Article 1
L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2024/2640 de la Commission du 9 octobre 2024 modifiant et rectifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances «1,4-diméthylnaphtalène», «acide difluoroacétique», «fluopyram» et «flupyradifurone» présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 09/10/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2024/2640
Adopté le9 octobre 2024
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 32 considérants, 1 annexe
CELEX32024R2640
Considérants (32)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «1,4-diméthylnaphtalène», «acide difluoroacétique», «fluopyram» et «flupyradifurone» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En ce qui concerne la substance «1,4-diméthylnaphtalène», une demande de modification de l’actuelle limite maximale applicable aux résidus de cette substance dans les pommes de terre a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. En outre, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas encore disponibles au moment de l’évaluation des LMR effectuée pour cette substance en application de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, sur la nature des résidus dans les produits transformés pour ce qui concerne les pommes de terre et sur les méthodes d’analyse pour les produits d’origine animale.
(3)
(3) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué cette demande et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission. Dans son rapport d’évaluation, l’État membre a évalué la charge alimentaire du bétail en tenant compte de la consommation par le bétail de produits obtenus à partir de pommes de terre et a proposé d’abaisser certaines des LMR actuellement applicables à la substance «1,4-diméthylnaphtalène» dans les produits d’origine animale issus de mammifères et de relever les LMR pour cette substance dans les produits obtenus à partir de volailles et les œufs d’oiseaux.
(4)
(4) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis son avis motivé au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.
(5)
(5) En ce qui concerne les informations précédemment indisponibles communiquées par le demandeur sur la nature des résidus dans les produits transformés pour ce qui a trait aux pommes de terre et sur les méthodes d’analyse pour les produits d’origine animale, l’Autorité a conclu que les données fournies étaient suffisantes pour combler les lacunes constatées.
(6)
(6) Par conséquent, il convient de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 l’obligation de fournir des informations supplémentaires pour les pommes de terre et les produits d’origine animale.
(7)
(7) En ce qui concerne les modifications demandées par le demandeur quant aux LMR applicables à la substance «1,4-diméthylnaphtalène» dans les pommes de terre, la graisse de porc, les autres produits issus de porcins, les produits issus de bovins, les muscles d’ovins, la graisse d’ovins, le foie d’ovins, les abats comestibles d’ovins (autres que le foie et les reins), les autres produits issus d’ovins, les muscles de caprins, la graisse de caprins, le foie de caprins, les abats comestibles de caprins (autres que le foie et les reins), les autres produits issus de caprins, les produits issus d’équidés, les produits issus de volailles, le lait et les œufs d’oiseaux, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données avaient été respectées et que ces modifications étaient acceptables en ce qui concerne la sécurité des consommateurs sur la base d’une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes spécifiques de consommateurs européens. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’est démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(8)
(8) Dans son avis motivé, l’Autorité n’a pas recommandé de LMR spécifiques pour la catégorie des abats comestibles (autres que le foie et les reins) dans les différents groupes de produits d’origine animale.
(9)
(9) Afin de garantir que ces LMR sont fixées à un niveau réaliste, il convient de les fixer à la LMR la plus élevée applicable à l’un des produits relevant de ce même groupe de produits.
(10)
(10) Dans son avis motivé, l’Autorité n’a pas recommandé de LMR spécifiques pour le groupe des produits issus d’autres animaux terrestres d’élevage.
(11)
(11) Étant donné que ces LMR sont généralement fixées aux mêmes valeurs que celles appliquées au groupe des ruminants ayant les LMR les plus basses, il convient de fixer ces LMR au même niveau que les LMR pour le groupe des produits issus de bovins.
(12)
(12) En ce qui concerne la substance «fluopyram», une demande de modification de l’actuelle limite maximale applicable aux résidus de cette substance dans les graines de courge a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) Dans le cadre de cette demande, un État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR, afin de fixer une LMR fondée sur les essais relatifs aux résidus effectués sur les graines de colza (grosse navette).
