, en aciers inoxydables, laminé à chaud, enroulé en couronnes irrégulières | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 722211 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 722219 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l’excl. de section circulaire) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 722220 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 722230 | Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 722240 | Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a. | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 722300 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 7224 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 722410 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249002 | Demi-produits, en aciers pour outillage | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249003 | Demi-produits, en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249005 | Demi-produits, en acier contenant en poids <= 0,7 % de carbone, >= 0,5 % mais <= 1,2 % de manganèse, >= 0,6 mais <= 2,3 % de silicium ou en acier contenant en poids >= 0,0008 % de bore sans qu’un autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249007 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage, des demi-produits en aciers à coupe rapide et des produits du no 7224 90 05) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249014 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur >= 2 fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249018 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249031 | Demi-produits, en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249038 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72249090 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et des demi-produits de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72251100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits magnétiques, d’une largeur >= 600 mm, à grains orientés | 3,710 | s.o. | 3,710 | (E)

| 72251910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud | 2,310 | s.o. | 2,310 | (E)

| 72251990 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés | 2,310 | s.o. | 2,310 | (E)

| 722530 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 722540 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 722550 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72259100 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72259200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72259900 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72261100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés | 3,710 | s.o. | 3,710 | (E)

| 72261910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud | 2,310 | s.o. | 2,310 | (E)

| 72261980 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement ouvrés, ou laminés à chaud et autrement ouvrés, à grains non orientés | 2,310 | s.o. | 2,310 | (E)

| 72262000 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur <= 600 mm, laminés à chaud ou à froid | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 722691 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72269200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 722699 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 7227 | Fil machine en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne | 2,310 | s.o. | 2,310 | (E)/(H)

| 72281020 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement laminées ou filées à chaud et laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (à l'exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72281050 | Barres, en aciers à coupe rapide, forgées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72281090 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 722820 | Barres, en aciers silicomanganeux (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 722830 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (E)/(H)

| 722840 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement forgées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 722850 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (E)/(H)

| 722860 | Barres en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées, n.d.a. (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 722870 | Profilés, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a. | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | 2,310 | s.o. | 2,310 | (H)

| 7229 | Fils en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine) | 2,310 | s.o. | 2,310 | (E)/(H)

| 7301 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier | 0,190 | s.o. | 0,190 | (E)

| 7302 | Éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails | 1,850 | s.o. | 1,850 | (E)

| 730300 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte | 1,500 | s.o. | 1,500 |

| 73041100 | Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 730419 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73042200 | Tiges de forage, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73042300 | Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73042400 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 730429 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tubes et tuyaux en fonte) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 730431 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 730439 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 730449 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 730451 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (H)

| 730459 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)/(H)

| 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 7305 | Tubes et tuyaux de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.] | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 7306 | Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73061100 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73061900 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73062100 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73062900 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73063012 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73063018 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73063041 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73063049 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits zingués) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l’exclusion des produits zingués, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision, des tubes isolateurs et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes étirés ou laminés à froid, des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73065021 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid | 0,240 | s.o. | 0,240 | (H)

| 73065029 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (H)

| 73065080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes de précision) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (H)

| 73066110 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73066192 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73066199 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73066910 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section non circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section non circulaire, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 73069000 | Tubes, tuyaux et profilés creux (rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple ), en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes sans soudure ou soudés et des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 730711 | Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable | 1,500 | s.o. | 1,500 |

| 73071910 | Accessoires de tuyauterie en fonte (autre que non malléable) | 1,500 | s.o. | 1,500 |

| 73071990 | Accessoires de tuyauterie moulés, en acier | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 73072100 | Brides, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés) | 2,360 | s.o. | 2,360 |

| 730722 | Coudes, courbes et manchons, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) | 2,360 | s.o. | 2,360 |

| 730723 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés) | 2,360 | s.o. | 2,360 |

| 730729 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 2,360 | s.o. | 2,360 |

| 73079100 | Brides, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 730792 | Coudes, courbes et manchons, en fer ou en acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 730793 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables et des brides) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 730799 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 7308 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406 | 1,890 | s.o. | 1,890 | (E)

| 7309 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 1,770 | s.o. | 1,770 | (E)

| 7310 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l’excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a. | 0,240 | s.o. | 0,240 | (E)

| 7311 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 731100 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 1,770 | s.o. | 1,770 | (E)

| 7318 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l’excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73181100 | Tire-fond, en fonte, fer ou acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73181210 | Vis à bois, en acier inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73181290 | Vis à bois, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73181300 | Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73181410 | Vis autotaraudeuses, en aciers inoxydables (à l’exclusion des vis à bois) | 2,570 | s.o. | 2,570 |

| 73181491 | Vis à tôles, autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73181499 | Vis autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des vis à tôles et vis à bois) | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 731815 | Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l’excl. des tire-fonds et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | 2,140 | s.o. | 2,140 | (E)

| 731816 | Écrous, en fonte, fer ou acier | 2,220 | s.o. | 2,220 | (E)

| 73181900 | Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73182100 | Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73182200 | Rondelles, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) | 1,030 | s.o. | 1,030 | (E)

| 73182300 | Rivets, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) | 0,750 | s.o. | 0,750 | (E)

| 73182400 | Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73182900 | Articles de boulonnerie et de visserie, non filetés, en fonte, fer ou acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73261100 | Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 732619 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 73262000 | Ouvrages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73269030 | Échelles et escabeaux, en fer ou en acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73269040 | Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73269050 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73269060 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | 0,130 | s.o. | 0,130 | (E)

| 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | 0,140 | s.o. | 0,140 | (E)

| Bahreïn

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 1,870 | s.o. | 1,870 | (K)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 1,980 | s.o. | 1,980 | (K)

| 76041010 | Barres | 2,200 | s.o. | 2,200 | (K)

| 76041090 | Profilés | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 76042100 | Profilés creux | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 76042910 | Barres | 2,200 | s.o. | 2,200 | (K)

| 76042990 | Profilés | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 7605 | Fils en aluminium | 2,200 | s.o. | 2,200 | (K)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 2,660 | s.o. | 2,660 | (K)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 2,660 | s.o. | 2,660 | (K)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 761090 | Autres | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 76109090 | Autres | 2,220 | s.o. | 2,220 | (K)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,660 | s.o. | 2,660 | (K)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,660 | s.o. | 2,660 | (K)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 2,660 | s.o. | 2,660 | (K)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 2,200 | s.o. | 2,200 | (K)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 2,660 | s.o. | 2,660 | (K)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 2,660 | s.o. | 2,660 | (K)

| 76169910 | coulés ou moulés | 1,980 | s.o. | 1,980 | (K)

| 76169990 | Autres | 2,660 | s.o. | 2,660 | (K)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| Bangladesh

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 1,360 | 0,030 | 1,390 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | 1,280 | 0,130 | 1,410 |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 1,210 | 0,060 | 1,270 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | 1,310 | 0,170 | 1,480 | (B)

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 1,150 | 0,070 | 1,210 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 1,820 | 0,050 | 1,870 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | 2,340 | 0,160 | 2,510 |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,700 | 0,050 | 0,750 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 1,640 | 0,080 | 1,720 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,520 | 0,040 | 0,560 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,860 | 0,040 | 0,910 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,570 | 0,120 | 1,700 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,540 | 0,120 | 1,660 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,680 | 0,090 | 0,770 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,180 | 0,100 | 1,280 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,250 | 0,080 | 1,320 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,920 | 0,120 | 2,040 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,660 | 0,110 | 1,770 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,660 | 0,110 | 1,770 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,830 | 0,080 | 2,920 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,610 | 0,110 | 1,710 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,360 | 0,100 | 1,450 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,500 | 0,110 | 1,620 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,700 | 0,090 | 0,800 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,840 | 0,110 | 0,950 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,570 | 0,080 | 0,650 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,550 | 0,070 | 0,620 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,350 | 0,050 | 0,400 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,140 | 0,130 | 1,270 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,630 | 0,110 | 0,740 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,100 | 0,080 | 1,190 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,570 | 0,060 | 0,630 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 0,360 | s.o. | 0,360 | (L)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 1,690 | s.o. | 1,690 | (L)

| 76041010 | Barres | 1,910 | s.o. | 1,910 | (L)

| 76041090 | Profilés | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 76042100 | Profilés creux | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 76042910 | Barres | 1,910 | s.o. | 1,910 | (L)

| 76042990 | Profilés | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 7605 | Fils en aluminium | 1,910 | s.o. | 1,910 | (L)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 2,370 | s.o. | 2,370 | (L)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (L)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 761090 | Autres | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 76109090 | Autres | 1,930 | s.o. | 1,930 | (L)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,370 | s.o. | 2,370 | (L)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,370 | s.o. | 2,370 | (L)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 2,370 | s.o. | 2,370 | (L)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 1,910 | s.o. | 1,910 | (L)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 2,370 | s.o. | 2,370 | (L)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 2,370 | s.o. | 2,370 | (L)

| 76169910 | coulés ou moulés | 1,690 | s.o. | 1,690 | (L)

| 76169990 | Autres | 2,370 | s.o. | 2,370 | (L)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| Biélorussie

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 1,340 | 0,030 | 1,370 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 1,340 | 0,050 | 1,390 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 1,270 | 0,050 | 1,330 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 2,690 | 0,030 | 2,720 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | 2,160 | 0,090 | 2,250 |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,650 | 0,030 | 0,680 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 2,170 | 0,040 | 2,220 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,470 | 0,020 | 0,490 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,780 | 0,020 | 0,800 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,410 | 0,070 | 1,480 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,380 | 0,070 | 1,450 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,620 | 0,050 | 0,670 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,390 | 0,060 | 1,450 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,640 | 0,040 | 1,690 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,530 | 0,070 | 2,600 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,150 | 0,060 | 2,220 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,150 | 0,060 | 2,220 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 4,200 | 0,050 | 4,250 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,120 | 0,060 | 2,180 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,580 | 0,060 | 1,630 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,610 | 0,060 | 1,670 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,800 | 0,050 | 0,860 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,050 | 0,060 | 1,120 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,710 | 0,050 | 0,760 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,500 | 0,040 | 0,540 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,320 | 0,030 | 0,350 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,450 | 0,080 | 1,530 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,570 | 0,080 | 0,650 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,430 | 0,050 | 1,470 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,730 | 0,030 | 0,760 |

| 28041000 | Hydrogène | 14,030 | s.o. | 14,030 |

| Bénin

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 0,860 | 0,040 | 0,900 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 0,920 | 0,070 | 0,990 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 0,880 | 0,070 | 0,960 | (A)

| Bolivie

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 0,870 | 0,030 | 0,900 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 0,870 | 0,060 | 0,930 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 0,830 | 0,060 | 0,890 | (A)

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 0,360 | s.o. | 0,360 | (L)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 0,470 | s.o. | 0,470 | (L)

| 76041010 | Barres | 0,690 | s.o. | 0,690 | (L)

| 76041090 | Profilés | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 76042100 | Profilés creux | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 76042910 | Barres | 0,690 | s.o. | 0,690 | (L)

| 76042990 | Profilés | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 7605 | Fils en aluminium | 0,690 | s.o. | 0,690 | (L)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 1,150 | s.o. | 1,150 | (L)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 1,150 | s.o. | 1,150 | (L)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 761090 | Autres | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 76109090 | Autres | 0,710 | s.o. | 0,710 | (L)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 1,150 | s.o. | 1,150 | (L)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 1,150 | s.o. | 1,150 | (L)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 1,150 | s.o. | 1,150 | (L)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 0,690 | s.o. | 0,690 | (L)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 1,150 | s.o. | 1,150 | (L)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 1,150 | s.o. | 1,150 | (L)

| 76169910 | coulés ou moulés | 0,470 | s.o. | 0,470 | (L)

| 76169990 | Autres | 1,150 | s.o. | 1,150 | (L)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| Bosnie-Herzégovine

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 0,860 | 0,060 | 0,920 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 0,880 | 0,100 | 0,980 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 0,840 | 0,100 | 0,940 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 2,670 | 0,060 | 2,730 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | - | - | - |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,650 | 0,060 | 0,710 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 2,160 | 0,090 | 2,260 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,490 | 0,050 | 0,540 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,810 | 0,050 | 0,860 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,470 | 0,150 | 1,620 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,440 | 0,150 | 1,590 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,640 | 0,110 | 0,750 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,400 | 0,130 | 1,520 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,640 | 0,100 | 1,740 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,520 | 0,150 | 2,670 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,160 | 0,140 | 2,300 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,160 | 0,140 | 2,300 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 4,160 | 0,100 | 4,260 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,110 | 0,130 | 2,240 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,590 | 0,120 | 1,710 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,640 | 0,140 | 1,780 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,810 | 0,120 | 0,920 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,060 | 0,140 | 1,200 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,720 | 0,110 | 0,820 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,510 | 0,080 | 0,590 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,320 | 0,070 | 0,390 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,460 | 0,170 | 1,630 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,590 | 0,130 | 0,720 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,420 | 0,100 | 1,530 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,730 | 0,070 | 0,800 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 1,700 | s.o. | 1,700 | (K)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 3,279 | s.o. | 3,279 | (K)

| 76041010 | Barres | 3,059 | s.o. | 3,059 | (K)

| 76041090 | Profilés | 3,059 | s.o. | 3,059 | (K)

| 76042100 | Profilés creux | 3,059 | s.o. | 3,059 | (K)

| 76042910 | Barres | 3,059 | s.o. | 3,059 | (K)

| 76042990 | Profilés | 3,059 | s.o. | 3,059 | (K)

| 7605 | Fils en aluminium | 3,703 | s.o. | 3,703 | (K)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 4,532 | s.o. | 4,532 | (K)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 4,532 | s.o. | 4,532 | (K)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 3,721 | s.o. | 3,721 | (K)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 3,721 | s.o. | 3,721 | (K)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 3,721 | s.o. | 3,721 | (K)

| 761090 | Autres | 3,721 | s.o. | 3,721 | (K)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 3,721 | s.o. | 3,721 | (K)

| 76109090 | Autres | 3,721 | s.o. | 3,721 | (K)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 4,532 | s.o. | 4,532 | (K)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 4,532 | s.o. | 4,532 | (K)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 4,532 | s.o. | 4,532 | (K)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 3,703 | s.o. | 3,703 | (K)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 4,532 | s.o. | 4,532 | (K)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 4,532 | s.o. | 4,532 | (K)

| 76169910 | coulés ou moulés | 3,279 | s.o. | 3,279 | (K)

| 76169990 | Autres | 4,532 | s.o. | 4,532 | (K)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l'exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | 0,090 | 0,090 | 0,190 |

| 7201 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires | 2,160 | s.o. | 2,160 |

| 720211 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720219 | Ferromanganèse, contenant en poids <= 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720249 | Ferrochrome, contenant en poids <= 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 72026000 | Ferronickel | - | s.o. | - |

| 7203 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | - | s.o. | - |

| 7205 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (à l’exclusion des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d’acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres) | 2,200 | s.o. | 2,200 | (C)/(F)

| 7206 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72061000 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72069000 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72071111 | Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72071114 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72071116 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72071190 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72071210 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72071290 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72071912 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72071919 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72071980 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72072011 | Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72072015 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72072017 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72072019 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72072032 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72072039 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72072052 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72072059 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72072080 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 7208 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 7209 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 7210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72111300 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel" | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72111400 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72111900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 721123 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72112900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25 % de carbone | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 721190 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 7212 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 7213 | Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non plaqués "en couronnes" | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72141000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 72142000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 72143000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 721491 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l’excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 721499 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section transversale rectangulaire [non carrée], des barres en aciers de décolletage et des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 7215 | Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 7216 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a. | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 721710 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 721720 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 721730 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 721790 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 7218 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits, en aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72181000 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721891 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72189911 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72189919 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72189920 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72189980 | Demi-produits, en aciers inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits à section transversale carrée ou rectangulaire) | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721912 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 4,7 mm mais <= 10 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721913 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721914 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721921 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721922 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721932 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721933 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721934 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721935 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 721990 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72201100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 72201200 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 722020 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 722090 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 7221 | Fil machine, en aciers inoxydables, laminé à chaud, enroulé en couronnes irrégulières | 3,270 | s.o. | 3,270 |

| 722211 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire | 3,270 | s.o. | 3,270 |

| 722219 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l’excl. de section circulaire) | 3,270 | s.o. | 3,270 |

| 722220 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid | 3,270 | s.o. | 3,270 |

| 722230 | Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 722240 | Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a. | 3,270 | s.o. | 3,270 |

| 722300 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 3,270 | s.o. | 3,270 |

| 7224 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 722410 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249002 | Demi-produits, en aciers pour outillage | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249003 | Demi-produits, en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249005 | Demi-produits, en acier contenant en poids <= 0,7 % de carbone, >= 0,5 % mais <= 1,2 % de manganèse, >= 0,6 mais <= 2,3 % de silicium ou en acier contenant en poids >= 0,0008 % de bore sans qu’un autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249007 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage, des demi-produits en aciers à coupe rapide et des produits du no 7224 90 05) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249014 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur >= 2 fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249018 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249031 | Demi-produits, en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249038 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72249090 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et des demi-produits de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72251100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits magnétiques, d’une largeur >= 600 mm, à grains orientés | 4,590 | s.o. | 4,590 | (C)

