Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 juillet 1992
NatureArrêté
Signé le29 juin 1992
Publié le6 juillet 1992
Articles7 articles en vigueur
NORMENN9202742A
IdentifiantLEGITEXT000039383791
RéférenceArrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Vu le décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques,

Article 1 LEGIARTI000049865205

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte
4
2
4
2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte
6
3
6
3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte
6
3
6
3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte
6
3
6
3
03

Biologie cellulaire


Mixte
4
2
4
2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte
4
2
4
2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique
4
2
2
1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte
4
2
4
2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte
4
2
4
2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte
4
2
4
2

05

Médecine palliative

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie; radiothérapie (2 options)


Mixte
4
2
4
2

03

Immunologie


Mixte
4
2
4
2

04

Génétique


Mixte
4
2
4
2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine intensive-réanimation


Clinique
4
2
2
1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte
4
2
4
2

04		Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
2
1
05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique
6
3
-
-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique
4
2
2
1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique
4
2
2
1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique
6
3
2
1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique
6
3
2
1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique
4
2
2
1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie viscérale et digestive


Clinique
6
3
2
1

03

Néphrologie


Clinique
6
3
2
1

04

Urologie


Clinique
6
3
2
1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

01

Médecine interne ; addictologie (2 options).

Clinique6321

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

04

Gériatrie

Clinique6321
54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique
4
2
2
1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte4242
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique
6
3
2
1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique
4
2
2
1

90

Maïeutique2121
Nota : Conformément au second alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 27 juin 2024 (NOR : ESRH2417863A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er janvier 2015.

Article 1 Modifié LEGIARTI000049865099

en vigueur le 4 juillet 2024, jusqu'au 1er janvier 2025

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte
4
2
4
2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte
6
3
6
3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte
6
3
6
3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte
6
3
6
3
03

Biologie cellulaire


Mixte
4
2
4
2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte
4
2
4
2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique
4
2
2
1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte
4
2
4
2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte
4
2
4
2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte
4
2
4
2

05

Médecine palliative

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie; radiothérapie (2 options)


Mixte
4
2
4
2

03

Immunologie


Mixte
4
2
4
2

04

Génétique


Mixte
4
2
4
2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine intensive-réanimation


Clinique
4
2
2
1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte
4
2
4
2

04		Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
2
1
05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique
6
3
-
-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique
4
2
2
1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique
4
2
2
1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique
6
3
2
1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique
6
3
2
1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique
4
2
2
1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie viscérale et digestive


Clinique
6
3
2
1

03

Néphrologie


Clinique
6
3
2
1

04

Urologie


Clinique
6
3
2
1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

01

Médecine interne ; addictologie (2 options).

Clinique6321

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique
4
2
2
1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte4242
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique
6
3
2
1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique
4
2
2
1

90

Maïeutique2121
Nota : Conformément au premier alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 27 juin 2024 (NOR : ESRH2417863A), ces dispositions entrent en vigueur en vigueur en vue des prochaines élections de renouvellement du conseil national des universités pour les disciplines de santé.

Article 1 Modifié LEGIARTI000039393003

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 4 juillet 2024

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte
4
2
4
2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte
6
3
6
3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte
6
3
6
3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte
6
3
6
3
03

Biologie cellulaire


Mixte
4
2
4
2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte
4
2
4
2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique
4
2
2
1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte
4
2
4
2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte
4
2
4
2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte
4
2
4
2

05

Médecine palliative

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie; radiothérapie (2 options)


Mixte
4
2
4
2

03

Immunologie


Mixte
4
2
4
2

04

Génétique


Mixte
4
2
4
2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine intensive-réanimation


Clinique
4
2
2
1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte
4
2
4
2

04		Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
4
2
05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique
6
3
-
-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique
4
2
2
1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique
4
2
2
1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique
6
3
2
1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique
6
3
2
1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique
4
2
2
1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie viscérale et digestive