(14)
(14) L’Autorité a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les graines de colza (grosse navette) dans le cadre du réexamen des LMR actuellement applicables à la substance «fluopyram» et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler les essais relatifs aux résidus effectués sur les graines de colza (grosse navette) aux graines de courge, comme le confirment les lignes directrices de l’Union concernant l’extrapolation des LMR, il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé sur les graines de courge spécifiquement.
(15)
(15) Il convient donc de fixer à 0,4 mg/kg la LMR applicable à la substance «fluopyram» dans les graines de courge sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les graines de colza (grosse navette).
(16)
(16) En ce qui concerne les substances «acide difluoroacétique» et «flupyradifurone», deux demandes ont été introduites en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 en vue d’obtenir une modification des actuelles LMR applicables pour les agrumes, les cerises (douces), les fruits de ronces, les autres petits fruits et baies, les choux feuilles, les fines herbes et fleurs comestibles, les graines de tournesol, l’orge, le maïs, le millet commun/panic, l’avoine, le seigle, le froment (blé), les betteraves sucrières, les racines de chicorée et le miel. Ces demandes portaient également sur la fixation de tolérances à l’importation pour ces substances, utilisées en Australie, au Brésil et aux États-Unis sur les autres agrumes, les noix de Queensland, les fruits à noyau, les avocats, les mangues, les papayes, les asperges, les graines de sésame, les graines de tournesol, l’orge, le maïs, le millet commun/panic, l’avoine, le seigle et le froment (blé), conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Les demandeurs ont fourni des données montrant que les utilisations des substances «acide difluoroacétique» et «flupyradifurone» sur ces cultures, telles qu’elles sont autorisées en Australie, au Brésil et aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et qu’un relèvement des LMR serait nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures.
(17)
(17) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, les États membres concernés ont évalué ces demandes et ont transmis les rapports d’évaluation à la Commission. Dans son rapport d’évaluation, l’État membre a évalué la charge alimentaire du bétail en tenant compte de la consommation par le bétail des produits tirés de ces cultures et a proposé de relever certaines des LMR actuellement applicables aux substances «acide difluoroacétique» et «flupyradifurone» dans les produits d’origine animale.
(18)
(18) L’Autorité a évalué les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ses avis motivés aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(19)
(19) En ce qui concerne les substances «flupyradifurone» et «acide difluoroacétique», l’Autorité a conclu dans son avis motivé que les données fournies par les demandeurs pour les pamplemousses et les oranges étaient insuffisantes pour fixer de nouvelles LMR. En ce qui concerne la présence de la substance «flupyradifurone» dans les citrons, les limettes, les mandarines, les noix de Queensland, les myrtilles, les fruits de ronces, les avocats, les asperges, l’orge, le maïs, le froment (blé), les betteraves sucrières et les racines de chicorée, et la présence de la substance «acide difluoroacétique» dans les pamplemousses, les oranges, les mûres, les framboises, les autres petits fruits et baies, les fines herbes et fleurs comestibles, l’orge, le millet commun/panic, le froment (blé) et le miel, l’Autorité a conclu qu’il n’y avait pas lieu de modifier les valeurs des LMR existantes.
(20)
(20) En ce qui concerne la présence de la substance «acide difluoroacétique» dans les cultures par assolement, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait pour déterminer s’il y avait lieu de fixer des LMR en tenant compte non seulement du traitement direct de ces cultures, mais aussi des résidus susceptibles d’être absorbés par les racines. Eu égard aux études relatives aux cultures par assolement qui montrent que l’absorption dans le sol de résidus d’acide difluoroacétique par les cultures suivantes ne peut être totalement évitée, il convient de fixer des LMR qui tiennent à la fois compte du traitement direct et de l’absorption des résidus dans le sol. C’est le cas pour les choux pommés chinois/pé-tsaï, les choux verts, les autres choux feuilles, les graines de sésame, les graines de tournesol, le maïs, l’avoine, le seigle, les betteraves sucrières et les racines de chicorée.