| 72251910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud | 3,460 | s.o. | 3,460 | (C)

| 72251990 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés | 3,460 | s.o. | 3,460 | (C)

| 722530 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 722540 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 722550 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72259100 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72259200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72259900 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72261100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés | 4,590 | s.o. | 4,590 | (C)

| 72261910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud | 3,460 | s.o. | 3,460 | (C)

| 72261980 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement ouvrés, ou laminés à chaud et autrement ouvrés, à grains non orientés | 3,460 | s.o. | 3,460 | (C)

| 72262000 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur <= 600 mm, laminés à chaud ou à froid | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 722691 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72269200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 722699 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 7227 | Fil machine en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne | 3,620 | s.o. | 3,620 | (C)/(F)

| 72281020 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement laminées ou filées à chaud et laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (à l'exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,620 | s.o. | 3,620 | (F)

| 72281050 | Barres, en aciers à coupe rapide, forgées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 72281090 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,620 | s.o. | 3,620 | (F)

| 722820 | Barres, en aciers silicomanganeux (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,620 | s.o. | 3,620 | (F)

| 722830 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,620 | s.o. | 3,620 | (C)/(F)

| 722840 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement forgées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,460 | s.o. | 3,460 | (F)

| 722850 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,620 | s.o. | 3,620 | (C)/(F)

| 722860 | Barres en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées, n.d.a. (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,620 | s.o. | 3,620 | (F)

| 722870 | Profilés, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a. | 3,620 | s.o. | 3,620 | (F)

| 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | 3,620 | s.o. | 3,620 | (F)

| 7229 | Fils en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine) | 3,620 | s.o. | 3,620 | (C)/(F)

| 7301 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 7302 | Éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails | 2,880 | s.o. | 2,880 | (C)

| 730300 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte | 2,270 | s.o. | 2,270 |

| 73041100 | Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs | 3,190 | s.o. | 3,190 |

| 730419 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 73042200 | Tiges de forage, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,190 | s.o. | 3,190 |

| 73042300 | Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 73042400 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,190 | s.o. | 3,190 |

| 730429 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tubes et tuyaux en fonte) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 730431 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 730439 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,190 | s.o. | 3,190 |

| 730449 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,190 | s.o. | 3,190 |

| 730451 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (F)

| 730459 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)/(F)

| 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 7305 | Tubes et tuyaux de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.] | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 7306 | Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73061100 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 73061900 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73062100 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 73062900 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73063012 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73063018 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73063041 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73063049 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits zingués) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l’exclusion des produits zingués, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision, des tubes isolateurs et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes étirés ou laminés à froid, des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 73065021 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid | 2,210 | s.o. | 2,210 | (F)

| 73065029 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 2,210 | s.o. | 2,210 | (F)

| 73065080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes de précision) | 2,210 | s.o. | 2,210 | (F)

| 73066110 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 73066192 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73066199 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73066910 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section non circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section non circulaire, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73069000 | Tubes, tuyaux et profilés creux (rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple ), en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes sans soudure ou soudés et des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 730711 | Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable | 2,180 | s.o. | 2,180 |

| 73071910 | Accessoires de tuyauterie en fonte (autre que non malléable) | 2,180 | s.o. | 2,180 |

| 73071990 | Accessoires de tuyauterie moulés, en acier | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73072100 | Brides, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés) | 2,860 | s.o. | 2,860 |

| 730722 | Coudes, courbes et manchons, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) | 2,860 | s.o. | 2,860 |

| 730723 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés) | 2,860 | s.o. | 2,860 |

| 730729 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 2,860 | s.o. | 2,860 |

| 73079100 | Brides, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 730792 | Coudes, courbes et manchons, en fer ou en acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 730793 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables et des brides) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 730799 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 2,370 | s.o. | 2,370 | (C)

| 7308 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406 | 2,850 | s.o. | 2,850 | (C)

| 7309 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,020 | s.o. | 3,020 | (C)

| 7310 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l’excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a. | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 7311 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 731100 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,080 | s.o. | 3,080 | (C)

| 7318 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l’excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73181100 | Tire-fond, en fonte, fer ou acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73181210 | Vis à bois, en acier inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 3,170 | s.o. | 3,170 |

| 73181290 | Vis à bois, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73181300 | Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73181410 | Vis autotaraudeuses, en aciers inoxydables (à l’exclusion des vis à bois) | 3,170 | s.o. | 3,170 |

| 73181491 | Vis à tôles, autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73181499 | Vis autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des vis à tôles et vis à bois) | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 731815 | Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l’excl. des tire-fonds et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | 2,810 | s.o. | 2,810 | (C)

| 731816 | Écrous, en fonte, fer ou acier | 3,040 | s.o. | 3,040 | (C)

| 73181900 | Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73182100 | Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73182200 | Rondelles, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) | 2,410 | s.o. | 2,410 | (C)

| 73182300 | Rivets, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) | 2,350 | s.o. | 2,350 | (C)

| 73182400 | Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73182900 | Articles de boulonnerie et de visserie, non filetés, en fonte, fer ou acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73261100 | Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 732619 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73262000 | Ouvrages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73269030 | Échelles et escabeaux, en fer ou en acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73269040 | Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73269050 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73269060 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier | 2,340 | s.o. | 2,340 | (C)

| 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | 2,290 | s.o. | 2,290 | (C)

| Brésil

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | - | - | - |

| 25232100 | Ciments Portland blancs | 1,220 | 0,120 | 1,340 |

| 25232900 | Ciments Portland gris | - | - | - |

| 25233000 | Ciments alumineux | 1,910 | 0,070 | 1,980 |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | - | - | - |

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 2,040 | 0,020 | 2,070 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | 3,120 | 0,080 | 3,210 |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,940 | 0,020 | 0,960 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 1,930 | 0,040 | 1,960 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,670 | 0,020 | 0,690 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,110 | 0,020 | 1,130 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 2,020 | 0,060 | 2,070 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,970 | 0,050 | 2,030 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,890 | 0,040 | 0,930 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,440 | 0,040 | 1,480 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,470 | 0,030 | 1,500 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,260 | 0,050 | 2,310 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,940 | 0,040 | 1,990 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,940 | 0,040 | 1,990 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 3,190 | 0,040 | 3,230 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,890 | 0,040 | 1,940 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,650 | 0,040 | 1,690 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,860 | 0,050 | 1,910 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,870 | 0,040 | 0,910 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,990 | 0,040 | 1,030 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,680 | 0,030 | 0,710 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,730 | 0,030 | 0,750 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,460 | 0,020 | 0,480 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,340 | 0,050 | 1,390 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,820 | 0,070 | 0,900 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,310 | 0,030 | 1,340 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,680 | 0,020 | 0,700 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 1,700 | s.o. | 1,700 | (K)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 1,820 | s.o. | 1,820 | (K)

| 76041010 | Barres | 2,040 | s.o. | 2,040 | (K)

| 76041090 | Profilés | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 76042100 | Profilés creux | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 76042910 | Barres | 2,040 | s.o. | 2,040 | (K)

| 76042990 | Profilés | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 7605 | Fils en aluminium | 2,040 | s.o. | 2,040 | (K)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 2,500 | s.o. | 2,500 | (K)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 2,500 | s.o. | 2,500 | (K)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 761090 | Autres | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 76109090 | Autres | 2,060 | s.o. | 2,060 | (K)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,500 | s.o. | 2,500 | (K)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,500 | s.o. | 2,500 | (K)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 2,500 | s.o. | 2,500 | (K)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 2,040 | s.o. | 2,040 | (K)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 2,500 | s.o. | 2,500 | (K)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 2,500 | s.o. | 2,500 | (K)

| 76169910 | coulés ou moulés | 1,820 | s.o. | 1,820 | (K)

| 76169990 | Autres | 2,500 | s.o. | 2,500 | (K)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l'exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | 0,190 | 0,010 | 0,200 |

| 7201 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires | 1,478 | s.o. | 1,478 |

| 720211 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone | 1,690 | s.o. | 1,690 |

| 720219 | Ferromanganèse, contenant en poids <= 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | 2,350 | s.o. | 2,350 |

| 720249 | Ferrochrome, contenant en poids <= 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 72026000 | Ferronickel | 3,480 | s.o. | 3,480 |

| 7203 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | - | s.o. | - |

| 7205 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (à l’exclusion des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d’acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres) | 1,430 | s.o. | 1,430 | (C)/(F)

| 7206 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72061000 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 1,480 | s.o. | 1,480 | (C)

| 72069000 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 1,480 | s.o. | 1,480 | (C)

| 72071111 | Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72071114 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72071116 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72071190 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 72071210 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72071290 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 72071912 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72071919 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 72071980 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72072011 | Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72072015 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72072017 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72072019 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 72072032 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72072039 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 72072052 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72072059 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 72072080 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 7208 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus | 1,620 | s.o. | 1,620 | (C)

| 7209 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| 7210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| 72111300 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel" | 1,620 | s.o. | 1,620 | (C)

| 72111400 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 1,620 | s.o. | 1,620 | (C)

| 72111900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 1,620 | s.o. | 1,620 | (C)

| 721123 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| 72112900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25 % de carbone | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| 721190 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| 7212 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| 7213 | Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non plaqués "en couronnes" | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72141000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 72142000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 72143000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 721491 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l’excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 721499 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section transversale rectangulaire [non carrée], des barres en aciers de décolletage et des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 7215 | Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 7216 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a. | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 721710 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 1,640 | s.o. | 1,640 | (C)

| 721720 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 1,640 | s.o. | 1,640 | (C)

| 721730 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 1,640 | s.o. | 1,640 | (C)

| 721790 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 1,640 | s.o. | 1,640 | (C)

| 7218 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits, en aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72181000 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,940 | s.o. | 3,940 |

| 721891 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72189911 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72189919 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | 3,940 | s.o. | 3,940 |

| 72189920 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72189980 | Demi-produits, en aciers inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits à section transversale carrée ou rectangulaire) | 3,940 | s.o. | 3,940 |

| 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 721912 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 4,7 mm mais <= 10 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 721913 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 721914 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 721921 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 721922 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 721932 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 721933 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 721934 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 721935 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 721990 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 72201100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72201200 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 722020 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 722090 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 7221 | Fil machine, en aciers inoxydables, laminé à chaud, enroulé en couronnes irrégulières | 3,340 | s.o. | 3,340 |

| 722211 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire | 3,340 | s.o. | 3,340 |

| 722219 | Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l’excl. de section circulaire) | 3,340 | s.o. | 3,340 |

| 722220 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid | 3,340 | s.o. | 3,340 |

| 722230 | Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 3,940 | s.o. | 3,940 |

| 722240 | Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a. | 3,340 | s.o. | 3,340 |

| 722300 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 3,370 | s.o. | 3,370 |

| 7224 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 722410 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 4,380 | s.o. | 4,380 | (F)

| 72249002 | Demi-produits, en aciers pour outillage | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72249003 | Demi-produits, en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72249005 | Demi-produits, en acier contenant en poids <= 0,7 % de carbone, >= 0,5 % mais <= 1,2 % de manganèse, >= 0,6 mais <= 2,3 % de silicium ou en acier contenant en poids >= 0,0008 % de bore sans qu’un autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72249007 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage, des demi-produits en aciers à coupe rapide et des produits du no 7224 90 05) | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72249014 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur >= 2 fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72249018 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) | 4,380 | s.o. | 4,380 | (F)

