Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Le ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu le code de l'aviation civile, et notamment ses articles R. 132-4 et R. 221-12 ;
Vu le règlement (CEE) no 95/93 du Conseil du 18 janvier 1993 fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté, et notamment ses articles 3 et 6 ;
Vu l'arrêté du 6 octobre 1994 relatif aux créneaux horaires sur l'aéroport d'Orly ;
Vu la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly ;
Vu les avis rendus par le comité de coordination des aéroports parisiens lors des réunions des 10 mai 1994, 11 mai 1999 et 13 octobre 1999,
Arrête :
1. Les aéroports de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle sont qualifiés d'aéroports coordonnés au sens des articles 2, alinéa g, et 3 du règlement communautaire n° 95/93 susvisé. A ce titre, tout atterrissage ou décollage d'un aéronef exploité par une entreprise de transport aérien y est, sauf en cas de force majeure, subordonné à l'attribution préalable du créneau horaire correspondant par le coordonnateur désigné sur ces aéroports.
en vigueur le 8 novembre 1999, jusqu'au 15 octobre 2009
1. Les aéroports de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle sont qualifiés d'aéroports entièrement coordonnés au sens des articles 2, alinéa g, et 3 du règlement communautaire n° 95/93 susvisé. A ce titre, tout atterrissage ou décollage d'un aéronef exploité par une entreprise de transport aérien y est, sauf en cas de force majeure, subordonné à l'attribution préalable du créneau horaire correspondant par le coordonnateur désigné sur ces aéroports.
1. La capacité disponible pour l'attribution des créneaux horaires sur les aéroports de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle est précisée dans l'annexe au présent arrêté, révisable en tant que de besoin.
1. A l'occasion ou lors de certains événements à caractère exceptionnel ou de travaux concernant l'une des pistes des aéroports de Paris-Orly ou de Paris - Charles-de-Gaulle, le directeur général de l'aviation civile peut notifier au coordonnateur désigné sur ces aéroports les limitations devant être appliquées à l'attribution des créneaux horaires afin de tenir compte des conséquences de ces événements sur la capacité disponible.
1. Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
en vigueur le 16 mai 2019, jusqu'au 4 octobre 2019
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacité des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux nombres maximaux de passagers au départ par 20 et 120 minutes mentionnés dans le tableau ci-après.
22. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches de 20 minutes et 120 minutes concernées en regard des nombres maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
23. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux nombres maximaux, le coordonnateur, en liaison avec le Groupe ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
24. A compter de la saison aéronautique d'hiver 2019/2020
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1 400 | 4 700 |
Orly 2 | 350 | 950 |
Orly 3 | 1 500 | 4 300 |
Orly 4 | 1 400 | 4 200 |
25. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
26. 1. Capacité globale
27. A compter de la saison aéronautique d'été 2019 :
Heures Locales | Arrivées par 10 minutes | Arrivées par heure | Arrivées par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Départs par 10 minutes | Départs par heure | Départs par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Total arrivées + départs par heure |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
0 heures à 0 h 59 | 7 (6) | 30 | 73 | 7 (6) | 25 | 78 | 40 |
1 heures à 1 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
2 heures à 2 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
3 heures à 3 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
4 heures à 4 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
5 heures à 5 h 59 | 7 (6) | 30 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
6 heures à 6 h 59 | 11 (1) | 41 | 7 (6) | 38 | 67 | ||
7 heures à 7 h 59 | 12 (3) | 50 | 13 (2) | 66 | 103 | ||
8 heures à 8 h 59 | 13 (1) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
9 heures à 9 h 59 | 12 (3) | 62 | 13 (2) | 64 | 120 | ||
10 heures à 10 h 59 | 12 (3) | 60 | 13 (1) | 67 | 111 | ||
11 heures à 11 h 59 | 12 (3) | 61 | 13 (1) | 63 | 112 | ||
12 heures à 12 h 59 | 12 (3) | 54 | 13 (2) | 65 | 111 | ||
13 heures à 13 h 59 | 12 (3) | 55 | 13 (3) | 70 | 110 | ||
14 heures à 14 h 59 | 13 (3) | 58 | 13 (1) | 63 | 105 | ||
15 heures à 15 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (1) | 65 | 108 | ||
16 heures à 16 h 59 | 11 (6) | 56 | 13 (1) | 63 | 107 | ||
17 heures à 17 h 59 | 13 (3) | 61 | 12 (3) | 62 | 107 | ||
18 heures à 18 h 59 | 13 (1) | 60 | 13 (2) | 62 | 111 | ||
19 heures à 19 h 59 | 13 (3) | 64 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
20 heures à 20 h 59 | 13 (1) | 56 | 14 (2) | 64 | 108 | ||
21 heures à 21 h 59 | 12 (3) | 53 | 13 (2) | 55 | 99 | ||
22 heures à 22 h 59 | 12 (2) | 46 | 11 (6) | 41 | 80 | ||
23 heures à 23 h 59 | 8 (6) | 40 | 10 (6) | 30 | 62 |
28. Le sigle N (M) signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus N mouvements peuvent être acceptés sur M périodes de 10 minutes, N-1 mouvements pendant les 6-M autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
29. 2. Capacité des terminaux
30. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Paris Aéroport, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
31. A compter de la saison aéronautique d'été 2018 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DÉPART |
|---|---|
1 | 2 100 |
2A | 1 000 |
2C | 800 |
2D | 1 200 |
2E | 5 200 |
2F | 2 800 |
2G | 700 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 11 octobre 2018, jusqu'au 16 mai 2019
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacités des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux flux maximaux de passagers au départ par 20 et 120 minutes mentionnés dans le tableau ci-après.
22. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches de 20 minutes et 120 minutes concernées en regard des flux maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
23. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux flux maximaux, le coordonnateur, en liaison avec le Groupe ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
24. A compter de la saison aéronautique d'été 2019 :
Terminal | Flux maximal de passagers par 20 min au départ | Flux maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1 400 | 4 700 |
Orly 2 | 700 | 2 300 |
Orly 3 | 1 500 | 4 300 |
Orly 4 | 1 400 | 4 200 |
25. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
26. 1. Capacité globale
27. A compter de la saison aéronautique d'été 2019 :
Heures Locales | Arrivées par 10 minutes | Arrivées par heure | Arrivées par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Départs par 10 minutes | Départs par heure | Départs par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Total arrivées + départs par heure |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
0 heures à 0 h 59 | 7 (6) | 30 | 73 | 7 (6) | 25 | 78 | 40 |
1 heures à 1 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
2 heures à 2 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
3 heures à 3 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
4 heures à 4 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
5 heures à 5 h 59 | 7 (6) | 30 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
6 heures à 6 h 59 | 11 (1) | 41 | 7 (6) | 38 | 67 | ||
7 heures à 7 h 59 | 12 (3) | 50 | 13 (2) | 66 | 103 | ||
8 heures à 8 h 59 | 13 (1) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
9 heures à 9 h 59 | 12 (3) | 62 | 13 (2) | 64 | 120 | ||
10 heures à 10 h 59 | 12 (3) | 60 | 13 (1) | 67 | 111 | ||
11 heures à 11 h 59 | 12 (3) | 61 | 13 (1) | 63 | 112 | ||
12 heures à 12 h 59 | 12 (3) | 54 | 13 (2) | 65 | 111 | ||
13 heures à 13 h 59 | 12 (3) | 55 | 13 (3) | 70 | 110 | ||
14 heures à 14 h 59 | 13 (3) | 58 | 13 (1) | 63 | 105 | ||
15 heures à 15 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (1) | 65 | 108 | ||
16 heures à 16 h 59 | 11 (6) | 56 | 13 (1) | 63 | 107 | ||
17 heures à 17 h 59 | 13 (3) | 61 | 12 (3) | 62 | 107 | ||
18 heures à 18 h 59 | 13 (1) | 60 | 13 (2) | 62 | 111 | ||
19 heures à 19 h 59 | 13 (3) | 64 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
20 heures à 20 h 59 | 13 (1) | 56 | 14 (2) | 64 | 108 | ||
21 heures à 21 h 59 | 12 (3) | 53 | 13 (2) | 55 | 99 | ||
22 heures à 22 h 59 | 12 (2) | 46 | 11 (6) | 41 | 80 | ||
23 heures à 23 h 59 | 8 (6) | 40 | 10 (6) | 30 | 62 |
28. Le sigle N (M) signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus N mouvements peuvent être acceptés sur M périodes de 10 minutes, N-1 mouvements pendant les 6-M autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
29. 2. Capacité des terminaux
30. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Paris Aéroport, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
31. A compter de la saison aéronautique d'été 2018 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DÉPART |
|---|---|
1 | 2 100 |
2A | 1 000 |
2C | 800 |
2D | 1 200 |
2E | 5 200 |
2F | 2 800 |
2G | 700 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 9 octobre 2017, jusqu'au 11 octobre 2018
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacités des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en entrée d'aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
22. A compter de la saison aéronautique d'été 2017 :
TERMINAL ET TRAFIC CONCERNÉ | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
|---|---|
Orly Sud Global (1) | 2 500 |
Orly Sud International (2) | 1 500 |
Orly Ouest-Schengen (3) | 3 000 |
Orly Ouest-International (2) | 530 |
(1) Totalité du trafic du terminal Sud. (2) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. (3) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. | |
23. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
24. 1. Capacité globale
25. A compter de la saison aéronautique d'été 2018 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | ARRIVÉES par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure |
|---|---|---|---|---|---|---|
0 h à 0 h 59 | 7 (6) | 30 | 73 | 7 (6) | 25 | 40 |
1 h à 1 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 40 | |
2 h à 2 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | |
3 h à 3 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | |
4 h à 4 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | |
5 h à 5 h 59 | 7 (6) | 30 | 7 (6) | 25 | 40 | |
6 h à 6 h 59 | 11 (1) | 41 | 7 (6) | 38 | 67 | |
7 h à 7 h 59 | 12 (3) | 50 | 13 (2) | 66 | 103 | |
8 h à 8 h 59 | 13 (1) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | |
9 h à 9 h 59 | 12 (3) | 62 | 13 (2) | 64 | 120 | |
10 h à 10 h 59 | 12 (3) | 60 | 13 (1) | 67 | 111 | |
11 h à 11 h 59 | 12 (3) | 61 | 13 (1) | 63 | 112 | |
12 h à 12 h 59 | 12 (3) | 54 | 13 (2) | 65 | 111 | |
13 h à 13 h 59 | 12 (3) | 55 | 13 (3) | 70 | 110 | |
14 h à 14 h 59 | 13 (3) | 58 | 13 (1) | 63 | 105 | |
15 h à 15 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (1) | 65 | 108 | |
16 h à 16 h 59 | 11 (6) | 56 | 13 (1) | 63 | 107 | |
17 h à 17 h 59 | 13 (3) | 61 | 12 (3) | 62 | 107 | |
18 h à 18 h 59 | 13 (1) | 60 | 13 (2) | 62 | 111 | |