(21)
(21) En ce qui concerne la présence de la substance «flupyradifurone» dans les choux verts, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait en ce qui concerne la possibilité d’abaisser l’actuelle LMR, conformément à la demande du demandeur, sur la base des nouveaux essais sur les résidus soumis. Étant donné que les nouveaux essais relatifs aux résidus communiqués pour la substance «flupyradifurone» dans les choux verts reposent sur les mêmes bonnes pratiques agricoles que la LMR existante, il convient d’abaisser la LMR de 5 mg/kg à 4 mg/kg sur la base des données les plus récentes et complètes fournies.
(22)
(22) En ce qui concerne la présence de la substance «flupyradifurone» dans les graines de tournesol, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait pour déterminer s’il y avait lieu d’établir la nouvelle LMR à 0,8 mg/kg, qui est la limite établie par l’Autorité sur la base de l’évaluation des essais relatifs aux résidus effectués sur les graines de tournesol communiquée par les États-Unis, ou à 0,7 mg/kg, qui correspond à la limite en vigueur dans le pays exportateur, les États-Unis.
(23)
(23) Conformément aux lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR, une LMR établie dans le cadre d’une demande de tolérance à l’importation ne devrait pas dépasser celle approuvée dans le pays exportateur.
(24)
(24) Il convient donc de fixer la LMR au niveau établi aux États-Unis (0,7 mg/kg).
(25)
(25) En ce qui concerne les modifications des LMR demandées par les demandeurs pour la substance «acide difluoroacétique» dans les citrons, les limettes, les mandarines, les autres agrumes, les noix de Queensland, les fruits à noyau, les fruits de ronces, les avocats, les mangues, les papayes, les choux feuilles, les asperges, les graines de sésame, les graines de tournesol, le maïs, l’avoine, le seigle, les betteraves sucrières, les racines de chicorée, la graisse de porcins, le foie de porcins, la graisse d’ovins, la graisse de caprins et la graisse de volailles et pour la substance «flupyradifurone» dans les autres agrumes, les fruits à noyau, les fruits de ronces, les autres petits fruits et baies (à l’exception des myrtilles), les mangues, les papayes, les choux feuilles, les fines herbes et fleurs comestibles, les graines de sésame, les graines de tournesol, le millet commun/panic, l’avoine, le seigle, les produits issus de porcins (à l’exception des muscles de porcins) et le miel, l’Autorité a conclu qu’il avait été satisfait à toutes les exigences en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’est démontré ni en cas d’exposition à long terme à ces substances résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(26)
(26) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées dans ledit article.
(27)
(27) En outre, en raison d’une erreur d’écriture, la LMR pour la substance «acide difluoroacétique» dans les infusions provenant de toute autre partie de la plante a été supprimée par le règlement (UE) 2021/1842 de la Commission. Par conséquent, il convient de corriger l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 en rétablissant la LMR précédemment fixée pour la substance «acide difluoroacétique» dans les infusions provenant de toute autre partie de la plante à la valeur de 0,1 mg/kg.
(28)
(28) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(29)
(29) Il convient dès lors de modifier et de rectifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(30)
(30) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir, pour toutes les substances actives régies par le présent règlement, des modalités transitoires s’appliquant aux produits qui ont été mis sur le marché de l’Union avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment qu’un degré élevé de protection des consommateurs est préservé.
(31)
(31) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences découlant des modifications.
(32)
(32) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant le 30 avril 2025.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 30 avril 2025.
Annexes
Annexe
ANNEXE
À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives aux substances «1,4-diméthylnaphtalène», «acide difluoroacétique», «fluopyram» et «flupyradifurone» sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
1,4-diméthylnaphtalène (R) (L)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 1,4-diméthylnaphtalène — Code 1000000, excepté le code 1040000: somme du 1,4-diméthylnaphtalène et de son métabolite M23 libre et conjugué, exprimée en 1,4-diméthylnaphtalène.
