Journal officiel · Décret

Décret n°86-434 du 12 mars 1986 PORTANT STATUTS DU CORPS DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS ET DU CORPS DES ASTRONOMES ADJOINTS ET PHYSICIENS ADJOINTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mars 1986. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 15 mars 1986

NatureDécret

Signé le12 mars 1986

Publié le15 mars 1986

PublicationJORF du 15 mars 1986

IdentifiantJORFTEXT000000337517

Référence

Décret n°86-434 du 12 mars 1986 PORTANT STATUTS DU CORPS DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS ET DU CORPS DES ASTRONOMES ADJOINTS ET PHYSICIENS ADJOINTS, JO du 15 mars 1986

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 63 textes

Arrêté du 6 juin 1986 · application

Arrêté du 5 décembre 1986 · application

Arrêté du 19 février 1987 - art. 1 (V)

Arrêté du 6 octobre 1987 · application

DECRET90-539 · modifie

Décret n°90-539 du 29 juin 1990 · txt source

Décret n°90-539 du 29 juin 1990 - art. 16 (V)

ARRETE · application

Arrêté du 10 février 1992 - art. 1 (V)

Arrêté du 15 juin 1992 - art. 1 (V)

DECRET99-170 · modifie

Décret2001-1231 · modifie

Arrêté du 8 novembre 2002 - art. 1 (V)

Avis du - art., v. init.

Arrêté du 31 décembre 2008 - art., v. init.

Avis du - art., v. init.

Arrêté du 19 mars 2009 - art. (V)

Décret n°2009-462 du 23 avril 2009 (V)

Arrêté du 8 janvier 2010 - art., v. init.

Arrêté du 19 mai 2010 - art. Annexe (V)

Arrêté du 23 décembre 2010 - art. (V)

Arrêté du 15 février 2011 (V)

Arrêté du 17 mars 2011 - art. (V)

Décret n°2012-156 du 30 janvier 2012 (V)

Arrêté du 30 janvier 2012 - art., v. init.

Arrêté du 10 février 2012 (V)

Arrêté du 10 avril 2012 - art. (V)

Arrêté du 14 juin 2012 (V)

Arrêté du 15 janvier 2013 (V)

Arrêté du 26 février 2013, v. init.

Décret n°2013-305 du 10 avril 2013 (V)

Arrêté du 5 décembre 2013 (V)

Arrêté du 27 février 2014, v. init.

ARRÊTÉ du 8 janvier 2015 - art. Annexe II (M)

ARRÊTÉ du 4 mars 2015 - art. (V)

DÉCRET n°2015-1443 du 6 novembre 2015 (V)

Arrêté du 27 décembre 2016 - art. Annexe 3 (Ab)

Décret n°2017-171 du 10 février 2017 (V)

Décret n°2017-561 du 18 avril 2017 (V)

Décret n°2017-852 du 6 mai 2017 (V)

Décret n°2017-853 du 6 mai 2017 (V)

Arrêté du 10 juillet 2018, v. init.

Arrêté du 6 août 2018 - art., v. init.

Arrêté du 30 octobre 2018 - art. 3, v. init.

Arrêté du 5 novembre 2018 - art. (Ab)

Décret n°2018-1351 du 28 décembre 2018 - art. (M)

Arrêté du 18 janvier 2019 (V)

Arrêté du 6 mai 2020 (V)

Arrêté du 29 septembre 2020 - art., v. init.

Décret n°2021-1722 du 20 décembre 2021 (V)

Décret n°2021-1895 du 29 décembre 2021 (V)

Décret n°2022-598 du 20 avril 2022 - art.

Arrêté du 7 février 2022 (V)

Arrêté du 16 décembre 2022 (V)

Arrêté du 13 février 2023 - art., v. init.

Arrêté du 13 mars 2023 - art. (V)

Arrêté du 31 juillet 2023 (V)

Arrêté du 22 janvier 2025

Décret du 18 août 2025

Décret du 17 septembre 2025

Arrêté du 13 novembre 2025 - art.

Arrêté du 2 mars 2026

Décret du 3 septembre 2026

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →