Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 mars 1981 ET CONDITIONS D'INCORPORATION DES ADDITIFS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le20 mars 1981
Publié le22 avril 1981
PublicationJORF du 22 avril 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000313831
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA8
Arrêté du 28 novembre 1973 · modifie
Directive Européenne n°80-131 du 9 janvier 1980 · application
Directive Européenne n°80-440 du 8 avril 1980 · application
Directive Européenne n°80-618 du 26 juin 1980 · application
Directive Européenne n°80-678 du 4 juillet 1980 · application
Directive Européenne n°80-884 du 4 septembre 1980 · application
Directive Européenne n°80-1139 du 25 novembre 1980 · application
Directive Européenne n°80-1156 du 28 novembre 1980 · application
Cité par 12 textes
Arrêté du 5 novembre 1981 · modifie
Arrêté du 30 novembre 1982 · modifie
Arrêté du 29 décembre 1983 · modifie
Arrêté du 16 juillet 1985 · modifie
Arrêté du 20 novembre 1987 · modifie
Arrêté du 22 février 1989 · modifie
Arrêté du 11 septembre 1989 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté du 27 novembre 1990 · modifie
Arrêté du 2 août 1991 · modifie
Arrêté du 13 février 1992 · abroge