(L) Liposoluble.
Il existe des preuves que la substance «1,4-diméthylnaphtalène» pourrait être naturellement présente dans certains composés végétaux. Sur la base des données de surveillance actuellement disponibles, une LMR provisoire est fixée à 0,05 mg/kg dans l’attente de la présentation de nouvelles données de surveillance en vue de confirmer celle-ci. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abricots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynorrhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a) à peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Prunes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Durions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-fruits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d’eau
0255000 e) Endives/Chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procaryotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bourrache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betteraves sucrières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
Fluopyram (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fluopyram – Code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110030 Citrons
0110050 Mandarines
0163020 Bananes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0231010 Tomates
0233010 Melons
0233030 Pastèques
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251050 Cressons de terre
0251070 Moutarde brune
0252010 Épinards
LMR dérivée des cultures par assolement.
0212010 Racines de manioc
LMR dérivée des cultures par assolement.
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0234000 d) Maïs doux
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0243020 Choux verts
0244000 d) Choux-raves
0254000 d) Cressons d’eau
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0900010 Betteraves sucrières
0900030 Racines de chicorée
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 10 octobre 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
Flupyradifurone
Pour ce produit, la LMR est applicable à partir du 10 mai 2022.
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires».
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | 1,4-diméthylnaphtalène (R) (L) | Acide difluoroacétique | Fluopyram (R) | Flupyradifurone
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,05(+) | | |
| 0110000 | Agrumes | (+) | | |
| 0110010 | Pamplemousses | (+) | 0,05 | 0,5 | 3
| 0110020 | Oranges | (+) | 0,05 | 0,5 | 3
| 0110030 | Citrons | (+) | 0,09 | 0,9(+) | 1,5
| 0110040 | Limettes | (+) | 0,09 | 0,01 | 1,5
| 0110050 | Mandarines | (+) | 0,09 | 0,9(+) | 1,5
| 0110990 | Autres (2) | (+) | 0,09 | 0,01 | 3
| 0120000 | Fruits à coque | (+) | | 0,03 | 0,02
| 0120010 | Amandes | (+) | 0,04 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | (+) | 0,04 | |
| 0120030 | Noix de cajou | (+) | 0,04 | |
| 0120040 | Châtaignes | (+) | 0,04 | |
| 0120050 | Noix de coco | (+) | 0,04 | |
| 0120060 | Noisettes | (+) | 0,04 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | (+) | 0,3 | |
| 0120080 | Noix de pécan | (+) | 0,04 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | (+) | 0,04 | |
| 0120100 | Pistaches | (+) | 0,04 | |
| 0120110 | Noix communes | (+) | 0,04 | |
| 0120990 | Autres (2) | (+) | 0,04 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | (+) | 0,2 | 0,8 | 0,6
| 0130010 | Pommes | (+) | | |
| 0130020 | Poires | (+) | | |
| 0130030 | Coings | (+) | | |
| 0130040 | Nèfles | (+) | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | (+) | | |
| 0130990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | (+) | | |
| 0140010 | Abricots | (+) | 0,3 | 1,5 | 1
| 0140020 | Cerises (douces) | (+) | 0,15 | 2 | 2
| 0140030 | Pêches | (+) | 0,3 | 1,5 | 1,5
| 0140040 | Prunes | (+) | 0,3 | 0,6 | 0,4
| 0140990 | Autres (2) | (+) | 0,3 | 0,01 | 1,5
| 0150000 | Baies et petits fruits | (+) | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| (+) | 0,15 | | 3
| 0151010 | Raisins de table | (+) | | 2 |
| 0151020 | Raisins de cuve | (+) | | 1,5 |
| 0152000 |
b) Fraises
| (+) | 0,3 | 2 | 0,4
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| (+) | 0,07 | 5 | 6
| 0153010 | Mûres | (+) | | |
| 0153020 | Mûres des haies | (+) | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | (+) | | |
| 0153990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| (+) | | |
| 0154010 | Myrtilles | (+) | 0,05 | 7 | 4
| 0154020 | Airelles canneberges | (+) | 0,02 | 4 | 0,7
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) | 0,02 | 4 | 0,7
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) | 0,02 | 4 | 0,7
| 0154050 | Cynorrhodons | (+) | 0,02 | 3 | 0,7
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | (+) | 0,02 | 4 | 0,7
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,7
| 0154080 | Baies de sureau noir | (+) | 0,02 | 4 | 0,7
| 0154990 | Autres (2) | (+) | 0,02 | 3 | 0,7
| 0160000 | Fruits divers | (+) | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| (+) | | 0,01 |
| 0161010 | Dattes | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0161020 | Figues | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | (+) | 0,15 | | 5
| 0161040 | Kumquats | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0161050 | Caramboles | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | (+) | | |
| 0162020 | Litchis | (+) | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | (+) | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | (+) | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | (+) | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | (+) | | |
| 0162990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| (+) | | |
| 0163010 | Avocats | (+) | 0,15 | 0,01 | 0,6
| 0163020 | Bananes | (+) | 0,02 | 0,8(+) | 0,01
| 0163030 | Mangues | (+) | 0,2 | 0,01 | 0,7
| 0163040 | Papayes | (+) | 0,2 | 0,01 | 0,4
| 0163050 | Grenades | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | (+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | (+) | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 20 | 0,2 | 0,08 | 0,05
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05(+) | 0,2 | | 0,05
| 0212010 | Racines de manioc | (+) | | 0,06(+) |
| 0212020 | Patates douces | (+) | | 0,15(+) |
| 0212030 | Ignames | (+) | | 0,15(+) |
| 0212040 | Marantes arundinacées | (+) | | 0,06(+) |
| 0212990 | Autres (2) | (+) | | 0,01 |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| 0,05(+) | 0,4 | | 0,9
| 0213010 | Betteraves | (+) | | 0,2(+) |
| 0213020 | Carottes | (+) | | 0,4(+) |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | (+) | | 0,4(+) |
| 0213040 | Raiforts | (+) | | 0,4(+) |
| 0213050 | Topinambours | (+) | | 0,4(+) |
| 0213060 | Panais | (+) | | 0,4(+) |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | (+) | | 0,4(+) |
| 0213080 | Radis | (+) | | 0,4(+) |
| 0213090 | Salsifis | (+) | | 0,4(+) |
| 0213100 | Rutabagas | (+) | | 0,4(+) |
| 0213110 | Navets | (+) | | 0,4(+) |
| 0213990 | Autres (2) | (+) | | 0,4 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,05(+) | 0,15 | | 0,01
| 0220010 | Aulx | (+) | | 0,07 |
| 0220020 | Oignons | (+) | | 0,07 |
| 0220030 | Échalotes | (+) | | 0,07 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | (+) | | 3(+) |
| 0220990 | Autres (2) | (+) | | 0,07 |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,05(+) | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| (+) | | |
| 0231010 | Tomates | (+) | 0,4 | 0,5(+) | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | (+) | 0,9 | 2 | 0,9
| 0231030 | Aubergines | (+) | 0,9 | 0,4 | 1
| 0231040 | Gombos/Camboux | (+) | 0,4 | 0,01 | 0,9
| 0231990 | Autres (2) | (+) | 0,15 | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| (+) | 0,7 | 0,6 | 0,6
| 0232010 | Concombres | (+) | | |
| 0232020 | Cornichons | (+) | | |
| 0232030 | Courgettes | (+) | | |
| 0232990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| (+) | | |
| 0233010 | Melons | (+) | 0,3 | 0,9(+) | 0,01
| 0233020 | Potirons | (+) | 0,3 | 0,4 | 0,01
| 0233030 | Pastèques | (+) | 0,15 | 0,4(+) | 0,15
| 0233990 | Autres (2) | (+) | 0,15 | 0,01 | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| (+) | 0,2 | 0,02(+) | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| (+) | 0,15 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,05(+) | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| (+) | 0,7 | | 0,6
| 0241010 | Brocolis | (+) | | 0,5(+) |
| 0241020 | Choux-fleurs | (+) | | 0,3(+) |
| 0241990 | Autres (2) | (+) | | 0,3 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| (+) | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | (+) | 0,4 | 0,4(+) | 0,09
| 0242020 | Choux pommés | (+) | 0,4 | 0,3(+) | 0,3
| 0242990 | Autres (2) | (+) | 0,02 | 0,3 | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| (+) | 0,7 | | 4
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | (+) | | 2(+) |
| 0243020 | Choux verts | (+) | | 0,15(+) |
| 0243990 | Autres (2) | (+) | | 2 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| (+) | 0,4 | 0,15(+) | 0,09
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,05(+) | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| (+) | | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | 0,3 | 20 | 6
| 0251020 | Laitues | (+) | 0,2 | 15 | 6
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | 0,08 | 2(+) | 0,07
| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | 0,3 | 20 | 6
| 0251050 | Cressons de terre | (+) | 0,3 | 2(+) | 6
| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | 0,3 | 20 | 6
| 0251070 | Moutarde brune | (+) | 0,3 | 2(+) | 6
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | (+) | 0,3 | 20 | 6
| 0251990 | Autres (2) | (+) | 0,3 | 0,01 | 6
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| (+) | 0,3 | | 6
| 0252010 | Épinards | (+) | | 2(+) |
| 0252020 | Pourpiers | (+) | | 20 |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | (+) | | 2(+) |
| 0252990 | Autres (2) | (+) | | 0,01 |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| (+) | 0,04 | 0,01 | 0,03(+)
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| (+) | 0,08 | 0,15(+) | 0,07
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| (+) | 0,08 | 0,3 | 0,07
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| (+) | 0,3 | | 40
| 0256010 | Cerfeuils | (+) | | 6 |
| 0256020 | Ciboulettes | (+) | | 6 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | (+) | | 6 |
| 0256040 | Persils | (+) | | 6 |
| 0256050 | Sauge | (+) | | 6 |
| 0256060 | Romarin | (+) | | 6 |
| 0256070 | Thym | (+) | | 6 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | (+) | | 60 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | (+) | | 6 |
| 0256100 | Estragon | (+) | | 6 |
| 0256990 | Autres (2) | (+) | | 0,01 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,05(+) | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | (+) | 0,9 | 3 | 0,5
| 0260020 | Haricots (écossés) | (+) | 1 | 0,15 | 0,4
| 0260030 | Pois (non écossés) | (+) | 0,9 | 3 | 0,5
| 0260040 | Pois (écossés) | (+) | 1 | 0,15 | 0,4
| 0260050 | Lentilles | (+) | 1 | 0,15 | 0,4
| 0260990 | Autres (2) | (+) | 0,4 | 0,01 | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,05(+) | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | (+) | 0,5 | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | (+) | 0,2 | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | (+) | 0,2 | 20 |
| 0270040 | Fenouils | (+) | 0,2 | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | (+) | 0,2 | 4(+) |
| 0270060 | Poireaux | (+) | 0,2 | 0,8(+) |
| 0270070 | Rhubarbes | (+) | 0,2 | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | (+) | 0,2 | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | (+) | 0,2 | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | (+) | 0,2 | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05(+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | (+) | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | (+) | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | (+) | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05(+) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05(+) | 3 | 0,5 | 3
