Arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux

1. Arsenic [1]

Matières premières des aliments pour animaux,

2

avec les exceptions suivantes:

—farines d’herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélasse de betteraves sucrières,

4

—tourteaux de pression de palmiste,

4 [2]

—phosphates et algues marines calcaires,

10

—carbonate de calcium,

15

—oxyde de magnésium et carbonate de magnésium,

20

—poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés,

25 [2]

—farine d’algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines.

40 [2]

Particules de fer employées comme traceur.

50

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments,

30

avec les exceptions suivantes:

—sulfate de cuivre pentahydraté et carbonate de cuivre,

50

—oxyde de zinc, oxyde de manganèse et oxyde de cuivre.

100

Aliments complémentaires,

4

avec l’exception suivante:

—aliments minéraux.

12

Aliments complets,

2

avec l’exception suivante:

—aliments complets pour poissons et animaux à fourrure.

10 [2]

2. Cadmium

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale.

1

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale.

2

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale,

2

avec l’exception suivante:

— phosphates.

10

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments,

10

avec l’exception suivante:

—oxyde de cuivre, oxyde manganeux, oxyde de zinc et sulfate manganeux monohydrate.

30

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants.

2

Pré mélanges [6]

15

Aliments complémentaires,

0,5

avec les exceptions suivantes:

—aliments minéraux,

–contenant < 7 % de phosphore [8],

5

–contenant ≥ 7 % de phosphore [8]

0,75 pour 1 % de phosphore [8] avec un maximum de 7,5

—aliments complémentaires pour animaux familiers.

2

Aliments complets,

0,5

avec les exceptions suivantes:

—aliments complets pour bovins (veaux exceptés), ovins (agneaux exceptés), caprins (chevreaux exceptés) et poissons;

1

—aliments complets pour animaux familiers.

2

3. Fluor [7]

Matières premières des aliments pour animaux,

150

avec les exceptions suivantes:

—matières premières des aliments pour animaux d’origine animale, à l’exception des crustacés marins tels que le krill,

500

—crustacés marins tels que le krill,

3000

— phosphates,

2000

—carbonate de calcium,

350

—oxyde de magnésium,

600

—algues marines calcaires.

1000

Vermiculite (E 561).

3000

Aliments complémentaires:

—contenant ≤ 4 % de phosphore [8],

500

—contenant > 4 % de phosphore [8].

125 pour 1 % de phosphore [8]

Aliments complets,

150

avec les exceptions suivantes:

—aliments complets pour porcs,

100

—aliments complets pour volaille (poussins exceptés) et poissons,

350

—aliments complets pour poussins,

250

—aliments complets pour bovins, ovins et caprins,

– en lactation,

30

– autres.

50

4. Plomb

Matières premières des aliments pour animaux,

10

avec les exceptions suivantes:

— fourrages [3],

30

—phosphates et algues marines calcaires,

15

—carbonate de calcium,

20

—levures.

5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments,

100

avec les exceptions suivantes:

—oxyde de zinc,

400

—oxyde manganeux, carbonate de fer, carbonate de cuivre.

200

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants,

30

avec l’exception suivante:

—clinoptilolite d’origine volcanique.

60

Prémélanges [6].

200

Aliments complémentaires,

10

avec l’exception suivante:

—aliments minéraux.

15

Aliments complets.

5

5. Mercure [4]

Matières premières des aliments pour animaux,

0,1

avec les exceptions suivantes:

—poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés,

0,5

—carbonate de calcium.

0,3

Aliments composés pour animaux,

0,1

avec les exceptions suivantes:

—aliments minéraux,

0,2

—aliments composés pour poissons,

0,2

—aliments composés pour chiens, chats et animaux à fourrure.

0,3

6. Nitrite [5]

Matières premières des aliments pour animaux,

15

avec les exceptions suivantes:

—farine de poisson,

30

—fourrage ensilé,

—

—produits et sous-produits de betteraves sucrières, de cannes à sucre et de la production d’amidon.