19 h à 19 h 59 | 13 (3) | 63 | 12 (3) | 62 | 109 | |
20 h à 20 h 59 | 13 (1) | 56 | 14 (1) | 64 | 108 | |
21 h à 21 h 59 | 12 (3) | 53 | 13 (1) | 53 | 97 | |
22 h à 22 h 59 | 12 (2) | 46 | 11 (6) | 41 | 80 | |
23 h à 23 h 59 | 8 (6) | 40 | 10 (6) | 30 | 62 |
26. Le sigle N (M) signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus N mouvements peuvent être acceptés sur M périodes de 10 minutes, N-1 mouvements pendant les 6-M autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
27. 2. Capacité des terminaux
28. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Paris Aéroport, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
29. A compter de la saison aéronautique d'été 2018 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DÉPART |
|---|---|
1 | 2 100 |
2A | 1 000 |
2C | 800 |
2D | 1 200 |
2E | 5 200 |
2F | 2 800 |
2G | 700 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 20 octobre 2016, jusqu'au 9 octobre 2017
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacités des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en entrée d'aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
22. A compter de la saison aéronautique d'été 2017 :
TERMINAL ET TRAFIC CONCERNÉ | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
|---|---|
Orly Sud Global (1) | 2 500 |
Orly Sud International (2) | 1 500 |
Orly Ouest-Schengen (3) | 3 000 |
Orly Ouest-International (2) | 530 |
(1) Totalité du trafic du terminal Sud. (2) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. (3) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. | |
23. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
24. 1. Capacité globale
25. A compter de la saison aéronautique d'été 2017 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | ARRIVÉES par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure |
|---|---|---|---|---|---|---|
0 h à 0 h 59 | 7 (6) | 30 | 73 | 7 (6) | 25 | 40 |
1 h à 1 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 40 | |
2 h à 2 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | |
3 h à 3 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | |
4 h à 4 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | |
5 h à 5 h 59 | 7 (6) | 30 | 7 (6) | 25 | 40 | |
6 h à 6 h 59 | 11 (1) | 41 | 7 (6) | 38 | 67 | |
7 h à 7 h 59 | 12 (3) | 49 | 13 (2) | 66 | 103 | |
8 h à 8 h 59 | 13 (1) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | |
9 h à 9 h 59 | 12 (3) | 62 | 13 (2) | 64 | 120 | |
10 h à 10 h 59 | 12 (3) | 60 | 13 (1) | 67 | 111 | |
11 h à 11 h 59 | 12 (3) | 61 | 13 (1) | 63 | 112 | |
12 h à 12 h 59 | 12 (3) | 54 | 13 (2) | 65 | 111 | |
13 h à 13 h 59 | 12 (3) | 55 | 13 (3) | 70 | 110 | |
14 h à 14 h 59 | 13 (3) | 58 | 13 (1) | 63 | 105 | |
15 h à 15 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (1) | 65 | 108 | |
16 h à 16 h 59 | 11 (6) | 56 | 13 (1) | 63 | 107 | |
17 h à 17 h 59 | 13 (3) | 61 | 12 (3) | 62 | 107 | |
18 h à 18 h 59 | 13 (1) | 60 | 13 (2) | 62 | 111 | |
19 h à 19 h 59 | 13 (3) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | |
20 h à 20 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (3) | 64 | 108 | |
21 h à 21 h 59 | 12 (3) | 53 | 13 (1) | 53 | 97 | |
22 h à 22 h 59 | 11 (6) | 46 | 11 (6) | 41 | 80 | |
23 h à 23 h 59 | 8 (6) | 40 | 10 (6) | 30 | 62 |
26. Le sigle N (M) signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus N mouvements peuvent être acceptés sur M périodes de 10 minutes, N-1 mouvements pendant les 6-M autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
27. 2. Capacité des terminaux Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
28. A compter de la saison aéronautique d'été 2016 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DÉPART |
|---|---|
1 | 2 100 |
2A | 1 100 |
2C | 900 |
2D | 1 200 |
2E |
|
2F |
|
2G | 700 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 18 octobre 2015, jusqu'au 20 octobre 2016
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacités des terminaux
21. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
22. En outre, pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (*) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (**) | 450 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. |
23. A compter de la saison aéronautique d'été 2014 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (**) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (*) | 530 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. | |
24. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
25. 1. Capacité globale
26. A compter de la saison aéronautique d'été 2016 :
HEURES locales | ARRIVÉES par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES locales |
|---|---|---|---|---|---|---|
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10* | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12,5 | 66 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 109 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 64 | 120 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 63 | 112 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12,5 | 64 | 111 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 55 | 13 | 70 | 110 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 58 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 12,5 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 12 | 56 | 12,5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 12 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 11 | 46 | 11 | 41 | 80 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
27. - le nombre 10* signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 11 mouvements peuvent être acceptés sur une période de 10 minutes, 10 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante ;
28. - le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes, 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante ;
29. - le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes, 12 mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante ;
30. - le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant deux périodes de 10 minutes, 12 mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
31. 2. Capacité des terminaux
32. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
33. A compter de la saison aéronautique d'été 2016 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DÉPART |
|---|---|
1 | 2 100 |
2A | 1 100 |
2C | 900 |
2D | 1 200 |
2E |
|
2F |
|
2G | 700 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 12 octobre 2014, jusqu'au 18 octobre 2015
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacités des terminaux
21. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
22. En outre, pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (*) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (**) | 450 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. |
23. A compter de la saison aéronautique d'été 2014 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (**) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (*) | 530 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. | |
24. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
25. 1. Capacité globale
26. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
HEURES locales | ARRIVÉES par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES locales |
0 heure à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 heure à 0 h 59 |
1 heure à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 heure à 1 h 59 |
2 heures à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 heures à 2 h 59 |
3 heures à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 heures à 3 h 59 |
4 heures à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 heures à 4 h 59 |
5 heures à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 heures à 5 h 59 |
6 heures à 6 h 59 | 10 * | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 heures à 6 h 59 |
7 heures à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 66 | 103 | 7 heures à 7 h 59 |
8 heures à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 107 | 8 heures à 8 h 59 |
9 heures à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 62 | 118 | 9 heures à 9 h 59 |
10 heures à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 heures à 10 h 59 |
11 heures à 11 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 63 | 112 | 11 heures à 11 h 59 |
12 heures à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 110 | 12 heures à 12 h 59 |
13 heures à 13 h 59 | 11,5 | 55 | 12,5 | 69 | 109 | 13 heures à 13 h 59 |
14 heures à 14 h 59 | 12 | 58 | 11,5 | 63 | 105 | 14 heures à 14 h 59 |
15 heures à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 heures à 15 h 59 |
16 heures à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 heures à 16 h 59 |
17 heures à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 heures à 17 h 59 |
18 heures à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 heures à 18 h 59 |
19 heures à 19 h 59 | 12 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 heures à 19 h 59 |
20 heures à 20 h 59 | 12 | 56 | 12 | 64 | 108 | 20 heures à 20 h 59 |
21 heures à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 12 | 53 | 97 | 21 heures à 21 h 59 |
22 heures à 22 h 59 | 11 | 45 | 11 | 41 | 79 | 22 heures à 22 h 59 |
23 heures à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 heures à 23 h 59 |
27. - le nombre 10 * signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 11 mouvements peuvent être acceptés sur une période de 10 minutes, 10 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante ; - le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes, 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante ;
28. - le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes, 12 mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante ;
29. - le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant deux périodes de 10 minutes, 12 mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
30. 2. Capacité des terminaux
31. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
32. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS |
1 | 1 950 |
2A | 900 |
2C | 900 |
2D | 1 200 |
2E | 5 400 |
2F | 2 800 |
2G | 700 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 19 octobre 2013, jusqu'au 12 octobre 2014
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. Départs :
5. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
8. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
9. Arrivées :
10. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
13. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
14. 2. Capacités des terminaux
15. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
16. En outre, pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (*) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (**) | 450 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. |
17. A compter de la saison aéronautique d'été 2014 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (**) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (*) | 530 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. | |
18. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
19. 1. Capacité globale
20. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
21. Saison aéronautique d'été 2000 :
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
22. .
23. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
24. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
25. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
26. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 64 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 112 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 65 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 105 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 65 | 104 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 63 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
27. .
28. A compter de la saison aéronautique d'été 2010 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12 | 62 | 114 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 66 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 65 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 63 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 * | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
29. * Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
30. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
HEURES locales |
par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES locales |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11, 5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11, 5 | 62 | 12 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11, 5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11, 5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 110 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11, 5 | 59 | 11, 5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11, 5 | 56 | 11, 5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11, 5 | 53 | 11, 5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9, 5 (*) | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
(*) Le nombre 9, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. Le nombre 11, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. | ||||||
31. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'ÉTÉ 2012
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 * | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 66 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 109 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
32. Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes, 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
33. Le nombre 10 * signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 11 mouvements peuvent être acceptés sur une période de 10 minutes, 10 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
34. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes, 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
35. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes, 12 mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
36. Le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés deux périodes de 10 minutes, 12 mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
37. A compter de la saison aéronautique d'été 2013 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par dix minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par dix minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES LOCALES |
0 heure à 0 heure 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 heure à 0 heure 59 |
1 heure à 1 heure 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 heures à 1 heures 59 |
2 heures à 2 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 heures à 2 heures 59 |
3 heures à 3 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 heures à 3 heures 59 |
4 heures à 4 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 heures à 4 heures 59 |
5 heures à 5 heures 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 heures à 5 heures 59 |
6 heures à 6 heures 59 | 10 * | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 heures à 6 heures 59 |
7 heures à 7 heures 59 | 11 | 48 | 12 | 66 | 103 | 7 heures à 7 heures 59 |
8 heures à 8 heures 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 heures à 8 heures 59 |
9 heures à 9 heures 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 62 | 116 | 9 heures à 9 heures 59 |
10 heure à 10 heure 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 heure à 10 heure 59 |
11 heures à 11 heures 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 heures à 11 heures 59 |
12 heures à 12 heures 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 109 | 12 heures à 12 heures 59 |
13 heures à 13 heures 59 | 11,5 | 54 | 12 | 67 | 106 | 13 heures à 13 heures 59 |
14 heures à 14 heures 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 heures à 14 heures 59 |
15 heures à 15 heures 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 heures à 15 heures 59 |
16 heures à 16 heures 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 heures à 16 heures 59 |
17 heures à 17 heures 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 heures à 17 heures 59 |
18 heures à 18 heures 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 heures à 18 heures 59 |
19 heures à 19 heures 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 heures à 19 heures 59 |
20 heure à 20 heure 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 108 | 20 heure à 20 heure 59 |
21 heures à 21 heures 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 heures à 21 heures 59 |
22 heures à 22 heures 59 | 10 | 44 | 10 | 41 | 78 | 22 heures à 22 heures 59 |
23 heures à 23 heures 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 heures à 23 heures 59 |
38. Le nombre 10 * signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, onze mouvements au plus peuvent être acceptés sur une période de dix minutes, dix mouvements pendant les cinq autres périodes de dix minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
39. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, douze mouvements au plus peuvent être acceptés pendant trois périodes de dix minutes, onze mouvements pendant les trois autres périodes de dix minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
40. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, treize mouvements au plus peuvent être acceptés pendant une période de dix minutes, douze mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
41. Le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, treize mouvements au plus peuvent être acceptés pendant deux périodes de dix minutes, douze mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
42. A compter de la saison aéronautique d'été 2014 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par dix minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par dix minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES LOCALES |
0 heure à 0 heure 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 heure à 0 heure 59 |
1 heure à 1 heure 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 heure à 1 heure 59 |
2 heures à 2 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 heures à 2 heures 59 |
3 heures à 3 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 heures à 3 heures 59 |
4 heures à 4 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 heures à 4 heures 59 |
5 heures à 5 heures 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 heures à 5 heures 59 |
6 heures à 6 heures 59 | 10 * | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 heures à 6 heures 59 |
7 heures à 7 heures 59 | 11 | 48 | 12 | 66 | 103 | 7 heures à 7 heures 59 |
8 heures à 8 heures 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 heures à 8 heures 59 |
9 heures à 9 heures 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 62 | 117 | 9 heures à 9 heures 59 |
10 heures à 10 heures 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 heures à 10 heures 59 |
11 heures à 11 heures 59 | 11,5 | 61 | 12 | 63 | 112 | 11 heures à 11 heures 59 |
12 heures à 12 heures 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 110 | 12 heures à 12 heures 59 |
13 heures à 13 heures 59 | 11,5 | 54 | 12,5 | 68 | 107 | 13 heures à 13 heures 59 |
14 heures à 14 heures 59 | 12 | 58 | 11,5 | 63 | 105 | 14 heures à 14 heures 59 |
15 heures à 15 heures 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 heures à 15 heures 59 |
16 heures à 16 heures 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 heures à 16 heures 59 |
17 heures à 17 heures 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 heures à 17 heures 59 |
18 heures à 18 heures 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 heures à 18 heures 59 |
19 heures à 19 heures 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 heures à 19 heures 59 |
20 heures à 20 heures 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 108 | 20 heures à 20 heures 59 |
21 heures à 21 heures 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 heures à 21 heures 59 |
22 heures à 22 heures 59 | 10 | 44 | 10 | 41 | 78 | 22 heures à 22 heures 59 |
23 heures à 23 heures 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 heures à 23 heures 59 |
43. - le nombre 10 * signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus onze mouvements peuvent être acceptés sur une période de dix minutes, dix mouvements pendant les cinq autres périodes de dix minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
44. - le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus douze mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de dix minutes, onze mouvements pendant les trois autres périodes de dix minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
45. - le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus treize mouvements peuvent être acceptés pendant une période de dix minutes, douze mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
46. - le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus treize mouvements peuvent être acceptés pendant deux périodes de dix minutes, douze mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
47. 2. Capacité des terminaux
48. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 450 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
3 | 1 000 |
49. .
50. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'HIVER 2009-2010
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
51. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'ÉTÉ 2012
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
1 | 1 950 |
2A | 900 |
2B | 1 200 |
2C | 900 |
2D | 1 400 |
2G | 500 |
3 | 1 000 |
52. A compter de la saison aéronautique d'été 2013 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DÉPART |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
53. A compter de la saison aéronautique d'été 2014 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 C | 900 |
2 D | 1 200 |
2 F | 2 800 |
2 G | 650 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 11 octobre 2012, jusqu'au 19 octobre 2013
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. Départs :
5. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
8. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
9. Arrivées :
10. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
13. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
14. 2. Capacités des terminaux
15. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
16. En outre, pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (*) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (**) | 450 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. |
17. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
18. 1. Capacité globale
19. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
20. Saison aéronautique d'été 2000 :
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
21. .
22. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
23. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
24. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
25. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 64 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 112 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 65 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 105 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 65 | 104 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 63 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
26. .
27. A compter de la saison aéronautique d'été 2010 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12 | 62 | 114 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 66 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 65 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 63 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 * | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
28. * Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
29. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
HEURES locales |
par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES locales |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11, 5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11, 5 | 62 | 12 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11, 5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11, 5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 110 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11, 5 | 59 | 11, 5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11, 5 | 56 | 11, 5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11, 5 | 53 | 11, 5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9, 5 (*) | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
(*) Le nombre 9, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. Le nombre 11, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. | ||||||
30. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'ÉTÉ 2012
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 * | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 66 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 109 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
31. Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes, 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
32. Le nombre 10 * signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 11 mouvements peuvent être acceptés sur une période de 10 minutes, 10 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
33. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes, 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
34. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes, 12 mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
35. Le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés deux périodes de 10 minutes, 12 mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
36. A compter de la saison aéronautique d'été 2013 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par dix minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par dix minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES LOCALES |
|---|---|---|---|---|---|---|
0 heure à 0 heure 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 heure à 0 heure 59 |
1 heure à 1 heure 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 heures à 1 heures 59 |
2 heures à 2 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 heures à 2 heures 59 |
3 heures à 3 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 heures à 3 heures 59 |
4 heures à 4 heures 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 heures à 4 heures 59 |
5 heures à 5 heures 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 heures à 5 heures 59 |
6 heures à 6 heures 59 | 10 * | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 heures à 6 heures 59 |
7 heures à 7 heures 59 | 11 | 48 | 12 | 66 | 103 | 7 heures à 7 heures 59 |
8 heures à 8 heures 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 heures à 8 heures 59 |
9 heures à 9 heures 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 62 | 116 | 9 heures à 9 heures 59 |
10 heure à 10 heure 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 heure à 10 heure 59 |
11 heures à 11 heures 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 heures à 11 heures 59 |
12 heures à 12 heures 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 109 | 12 heures à 12 heures 59 |
13 heures à 13 heures 59 | 11,5 | 54 | 12 | 67 | 106 | 13 heures à 13 heures 59 |
14 heures à 14 heures 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 heures à 14 heures 59 |
15 heures à 15 heures 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 heures à 15 heures 59 |
16 heures à 16 heures 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 heures à 16 heures 59 |
17 heures à 17 heures 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 heures à 17 heures 59 |
18 heures à 18 heures 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 heures à 18 heures 59 |
19 heures à 19 heures 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 heures à 19 heures 59 |
20 heure à 20 heure 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 108 | 20 heure à 20 heure 59 |
21 heures à 21 heures 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 heures à 21 heures 59 |
22 heures à 22 heures 59 | 10 | 44 | 10 | 41 | 78 | 22 heures à 22 heures 59 |
23 heures à 23 heures 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 heures à 23 heures 59 |
37. Le nombre 10 * signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, onze mouvements au plus peuvent être acceptés sur une période de dix minutes, dix mouvements pendant les cinq autres périodes de dix minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
38. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, douze mouvements au plus peuvent être acceptés pendant trois périodes de dix minutes, onze mouvements pendant les trois autres périodes de dix minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
39. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, treize mouvements au plus peuvent être acceptés pendant une période de dix minutes, douze mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
40. Le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, treize mouvements au plus peuvent être acceptés pendant deux périodes de dix minutes, douze mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
41. 2. Capacité des terminaux
42. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 450 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
3 | 1 000 |
43. .
44. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'HIVER 2009-2010
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
45. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'ÉTÉ 2012
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
1 | 1 950 |
2A | 900 |
2B | 1 200 |
2C | 900 |
2D | 1 400 |
2G | 500 |
3 | 1 000 |
46. A compter de la saison aéronautique d'été 2013 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DÉPART |
|---|---|
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 10 décembre 2011, jusqu'au 11 octobre 2012
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. Départs :
5. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
8. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
9. Arrivées :
10. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
13. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
14. 2. Capacités des terminaux
15. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
16. En outre, pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (*) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (**) | 450 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. |
17. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
18. 1. Capacité globale
19. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
20. Saison aéronautique d'été 2000 :
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
21. .
22. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
23. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
24. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
25. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 64 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 112 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 65 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 105 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 65 | 104 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 63 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
26. .
27. A compter de la saison aéronautique d'été 2010 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12 | 62 | 114 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 66 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 65 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 63 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 * | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
28. * Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
29. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
HEURES locales |
par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES locales |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11, 5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11, 5 | 62 | 12 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11, 5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11, 5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 110 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11, 5 | 59 | 11, 5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11, 5 | 56 | 11, 5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11, 5 | 53 | 11, 5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9, 5 (*) | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
(*) Le nombre 9, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. Le nombre 11, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. | ||||||
30. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'ÉTÉ 2012
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 * | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 66 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 109 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
31. Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes, 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
32. Le nombre 10 * signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 11 mouvements peuvent être acceptés sur une période de 10 minutes, 10 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
33. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes, 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
34. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes, 12 mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
35. Le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés deux périodes de 10 minutes, 12 mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
36. 2. Capacité des terminaux
37. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 450 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
3 | 1 000 |
38. .
39. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'HIVER 2009-2010
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
40. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'ÉTÉ 2012
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
1 | 1 950 |
2A | 900 |
2B | 1 200 |
2C | 900 |
2D | 1 400 |
2G | 500 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 16 octobre 2011, jusqu'au 10 décembre 2011
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. Départs :
5. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
8. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
9. Arrivées :
10. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
13. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
14. Conditions d'utilisation des aérogares :
15. Traitement possible en simultané, dans la zone de haute sûreté de l'aérogare Sud, de :
16. - un très gros-porteur et un moyen-porteur, ou
17. - deux gros-porteurs, ou
18. - un gros-porteur et un moyen-porteur, ou
19. - deux moyens-porteurs,
20. étant précisé que :
21. - un très gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges supérieur à 300 ;
22. - un gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 300 et supérieur à 200 ;
23. - un moyen-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 200.
24. 2. Capacités des terminaux
25. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
26. En outre, pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (*) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (**) | 450 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. |
27. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
28. 1. Capacité globale
29. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
30. Saison aéronautique d'été 2000 :
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
31. .
32. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
33. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
34. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
35. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 64 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 112 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 65 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 105 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 65 | 104 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 63 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
36. .
37. A compter de la saison aéronautique d'été 2010 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12 | 62 | 114 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 66 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 65 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 63 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 * | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
38. * Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
39. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
HEURES locales |
par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES locales |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11, 5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11, 5 | 62 | 12 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11, 5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11, 5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 110 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11, 5 | 59 | 11, 5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11, 5 | 56 | 11, 5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11, 5 | 53 | 11, 5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9, 5 (*) | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
(*) Le nombre 9, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. Le nombre 11, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. | ||||||
40. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'ÉTÉ 2012
HEURES LOCALES | ARRIVÉES par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 * | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 66 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12,5 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 109 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 111 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
41. Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes, 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
42. Le nombre 10 * signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 11 mouvements peuvent être acceptés sur une période de 10 minutes, 10 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
43. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes, 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
44. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes, 12 mouvements pendant les cinq autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
45. Le nombre 12,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés deux périodes de 10 minutes, 12 mouvements pendant les quatre autres périodes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
46. 2. Capacité des terminaux
47. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 450 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
3 | 1 000 |
48. .
49. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'HIVER 2009-2010
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
50. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'ÉTÉ 2012
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS |
1 | 1 950 |
2A | 900 |
2B | 1 200 |
2C | 900 |
2D | 1 400 |
2G | 500 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 11 octobre 2010, jusqu'au 16 octobre 2011
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. Départs :
5. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
8. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
9. Arrivées :
10. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
13. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
14. Conditions d'utilisation des aérogares :
15. Traitement possible en simultané, dans la zone de haute sûreté de l'aérogare Sud, de :
16. - un très gros-porteur et un moyen-porteur, ou
17. - deux gros-porteurs, ou
18. - un gros-porteur et un moyen-porteur, ou
19. - deux moyens-porteurs,
20. étant précisé que :
21. - un très gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges supérieur à 300 ;
22. - un gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 300 et supérieur à 200 ;
23. - un moyen-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 200.