Clinique
6
3
2
1

03

Néphrologie


Clinique
6
3
2
1

04

Urologie


Clinique
6
3
2
1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

Clinique

8

4

2

1

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique
4
2
2
1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte4242
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique
6
3
2
1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique
4
2
2
1

90

Maïeutique2121

Article 1 Modifié LEGIARTI000038137890

en vigueur le 18 février 2019, jusqu'au 1er novembre 2019

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte
4
2
4
2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte
6
3
6
3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte
6
3
6
3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte
6
3
6
3
03

Biologie cellulaire


Mixte
4
2
4
2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte
4
2
4
2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique
4
2
2
1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte
4
2
4
2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte
4
2
4
2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte
4
2
4
2

05

Médecine palliative

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)


Mixte
4
2
4
2

03

Immunologie


Mixte
4
2
4
2

04

Génétique


Mixte
4
2
4
2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine intensive-réanimation


Clinique
4
2
2
1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte
4
2
4
2

04		Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
4
2

05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique
6
3
-
-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique
4
2
2
1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique
4
2
2
1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique
6
3
2
1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique
6
3
2
1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique
4
2
2
1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie viscérale et digestive


Clinique
6
3
2
1

03

Néphrologie


Clinique
6
3
2
1

04

Urologie


Clinique
6
3
2
1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

Clinique

8

4

2

1

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique
4
2
2
1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte4242
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique
6
3
2
1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique
4
2
2
1

Article 1 Modifié LEGIARTI000036676070

en vigueur le 7 mars 2018, jusqu'au 18 février 2019

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte
4
2
4
2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte
6
3
6
3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte
6
3
6
3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte
6
3
6
3
03

Biologie cellulaire


Mixte
4
2
4
2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte
4
2
4
2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique
4
2
2
1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte
4
2
4
2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte
4
2
4
2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte
4
2
4
2

05

Epistémologie clinique

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)


Mixte
4
2
4
2

03

Immunologie


Mixte
4
2
4
2

04

Génétique


Mixte
4
2
4
2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine intensive-réanimation


Clinique
4
2
2
1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte
4
2
4
2

04		Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
4
2

05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique
6
3
-
-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique
4
2
2
1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique
4
2
2
1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique
6
3
2
1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique
6
3
2
1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique
4
2
2
1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie digestive


Clinique
6
3
2
1

03

Néphrologie


Clinique
6
3
2
1

04

Urologie


Clinique
6
3
2
1

53

Médecine interne, gériatrie, chirurgie générale et médecine générale :

Clinique

8

4

2

1

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).


02

Chirurgie générale

Clinique


6
3
-
-

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique
4
2
2
1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte4242
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique
6
3
2
1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique
4
2
2
1

Article 1 Modifié LEGIARTI000034718568

en vigueur le 1er septembre 2017, jusqu'au 7 mars 2018

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte
4
2
4
2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte
6
3
6
3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte
6
3
6
3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte
6
3
6
3
03

Biologie cellulaire


Mixte
4
2
4
2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte
4
2
4
2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique
4
2
2
1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte
4
2
4
2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte
4
2
4
2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte
4
2
4
2

05

Epistémologie clinique

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)


Mixte
4
2
4
2

03

Immunologie


Mixte
4
2
4
2

04

Génétique


Mixte
4
2
4
2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine intensive-réanimation


Clinique
4
2
2
1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte
4
2
4
2

04		Thérapeutique ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
4
2

05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique
6
3
-
-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique
4
2
2
1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique
4
2
2
1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique
6
3
2
1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique
6
3
2
1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique
6
3
2
1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique
4
2
2
1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie digestive


Clinique
6
3
2
1

03

Néphrologie


Clinique
6
3
2
1

04

Urologie


Clinique
6
3
2
1

53

Médecine interne, gériatrie, chirurgie générale et médecine générale :

Clinique

8

4

2

1

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).


