Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 3 mars 2017
NatureArrêté
Signé le23 février 2017
Publié le3 mars 2017
Articles18 articles en vigueur
NORETSD1703522A
IdentifiantLEGITEXT000034132085
RéférenceArrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles, version consolidée au 5 novembre 2026Légifrance →

La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L 6421-1 ;

Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;

Vu l'arrêté du 2 juillet 2012 publié au Journal officiel du 7 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 10 août 2012 publié au Journal officiel du 22 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 19 novembre 2013 publié au Journal officiel du 29 novembre 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 19 novembre 2014 publié au Journal officiel du 29 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 9 janvier 2015 publié au Journal officiel du 30 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 26 novembre 2015 publié au Journal officiel du 3 décembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 25 février 2016 publié au Journal officiel du 17 mars 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 30 août 2016 publié au Journal officiel du 7 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 2016 publié au Journal officiel du 18 décembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 16 décembre 2016,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000037239036

1. Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAUINTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLECODE NSFDURÉEORGANISME DÉLIVRANT
LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE
VToiletteur animal212t5 ansFree mousse toilettage - Centre
de formation nantais de toilettage (CFNT)
VPeintre industriel254s3 ansInstitut de formation industrielle peinture
(IFI peinture)
VOuvrier professionnel en éco-construction (OPEC)2303 ansFédération Ecoconstruire-Fédération nationale des organismes de formation professionnelle à l'éco-construction
VAgent technique son et lumières du spectacle vivant323t3 ansCentre d'informations
et d'activités musicales (CIAM)
VAuxiliaire paramédical(e)330t3 ansAssociation école Jeanne Blum
VAnimateur assistant d'équitation3353 ansFédération française d'équitation
VAgent de prévention et de sécurité344t3 ansFormaplus 3B
VAgent de sécurité mobile344t5 ansJMP formation (Supprimé à compter du 3 mars 2017)
IVRestaurateur de vitraux "biens communs"2242 ansCentre international du vitrail (CIV)
IVChef d'équipe second œuvre233p3 ansGroupement d'intérêt public - formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Lille (GIP FCIP Lille)
IVPeintre en décors233v3 ansL'atelier des peintres en décors
IVChauffeur(se) de prestige311u3 ansEcole supérieure de technologie
informatique et management formation (ESTIM formation)
IVSecrétaire médical(e) - médicosocial(e)324t2 ansEcole Medcomm
IVSecrétaire médical (e)324t5 ansMAESTRIS
IVTechnicien(ne) d'exploitation cinématographique (TEXCI)323u3 ansAssociation pour la formation aux métiers de l'AudioVisuel - (AFOMAV)
IVConseiller en image personnelle336
312
413
3 ansLook Evolution
IVMoniteur(trice) en sécurité privée3444 ansCentre canin de Cast
IVAgent de sûreté et d'intervention dans les territoires344t5 ansMinistère de l'intérieur - Direction générale de la gendarmerie nationale
IIIAnimateur qualité, sécurité, santé au travail et environnement200r3 ansAssociation des fondateurs et protecteurs de l'institut catholique de Lyon (AFPICL) - ESQESE
IIIConducteur de travaux en entreprises de travaux agricoles210u 252r4 ansFédération nationale des entrepreneurs des territoires
IIIChef pâtissier2213 ansInstitut Paul Bocuse
IIIDécorateur230n
233n
5 ansCREAD
IIIMenuisier de bâtiment et d'agencement (BM)2342 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
IIIStyliste de mode2424 ansIFA Paris - International Fashion Academy
IIIAgent supérieur en transports maritimes, portuaires et activités douanières311p3 ansCentre privé de formation professionnelle
de l'Union portuaire rouennaise
(CPFP UPR ROUEN)
IIIConseiller en transactions immobilières313w5 ansGCAF Suptertiaire
IIIInfographiste 3D322t3 ansFormatage Languedoc - Objectif 3D
IIIRégisseur de production3233 ansLes formations d'Issoudun (LFI)
IIIAssistant(e) juridique324p5 ansInstitut de formation commerciale
permanente (IFOCOP)
IIIAssistant (e) commercial (e)324p5 ansInstitut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
IIIOrthopédiste-orthésiste331s3 ansSyndicat national de l'orthopédie française (SNOF)