—

Aliments complets,

15

avec l’exception suivante:

—aliments complets pour chiens et chats d’une teneur en humidité supérieure à 20 %.

—

7. Mélamine [9]

Aliments pour animaux,

2,5

à l’exception des additifs suivants:

—acide guanidinoacétique (GAA),

—

—urée,

—

—biuret.

—

[1] Les teneurs maximales se rapportent à l'arsenic total.
[2] À la demande des autorités compétentes, l'opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l'algue marine hijiki (Hizikia fusiforme).
[3] Les fourrages comprennent les produits destinés à l'alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l'herbe fraîche, etc.
[4] Les teneurs maximales se rapportent aux teneurs totales en mercure.
[5] Les teneurs maximales sont exprimées en nitrite de sodium.
[6] La teneur maximale fixée pour les pré mélanges tient compte des additifs présentant la teneur en plomb et en cadmium la plus élevée, et non de la sensibilité des différentes espèces animales au plomb et au cadmium. Pour protéger la santé publique et la santé animale et comme le prévoit l'article 16 du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29), il incombe au producteur de pré mélanges d'assurer non seulement leur conformité aux teneurs maximales pour les pré mélanges, mais aussi la conformité de leur mode d'emploi aux teneurs maximales pour les aliments complémentaires et complets.
[7] Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l'extraction s'effectuant avec de l'acide chlorhydrique 1 N pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
[8] Le pourcentage de phosphore se rapporte à un aliment pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
[9] La teneur maximale se rapporte uniquement à la mélamine. La prise en compte, dans la teneur maximale, des composés de structure analogue (acide cyanurique, ammeline et ammelide) sera examinée à un stade ultérieur.

1. Aflatoxine B1

Matières premières des aliments pour animaux.

0,02

Aliments complémentaires et complets,

0,01

avec les exceptions suivantes:

—aliments composés pour bétail laitier et veaux, brebis laitières et agneaux, chèvres laitières et chevreaux, porcelets et jeunes volailles,

0,005

—aliments composés pour bovins (bétail laitier et veaux exceptés), ovins (brebis laitières et agneaux exceptés), caprins (chèvres laitières et chevreaux exceptés), porcs (porcelets exceptés) et volaille (jeunes animaux exceptés).

0,02

2. Ergot du seigle (Claviceps purpurea)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux contenant des céréales non moulues.

1000

1. Gossypol libre

Matières premières des aliments pour animaux,

20

avec les exceptions suivantes:

—graines de coton,

5000

—tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton.

1200

Aliments complets,

20

avec les exceptions suivantes:

—aliments complets pour bovins (veaux exceptés),

500

—aliments complets pour ovins (agneaux exceptés) et caprins (chevreaux exceptés),

300

1. Gossipol libre

—aliments complets pour volailles (poules pondeuses exceptées) et veaux,

100

—aliments complets pour lapins, agneaux, chevreaux et porcs (porcelets exceptés).

60

2. Acide cyanhydrique

Matières premières des aliments pour animaux,

50

avec les exceptions suivantes:

—graines de lin,

250

—tourteaux de lin,

350

—produits de manioc et tourteaux d’amandes.

100

Aliments complets,

50

avec l’exception suivante:

—aliments complets pour jeunes poulets (< 6 semaines).

10

3. Théobromine

Aliments complets,

300

avec les exceptions suivantes:

—aliments complets pour porcs,

200

—aliments complets pour chiens, lapins, chevaux et animaux à fourrure.

50

4.Vinylthiooxazolidone
(5-vinyloxazolidine-2-thione)

Aliments complets pour volailles

1000

avec l’exception suivante :

—aliments complets pour volailles de ponte.

500

5. Essence volatile de moutarde [10]

Matières premières des aliments pour animaux,

100

avec l’exception suivante:

— tourteaux de colza.