02

Chirurgie générale

Clinique


6
3
-
-

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique
4
2
2
1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique
6
3
2
1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte4242
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique
6
3
2
1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique
4
2
2
1

Article 1 Modifié LEGIARTI000033849270

en vigueur le 4 janvier 2017, jusqu'au 1er septembre 2017

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte

6

3

6

3
43

Biophysique et imagerie médicale :


01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte

6

3

6

3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :



01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte

6

3

6

3
03

Biologie cellulaire


Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :


01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique

4

2

2

1
46

Santé publique, environnement et société :


01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte

4

2

4

2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte

4

2

4

2

05

Epistémologie clinique

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :


01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)


Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie


Mixte

4

2

4

2

04

Génétique


Mixte

4

2

4

2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :


01

Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Réanimation ; médecine d'urgence (2 options)


Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2
49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique

4

2

2

1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :





01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :





01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique

4

2

2

1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie digestive


Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie


Clinique

6

3

2

1

04

Urologie


Clinique

6

3

2

1

53

Médecine interne, gériatrie, chirurgie générale et médecine générale :

Clinique

8

4

2

1

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).


02

Chirurgie générale

Clinique


6

3

-

-

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :


01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique

4

2

2

1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte
4
2
4
2
55

Pathologie de la tête et du cou :





01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique

6

3

2

1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000030461525

en vigueur le 9 avril 2015, jusqu'au 4 janvier 2017

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte

6

3

6

3
43

Biophysique et imagerie médicale :








01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte

6

3

6

3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :





01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte

6

3

6

3
03

Biologie cellulaire


Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :










01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02


Parasitologie et mycologie


Mixte

4

2

4

2

03


Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique

4

2

2

1
46

Santé publique, environnement et société :










01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02


Médecine et santé au travail


Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte

4

2

4

2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte

4

2

4

2
47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :










01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)


Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie


Mixte

4

2

4

2

04

Génétique


Mixte

4

2

4

2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :










01

Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Réanimation ; médecine d'urgence (2 options)


Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2
49


Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :











01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique

4

2

2

1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :





01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :





01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique

4

2

2

1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie digestive


Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie


Clinique

6

3

2

1

04

Urologie


Clinique

6

3

2

1

53



Médecine interne, gériatrie, chirurgie générale et médecine générale :

Clinique

8

4

2

1

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).


02

Chirurgie générale

Clinique


6

3

-

-

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :










01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique

4

2

2

1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte
4
2
4
2
55

Pathologie de la tête et du cou :





01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique

6

3

2

1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000030137314

en vigueur le 24 janvier 2015, jusqu'au 9 avril 2015

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2


02

Histologie, embryologie et cytogénétique

Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte

6

3

6

3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire


Mixte


6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte

6

3

6

3

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte

6

3

6

3

03

Biologie cellulaire

Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)

Clinique

4

2

2

1

46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte

4

2

4

2

04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte

4

2

4

2

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)

Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie

Mixte

4

2

4

2

04

Génétique

Mixte

4

2

4

2

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence (2 options)
Mixte

4

2

4

2

02

Réanimation ; médecine d'urgence (2 options)
Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1

02

Neurochirurgie

Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique

4

2

2

1

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique

4

2

2

1

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie digestive

Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie

Clinique

6

3

2

1

04

Urologie

Clinique

6

3

2

1

53

Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie (4 options)

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie générale

Clinique

6

3

-

-

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique

4

2

2

1

03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte

4

2

4

2

55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1

02

Ophtalmologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000025343667

en vigueur le 9 février 2012, jusqu'au 24 janvier 2015

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION


SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège


DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01Anatomie

Mixte

4

2

4

2


02

Cytologie et histologie

Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte

6

3

6

3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire


Mixte


6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte

6

3

6

3

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Biologique

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte

6

3

6

3

03

Biologie cellulaire

Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)

Clinique

4

2

2

1

46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte

4

2

4

2

04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte

4

2

4

2

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)

Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie

Mixte

4

2

4

2

04

Génétique

Mixte

4

2

4

2

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence (2 options)
Mixte

4

2

4

2

02

Réanimation ; médecine d'urgence (2 options)
Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1

02

Neurochirurgie

Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique

4

2

2

1

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique

4

2

2

1

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie digestive

Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie

Clinique

6

3

2

1

04

Urologie

Clinique

6

3

2

1

53

Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie (4 options)

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie générale

Clinique

6

3

-

-

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique

4

2

2

1

03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte

4

2

4

2

55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1

02

Ophtalmologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000022862227

en vigueur le 29 septembre 2010, jusqu'au 9 février 2012

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège		DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01Anatomie

Mixte

4

2

4

2


02

Cytologie et histologie

Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte

6

3

6

3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Biologique

6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte

6

3

6

3

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Biologique

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte

6

3

6

3

03

Biologie cellulaire

Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)

Clinique

4

2

2

1

46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte

4

2

4

2

04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte

4

2

4

2

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)

Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie

Mixte

4

2

4

2

04

Génétique

Mixte

4

2

4

2

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence (2 options)
Mixte

4

2

4

2

02

Réanimation ; médecine d'urgence (2 options)
Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1

02

Neurochirurgie

Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique

4

2

2

1

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique

4

2

2

1

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie digestive

Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie

Clinique

6

3

2

1

04

Urologie

Clinique

6

3

2

1

53

Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie (4 options)

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie générale

Clinique

6

3

-

-

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique

4

2

2

1

03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte

4

2

4

2

55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1

02

Ophtalmologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000020580564

en vigueur le 3 décembre 2009, jusqu'au 29 septembre 2010

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2


02


Cytologie et histologie


Mixte

4

2

4

2

03


Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte

6

3

6

3

43


Biophysique et imagerie médicale :


01


Biophysique et médecine nucléaire


Biologique

6

3

6

3

02


Radiologie et imagerie médicale


Mixte

6

3

6

3

44


Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :


01


Biochimie et biologie moléculaire


Biologique

6

3

6

3

02


Physiologie


Mixte

6

3

6

3

03


Biologie cellulaire


Mixte

4

2

4

2

04


Nutrition


Mixte

4

2

4

2

45


Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :


01


Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)


Mixte

6

3

6

3

02


Parasitologie et mycologie


Mixte

4

2

4

2

03


Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique

4

2

2

1

46


Santé publique, environnement et société :


01


Epidémiologie, économie de la santé et prévention


Mixte

4

2

4

2

02


Médecine et santé au travail


Mixte

4

2

4

2

03


Médecine légale et droit de la santé


Mixte

4

2

4

2

04


Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte

4

2

4

2

47


Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :


01


Hématologie ; transfusion (2 options)


Mixte

4

2

4

2

02


Cancérologie ; radiothérapie (2 options)


Mixte

4

2

4

2

03


Immunologie


Mixte

4

2

4

2

04


Génétique


Mixte

4

2

4

2

48


Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :


01


Anesthésiologie et réanimation chirurgicale ; médecine d'urgence (2 options)


Mixte

4

2

4

2

02


Réanimation médicale ; médecine d'urgence (2 options)


Clinique

4

2

2

1

03


Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte

4

2

4

2

04


Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)


Mixte

4

2

4

2

49


Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :


01


Neurologie


Clinique

6

3

2

1

02


Neurochirurgie


Clinique

6

3

-

-

03


Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04


Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique

4

2

2

1

05


Médecine physique et de réadaptation


Clinique

4

2

2

1

50


Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :


01


Rhumatologie


Clinique

6

3

2

1

02


Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique

6

3

2

1

03


Dermato-vénéréologie


Clinique

6

3

2

1

04


Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)


Clinique

4

2

2

1

51


Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :


01


Pneumologie ; addictologie (2 options)


Clinique

6

3

2

1

02


Cardiologie


Clinique

6

3

2

1

03


Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique

6

3

2

1

04


Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique

4

2

2

1

52


Maladies des appareils digestif et urinaire :