| 0300010 | Haricots | (+) | | |
| 0300020 | Lentilles | (+) | | |
| 0300030 | Pois | (+) | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | (+) | | |
| 0300990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05(+) | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | (+) | | |
| 0401010 | Graines de lin | (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | (+) | 0,06 | 0,02 | 0,04
| 0401030 | Graines de pavot | (+) | 0,05 | 0,4 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | (+) | 0,9 | 0,01 | 3
| 0401050 | Graines de tournesol | (+) | 0,15 | 0,7 | 0,7
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | (+) | 0,3 | 1 | 0,3
| 0401070 | Fèves de soja | (+) | 0,7 | 0,2 | 1,5
| 0401080 | Graines de moutarde | (+) | 0,3 | 0,4 | 0,3
| 0401090 | Graines de coton | (+) | 0,08 | 0,8 | 0,8
| 0401100 | Pépins de courges | (+) | 0,05 | 0,4 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | (+) | | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | (+) | 0,15 | | 5
| 0402020 | Amandes du palmiste | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0402040 | Kapoks | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | (+) | 0,02 | | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,05(+) | | |
| 0500010 | Orge | (+) | 0,8 | 0,2 | 3
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | (+) | 0,3 | 0,02(+) | 0,01
| 0500030 | Maïs | (+) | 0,15 | 0,02(+) | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | (+) | 0,3 | 0,02(+) | 0,02
| 0500050 | Avoine | (+) | 0,8 | 0,2 | 3
| 0500060 | Riz | (+) | 0,3 | 0,02 | 0,01
| 0500070 | Seigle | (+) | 1,5 | 0,07 | 1
| 0500080 | Sorgho | (+) | 0,3 | 4 | 3
| 0500090 | Froment (blé) | (+) | 1,5 | 0,9 | 1
| 0500990 | Autres (2) | (+) | 0,3 | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05(+) | | |
| 0610000 | Thés | (+) | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | (+) | 0,2 | 0,05 | 1
| 0630000 | Infusions (base:) | (+) | 0,1 | | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+) | | 40 |
| 0631010 | Camomille | (+) | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+) | | |
| 0631030 | Rose | (+) | | |
| 0631040 | Jasmin | (+) | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+) | | |
| 0631990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| (+) | | 40 |
| 0632010 | Fraises | (+) | | |
| 0632020 | Rooibos | (+) | | |
| 0632030 | Maté | (+) | | |
| 0632990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0633000 |
c) Racines
| (+) | | 1 |
| 0633010 | Valériane | (+) | | (+) |
| 0633020 | Ginseng | (+) | | (+) |
| 0633990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| (+) | | 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | (+) | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | (+) | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05(+) | 0,3 | 60 | 10
| 0800000 | ÉPICES | (+) | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05(+) | 0,1 | | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | (+) | | 0,05 |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | (+) | | 0,05 |
| 0810030 | Céleri | (+) | | 0,05 |
| 0810040 | Coriandre | (+) | | 0,05 |
| 0810050 | Cumin | (+) | | 0,05 |
| 0810060 | Aneth | (+) | | 70 |
| 0810070 | Fenouil | (+) | | 0,05 |
| 0810080 | Fenugrec | (+) | | 0,05 |
| 0810090 | Noix muscade | (+) | | 0,05 |
| 0810990 | Autres (2) | (+) | | 0,05 |
| 0820000 | Fruits | 0,05(+) | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | (+) | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | (+) | | |
| 0820030 | Carvi | (+) | | |
| 0820040 | Cardamome | (+) | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | (+) | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | (+) | | |
| 0820070 | Vanille | (+) | | |
| 0820080 | Tamarin | (+) | | |
| 0820990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05(+) | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | (+) | | |