4000

Aliments complets,

150

avec les exceptions suivantes:

—aliments complets pour bovins (veaux exceptés), ovins (agneaux exceptés) et caprins (chevreaux exceptés),

1000

—aliments complets pour porcs (porcelets exceptés) et volailles.

500

[10] Les teneurs maximales sont exprimées en isothiocyanate d'allyle.

1. Aldrine [11]

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,01 [12]

2. Dieldrine [11]

avec les exceptions suivantes:

—matières grasses et huiles,

0,1 [12]

—aliments composés pour poissons.

0,02 [12]

3. Camphéchlore (toxaphène) — somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62 [13]

Poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés,

0,02

avec l’exception suivante :

—huile de poisson.

0,2

Aliments complets pour poissons.

0,05

4. Chlordane (somme des isomères cis et trans de l’oxychlordane, calculée sous forme de chlordane)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux

0,02

avec l’exception suivante :

—matières grasses et huiles.

0,05

5. DDT [somme des isomères de DDT, DDD (ou TDE) et DDE, calculée sous forme de DDT]

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,05

avec l’exception suivante :

—matières grasses et huiles.

0,5

6. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l’endosulfansulfate, calculée sous forme d’endosulfan)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,1

avec les exceptions suivantes :

—maïs et produits dérivés de sa transformation,

0,2

—graines oléagineuses et produits dérivés de leur transformation (huile végétale brute exceptée),

0,5

—huile végétale brute,

1

—aliments complets pour poissons.

0,005

7. Endrine (somme de l’endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d’endrine)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante :

—matières grasses et huiles.

0,05

8. Heptachlore (somme de l’heptachlore et de l’époxyde d’heptachlore, calculée sous forme d’heptachlore)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante :

—matières grasses et huiles.

0,2

9.Hexa chlorobenzène (HCB)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante :

—matières grasses et huiles.

0,2

10. Hexachlorocyclohexane (HCH)

—Isomères alpha

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,02

avec l’exception suivante :

—matières grasses et huiles.

0,2

—Isomères bêta

Matières premières des aliments pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante :

—matières grasses et huiles.

0,1

Aliments composés pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante :

—aliments composés pour bétail laitier.

0,005

—Isomères gamma

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,2

avec l’exception suivante :

—matières grasses et huiles.

2

[11] Isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.

[12] Teneur maximale pour l'aldrine et la dieldrine, prises isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.

[13] Système de numérotation selon Parlar, avec préfixe "CHB" ou "Parlar n°":

- CHB 26: 2-endo,3-exo,5-endo,-6-exo,-8,8,10,10-octochlorobornane,

- CHB 50: 2-endo,3-exo,5-endo,-6-exo,-8,8,9,10,10-nonachlorobornane,

- CHB 62: 2,2,5,5,8,9,9,10,10-nonachlorobornane.

1. Dioxines [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique, 2005) [17]

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale avec l’exception suivante :

0,75

—huiles végétales et leurs sous-produits.

0,75

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale

0,75

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale:

—matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,

1,5

—autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovo produits,

0,75

—huile de poisson,

5,0

—poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses [15],

1,25

—protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses.

1,75

Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d'origine sédimentaire (additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants.)

0.75

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments.

1,0

Pré mélanges.

1,0

Aliments composés pour animaux,

0,75

avec les exceptions suivantes:

—aliments destinés aux animaux familiers et aux poissons,

1,75

—aliments destinés aux animaux à fourrure.

—

2. Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique, 2005) [17]

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale,

1,25

avec l’exception suivante :

—huiles végétales et leurs sous-produits.

1,5

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale.

1,0

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale :

—matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,

2,0

—autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovo produits

1,25

—huile de poisson,

20

—poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses [15],

4,0

—protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses.

9

Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants).

1,5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments.

1,5

Pré mélanges.

1,5

Aliments composés pour animaux,

1,5

avec les exceptions suivantes :

—aliments destinés aux animaux familiers et aux poissons,

5,5

—aliments destinés aux animaux à fourrure.