01


Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)


Clinique

6

3

2

1

02


Chirurgie digestive


Clinique

6

3

2

1

03


Néphrologie


Clinique

6

3

2

1

04


Urologie


Clinique

6

3

2

1

53


Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :


01


Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie (4 options)


Clinique

8

4

2

1

02


Chirurgie générale


Clinique

6

3

-

-

54


Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :


01


Pédiatrie


Clinique

8

4

2

1

02


Chirurgie infantile


Clinique

4

2

2

1

03


Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04


Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique

6

3

2

1

05


Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)


Mixte

4

2

4

2

55


Pathologie de la tête et du cou :


01


Oto-rhino-laryngologie


Clinique

6

3

2

1

02


Ophtalmologie


Clinique

6

3

2

1

03


Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000019068939

en vigueur le 5 juin 2008, jusqu'au 3 décembre 2009

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Cytologie et histologie

Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte

6

3

6

3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Biologique

6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte

6

3

6

3

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Biologique

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte

6

3

6

3

03

Biologie cellulaire

Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options).

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options).

Clinique

4

2

2

1

46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention.

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte

4

2

4

2

04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte

4

2

4

2

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options).

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)

Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie

Mixte

4

2

4

2

04

Génétique

Mixte

4

2

4

2

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie et réanimation chirurgicale ; médecine d'urgence (2 options)

Mixte

4

2

4

2

02

Réanimation médicale ; médecine d'urgence (2 options)

Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

2. -

Section

Sous-section

Titre

Type

Premier collège

Deuxième collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1

02

Neurochirurgie

Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique

4

2

2

1

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardiorespiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique

4

2

2

1

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie digestive

Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie

Clinique

6

3

2

1

04

Urologie

Clinique

6

3

-

-

53

Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie (4 options)

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie générale

Clinique

6

3

-

-

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique

4

2

2

1

03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte

4

2

4

2

55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

-

-

02

Ophtalmologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000018979022

en vigueur le 1er décembre 2006, jusqu'au 5 juin 2008

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Cytologie et histologie

Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte

6

3

6

3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Biologique

6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte

6

3

6

3

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Biologique

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte

6

3

6

3

03

Biologie cellulaire

Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie - virologie ; hygiène hospitalière (2 options).

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options).

Clinique

4

2

2

1

46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention.

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte

4

2

4

2

04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte

4

2

4

2

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options).

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)

Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie

Mixte

4

2

4

2

04

Génétique

Mixte

4

2

4

2

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie et réanimation chirurgicale ; médecine d'urgence (2 options)

Mixte

4

2

4

2

02

Réanimation médicale ; médecine d'urgence (2 options)

Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

2. -

Section

Sous-section

Titre

Type

Premier collège

Deuxième collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1

02

Neurochirurgie

Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique

4

2

2

1

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardiorespiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique

4

2

2

1

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie digestive

Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie

Clinique

6

3

2

1

04

Urologie

Clinique

6

3

-

-

53

Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie (4 options)

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie générale

Clinique

6

3

-

-

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique

4

2

2

1

03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte

4

2

4

2

55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

-

-

02

Ophtalmologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000018978961

en vigueur le 27 avril 2006, jusqu'au 1er décembre 2006

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Cytologie et histologie

Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte

6

3

6

3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Biologique

6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte

6

3

6

3

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Biologique

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte

6

3

6

3

03

Biologie cellulaire

Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie - virologie ; hygiène hospitalière (2 options).

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options).

Clinique

4

2

2

1

46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention.

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte

4

2

4

2

04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte

4

2

4

2

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options).