IIIFormateur d'adultes (DUFA)333t3 ansUniversité d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie Jules Verne-Amiens ; Université Jean-Jaurès-Toulouse 2 ; Université de la Nouvelle-Calédonie
IIIAdjoint(e) de direction hôtellerie/restauration334p3 ansInstitut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
IIIAgent de renseignement intérieur344t5 ansMinistère de l'intérieur
IIICréateur verrier224v3 ansCERFAV - (Centre européen de recherches et de formation aux arts verriers)
IIChef dessinateur(trice) concepteur en cinéma d'animation132g
323n
5 ansL'Atelier
IIDesigner communication visuelle200n
322t
3 ansGroupe ESC Troyes
IIResponsable en commerce et gestion pour l'agriculture et l'agroalimentaire210p4 ansGroupe école supérieure d'agriculture
d'Angers (Groupe ESA)
IIResponsable commercial (e) en agrobusiness210w3 ansChambre de commerce et d'industrie de région Paris-Ile de France (CCI région Paris-IDF) - TECOMAH
IIArchitecte d'intérieur, designer d'espace233n5 ansAtelier Hourdé - Ecole supérieure
des arts et techniques (ESAT)
IIModéliste créateur (trice) de mode2404 ansMODE'ESTAH
IIResponsable technique d'applications laser industrielles254p3 ansIREPA LASER
IIResponsable de développement commercial3103 ansInstitut du Marais Charlemagne Polles (IMCP)
IIResponsable opérationnel(le) en gestion d'entreprise310m3 ansAscencia Business School - Collège de Paris
IIResponsable opérationnel en gestion d'entreprise310m3 ansNEOMA Business School
(Mont-Saint-Aignan)
IIResponsable du développement commercial312t3 ansAssociation Weller
IIChargé(e) d'affaires Europe - Asie312t5 ansChambre de commerce et d'industrie (CCI) de Quimper-Cornouaille - Ecole de management Bretagne Atlantique (EMBA)
IIConseiller(ère) en gestion de patrimoine3135 ansUniversité Rennes I
IICoach professionnel(le)3155 ansInstitut français de programmation neurolinguistique (IFPNL)
IIManager en ressources humaines315n2 ansFormatives
IICoach professionnel(le)315p5 ansOsiris Conseil
IIDesigner graphique3204 ansSUPCREA Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique
IIManager en stratégies des communications320n5 ansCESACOM
IIChef de projet évènementiel320p3 ansIPL ISEFAC Paris Lille
IIResponsable de communication321p3 ansAssociation Saint-Anne - IRCOM
IIChargé(e) de projets en systèmes informatiques appliqués3265 ansCentre Régional d'Etudes Supérieures pour la Préparation aux Affaires (CRESPA) - Groupe Sciences U
IIResponsable en cuisine et restauration334p5 ansInstitut Paul Bocuse -
Hôtellerie et arts culinaires
IIResponsable de l'événementiel et du tourisme320 3343 ansInstitut de promotion et de formation (EPH)
IManager en organisation de la production2003 ansGroupe international de recherche en théorie et analyse scientifique des systèmes
(GI TASS)
IManager des risques sanitaires alimentaires et environnementaux (MS)221r
331r
343
5 ansInstitut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
IManager de projets techniques caoutchouc2253 ansInstitut national de formation et d'enseignement professionnel du caoutchouc (I.F.C. - AFOCA) - IFOCA
IAnalyste en stratégie internationale3003 ansInstitut de relations internationales et stratégiques (IRIS)
IEntrepreneur de l'économie sociale et solidaire3102 ansInstitut régional universitaire polytechnique (IRUP)
IDirecteur (trice) marketing et commercial (MS)312
320
3 ansEtablissement d'enseignement supérieur consulaire Hautes études commerciales de Paris (HEC Paris)
IProperty manager (Manager en gestion immobilière)3135 ansGroupe école supérieure des professions immobilières (Groupe ESPI)
IExpert(e) en reporting extra-financier3133 ansAssociation des comptables enseignement - ACE
IExpert(e) en ingénierie patrimoniale313m3 ansEcole supérieure d'assurances (ESA)
IManager en ressources humaines3155 ansAscencia Business School - Association pour le collège de Paris
IManager de projets communication321p4 ansAssociation Saint-Anne - IRCOM
IExpert(e) en sécurité digitale3265 ansASTON Institut
IExpert(e) en informatique et systèmes d'information3263 ansIP-formation - Institut privé supérieur du système d'information (IPSSI)
IManager de systèmes informatique et robotique326n4 ansInstitut méditerranéen d'étude et recherche en informatique et robotique, IMERIR
IDirigeant de l'économie médico-sociale3305 ansEspace Sentein
IManager humanitaire332n 3103 ansInstitut de relations internationales
et stratégiques (IRIS)
IChargé (e) de développement économique territorial (MS)341m5 ansEcole de management de Normandie
(EM Normandie)
IClerc expert3455 ansEcole nationale de procédure Etablissement paritaire privé (ENPEPP ou ENP)

Article 2 LEGIARTI000034452497

1. Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLECODE NSFDURÉEORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
Employé polyvalent des produits de la mer221s5 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle du mareyage et de la salaison-Union du mareyage français
Agent techniques céramiques2243 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF)
Décorateur(trice) céramiste2243 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF)
Emailleur(euse) céramiste2243 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF)
Technicien(ne) de production des industries céramiques2243 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF)
Façonnier (ière) céramiste2243 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF)
Décorateur (trice) manuel (le) sur porcelaine2243 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF)
Conducteur (trice) d'équipements thermiques2243 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF)
Constructeur en voirie urbaine et réseaux2312 ansCommissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (CPNE conjointes du BTP) - Union des syndicats de l'industrie routière française (USIRF)
Employé (e) de restauration rapide334t3 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CPNEFP) - Syndicat national des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (SNELAC)
Agent de cuisine334t3 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CPNEFP) - Syndicat national des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (SNELAC)
Opérateur(trice) d'attractions335t3 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CPNEFP) - Syndicat national des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (SNELAC)
Moniteur roller sport3355 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Sport - CNEA - Fédération française de roller skating (FFRS)
Moniteur d'aviron3355 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Sport - Fédération française des sociétés d'aviron
Technicien sportif de tir à l'arc3355 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Sport - Fédération Française de tir à l'arc (FFTA)
Animateur de loisir sportif335t5 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) ; Union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV) ; Fédération française de retraite sportive (FFRS) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française sports pour tous (FFSPT)
Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon335t5 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de motocyclisme (FFM)
Initiateur en motocyclisme3355 ansCommission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de motocyclisme (FFM)

Article 3 LEGIARTI000034132093

A modifié :

  • Arrêté du 2 juillet 2012 : art. 1

Article 4 LEGIARTI000034132095

A modifié :

  • Arrêté du 10 août 2012 : art. 1

Article 5 LEGIARTI000034132097

A modifié :

  • Arrêté du 19 novembre 2013 : art. 1

Article 6 LEGIARTI000034132099

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 : art. 1

Article 7 LEGIARTI000034132101

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 : art. 1

Article 8 LEGIARTI000034132103

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 26 novembre 2015 : art. 1

Article 9 LEGIARTI000034132105

A modifié :

  • Arrêté du 25 février 2016 : art. 1

Article 10 LEGIARTI000034132107

A modifié :

  • Arrêté du 30 août 2016 : art. 1

Article 11 LEGIARTI000034132109

A modifié :

  • Arrêté du 30 août 2016 : art. 1

Article 12 LEGIARTI000034132111

A modifié :

  • Arrêté du 15 décembre 2016 : art. 1

Article 13 LEGIARTI000034132113

A modifié :

  • Arrêté du 15 décembre 2016 : art. 1

Article 14 LEGIARTI000034132115

A modifié :

  • Arrêté du 15 décembre 2016 : art. 1

Article 15 LEGIARTI000034132117

A modifié :

  • Arrêté du 15 décembre 2016 : art. 1, art. 2

Article 16 LEGIARTI000035224663

1. A l'article 10 de l'arrêté du 15 décembre 2016 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

INTITULÉ DE LA CERTIFCATION
professionnelle
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(arrêté du 15 décembre 2016)
ORGANISME DELIVRANT
la certification professionnelle
(modifié)
Mines Paris TechGestionnaire santé sécurité et environnements et risques industrielGestionnaire santé sécurité et environnement et risques industriels (MS)

Article 17 LEGIARTI000034132121

A modifié :

  • Arrêté du 10 août 2012 : art. 1

Article 18 LEGIARTI000034132123

1. La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française

Fait le 23 février 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des politiques de formation et du contrôle de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, C. Puydebois

Textes cités liens · DILA3

Code de l'éducation (V)
Code du travail (V)
Cité par 1 texte

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 3 mars 2017).

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