| 72249031 | Demi-produits, en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72249038 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et en aciers contenant en poids >= 0,9 % mais <= 1,15 % de carbone et >= 0,5 % mais <= 2 % de chrome et, éventuellement, <= 0,5 % de molybdène) | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72249090 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et des demi-produits de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 4,380 | s.o. | 4,380 | (F)

| 72251100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits magnétiques, d’une largeur >= 600 mm, à grains orientés | 4,760 | s.o. | 4,760 | (C)

| 72251910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud | 3,650 | s.o. | 3,650 | (C)

| 72251990 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés | 3,760 | s.o. | 3,760 | (C)

| 722530 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 722540 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 722550 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,760 | s.o. | 3,760 | (F)

| 72259100 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,760 | s.o. | 3,760 | (F)

| 72259200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,760 | s.o. | 3,760 | (F)

| 72259900 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,760 | s.o. | 3,760 | (F)

| 72261100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés | 4,760 | s.o. | 4,760 | (C)

| 72261910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud | 3,650 | s.o. | 3,650 | (C)

| 72261980 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement ouvrés, ou laminés à chaud et autrement ouvrés, à grains non orientés | 3,760 | s.o. | 3,760 | (C)

| 72262000 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur <= 600 mm, laminés à chaud ou à froid | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 722691 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,650 | s.o. | 3,650 | (F)

| 72269200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") | 3,760 | s.o. | 3,760 | (F)

| 722699 | Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-) | 3,760 | s.o. | 3,760 | (F)

| 7227 | Fil machine en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne | 3,780 | s.o. | 3,780 | (C)/(F)

| 72281020 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement laminées ou filées à chaud et laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (à l'exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,780 | s.o. | 3,780 | (F)

| 72281050 | Barres, en aciers à coupe rapide, forgées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 4,380 | s.o. | 4,380 | (F)

| 72281090 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 3,780 | s.o. | 3,780 | (F)

| 722820 | Barres, en aciers silicomanganeux (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,780 | s.o. | 3,780 | (F)

| 722830 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,780 | s.o. | 3,780 | (C)/(F)

| 722840 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement forgées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 4,380 | s.o. | 4,380 | (F)

| 722850 | Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,780 | s.o. | 3,780 | (C)/(F)

| 722860 | Barres en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées, n.d.a. (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) | 3,780 | s.o. | 3,780 | (F)

| 722870 | Profilés, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a. | 3,780 | s.o. | 3,780 | (F)

| 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | 3,780 | s.o. | 3,780 | (F)

| 7229 | Fils en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine) | 3,810 | s.o. | 3,810 | (C)/(F)

| 7301 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| 7302 | Éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails | 2,720 | s.o. | 2,720 | (C)

| 730300 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte | 2,900 | s.o. | 2,900 |

| 73041100 | Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs | 3,150 | s.o. | 3,150 |

| 730419 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 1,670 | s.o. | 1,670 | (C)

| 73042200 | Tiges de forage, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,150 | s.o. | 3,150 |

| 73042300 | Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) | 1,670 | s.o. | 1,670 | (C)

| 73042400 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 3,150 | s.o. | 3,150 |

| 730429 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tubes et tuyaux en fonte) | 1,670 | s.o. | 1,670 | (C)

| 730431 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 1,670 | s.o. | 1,670 | (C)

| 730439 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 1,670 | s.o. | 1,670 | (C)

| 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,150 | s.o. | 3,150 |

| 730449 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,150 | s.o. | 3,150 |

| 730451 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 1,650 | s.o. | 1,650 | (F)

| 730459 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole) | 1,650 | s.o. | 1,650 | (C)/(F)

| 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte) | 1,670 | s.o. | 1,670 | (C)

| 7305 | Tubes et tuyaux de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.] | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| 7306 | Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73061100 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 73061900 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73062100 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 73062900 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur <= 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73063012 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73063018 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 1,630 | s.o. | 1,630 | (C)

| 73063041 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73063049 | Tubes filetés ou filetables dits "gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits zingués) | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l’exclusion des produits zingués, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision, des tubes isolateurs et des tubes filetés ou filetables dits "gaz") | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes étirés ou laminés à froid, des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 73065021 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid | 1,830 | s.o. | 1,830 | (F)

| 73065029 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 1,730 | s.o. | 1,730 | (F)

| 73065080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes de précision) | 1,830 | s.o. | 1,830 | (F)

| 73066110 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 73066192 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73066199 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73066910 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section non circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 3,320 | s.o. | 3,320 |

| 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section non circulaire, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 73069000 | Tubes, tuyaux et profilés creux (rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple ), en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes sans soudure ou soudés et des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 730711 | Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable | 2,320 | s.o. | 2,320 |

| 73071910 | Accessoires de tuyauterie en fonte (autre que non malléable) | 2,320 | s.o. | 2,320 |

| 73071990 | Accessoires de tuyauterie moulés, en acier | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 73072100 | Brides, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés) | 2,770 | s.o. | 2,770 |

| 730722 | Coudes, courbes et manchons, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) | 2,770 | s.o. | 2,770 |

| 730723 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés) | 2,770 | s.o. | 2,770 |

| 730729 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 2,770 | s.o. | 2,770 |

| 73079100 | Brides, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 1,650 | s.o. | 1,650 | (C)

| 730792 | Coudes, courbes et manchons, en fer ou en acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 1,650 | s.o. | 1,650 | (C)

| 730793 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables et des brides) | 1,650 | s.o. | 1,650 | (C)

| 730799 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables, des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) | 1,650 | s.o. | 1,650 | (C)

| 7308 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406 | 2,910 | s.o. | 2,910 | (C)

| 7309 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,120 | s.o. | 3,120 | (C)

| 7310 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l’excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a. | 1,740 | s.o. | 1,740 | (C)

| 7311 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 731100 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 3,000 | s.o. | 3,000 | (C)

| 7318 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l’excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 73181100 | Tire-fond, en fonte, fer ou acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73181210 | Vis à bois, en acier inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 73181290 | Vis à bois, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73181300 | Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73181410 | Vis autotaraudeuses, en aciers inoxydables (à l’exclusion des vis à bois) | 3,110 | s.o. | 3,110 |

| 73181491 | Vis à tôles, autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73181499 | Vis autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des vis à tôles et vis à bois) | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 731815 | Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l’excl. des tire-fonds et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) | 2,560 | s.o. | 2,560 | (C)

| 731816 | Écrous, en fonte, fer ou acier | 2,960 | s.o. | 2,960 | (C)

| 73181900 | Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73182100 | Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73182200 | Rondelles, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) | 1,880 | s.o. | 1,880 | (C)

| 73182300 | Rivets, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) | 1,780 | s.o. | 1,780 | (C)

| 73182400 | Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73182900 | Articles de boulonnerie et de visserie, non filetés, en fonte, fer ou acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73261100 | Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 732619 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 73262000 | Ouvrages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. | 1,640 | s.o. | 1,640 | (C)

| 73269030 | Échelles et escabeaux, en fer ou en acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73269040 | Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73269050 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73269060 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier | 1,610 | s.o. | 1,610 | (C)

| 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | 2,440 | s.o. | 2,440 | (C)

| 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | 1,730 | s.o. | 1,730 | (C)

| Brunei

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | - | - | - |

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 1,040 | 0,070 | 1,110 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | - | - | - |

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| Cambodge

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | - | - | - |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | 0,870 | 0,030 | 0,900 | (A)

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | 0,870 | 0,060 | 0,920 |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | 0,830 | 0,060 | 0,890 | (A)

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 2,260 | 0,050 | 2,320 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | - | - | - |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,720 | 0,050 | 0,770 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 1,940 | 0,070 | 2,020 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,870 | 0,040 | 0,910 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,440 | 0,040 | 1,480 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 2,610 | 0,120 | 2,730 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,550 | 0,120 | 2,670 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,700 | 0,080 | 0,780 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,330 | 0,100 | 1,430 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,470 | 0,070 | 1,550 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,270 | 0,110 | 2,380 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,950 | 0,100 | 2,050 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,950 | 0,100 | 2,050 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 3,530 | 0,080 | 3,610 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,900 | 0,100 | 2,000 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,850 | 0,090 | 1,940 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 2,150 | 0,110 | 2,260 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,780 | 0,080 | 0,870 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,970 | 0,100 | 1,070 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,660 | 0,070 | 0,730 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,560 | 0,060 | 0,620 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,360 | 0,050 | 0,410 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,330 | 0,120 | 1,450 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,640 | 0,110 | 0,750 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,290 | 0,080 | 1,370 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,660 | 0,050 | 0,720 |

| Cameroun

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | 0,180 | 0,080 | 0,260 |

| 2523100010 | Clinker blanc | - | - | - |

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | - | - | - |

| 25232100 | Ciments Portland blancs | - | - | - |

| 25232900 | Ciments Portland gris | - | - | - |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | - | - | - |

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | - | - | - |

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 1,810 | 0,060 | 1,870 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | - | - | - |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,690 | 0,060 | 0,750 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 1,630 | 0,080 | 1,710 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,520 | 0,040 | 0,560 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,850 | 0,040 | 0,900 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,550 | 0,130 | 1,680 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,520 | 0,130 | 1,650 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,670 | 0,080 | 0,750 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 1,170 | 0,090 | 1,260 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,240 | 0,070 | 1,310 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,900 | 0,110 | 2,010 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,640 | 0,100 | 1,740 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,640 | 0,100 | 1,740 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,820 | 0,100 | 2,920 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,600 | 0,100 | 1,690 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,340 | 0,090 | 1,440 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,490 | 0,110 | 1,600 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,700 | 0,070 | 0,770 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,830 | 0,080 | 0,910 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,570 | 0,060 | 0,620 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,540 | 0,060 | 0,600 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,340 | 0,040 | 0,390 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 1,130 | 0,100 | 1,230 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,620 | 0,100 | 0,720 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,100 | 0,070 | 1,170 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,560 | 0,040 | 0,610 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 1,700 | s.o. | 1,700 | (K)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 1,810 | s.o. | 1,810 | (K)

| 76041010 | Barres | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76041090 | Profilés | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76042100 | Profilés creux | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76042910 | Barres | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76042990 | Profilés | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 7605 | Fils en aluminium | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 761090 | Autres | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76109090 | Autres | 2,050 | s.o. | 2,050 | (K)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 2,030 | s.o. | 2,030 | (K)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 76169910 | coulés ou moulés | 1,810 | s.o. | 1,810 | (K)

| 76169990 | Autres | 2,490 | s.o. | 2,490 | (K)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| Canada

| Code NC / Code TARIC du produit | Désignation des marchandises | Valeur par défaut (émissions directes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions indirectes) (teqCO2/tonne de marchandises) | Valeur par défaut (émissions totales) (teqCO2/tonne de marchandises) | Mode de production sous-jacent correspondant déterminant le référentiel du MACF

| 2507008080 | Argile calcinée | 0,210 | 0,030 | 0,240 |

| 2523100010 | Clinker blanc | 1,280 | 0,020 | 1,290 | (B)

| 2523100090 | Autres clinkers, y compris le ciment gris | - | - | - |

| 25232100 | Ciments Portland blancs | 1,240 | 0,120 | 1,360 |

| 25232900 | Ciments Portland gris | - | - | - |

| 25233000 | Ciments alumineux | - | - | - |

| 2523900010 | Ciments hydrauliques blancs | 1,290 | 0,130 | 1,420 | (B)

| 2523900090 | Autres ciments hydrauliques, y compris les ciments hydrauliques gris | - | - | - |

| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 1,510 | 0,020 | 1,540 |

| 28141000 | Ammoniac anhydre | 1,910 | 0,070 | 1,980 |

| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,570 | 0,020 | 0,590 |

| 28342100 | Nitrate de potassium | 1,360 | 0,030 | 1,400 |

| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids =>31,8 % mais <=33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,440 | 0,020 | 0,460 |

| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais <=55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,720 | 0,020 | 0,740 |

| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg ou en solution aqueuse contenant =>31,8 % mais <=55 % en poids d’urée) | 1,310 | 0,060 | 1,370 |

| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,280 | 0,060 | 1,340 |

| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,570 | 0,040 | 0,610 |

| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium | 0,980 | 0,050 | 1,030 |

| 31023010 | Nitrate d’ammonium, en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,040 | 0,040 | 1,070 |

| 31023090 | Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,600 | 0,060 | 1,650 |

| 31024010 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote <= 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,390 | 0,050 | 1,440 |

| 31024090 | Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d’une teneur en azote > 28 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,390 | 0,050 | 1,440 |

| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 2,360 | 0,040 | 2,400 |

| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,340 | 0,050 | 1,390 |

| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 1,130 | 0,040 | 1,170 |

| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 1,250 | 0,050 | 1,300 |

| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg | 0,590 | 0,050 | 0,630 |

| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,700 | 0,050 | 0,760 |

| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l’azote, du phosphore et du potassium, d’une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,480 | 0,040 | 0,520 |

| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,450 | 0,030 | 0,480 |

| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,290 | 0,030 | 0,320 |

| 31055100 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (nitrates et phosphates) | 0,950 | 0,070 | 1,020 |

| 31055900 | Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore (à l’exclusion des nitrates et phosphates) | 0,530 | 0,070 | 0,600 |

| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <=10 kg) | 0,920 | 0,040 | 0,960 |

| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d’azote ou d’une teneur en azote <= 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) | 0,480 | 0,030 | 0,500 |

| 7601 | Aluminium sous forme brute | 1,960 | s.o. | 1,960 | (K)

| 7603 | Poudres et paillettes d’aluminium | 2,070 | s.o. | 2,070 | (K)

| 76041010 | Barres | 2,290 | s.o. | 2,290 | (K)

| 76041090 | Profilés | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 76042100 | Profilés creux | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 76042910 | Barres | 2,290 | s.o. | 2,290 | (K)

| 76042990 | Profilés | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 7605 | Fils en aluminium | 2,290 | s.o. | 2,290 | (K)

| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 2,750 | s.o. | 2,750 | (K)

| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 2,750 | s.o. | 2,750 | (K)

| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 761090 | Autres | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 76109090 | Autres | 2,310 | s.o. | 2,310 | (K)

| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,750 | s.o. | 2,750 | (K)

| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,750 | s.o. | 2,750 | (K)

| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 2,750 | s.o. | 2,750 | (K)

| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité | 2,290 | s.o. | 2,290 | (K)

| 76161000 | Pointes, clous, agrafes (autres que celles du no 8305), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 2,750 | s.o. | 2,750 | (K)

| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium | 2,750 | s.o. | 2,750 | (K)

| 76169910 | coulés ou moulés | 2,070 | s.o. | 2,070 | (K)

| 76169990 | Autres | 2,750 | s.o. | 2,750 | (K)

| 28041000 | Hydrogène | 10,820 | s.o. | 10,820 |

| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l'exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | 0,080 | 0,010 | 0,090 |

| 7201 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires | 1,110 | s.o. | 1,110 |

| 720211 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone | 1,690 | s.o. | 1,690 |

| 720219 | Ferromanganèse, contenant en poids <= 2 % de carbone | - | s.o. | - |

| 720241 | Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone | 2,350 | s.o. | 2,350 |

| 720249 | Ferrochrome, contenant en poids <= 4 % de carbone | - | s.o. | - |

| 72026000 | Ferronickel | 3,480 | s.o. | 3,480 |

| 7203 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | 0,760 | s.o. | 0,760 |

| 7205 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (à l’exclusion des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d’acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres) | 1,290 | s.o. | 1,290 | (C)/(F)

| 7206 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203) | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72061000 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72069000 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071111 | Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071114 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071116 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071190 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071210 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071290 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071912 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071919 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72071980 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072011 | Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072015 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072017 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072019 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072032 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072039 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l’épaisseur, forgés | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072052 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072059 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72072080 | Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 7208 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus | 1,430 | s.o. | 1,430 | (C)

| 7209 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus | 1,510 | s.o. | 1,510 | (C)

| 7210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid | 1,510 | s.o. | 1,510 | (C)

| 72111300 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel" | 1,430 | s.o. | 1,430 | (C)

| 72111400 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur >= 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 1,430 | s.o. | 1,430 | (C)

| 72111900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des "larges plats") | 1,430 | s.o. | 1,430 | (C)

| 721123 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone | 1,510 | s.o. | 1,510 | (C)

| 72112900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25 % de carbone | 1,510 | s.o. | 1,510 | (C)

| 721190 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus | 1,510 | s.o. | 1,510 | (C)

| 7212 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus | 1,510 | s.o. | 1,510 | (C)

| 7213 | Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non plaqués "en couronnes" | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72141000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72142000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 72143000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 721491 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l’excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 721499 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section transversale rectangulaire [non carrée], des barres en aciers de décolletage et des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 7215 | Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 7216 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a. | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 721710 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 721720 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 721730 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 721790 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 1,330 | s.o. | 1,330 | (C)

| 7218 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l’excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits, en aciers inoxydables | voir ci-dessous | voir ci-dessous | voir ci-dessous |

| 72181000 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 3,050 | s.o. | 3,050 |

| 721891 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72189911 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72189919 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | 3,050 | s.o. | 3,050 |

| 72189920 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 3,210 | s.o. | 3,210 |

| 72189980 | Demi-produits, en aciers inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits à section transversale carrée ou rectangulaire) | 3,050 | s.o. | 3,050 |