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)

Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie

Mixte

4

2

4

2

04

Génétique

Mixte

4

2

4

2

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie et réanimation chirurgicale ; médecine d'urgence (2 options)

Mixte

4

2

4

2

02

Réanimation médicale ; médecine d'urgence (2 options)

Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique (2 options)

Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique ; médecine d'urgence (2 options)

Mixte

4

2

4

2

2. -

Section

Sous-section

Titre

Type

Premier collège

Deuxième collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1

02

Neurochirurgie

Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes

Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie

Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique

4

2

2

1

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardiorespiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique

4

2

2

1

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie digestive

Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie

Clinique

6

3

2

1

04

Urologie

Clinique

6

3

-

-

53

Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement (2 options)

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie générale

Clinique

6

3

-

-

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique

4

2

2

1

03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte

4

2

4

2

55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

-

-

02

Ophtalmologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique

4

2

2

1

Article 1 Modifié LEGIARTI000018978751

en vigueur le 20 août 2003, jusqu'au 27 avril 2006

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Cytologie et histologie

Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte

6

3

6

3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Biologique

6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte

6

3

6

3

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Biologique

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte

6

3

6

3

03

Biologie cellulaire

Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie - virologie ; hygiène hospitalière (2 options).

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options).

Clinique

4

2

2

1

46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention.

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte

4

2

4

2

04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte

4

2

4

2

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options).

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)

Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie

Mixte

4

2

4

2

04

Génétique

Mixte

4

2

4

2

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie et réanimation chirurgicale

Mixte

4

2

4

2

02

Réanimation médicale

Clinique

4

2

-

-

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique (2 options)

Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique

Mixte

4

2

4

2

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

-

-

02

Neurochirurgie

Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes

Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie

Clinique

4

2

-

-

05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique

4

2

-

-

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique

6

3

-

-

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

-

-

51

Pathologie cardiorespiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique

6

3

-

-

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique

4

2

2

1

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie digestive

Clinique

6

3

-

-

03

Néphrologie

Clinique

6

3

-

-

04

Urologie

Clinique

6

3

-

-

53

Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement (2 options)

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie générale

Clinique

6

3

-

-

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique

4

2

-

-

03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

-

-

04

Endocrinologie et maladies métaboliques

Clinique

6

3

-

-

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction

Mixte

4

2

4

2

55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

-

-

02

Ophtalmologie

Clinique

6

3

-

-

03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique

4

2

-

-

Article 1 Modifié LEGIARTI000018978729

en vigueur le 4 juillet 1992, jusqu'au 20 août 2003

1. La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

2. ......................................................

3. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0153 du 03/07/1992

4. ......................................................

Article 1-1 Modifié LEGIARTI000039332336

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 1er novembre 2019

1. En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. Composition du deuxième collège de la sous-section

3. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

4. n° 98 du 26/04/2006 texte numéro 34

5. Membres sortants à l'issue du tirage au sort

6. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

7. n° 98 du 26/04/2006 texte numéro 34

Article 1-1 Abrogé LEGIARTI000039383794

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 4 juillet 2024

1. En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après.

Article 1-1 Modifié LEGIARTI000019068936

en vigueur le 5 juin 2008, jusqu'au 1er novembre 2019

1. En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. Composition du deuxième collège de la sous-section

3. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

4. n° 98 du 26 / 04 / 2006 texte numéro 34

5. Membres sortants à l'issue du tirage au sort

6. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

7. n° 98 du 26 / 04 / 2006 texte numéro 34

Article 1-1 Modifié LEGIARTI000018978997

en vigueur le 27 avril 2006, jusqu'au 5 juin 2008

1. En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. Composition du deuxième collège de la sous-section

3. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

4. n° 98 du 26 / 04 / 2006 texte numéro 34

5. Membres sortants à l'issue du tirage au sort

6. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

7. n° 98 du 26 / 04 / 2006 texte numéro 34

Article 1-2 Abrogé LEGIARTI000039303101

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 4 juillet 2024

1. En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de la section maïeutique du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. Composition de la section :


1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

1
1
1
1

3. Membres sortants à l'issue du tirage au sort :


1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

1
0
1
0

Article 2 LEGIARTI000049865121

1. La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :


SECTION
SOUS-SECTION
TITRE
1er COLLEGE
2e COLLEGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

56
Développement, croissance et prévention :

01
Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
4
2
4
2

02
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
3
1
3
1

57
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
4
2
4
2

58
Réhabilitation orale :

01
Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
4
2
4
2

Article 2 Modifié LEGIARTI000039332344

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 1er novembre 2019

1. La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :


SECTION
SOUS-SECTION
TITRE
(1)
(2)

Elus
Nommés
Elus
Nommés

56
Développement, croissance et prévention :

01
Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
4
2
4
2

02
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
3
1
3
1

57
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
4
2
4
2

58
Réhabilitation orale :

01
Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
4
2
4
2

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Article 2 Modifié LEGIARTI000039383813

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 4 juillet 2024

1. La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :


SECTION
SOUS-SECTION
TITRE
(1)
(2)

Elus
Nommés
Elus
Nommés

56
Développement, croissance et prévention :

01
Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
4
2
4
2

02
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
3
1
3
1

57
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
4
2
4
2

58
Réhabilitation orale :

01
Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
4
2
4
2

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Article 2 Modifié LEGIARTI000035486694

en vigueur le 1er septembre 2017, jusqu'au 1er novembre 2019

1. La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :


SECTION
SOUS-SECTION
TITRE
(1)
(2)

Elus
Nommés
Elus
Nommés

56
Développement, croissance et prévention :

01
Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
4
2
4
2

02
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
3
1
3
1

57
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
4
2
4
2

58
Réhabilitation orale :

01
Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
4
2
4
2

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Article 2 Modifié LEGIARTI000019068934

en vigueur le 5 juin 2008, jusqu'au 1er septembre 2017

1. La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

(3)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Pédodontie

3

1

-

3

1

02

Orthopédie dento-faciale

3

1

-

3

1

03

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

-

3

1

57

Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales :

0l

Parodontologie

3

1

-

3

1

02

Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

3

1

-

3

1

03

Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

3

1

-

3

1

58

Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques :

01

Odontologie conservatrice, endodontie

3

1

-

3

1

02

Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

3

1

-

3

1

03

Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

3

1

-

3

1

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires.

(3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Article 2 Modifié LEGIARTI000018979013

en vigueur le 27 avril 2006, jusqu'au 5 juin 2008

1. La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

(3)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Pédodontie

3

1

-

3

1

02

Orthopédie dento-faciale

3

1

-

3

1

03

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

-

3

1

57

Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales :

0l

Parodontologie

3

1

-

3

1

02

Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

3

1

-

3

1

03

Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

3

1

-

3

1

58

Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques :

01

Odontologie conservatrice, endodontie

3

1

-

3

1

02

Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

3

1

-

3

1

03

Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

3

1

-

3

1

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires.

(3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Article 2 Modifié LEGIARTI000018979007

en vigueur le 20 août 2003, jusqu'au 27 avril 2006

1. La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

(3)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Pédodontie

3

1

-

3

1

02

Orthopédie dento-faciale

3

1

-

3

1

03

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

-

3

1

57

Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales :

0l

Parodontologie

3

1

-

3

1

02

Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

3

1

-

3

1

03

Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

3

1

-

3

1

58

Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques :

01

Odontologie conservatrice, endodontie

3

1

2

1

1

02

Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

3

1

2

1

1

03

Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

3

1

-

3

1

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires.

(3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Article 2 Modifié LEGIARTI000018978726

en vigueur le 4 juillet 1992, jusqu'au 20 août 2003

1. La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

2. ......................................................

3. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0153 du 03/07/1992

4. ......................................................

Article 2-1 LEGIARTI000018978747

1. En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. [Premier schéma]

3. Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

2

1

1

4. Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

1

-

1

5. [Deuxième schéma]

6. Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

-

3

1

7. Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

-

1

1

Article 2-1 Modifié LEGIARTI000018978745

en vigueur le 21 avril 1997, jusqu'au 20 mars 2000

1. En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. << Composition de la sous-section :

3. ......................................................

4. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0093 du 20/04/97 Page 6002 a 6004

5. ......................................................

6. << Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

7. ......................................................

8. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0093 du 20/04/97 Page 6002 a 6004

9. ......................................................

Article 2-2 LEGIARTI000039383810

1. La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés


80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé


6
3
6
3

81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé


6
3
6
3

82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques


6
3
6
3

85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé


6
3
6
3

86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé


6
3
6
3

87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques


6
3
6
3

Article 2-2 Modifié LEGIARTI000039332333

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 1er novembre 2019

1. La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés


80


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé



6

3

6

3

81


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé



6

3

6

3

82


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques



6

3

6

3

85


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé



6

3

6

3

86


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé



6

3

6

3

87


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques



6

3

6

3

Article 2-2 Modifié LEGIARTI000019068944

en vigueur le 5 juin 2008, jusqu'au 1er novembre 2019

1. La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés


80


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé



6

3

6

3

81


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé



6

3

6

3

82


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques



6

3

6

3

85


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé



6

3

6

3

86


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé



6

3

6

3

87


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques



6

3

6

3

Article 2-3 Modifié LEGIARTI000039332328

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 1er novembre 2019

1. En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. Composition de la section


1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

6

3

6

3

3. Membres sortants à l'issue du tirage au sort


1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

2

3

2

Article 2-3 Abrogé LEGIARTI000039383805

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 4 juillet 2024

1. En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. Composition de la section


1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

6
3
6
3

3. Membres sortants à l'issue du tirage au sort


1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

3
2
3
2

Article 2-3 Modifié LEGIARTI000019068941

en vigueur le 5 juin 2008, jusqu'au 1er novembre 2019

1. En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. Composition de la section


1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

6

3

6

3

3. Membres sortants à l'issue du tirage au sort


1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

2

3

2

Article 2-4 LEGIARTI000039303201

1. La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :


SECTION
TITRE
TYPE
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

91
Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation
2
1
2
1

92
Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières
2
1
2
1

Article 2-5 Abrogé LEGIARTI000039303203

en vigueur le 1er novembre 2019, jusqu'au 4 juillet 2024

1. En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines des sciences de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. Composition de la section :


1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

2
1
2
1

3. Membres sortants à l'issue du tirage au sort :


1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

1
0
1

0

Article 3 LEGIARTI000018978731

1. L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.

Article 4 LEGIARTI000018978727

1. Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 juin 1992.

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Pour le ministre et par délégation: Le directeur des personnels d'enseignement supérieur, J. GASOL

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur des hôpitaux: Le sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers, J.-L. DURAND-DROUHIN

Textes cités liens · DILA3

Décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 · application
Arrêté du 19 février 1987 · abroge
Arrêté du 19 février 1987 · abroge
Cité par 34 textes
ARRETE · application
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté · modifie
Arrêté · modifie
Arrêté · modifie
Arrêté · modifie
Arrêté du 24 février 2005 - art. 8 (VT)
Arrêté du 22 avril 2009, v. init.
Arrêté du 22 avril 2009, v. init.
Arrêté du 29 avril 2009 (Ab)
Arrêté du 15 février 2024
Arrêté du 15 février 2024
Arrêté du 27 juin 2024
Arrêté du 5 août 2024
Arrêté du 10 septembre 2024
Arrêté du 28 octobre 2024
Arrêté du 20 mars 2025
Arrêté du 20 mars 2025
Arrêté du 10 avril 2025
Arrêté du 10 avril 2025
Arrêté du 28 mai 2025
Arrêté du 28 mai 2025
Arrêté du 19 juin 2025
Arrêté du 19 juin 2025
Arrêté du 3 avril 2026
Arrêté du 3 avril 2026
Arrêté du 17 avril 2026
Arrêté du 17 avril 2026
Arrêté du 18 mai 2026
Arrêté du 27 mai 2026

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 juillet 1992).

Texte d'origine, publié au JO →
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