| 0830990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+) | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05(+) | 0,1 | 1(+) | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | (+) | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05(+) | 0,1 | 1(+) | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | (+) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,1 | 1 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05(+) | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | (+) | | |
| 0850020 | Câpres | (+) | | |
| 0850990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05(+) | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | (+) | | |
| 0860990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05(+) | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | (+) | | |
| 0870990 | Autres (2) | (+) | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05(+) | | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | (+) | 0,09 | 0,1(+) |
| 0900020 | Cannes à sucre | (+) | 0,02 | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | (+) | 0,09 | 0,1(+) |
| 0900990 | Autres (2) | (+) | 0,02 | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | 0,03 | 0,15 | 0,1 | 0,03
| 1011020 | Graisse | 0,3 | 0,2 | 0,09 | 0,02
| 1011030 | Foie | 1,5 | 0,1 | 0,5 | 0,1
| 1011040 | Reins | 1,5 | 0,2 | 0,08 | 0,15
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | 0,2 | 0,5 | 0,15
| 1011990 | Autres (2) | 1,5 | 0,2 | 0,02 | 0,15
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | 0,03 | 0,4 | 0,15 | 0,3
| 1012020 | Graisse | 0,5 | 0,5 | 0,15 | 0,2
| 1012030 | Foie | 2 | 0,4 | 0,8 | 1
| 1012040 | Reins | 2 | 0,5 | 0,15 | 1
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 | 0,5 | 0,8 | 1
| 1012990 | Autres (2) | 2 | 0,5 | 0,02 | 1
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | 0,03 | 0,2 | 0,15 | 0,3
| 1013020 | Graisse | 0,6 | 0,3 | 0,15 | 0,2
| 1013030 | Foie | 3 | 0,15 | 0,8 | 1
| 1013040 | Reins | 3 | 0,3 | 0,15 | 1
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | 0,3 | 0,8 | 1
| 1013990 | Autres (2) | 3 | 0,3 | 0,02 | 1
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | 0,03 | 0,2 | 0,15 | 0,3
| 1014020 | Graisse | 0,6 | 0,3 | 0,15 | 0,2
| 1014030 | Foie | 3 | 0,15 | 0,8 | 1
| 1014040 | Reins | 3 | 0,3 | 0,15 | 1
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | 0,3 | 0,8 | 1
| 1014990 | Autres (2) | 3 | 0,3 | 0,02 | 1
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | 0,03 | 0,4 | 0,15 | 0,3
| 1015020 | Graisse | 0,5 | 0,5 | 0,15 | 0,2
| 1015030 | Foie | 2 | 0,4 | 0,8 | 1
| 1015040 | Reins | 2 | 0,5 | 0,15 | 1
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 | 0,5 | 0,8 | 1
| 1015990 | Autres (2) | 2 | 0,5 | 0,02 | 1
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | 0,01
| 1016010 | Muscles | 0,3 | 0,15 | 0,07 |
| 1016020 | Graisse | 1,5 | 0,04 | 0,07 |
| 1016030 | Foie | 1,5 | 0,3 | 0,3 |
| 1016040 | Reins | 1,5 | 0,02 | 0,02 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | 0,02 | 0,3 |
| 1016990 | Autres (2) | 1,5 | 0,02 | 0,02 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | 0,03 | 0,4 | 0,15 | 0,3
| 1017020 | Graisse | 0,5 | 0,5 | 0,15 | 0,2
| 1017030 | Foie | 2 | 0,4 | 0,8 | 1
| 1017040 | Reins | 2 | 0,5 | 0,15 | 1
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 | 0,5 | 0,8 | 1
| 1017990 | Autres (2) | 2 | 0,5 | 0,02 | 1
| 1020000 | Lait | 0,3 | | |
| 1020010 | Bovins | | 0,07 | 0,07 | 0,15
| 1020020 | Ovins | | 0,03 | 0,06 | 0,15
| 1020030 | Caprins | | 0,03 | 0,06 | 0,15
| 1020040 | Chevaux | | 0,03 | 0,07 | 0,01
| 1020990 | Autres (2) | | 0,03 | 0,02 | 0,01
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,4 | 0,1 | 0,15 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 2
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,2 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,2 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,2 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |