Règlement (CE) nº 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

Article 1

Objet

L'objectif du présent règlement est de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et d'assurer leur conservation en contrôlant leur commerce conformément aux articles suivants.

Le présent règlement s'applique dans le respect des objectifs, principes et dispositions de la convention définie à l'article 2.

Article 2

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) «comité»: le comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué au titre de l'article 18;

b) «convention»: la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES);

c) «pays d'origine»: le pays dans lequel un spécimen a été capturé ou prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou reproduit artificiellement;

d) «notification d'importation»: la notification faite par l'importateur, son agent ou son représentant, au moment de l'introduction dans la Communauté d'un spécimen d'une espèce inscrite aux annexes C et D, sur un formulaire prescrit par la Commission selon la procédure prévue à l'article 18;

e) «introduction en provenance de la mer»: l'introduction directe dans la Communauté de tout spécimen prélevé dans le milieu marin n'étant pas sous la juridiction d'un État, y compris l'espace aérien situé au-dessus de la mer et les fonds et le sous-sol marins;

f) «délivrance»: l'exécution de toutes les procédures nécessaires à la préparation et à la validation d'un permis ou d'un certificat et sa remise au demandeur;

g) «organe de gestion»: une autorité administrative nationale désignée, dans le cas d'un État membre, conformément à l'article 13 paragraphe 1 point a) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la convention, conformément à l'article IX de la convention;

h) «État membre de destination»: l'État membre de destination mentionné dans le document utilisé pour exporter ou réexporter un spécimen; dans le cas d'introduction en provenance de la mer, l'État membre dont relève le lieu de destination d'un spécimen;

i) «mise en vente»: la mise en vente et toute action pouvant raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicité directe ou indirecte en vue de la vente et l'invitation à faire des offres;

j) «effets personnels ou domestiques»: les spécimens morts, les parties de spécimens et les produits dérivés appartenant à un particulier et faisant partie ou devant faire partie de ses biens et effets normaux;

k) «lieu de destination»: le lieu où il est prévu, lors de l'introduction dans la Communauté, que les spécimens soient normalement conservés; dans le cas de spécimens vivants, il s'agit du premier lieu où les spécimens doivent être hébergés après une éventuelle quarantaine ou autre période de confinement à des fins d'examens et de contrôles sanitaires;

l) «population»: un ensemble d'individus biologiquement ou géographiquement distincts;

m) «fins principalement commerciales»: toutes les finalités dont les aspects non commerciaux ne sont pas manifestement prédominants;

n) «réexportation hors de la Communauté»: l'exportation hors de la Communauté de tout spécimen précédemment introduit;

o) «réintroduction dans la Communauté»: l'introduction de tout spécimen précédemment exporté ou réexporté;

p) «vente»: toute forme de vente. Aux fins du présent règlement, la location, le troc ou l'échange seront assimilés à la vente; les expressions analogues sont interprétées dans le même sens;

q) «autorité scientifique»: une autorité scientifique désignée, dans le cas d'un État membre, conformément aux dispositions de l'article 13 paragraphe 1 point b) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la convention, conformément à l'article IX de la convention;

r) «groupe d'examen scientifique»: l'organe consultatif créé au titre de l'article 17;

s) «espèce»: une espèce, sous-espèce ou une de leurs populations;

t) «spécimen»: tout animal ou toute plante, vivant ou mort appartenant aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci, incorporé ou non dans d'autres marchandises, ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort d'un document justificatif, de l'emballage ou d'une marque ou étiquette ou de tout autre élément qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces, sauf si ces parties ou produits sont spécifiquement exemptés de l'application des dispositions du présent règlement ou des dispositions relatives à l'annexe à laquelle l'espèce concernée est inscrite par une indication dans ce sens contenue dans les annexes concernées.

Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite aux annexes A à D s'il s'agit d'un animal ou d'une plante, ou d'une partie ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l'un au moins des «parents» appartient à l'une des espèces inscrites. Lorsque les «parents» d'un tel animal ou d'une telle plante appartiennent à des espèces relevant d'annexes différentes, ou à des espèces dont l'une seulement est couverte, les dispositions applicables sont celles de l'annexe la plus restrictive. Toutefois, dans le cas des spécimens de plantes hybrides, si seul un des «parents» appartient à une espèce inscrite à l'annexe A, les dispositions de l'annexe la plus restrictive s'appliquent uniquement si une indication dans ce sens figure dans l'annexe pour cette espèce;

u) «commerce»: l'introduction, dans la Communauté, y compris l'introduction en provenance de la mer, et l'exportation et la réexportation hors de la Communauté, ainsi que l'utilisation, la circulation et la cession à l'intérieur de la Communauté, y compris à l'intérieur d'un État membre, de spécimens couverts par les dispositions du présent règlement;

v) «transit»: le transport de spécimens expédiés à un destinataire donné via le territoire de la Communauté entre deux points situés en dehors de la Communauté, les seules interruptions de la circulation étant celles liées aux arrangements nécessaires dans cette forme de transport;

w) «spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant»: les spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, plus de cinquante ans avant l'entrée en vigueur du présent règlement et dont l'organe de gestion de l'État membre concerné a pu s'assurer qu'ils ont été acquis dans de telles conditions. De tels spécimens ne sont considérés comme spécimens travaillés que s'ils appartiennent clairement à l'une des catégories susmentionnées et peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage;

x) «vérifications à l'introduction, à l'exportation, à la réexportation et au transit»: le contrôle documentaire portant sur les certificats, permis et notifications prévus par le présent règlement et — dans le cas où des dispositions communautaires le prévoient ou dans les autres cas par un sondage représentatif des expéditions — l'examen des spécimens, accompagné éventuellement d'un prélèvement d'échantillons en vue d'une analyse ou d'un contrôle approfondi.

Article 3

Champ d'application

1. Figurent à l'annexe A:

a) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;

b) toute espèce:

i) qui fait ou peut faire l'objet d'une demande dans la Communauté ou pour le commerce international et qui est soit menacée d'extinction, soit si rare que tout commerce, même d'un volume minime, compromettrait la survie de l'espèce

ou

ii) appartenant à un genre dont la plupart des espèces, ou constituant une espèce dont la plupart des sous-espèces, sont inscrites à l'annexe A en vertu des critères établis aux points a) ou b) i) et dont l'inscription à l'annexe est essentielle pour assurer une protection efficace de ces taxons.

2. Figurent à l'annexe B:

a) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention autres que celles inscrites à l'annexe A et pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;

b) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve;

c) toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la convention:

i) qui fait l'objet d'un commerce international dont le volume pourrait compromettre:

— sa survie ou la survie de populations de certains pays

ou

— la conservation de la population totale à un niveau compatible avec le rôle de cette espèce dans les écosystèmes dans lesquels elle est présente

ou

ii) dont l'inspection à l'annexe en raison de sa ressemblance avec d'autres espèces inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B est essentielle pour assurer l'efficacité des contrôles du commerce des spécimens appartenant à cette espèce;

d) des espèces dont il est établi que l'introduction de spécimens vivants dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la Communauté.

3. Figurent à l'annexe C:

a) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention, autres que celles figurant aux annexes A ou B, et pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;

b) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve.

4. Figurent à l'annexe D:

a) des espèces non inscrites aux annexes A à C dont l'importance du volume des importations communautaires justifie une surveillance;

b) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve.

5. Dans le cas où l'état de conservation d'espèces couvertes par le présent règlement nécessite leur inclusion dans l'une des annexes de la convention, les États membres contribuent aux modifications nécessaires.

Article 4

Introduction dans la Communauté

1. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction d'un permis d'importation délivré par un organe de gestion de l'État membre de destination.

Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les conditions suivantes sont remplies:

a) l'autorité scientifique compétente, prenant en considération tout avis du groupe d'examen scientifique, est d'avis que l'introduction dans la Communauté:

i) ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire occupé par la population de l'espèce concernée;

ii) s'effectue:

— dans l'un des objectifs visés à l'article 8 paragraphe 3 points e), f) et g)

ou

— à d'autres fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée;

b) i) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation sur la protection de l'espèce concernée, ce qui, dans le cas de l'importation en provenance d'un pays tiers de spécimens d'une espèce inscrite aux annexes de la convention, suppose la présentation d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation ou d'une copie de ceux-ci, délivrés conformément aux dispositions de la convention par une autorité compétente du pays exportateur ou réexportateur;

ii) toutefois, la délivrance de permis d'importation pour les espèces inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3 paragraphe 1 point a) n'est pas subordonnée à la présentation d'un document justificatif, mais l'original de tout permis d'importation de ce type sera conservé par les autorités tant que le demandeur n'aura pas présenté de permis d'exportation ou de certificat de réexportation;

c) l'autorité scientifique compétente s'est assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;

d) l'organe de gestion s'est assuré que le spécimen ne sera pas utilisé à des fins principalement commerciales;

e) l'organe de gestion s'est assuré, à la suite d'une consultation avec l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis d'importation

et

f) dans le cas de l'introduction en provenance de la mer, l'organe de gestion s'est assuré que tous les spécimens vivants seront préparés et expédiés de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de traitement rigoureux.

2. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'un permis d'importation délivré par un organe de gestion de l'État membre de destination.

Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque:

a) l'autorité scientifique compétente, après examen des données disponibles et prenant en considération tout avis du groupe d'examen scientifique, estime que l'introduction dans la Communauté ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire occupé par la population concernée de l'espèce, compte tenu du niveau actuel ou prévu du commerce. Cet avis reste valable pour des importations ultérieures tant que les éléments susvisés n'ont pas changé considérablement;

b) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;

c) les conditions visées au paragraphe 1 points b) i), e) et f) sont remplies.

3. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe C est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'une notification d'importation et:

a) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C, le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, au moyen d'un permis d'exportation délivré conformément à la convention par une autorité compétente de ce pays, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation nationale sur la conservation de l'espèce concernée

ou

b) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays non mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C ou d'une réexportation de n'importe quel pays, le demandeur présente un permis d'exportation, un certificat de réexportation ou un certificat d'origine délivré conformément aux dispositions de la convention par une autorité compétente du pays exportateur ou réexportateur.

4. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'une notification d'importation.

5. Les conditions de délivrance d'un permis d'importation visées au paragraphe 1 points a) et d) et au paragraphe 2 points a), b) et c) ne s'appliquent pas aux spécimens pour lesquels le demandeur apporte la preuve, document à l'appui:

a) qu'ils avaient été précédemment introduits ou acquis légalement dans la Communauté et qu'ils sont réintroduits dans la Communauté, après avoir subi ou non des modifications

ou

b) qu'il s'agit de spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavant.

6. En consultation avec les pays d'origine concernés, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, et prenant en compte tout avis du groupe d'examen scientifique, la Commission peut imposer des restrictions, soit générales soit concernant certains pays d'origine, à l'introduction dans la Communauté:

a) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point a) i) ou point e), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A;

b) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point e) ou au paragraphe 2 point a), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B

et

c) de spécimens vivants d'espèces inscrites à l'annexe B qui présentent un taux élevé de mortalité lors du transport ou dont il est établi qu'ils ont peu de chance de survivre en captivité pendant une part importante de leur durée de vie potentielle

ou

d) de spécimens vivants d'espèces pour lesquelles il est établi que leur introduction dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la Communauté.

La Commission publie tous les trimestres au Journal officiel des Communautés européennes la liste de telles restrictions éventuelles.

7. Lorsque, après introduction dans la Communauté, des cas particuliers de transbordement maritime, de transfert aérien ou de transport ferroviaire interviennent, des dérogations à la réalisation de la vérification et à la présentation des documents d'importation au bureau de douane frontalier d'introduction, telles qu'elles sont prévues aux paragraphes 1 à 4, sont accordées par la Commission afin de permettre que lesdites vérification et présentation puissent être effectuées dans un autre bureau de douane désigné conformément à l'article 12, paragraphe 1.

Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 5

Exportation ou réexportation hors de la Communauté

1. L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A du présent règlement sont subordonnées à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre où se trouvent les spécimens.

2. Un permis d'exportation pour les spécimens des espèces énumérées à l'annexe A ne peut être délivré que lorsque les conditions suivantes sont remplies:

a) l'autorité scientifique compétente a émis par écrit l'avis que la capture ou la récolte des spécimens à l'état sauvage ou leur exportation n'exercera aucune influence négative sur l'état de conservation de l'espèce ou sur l'étendue du territoire occupé par la population concernée de l'espèce;

b) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation en vigueur en matière de protection de l'espèce en question; lorsque la demande est soumise à un État membre autre que l'État d'origine, cette preuve, document à l'appui, peut être apportée au moyen d'un certificat attestant que le spécimen a été prélevé dans son milieu naturel conformément à la législation en vigueur sur son propre territoire;

c) l'organe de gestion s'est assuré:

i) que tout spécimen vivant sera préparé au transport et expédié de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de traitement rigoureux

et

ii) —

que les spécimens d'espèces non inscrites à l'annexe I de la convention ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales

ou

— dans le cas de l'exportation vers un État partie à la convention de spécimens des espèces visées à l'article 3 paragraphe 1 point a), qu'il a été délivré un permis d'importation

et

d) l'organe de gestion de l'État membre s'est assuré, après consultation de l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis d'exportation.

3. Un certificat de réexportation ne peut être délivré que lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2 points c) et d) sont remplies et que le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens:

a) ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions du présent règlement

ou

b) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant l'entrée en vigueur du présent règlement, l'ont été conformément aux dispositions du règlement (CEE) no 3626/82

ou

c) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant 1984, ont été mis sur le marché international conformément aux dispositions de la convention

ou

d) ont été légalement introduits sur le territoire d'un État membre avant que les dispositions des règlements visés aux points a) et b) ou celles de la convention ne deviennent applicables auxdits spécimens ou dans l'État membre concerné.

4. L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces inscrites aux annexes B et C sont subordonnées à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre sur le territoire duquel se trouvent les spécimens.

Un permis d'exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2 points a), b), c) i) et d) sont remplies.

Un certificat de réexportation ne peut être délivré que si les conditions visées au paragraphe 2 points c) i) et d) et au paragraphe 3 points a) à d) sont remplies.

5. Dans le cas où une demande de certificat de réexportation concerne des spécimens introduits dans la Communauté sous couvert d'un permis d'importation délivré par un autre État membre, l'organe de gestion doit consulter préalablement l'organe de gestion ayant délivré le permis d'importation. Les procédures de consultation et les cas dans lesquels la consultation est nécessaire sont définis par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

6. Les conditions de délivrance d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation énoncées au paragraphe 2 points a) et c) ii) ne s'appliquent pas:

i) aux spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavant

ou

ii) aux spécimens morts, aux parties et produits obtenus à partir de ces spécimens pour lesquels le demandeur peut apporter la preuve, document à l'appui, qu'ils ont été légalement acquis avant que les dispositions du présent règlement ou du règlement (CEE) no 3626/82 ou de la convention ne leur soient d'application.

7. a) L'autorité scientifique compétente de chaque État membre surveille la délivrance par ledit État membre de permis d'exportation pour les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, ainsi que les exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu'une autorité scientifique estime que l'exportation de spécimens d'une de ces espèces doit être limitée pour la conserver dans toute son aire de répartition, à un niveau qui soit à la fois conforme à son rôle dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement supérieur à celui qui entraînerait l'inscription de cette espèce à l'annexe A conformément à l'article 3 paragraphe 1 point a) ou b) i), elle informe, par écrit, l'organe de gestion compétent des mesures appropriées qui doivent être prises pour limiter la délivrance de permis d'exportation pour les spécimens de ladite espèce.

b) Lorsqu'un organe de gestion est informé des mesures visées au point a), il les communique assorties de ses observations à la Commission qui, le cas échéant, recommande des restrictions à l'exportation des espèces concernées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

Article 6

Rejet des demandes de permis et certificats visés aux articles 4, 5 et 10

1. Lorsqu'un État membre rejette une demande de permis ou de certificat et qu'il s'agit d'un cas significatif au regard des objectifs du présent règlement, il en informe immédiatement la Commission en précisant les motifs du refus.

2. La Commission communique aux autres États membres les informations qu'elle a reçues au titre du paragraphe 1 afin d'assurer une application uniforme du présent règlement.

3. Lorsqu'une demande de permis ou de certificat concerne des spécimens pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée, le demandeur doit informer l'organe compétent auprès duquel la demande est introduite du refus antérieur.

4. a) Les États membres reconnaissent la validité des rejets de demandes par les autorités compétentes des autres États membres, lorsque ces rejets sont motivés par les dispositions du présent règlement.

b) Toutefois, cette disposition ne s'applique pas lorsque les circonstances ont changé considérablement ou qu'une demande est appuyée par de nouveaux documents. Dans de tels cas, si un organe de gestion délivre un permis ou un certificat, il en informe la Commission en indiquant les motifs qui ont présidé à sa décision.

Article 7

Dérogations

1. Spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement

a) À l'exception de l'application de l'article 8, les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement sont traités conformément aux dispositions applicables aux spécimens des espèces inscrites à l'annexe B.

b) Dans le cas des plantes reproduites artificiellement, il peut être dérogé aux dispositions des articles 4 et 5 dans des conditions spéciales fixées par la Commission et relatives:

i) à l'utilisation de certificats phytosanitaires;

ii) au commerce effectué par des agents commerciaux enregistrés et par les institutions scientifiques visées au paragraphe 4

et

iii) au commerce des spécimens hybrides.

c) Les critères retenus pour déterminer si un spécimen est né et a été élevé en captivité ou reproduit artificiellement et s'il l'a été à des fins commerciales, ainsi que les conditions spéciales visées au point b), sont définis par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

2. Transit

a) Par dérogation à l'article 4, lorsqu'un spécimen transite par la Communauté, la vérification et la présentation des permis, certificats et notifications prescrits, au bureau de douane frontalier d'introduction, ne sont pas exigées.

b) Dans le cas des espèces inscrites aux annexes conformément à l'article 3 paragraphe 1 et paragraphe 2 points a) et b), la dérogation visée au point a) ne s'applique que lorsqu'un document d'exportation ou de réexportation valable prévu par la convention, correspondant aux spécimens qu'il accompagne et indiquant leur destination a été délivré par les autorités compétentes du pays tiers exportateur ou réexportateur.

c) Si le document visé au point b) n'a pas été délivré préalablement à l'exportation ou à la réexportation, le spécimen doit être saisi et peut, le cas échéant, être confisqué, sauf si le document est présenté a posteriori dans les conditions fixées par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

3. Effets personnels ou ménagers

Par dérogation aux articles 4 et 5, les dispositions desdits articles ne s'appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits obtenus à partir de spécimens d'espèces inscrites aux annexes A à D lorsqu'il s'agit d'effets personnels ou ménagers introduits dans la Communauté ou exportés ou réexportés hors de la Communauté conformément aux dispositions arrêtées par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

4. Institutions scientifiques

Les documents visés aux articles 4, 5, 8 et 9 ne sont pas exigés dans le cas de prêts, de donations et d'échanges à des fins non commerciales entre des scientifiques et des institutions scientifiques, inscrits auprès d'un organe de gestion de l'État dans lequel ils sont établis, de spécimens d'herbiers et d'autres spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, et de plantes vivantes portant une étiquette dont le modèle a été fixé en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, ou une étiquette similaire délivrée ou approuvée par un organe de gestion d'un pays tiers.

Article 8

Dispositions relatives au contrôle des activités commerciales

1. Il est interdit d'acheter, de proposer d'acheter, d'acquérir à des fins commerciales, d'exposer à des fins commerciales, d'utiliser dans un but lucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de mettre en vente ou de transporter pour la vente des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A.

2. Les États membres peuvent interdire la détention de spécimens, notamment, d'animaux vivants appartenant à des espèces de l'annexe A.

3. Conformément aux exigences des autres actes législatifs communautaires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages, il peut être dérogé aux interdictions prévues au paragraphe 1 à condition d'obtenir de l'organe de gestion de l'État membre dans lequel les spécimens se trouvent un certificat à cet effet, délivré cas par cas, lorsque les spécimens:

a) ont été acquis ou introduits dans la Communauté avant l'entrée en vigueur, pour les spécimens concernés, des dispositions relatives aux espèces inscrites à l'annexe I de la convention, à l'annexe C 1 du règlement (CEE) no 3626/82 ou à l'annexe A du présent règlement

ou

b) sont des spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavant

ou

c) ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions du présent règlement et sont destinés à être utilisés à des fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée

ou

d) sont des spécimens nés et élevés en captivité d'une espèce animale ou des spécimens reproduits artificiellement d'une espèce végétale, ou une partie ou un produit obtenu à partir de tels spécimens

ou

e) sont nécessaires, dans des circonstances exceptionnelles, au progrès scientifique ou à des fins biomédicales essentielles dans le respect des dispositions de la directive 86/609/CEE du Conseil, du 24 novembre 1986, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, lorsqu'il s'avère que l'espèce en question est la seule répondant aux objectifs visés et que l'on ne dispose pas de spécimens de cette espèce nés et élevés en captivité

ou

f) sont destinés à l'élevage ou à la reproduction et contribueront de ce fait à la conservation des espèces concernées

ou

g) sont destinés à des activités de recherche ou d'enseignement visant à la sauvegarde ou à la conservation de l'espèce

ou

h) sont originaires d'un État membre et ont été prélevés dans leur milieu naturel conformément à la législation en vigueur dans ledit État membre.

4. La Commission peut définir des dérogations générales aux interdictions visées au paragraphe 1, sur la base des conditions énoncées au paragraphe 3, ainsi que des dérogations générales concernant des espèces inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3, paragraphe 1, point b) ii). Toute dérogation ainsi définie doit être conforme aux exigences des autres actes législatifs communautaires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

5. Les interdictions prévues au paragraphe 1 s'appliquent également aux spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, sauf lorsque l'autorité compétente de l'État membre concerné a la preuve que ces spécimens ont été acquis et, s'ils ne proviennent pas de la Communauté, qu'ils y ont été introduits conformément à la législation en vigueur en matière de conservation de la faune et de la flore sauvages.

6. Les autorités compétentes des États membres sont habilitées à vendre les spécimens des espèces inscrites aux annexes B à D qu'elles ont confisqués au titre dudit règlement, à condition que ces spécimens ne soient pas ainsi directement restitués à la personne physique ou morale à laquelle ils ont été confisqués ou qui a participé à l'infraction. Ces spécimens peuvent alors être utilisés à toutes fins utiles comme s'ils avaient été légalement acquis.

Article 9

Circulation des spécimens vivants

1. Toute circulation dans la Communauté d'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe A par rapport à l'emplacement indiqué dans le permis d'importation ou dans tout certificat délivré au titre du présent règlement est subordonnée à l'autorisation préalable d'un organe de gestion de l'État membre dans lequel se trouve le spécimen. Dans les autres cas de déplacement, le responsable du déplacement du spécimen devra, le cas échéant, être en mesure d'apporter la preuve de l'origine légale du spécimen.

2. Cette autorisation:

a) ne peut être accordée que si l'autorité scientifique compétente de l'État membre ou, lorsque le déplacement s'effectue vers un autre État membre, l'autorité scientifique compétente de cet autre État, s'est assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;

b) doit être confirmée par la délivrance d'un certificat

et

c) est, le cas échéant, communiquée immédiatement à un organe de gestion de l'État membre dans lequel le spécimen doit être placé.

3. Toutefois, il n'est pas exigé d'autorisation si un animal vivant doit être déplacé afin de subir un traitement vétérinaire urgent et qu'il est ramené directement à son emplacement autorisé.

4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B est déplacé dans la Communauté, le détenteur du spécimen peut le céder uniquement après s'être assuré que le destinataire prévu est correctement informé des conditions d'hébergement, des équipements et des pratiques requis pour que le spécimen soit traité avec soin.

5. Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors de ou dans la Communauté ou sont gardés pendant une période de transit ou de transbordement, ils doivent être préparés, déplacés et soignés de manière à minimiser les risques de blessure, de maladie et de traitement rigoureux et, dans le cas des animaux, conformément à la législation communautaire en matière de protection des animaux pendant le transport.

6. La Commission peut imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de spécimens vivants des espèces dont l'introduction dans la Communauté est soumise à certaines restrictions au titre de l'article 4, paragraphe 6. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 10

Certificats à délivrer

Lorsqu'il reçoit, de la personne concernée, une demande accompagnée de tous les documents justificatifs exigés et que les conditions relatives à leur délivrance sont remplies, un organe de gestion d'un État membre peut délivrer un certificat aux fins visées à l'article 5 paragraphe 2 point b), à l'article 5 paragraphe 3, à l'article 5 paragraphe 4, à l'article 8 paragraphe 3 et à l'article 9 paragraphe 2 point b).

Article 11

Validité et conditions spéciales pour les permis et les certificats

1. Sans préjudice des mesures plus strictes que les États membres peuvent adopter ou maintenir, les permis et les certificats délivrés par les autorités compétentes des États membres au titre du présent règlement sont valables dans l'ensemble de la Communauté.

2. a) Toutefois, tout permis ou certificat ainsi que tout permis ou certificat délivré sur la base d'un tel document sont considérés comme nul, si une autorité compétente ou la Commission, en consultation avec l'autorité compétente qui a délivré ces permis ou certificats, prouve qu'ils ont été émis en partant du principe erroné que les conditions de leur délivrance étaient remplies.

b) Les spécimens se trouvant sur le territoire d'un État membre et couverts par de tels documents sont saisis par les autorités compétentes dudit État membre et peuvent être confisqués.

3. Tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement peut être assorti de conditions et d'exigences imposées par l'autorité de délivrance afin de garantir le respect de ses dispositions. Lorsque ces conditions ou ces exigences doivent être intégrées dans le modèle du permis ou du certificat, les États membres en informent la Commission.

4. Tout permis d'importation délivré sur la base d'une copie du permis d'exportation ou du certificat de réexportation correspondant n'est valable pour l'introduction de spécimens dans la Communauté que lorsqu'il est accompagné de l'original du permis d'exportation ou du certificat de réexportation valable.

5. La Commission fixe les délais à respecter pour la délivrance des permis et certificats. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 12

Lieux d'introduction et d'exportation

1. Les États membres désignent les bureaux de douane où sont accomplies les vérifications et les formalités pour l'introduction dans la Communauté et l'exportation hors de la Communauté, en vue de leur donner une destination douanière au sens du règlement (CEE) no 2913/92, des spécimens d'espèces couvertes par le présent règlement, en précisant ceux qui sont spécifiquement destinés aux spécimens vivants.

2. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont dotés d'un personnel suffisant et disposant d'une formation appropriée. Les États membres s'assureront que les conditions d'hébergement sont conformes aux dispositions de la législation communautaire pertinente en ce qui concerne le transport et l'hébergement des animaux vivants et, le cas échéant, que des dispositions adéquates sont prises pour les plantes vivantes.

3. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont notifiés à la Commission qui en publie la liste au Journal officiel des Communautés européennes.

4. Dans des cas exceptionnels et conformément aux critères définis par la Commission, un organe de gestion peut autoriser l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la réexportation hors de la Communauté à un bureau de douane autre que ceux désignés au titre du paragraphe 1. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

5. Les États membres veillent à ce que le public soit informé, aux points de passage des frontières, des dispositions d'application du présent règlement.

Article 13

Organes de gestion, autorités scientifiques et autres autorités compétentes

1. a) Chaque État membre désigne un organe de gestion principalement chargé de la mise en œuvre du présent règlement et de la communication avec la Commission.

b) Chaque État membre peut également désigner des organes de gestion supplémentaires et d'autres autorités compétentes chargées de contribuer à la mise en œuvre, auquel cas l'organe de gestion principal doit fournir aux autorités supplémentaires toutes les informations nécessaires à la bonne application du présent règlement.

2. Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités scientifiques disposant des qualifications appropriées et dont les fonctions doivent être distinctes de celles de tous les organes de gestion désignés.

3. a) Les États membres communiquent à la Commission, au plus tard trois mois avant la date d'application du présent règlement, les noms et les adresses des organes de gestion, des autres autorités compétentes habilitées à délivrer des permis et des certificats et des autorités scientifiques; la Commission publie ces informations au Journal officiel des Communautés européennes dans un délai d'un mois.

b) Chaque organe de gestion visé au paragraphe 1 point a) doit, si la Commission lui en fait la demande, lui communiquer dans un délai de deux mois les noms et un modèle de la signature des personnes autorisées à signer les permis et les certificats, ainsi qu'un exemplaire des cachets, sceaux ou autres marques utilisés pour authentifier les permis et les certificats.

c) Les États membres communiquent à la Commission toute modification apportée aux informations déjà transmises dans un délai de deux mois à compter de la mise en œuvre de cette modification.

Article 14

Contrôle du respect des dispositions et enquêtes en cas d'infractions

1. a) Les autorités compétentes des États membres contrôlent le respect des dispositions du présent règlement.

b) Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des raisons de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, elles prennent les mesures nécessaires pour imposer le respect desdites dispositions ou entreprendre une action en justice.

c) Les États membres informent la Commission et, pour ce qui concerne les espèces inscrites aux annexes de la convention, le secrétariat de la convention, de toute mesure prise par les autorités compétentes eu égard aux infractions graves au présent règlement, y compris des saisies et des confiscations.

2. La Commission attire l'attention des autorités compétentes des États membres sur les matières pour lesquelles elle juge nécessaires des enquêtes au titre du présent règlement. Les États membres informent la Commission et, pour ce qui concerne les espèces décrites aux annexes de la convention, le secrétariat de la convention du résultat de toute enquête subséquente.

3. a) Un groupe «Application de la réglementation» est institué; il est composé des représentants des autorités de chaque État membre chargées d'assurer l'application des dispositions du présent règlement. Le groupe est présidé par le représentant de la Commission.

b) Le groupe «Application de la réglementation» examine toute question technique relative à l'application du présent règlement soulevée par le président, soit de sa propre initiative, soit à la demande des membres du groupe ou du comité.

c) La Commission transmet au comité les avis exprimés au sein du groupe «Application de la réglementation».

Article 15

Communication des informations

1. Les États membres et la Commission se communiquent les informations nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement.

Les États membres et la Commission veillent à ce que soient prises les mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur les dispositions concernant la mise en œuvre de la convention, du présent règlement et des mesures d'application de ce dernier.

2. La Commission communique avec le secrétariat de la convention afin de garantir une mise en œuvre efficace de la convention sur l'ensemble du territoire auquel s'applique le présent règlement.

3. La Commission communique immédiatement tout avis du groupe d'examen scientifique aux organes de gestion des États membres concernés.

4. a) Les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les informations relatives à l'année précédente nécessaires pour la rédaction des rapports prévus à l'article VIII paragraphe 7 de la convention et les informations équivalentes sur le commerce international de tous les spécimens des espèces inscrites aux annexes A, B et C, de même que sur l'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D. Les informations à communiquer et leur mode de présentation sont définis par la Commission en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

b) Sur la base des informations communiquées par les États membres visées au point a), les services de la Commission rendent publique chaque année, avant le 31 octobre, une vue d'ensemble à l'échelle de l'Union sur l'introduction dans l'Union et l'exportation et la réexportation hors de l'Union de spécimens des espèces couvertes par le présent règlement, et transmettent au secrétariat de la convention les informations relatives aux espèces couvertes par la convention.

c) Sans préjudice des dispositions de l'article 20 du présent règlement, les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission, un an avant chaque réunion de la conférence des parties à la convention, toutes les informations relatives à la période précédente concernée qui sont nécessaires pour l'élaboration des rapports prévus à l'article VIII, paragraphe 7, point b), de la convention, ainsi que les informations équivalentes sur les dispositions du présent règlement qui ne relèvent pas de la convention. Leur mode de présentation est défini par la Commission par voie d'actes d'exécution. Ces actes d'exécution sont adoptés en conformité avec la procédure d'examen visée à l'article 18, paragraphe 2, du présent règlement.

d) Sur la base des informations communiquées par les États membres visées au point c), la Commission met à la disposition du public une vue d'ensemble à l'échelle de l'Union concernant la mise en œuvre et l'application du présent règlement.

e) Les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les informations relatives à l'année précédente qui sont nécessaires pour l'élaboration du rapport annuel sur le commerce illégal prévu dans la résolution Conf. 11.17 (rev. CoP17) de la CITES.

5. En vue de préparer les modifications des annexes, les autorités compétentes des États membres communiquent à la Commission toutes les informations pertinentes. La Commission précise les informations requises en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

6. Sans préjudice de la directive 90/313/CEE du Conseil, du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement, la Commission prend les mesures adéquates pour protéger le caractère confidentiel des informations reçues en application du présent règlement.

Article 16

Sanctions

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour sanctionner au moins les infractions suivantes aux dispositions du présent règlement:

a) l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la réexportation hors de la Communauté de spécimens sans le permis ou le certificat approprié, ou avec un permis ou un certificat faux, falsifié, non valable ou modifié sans l'autorisation de l'autorité de délivrance;

b) le non-respect des conditions stipulées sur un permis ou un certificat délivré au titre du présent règlement;

c) l'émission d'une déclaration erronée ou la communication délibérée d'informations erronées en vue d'obtenir un permis ou un certificat;

d) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat faux, falsifié ou non valable, ou modifié sans autorisation, en vue d'obtenir un permis ou un certificat communautaire ou à toute autre fin officielle en rapport avec le présent règlement;

e) la non-notification ou l'émission d'une fausse notification à l'importation;

f) le transport de spécimens vivants dont la préparation insuffisante ne permet pas de minimiser les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux;

g) l'utilisation de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A à des fins autres que celles figurant sur l'autorisation donnée lors de la délivrance du permis d'importation ou ultérieurement;

h) le commerce de plantes reproduites artificiellement en violation des dispositions arrêtées au titre de l'article 7 paragraphe 1 point b);

i) le transport de spécimens vers ou à partir de la Communauté, et le transit de spécimens via le territoire de la Communauté sans le permis ou le certificat approprié délivré conformément aux dispositions du présent règlement et, dans le cas de l'exportation ou de la réexportation en provenance d'un pays tiers partie à la convention, conformément aux dispositions de ladite convention, ou sans une preuve satisfaisante de l'existence d'un tel permis ou certificat;

j) l'achat, l'offre d'achat, l'acquisition à des fins commerciales, l'utilisation dans un but lucratif, l'exposition au public à des fins commerciales, la vente, la détention pour la vente, la mise en vente et le transport pour la vente de spécimens en violation de l'article 8;

k) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat pour un spécimen autre que celui pour lequel il a été délivré;

l) la falsification ou la modification de tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement;

m) le fait d'omettre de signaler le rejet d'une demande de permis ou de certificat pour l'importation dans la Communauté, l'exportation ou la réexportation, conformément à l'article 6 paragraphe 3.

2. Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la nature et à la gravité de l'infraction et comportent des dispositions relatives à la saisie et, le cas échéant, à la confiscation des spécimens.

3. Lorsqu'un spécimen est confisqué, il est confié à une autorité compétente de l'État membre qui a opéré la confiscation, laquelle:

a) doit, après consultation avec une autorité scientifique de cet État membre, placer ou céder le spécimen dans des conditions jugées adéquates et conformes aux objectifs et aux dispositions de la convention et du présent règlement

et

b) dans le cas d'un spécimen vivant ayant été introduit dans la Communauté, peut, après consultation avec le pays exportateur, renvoyer le spécimen audit pays, aux frais de la personne condamnée.

4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B ou C arrive à un lieu d'introduction dans la Communauté sans être muni d'un permis ou d'un certificat valable approprié, il doit être saisi et peut être confisqué ou, si le destinataire refuse de reconnaître le spécimen, les autorités compétentes de l'État membre responsable du lieu d'introduction peuvent, le cas échéant, refuser d'accepter l'envoi et exiger du transporteur qu'il renvoie le spécimen à son lieu de départ.

Article 17

Groupe d'examen scientifique

1. Il est institué un groupe d'examen scientifique composé des représentants de la ou des autorités scientifiques de chaque État membre et présidé par le représentant de la Commission.

2. a) Le groupe d'examen scientifique étudie toutes les questions de nature scientifique en rapport avec la mise en œuvre du présent règlement — en particulier celles concernant l'article 4 paragraphe 1 point a), paragraphe 2 point a) et paragraphe 6 — soulevées par le président, soit de sa propre initiative, soit à la demande des membres du groupe ou du comité.

b) La Commission communique les avis du groupe d'examen scientifique au comité.

Article 18

1. La Commission est assistée par un comité.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois. Pour les tâches incombant au comité au titre de l'article 19, points 1) et 2), si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la Commission.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

Les délais prévus à l'article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE sont fixés à un mois, un mois et deux mois, respectivement.

Article 19

1. Conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, la Commission adopte les mesures visées à l'article 4, paragraphe 6, à l'article 5, paragraphe 7, point b), à l'article 7, paragraphe 4, à l'article 15, paragraphe 4, points a) et c), à l'article 15, paragraphe 5, et à l'article 21, paragraphe 3.

La Commission détermine la présentation des documents visés aux articles 4 et 5, à l'article 7, paragraphe 4, et à l'article 10 en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

2. La Commission adopte les mesures prévues à l'article 4, paragraphe 7, à l'article 5, paragraphe 5, à l'article 7, paragraphe 1, point c), paragraphe 2, point c), et paragraphe 3, à l'article 8, paragraphe 4, à l'article 9, paragraphe 6, à l'article 11, paragraphe 5, et à l'article 12, paragraphe 4. Ces mesures, qui visent à modifier les éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

3. La Commission arrête des conditions et des critères uniformes en ce qui concerne:

a) la délivrance, la validité et l'utilisation des documents visés aux articles 4 et 5, à l'article 7, paragraphe 4, et à l'article 10;

b) l'utilisation des certificats phytosanitaires visés à l'article 7, paragraphe 1, point b) i);

c) l'établissement, lorsque c'est nécessaire, de procédures de marquage des spécimens afin de faciliter leur identification et de garantir le respect des dispositions.

Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

4. La Commission adopte, lorsque c'est nécessaire, des mesures supplémentaires visant à mettre en œuvre les résolutions de la conférence des parties à la convention, des décisions ou recommandations du comité permanent de la convention et des recommandations du secrétariat de la convention. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

5. La Commission procède à la modification des annexes A à D, à l'exception des modifications de l'annexe A qui ne résultent pas des décisions de la conférence des parties à la convention. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 4.

Article 20

Dispositions finales

Chaque État membre notifie, la Commission et au secrétariat de la convention, les dispositions spécifiques qu'il adopte en vue de la mise en œuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments juridiques utilisés et les mesures prises pour sa mise en œuvre et son application.

La Commission communique ces informations aux autres États membres.

Article 21

1. Le règlement (CEE) no 3626/82 est abrogé.

2. Tant que les mesures prévues à l'article 19 points 1 et 2 n'ont pas été adoptées, les États membres peuvent maintenir ou continuer d'appliquer les mesures adoptées conformément au règlement (CEE) no 3626/82 et au règlement (CEE) no 3418/83 de la Commission, du 28 novembre 1983, portant dispositions relatives à la délivrance et à l'utilisation uniformes des documents requis pour l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction.

3. Deux mois avant la mise en application du présent règlement, la Commission devra, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, et en consultation avec le groupe d'examen scientifique:

a) vérifier qu'aucun élément ne justifie de restrictions à l'introduction dans la Communauté des espèces énumérées à l'annexe C 1 du règlement (CEE) no 3626/82 non incluses à l'annexe A du présent règlement;

b) adopter un règlement modifiant l'annexe D en dressant une liste représentative d'espèces répondant aux critères fixés à l'article 3 paragraphe 4 point a).

Article 22

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il est applicable à partir du 1er juin 1997.

L'article 12, l'article 13, l'article 14 paragraphe 3, les articles 16 à 19 et l'article 21 paragraphe 3 sont applicables à partir de la date d'entrée en vigueur du présent règlement.

Annexe

ANNEXE — Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D

1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont désignées:

a) par le nom de l’espèce; ou

b) par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

4. Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil ou la directive 92/43/CEE du Conseil.

5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:

a) «ssp.» sert à désigner une sous-espèce,

b) «var.» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

c) «fa.» sert à désigner la forme (forma).

6. Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention auxquelles sont inscrites les espèces concernées, comme indiqué aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu’aucune de ces annotations n’est indiquée, les espèces concernées ne sont pas inscrites aux annexes de la convention.

7. Le signe «(I)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon en question sont inscrits à l’annexe I de la convention.

8. Le signe «(II)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon en question sont inscrits à l’annexe II de la convention.

9. Le signe «(III)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon en question sont inscrits à l’annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur sont inscrits à l’annexe III est également indiqué.

10. Selon la définition de la 8e édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu’il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées.

11. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides dont l’ascendance (quatre générations précédentes) comporte au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.

12. L’inscription d’une espèce à l’annexe A, B ou C vaut toujours inscription de l’animal entier ou de la plante entière, morts ou vifs. En outre, toutes les parties de cette espèce et tous les produits obtenus à partir de celle-ci sont également inscrits dans la même annexe, sauf pour les espèces animales inscrites à l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C lorsque leur inscription est accompagnée du signe «#» suivi d’un nombre pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Conformément à l’article 2, point t), le signe «#» suivi d’un chiffre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrits à l’annexe B ou C renvoie aux parties ou aux produits spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:

#1 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla;

#2 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les semences et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail;

#3 désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries;

#4 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica; et

g) les produits finis obtenus par reproduction artificielle, conditionnés et prêts pour la vente au détail de cosmétiques contenant des parties ou des produits de Bletilla striata, Cycnoches cooperi, Gastrodia elata, Phalaenopsis amabilis ou Phalaenopsis lobbii;

#5 désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage;

#6 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués;

#7 désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits;

#8 désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre;

#9 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]» (Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]);

#10 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf les instruments de musique finis, les accessoires pour instruments de musique finis et les parties d’instruments de musique finis destinés à un échange non commercial, uniquement en vue d’un spectacle rémunéré ou non, d’un usage personnel, d’une exposition, d’un prêt, d’un concours, à des fins pédagogiques, d’évaluation ou de réparation, à condition que cela ne change pas la propriété et que le transport n’ait pas pour objet la vente, le transfert ou la cession du spécimen en dehors de l’État de résidence habituelle du propriétaire. Quota zéro pour les spécimens prélevés dans la nature (code de source W) échangés à des fins commerciales; Aux fins de la présente annotation, le terme «commerce» est utilisé tel qu’il est défini à l’article I, point c), de la convention;

#11 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant couverts par cette annotation;

#12 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant couverts par cette annotation;

#13 désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail;

#14 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les semences et le pollen;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fruits;

d) les feuilles;

e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures;

#15 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

b) les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi;

c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique;

d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis qui sont concernés par l’annotation #4;

e) les parties et produits de Dalbergia spp. originaires du Mexique et exportés par ce pays qui sont couverts par l’annotation #6;

#16 désigne les graines, les fruits et les huiles;

#17 désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé;

#18 à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs;

#19 désigne les extraits (y compris les résines, gommes et huiles essentielles) et poudres, à l’exception des produits finis suivants, conditionnés et prêts pour le commerce de détail: comprimés finis, capsules, pilules, parfums, cosmétiques, solutions, émulsions ou suspensions (telles que les huiles infusées, les hydrolats, les teintures), et produits d’encens manufacturés (tels que les bâtonnets et les cônes d’encens).

13. Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations des présentes annexes, sont définis comme suit:

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Des instruments de musique (tels que définis au chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, «Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments») prêts à être utilisés ou ne nécessitant que l’installation de leurs parties pour pouvoir être utilisés. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis aux positions 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, «Objets d’art, de collection ou d’antiquité»).

Accessoires finis d’instrument de musique

Des accessoires d’un instrument de musique (tels que définis au chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, «Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments»), distincts de l’instrument de musique et spécialement conçus ou façonnés pour être utilisés explicitement en association avec l’instrument, et pouvant être utilisés tels quels.

Parties finies d’instrument de musique

Des parties d’un instrument de musique (telles que définies au chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, «Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments») prêtes à être installées, spécialement conçues et façonnées pour être utilisées explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

Produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail

Des produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

Poudre

Une substance sèche, solide, se présentant sous la forme de particules fines ou grossières.

Envoi

Une cargaison transportée sous couvert d’un même connaissement ou d’une même lettre de transport aérien, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis, ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

10 kg par envoi

Pour l’expression «10 kg par envoi», la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids du bois de chacune des espèces annotées des genres Dalbergia ou Guibourtia qui sont présentes dans les articles compris dans l’envoi. La limite de 10 kg doit être évaluée uniquement par rapport au poids de chacune des parties en bois de chacune des espèces annotées figurant dans chaque élément de l’envoi, et non pas par rapport au poids total de l’envoi. Les poids totaux de chacune des espèces annotées sont pris en compte individuellement pour établir si un permis ou certificat CITES est nécessaire pour chacune des espèces annotées, et les poids de chacune des espèces annotées ne sont pas cumulés.

Bois transformé

Du bois tel que défini à la position 44.09 du Système harmonisé, à savoir les bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Copeaux

Du bois réduit en petits fragments.

Remarque: les références aux codes du Système harmonisé mentionnées au présent point se rapportent au libellé de la définition adoptée dans le présent règlement, et non au code du Système harmonisé qui s’applique.

14. Aucune des espèces et aucun des taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A ne sont annotés de manière que leurs hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement qui sont issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.

15. L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.

16. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:

§1 Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.

17. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:

§2 plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits;

§4 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les semences et le pollen;

b) les produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail;

§5 désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé (*).

(*) Défini par le code 44.09 du Système harmonisé: les bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. Remarque: les références aux codes du Système harmonisé se rapportent au libellé de la définition adoptée par la CITES, et non au code du Système harmonisé qui s’applique.

| | Annexe A | Annexe B | Annexe C | Noms communs

| FAUNE

| CHORDATA (CHORDÉS)

| MAMMALIA | | | | Mammifères

| ARTIODACTYLA | | | |

| Antilocapridae | | | | Antilocapre

| | Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) | | | Pronghorn ou antilocapre de Californie

| Bovidae | | | | Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

| | Addax nasomaculatus (I) | | | Addax

| | | Ammotragus lervia (II) | | Mouflon à manchettes

| | | | Antilope cervicapra (III Népal/Pakistan) | Cervicapre

| | Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) | | | Gaur

| | Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement) | | | Yack sauvage

| | Bos sauveli (I) | | | Kouprey

| | | | Boselaphus tragocamelus (III Pakistan) | Nilgaut

| | | | Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) | Buffle d’Asie ou arni

| | Bubalus depressicornis (I) | | | Anoa des plaines

| | Bubalus mindorensis (I) | | | Tamarau

| | Bubalus quarlesi (I) | | | Anoa des montagnes

| | | Budorcas taxicolor (II) | | Takin de l’Himalaya

| | | Budorcas tibetana (II) | | Takin du Tibet

| | Capra falconeri (I) | | | Markhor

| | | Capra caucasica (II) | | Chèvre du Caucase

| | | | Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) | Chèvre sauvage

| | | | Capra sibirica (III Pakistan) | Ibex de Sibérie

| | Capricornis milneedwardsii (I) | | | Capricorne de Milneedwards

| | Capricornis rubidus (I) | | | Capricorne rouge

| | Capricornis sumatraensis (I) | | | Serow ou capricorne de Sumatra

| | Capricornis thar (I) | | | Capricorne de l’Himalaya

| | | Cephalophus brookei (II) | | Céphalophe de Brooke

| | | Cephalophus dorsalis (II) | | Céphalophe à bande dorsale noire

| | Cephalophus jentinki (I) | | | Céphalophe de Jentink

| | | Cephalophus ogilbyi (II) | | Céphalophe d’Ogilby

| | | Cephalophus silvicultor (II) | | Céphalophe à dos jaune

| | | Cephalophus zebra (II) | | Céphalophe zébré

| | | | Gazella bennettii (III Pakistan) | Chinkara

| | Gazella cuvieri (I) | | | Gazelle de Cuvier

| | | Gazella dorcas (II) | | Gazelle dorcas

| | Gazella leptoceros (I) | | | Gazelle à cornes fines

| | Hippotragus niger variani (I) | | | Hippotrague noir géant

| | | Kobus leche (II) | | Cobe lechwe

| | Naemorhedus baileyi (I) | | | Goral rouge

| | Naemorhedus caudatus (I) | | | Goral à longue queue

| | Naemorhedus goral (I) | | | Goral de l’Himalaya

| | Naemorhedus griseus (I) | | | Goral de Chine, goral gris

| | Nanger dama (I) | | | Gazelle dama

| | Oryx dammah (I) | | | Oryx algazelle

| | Oryx leucoryx (I) | | | Oryx blanc ou d’Arabie

| | | Ovis ammon (II) | | Mouflon de l’Altaï

| | | Ovis arabica (II) | | Mouflon d’Oman

| | | Ovis bochariensis (II) | | Urial de Boukhara

| | | Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) | | Mouflon d’Amérique ou bighorn

| | | Ovis collium (II) | | Mouflon du Kazakhstan

| | | Ovis cycloceros (II) | | Urial afghan

| | | Ovis darwini (II) | | Argali du Gobi

| | Ovis gmelini (I) (population de Chypre) | | | Mouflon d’Anatolie

| | Ovis hodgsoni (I) | | | Mouflon de l’Himalaya

| | | Ovis jubata (II) | | Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine

| | | Ovis karelini (II) | | Argali du Tian shan

| | Ovis nigrimontana (I) | | | Argali de Karatau

| | | Ovis polii (II) | | Argali de Marco Polo

| | | Ovis punjabiensis (II) | | Urial du Punjab

| | | Ovis severtzovi (II) | | Urial de Severtzov

| | Ovis vignei (I) | | | Mouflon de Ladak

| | Pantholops hodgsonii (I) | | | Antilope du Tibet ou chiru

| | | Philantomba maxwellii (II) | | Céphalophe de Maxwell

| | | Philantomba monticola (II) | | Céphalophe bleu

| | | | Pseudois nayaur (III Pakistan) | Bharal

| | Pseudoryx nghetinhensis (I) | | | Saola

| | Rupicapra pyrenaica ornata (II) | | | Chamois des Abruzzes

| | | Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) | | Antilope de Mongolie

| | |

Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales, à l’exception des spécimens de la population de Saiga tatarica du Kazakhstan, si les conditions suivantes sont remplies:

a) uniquement le commerce de cornes entières appartenant au Gouvernement, originaires du Kazakhstan, stockées et marquées conformément aux obligations de marquage et de traçabilité élaborées par le Kazakhstan;

b) vérification préalable par le Secrétariat et le Kazakhstan, en consultation avec le Comité permanent par l’intermédiaire de son Président, que des mécanismes de contrôle et des systèmes de traçabilité suffisants sont déjà en place au Kazakhstan et vérification des partenaires commerciaux;

c) le Kazakhstan supervise le premier envoi à chaque nouveau partenaire commercial pour s’assurer que des systèmes de marquage et de traçage sont déjà en place et fonctionnent de manière satisfaisante; et

d) quantité totale limitée à 30 tonnes jusqu’à la CoP 21.

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser ce commerce, en partie ou totalement, en cas de non-respect de la Convention par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables prouvés sur la population de saïgas.

| | Saïga

| | | | Tetracerus quadricornis (III Népal) | Tétracère

| Camelidae | | | | Camélidés (guanaco, vigogne)

| | | Lama guanicoe (II) | | Guanaco

| | Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population) qui sont inscrites à l’annexe B) | Vicugna vicugna (II) [seulement les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy, Catamarca et Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population) toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] | | Vigogne

| Cervidae | | | | Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

| | Axis calamianensis (I) | | | Cerf-cochon calamien

| | Axis kuhlii (I) | | | Cerf-cochon de Kuhl

| | | | Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)] | Cerf-cochon

| | Axis porcinus annamiticus (I) | | | Cerf-cochon de Thaïlande

| | Blastocerus dichotomus (I) | | | Cerf des marais

| | | Cervus elaphus bactrianus (II) | | Cerf élaphe du Turkestan

| | | | Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) | Cerf de Barbarie

| | Cervus elaphus hanglu (I) | | | Cerf élaphe du Cachemire

| | Dama dama mesopotamica (I) | | | Daim de Mésopotamie

| | Hippocamelus spp. (I) | | | Cerf des Andes

| | | | Mazama temama cerasina (III Guatemala) | Cerf centraméricain auburn

| | Muntiacus crinifrons (I) | | | Muntjac noir

| | Muntiacus vuquangensis (I) | | | Muntjac géant

| | | | Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) | Cerf à queue blanche du Guatemala

| | Ozotoceros bezoarticus (I) | | | Cerf des pampas

| | | Pudu mephistophiles (II) | | Pudu du Nord

| | Pudu puda (I) | | | Pudu du Sud

| | Rucervus duvaucelii (I) | | | Cerf du Duvaucel ou barasingha

| | Rucervus eldii (I) | | | Cerf d’Eld

| Giraffidae | | Giraffa camelopardalis (II) | |

Girafes, okapi

Girafes

| | Okapia johnstoni (I) | | | Okapi

| Hippopotamidae | | | | Hippopotames

| | | Hexaprotodon liberiensis (II) | | Hippopotame nain

| | | Hippopotamus amphibius (II) | | Hippopotame amphibie

| Moschidae | | | | Chevrotains porte-musc

| | Moschus spp. (I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A) | | Chevrotains porte-musc

| Suidae | | | | Babiroussa, sangliers, cochons

| | Babyrousa babyrussa (I) | | | Babiroussa

| | Babyrousa bolabatuensis (I) | | | Babiroussa de Bola Batu

| | Babyrousa celebensis (I) | | | Babiroussa des Célèbes

| | Babyrousa togeanensis (I) | | | Babiroussa de l’île Togian

| | Sus salvanius (I) | | | Sanglier nain

| Tayassuidae | | | | Pécaris

| | | Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Pécaris

| | Catagonus wagneri (I) | | | Pécari du Chaco

| CARNIVORA | | | |

| Ailuridae | | | |

| | Ailurus fulgens (I) | | | Panda roux, panda éclatant

| | Ailurus styani (I) | | | Panda roux de Styan

| Canidae | | | | Chiens, renards, loups

| | | | Canis aureus (III Inde) | Chacal doré

| |

Canis lupus (I/II)

(toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

| Canis lupus (II) (comprend uniquement les populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) | | Loup

| | Canis simensis | | | Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie

| | | Cerdocyon thous (II) | | Renard crabier

| | | Chrysocyon brachyurus (II) | | Loup à crinière

| | | Cuon alpinus (II) | | Dhole ou cuon d’Asie ou chien sauvage d’Asie

| | | Lycalopex culpaeus (II) | | Renard colfeo

| | | Lycalopex fulvipes (II) | | Renard de Darwin

| | | Lycalopex griseus (II) | | Renard gris d’Argentine ou renard de Chiloé

| | | Lycalopex gymnocercus (II) | | Renard de la Pampa

| | Speothos venaticus (I) | | | Chien des buissons

| | | | Vulpes bengalensis (III Inde) | Renard du Bengale

| | | Vulpes cana (II) | | Renard de Blanford

| | | Vulpes zerda (II) | | Fennec

| Eupleridae | | | |

| | | Cryptoprocta ferox (II) | | Foussa ou cryptoprocte féroce

| | | Eupleres goudotii (II) | | Euplère de Goudot

| | | Fossa fossana (II) | | Civette fossane

| Felidae | | | | Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

| | |

Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) Pour Panthera leo (populations africaines): un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales.

Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES)

| | Félins

| | Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1) | | | Guépard

| | Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Caracal

| | Catopuma temminckii (I) | | | Chat doré d’Asie ou chat de Temminck

| | Felis nigripes (I) | | | Chat à pieds noirs

| | Felis silvestris (II) | | | Chat sauvage

| | Herpailurus yagouaroundi (I) (uniquement les populations de l’Amérique du Nord et de l’Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Jaguarondi

| | Leopardus geoffroyi (I) | | | Chat de Geoffroy

| | Leopardus guttulus (I) | | | Oncille du sud

| | Leopardus jacobita (I) | | | Chat des Andes

| | Leopardus pardalis (I) | | | Ocelot

| | Leopardus tigrinus (I) | | | Oncille ou chat-tigre

| | Leopardus wiedii (I) | | | Margay

| | Lynx lynx (II) | | | Lynx d’Eurasie ou lynx boréal

| | Lynx pardinus (I) | | | Lynx pardelle

| | Neofelis diardi (I) | | | Panthère nébuleuse de Bornéo

| | Neofelis nebulosa (I) | | | Panthère longibande ou nébuleuse

| | Panthera leo (I) (uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Lion d’Asie

| | Panthera onca (I) | | | Jaguar

| | Panthera pardus (I) | | | Léopard, panthère

| | Panthera tigris (I) | | | Tigre

| | Panthera uncia (I) | | | Léopard des neiges, panthère des neiges, once, irbis

| | Pardofelis marmorata (I) | | | Chat marbré

| | Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Chat-léopard, chat-tigre du Bengale, chat de Chine

| | Prionailurus bengalensis euptilurus (II) | | | Chat iriomote, chat-léopard du Japon

| | Prionailurus planiceps (I) | | | Chat à tête plate

| | Prionailurus rubiginosus (I) (uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Chat-léopard de l’Inde, chat rougeâtre

| | Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Puma d’Amérique centrale

| Herpestidae | | | | Mangoustes

| | | | Herpestes edwardsi (III Inde/Pakistan) | Mangouste grise de l’Inde, mangouste d’Edwards

| | | | Herpestes fuscus (III Inde) | Mangouste à queue courte de l’Inde

| | | | Herpestes javanicus (III Pakistan) | Mangouste de Java

| | | | Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) | Petite mangouste indienne

| | | | Herpestes smithii (III Inde) | Mangouste de Smith

| | | | Herpestes urva (III Inde) | Mangouste crabière

| | | | Herpestes vitticollis (III Inde) | Mangouste à cou rayé

| Hyaenidae | | | | Protèle, hyènes

| | | Hyaena hyaena (II) | | Hyène rayée

| | | | Proteles cristata (III Botswana) | Protèle

| Mephitidae | | | | Moufettes

| | | Conepatus humboldtii (II) | | Moufette de Patagonie

| Mustelidae | | | | Blaireaux, martres, belettes, etc.

| Lutrinae | | | | Loutres

| | | Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Loutres

| | Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Loutre à joues blanches

| | Aonyx cinereus (I) | | | Loutre cendrée

| | Enhydra lutris nereis (I) | | | Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale

| | Lontra felina (I) | | | Loutre de mer, chunchungo

| | Lontra longicaudis (I) | | | Loutre à longue queue, ou de la Plata

| | Lontra provocax (I) | | | Loutre du Chili

| | Lutra lutra (I) | | | Loutre d’Europe, loutre commune

| | Lutra nippon (I) | | | Loutre japonaise

| | Lutrogale perspicillata (I) | | | Loutre à pelage lisse

| | Pteronura brasiliensis (I) | | | Loutre géante du Brésil

| Mustelinae | | | | Grisons, ratels, martres, tayras, belettes

| | | | Eira barbara (III Honduras) | Tayra

| | | | Martes flavigula (III Inde) | Martre à gorge jaune

| | | | Martes foina intermedia (III Inde) | Fouine

| | | | Martes gwatkinsii (III Inde) | Martre de l’Inde du Sud

| | | | Mellivora capensis (III Botswana) | Ratel

| | Mustela nigripes (I) | | | Putois à pieds noirs

| Odobenidae | | | | Morse

| | | Odobenus rosmarus (III Canada) | | Morse

| Otariidae | | | | Otaries à fourrure, lions de mer

| | | Arctocephalus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Otaries à fourrure

| | Arctocephalus philippii (II) | | | Arctocéphale de Juan Fernandez

| Phocidae | | | | Phoques

| | | Mirounga leonina (II) | | Éléphant de mer

| | Monachus spp. (I) | | | Phoques moines

| | Neomonachus spp. (I) (sauf Neomonachus tropicalis, qui n’est pas inscrite aux annexes) | | |

| Procyonidae | | | | Coatis

| | | | Nasua narica (III Honduras) | Coati, coati brun, coati à museau blanc

| | | | Nasua nasua solitaria (III Uruguay) | Coati roux

| | | | Potos flavus (III Honduras) | Potos

| Ursidae | | | | Ours

| | | Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Ours

| | Ailuropoda melanoleuca (I) | | | Panda géant

| | Helarctos malayanus (I) | | | Ours malais ou ours des cocotiers

| | Melursus ursinus (I) | | | Ours à miel ou ours lippu de l’Inde

| | Tremarctos ornatus (I) | | | Ours à lunettes

| |

Ursus arctos (I/II)

(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II)

| | | Ours brun

| | Ursus thibetanus (I) | | | Ours du Tibet ou ours à collier

| Viverridae | | | | Binturong, civettes

| | | | Arctictis binturong (III Inde) | Binturong

| | | | Civettictis civetta (III Botswana) | Civette

| | | Cynogale bennettii (II) | | Civette-loutre de Sumatra

| | | Hemigalus derbyanus (II) | | Civette palmiste à bandes de Derby

| | | | Paguma larvata (III Inde) | Civette palmiste à masque

| | | | Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) | Civette palmiste hermaphrodite

| | | | Paradoxurus jerdoni (III Inde) | Civette palmiste de Jerdon

| | | Prionodon linsang (II) | | Civette à bande ou linsang rayé

| | Prionodon pardicolor (I) | | | Linsang tacheté

| | | | Viverra civettina (III Inde) | Civette à grandes taches

| | | | Viverra zibetha (III Inde) | Grande civette de l’Inde

| | | | Viverricula indica (III Inde) | Petite civette de l’Inde

| CETACEA | | | | Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

| | CETACEA spp. (I/II)() | | | Cétacés

| CHIROPTERA | | | |

| Phyllostomidae | | | | Chauve-souris d’Amérique

| | | | Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) | Sténoderme pseudo-vampire

| Pteropodidae | | | | Roussettes, renards-volants

| | | Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Roussettes ou renards volants

| | Acerodon jubatus (I) | | | Roussette à couronne dorée, renard-volant des Philippines

| | | Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Pteropus brunneus qui n’est pas inscrite aux annexes) | | Roussettes ou renards volants

| | Pteropus insularis (I) | | | Roussettes des îles Truk

| | Pteropus livingstonii (II) | | | Renard volant de Livingstone

| | Pteropus loochoensis (I) | | | Roussette d’Okinawa

| | Pteropus mariannus (I) | | | Roussette des îles Mariannes

| | Pteropus molossinus (I) | | | Renard volant de Ponape

| | Pteropus pelewensis (I) | | | Roussette des îles Palau

| | Pteropus pilosus (I) | | | Grande roussette des îles Palau

| | Pteropus rodricensis (II) | | | Renard volant de l’île Rodriguez

| | Pteropus samoensis (I) | | | Roussette des îles Samoa

| | Pteropus tonganus (I) | | | Roussette des îles Tonga

| | Pteropus ualanus (I) | | | Roussette de Kosrae

| | Pteropus voeltzkowi (II) | | | Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow

| | Pteropus yapensis (I) | | | Roussette de Yap

| CINGULATA | | | |

| Dasypodidae | | | | Tatous

| | | | Cabassous tatouay (III Uruguay) | Tatou gumnure

| | | Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Tatou à neuf bandes

| | Priodontes maximus (I) | | | Tatou géant

| DASYUROMORPHIA | | | |

| Dasyuridae | | | | Souris marsupiales

| | Sminthopsis longicaudata (I) | | | Souris marsupiale à longue queue

| | Sminthopsis psammophila (I) | | | Souris marsupiale du désert

| DIPROTODONTIA | | | |

| Macropodidae | | | | Kangourous, wallabies

| | | Dendrolagus inustus (II) | | Dendrolague gris

| | | Dendrolagus ursinus (II) | | Dendrolague noir

| | Lagorchestes hirsutus (I) | | | Wallaby-lièvre roux

| | Lagostrophus fasciatus (I) | | | Wallaby-lièvre rayé

| | Onychogalea fraenata (I) | | | Onychogale bridé

| Phalangeridae | | | | Couscous

| | | Phalanger intercastellanus (II) | | Couscous commun de l’Est

| | | Phalanger mimicus (II) | | Couscous commun du Sud

| | | Phalanger orientalis (II) | | Couscous gris

| | | Spilocuscus kraemeri (II) | | Couscous de l’île de l’Amirauté

| | | Spilocuscus maculatus (II) | | Couscous tacheté

| | | Spilocuscus papuensis (II) | | Coucous Waigeou, coucous tachetés

| Potoroidae | | | | Rats-kangourous

| | Bettongia spp. (I) | | | Rats-kangourous à nez court

| Vombatidae | | | | Wombats

| | Lasiorhinus krefftii (I) | | | Wombat à nez poilu du Queensland

| LAGOMORPHA | | | |

| Leporidae | | | | Lièvres, lapins

| | Caprolagus hispidus (I) | | | Lapin de l’Assam

| | Romerolagus diazi (I) | | | Lapin des volcans

| MONOTREMATA | | | |

| Tachyglossidae | | | | Échidnés

| | | Zaglossus spp. (II) | | Échidnés à bec courbe

| PERAMELEMORPHIA | | | |

| Peramelidae | | | |

| | Perameles bougainville (I) | | | Bandicoot de Bougainville

| Thylacomyidae | | | |

| | Macrotis lagotis (I) | | | Bandicoot-lapin

| PERISSODACTYLA | | | |

| Equidae | | | | Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

| | Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement) | | | Âne sauvage d’Afrique

| | Equus grevyi (I) | | | Zèbre de Grévy

| | Equus hemionus (I/II) (L’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus, Equus hemionus khur et Equus hemionus luteus sont inscrites à l’annexe I) | | | Âne sauvage d’Asie

| | Equus kiang (II) | | | Âne sauvage du Tibet

| | Equus przewalskii (I) | | | Cheval de Przewalski

| | | Equus zebra hartmannae (II) | | Zèbre de Hartmann

| | | Equus zebra zebra (II) | | Zèbre de montagne du Cap

| Rhinocerotidae | | | | Rhinocéros

| | Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) | | | Rhinocéros

| | | Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Pour les populations de l’Eswatini et de l’Afrique du Sud: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Pour la population de Namibie: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à des fins de conservation in situ uniquement, et uniquement à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle et historique de Ceratotherium simum en Afrique. Tous les autres spécimens issus des populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.) | | Rhinocéros blanc du Sud

| Tapiridae | | | | Tapirs

| | Tapiridae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) | | | Tapirs

| | | Tapirus terrestris (II) | | Tapir terrestre

| PHOLIDOTA | | | |

| Manidae | | | | Pangolin

| | |

Manis spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

| | Pangolin

| | Manis crassicaudata (I) | | | Pangolin à grosse queue de l’Inde, grand pangolin de l’Inde

| | Manis culionensis (I) | | | Pangolin des Philippines

| | Manis gigantea (I) | | | Pangolin géant

| | Manis javanica (I) | | | Pangolin de Malaisie

| | Manis pentadactyla (I) | | | Pangolin de Chine

| | Manis temminckii (I) | | | Pangolin de Temminck

| | Manis tetradactyla (I) | | | Pangolin à longue queue

| | Manis tricuspis (I) | | | Pangolin à écailles tricuspides

| PILOSA | | | |

| Bradypodidae | | | | Paresseux tridactyle

| | | Bradypus pygmaeus (II) | | Paresseux nain

| | | Bradypus variegatus (II) | | Paresseux tridactyle de Bolivie

| Megalonychidae | | | | Paresseux à deux doigts

| | | Choloepus didactylus (II) | | Paresseux à deux doigts

| | | Choloepus hoffmanni (II) | | Unau d’Hoffmann

| Myrmecophagidae | | | | Tamanoirs

| | | Myrmecophaga tridactyla (II) | | Grand fourmilier, tamanoir

| | | | Tamandua mexicana (III Guatemala) | Tamandua

| PRIMATES | | | | Primates

| | | PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Primates (singes)

| Atelidae | | | | Hurleurs, atèles

| | Alouatta palliata (I) | | | Hurleur du Guatemala, singe hurleur à manteau, hurleur à pèlerine

| | Alouatta pigra (I) | | | Hurleur du Guatemala

| | Ateles geoffroyi frontatus (I) | | | Atèle du Costa Rica

| | Ateles geoffroyi ornatus (I) | | | Singe-araignée de Geoffroy, atèle de Geoffroy

| | Brachyteles arachnoides (I) | | | Atèle arachnoïde

| | Brachyteles hypoxanthus (I) | | | Singe-araignée, muriqui

| | Oreonax flavicauda (I) | | | Singe laineux à queue jaune

| Cebidae | | | | Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde

| | Callimico goeldii (I) | | | Tamarin du Goeldi

| | Callithrix aurita (I) | | | Marmouset à oreilles blanches

| | Callithrix flaviceps (I) | | | Ouistiti à tête jaune

| | Leontopithecus spp. (I) | | | Singes-lions ou tamarins dorés

| | Saguinus bicolor (I) | | | Tamarin bicolore

| | Saguinus geoffroyi (I) | | | Tamarin de Geoffroy

| | Saguinus leucopus (I) | | | Tamarin à pieds blancs

| | Saguinus martinsi (I) | | | Tamarin à face nue de Martin

| | Saguinus oedipus (I) | | | Tamarin pinché ou tamarin à perruque

| | Saimiri oerstedii (I) | | | Saimiri à dos roux

| Cercopithecidae | | | | Singes de l’Ancien Monde

| | Allochrocebus solatus (II) | | | Cercopithèque à queue de soleil

| | Cercocebus chrysogaster (I) | | | Mangabey à ventre doré

| | Cercocebus galeritus (I) | | | Cercocèbe à crête, Mangabey à crête

| | Cercopithecus diana (I) | | | Cercopithèque Diane

| | Cercopithecus roloway (I) | | | Cercopithèque de Roloway

| | Colobus satanas (II) | | | Colobe noir

| | Macaca silenus (I) | | | Macaque à queue de lion

| | Macaca sylvanus (I) | | | Macaque de barbarie

| | Mandrillus leucophaeus (I) | | | Drill

| | Mandrillus sphinx (I) | | | Mandrill

| | Nasalis larvatus (I) | | | Nasique

| | Piliocolobus bouvieri (II) | | | Colobe rouge de Bouvier

| | Piliocolobus epieni (II) | | | Colobe bai nigérien

| | Piliocolobus foai (II) | | |

| | Piliocolobus gordonorum (II) | | | Colobe bai d’Iringa

| | Piliocolobus kirkii (I) | | | Colobe roux de Zanzibar

| | Piliocolobus pennantii (II) | | | Colobe bai de Pennant

| | Piliocolobus preussi (II) | | | Colobe roux du Cameroun

| | Piliocolobus rufomitratus (I) | | | Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse

| | Piliocolobus tephrosceles (II) | | | Colobe roux d’Ouganda

| | Piliocolobus tholloni (II) | | | Colobe bai à mains noires

| | Presbytis potenziani (I) | | | Semnopithèque de Mentawi

| | Pygathrix spp. (I) | | | Douc

| | Rhinopithecus spp. (I) | | | Rhinopithèques

| | Semnopithecus ajax (I) | | | Langur gris cachemire

| | Semnopithecus dussumieri (I) | | | Langur gris des plaines méridionales

| | Semnopithecus entellus (I) | | | Entelle ou houleman

| | Semnopithecus hector (I) | | | Langur gris Tarai

| | Semnopithecus hypoleucos (I) | | | Langur gris aux pieds noirs

| | Semnopithecus priam (I) | | | Langur gris tuffé

| | Semnopithecus schistaceus (I) | | | Langur gris du Népal

| | Simias concolor (I) | | | Entelle de Pagi

| | Trachypithecus delacouri (II) | | | Langur de Delacour

| | Trachypithecus francoisi (II) | | | Langur de François

| | Trachypithecus geei (I) | | | Entelle doré, langur doré

| | Trachypithecus hatinhensis (II) | | | Langur de Ha Tinh

| | Trachypithecus johnii (II) | | | Langur du Nilgiri

| | Trachypithecus laotum (II) | | | Langur du Laos

| | Trachypithecus pileatus (I) | | | Entelle pileuse, langur à capuchon, semnopithèque à bonnet

| | Trachypithecus poliocephalus (II) | | | Langur à tête blanche

| | Trachypithecus shortridgei (I) | | | Langur de Shortridge

| Cheirogaleidae | | | | Chirogales et microcèbes

| | Cheirogaleidae spp. (I) | | | Chirogales et microcèbes

| Daubentoniidae | | | | Aye-aye

| | Daubentonia madagascariensis (I) | | | Aye-aye

| Hominidae | | | | Chimpanzés, gorille, orang-outan

| | Gorilla beringei (I) | | | Gorille de montagne

| | Gorilla gorilla (I) | | | Gorille

| | Pan spp. (I) | | | Chimpanzé, bonobo

| | Pongo abelii (I) | | | Orang-outan de Sumatra

| | Pongo pygmaeus (I) | | | Orang-outan

| | Pongo tapanuliensis (I) | | | Orang-outan de Tapanuli ou orang-outan de Batang Toru

| Hylobatidae | | | | Gibbons

| | Hylobatidae spp. (I) | | | Gibbons

| Indriidae | | | | Indris, sifakas (propithèques)

| | Indriidae spp. (I) | | | Indris, sifakas (propithèque)

| Lemuridae | | | | Grands lémurs

| | Lemuridae spp. (I) | | | Grands lémurs

| Lepilemuridae | | | | Lépilémurs

| | Lepilemuridae spp. (I) | | | Lépilémurs

| Lorisidae | | | | Loris

| | Nycticebus spp. (I) | | | Loris paresseux

| Pitheciidae | | | | Ouakaris, titis, sakis

| | Cacajao spp. (I) | | | Ouakaris

| | Callicebus barbarabrownae (II) | | | Titi du lac Baptista

| | Callicebus melanochir (II) | | | Titi de Medem

| | Callicebus nigrifrons (II) | | | Callicèbe gris ou arabassu

| | Callicebus personatus (II) | | | Callicèbe à masque ou titi à masque

| | Chiropotes albinasus (I) | | | Saki à nez blanc

| Tarsiidae | | | | Tarsiers

| | Tarsius spp. (II) | | | Tarsiers

| PROBOSCIDEA | | | |

| Elephantidae | | | | Éléphants

| | Elephas maximus (I) | | | Éléphants d’Asie

| | Loxodonta spp. (I) (sauf les populations de Loxodonta africana du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B avec une annotation) |

Loxodonta africana (II)

(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A)

| | Éléphants d’Afrique

| RODENTIA | | | |

| Chinchillidae | | | | Chinchillas

| | Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) | | | Chinchillas

| Cuniculidae | | | | Agouti

| | | | Cuniculus paca (III Honduras) | Paca

| Dasyproctidae | | | | Agouti ponctué

| | | | Dasyprocta punctata (III Honduras) | Agouti ponctué

| Erethizontidae | | | | Porcs-épics du Nouveau Monde

| | | | Sphiggurus mexicanus (III Honduras) | Porc-épic préhensible

| | | | Sphiggurus spinosus (III Uruguay) | Coendou épineux

| Hystricidae | | | | Porcs-épics de l’ancien monde

| | Hystrix cristata | | | Porc-épic à crête

| Muridae | | | | Souris, rats

| | | Leporillus conditor (II) | | Rat architecte

| | | Pseudomys fieldi (II) | | Souris de la baie de Shark

| | | Xeromys myoides (II) | | Faux rat d’eau

| | | Zyzomys pedunculatus (II) | | Rat à grosse queue

| Sciuridae | | | | Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

| | | Cynomys mexicanus (II) | | Chien de prairie du Mexique

| | | | Marmota caudata (III Inde) | Marmotte à longue queue

| | | | Marmota himalayana (III Inde) | Marmotte de l’Himalaya

| | | Ratufa spp. (II) | | Écureuils géants

| SCANDENTIA | | | |

| | | SCANDENTIA spp. (II) | | Tupaies

| SIRENIA | | | |

| Dugongidae | | | | Dugong

| | Dugong dugon (I) | | | Dugong

| Trichechidae | | | | Lamantins

| | Trichechus inunguis (I) | | |

| | Trichechus manatus (I) | | |

| | Trichechus senegalensis (I) | | |

| AVES | | | | Oiseaux

| ANSERIFORMES | | | |

| Anatidae | | | | Canards, oies, cygnes, etc.

| | Anas aucklandica (I) | | | Sarcelle de Nouvelle-Zélande

| | | Anas bernieri (II) | | Sarcelle malgache ou de bernier

| | Anas chlorotis (I) | | | Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

| | | Anas formosa (II) | | Sarcelle élégante ou formose

| | Anas laysanensis (I) | | | Canard ou sarcelle de Laysan

| | Anas nesiotis (I) | | | Sarcelle de l’île Campbell

| | Anas querquedula | | | Sarcelle d’été

| | Asarcornis scutulata (I) | | | Canard musqué à ailes blanches

| | Aythya innotata | | | Fuligule de Madagascar

| | Aythya nyroca | | | Fuligule nyroca

| | | Branta canadensis leucopareia (II) | | Bernache du Canada aléoute

| | Branta ruficollis (II) | | | Bernache à cou roux

| | Branta sandvicensis (I) | | | Oie néné ou bernache néné

| | | Coscoroba coscoroba (II) | | Cygne coscoroba

| | | Cygnus melancoryphus (II) | | Cygne à col noir

| | | Dendrocygna arborea (II) | | Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

| | | | Dendrocygna autumnalis (III Honduras) | Dendrocygne à bec rouge

| | | | Dendrocygna bicolor (III Honduras) | Dendrocygne fauve

| | Mergus octosetaceus | | | Harle huppard

| | Oxyura leucocephala (II) | | | Erismature à tête blanche

| | Rhodonessa caryophyllacea (I) | | | Canard à tête rose

| | | Sarkidiornis melanotos (II) | | Canard à bosse, sarcidiorne à bosse, canard casqué

| | Tadorna cristata | | | Tadorne huppé, tadorne de Corée

| APODIFORMES | | | |

| Trochilidae | | | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

| | | Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

| | Glaucis dohrnii (I) | | | Ermite de Dohrn

| CHARADRIIFORMES | | | |

| Burhinidae | | | | Œdicnèmes

| | | | Burhinus bistriatus (III Guatemala) | Œdicnème américain

| Laridae | | | | Mouettes, goélands, sternes

| | Larus relictus (I) | | | Goéland de Mongolie

| Scolopacidae | | | | Courlis, chevalier tacheté

| | Numenius borealis (I) | | | Courlis esquimau

| | Numenius tenuirostris (I) | | | Courlis à bec grêle

| | Tringa guttifer (I) | | | Chevalier à gouttelette

| CICONIIFORMES | | | |

| Ardeidae | | | | Hérons

| | Ardea alba | | | Grande Aigrette

| | Bubulcus ibis | | | Héron garde-boeufs

| | Egretta garzetta | | | Aigrette garzette

| Balaenicipitidae | | | | Bec-en-sabot

| | | Balaeniceps rex (II) | | Bec-en-sabot

| Ciconiidae | | | | Tantales, bec-ouverts, cigognes, jabirus et marabouts

| | Ciconia boyciana (I) | | | Cigogne blanche orientale ou cigogne à bec noir

| | Ciconia nigra (II) | | | Cigogne noire

| | Ciconia stormi | | | Cigogne de Storm

| | Jabiru mycteria (I) | | | Jabiru américain

| | Leptoptilos dubius | | | Marabout argala

| | Mycteria cinerea (I) | | | Tantale blanc

| Phoenicopteridae | | | | Flamants

| | | Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Flamants

| | Phoenicopterus roseus (II) | | | Flamant rose

| | Phoenicopterus ruber (II) | | | Flamant rose

| Threskiornithidae | | | | Ibis, spatules

| | | Eudocimus ruber (II) | | Ibis rouge

| | Geronticus calvus (II) | | | Ibis chauve de l’Afrique du Sud

| | Geronticus eremita (I) | | | Ibis chauve

| | Nipponia nippon (I) | | | Ibis blanc du Japon, ibis nippon, ibis à crête du Japon

| | Platalea leucorodia (II) | | | Spatule blanche

| | Pseudibis gigantea | | | Ibis géant

| COLUMBIFORMES | | | |

| Columbidae | | | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

| | Caloenas nicobarica (I) | | | Pigeon de Nicobar ou à camail

| | Claravis godefrida | | | Colombe de Geoffroy

| | Columba livia | | | Pigeon biset

| | Ducula mindorensis (I) | | | Carpophage de Mindoro

| | | Gallicolumba luzonica (II) | | Colombe poignardée

| | | Goura spp. (II) | | Gouras ou pigeons couronnés

| | Leptotila wellsi | | | Colombe de Grenade

| | | | Nesoenas mayeri (III Maurice) | Pigeon rose

| | Streptopelia turtur | | | Tourterelle des bois

| CORACIIFORMES | | | |

| Bucerotidae | | | | Calaos

| | | Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calaos

| | Aceros nipalensis (I) | | | Calao de montagne ou à cou roux

| | | Anorrhinus spp. (II) | | Calaos

| | | Anthracoceros spp. (II) | | Calaos

| | | Berenicornis spp. (II) | | Calaos

| | | Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calaos

| | Buceros bicornis (I) | | | Calao bicorne

| | | Bycanistes spp. (II) | | Calaos

| | | Ceratogymna spp. (II) | | Calaos

| | | Penelopides spp. (II) | | Calaos

| | Rhinoplax vigil (I) | | | Calao à casque rond

| | | Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calaos

| | Rhyticeros subruficollis (I) | | | Calao à gorge claire

| CUCULIFORMES | | | |

| Musophagidae | | | | Touracos

| | | Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Touracos

| | Tauraco bannermani (II) | | | Touraco de Bannerman

| FALCONIFORMES | | | | Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours)

| | |

FALCONIFORMES spp. (II)

(sauf les espèces inscrites aux annexes A et C, ainsi que Caracara lutosa, Cathartes aura, Cathartes burrovianus, Cathartes melambrotus et Coragyps atratus, qui ne font pas l’objet du présent règlement)

| | Rapaces diurnes

| Accipitridae | | | | Aigles, milan de Wilson, pygargues

| | Accipiter brevipes (II) | | | Épervier à pieds courts

| | Accipiter gentilis (II) | | | Autour des palombes

| | Accipiter nisus (II) | | | Épervier d’Europe

| | Aegypius monachus (II) | | | Vautour-moine

| | Aquila adalberti (I) | | | Aigle ibérique

| | Aquila chrysaetos (II) | | | Aigle royal

| | Aquila clanga (II) | | | Aigle criard

| | Aquila heliaca (I) | | | Aigle impérial

| | Aquila pomarina (II) | | | Aigle pomarin

| | Buteo buteo (II) | | | Buse variable

| | Buteo lagopus (II) | | | Buse pattue

| | Buteo rufinus (II) | | | Buse féroce

| | Chondrohierax wilsonii (I) | | | Busard de Wilson

| | Circaetus gallicus (II) | | | Circaète Jean-le-Blanc

| | Circus aeruginosus (II) | | | Busard des roseaux

| | Circus cyaneus (II) | | | Busard Saint-Martin

| | Circus hudsonius (II) | | | Busard d’Amérique ou busard des marais

| | Circus macrourus (II) | | | Busard pâle

| | Circus pygargus (II) | | | Busard cendré

| | Elanus caeruleus (II) | | | Élanion blanc

| | Eutriorchis astur (II) | | | Aigle serpentaire ou serpentaire de Madagascar

| | Gypaetus barbatus (II) | | | Gypaète barbu

| | Gyps africanus (I) | | | Vautour africain

| | Gyps fulvus (II) | | | Vautour fauve

| | Gyps rueppelli (I) | | | Vautour de Rüppell

| | Haliaeetus spp. (I/II) (Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces figurent à l’annexe II) | | | Pygargue

| | Harpia harpyja (I) | | | Harpie féroce, aigle harpie

| | Hieraaetus fasciatus (II) | | | Aigle de Bonelli

| | Hieraaetus pennatus (II) | | | Aigle botté

| | Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B) | | | Milan noir

| | Milvus milvus (II) | | | Milan royal

| | Neophron percnopterus (II) | | | Vautour percnoptère

| | Pernis apivorus (II) | | | Bondrée apivore

| | Pithecophaga jefferyi (I) | | | Aigle des Philippines

| | Pseudastur occidentalis (II) | | | Buse à dos gris

| Cathartidae | | | | Vautours du Nouveau Monde

| | Gymnogyps californianus (I) | | | Condor de Californie

| | | | Sarcoramphus papa (III Honduras) | Sarcoramphe roi, roi des vautours, vautour pape

| | Vultur gryphus (I) | | | Condor des Andes

| Falconidae | | | | Faucons

| | Falco araeus (I) | | | Faucon crécerelle des Seychelles

| | Falco biarmicus (II) | | | Faucon lanier

| | Falco cherrug (II) | | | Faucon sacré

| | Falco columbarius (II) | | | Faucon émerillon

| | Falco eleonorae (II) | | | Faucon d’Eléonore

| | Falco jugger (I) | | | Faucon laggar

| | Falco naumanni (II) | | | Faucon crécerellette

| | Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) | | | Faucon de Newton d’Aldabra

| | Falco peregrinus (I) | | | Faucon pèlerin

| | Falco punctatus (I) | | | Crécerelle de Maurice

| | Falco rusticolus (I) | | | Faucon gerfaut

| | Falco subbuteo (II) | | | Faucon hobereau

| | Falco tinnunculus (II) | | | Faucon crécerelle

| | Falco vespertinus (II) | | | Faucon kobez

| Pandionidae | | | | Pandionidés

| | Pandion haliaetus (II) | | | Balbuzard pêcheur

| GALLIFORMES | | | |

| Cracidae | | | |

| | Crax alberti (III Colombie) | | | Hocco d’Albert

| | Crax blumenbachii (I) | | | Hocco de Blumenbach

| | | | Crax daubentoni (III Colombie) | Hocco de Daubenton

| | | Crax fasciolata | | Hocco à face nue

| | | | Crax globulosa (III Colombie) | Hocco globuleux

| | | | Crax rubra (III Colombie/Guatemala/Honduras) | Grand Hocco

| | Mitu mitu (I) | | | Hocco mitou

| | Oreophasis derbianus (I) | | | Oréophase cornu

| | | | Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) | Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

| | | | Pauxi pauxi (III Colombie) | Hocco à pierre

| | Penelope albipennis (I) | | | Pénélope à ailes blanches

| | | | Penelope purpurascens (III Honduras) | Pénélope panachée, pénélope à ventre blanc

| | | | Penelopina nigra (III Guatemala) | Pénélope noire

| | Pipile jacutinga (I) | | | Pénélope siffleuse ou à front noir

| | Pipile pipile (I) | | | Siffleuse de la Trinité, pénélope siffleuse

| Megapodiidae | | | | Mégapodes

| | Macrocephalon maleo (I) | | | Maléo

| Phasianidae | | | | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

| | | Argusianus argus (II) | | Argus géant

| | Catreus wallichii (I) | | | Faisan de Wallich

| | Colinus virginianus ridgwayi (I) | | | Colin de Ridgway

| | Crossoptilon crossoptilon (I) | | | Hokki blanc ou faisan oreillard blanc

| | Crossoptilon mantchuricum (I) | | | Hokki brun

| | | Gallus sonneratii (II) | | Coq de Sonnerat

| | | Ithaginis cruentus (II) | | Faisan sanguin, ithagine ensanglantée

| | Lophophorus impejanus (I) | | | Lophophore resplendissant

| | Lophophorus lhuysii (I) | | | Lophophore de Lhuys

| | Lophophorus sclateri (I) | | | Lophophore de Sclater

| | Lophura edwardsi (I) | | | Faisan d’Edwards

| | | | Lophura leucomelanos (III Pakistan) | Faisan leucomèle

| | Lophura swinhoii (I) | | | Faisan de Swinhoe

| | | | Meleagris ocellata (III Guatemala) | Dindon ocellé

| | Odontophorus strophium | | | Tocro à miroir

| | Ophrysia superciliosa | | | Ophrysia de l’Himalaya

| | | | Pavo cristatus (III Pakistan) | Paon bleu

| | | Pavo muticus (II) | | Paon spicifère, paon vert

| | | Polyplectron bicalcaratum (II) | | Éperonnier chinquis

| | | Polyplectron germaini (II) | | Éperonnier de Germain

| | | Polyplectron malacense (II) | | Éperonnier malais

| | Polyplectron napoleonis (I) | | | Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

| | | Polyplectron schleiermacheri (II) | | Éperonnier de Bornéo

| | | | Pucrasia macrolopha (III Pakistan) | Eulophe koklass

| | Rheinardia ocellata (I) | | | Argus ou rheinarte ocellé

| | Syrmaticus ellioti (I) | | | Faisan d’Elliot

| | Syrmaticus humiae (I) | | | Faisan de Hume et faisan de Birmanie

| | Syrmaticus mikado (I) | | | Faisan mikado

| | | Syrmaticus reevesii (II) | | Faisan vénéré

| | Tetraogallus caspius (I) | | | Tétras des neiges de la Caspienne

| | Tetraogallus tibetanus (I) | | | Tétras des neiges du Tibet

| | Tragopan blythii (I) | | | Tragopan du Blyth

| | Tragopan caboti (I) | | | Tragopan de Cabot

| | Tragopan melanocephalus (I) | | | Tragopan de Hastings, tragopan à tête noire

| | | | Tragopan satyra (III Népal) | Tragopan satyre

| | | Tympanuchus cupido attwateri (II) | | Tétras cupidon d’Attwater

| GRUIFORMES | | | |

| Gruidae | | | | Grues

| | | Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Grues

| | Antigone canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Antigone canadensis nesiotes et Antigone canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I) | | | Grue du Canada

| | Antigone vipio (I) | | | Grue à cou blanc

| | Balearica pavonina (I) | | | Grue couronnée

| | Grus americana (I) | | | Grue blanche d’Amérique ou américaine

| | Grus grus (II) | | | Grue cendrée

| | Grus japonensis (I) | | | Grue blanche du Japon

| | Grus monacha (I) | | | Grue moine

| | Grus nigricollis (I) | | | Grue à cou noir

| | Leucogeranus leucogeranus (I) | | | Grue blanche asiatique ou leucogérane, grue de Sibérie

| Otididae | | | | Outardes

| | | Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Outardes

| | Ardeotis nigriceps (I) | | | Outarde à tête noire ou grande outarde indienne

| | Chlamydotis macqueenii (I) | | | Outarde de Macqueen

| | Chlamydotis undulata (I) | | | Outarde houbara

| | Houbaropsis bengalensis (I) | | | Outarde du Bengale

| | Otis tarda (II) | | | Outarde barbue ou grande outarde

| | Sypheotides indicus (II) | | | Outarde passarage

| | Tetrax tetrax (II) | | | Outarde canepetière

| Rallidae | | | | Foulques, râles

| | Hypotaenidia sylvestris (I) | | | Râle de l’île de Lord Howe

| Rhynochetidae | | | | Kagou ou cagou huppé

| | Rhynochetos jubatus (I) | | | Kagou ou cagou huppé

| PASSÉRIFORMES | | | |

| Alaudidae | | | | Alouettes

| | | | Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Alouette des champs

| | | | Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Cochevis huppé

| | | | Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Alouette lulu

| | | | Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Alouette calandre

| Atrichornithidae | | | | Atrichornes

| | Atrichornis clamosus (I) | | | Atrichorne bruyant

| Cotingidae | | | | Cotingas, coqs-de-roche

| | | | Cephalopterus ornatus (III Colombie) | Coracine ornée

| | | | Cephalopterus penduliger (III Colombie) | Coracine casquée

| | Cotinga maculata (I) | | | Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu

| | | Rupicola spp. (II) | | Coqs de roche

| | Xipholena atropurpurea (I) | | | Cotinga à ailes blanches

| Emberizidae | | | | Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, callistes, sporophiles

| | | | Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Bruant jaune

| | | | Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Bruant ortolan

| | | Gubernatrix cristata (II) | | Cardinal vert

| | | | Melopyrrha nigra (III Cuba) | Sporophile négrito

| | | Paroaria capitata (II) | | Paroare cardinal à bec jaune

| | | Paroaria coronata (II) | | Paroare huppé ou cardinal gris

| | | Sporophila angolensis (II) | | Sporophile curio

| | | Sporophila atrirostris (II) | | Sporophile à bec noir

| | | Sporophila crassirostris (II) | | Sporophile crassirostre

| | | Sporophila funerea (II) | | Sporophile à bec fort

| | Sporophila maximiliani (I) | | | Sporophile de Maximilien

| | | Sporophila nuttingi (II) | | Sporophile de Nutting

| | | Tangara fastuosa (II) | | Calliste superbe

| | | | Tiaris canorus (III Cuba) | Cici petit-chanteur, sporophile petit-chanteur

| Estrildidae | | | | Estrildidés

| | | Amandava formosa (II) | | Bengali vert

| | | Lonchura fuscata | | Padda de Timor

| | | Lonchura oryzivora (II) | | Padda de Java

| | | Poephila cincta cincta (II) | | Diamant à bavette

| Fringillidae | | | | Fringilles

| | | | Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Linotte mélodieuse

| | | | Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Chardonneret élégant

| | Carduelis cucullata (I) | | | Tarin rouge du Venezuela ou chardonneret rouge

| | | | Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Sizerin flammé

| | | | Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Sizerin blanchâtre

| | | | Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Tarin des aulnes

| | | Carduelis yarrellii (II) | | Tarin ou chardonneret de Yarell

| | | | Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Roselin cramoisi

| | | | Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Bec-croisé des sapins

| | | | Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Bouvreuil pivoine

| | | | Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Serin cini

| Hirundinidae | | | | Hirondelles

| | Pseudochelidon sirintarae (I) | | | Hirondelle à lunettes

| Icteridae | | | | Ictéridés

| | Xanthopsar flavus (I) | | | Carouge safran

| Meliphagidae | | | | Méliphages

| | | Lichenostomus melanops cassidix (II) | | Méliphage casqué

| Muscicapidae | | | | Muscicapidés

| | Acrocephalus rodericanus (III Maurice) | | | Rousserolle de Rodriguez

| | | Copsychus malabaricus (II) | | Shama à croupion blanc

| | | Cyornis ruckii (II) | | Gobe-mouches bleu de Rueck

| | | Dasyornis broadbenti litoralis (II) | | Dasyornerousse de l’ouest

| | | Dasyornis longirostris (II) | | Dasyorne à long bec

| | | | Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Rougegorge familier

| | | | Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Gobemouche nain

| | | Garrulax canorus (II) | | Garrulaxe hoamy

| | | Garrulax taewanus (II) | | Garrulaxe de Taïwan

| | | | Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Hypolaïs ictérine

| | | Leiothrix argentauris (II) | | Mésia ou léiothrix à joues argent

| | | Leiothrix lutea (II) | | Léiothrix jaune

| | | Liocichla omeiensis (II) | | Garrulaxe de l’Omei

| | | | Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Gorgebleue à miroir

| | | | Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Rossignol progné

| | | | Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Rossignol philomèle

| | | | Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Monticole de roche

| | Picathartes gymnocephalus (I) | | | Picathartes à cou blanc

| | Picathartes oreas (I) | | | Picathartes à cou gris

| | | | Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Fauvette à tête noire

| | | | Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Fauvette des jardins

| | | | Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Fauvette babillarde

| | | | Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Fauvette épervière

| | | | Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) | Gobe-mouche de paradis, tchitrec des Mascareignes, terpsiphone de Bourbon, coq de Bois

| | | | Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Merle noir

| | | | Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Grive musicienne

| Oriolidae | | | | Oriolidés

| | | | Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Loriot d’Europe

| Paradisaeidae | | | | Paradisiers ou oiseaux de paradis

| | | Paradisaeidae spp. (II) | | Paradisiers ou oiseaux de paradis

| Paridae | | | | Mésanges

| | | | Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Mésange noire

| Pittidae | | | | Brèves

| | | Pitta guajana (II) | | Brève à queue bleue

| | Pitta gurneyi (I) | | | Brève de Gurney

| | Pitta kochi (I) | | | Brève de Koch

| | | Pitta nympha (II) | | Brève migratrice

| Pycnonotidae | | | | Bulbuls

| | Pycnonotus zeylanicus (I) | | | Bulbul à tête jaune

| Sturnidae | | | | Mainates

| | | Gracula religiosa (II) | | Mainate religieux

| | Leucopsar rothschildi (I) | | | Étourneau ou martin de Rothschild

| Troglodytidae | | | | Troglodytes

| | | | Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Troglodyte mignon

| Zosteropidae | | | | Zostérops

| | Zosterops albogularis (I) | | | Zostérops de l’île de Norfolk

| PELECANIFORMES | | | |

| Fregatidae | | | | Frégates

| | Fregata andrewsi (I) | | | Frégate d’Andrews

| Pelecanidae | | | | Pélicans

| | Pelecanus crispus (I) | | | Pélican frisé

| Sulidae | | | | Fous

| | Papasula abbotti (I) | | | Fou d’Abbott

| ARAS HYACINTHES, DE LEAR, GLAUQUES | | | |

| Capitonidae | | | | Barbus

| | | | Semnornis ramphastinus (III Colombie) | Cabézon toucan ou toucan barbet

| Picidae | | | | Pics

| | Dryocopus javensis richardsi (I) | | | Pic à ventre blanc de Corée

| Ramphastidae | | | | Toucans

| | | | Baillonius bailloni (III Argentine) | Toucan de Baillon

| | | Pteroglossus aracari (II) | | Araçari grigri

| | | | Pteroglossus castanotis (III Argentine) | Araçari à oreillons roux

| | | Pteroglossus viridis (II) | | Araçari vert

| | | | Ramphastos dicolorus (III Argentine) | Toucan à ventre rouge

| | | Ramphastos sulfuratus (II) | | Toucan à carène

| | | Ramphastos toco (II) | | Toucan toco

| | | Ramphastos tucanus (II) | | Toucan à bec rouge

| | | Ramphastos vitellinus (II) | | Toucan ariel, toucan vitellin

| | | | Selenidera maculirostris (III Argentine) | Toucanet à bec tacheté

| PODICIPEDIFORMES | | | |

| Podicipedidae | | | | Grèbes

| | Podilymbus gigas (I) | | | Grèbe du lac Atitlan

| PROCELLARIIFORMES | | | |

| Diomedeidae | | | | Albatros

| | | Phoebastria albatrus (II) | | Albatros à queue courte

| PSITTACIFORMES | | | | Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.

| | |

PSITTACIFORMES spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)

| | Perroquets, perruches, etc.

| Cacatuidae | | | | Cacatoès

| | Cacatua goffiniana (I) | | | Cacatoès de Goffin

| | Cacatua haematuropygia (I) | | | Cacatoès des Philippines ou cacatoès à ventre rouge

| | Cacatua moluccensis (I) | | | Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge

| | Cacatua sulphurea (I) | | | Cacatoès soufré

| | Probosciger aterrimus (I) | | | Microglosse noir ou cacatoès noir

| Loriidae | | | | Loris, loriquets

| | Eos histrio (I) | | | Lori arlequin

| | Vini (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II) | | | Lori nonnette ou lori bleu de Tahiti

| Psittacidae | | | | Amazones, aras, perruches, perroquets

| | Amazona arausiaca (I) | | | Amazone de Bouquet ou à cou rouge

| | Amazona auropalliata (I) | | | Amazone à nuque d’or

| | Amazona barbadensis (I) | | | Amazone à épaulettes jaunes

| | Amazona brasiliensis (I) | | | Amazone à joues bleues

| | Amazona finschi (I) | | | Amazone de Finsch

| | Amazona guildingii (I) | | | Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding

| | Amazona imperialis (I) | | | Amazone impériale

| | Amazona leucocephala (I) | | | Amazone de Cuba, amazone à tête blanche

| | Amazona oratrix (I) | | | Amazone à tête jaune

| | Amazona pretrei (I) | | | Amazone de Prêtre

| | Amazona rhodocorytha (I) | | | Amazone à couronne rouge

| | Amazona tucumana (I) | | | Amazone de Tucuman

| | Amazona versicolor (I) | | | Amazone de Sainte-Lucie

| | Amazona vinacea (I) | | | Amazone vineuse

| | Amazona viridigenalis (I) | | | Amazone à joues vertes

| | Amazona vittata (I) | | | Amazone à bandeau rouge

| | Anodorhynchus spp. (I) | | | Aras bleus

| | Ara ambiguus (I) | | | Ara de Buffon

| | Ara glaucogularis (I) | | | Ara à gorge bleue

| | Ara macao (I) | | | Ara macao

| | Ara militaris (I) | | | Ara militaire

| | Ara rubrogenys (I) | | | Ara de Lafresnaye

| | Cyanopsitta spixii (I) | | | Ara de Spix

| | Cyanoramphus cookii (I) | | | Perruche de Norfolk

| | Cyanoramphus forbesi (I) | | | Perruches à tête d’or de Forbes ou perruche des Chatham

| | Cyanoramphus novaezelandiae (I) | | | Perruche de Nouvelle-Zélande

| | Cyanoramphus saisseti (I) | | | Perruche calédonienne, perruche à bandeau rouge

| | Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) | | | Psittacule double œil, perroquet masqué de Coxen

| | Eunymphicus cornutus (I) | | | Perruche cornue ou huppée

| | Guarouba guarouba (I) | | | Conure dorée

| | Neophema chrysogaster (I) | | | Perruche à ventre orange ou à lunettes vertes

| | Ognorhynchus icterotis (I) | | | Perruche à oreilles jaunes

| | Pezoporus flaviventris (I) | | | Perruche de terre

| | Pezoporus occidentalis (I) | | | Perruche nocturne

| | Pezoporus wallicus (I) | | | Perruche de terre

| | Pionopsitta pileata (I) | | | Perroquet à oreilles ou caïque mitré

| | Primolius couloni (I) | | | Ara de Coulon

| | Primolius maracana (I) | | | Ara d’Illiger ou ara maracana

| | Psephotellus chrysopterygius (I) | | | Perruche à ailes d’or ou à épaules dorées

| | Psephotellus dissimilis (I) | | | Perruche à capuchon noir

| | Psephotellus pulcherrimus (I) | | | Perruche de paradis

| | Psittacula echo (I) | | | Perruche de l’île Maurice

| | Psittacus erithacus (I) | | | Perroquet jaco ou perroquet gris

| | Pyrrhura cruentata (I) | | | Conure à gorge bleue

| | Rhynchopsitta spp. (I) | | | Perruches ou perroquets à gros bec

| | Strigops habroptilus (I) | | | Kakapo, perroquet-hibou ou strigops kakapo

| RHEIFORMES | | | |

| Rheidae | | | | Nandous

| | Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l’annexe B) | | | Nandou de Darwin

| | | Pterocnemia pennata pennata (II) | | Nandou de Darwin

| | | Rhea americana (II) | | Nandou américain ou nandou gris

| SPHENISCIFORMES | | | |

| Spheniscidae | | | | Manchots

| | | Spheniscus demersus (II) | | Manchot du Cap

| | Spheniscus humboldti (I) | | | Manchot de Humboldt

| STRIGIFORMES | | | | Rapaces nocturnes

| | | STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Sceloglaux albifacies, qui ne fait pas l’objet du présent règlement). | | Rapaces nocturnes

| Strigidae | | | | Rapaces nocturnes

| | Aegolius funereus (II) | | | Chouette de Tengmalm

| | Asio flammeus (II) | | | Hibou brachyote ou hibou des marais

| | Asio otus (II) | | | Hibou moyen-duc

| | Athene noctua (II) | | | Chouette chevêche

| | Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l’annexe B) | | | Hibou grand-duc

| | Glaucidium passerinum (II) | | | Chouette chevêchette

| | Heteroglaux blewitti (I) | | | Chevêche forestière

| | Mimizuku gurneyi (I) | | | Hibou de Tweeddale

| | Ninox natalis (I) | | | Chouette épervière de l’île Christmas ou ninoxe de Christmas

| | Nyctea scandiaca (II) | | | Harfang des neiges

| | Otus ireneae (II) | | | Petit-duc d’Irène

| | Otus scops (II) | | | Hibou petit-duc

| | Strix aluco (II) | | | Chouette hulotte, chat-huant

| | Strix nebulosa (II) | | | Chouette lapone

| | Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l’annexe B) | | | Chouette de l’Oural

| | Surnia ulula (II) | | | Chouette épervière

| Tytonidae | | | | Chouettes effraies

| | Tyto alba (II) | | | Chouette effraie, effraie des rochers

| | Tyto soumagnei (I) | | | Effraie de Soumagne

| STRUTHIONIFORMES | | | |

| Struthionidae | | | | Autruche

| | Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites dans les annexes du présent règlement) | | | Autruche

| TINAMIFORMES | | | |

| Tinamidae | | | | Tinamous

| | Tinamus solitarius (I) | | | Tinamou solitaire

| TROGONIFORMES | | | |

| Trogonidae | | | | Quetzals

| | Pharomachrus mocinno (I) | | | Quetzal resplendissant

| REPTILIA | | | | Reptiles

| CROCODYLIA | | | | Crocodiliens

| | | CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Alligators, caïmans, gavials

| Alligatoridae | | | | Alligators, caïmans

| | Alligator sinensis (I) | | | Alligator de Chine

| | Caiman crocodilus apaporiensis (I) | | | Caïman du Rio Apaporis

| | Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B, et la population du Brésil, qui est inscrite à l’annexe B avec un quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales) | | | Caïman à museau large

| | Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | | | Caïman noir

| Crocodylidae | | | | Crocodiles

| | Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’annexe B, et la population du Mexique, qui est inscrite à l’annexe B et fait l’objet d’un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) | | | Crocodile américain

| | Crocodylus cataphractus (I) | | | Crocodile à museau allongé d’Afrique ou faux-gavial d’Afrique

| | Crocodylus intermedius (I) | | | Crocodile de l’Orénoque

| | Crocodylus mindorensis (I) | | | Crocodile des Philippines

| | Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l’annexe B.) | | | Crocodile de Morelet

| | Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d’exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Crocodile du Nil

| | Crocodylus palustris (I) | | | Crocodile des marais

| | Crocodylus porosus (I) {sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES], de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et des Philippines [population de l’île Palawan, avec un quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales] qui sont inscrites à l’annexe B} | | | Crocodile marin

| | Crocodylus rhombifer (I) | | | Crocodile de Cuba

| | Crocodylus siamensis (I) | | | Crocodile du Siam

| | Osteolaemus tetraspis (I) | | | Crocodile à front large, crocodile nain

| | Tomistoma schlegelii (I) | | | Faux gavial malais

| Gavialidae | | | | Gavial

| | Gavialis gangeticus (I) | | | Gavial du Gange

| RHYNCHOCEPHALIA | | | |

| Sphenodontidae | | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons

| | Sphenodon spp. (I) | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons

| SAURIA | | | |

| Agamidae | | | | Agamidés

| | | | Calotes ceylonensis (III Sri Lanka) | Calotes ceylonensis

| | | | Calotes desilvai (III Sri Lanka) | Calotes desilvai

| | | | Calotes liocephalus (III Sri Lanka) | Calotes liocephalus

| | | | Calotes liolepis (III Sri Lanka) | Calotes liolepis

| | | | Calotes manamendrai (III Sri Lanka) | Calotes manamendrai

| | | | Calotes nigrilabris (III Sri Lanka) | Agama à lèvres noires

| | | | Calotes pethiyagodai (III Sri Lanka) | Calotes pethiyagodai

| | | Ceratophora aspera (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales) | | Lézard à cornes au nez bosse

| | Ceratophora erdeleni (I) | | | Lézard à cornes d’Erdelen

| | Ceratophora karu (I) | | | Lézard (à cornes) de Karunaratne

| | | Ceratophora stoddartii (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales) | | Lézard rhinocéros à cornes

| | Ceratophora tennentii (I) | | | Lézard à nez de feuille

| | Cophotis ceylanica (I) | | | Lézard pygmée

| | Cophotis dumbara (I) | | | Lézard pygmée à cornes courtes

| | | | Ctenophorus spp. (III Australie) |

| | | | Intellagama spp. (III Australie) | Dragons d’eau

| | | Lyriocephalus scutatus (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales) | | Lyriocephalus scutatus

| | | Physignathus cocincinus (II) | | Dragon d’eau chinois

| | | Saara spp. (II) | |

| | | | Tympanocryptis spp. (III Australie) | Tympanocryptis

| | | Uromastyx spp. (II) | | Lézards fouette-queue

| Anguidae | | | | Lézards arboricoles, abronies

| | | Abronia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; Un quota d’exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii) | | Lézards arboricoles, abronies

| | Abronia anzuetoi (I) | | |

| | Abronia campbelli (I) | | |

| | Abronia fimbriata (I) | | |

| | Abronia frosti (I) | | |

| | Abronia meledona (I) | | |

| | Caribicus warreni (I) | | |

| Chamaeleonidae | | | | Caméléonidés

| | | Archaius spp. (II) | |

| | | Bradypodion spp. (II) | | Caméléons nains

| | | Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Brookésies

| | Brookesia perarmata (I) | | | Brookésie d’Antsingy

| | | Calumma spp. (II) | | Caméléons de Madagascar

| | | Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Caméléonidés

| | Chamaeleo chamaeleon (II) | | | Caméléon commun

| | | Furcifer spp. (II) | | Caméléons de Madagascar

| | | Kinyongia spp. (II) | | Caméléons nains

| | | Nadzikambia spp. (II) | | Caméléons nains

| | | Palleon spp. (II) | |

| | | Rhampholeon spp. (II) | | Caméléons pygmées

| | | Rieppeleon spp. (II) | | Caméléons pygmées

| | | Trioceros spp. (II) | |

| Cordylidae | | | | Lézards fouette-queue

| | | Cordylus spp. (II) | | Lézards épineux d’Afrique australe

| | | Hemicordylus spp. (II) | |

| | | Karusaurus spp. (II) | |

| | | Namazonurus spp. (II) | |

| | | Ninurta spp. (II) | |

| | | Ouroborus spp. (II) | |

| | | Pseudocordylus spp. (II) | |

| | | Smaug spp. (II) | |

| Eublepharidae | | Goniurosaurus spp. (II) (sauf les espèces natives du Japon) | | Gecko tigre

| | | | Goniurosaurus kuroiwae #18 (III Japon) | Geckos léopards

| | | | Goniurosaurus orientalis #18 (III Japon) | Gecko cavernicole de Tonaki

| | | | Goniurosaurus sengokui #18 (III Japon) |

| | | | Goniurosaurus splendens #18 (III Japon) |

| | | | Goniurosaurus toyamai #18 (III Japon) |

| | | | Goniurosaurus yamashinae #18 (III Japon) |

| Gekkonidae | | | | Geckos

| | | | Ailuronyx spp. (III Seychelles) |

| | | | Carphodactylus spp. (III Australie) | Carphodactylus spp

| | Cnemaspis psychedelica (I) | | | Gecko psychédélique

| | | Cyrtodactylus jeyporensis (II) | |

| | | | Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande) |

| | | Gekko gecko (II) | | Gecko tokay

| | Gonatodes daudini (I) | | | Gecko à griffes des Grenadines

| | | | Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) | Geckos à pattes ventouses

| | Lygodactylus williamsi (I) | | | Gecko nain turquoise ou gecko nain de William

| | | | Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande) |

| | | Nactus serpensinsula (II) | | Cyrtodactyle de l’île de Serpent

| | | Naultinus spp. (II) | | Geckos de Nouvelle-Zélande

| | | | Nephrurus spp. (III Australie) | Geckos australiens du genre Nephurus

| | | | Orraya spp. (III Australie) |

| | | Paroedura androyensis (II) | | Gecko paroedura androyensis

| | | Paroedura masobe (II) | | Gecko de Madagascar à gros yeux

| | | Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Phelsumes

| | Phelsuma guentheri (II) | | | Gecko diurne de l’Ile Ronde

| | | | Phyllurus spp. (III Australie) (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) | Geckos à queue feuillue

| | | Phyllurus amnicola (II) | | Gecko à queue feuillue du mont Elliot

| | | Phyllurus caudiannulatus (II) | | Gecko à queue feuillue des rivières

| | | Rhoptropella spp. (II) | |

| | | | Saltuarius spp. (III Australie) | Geckos à queue feuillue

| | | | Sphaerodactylus armasi (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus celicara (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus dimorphicus (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus intermedius (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus granti (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus notatus atactus (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus oliveri (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus pimienta (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus ruibali (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus siboney (III Cuba) |

| | | | Sphaerodactylus torrei (III Cuba) |

| | | | Strophurus spp. (III Australie) | Geckos à queue épineuse

| | | Tarentola chazaliae (II) | | Gecko casqué

| | | | Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande) |

| | | | Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande) |

| | | | Underwoodisaurus spp. (III Australie) | Geckos à queue épaisse

| | | Uroplatus spp. (II) | | Uroplates

| | | | Uvidicolus spp. (III Australie) | Geckos à queue épaisse

| | | | Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande) |

| Helodermatidae | | | | Hélodermes, lézards venimeux, lézards perlés

| | | Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Hélodermes, lézards venimeux, lézards perlés

| | Heloderma horridum charlesbogerti (I) | | | Lézard perlé du Guatemala

| Iguanidae | | | | Iguanes vrais

| | Amblyrhynchus cristatus (I) | | | Iguane marin

| | Brachylophus spp. (I) | | | Iguanes des Fidji

| | | Cachryx spp. (II) | | Iguanes à queue épineuse

| | Conolophus spp. (I) | | | Conolophes

| | | Ctenosaura spp. (II) | | Iguanes à queue épineuse

| | Cyclura spp. (I) | | | Iguanes cornus, iguanes terrestres

| | | Iguana spp. (II) | | Iguanes vrais

| | Sauromalus varius (I) | | | Chuckwulla de San Esteban

| Lacertidae | | | | Lézards

| | | | Gallotia spp. (III Union européenne) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | Lézard des murailles

| | Gallotia simonyi (I) | | | Lézard géant de Hierro, lézard de Simony

| | Podarcis lilfordi (II) | | | Lézard de Lilford, lézard des Baléares

| | Podarcis pityusensis (II) | | | Lézard des Pityuses

| Lanthanotidae | | | |

| | | Lanthanotidae spp. (II) ( (un quota d’exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages) | |

| Phrynosomatidae | | | |

| | | Phrynosoma spp. (II) | | Lézards à cornes

| Polychrotidae | | | | Anoles

| | | | Anolis agueroi (III Cuba) |

| | | | Anolis baracoae (III Cuba) |

| | | | Anolis barbatus (III Cuba) |

| | | | Anolis chamaeleonides (III Cuba) |

| | | | Anolis equestris (III Cuba) |

| | | | Anolis guamuhaya (III Cuba) |

| | | | Anolis luteogularis (III Cuba) |

| | | | Anolis pigmaequestris (III Cuba) |

| | | | Anolis porcus (III Cuba) |

| Scincidae | | | | Scinques

| | | Corucia zebrata (II) | | Scinque à queue préhensile des Iles Salomons

| | | | Egernia spp. (III Australie) |

| | Tiliqua adelaidensis (I) | | | Scinque pygmée à langue bleue

| | | | Tiliqua multifasciata (III Australie) |

| | | | Tiliqua nigrolutea (III Australie) | Scinque à langue bleue tachetée

| | | | Tiliqua occipitalis (III Australie) |

| | | | Tiliqua rugosa (III Australie) | Scinque rugueux, lézard pomme de pin

| | | | Tiliqua scincoides intermedia (III Australie) |

| | | | Tiliqua scincoides scincoides (III Australie) |

| Teiidae | | | | Lézards-caïmans, téjus

| | | Crocodilurus amazonicus (II) | | Téju-crocodile

| | | Dracaena spp. (II) | | Lézards caïmans ou dracènes

| | | Salvator spp. (II) | |

| | | Tupinambis spp.(II) | | Grand téjus

| Varanidae | | | | Varans

| | | Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Varans

| | Varanus bengalensis (I) | | | Varan du Bengale

| | Varanus flavescens (I) | | | Varan jaune

| | Varanus griseus (I) | | | Varan du désert

| | Varanus komodoensis (I) | | | Varan de Komodo, dragon de Komodo

| | Varanus nebulosus (I) | | | Varan nébuleux

| | Varanus olivaceus (II) | | | Varan olivâtre, varan de Gray

| Xenosauridae | | | | Lézard crocodile de Chine

| | Shinisaurus crocodilurus (I) | | | Lézard crocodile de Chine

| SERPENTES | | | | Serpents

| Boidae | | | | Boïdés

| | | Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Boas

| | Acrantophis spp. (I) | | | Boa des savanes de Madagascar

| | Boa constrictor occidentalis (I) | | | Boa constricteur occidental

| | Chilabothrus monensis (I) | | | Boa de Mona

| | Chilabothrus subflavus (I) | | | Boa de Jamaïque

| | Eryx jaculus (II) | | | Boa des sables occidental

| | Sanzinia madagascariensis (I) | | | Boa des forêts de Madagascar

| Bolyeriidae | | | | Boas de Maurice, boas de l’île ronde

| | | Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Boas de Maurice, boas de l’île ronde

| | Bolyeria multocarinata (I) | | | Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde

| | Casarea dussumieri (I) | | | Boas de l’île Ronde de Dussumier

| Colubridae | | | | Colubridés

| | | | Atretium schistosum (III Inde) | Serpent à carènes olive, serpent ardoisé

| | | Boiga westermanni (II) | | Mangeur d’œufs indien de Westermann, couleuvre de Westermann

| | | | Cerberus rynchops (III Inde) | Serpent d’eau à tête de chien, serpent d’eau à ventre blanc

| | | Clelia clelia (II) | | Mussurana

| | | Cyclagras gigas (II) | | Faux cobra aquatique du Brésil, couleuvre lisse du Brésil

| | | Ptyas mucosus (II) | | Serpent ratier oriental

| | | | Xenochrophis piscator (III Inde) | Couleuvre à damier

| | | | Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde) |

| | | | Xenochrophis tytleri (III Inde) |

| Elapidae | | | | Élapidés

| | | Hoplocephalus bungaroides (II) | | Hoplocéphale à large tête, holocéphale de Schlegel

| | | | Micrurus diastema (III Honduras) | Micrure distancé

| | | | Micrurus nigrocinctus (III Honduras) | Micrure à bandes noires

| | | | Micrurus ruatanus (III Honduras) |

| | | Naja atra (II) | | Cobra cracheur chinois

| | | Naja kaouthia (II) | | Cobra à monocle

| | | Naja mandalayensis (II) | | Cobra de Mandalay

| | | Naja naja (II) | | Cobra indien ou cobra à lunettes

| | | Naja oxiana (II) | | Cobra d’Asie centrale

| | | Naja philippinensis (II) | | Cobra cracheur des Philippines

| | | Naja sagittifera (II) | | Cobra des îles Andaman

| | | Naja samarensis (II) | | Cobra cracheur du sud-est des Philippines

| | | Naja siamensis (II) | | Cobra cracheur indochinois

| | | Naja sputatrix (II) | | Cobra cracheur du sud de l’Indonésie

| | | Naja sumatrana (II) | | Cobra cracheur doré

| | | Ophiophagus hannah (II) | | Cobra royal

| Loxocemidae | | | | Loxocémidés ou pythons d’Amérique centrale

| | | Loxocemidae spp. (II) | | Loxocémidés ou pythons d’Amérique centrale

| Pythonidae | | | | Pythons

| | | Pythonidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Pythons

| | Python molurus (I) | | | Python molure indien

| Tropidophiidae | | | | Serpents (tropidophiidés)

| | | Tropidophiidae spp. (II) | | Serpents (tropidophiidés)

| Viperidae | | | | Vipéridés (crotales, vipères)

| | | Atheris desaixi (II) | | Vipère kénianne

| | Bitis harenna (I) | | | Vipère des montagnes de Baie

| | Bitis parviocula (I) | | | Vipère des montagnes d’Éthiopie

| | | Bitis worthingtoni (II) | | Vipère kénianne

| | | | Crotalus durissus (III Honduras) (sauf la sous-espèce qui est inscrite à l’annexe B) | Crotale des tropiques, crotale durisse, serpent à sonnette tropical, cascabelle, crotale sud-américain

| | | Crotalus durissus unicolor | | Crotale de l’île d’Aruba

| | | | Daboia palaestinae (III Israël) | Vipère de Palestine, dabois

| | | | Daboia russelii (III Inde) | Vipère de Russell, dabois

| | | Montivipera wagneri (II) | | Vipère de Wagner

| | | Protobothrops mangshanensis (II) | | Crotale de Mangshan

| | | Pseudocerastes urarachnoides (II) | | Vipère à queue d’araignée

| | Vipera latifii | | | Vipère de Latifi

| | Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites dans les annexes du présent règlement) | | | Vipère d’Orsini, vipère des steppes

| TESTUDINES | | | |

| Carettochelyidae | | | | Tortues à nez de cochon

| | | Carettochelys insculpta (II) | | Tortue à nez de cochon

| Chelidae | | | | Chélidés

| | | Chelodina mccordi (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature) | | Chélodine de McCord

| | | Chelus fimbriata (II) | | Tortue Matamata

| | | Chelus orinocensis (II) | |

| | Pseudemydura umbrina (I) | | | Pseudémydure de Perth

| Cheloniidae | | | | Chéloniidés ou tortues marines

| | Cheloniidae spp. (I) | | | Chéloniidés ou tortues marines

| Chelydridae | | | | Chélidridés

| | | Chelydra serpentina (II) | | Tortue serpentine

| | | Macrochelys temminckii (II) | | Tortue alligator

| Dermatemydidae | | | | Dermatémydidés

| | | Dermatemys mawii (II) | | Tortue de Tabasco

| Dermochelyidae | | | | Tortue luth

| | Dermochelys coriacea (I) | | | Tortue luth

| Emydidae | | | | Émydidés

| | | Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants) | | Émyde peinte

| | | Clemmys guttata (II) | | Tortue ponctuée

| | | Emydoidea blandingii (II) | | Tortue mouchetée

| | | | Emys orbicularis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Cistude d’Europe

| | | Glyptemys insculpta (II) | | Clemmyde sculptée

| | Glyptemys muhlenbergii (I) | | | Clemmyde de Muhlenberg

| | | | Graptemys spp. (III États-Unis d’Amérique) (sauf les espèces incrites à l’Annexe A) | Graptemys

| | | Graptemys barbouri (II) | | Graptemys

| | | Graptemys ernsti (II) | | Graptemys

| | | Graptemys gibbonsi (II) | | Graptemys

| | | Graptemys pearlensis (II) | | Graptemys

| | | Graptemys pulchra (II) | | Graptemys

| | | Malaclemys terrapin (II) | | Tortue à dos de diamant

| | | Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Tortues-boîtes

| | Terrapene coahuila (I) | | | Tortue-boîte de Coahuila

| Geoemydidae | | | |

| | Batagur affinis (I) | | | Tortue fluviale indienne

| | Batagur baska (I) | | | Batagur malais

| | | Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | |

| | | Batagur dhongoka (II) | |

| | Batagur kachuga (I) | | |

| | | Batagur trivittata (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | |

| | | Cuora spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A, un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata,C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani,C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Tortues-boîtes d’Asie

| | Cuora bourreti (I) | | | Tortue-boîte à front jaune

| | Cuora galbinifrons (I) | | | Tortue-boîte à front jaune

| | Cuora picturata (I) | | | Tortue-boîte à front jaune

| | | Cyclemys spp. (II) | | Tortues d’eau douce eurasiennes

| | Geoclemys hamiltonii (I) | | | Géoclemmyde d’Hamilton

| | | Geoemyda japonica (II) | | Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu

| | | Geoemyda spengleri (II) | | Géoémyde de Spengler

| | | Hardella thurjii (II) | | Émyde indienne à diadème

| | | Heosemys annandalii (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Hiérémyde d’Annandal

| | | Heosemys depressa (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Héosémyde de l’Arakan

| | | Heosemys grandis (II) | | Héosémyde géante

| | | Heosemys spinosa (II) | | Héosémyde épineuse

| | | Leucocephalon yuwonoi (II) | | Géoémyde des Célèbes

| | | Malayemys khoratensis (II) | |

| | | Malayemys macrocephala (II) | | Émyde

| | | Malayemys subtrijuga (II) | | Émyde des rizières

| | Mauremys annamensis (I) | | | Émyde d’Annam

| | | | |

| | | Mauremys japonica (II) | | Émyde du Japon

| | | Mauremys mutica (II) | | Émyde mutique

| | | Mauremys nigricans (II) | | Chinémyde noirâtre

| | | | Mauremys reevesii (III Chine) | Chinémyde de Reeves

| | | | Mauremys sinensis (III Chine) | Émyde chinoise

| | Melanochelys tricarinata (I) | | | Émyde tricarénée

| | | Melanochelys trijuga (II) | | Tortue d’eau douce

| | Morenia ocellata (I) | | | Émyde ocellée de Birmanie

| | | Morenia petersi (II) | | Émyde à ocelles du Bengale

| | | Notochelys platynota (II) | | Émyde plate malaise

| | | Orlitia borneensis (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Émyde géante de Bornéo

| | | Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Pangsuras

| | Pangshura tecta (I) | | | Kachuga à dos en toit

| | | Rhinoclemmys spp. (II) | | Rhinoclemmydes

| | | Sacalia bealei (II) | | Émyde chinoise à trois ocelles

| | | Sacalia quadriocellata (II) | | Émyde chinoise à quatre ocelles

| | | Siebenrockiella crassicollis (II) | | Émyde dentelée à trois carènes

| | | Siebenrockiella leytensis (II) | | Héosémyde de Leyte

| | | Vijayachelys silvatica (II) | | Héosémyde de Cochin, tortue d’eau douce eurasienne

| Kinosternidae | | | |

| | | Claudius angustatus (II) | |

| | | Kinosternon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | |

| | Kinosternon cora (I) | | |

| | Kinosternon vogti (I) | | | Tortue de boue de Vallarta

| | | Staurotypus salvinii (II) | | Tortue musquée géante

| | | Staurotypus triporcatus (II) | | Tortue musquée géante mexicaine

| | | Sternotherus spp. (II) | | Tortues musquées

| Platysternidae | | | | Tortues à grosse tête

| | Platysternidae spp. (I) | | | Tortues à grosse tête

| Podocnemididae | | | |

| | | Erymnochelys madagascariensis (II) | | Podocnémide de Madagascar

| | | Peltocephalus dumerilianus (II) | | Peltocéphale de Duméril

| | | Podocnemis spp. (II) | | Podocnémides à front sillonné

| Testudinidae | | | | Tortues terrestres

| | | Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Tortues terrestres

| | Astrochelys radiata (I) | | | Tortue radiée de Madagascar

| | Astrochelys yniphora (I) | | | Tortue à éperon ou à soc

| | Chelonoidis niger (I) | | | Tortue géante des Galapagos

| | Geochelone elegans (I) | | | Tortue étoilée d’Inde

| | Geochelone platynota (I) | | | Tortue étoilée de Birmanie

| | Gopherus flavomarginatus (I) | | | Gophère à bords jaunes

| | Kinixys homeana (I) | | | Kinixys de Home

| | Malacochersus tornieri (I) | | | Tortue à carapace souple

| | Psammobates geometricus (I) | | | Tortue géométrique ou sakafi

| | Pyxis arachnoides (I) | | | Tortue araignée, pyxide arachnoïde

| | Pyxis planicauda (I) | | | Pyxide à queue platte

| | Testudo graeca (II) | | | Tortue grecque ou mauresque

| | Testudo hermanni (II) | | | Tortue d’Hermann

| | Testudo kleinmanni (I) | | | Tortue de Kleinmann

| | Testudo marginata (II) | | | Tortue bordée

| Trionychidae | | | | Tortues molles, trionyx

| | | Amyda cartilaginea (II) | | Trionyx cartilagineux

| | | Apalone spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Tortues à carapace molle

| | Apalone spinifera atra (I) | | | Tortue molle noire

| | | Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Trionchychinés

| | Chitra chitra (I) | | | Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle

| | Chitra vandijki (I) | | | Tortue géante de Van Dijk

| | | Cyclanorbis elegans (II) | |

| | | Cyclanorbis senegalensis (II) | | Trionyx à clapets du Sénégal

| | | Cycloderma aubryi (II) | | Trionyx à clapets d’Aubry

| | | Cycloderma frenatum (II) | | Trionyx à clapets du Zambézie

| | | Dogania subplana (II) | | Trionyx de Malaisie

| | | Lissemys ceylonensis (II) | |

| | | Lissemys punctata (II) | | Lyssémyde ponctuée, tryonix à clapets de l’Inde

| | | Lissemys scutata (II) | |

| | | Nilssonia formosa (II) | | Trionyx de Birmanie

| | Nilssonia gangetica (I) | | | Trionyx du Gange

| | Nilssonia hurum (I) | | | Trionyx paon, trionyx à ocelles

| | Nilssonia leithii (I) | | | Trionyx de Leith

| | Nilssonia nigricans (I) | | | Trionyx noirâtre

| | | Palea steindachneri (II) | | Trionyx à cou caronculé

| | | Pelochelys spp. (II) | | Pélochélides

| | | Pelodiscus axenaria (II) | | Tryonix du Hunan

| | | Pelodiscus maackii (II) | | Trionyx de l’Amur

| | | Pelodiscus parviformis (II) | |

| | | Rafetus euphraticus (II) | |

| | | Rafetus swinhoei (II) | | Trionyx du Yang-Tse

| | | Trionyx triunguis (II) | | Tortue molle du Nil, tryonix du Nil

| AMPHIBIA | | | | Amphibiens

| ANURA | | | | Grenouilles et crapauds

| Aromobatidae | | | | Grenouilles arboricoles cryptiques

| | | Allobates femoralis (II) | | Épipedobate fémoral

| | | Allobates hodli (II) | |

| | | Allobates myersi (II) | | Épipedobate myersi

| | | Allobates zaparo (II) | | Épipedobate zaparo

| | | Anomaloglossus rufulus (II) | | Dendrobate rougeâtre

| Bufonidae | | | | Bufonidés (crapauds)

| | Altiphrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares

| | Atelopus zeteki (I) | | | Atélope variable du Panama, grenouille dorée du Panama

| | Incilius periglenes (I) | | | Crapaud doré

| | Nectophrynoides spp. (I) | | | Nectophrynoïdes; crapauds vivipares

| | Nimbaphrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares des monts Nimba

| | Sclerophrys channingi (I) | | |

| | Sclerophrys superciliaris (I) | | |

| Calyptocephalellidae | | | |

| | | | Calyptocephalella gayi (III Chili) |

| Centrolenidae | | | | Grenouilles de verre

| | | Centrolenidae spp. (II) | |

| Conrauidae | | | | Grenouilles

| | | Conraua goliath | | Grenouille géante ou Goliath

| Dendrobatidae | | | |

| | | Adelphobates spp. (II) | |

| | | Ameerega spp. (II) | |

| | | Andinobates spp. (II) | |

| | | Dendrobates spp. (II) | | Grenouilles poisons

| | | Epipedobates spp. (II) | |

| | | Excidobates spp. (II) | |

| | | Hyloxalus azureiventris (II) | | Epipedobate au ventre bleu

| | | Minyobates spp. (II) | | Minyobates

| | | Oophaga spp. (II) | |

| | | Paruwrobates andinus (II) | |

| | | Paruwrobates erythromos (II) | |

| | | Phyllobates spp. (II) | | Phyllobates

| | | Ranitomeya spp. (II) | |

| Dicroglossidae | | | | Grenouilles

| | | Euphlyctis hexadactylus (II) | | Grenouille du Bengale

| | | Hoplobatrachus tigerinus (II) | | Grenouille-tigre

| Hylidae | | | |

| | | Agalychnis annae (II) | | Rainette arboricole à côtes bleues

| | | Agalychnis callidryas (II) | | Rainette à yeux rouges

| | | Agalychnis lemur (II) ( un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales) | | Grenouille lémur arboricole

| | | Agalychnis moreletii (II) | | Rainette arboricole de Morelet

| | | Agalychnis saltator (II) | |

| | | Agalychnis spurrelli (II) | |

| | | Agalychnis terranova (II) | |

| Mantellidae | | | | Mantelles

| | | Mantella spp. (II) | | Mantelles

| Microhylidae | | | | Grenouilles tomates

| | | Dyscophus antongilii (II) | | Grenouille tomate

| | | Dyscophus guineti (II) | | Grenouille tomate

| | | Dyscophus insularis (II) | |

| | | Scaphiophryne boribory (II) | |

| | | Scaphiophryne gottlebei (II) | | Grenouille rouge

| | | Scaphiophryne marmorata (II) | | Grenouille verte des terriers

| | | Scaphiophryne spinosa (II) | | Grenouille verte des terriers

| Myobatrachidae | | | | Grenouilles à incubation gastrique

| | | Rheobatrachus spp.(II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inscrits dans les annexes) | | Grenouille à incubation gastrique

| Ranidae | | | |

| | | Pelophylax epeiroticus (II) (cette inscription entrera en vigueur le 5 juin 2027) | | Grenouille épirote

| | | Pelophylax lessonae (II) (cette inscription entrera en vigueur le 5 juin 2027) | | Petite grenouille verte

| | | Pelophylax ridibundus (II) (cette inscription entrera en vigueur le 5 juin 2027) | | Grenouille rieuse

| | | Pelophylax shqipericus (II) (cette inscription entrera en vigueur le 5 juin 2027) | | Grenouille d’Albanie

| Telmatobiidae | | | |

| | Telmatobius culeus (I) | | | Grenouille géante du lac Titicaca

| CAUDATA | | | |

| Ambystomatidae | | | | Axolotl

| | | Ambystoma dumerilii (II) | | Salamandre du lac Pàtzaran

| | | Ambystoma mexicanum (II) | | Axolotl, ambystome du Mexique

| Cryptobranchidae | | | | Salamandres géantes

| | Andrias spp. (I) | | | Salamandres géantes

| | | | Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d’Amérique) | Ménopome ou salamandre-alligator

| Hynobiidae | | | | Salamandres d’Asie

| | | | Hynobius amjiensis (III Chine) |

| Salamandridae | | | | Salamandres et tritons

| | | | Echinotriton andersoni #18 (III Japon) | Échinotriton d’Anderson

| | | Echinotriton chinhaiensis (II) | |

| | | Echinotriton maxiquadratus (II) | |

| | | Laotriton laoensis (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales) | |

| | Neurergus kaiseri (I) | | | Triton empereur

| | | Paramesotriton spp. (II) | |

| | | | Salamandra algira (III Algérie) |

| | | Tylototriton spp. (II) | | Tritons crocodiles

| ELASMOBRANCHII | | | | Requins et raies

| CARCHARHINIFORMES | | | |

| Carcharhinidae | | | | Carcharhinidés

| | | Carcharhinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | |

| | Carcharhinus longimanus (I) | | | Requin longimane océanique

| Sphyrnidae | | | | Sphyrnidés (requins-marteaux)

| | | Sphyrnidae spp. (II) | |

| Triakidae | | | | Émissoles

| | | Galeorhinus galeus (II) (cette inscription entrera en vigueur le 5 juin 2027) | | Requin-hâ

| | | Mustelus spp. (II) (cette inscription entrera en vigueur le 5 juin 2027) | | Émissole

| LAMNIFORMES | | | |

| Alopiidae | | | | Alopiidés (requins-renards)

| | | Alopias spp. (II) | | Requin-renard

| Cetorhinidae | | | | Requins-pèlerins

| | | Cetorhinus maximus (II) | | Requin-pèlerin

| Lamnidae | | | | Lamnidés

| | | Carcharodon carcharias (II) | | Grand requin blanc

| | | Isurus oxyrinchus (II) | | Requin mako ou requin-taupe bleu

| | | Isurus paucus (II) | | Petit requin-taupe

| | | Lamna nasus (II) | | Maraîche, veau de mer, requin-taupe commun

| MYLIOBATIFORMES | | | |

| Mobulidae | | | | Raies et mantes

| | Mobulidae spp. (I) | | |

| Potamotrygonidae | | | | Raies d’eau douce

| | | | Paratrygon aiereba (III Colombie) |

| | | Potamotrygon albimaculata (II) | |

| | | | Potamotrygon spp. (III Brésil) (populations du Brésil) (espèces ne figurant pas à l’annexe B) |

| | | | Potamotrygon constellata (III Colombie) |

| | | Potamotrygon henlei (II) | | Raie de feu

| | | Potamotrygon jabuti (II) | | Raie d’eau douce perlée

| | | Potamotrygon leopoldi (II) | | Raie de Léopolde

| | | | Potamotrygon magdalenae (III Colombie) |

| | | Potamotrygon marquesi (II) | |

| | | | Potamotrygon motoro (III Colombie) | Raie à aiguillon commune, raie ocellée d’eau douce, raie d’eau douce mouchetée

| | | | Potamotrygon orbignyi (III Colombie) | Raie réticulée

| | | | Potamotrygon schroederi (III Colombie) | Raie à rosettes

| | | | Potamotrygon scobina (III Colombie) |

| | | Potamotrygon signata (II) | |

| | | Potamotrygon wallacei (II) | |

| | | | Potamotrygon yepezi (III Colombie) |

| ORECTOLOBIFORMES | | | |

| Rhincodontidae | | | | Requins-baleines

| | Rhincodon typus (I) | | | Requin-baleine

| RHINOPRISTIFORMES | | | |

| Pristidae | | | | Pristidés (poissons-scies)

| | Pristidae spp. (I) | | | Poissons-scies

| Glaucostegidae | | | | Guitares de mer géantes

| | | Glaucostegus spp. (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales) | | Guitares de mer géantes

| Rhinidae | | | | ACTINOPTERI

| | | Rhinidae spp. (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales) | | Raies Wedgefish

| Rhinobatidae | | | |

| | | Rhinobatidae spp. (II) | | Guitares de mer

| SQUALIFORMES | | | |

| Centrophoridae | | Centrophoridae spp. (II) (cette inscription entrera en vigueur le 5 juin 2027) | | Squales-chagrins

| ACTINOPTERI | | | | Actinoptères

| ACIPENSERIFORMES | | | |

| | | ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Polyodons, esturgeons

| Acipenseridae | | | | Esturgeons

| | Acipenser brevirostrum (I) | | | Esturgeon à nez court

| | Acipenser sturio (I) | | | Esturgeon européen

| ANGUILLIFORMES | | | |

| Anguillidae | | | | Anguillidés (anguilles)

| | | Anguilla anguilla (II) | | Anguille européenne

| POISSONS-SCIE | | | |

| Catostomidae | | | | Cui-ui

| | Chasmistes cujus (I) | | | Cui-ui

| Cyprinidae | | | | Barbus aveugles, barbeaux de Julien

| | | Caecobarbus geertsii (II) | | Barbu aveugle, poisson cavernicole africain

| | Probarbus jullieni (I) | | | Barbeau de Jullien

| OSTEOGLOSSIFORMES | | | | Arapaïmas, ostéoglossiformes

| Arapaimidae | | | |

| | | Arapaima gigas (II) | | Arapaïma

| Osteoglossidae | | | | Ostéoglossidés

| | Scleropages formosus (I) | | | Scléropage d’Asie, arowana asiatique

| | Scleropages inscriptus (I) | | |

| PERCIFORMES | | | |

| Labridae | | | | Labridés

| | | Cheilinus undulatus (II) | | Napoléon

| Pomacanthidae | | | |

| | | Holacanthus clarionensis (II) | | Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion

| | | | Holacanthus limbaughi (III France) | Poisson-ange de Clipperton

| Sciaenidae | | | | Sciénidés (poissons croasseurs)

| | Totoaba macdonaldi (I) | | | Acoupa de MacDonald

| CYPRINIDAE | | | |

| Pangasiidae | | | | Pangasiidés (pangas)

| | Pangasianodon gigas (I) | | | Silure de verre géant

| Loricariidae | | | | Loricariidés

| | | Hypancistrus zebra (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) | | Poisson-zèbre, pléco zébré

| SYNGNATHIFORMES | | | |

| Syngnathidae | | | | Syngnathes et hippocampes

| | | Hippocampus spp. (II) | | Hippocampes

| DIPNEUSTI | | | | Dipneustes, poissons pulmonés

| CERATODONTIFORMES | | | |

| Neoceratodontidae | | | | Cératodes

| | | Neoceratodus forsteri (II) | | Cératode

| COELACANTHI | | | | Cœlacanthes

| COELACANTHIFORMES | | | |

| Latimeriidae | | | | Cœlacanthes

| | Latimeria spp. (I) | | | Cœlacanthes

| ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)

| HOLOTHUROIDEA | | | | Holothuries ou concombres de mer

| PANGASIIDAE | | | |

| Stichopodidae | | | | Holothuries ou concombres de mer

| | | | Isostichopus fuscus (III Équateur) |

| | | Thelenota spp. (II) | |

| HOLOTHURIIDA | | | |

| Holothuriidae | | | | Holoturies, concombres de mer

| | | Holothuria fuscogilva (II) | | Holothurie blanche à mamelles

| | | Holothuria lessoni (II) (cette inscription entrera en vigueur le 5 juin 2027) | | Holothurie de sable versicolor

| | | Holothuria nobilis (II) | |

| | | Holothuria whitmaei (II) | |

| ARTHROPODA (ARTHROPODES)

| ARACHNIDA | | | | Araignées et scorpions

| ARANEAE | | | |

| Theraphosidae | | | | Mygales ou tarentules

| | | Aphonopelma pallidum (II) | | Tarentule grise du Mexique

| | | Brachypelma spp. (II) | | Mygales

| | | | Caribena versicolor (III Union européenne) | Mygale matoutou falaise, aviculaire

| | | Grammostola rosea (II) | | Mygale rose du Chili

| | | Poecilotheria spp. (II) | | Araignées ornementales

| | | Sericopelma angustum (II) | |

| | | Sericopelma embrithes (II) | |

| | | Tliltocatl spp. (II) | | Mygales

| DIPNEUSTE | | | |

| Scorpionidae | | | | Scorpions

| | | Pandinus camerounensis (II) | |

| | | Pandinus dictator (II) | |

| | | Pandinus gambiensis (II) | | Grand scorpion du Sénégal

| | | Pandinus imperator (II) | | Scorpion impérial ou empereur

| | | Pandinus roeseli (II) | |

| INSECTA | | | | Insectes

| COLEOPTERA | | | | Coléoptères

| Lucanidae | | | | Lucanidés (lucanes)

| | | | Colophon spp. (III Afrique du Sud) | Lucanes (du Cap)

| Scarabaeidae | | | | Scarabées

| | | Dynastes satanas (II) | | Dynaste satanas

| LEPIDOPTERA | | | | Papillons

| Nymphalidae | | | |

| | | | Agrias amydon boliviensis (III Bolivie) |

| | | | Morpho godartii lachaumei (III Bolivie) |

| | | | Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie) |

| Papilionidae | | | | Papillons, machaons, ornithoptères

| | Achillides chikae chikae (I) | | | Machaon de Luzon

| | Achillides chikae hermeli (I) | | | Machaon de Mindoro

| | | Atrophaneura jophon (II) | | Papillon «Sri Lankan Rose»

| | | Atrophaneura palu | | Papillon «Palu Swallowtail»

| | | Atrophaneura pandiyana (II) | | Papillion «Malabar rose»

| | | Bhutanitis spp. (II) | | Machaons

| | | Graphium sandawanum | |

| | | Graphium stresemanni | | Machaons

| | | Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Ornithoptères

| | Ornithoptera alexandrae (I) | | | Ornithoptère de la Reine Alexandra

| | | Papilio benguetanus | |

| | | Papilio esperanza | |

| | Papilio homerus (I) | | | Porte-queue Homerus

| | Papilio hospiton (II) | | | Porte-queue de Corse

| | | Papilio morondavana | |

| | | Papilio neumoegeni | |

| | | | Papilio phorbanta (III Union européenne) | Papillon La Pâture

| | | Parides ascanius | |

| | | Parides hahneli | |

| | Parides burchellanus (I) | | | Papillon Swallowtail

| | Parnassius apollo (II) | | | Apollon

| | | Teinopalpus spp. (II) | |

| | | Trogonoptera spp. (II) | | Ornithoptères

| | | Troides spp. (II) | | Ornithoptères

| ANNELIDA (ANNÉLIDES - VERS ET SANGSUES)

| HIRUDINOIDEA | | | | Sangsues

| ARHYNCHOBDELLIDA | | | |

| Hirudinidae | | | | Sangsues

| | | Hirudo medicinalis (II) | | Sangsue médicinale

| | | Hirudo verbana (II) | | Sangsue de Verbano

| MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

| BIVALVIA | | | | Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)

| MYTILOIDA | | | |

| Mytilidae | | | | Mytilidés (moules)

| | | Lithophaga lithophaga (II) | | Datte lithophage, datte de mer

| UNIONOIDA | | | |

| Unionidae | | | | Unionidés (moules d’eau douce, moules perlées, naïades, moules de rivière)

| | Conradilla caelata (I) | | |

| | | Cyprogenia aberti (II) | |

| | Dromus dromas (I) | | |

| | Epioblasma curtisii (I) | | |

| | Epioblasma florentina (I) | | |

| | Epioblasma sampsonii (I) | | |

| | Epioblasma sulcata perobliqua (I) | | |

| | Epioblasma torulosa gubernaculum (I) | | |

| | | Epioblasma torulosa rangiana (II) | | Épioblasme ventrue

| | Epioblasma torulosa torulosa (I) | | |

| | Epioblasma turgidula (I) | | |

| | Epioblasma walkeri (I) | | |

| | Fusconaia cuneolus (I) | | |

| | Fusconaia edgariana (I) | | |

| | Lampsilis higginsii (I) | | |

| | Lampsilis orbiculata orbiculata (I) | | |

| | Lampsilis satur (I) | | |

| | Lampsilis virescens (I) | | |

| | Plethobasus cicatricosus (I) | | |

| | Plethobasus cooperianus (I) | | |

| | | Pleurobema clava (II) | |

| | Pleurobema plenum (I) | | |

| | Potamilus capax (I) | | |

| | Quadrula intermedia (I) | | |

| | Quadrula sparsa (I) | | |

| | Toxolasma cylindrella (I) | | |

| | Unio nickliniana (I) | | |

| | Unio tampicoensis tecomatensis (I) | | |

| | Villosa trabalis (I) | | |

| VENEROIDA | | | |

| Tridacnidae | | | | Bénitiers

| | | Tridacnidae spp. (II) | | Bénitiers

| CEPHALOPODA | | | |

| NAUTILIDA | | | |

| Nautilidae | | | | Nautiles

| | | Nautilidae spp. (II) | | Nautiles

| Haliotidae | | | | Limaces, escargots et strombes

| MESOGASTROPODA | | | |

| Strombidae | | | | Strombes

| | | Strombus gigas (II) | | Lambis

| STYLOMMATOPHORA | | | |

| Achatinellidae | | | | Achatinidés

| | Achatinella spp. (I) | | |

| Camaenidae | | | |

| | | Papustyla pulcherrima (II) | | Escargot arboricole de l’île Manus ou escargot vert arboricole

| Cepolidae | | | |

| | Polymita spp. (I) | | |

| CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

| ANTHOZOA | | | | Coraux, anémones de mer

| ANTIPATHARIA | | | |

| | | ANTIPATHARIA spp. (II) | | Coraux noirs

| GORGONACEAE | | | |

| Coralliidae | | | | Coraux rouges et roses

| | | | Corallium japonicum (III Chine) |

| | | | Pleurocorallium elatius (III Chine) |

| | | | Pleurocorallium konojoi (III Chine) |

| | | | Pleurocorallium secundum (III Chine) |

| HELIOPORACEA | | | |

| Helioporidae | | | | Corail bleu

| | | Helioporidae spp. (II) (inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea) | | Corail bleu

| SCLERACTINIA | | | |

| | | SCLERACTINIA spp. (II) | | Scléractiniaires (coraux durs)

| STOLONIFERA | | | |

| Tubiporidae | | | | Coraux orgues

| | | Tubiporidae spp. (II) | | Coraux orgues

| HYDROZOA | | | | Hydres, coraux de feu, physalies

| MILLEPORINA | | | |

| Milleporidae | | | | Coraux de feu

| | | Milleporidae spp. (II) | | Coraux de feu

| STYLASTERINA | | | |

| Stylasteridae | | | |

| | | Stylasteridae spp. (II) | |

| FLORE

| AGAVACEAE | | | | Agaves

| | Agave parviflora (I) | | |

| | | Agave victoriae-reginae (II) #4 | |

| | | Nolina interrata (II) | |

| | | Yucca queretaroensis (II) | | Yucca queretaroensis

| AIZOACEAE | | | |

| | | | Conophytum spp. (III Afrique du Sud ) |

| | | | Mestoklema tuberosum (III Afrique du Sud ) |

| AMARYLLIDACEAE | | | | Amaryllidacées

| | | Galanthus spp. (II) #4 | | Perce-neige

| | | Sternbergia spp. (II) #4 | | Crocus d’automne

| ANACAMPSEROTACEAE | | | | Anacampseros

| | | Anacampseros spp. (comprend Avonia spp.) (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | |

| | Anacampseros quinaria (I) | | |

| ANACARDIACEAE | | | |

| | | Operculicarya decaryi (II) | | Jabihy

| | | Operculicarya hyphaenoides (II) | | Jabihy

| | | Operculicarya pachypus (II) | | Tabily

| APOCYNACEAE | | | |

| | | Hoodia spp. (II) #9 | | Hoodia

| | | Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Pachypodes, trompes d’éléphant; pieds d’éléphants

| | Pachypodium ambongense (I) | | |

| | Pachypodium baronii (I) | | |

| | Pachypodium decaryi (I) | | |

| | Pachypodium windsorii (I) | | |

| | | | Raphionacme zeyheri (III Afrique du Sud) |

| | | Rauvolfia serpentina (II) #2 | | Rauvolfia serpentina; Rauwolfia

| ARALIACEAE | | | | Aralias

| | | Panax ginseng (II) (uniquement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 | | Ginseng asiatique

| | | Panax quinquefolius (II) #3 | | Ginseng d’Amérique

| ARAUCARIACEAE | | | | Auricarias

| | Araucaria araucana (I) | | | Araucaria, désespoir des singes

| ASPARAGACEAE | | | |

| | | Beaucarnea spp. (II) | | Beaucarnea

| BERBERIDACEAE | | | | Podophylles

| | | Podophyllum hexandrum (II) #2 | | Podophyllum hexandrum

| BIGNONIACEAE | | | | Bignonia

| | | Handroanthus spp. (II) #17 | |

| | | Roseodendron spp. (II) #17 | |

| | | Tabebuia spp. (II) #17 | |

| BROMELIACEAE | | | | Bromélias

| | | Tillandsia harrisii (II) #4 | |

| | | Tillandsia kammii (II) #4 | |

| | | Tillandsia xerographica (II) #4 | |

| BURSERACEAE | | | | Guggul

| | | Commiphora wightii (II) #19 | | Guggul

| CACTACEAE | | | | Cactus

| | | CACTACEAE spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) #4 | | Cactus

| | Ariocarpus spp. (I) | | |

| | Astrophytum asterias (I) | | |

| | Aztekium ritteri (I) | | |

| | Coryphantha werdermannii (I) | | |

| | Discocactus spp. (I) | | |

| | Echinocereus ferrerianus ssp. lindsayorum (I) | | |

| | Echinocereus schmollii (I) | | |

| | Escobaria minima (I) | | |

| | Escobaria sneedii (I) | | |

| | Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides) | | |

| | Melocactus conoideus (I) | | |

| | Melocactus deinacanthus (I) | | |

| | Melocactus glaucescens (I) | | |

| | Melocactus paucispinus (I) | | |

| | Obregonia denegrii (I) | | |

| | Pachycereus militaris (I) | | |

| | Pediocactus bradyi (I) | | |

| | Pediocactus knowltonii (I) | | |

| | Pediocactus paradinei (I) | | |

| | Pediocactus peeblesianus (I) | | |

| | Pediocactus sileri (I) | | |

| | Pelecyphora spp. (I) | | |

| | Sclerocactus blainei (I) | | |

| | Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I) | | |

| | Sclerocactus brevispinus (I) | | |

| | Sclerocactus cloverae (I) | | |

| | Sclerocactus erectocentrus (I) | | |

| | Sclerocactus glaucus (I) | | |

| | Sclerocactus mariposensis (I) | | |

| | Sclerocactus mesae-verdae (I) | | |

| | Sclerocactus nyensis (I) | | |

| | Sclerocactus papyracanthus (I) | | |

| | Sclerocactus pubispinus (I) | | |

| | Sclerocactus sileri (I) | | |

| | Sclerocactus wetlandicus (I) | | |

| | Sclerocactus wrightiae (I) | | |

| | Strombocactus spp. (I) | | | Peyotl

| | Turbinicarpus spp. (I) | | |

| | Uebelmannia spp. (I) | | |

| CARYOCARACEAE | | | | Caryocaracées

| | | Caryocar costaricense (II) #4 | | Caryocar du Costa Rica

| COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | | | Astéracées (asters, paquerettes, costus...)

| | | | Crassothonna clavifolia (III Afrique du Sud) |

| | | | Othonna armiana (III Afrique du Sud) |

| | | | Othonna cacalioides (III Afrique du Sud) |

| | | | Othonna euphorbioides (III Afrique du Sud) |

| | | | Othonna retrorsa (III Afrique du Sud) |

| | Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus) | | | Costus

| CRASSULACEAE | | | |

| | | Rhodiola spp. (II) #2 | | Rhodioles, orpins roses, racines dorées

| | | |

Tylecodon bodleyae (III Afrique du Sud)

Tylecodon nolteei (III Afrique du Sud)

Tylecodon reticulatus (III Afrique du Sud)

|

| CUCURBITACEAE | | | |

| | | Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens) | | Tobory

| | | Zygosicyos tripartitus (II) | | Betoboky

| CUPRESSACEAE | | | | Cyprès

| | Fitzroya cupressoides (I) | | | Fitzroia, bois d’Alerce

| | Pilgerodendron uviferum (I) | | | CYATHEACEAE

| | | Widdringtonia whytei (II) | | Cèdre du Mulanje

| CYATHEACEAE | | | | Dicksones

| | | Cyathea spp. (II) #4 | | Dicksones

| CYCADACEAE | | | | Cycadacées (cycadales)

| | | CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Cycadales

| | Cycas beddomei (I) | | |

| DICKSONIACEAE | | | | Dicksones

| | | Cibotium barometz (II) #4 | |

| | | Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4 | | Dicksones

| DIDIEREACEAE | | | | Didiéréacées

| | | DIDIEREACEAE spp. (II) #4 | | Didiéréacées

| DIOSCOREACEAE | | | | Dioscorées (ignames)

| | | Dioscorea deltoidea (II) #4 | | Igname pied d’éléphant

| DROSERACEAE | | | | Droséracées (rossolis)

| | | Dionaea muscipula (II) #4 | | Dionée attrape-mouches ou gobe-mouches

| EBENACEAE | | | | Ébènes

| | | Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #5 | |

| EUPHORBIACEAE | | | | Euphorbes

| | |

Euphorbia spp. (II) #4

(seulement les espèces succulentes, sauf:

(1) Euphorbia misera;

(2) les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona;

(3) les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes de Euphorbia neriifolia, lorsqu’ils sont:

— cristulés, ou

— en éventail, ou

— mutants colorés;

(4) les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia «Milii» lorsqu’ils sont:

— facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et

— introduits dans l’Union ou ré(exportés) à partir de l’Union en envois d’au moins 100 plantes;

qui ne sont pas soumis au présent règlement); et

(5) les espèces inscrites à l’annexe A)

| | Euphorbes

| | Euphorbia ambovombensis (I) | | |

| | Euphorbia bupleurifolia (I) | | |

| | Euphorbia capsaintemariensis (I) | | |

| | Euphorbia cremersii (I) (y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) | | |

| | Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris ssp. tuberifera) | | |

| | Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha) | | |

| | Euphorbia francoisii (I) | | |

| | Euphorbia handiensis (II) | | |

| | Euphorbia lambii (II) | | |

| | Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) | | |

| | Euphorbia parvicyathophora (I) | | |

| | Euphorbia quartziticola (I) | | |

| | Euphorbia stygiana (II) | | |

| | Euphorbia tulearensis (I) | | |

| FAGACEAE | | | | Hêtres, chênes

| | | | Quercus mongolica (III Fédération de Russie) #5 | Chêne de Mongolie

| FOUQUIERIACEAE | | | | Fouquerias

| | | Fouquieria columnaris (II) #4 | | Arbre Boojum

| | Fouquieria fasciculata (I) | | | Fouquieria fasciculata

| | Fouquieria purpusii (I) | | |

| GERANIACEAE | | | |

| | | | Monsonia herrei (III Afrique du Sud) |

| | | | Monsonia multifida (III Afrique du Sud) |

| | | | Monsonia patersonii (III Afrique du Sud) |

| | | | Pelargonium crassicaule (III Afrique du Sud) |

| | | | Pelargonium triste (III Afrique du Sud) |

| GNETACEAE | | | | Gnétum

| | | | Gnetum montanum (III Népal) #1 |

| JUGLANDACEAE | | | | Juglandacées (noyers)

| | | Oreomunnea pterocarpa (II) #4 | |

| LAURACEAE | | | |

| | | Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12 | | Bois de rose

|

LEGUMINOSAE

(FABACEAE)

| | | | Légumineuses, fabacées

| | | Afzelia spp. (II) (populations africaines) #17 | |

| | | Dalbergia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #15 | |

| | Dalbergia nigra (I) | | | Palissandre de Rio

| | | Dipteryx spp. (II) #17 | | Cumaru

| | | Guibourtia demeusei (II) #15 | | Bubinga, essingang

| | | Guibourtia pellegriniana (II) #15 | | Bubinga, Kevazingo

| | | Guibourtia tessmannii (II) #15 | | Bubinga, Kevazingo

| | | Paubrasilia echinata (II) #10 [Quota zéro pour les spécimens prélevés dans la nature (code de source W) échangés à des fins commerciales.] | | Pernambouc, bois-brésil ou pau-brasil

| | | Pericopsis elata (II) #17 | | Afrormosia, assamela

| | | Platymiscium parviflorum (II) #4 | | Quira

| | | Pterocarpus santalinus (II) #7 | | Santal rouge

| | | Pterocarpus spp. (II) (populations africaines) #17 | |

| | | Senna meridionalis (II) | | Taraby

| LILIACEAE | | | | Liliacées

| | | Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite dans les annexes) #4 | | Aloès

| | Aloe albida (I) | | |

| | Aloe albiflora (I) | | |

| | Aloe alfredii (I) | | |

| | Aloe bakeri (I) | | |

| | Aloe bellatula (I) | | |

| | Aloe calcairophila (I) | | |

| | Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata et schistophila) | | |

| | Aloe delphinensis (I) | | |

| | Aloe descoingsii (I) | | |

| | Aloe fragilis (I) | | |

| | Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca) | | |

| | Aloe helenae (I) | | |

| | Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis) | | |

| | Aloe parallelifolia (I) | | |

| | Aloe parvula (I) | | |

| | Aloe polyphylla (I) | | |

| | Aloe rauhii (I) | | |

| | Aloe rugosquamosa (I) | | |

| | Aloe versicolor (I) | | |

| | Aloe vossii (I) | | |

| | Aloestrela suzannae (I) | | |

| | | Aloiampelos spp. (II) #4 | |

| | | Aloidendron spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | |

| | Aloidendron pillansii (I) | | |

| | | Aristaloe spp. (II) #4 | |

| | | Gonialoe spp. (II) #4 | |

| | | Kumara spp. (II) #4 | |

| MAGNOLIACEAE | | | | Magnolias

| | | | Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1 |

| MALVACEAE | | | |

| | | Adansonia grandidieri (II) #16 | | Baobab de Grandidier

| MELIACEAE | | | | Acajous, cèdres

| | | Cedrela spp. (II) #6 (populations de la région néotropicale) | | Cèdre du Mexique

| | | Khaya spp. (II) (populations africaines) #17 | | Acajou d’Afrique

| | | Swietenia humilis (II) #4 | | Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco

| | | Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6 | | Acajou à grandes feuilles

| | | Swietenia mahagoni (II) #5 | | Acajou de Cuba, acajou des Antilles

| NEPENTHACEAE | | | | Népenthès (Ancien Monde)

| | | Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Népenthès

| | Nepenthes khasiana (I) | | |

| | Nepenthes rajah (I) | | |

| OLEACEAE | | | | Olives, frênes

| | | | Fraxinus mandshurica (III Fédération de Russie) #5 | Frêne de Mandchourie

| ORCHIDACEAE | | | | Orchidées

| | | ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Orchidées

| |

Pour toutes les espèces suivantes d’orchidées inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus ne sont pas soumises au présent règlement si:

— elles ont été obtenues in vitro et

— elles correspondent à la définition de la mention «reproduits artificiellement» figurant à l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission, et si

— lors de leur introduction dans l’Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l’Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles.

| | |

| | Aerangis ellisii (I) | | |

| | Cattleya jongheana (I) | | |

| | Cattleya lobata (I) | | |

| | Cephalanthera cucullata (II) | | |

| | Cypripedium calceolus (II) | | | Sabot-de-Vénus, pantoufle de Notre-Dame

| | Dendrobium cruentum (I) | | |

| | Goodyera macrophylla (II) | | |

| | Liparis loeselii (II) | | | Liparis de Loesel

| | Mexipedium xerophyticum (I) | | |

| | Ophrys argolica (II) | | |

| | Ophrys lunulata (II) | | |

| | Orchis scopulorum (II) | | |

| | Paphiopedilum spp. (I) | | |

| | Peristeria elata (I) | | | Orchidée du Saint-Esprit

| | Phragmipedium spp. (I) | | |

| | Renanthera imschootiana (I) | | |

| | Spiranthes aestivalis (II) | | | Spiranthe d’été

| OROBANCHACEAE | | | | Orobanchacées

| | | Cistanche deserticola (II) #4 | | Cistanche du désert

|

PALMAE

(ARECACEAE)

| | | | Palmiers

| | | Beccariophoenix madagascariensis (II) #4 | | Palmier de Manarano

| | | Dypsis decaryi (II) #4 | | Palmier triangle

| | Dypsis decipiens (I) | | |

| | Jubaea chilensis (I) | | | Palmier du Chili

| | | Lemurophoenix halleuxii (II) | |

| | | | Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13 | Coco de Mer

| | | Marojejya darianii (II) | |

| | | Ravenea louvelii (II) | |

| | | Ravenea rivularis (II) | |

| | | Satranala decussilvae (II) | |

| | | Voanioala gerardii (II) | |

| PAPAVERACEAE | | | | Papavéracées

| | | | Meconopsis regia (III Népal) #1 | Coquelicot de l’Himalaya

| PASSIFLORACEAE | | | |

| | | Adenia firingalavensis (II) | |

| | | Adenia olaboensis (II) | |

| | | | Adenia spinosa (III Afrique du Sud) |

| | | Adenia subsessilifolia (II) | |

| PEDALIACEAE | | | | Famille des pédaliacées

| | | Uncarina grandidieri (II) | | Anakoraky

| | | Uncarina stellulifera (II) | | Anakoraky

| PINACEAE | | | | Famille des pins

| | Abies guatemalensis (I) | | | Sapin du Guatemala

| | | | Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5 |

| PODOCARPACEAE | | | | Podocarpes

| | | | Podocarpus neriifolius (III Népal) #1 | Podocarpe à feuilles de laurier rose

| | | Podocarpus parlatorei (II) (quota d’exportation zéro pour les spécimens prélevés dans la nature à des fins commerciales) | | Podocarpus parlatorei

| PORTULACACEAE | | | | Pourpiers

| | | Lewisia serrata (II) #4 | |

| | | | Portulacaria pygmaea (III Afrique du Sud) |

| PRIMULACEAE | | | | Primulacées

| | | Cyclamen spp. (II) #4 | | Cyclamens

| RANUNCULACEAE | | | | Renoncules

| | | Adonis vernalis (II) #2 | | Adonide du printemps

| | | Hydrastis canadensis (II) #8 | | Hydraste du Canada

| ROSACEAE | | | | Rosacées

| | | Prunus africana (II) #4 | | Prunier d’Afrique, pygeum

| RUBIACEAE | | | | Ayuque

| | Balmea stormiae (I) | | | Ayuque

| SANTALACEAE | | | |

| | | Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya,du Rwanda, de l’Ouganda et de la République unie de Tanzanie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes) #2 | | Santal est-africain

| SARRACENIACEAE | | | | Sarracéniacées

| | | Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Sarracènes ou sarracénies

| | Sarracenia oreophila (I) | | |

| | Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I) | | |

| | Sarracenia rubra ssp. jonesii (I) | | |

| SCROPHULARIACEAE | | | | Scrofulaires

| | | Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2 | | Scrofulaire

| STANGERIACEAE | | | | Cycadales (stangériacées)

| | | Bowenia spp. (II) #4 | | Cycadales

| | Stangeria eriopus (I) | | | Cycas

| TAXACEAE | | | | Ifs

| | | Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If de Chine

| | | Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If du Japon

| | | Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If du Tibet

| | | Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If de Sumatra

| | | Taxus wallichiana (II) #2 | | If de l’Himalaya

|

THYMELAEACEAE

(AQUILARIACEAE)

| | | | Thyméléacées (aquilariacées)

| | | Aquilaria spp. (II) #14 | | Bois d’aigle

| | | Gonystylus spp. (II) #4 | | Ramin

| | | Gyrinops spp. (II) #14 | | Gyrinops

|

TROCHODENDRACEAE

(TETRACENTRACEAE)

| | | | Tetracentracées

| | | | Tetracentron sinense (III Népal) #1 |

| VALERIANACEAE | | | | Valérianacées

| | | Nardostachys jatamansi (II) #2 | | Nard indien, nard de l’Himalaya

| VITACEAE | | | |

| | | Cyphostemma elephantopus (II) | | Lazampasika

| | | Cyphostemma laza (II) | | Laza

| | | Cyphostemma montagnacii (II) | | THYMELAEACEAE

| WELWITSCHIACEAE | | | | Welwitschias

| | | Welwitschia mirabilis (II) #4 | | Welwitschia

| ZAMIACEAE | | | | Cycadales

| | | ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Cycadales

| | Ceratozamia spp. (I) | | | Cycadales

| | Encephalartos spp. (I) | | | Arbres à pain

| | Microcycas calocoma (I) | | | Microcycas

| | Zamia restrepoi (I) | | |

| ZINGIBERACEAE | | | | Zingibéracées

| | | Hedychium philippinense (II) #4 | |

| | | Siphonochilus aethiopicus (II) (populations du Mozambique, d’Afrique du Sud, de l’Eswatini et du Zimbabwe) | | Gingembre sauvage

| ZYGOPHYLLACEAE | | | | Lignum-vitae, gaïac

| | | Bulnesia sarmientoi (II) #11 | | Bulnésia, Palo santo

| | | Guaiacum spp. (II) #2 | | Lignum-vitae, gaïac

| | Annexe D | Noms communs

| FAUNE

| CHORDATA (CHORDÉS)

| MAMMALIA | | Mammifères

| CARNIVORA | |

| Canidae | | Chiens, renards, loups

| | Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce pusilla

| | Vulpes vulpes montana (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce pusilla

| | Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce pusilla

| Mustelidae | | Blaireaux, martres, belettes, etc.

| | Mustela altaica (III Inde) §1 | Belette de montagne, belette alpine

| | Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1 | Hermine

| | Mustela kathiah (III Inde) §1 | Belette à ventre jaune

| | Mustela sibirica (III Inde) §1 | Belette de Sibérie

| AVES | | Oiseaux

| ANSERIFORMES | |

| Anatidae | | Canards, oies, cygnes

| | Anas melleri | Canard de Meller

| REPTILIA | | Reptiles

| SAURIA | |

| Agamidae | |

| | Otocryptis wiegmanni |

| Cordylidae | | Lézards fouette-queue

| | Platysaurus imperator | Lézard impérial plat

| Gekkonidae | | Geckos

| | Gekko badenii |

| | Rhacodactylus auriculatus | Gecko géant cornu

| | Rhacodactylus ciliatus | Gecko géant crêté

| | Rhacodactylus leachianus | Gecko géant de Leach

| | Teratoscincus scincus (y compris Teratoscincus scincus rustamowi, T. s. keyserlingii et T. s. scincus) | Gecko

| Gerrhosauridae | | Gerrhosauridés

| | Tracheloptychus petersi |

| | Zonosaurus karsteni | Zonosaure de Karstem

| | Zonosaurus maximus |

| | Zonosaurus quadrilineatus | Zonosaure à quatre bandes

| Scincidae | | Scinques

| | Tribolonotus gracilis | Lézard casqué grêle

| | Tribolonotus novaeguineae | Lézard casqué de Nouvelle-Guinée

| SERPENTES | |

| Colubridae | | Colubridés

| | Elaphe carinata §1 | Élaphe carénée

| | Elaphe radiata §1 | Élaphe à tête cuivrée

| | Elaphe taeniura §1 | Élaphe à queue rayée

| | Enhydris bocourti §1 | Énhydre de Bocourt

| | Homalopsis spp. §1 | Homalopsides

| | Langaha nasuta | Langaha porte-épée

| | Leioheterodon madagascariensis | Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar

| | Ptyas korros §1 | Ptyas oriental

| Hydrophiidae | | Hydrophides, serpents marins

| | Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1 | Lapémide court

| Viperidae | | Vipéridés (crotales, vipères)

| | Crotalus spp. | Crotales

| | Pseudocerastes spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe B |

| | Sistrurus spp. |

| AMPHIBIA | |

| ANURA | | Grenouilles et crapauds

| Bufonidae | |

| | Atelopus spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe A | Atélopes

| Dicroglossidae | | Grenouilles

| | Limnonectes macrodon |

| Hylidae | |

| | Phyllomedusa sauvagii |

| Leptodactylidae | | Grenouilles néotropicales

| | Leptodactylus laticeps |

| Ranidae | | Grenouilles

| | Pelophylax shqipericus (jusqu’au 4 juin 2027) | Grenouille d’Albanie

| CAUDATA | |

| Hynobiidae | | Salamandres d’Asie

| | Ranodon sibiricus | Salamandre d’Asie

| Plethodontidae | | Salamandres sans poumons

| | Bolitoglossa dofleini |

| Salamandridae | | Tritons et salamandres

| | Cynops ensicauda |

| ACTINOPTERYGII | | Actinoptérygiens

| PERCIFORMES | |

| Apogonidae | |

| | Pterapogon kauderni | Poisson-cardinal de Banggai

| ARTHROPODA (ARTHROPODES)

| XIPHOSURA | |

| Limulidae | | Limules, crabes des Moluques

| | Carcinoscorpius rotundicauda |

| | Limulus polyphemus |

| | Tachypleus gigas |

| | Tachypleus tridentatus |

| MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

| GASTROPODA | |

| Haliotidae | |

| | Haliotis midae | Abalone

| FLORE

| AGAVACEAE | | Agaves

| | Dasylirion longissimum | Agave, dacylire à longues feuilles

| ARACEAE | | Aracées (arums)

| | Arisaema dracontium | Dragon vert

| | Arisaema erubescens |

| | Arisaema galeatum |

| | Arisaema nepenthoides |

| | Arisaema sikokianum |

| | Arisaema thunbergii var. urashima |

| | Arisaema tortuosum |

| BURSERACEAE | | Burséracées

| |

Aucoumea klaineana §5

Boswellia spp. §4

| Okoumé

| COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | Astéracées (asters, pâquerettes, costus...)

| | Arnica montana §2 | Arnica des montages

| | Othonna clavifolia |

| DIPTEROCARPACEAE | |

| | Anthoshorea spp. §5 |

| | Doona spp. §5 |

| | Neohopea spp. §5 |

| | Pentacme spp. §5 |

| | Richetia spp. §5 |

| | Rubroshorea spp. §5 |

| | Shorea spp. §5 |

| ERICACEAE | | Éricacées (bruyères, callunes, rhododendrons, azalées…)

| | Arctostaphylos uva-ursi §2 | Petit buis des Alpes, raisin d’ours, busserole

| GENTIANACEAE | | Gentianes

| | Gentiana lutea §2 | Gentiane jaune, grande gentiane

| LEGUMINOSAE | | Légumineuses, fabacées

| | Millettia stuhlmannii §5 | Panga-panga

| | Pterocarpus macrocarpus §4 | Padauk, padouk de Birmanie

| LILIACEAE | | Liliaceae

| | Trillium pusillum | Parisiole naine

| | Trillium rugelii |

| | Trillium sessile |

| LYCOPODIACEAE | | Lycopodiacées (lycopodes, pieds-de-loup)

| | Lycopodium clavatum §2 | Herbe aux massues, lycopode officinal, lycopode en massue

| MELIACEAE | | Acajous, cèdres

| | Entandrophragma spp. §5 | Sapelli, Sapali, Sapele

| MENYANTHACEAE | | Trèfles d’eau

| | Menyanthes trifoliata §2 | Trèfle d’eau

| PARMELIACEAE | | Champignons lichénisés

| | Cetraria islandica §2 | Lichen d’Islande

| PASSIFLORACEAE | | Roses du désert

| | Adenia glauca | Rose du désert

| | Adenia pechuelii | Rose du désert

| PEDALIACEAE | | Griffe du diable

| | Harpagophytum spp. §2 | Griffe du diable

| SANTALACEAE | | Santalacées, bois de santal

| | Okoubaka aubrevillei §2 | Okoubaka

| | Santalum album §4 | Santal blanc

| SAPOTACEAE | | Sapotacées (sapotiers)

| | Baillonella toxisperma §5 | Moabi

| SELAGINELLACEAE | | Sélaginelles

| | Selaginella lepidophylla | Fausse rose de Jéricho