Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°82-890 du 17 décembre 1982 NO 82890 MODIFIANT LES DIRECTIVES CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS A ROUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le17 décembre 1982
Publié le31 décembre 1982
PublicationJOCE du 31 décembre 1982
NOR382L0890
IdentifiantJORFTEXT000000706086
RéférenceDirective Européenne n°82-890 du 17 décembre 1982 NO 82890 MODIFIANT LES DIRECTIVES CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS A ROUES, JO du 31 décembre 1982, NOR 382L0890Légifrance →

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Textes cités liens · DILA16

Directive 74/150/CEE du Conseil du 4 mars 1974 · modifie
Directive 74/151/CEE du Conseil du 4 mars 1 · modifie
Directive 74/152/CEE du Conseil du 4 mars 1974 · modifie
Directive Européenne n°74-347 du 25 juin 1974 · modifie
Directive 74/346/CEE du Conseil du 25 juin 1974 · modifie
Directive 75/322/CEE du Conseil du 20 mai 1975 · modifie
Directive 75/321/CEE du Conseil du 20 mai 1975 · modifie
Directive Européenne n°76-432 du 6 avril 1976 · modifie
Directive 76/763/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 · modifie
Directive 77/311/CEE du Conseil, du 29 mars 1977 · modifie
Directive Européenne n°77-537 du 28 juin 1977 · modifie
Directive Européenne n°78-764 du 25 juillet 1978 · modifie
Directive 78/933/CEE du Conseil du 17 octobre 1978 · modifie
Directive 79/532/CEE du Conseil du 17 mai 1979 · modifie
Directive 79/533/CEE du Conseil du 17 mai 1979 · modifie
Directive 80/720/CEE du Conseil du 24 juin 1980 · modifie
Cité par 3 textes
Décret n°84-24 du 11 janvier 1984 · application
Arrêté du 26 septembre 1988 · application
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000706086, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).