24. 2. Capacités des terminaux
25. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
26. En outre, pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux, qui correspond au flux maximal de passagers par heure au départ, dont la valeur est mentionnée par terminal dans le tableau ci-après. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire en regard de cette capacité sur la base de l'appareil envisagé, d'un coefficient de remplissage moyen et de profils types de présentation des passagers en aérogare. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement de ce flux maximal, le coordonnateur, en liaison avec Aéroports de Paris, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS par heure au départ |
Sud | 2 000 |
Ouest-trafic Schengen (*) | 3 000 |
Ouest-trafic non Schengen (**) | 450 |
(*) Trafic à destination de zones géographiques appartenant à l'espace Schengen. (**) Trafic à destination de zones géographiques n'appartenant pas à l'espace Schengen. |
27. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
28. 1. Capacité globale
29. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
30. Saison aéronautique d'été 2000 :
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
31. .
32. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
33. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
34. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
35. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 64 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 112 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 65 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 105 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 65 | 104 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 63 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
36. .
37. A compter de la saison aéronautique d'été 2010 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12 | 62 | 114 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 66 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 65 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 63 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 * | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
38. * Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
39. A compter de la saison aéronautique d'été 2011 :
HEURES locales |
par 10 minutes | ARRIVÉES par heure | DÉPARTS par 10 minutes | DÉPARTS par heure | TOTAL arrivées + départs par heure | HEURES locales |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 10 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11, 5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11, 5 | 62 | 12 | 62 | 115 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 67 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11, 5 | 60 | 12 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11, 5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11, 5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 12 | 56 | 12 | 65 | 108 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 63 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11, 5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 110 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11, 5 | 59 | 11, 5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11, 5 | 56 | 11, 5 | 64 | 108 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11, 5 | 53 | 11, 5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9, 5 (*) | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
(*) Le nombre 9, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. Le nombre 11, 5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante. | ||||||
40. 2. Capacité des terminaux
41. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 450 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
3 | 1 000 |
42. .
43. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'HIVER 2009-2010
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 15 octobre 2009, jusqu'au 11 octobre 2010
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
3. Départs :
4. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
5. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
8. Arrivées :
9. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
10. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
13. Conditions d'utilisation des aérogares :
14. Traitement possible en simultané, dans la zone de haute sûreté de l'aérogare Sud, de :
15. - un très gros-porteur et un moyen-porteur, ou
16. - deux gros-porteurs, ou
17. - un gros-porteur et un moyen-porteur, ou
18. - deux moyens-porteurs,
19. étant précisé que :
20. - un très gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges supérieur à 300 ;
21. - un gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 300 et supérieur à 200 ;
22. - un moyen-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 200.
23. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
24. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
25. Saison aéronautique d'été 2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
26. .
27. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
28. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
29. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
30. 1. Capacité globale
31. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 64 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 112 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 65 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 105 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 65 | 104 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 63 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
32. .
33. A compter de la saison aéronautique d'été 2010 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 65 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 62 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 62 | 12 | 62 | 114 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 66 | 111 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 111 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 107 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 66 | 105 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 57 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 65 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 63 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 12 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 64 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9,5 * | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
34. * Le nombre 9,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 10 mouvements peuvent être acceptés pendant les trois premières périodes de 10 minutes et 9 mouvements pendant les trois périodes de 10 minutes suivantes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
35. 2. Capacité des terminaux
36. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 450 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
3 | 1 000 |
37. .
38. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'HIVER 2009-2010
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 11 avril 2009, jusqu'au 15 octobre 2009
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
3. Départs :
4. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
5. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
8. Arrivées :
9. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
10. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
13. Conditions d'utilisation des aérogares :
14. Traitement possible en simultané, dans la zone de haute sûreté de l'aérogare Sud, de :
15. - un très gros-porteur et un moyen-porteur, ou
16. - deux gros-porteurs, ou
17. - un gros-porteur et un moyen-porteur, ou
18. - deux moyens-porteurs,
19. étant précisé que :
20. - un très gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges supérieur à 300 ;
21. - un gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 300 et supérieur à 200 ;
22. - un moyen-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 200.
23. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
24. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
25. Saison aéronautique d'été 2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
26. .
27. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
28. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
29. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
30. 1. Capacité globale
31. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 64 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 112 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 65 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 105 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 65 | 104 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 63 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
32. .
33. 2. Capacité des terminaux
34. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 450 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
3 | 1 000 |
35. .
36. À COMPTER DE LA SAISON AÉRONAUTIQUE D'HIVER 2009-2010
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 950 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
2 G | 500 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 13 octobre 2007, jusqu'au 11 avril 2009
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
3. Départs :
4. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
5. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
8. Arrivées :
9. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
10. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
13. Conditions d'utilisation des aérogares :
14. Traitement possible en simultané, dans la zone de haute sûreté de l'aérogare Sud, de :
15. - un très gros-porteur et un moyen-porteur, ou
16. - deux gros-porteurs, ou
17. - un gros-porteur et un moyen-porteur, ou
18. - deux moyens-porteurs,
19. étant précisé que :
20. - un très gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges supérieur à 300 ;
21. - un gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 300 et supérieur à 200 ;
22. - un moyen-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 200.
23. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
24. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
25. Saison aéronautique d'été 2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
26. .
27. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
28. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
29. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
30. 1. Capacité globale
31. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 64 | 103 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 112 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 65 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 105 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 65 | 104 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 105 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 65 | 107 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 107 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 107 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 109 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 109 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 63 | 107 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 43 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
32. .
33. 2. Capacité des terminaux
34. A compter de la saison aéronautique d'été 2008 :
TERMINAL | FLUX MAXIMAL DE PASSAGERS PAR HEURE AU DEPART |
1 | 1 450 |
2 A | 900 |
2 B | 1 200 |
2 C | 900 |
2 D | 1 400 |
2E | 2 500 |
2F1 | 1 200 |
2F2 | 1 100 |
3 | 1 000 |
en vigueur le 27 octobre 2006, jusqu'au 13 octobre 2007
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
3. Départs :
4. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
5. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
8. Arrivées :
9. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
10. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
13. Conditions d'utilisation des aérogares :
14. Traitement possible en simultané, dans la zone de haute sûreté de l'aérogare Sud, de :
15. - un très gros-porteur et un moyen-porteur, ou
16. - deux gros-porteurs, ou
17. - un gros-porteur et un moyen-porteur, ou
18. - deux moyens-porteurs,
19. étant précisé que :
20. - un très gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges supérieur à 300 ;
21. - un gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 300 et supérieur à 200 ;
22. - un moyen-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 200.
23. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
24. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
25. Saison aéronautique d'été 2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
26. .
27. A compter de la saison d'été 2007 :
HEURES LOCALES | ARRIVÉES | ARRIVÉES | DÉPARTS | DÉPARTS | TOTAL | HEURES LOCALES |
0 h à 0 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 0 h à 0 h 59 |
1 h à 1 h 59 | 7 | 20 | 7 | 25 | 40 | 1 h à 1 h 59 |
2 h à 2 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 2 h à 2 h 59 |
3 h à 3 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 3 h à 3 h 59 |
4 h à 4 h 59 | 7 | 20 | 7 | 20 | 32 | 4 h à 4 h 59 |
5 h à 5 h 59 | 7 | 30 | 7 | 25 | 40 | 5 h à 5 h 59 |
6 h à 6 h 59 | 9 | 41 | 7 | 38 | 67 | 6 h à 6 h 59 |
7 h à 7 h 59 | 11 | 48 | 12 | 62 | 101 | 7 h à 7 h 59 |
8 h à 8 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 106 | 8 h à 8 h 59 |
9 h à 9 h 59 | 11,5 | 61 | 12 | 62 | 108 | 9 h à 9 h 59 |
10 h à 10 h 59 | 11,5 | 60 | 12 | 63 | 110 | 10 h à 10 h 59 |
11 h à 11 h 59 | 11,5 | 60 | 11,5 | 63 | 109 | 11 h à 11 h 59 |
12 h à 12 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 103 | 12 h à 12 h 59 |
13 h à 13 h 59 | 11,5 | 54 | 12 | 63 | 102 | 13 h à 13 h 59 |
14 h à 14 h 59 | 12 | 56 | 11,5 | 63 | 103 | 14 h à 14 h 59 |
15 h à 15 h 59 | 11,5 | 56 | 12 | 63 | 105 | 15 h à 15 h 59 |
16 h à 16 h 59 | 11 | 56 | 12 | 62 | 105 | 16 h à 16 h 59 |
17 h à 17 h 59 | 12 | 61 | 11,5 | 62 | 105 | 17 h à 17 h 59 |
18 h à 18 h 59 | 12 | 60 | 11,5 | 62 | 107 | 18 h à 18 h 59 |
19 h à 19 h 59 | 11,5 | 59 | 11,5 | 62 | 107 | 19 h à 19 h 59 |
20 h à 20 h 59 | 11,5 | 56 | 11,5 | 61 | 105 | 20 h à 20 h 59 |
21 h à 21 h 59 | 11,5 | 53 | 11,5 | 53 | 97 | 21 h à 21 h 59 |
22 h à 22 h 59 | 9 | 41 | 10 | 41 | 78 | 22 h à 22 h 59 |
23 h à 23 h 59 | 8 | 40 | 10 | 30 | 62 | 23 h à 23 h 59 |
28. Le nombre 11,5 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 12 mouvements peuvent être acceptés pendant trois périodes de 10 minutes et 11 mouvements pendant les trois autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
29. Le nombre 12 signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus 13 mouvements peuvent être acceptés pendant une période de 10 minutes et 12 mouvements pendant les cinq autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect de la contrainte horaire correspondante.
en vigueur le 8 novembre 1999, jusqu'au 27 octobre 2006
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
3. Départs :
4. - de 6 heures à 5 h 59 locales : 18 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
5. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 6 par tranche de dix minutes ;
6. - de 22 heures à 23 h 19 locales : 24 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
7. - de 23 h 20 à 5 h 59 locales : néant.
8. Arrivées :
9. - de 6 h 20 à 6 h 59 locales : 12 sur la période et 6 par tranche de dix minutes ;
10. - de 7 heures à 21 h 59 locales : 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
11. - de 22 heures à 23 h 29 locales : 27 sur la période, 17 par tranche de trente minutes et 6 par tranche de dix minutes ;
12. - de 23 h 30 à 6 h 19 locales : néant.
13. Conditions d'utilisation des aérogares :
14. Traitement possible en simultané, dans la zone de haute sûreté de l'aérogare Sud, de :
15. - un très gros-porteur et un moyen-porteur, ou
16. - deux gros-porteurs, ou
17. - un gros-porteur et un moyen-porteur, ou
18. - deux moyens-porteurs,
19. étant précisé que :
20. - un très gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges supérieur à 300 ;
21. - un gros-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 300 et supérieur à 200 ;
22. - un moyen-porteur est un aéronef offrant un nombre de sièges inférieur ou égal à 200.
23. II. - Capacité de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
24. Saison aéronautique d'hiver 1999-2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 53 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 53 | 94 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 97 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 52 | 10 | 56 | 97 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 54 | 10 | 54 | 97 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 9 | 47 | 10 | 53 | 94 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 47 | 10 | 52 | 90 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 48 | 9 | 51 | 90 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 47 | 9 | 50 | 90 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 50 | 9 | 50 | 90 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 53 | 10 | 51 | 94 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 53 | 97 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 49 | 10 | 54 | 93 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 46 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
25. Saison aéronautique d'été 2000
Heures locales | arrivées par 10 minutes | arrivées par heure | départs par 10 minutes | départs par heure | total arrivées + départs par heure | Heures locales |
6h00 à 6h59 | 7 | 40 | 8 | 46 | 76 | 6h00 à 6h59 |
7h00 à 7h59 | 9 | 46 | 10 | 55 | 88 | 7h00 à 7h59 |
8h00 à 8h59 | 10 | 55 | 10 | 55 | 97 | 8h00 à 8h59 |
9h00 à 9h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 9h00 à 9h59 |
10h00 à 10h59 | 10 | 54 | 10 | 57 | 99 | 10h00 à 10h59 |
11h00 à 11h59 | 10 | 55 | 10 | 56 | 99 | 11h00 à 11h59 |
12h00 à 12h59 | 10 | 52 | 10 | 55 | 97 | 12h00 à 12h59 |
13h00 à 13h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 94 | 13h00 à 13h59 |
14h00 à 14h59 | 9 | 51 | 9 | 53 | 92 | 14h00 à 14h59 |
15h00 à 15h59 | 9 | 50 | 9 | 54 | 92 | 15h00 à 15h59 |
16h00 à 16h59 | 9 | 52 | 9 | 53 | 92 | 16h00 à 16h59 |
17h00 à 17h59 | 10 | 54 | 10 | 53 | 95 | 17h00 à 17h59 |
18h00 à 18h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 18h00 à 18h59 |
19h00 à 19h59 | 10 | 52 | 10 | 54 | 98 | 19h00 à 19h59 |
20h00 à 20h59 | 9 | 50 | 10 | 54 | 95 | 20h00 à 20h59 |
21h00 à 21h59 | 9 | 47 | 9 | 48 | 88 | 21h00 à 21h59 |
22 h00 à 22h59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 22 h00 à 22h59 |
23h00 à 5h 59 | 7 | 40 | 7 | 42 | 76 | 23h00 à 5h 59 |
26. .
1. CAPACITÉ DE L'AÉROPORT DE PARIS-ORLY
2. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
3. Pour les saisons d'été 2022 et d'hiver 2022/2023 :
4. De 6 heures à 6 h 59 locales :
5. -6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
6. -aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
7. -30 mouvements totaux au maximum sur la période.
8. De 7 heures à 21 h 59 locales :
9. -6 départs par tranche de 10 minutes ;
10. -6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
11. -17 arrivées par tranche de 30 minutes.
12. De 22 heures à 22 h 59 locales :
13. -6 départs par tranche de 10 minutes ;
14. -6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
15. -45 mouvements totaux au maximum sur la période.
16. De 23 heures à 23 h 29 locales :
17. -6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
18. -aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
19. A compter de la saison d'été 2023 :
Arrivées | Départs | Total | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Heures Locales | par 10 minutes | par heure | pour la période | Heures Locales | par 10 minutes | par heure | pour la période | par 10 mn | |
06 : 20 -6 : 59 | 6 | - | 12 | 06 : 00 -6 : 59 | 6 | - | 25 | 30 | |
07 : 00 -21 : 59 | 7 (2) | 36 | - | 07 : 00 -21 : 59 | 7 (2) | 36 | - | 13 | 70/ h |
22 : 00 -22 : 59 | 6 | - | - | 22 : 00 -22 : 59 | 6 | - | - | 45 | |
23 : 00 -23 : 29 | - | - | 3 | 23 : 00--23 : 19 | - | - | 6 | 6 | |
20. 7 (2) signifie que, au cours de l'heure glissante correspondante, au plus 7 mouvements peuvent être acceptés sur 2 périodes de 10 minutes, 6 mouvements pendant les 4 autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
21. Aucun créneau horaire ne sera attribué sur la plage horaire 23 h 30 à 6 h 19 (heures locales) pour les arrivées et sur la plage horaire 23 h 20 à 5 h 59 (heures locales) pour les départs.
en vigueur le 11 mai 2022, jusqu'au 17 octobre 2022
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacité des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux nombres maximaux de passagers au départ par 20 et 120 minutes mentionnés dans le tableau ci-après.
22. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches de 20 minutes et 120 minutes concernées en regard des nombres maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
23. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux nombres maximaux, le coordonnateur, en liaison avec la société ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
24. Pour la saison aéronautique d'été 2022 :
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1 400 | 8 100 |
Orly 2 | 700 | |
Orly 3 | 1 500 | |
Orly 4 | 1 100 | 3 400 |
25. A compter de la saison aéronautique d'hiver 2022/2023 :
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1 500 | 9 500 |
Orly 2 | 750 | |
Orly 3 | 1 600 | |
Orly 4 | 1 100 | 3 400 |
en vigueur le 3 octobre 2021, jusqu'au 11 mai 2022
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacité des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux nombres maximaux de passagers au départ par 20 et 120 minutes mentionnés dans le tableau ci-après.
22. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches de 20 minutes et 120 minutes concernées en regard des nombres maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
23. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux nombres maximaux, le coordonnateur, en liaison avec le Groupe ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
24. Pour la saison aéronautique d'été 2021 :
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1400 | 8700 |
Orly 2 | 550 | |
Orly 3 | 1500 | |
Orly 4 | 1100 | 3400 |
25. Pour la saison aéronautique d'hiver 2021/2022 :
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1400 | 8700 |
Orly 2 | 700 | |
Orly 3 | 1500 | |
Orly 4 | 1100 | 3400 |
26. A compter de la saison aéronautique d'été 2022 :
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1200 | 8100 |
Orly 2 | 700 | |
Orly 3 | 1500 | |
Orly 4 | 1100 | 3400 |
en vigueur le 3 mai 2021, jusqu'au 3 octobre 2021
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacité des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux nombres maximaux de passagers au départ par 20 et 120 minutes mentionnés dans le tableau ci-après.
22. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches de 20 minutes et 120 minutes concernées en regard des nombres maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
23. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux nombres maximaux, le coordonnateur, en liaison avec le Groupe ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
24. Pour la saison aéronautique d'été 2021 :
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1400 | 8700 |
Orly 2 | 550 | |
Orly 3 | 1500 | |
Orly 4 | 1100 | 3400 |
25. A compter de la saison aéronautique d'hiver 2021/2022 :
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1400 | 8700 |
Orly 2 | 700 | |
Orly 3 | 1500 | |
Orly 4 | 1100 | 3400 |
en vigueur le 7 octobre 2020, jusqu'au 3 mai 2021
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacité des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux nombres maximaux de passagers au départ par 20 et 120 minutes mentionnés dans le tableau ci-après.
22. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches de 20 minutes et 120 minutes concernées en regard des nombres maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
23. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux nombres maximaux, le coordonnateur, en liaison avec le Groupe ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
24. A compter de la saison aéronautique d'été 2021 :
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1 400 | 8 700 |
Orly 2 | 550 | |
Orly 3 | 1 500 | |
Orly 4 | 1 100 | 3 400 |
en vigueur le 4 octobre 2019, jusqu'au 7 octobre 2020
1. I. - Capacité de l'aéroport de Paris-Orly
2. 1. Capacité globale
3. Dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1994 susvisé et sans préjudice de la décision du 4 avril 1968 portant réglementation de l'utilisation de nuit de l'aéroport d'Orly, la capacité horaire de l'aéroport d'Orly, en nombre de créneaux horaires attribuables, est ainsi fixée :
4. A compter de la saison aéronautique d'été 2015 :
5. De 6 heures à 6 h 59 locales :
6. - 6 départs par tranche de dix minutes sans dépasser 25 départs sur la période ;
7. - aucune arrivée sur les deux premières tranches de 10 minutes puis 6 arrivées par tranche de 10 minutes sur les tranches suivantes de 10 minutes, sans dépasser 12 arrivées sur la période ;
8. - 30 mouvements totaux au maximum sur la période.
9. De 7 heures à 21 h 59 locales :
10. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
11. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
12. - 17 arrivées par tranche de 30 minutes.
13. De 22 heures à 22 h 59 locales :
14. - 6 départs par tranche de 10 minutes ;
15. - 6 arrivées par tranche de 10 minutes ;
16. - 45 mouvements totaux au maximum sur la période.
17. De 23 heures à 23 h 29 locales :
18. - 6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ;
19. - aucun départ sur la dernière tranche de 10 minutes.
20. 2. Capacité des terminaux
21. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Orly, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux nombres maximaux de passagers au départ par 20 et 120 minutes mentionnés dans le tableau ci-après.
22. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches de 20 minutes et 120 minutes concernées en regard des nombres maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
23. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux nombres maximaux, le coordonnateur, en liaison avec le Groupe ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
24. A compter de la saison aéronautique d'été 2020
Terminal | Nombre maximal de passagers par 20 min au départ | Nombre maximal de passagers par 120 min au départ |
|---|---|---|
Orly 1 | 1400 | 4700 |
Orly 2 | 550 | 1800 |
Orly 3 | 1500 | 4300 |
Orly 4 | 1100 | 3400 |
1. CAPACITÉ DE L'AÉROPORT DE PARIS-CHARLES-DE-GAULLE
2. A compter de la saison aéronautique d'été 2022 :
Heures Locales | Arrivées par 10 minutes | Arrivées par heure | Arrivées par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Départs par 10 minutes | Départs par heure | Départs par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Total arrivées + départs par heure |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
0 h à 0 h 59 | 7 (6) | 30 | 73 | 7 (6) | 20 | 78 | 40 |
1 h à 1 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 40 | ||
2 h à 2 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
3 h à 3 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 32 | ||
4 h à 4 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 32 | ||
5 h à 5 h 59 | 8 (2) | 30 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
6 h à 6 h 59 | 11 (1) | 41 | 8 (2) | 38 | 67 | ||
7 h à 7 h 59 | 12 (3) | 50 | 13 (3) | 66 | 103 | ||
8 h à 8 h 59 | 13 (1) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
9 h à 9 h 59 | 12 (3) | 62 | 13 (2) | 64 | 120 | ||
10 h à 10 h 59 | 12 (3) | 60 | 13 (1) | 67 | 111 | ||
11 h à 11 h 59 | 12 (3) | 61 | 13 (1) | 63 | 112 | ||
12 h à 12 h 59 | 12 (3) | 54 | 13 (2) | 65 | 111 | ||
13 h à 13 h 59 | 12 (3) | 55 | 13 (3) | 70 | 110 | ||
14 h à 14 h 59 | 13 (3) | 58 | 13 (1) | 63 | 105 | ||
15 h à 15 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (3) | 65 | 108 | ||
16 h à 16 h 59 | 12 (1) | 56 | 13 (1) | 63 | 107 | ||
17 h à 17 h 59 | 13 (3) | 61 | 12 (3) | 62 | 107 | ||
18 h à 18 h 59 | 13 (1) | 60 | 13 (2) | 62 | 111 | ||
19 h à 19 h 59 | 13 (3) | 64 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
20 h à 20 h 59 | 13 (1) | 56 | 14 (2) | 64 | 108 | ||
21 h à 21 h 59 | 12 (3) | 53 | 13 (2) | 55 | 99 | ||
22 h à 22 h 59 | 13 (1) | 47 | 11 (6) | 41 | 80 | ||
23 h à 23 h 59 | 8 (6) | 40 | 10 (6) | 30 | 62 |
3. Le sigle N (M) signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus N mouvements peuvent être acceptés sur M périodes de 10 minutes, N-1 mouvements pendant les 6-M autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
4. Par ailleurs, jusqu'à 3 jours avant la date d'exploitation, le coordonnateur laisse disponibles 2 créneaux horaires de départ par heure dans la tranche horaire de 00 h 00 à 4 h 59 locales.
5. Jusqu'à 3 jours avant la date d'exploitation, le coordonnateur laisse disponibles 3 créneaux horaires d'arrivée par heure dans la tranche horaire de 00 h 00 à 5 h 59 locales.
6. Au-delà de ce délai, les créneaux horaires sont alloués aux transporteurs aériens en fonction des demandes exprimées. Cette allocation s'effectue :
7. -sans préjudice des créneaux horaires déjà attribués ;
8. -selon le principe du " premier-arrivé-premier-servi " ;
9. -sans toutefois dépasser les paramètres susmentionnés.
en vigueur le 3 octobre 2021, jusqu'au 17 octobre 2022
1. II.-Capacité de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle
2. 1. Capacité globale
3. Pour les saisons aéronautiques d'été 2021 et d'hiver 2021/2022 :
Heures Locales | Arrivées par 10 minutes | Arrivées par heure | Arrivées par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Départs par 10 minutes | Départs par heure | Départs par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Total arrivées + départs par heure |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
0 h à 0 h 59 | 7 (6) | 30 | 73 | 7 (6) | 25 | 78 | 40 |
1 h à 1 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
2 h à 2 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
3 h à 3 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
4 h à 4 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
5 h à 5 h 59 | 8 (2) | 30 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
6 h à 6 h 59 | 11 (1) | 41 | 8 (2) | 38 | 67 | ||
7 h à 7 h 59 | 12 (3) | 50 | 13 (3) | 66 | 103 | ||
8 h à 8 h 59 | 13 (1) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
9 h à 9 h 59 | 12 (3) | 62 | 13 (2) | 64 | 120 | ||
10 h à 10 h 59 | 12 (3) | 60 | 13 (1) | 67 | 111 | ||
11 h à 11 h 59 | 12 (3) | 61 | 13 (1) | 63 | 112 | ||
12 h à 12 h 59 | 12 (3) | 54 | 13 (2) | 65 | 111 | ||
13 h à 13 h 59 | 12 (3) | 55 | 13 (3) | 70 | 110 | ||
14 h à 14 h 59 | 13 (3) | 58 | 13 (1) | 63 | 105 | ||
15 h à 15 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (3) | 65 | 108 | ||
16 h à 16 h 59 | 12 (1) | 56 | 13 (1) | 63 | 107 | ||
17 h à 17 h 59 | 13 (3) | 61 | 12 (3) | 62 | 107 | ||
18 h à 18 h 59 | 13 (1) | 60 | 13 (2) | 62 | 111 | ||
19 h à 19 h 59 | 13 (3) | 64 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
20 h à 20 h 59 | 13 (1) | 56 | 14 (2) | 64 | 108 | ||
21 h à 21 h 59 | 12 (3) | 53 | 13 (2) | 55 | 99 | ||
22 h à 22 h 59 | 13 (1) | 47 | 11 (6) | 41 | 80 | ||
23 h à 23 h 59 | 8 (6) | 40 | 10 (6) | 30 | 62 |
4. Le sigle N (M) signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus N mouvements peuvent être acceptés sur M périodes de 10 minutes, N-1 mouvements pendant les 6-M autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
5. A compter de la saison aéronautique d'été 2022 :
Heures Locales | Arrivées par 10 minutes | Arrivées par heure | Arrivées par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Départs par 10 minutes | Départs par heure | Départs par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Total arrivées + départs par heure |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
0 h à 0 h 59 | 7 (6) | 30 | 73 | 7 (6) | 20 | 78 | 40 |
1 h à 1 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 40 | ||
2 h à 2 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
3 h à 3 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 32 | ||
4 h à 4 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 32 | ||
5 h à 5 h 59 | 8 (2) | 30 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
6 h à 6 h 59 | 11 (1) | 41 | 8 (2) | 38 | 67 | ||
7 h à 7 h 59 | 12 (3) | 50 | 13 (3) | 66 | 103 | ||
8 h à 8 h 59 | 13 (1) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
9 h à 9 h 59 | 12 (3) | 62 | 13 (2) | 64 | 120 | ||
10 h à 10 h 59 | 12 (3) | 60 | 13 (1) | 67 | 111 | ||
11 h à 11 h 59 | 12 (3) | 61 | 13 (1) | 63 | 112 | ||
12 h à 12 h 59 | 12 (3) | 54 | 13 (2) | 65 | 111 | ||
13 h à 13 h 59 | 12 (3) | 55 | 13 (3) | 70 | 110 | ||
14 h à 14 h 59 | 13 (3) | 58 | 13 (1) | 63 | 105 | ||
15 h à 15 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (3) | 65 | 108 | ||
16 h à 16 h 59 | 12 (1) | 56 | 13 (1) | 63 | 107 | ||
17 h à 17 h 59 | 13 (3) | 61 | 12 (3) | 62 | 107 | ||
18 h à 18 h 59 | 13 (1) | 60 | 13 (2) | 62 | 111 | ||
19 h à 19 h 59 | 13 (3) | 64 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
20 h à 20 h 59 | 13 (1) | 56 | 14 (2) | 64 | 108 | ||
21 h à 21 h 59 | 12 (3) | 53 | 13 (2) | 55 | 99 | ||
22 h à 22 h 59 | 13 (1) | 47 | 11 (6) | 41 | 80 | ||
23 h à 23 h 59 | 8 (6) | 40 | 10 (6) | 30 | 62 |
6. Le sigle N (M) signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus N mouvements peuvent être acceptés sur M périodes de 10 minutes, N-1 mouvements pendant les 6-M autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
7. Par ailleurs, jusqu'à 3 jours avant la date d'exploitation, le coordonnateur laisse disponibles 2 créneaux horaires de départ par heure dans la tranche horaire de 00 h 00 à 4 h 59 locales.
8. Jusqu'à 3 jours avant la date d'exploitation, le coordonnateur laisse disponibles 3 créneaux horaires d'arrivée par heure dans la tranche horaire de 00 h 00 à 5 h 59 locales.
9. Au-delà de ce délai, les créneaux horaires sont alloués aux transporteurs aériens en fonction des demandes exprimées. Cette allocation s'effectue :
10. -sans préjudice des créneaux horaires déjà attribués ;
11. -selon le principe du "premier-arrivé-premier-servi" ;
12. -sans toutefois dépasser les paramètres susmentionnés.
13. 2. Capacité des terminaux
14. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux flux maximaux de passagers au départ d'une heure mentionnés dans le tableau ci-après.
15. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches d'une heure concernées en regard des flux maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
16. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux flux maximaux, le coordonnateur, en liaison avec le Groupe ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
17. A compter de la saison aéronautique d'été 2020
Terminal | Flux maximal de passagers par heure au départ |
|---|---|
Terminal 1 | 2 000 |
Terminal 3 | 1 000 |
Terminal 2A | 1 000 |
Terminal 2C | 800 |
Terminal 2B | 1 500 |
Terminal 2D | |
Terminal 2E | 5 600 |
Terminal 2F | 2 800 |
Terminal 2G | 700 |
en vigueur le 4 octobre 2019, jusqu'au 3 octobre 2021
1. II.-Capacité de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle
2. 1. Capacité globale
3. A compter de la saison aéronautique d'été 2020
Heures Locales | Arrivées par 10 minutes | Arrivées par heure | Arrivées par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Départs par 10 minutes | Départs par heure | Départs par tranche de 60 minutes glissantes par pas de 10 minutes | Total arrivées + départs par heure |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
0 h à 0 h 59 | 7 (6) | 30 | 73 | 7 (6) | 25 | 78 | 40 |
1 h à 1 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
2 h à 2 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
3 h à 3 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
4 h à 4 h 59 | 7 (6) | 20 | 7 (6) | 20 | 32 | ||
5 h à 5 h 59 | 8 (2) | 30 | 7 (6) | 25 | 40 | ||
6 h à 6 h 59 | 11 (1) | 41 | 8 (2) | 38 | 67 | ||
7 h à 7 h 59 | 12 (3) | 50 | 13 (3) | 66 | 103 | ||
8 h à 8 h 59 | 13 (1) | 62 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
9 h à 9 h 59 | 12 (3) | 62 | 13 (2) | 64 | 120 | ||
10 h à 10 h 59 | 12 (3) | 60 | 13 (1) | 67 | 111 | ||
11 h à 11 h 59 | 12 (3) | 61 | 13 (1) | 63 | 112 | ||
12 h à 12 h 59 | 12 (3) | 54 | 13 (2) | 65 | 111 | ||
13 h à 13 h 59 | 12 (3) | 55 | 13 (3) | 70 | 110 | ||
14 h à 14 h 59 | 13 (3) | 58 | 13 (1) | 63 | 105 | ||
15 h à 15 h 59 | 13 (1) | 56 | 13 (3) | 65 | 108 | ||
16 h à 16 h 59 | 12 (1) | 56 | 13 (1) | 63 | 107 | ||
17 h à 17 h 59 | 13 (3) | 61 | 12 (3) | 62 | 107 | ||
18 h à 18 h 59 | 13 (1) | 60 | 13 (2) | 62 | 111 | ||
19 h à 19 h 59 | 13 (3) | 64 | 12 (3) | 62 | 109 | ||
20 h à 20 h 59 | 13 (1) | 56 | 14 (2) | 64 | 108 | ||
21 h à 21 h 59 | 12 (3) | 53 | 13 (2) | 55 | 99 | ||
22 h à 22 h 59 | 13 (1) | 47 | 11 (6) | 41 | 80 | ||
23 h à 23 h 59 | 8 (6) | 40 | 10 (6) | 30 | 62 |
4. Le sigle N (M) signifie que, au cours de la tranche horaire correspondante, au plus N mouvements peuvent être acceptés sur M périodes de 10 minutes, N-1 mouvements pendant les 6-M autres périodes de 10 minutes, sous réserve du respect des autres contraintes.
5. 2. Capacité des terminaux
6. Pour l'utilisation des terminaux de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, le coordonnateur prend en compte la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux. Elle correspond aux flux maximaux de passagers au départ d'une heure mentionnés dans le tableau ci-après.
7. Pour ce faire, le coordonnateur évalue l'impact de chaque attribution de créneau horaire sur les tranches d'une heure concernées en regard des flux maximaux, sur la base de l'appareil envisagé et d'un coefficient de remplissage moyen.
8. Dans les cas où l'attribution d'un créneau horaire conduirait au dépassement d'un ou des deux flux maximaux, le coordonnateur, en liaison avec le Groupe ADP, requiert la coopération du transporteur aérien concerné en vue de lui faire modifier, dans toute la mesure du possible, l'horaire sollicité.
9. A compter de la saison aéronautique d'été 2020
Terminal | Flux maximal de passagers par heure au départ |
|---|---|
Terminal 1 | 2 000 |
Terminal 3 | 1 000 |
Terminal 2A | 1 000 |
Terminal 2C | 800 |
Terminal 2B | 1 500 |
Terminal 2D | |
Terminal 2E | 5 600 |
Terminal 2F | 2 800 |
Terminal 2G | 700 |
Fait à Paris, le 19 octobre 1999.
Pour le ministre et par délégation, Le directeur général de l'aviation civile, P. Graff
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 novembre 1999).