—

3.PCBs pas de type dioxine [somme des PCB 28, PCB 52, PCB 101, PCB 138, PCB 153 et PCB 180 (ICES-6) [14]

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale,

10

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale.

10

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale :

—matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,

10

—autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovo produits,

10

—huile de poisson,

175

—poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses [16],

30

—protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses.

50

Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants).

10

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments.

10

Pré mélanges.

10

Aliments composés pour animaux,

10

avec les exceptions suivantes:

—aliments destinés aux animaux familiers et aux poissons,

40

—aliments destinés aux animaux à fourrure

—

[14] Les concentrations supérieures sont calculées sur la base de l'hypothèse que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.

[15] Le poisson frais et les autres animaux aquatiques fournis et utilisés directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure ne sont pas soumis aux teneurs maximales, tandis que le poisson frais est soumis à des teneurs maximales de 3,5 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg et de 6.5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg et le foie de poisson à une teneur maximale de 20,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg quand ils sont utilisés pour l'alimentation directe des animaux domestiques et des animaux de zoo et de cirque ou comme matières premières pour la production d'aliments pour animaux domestiques. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux domestiques, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire, et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux d'élevage gardés, engraissés ou élevés pour la production de denrées alimentaires.

[16] Le poisson frais et les autres animaux aquatiques fournis et utilisés directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure ne sont pas soumis aux teneurs maximales, tandis que le poisson frais est soumis à des teneurs maximales de 75 µg/kg et le foie de poisson à une teneur maximale de 200 µg/kg quand ils sont utilisés pour l'alimentation directe des animaux domestiques et des animaux de zoo et de cirque ou comme matières premières pour la production d'aliments pour animaux domestiques. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux domestiques, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire, et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux d'élevage gardés, engraissés ou élevés pour la production de denrées alimentaires.

[17] Tableau des TEF (= facteurs d'équivalence toxique) pour les dioxines, furanes et PCB de type dioxine:
TEF de l'OMS pour l'évaluation des risques pour les êtres humains, fondés sur les conclusions de la réunion des experts du programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) qui s'est tenue en juin 2005 à Genève [Martin van den Berg et al., The 2005 World Health Organization Re-evaluation of Human and Mammalian Toxic Equivalency Factors for Dioxins and Dioxin-like Compounds, Toxicological Sciences 93(2), p. 223 à 241 (2006)]

CONGÉNÈRE

VALEUR DU TEF

CONGÉNÈRE

VALEUR DU TEF

Dibenzo-para-dioxines (PCDDs) et Dibenzo-para-furans (PCDFs)

PCB de type dioxine
PCB non-ortho + PCB mono-ortho
PCB non-ortho

2,3,7,8,-TCDD

1

PCB 77

0,0001

1,2,3,7,8-PeCDD

1

PCB 81

0,0003

1,2,3,4,7,8-HxCDD

0,1

PCB 126

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDD

0,1

PCB 169

0,03

1,2,3,7,8,9-HxCDD

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDD

0,01

PCB mono-ortho

OCDD

0,0003

PCB 105

0,00003

Dibenzofuranes (PCDF)

PCB 114

0,00003

2,3,7,8-TCDF

0,1

PCB 118

0,00003

1,2,3,7,8-PeCDF

0,03

PCB 123

0,00003

2,3,4,7,8-PeCDF

0,3

PCB 156

0,00003

1,2,3,4,7,8-HxCDF

0,1

PCB 157

0,00003

1,2,3,6,7,8-HxCDF

0,1

PCB 167

0,00003

1,2,3,7,8,9-HxCDF

0,1

PCB 189

0,00003

2,3,4,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDF

0,01

1,2,3,4,7,8,9-HpCDF

0,01

OCDF

0,0003

Abréviations utilisées : T = tetra ; Pe = penta ; Hx = hexa ; Hp = hepta ; O = octa ; CDD = chlorodibenzodioxine ; CDF = chlorodibenzofurane ; CB = chlorobiphényle.

1. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble, dont:

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux.

3000

—Datura sp.

1000

2.Crotalaria spp.

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux.

100

3. Graines et coques de Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatorius L. et les dérivés de leur transformation [18], isolément ou ensemble

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux.

10 [19]

4.Faîne non décortiquée – Fagus silvatica L.

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux.

Les graines et les fruits des espèces végétales ci-contre et les dérivés de leur transformation ne peuvent se trouver dans les aliments qu’en quantité indécelable

5.Purgère – Jatropha curcas L.

6.Moutarde indienne – Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. ssp. Integrifolia (West.) Thell.

7.Moutarde de Sarepte – Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. ssp. juncea.

8. Moutarde chinoise – Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. ssp. juncea var. lutea Batalin

9.Moutarde noire – Brassica nigra (L.) Koch

10.Moutarde d’Abyssinie (d’Éthiopie) – Brassica carinata A. Braun

11. Graines d’Ambrosia spp.

Matières premières des aliments pour animaux,

50

avec l’exception suivante :

—millet (grains de Panicum miliaceum L.) et sorgho (grains de Sorghum bicolor (L) Moench s.l.) non utilisés pour l’alimentation directe des animaux.

200

Aliments composés pour animaux contenant des grains ou graines non moulus.

50

[18] Dans la mesure où ils sont décelables par microscopie analytique.
19] Comprend aussi les fragments de coques.

1. Décoquinate

Matières premières des aliments pour animaux.

0,4

Aliments composés pour :

— oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,4

— poulets d’engraissement pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de décoquinate est interdite (aliments de retrait),

0,4

— autres espèces animales.

1,2

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de salinomycine sodium n’est pas autorisée.

[21]

2. Diclazuril

Matières premières des aliments pour animaux.

0,01

Aliments composés pour :

— oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes d’engraissement (> 12 semaines),

0,01

— lapins d’engraissement et lapins reproducteurs pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait),

0,01

— autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets d’engraissement et les dindes d’engraissement (< 12 semaines).

0,03

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de diclazuril n’est pas autorisée.

[21]

3. Bromhydrate d’halofuginone

Matières premières des aliments pour animaux.

0,03

Aliments composés pour :

— oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte et dindes (> 12 semaines),

0,03

— poulets d’engraissement et dindes
(< 12 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de bromhydrate d’halofuginone est interdite (aliments de retrait)

0,03

— autres espèces animales.

0,09

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de bromhydrate d’halofuginone n’est pas autorisée

[21]

4. Lasalocide sodium

Matières premières des aliments pour animaux.

1,25

Aliments composés pour :

— chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 16 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

1,25

— poulets d’engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de lasalocide sodium est interdite (aliments de retrait),

1,25

— autres espèces animales.

3,75

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de salinomycine sodium n’est pas autorisée.

[21]

5. Maduramicine ammonium alpha

Matières premières des aliments pour animaux.

0,05

Aliments composés pour :

— équidés, lapins, dindes (> 16 semaines), oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,05

— poulets d’engraissement et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de maduramicine ammonium alpha est interdite (aliments de retrait),

0,05

— autres espèces animales.

0,15

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de maduramicine ammonium alpha n’est pas autorisée.

[21]

6. Monensine sodium

Matières premières des aliments pour animaux

1,25

Aliments composés pour :

— équidés, chiens, petits ruminants (ovins et caprins), canards, bovins, bétail laitier, oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 16 semaines),

1,25

— poulets d’engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de monensine sodium est interdite (aliments de retrait)

1,25

— autres espèces animales.

3,75

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de monensine sodium n’est pas autorisée.

[21]

7. Narasine

Matières premières des aliments pour animaux.

0,7

Aliments composés pour :

— dindes, lapins, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,7

— autres espèces animales.

2,1

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de narasine n’est pas autorisée.

[21]

8. Nicarbazine

Matières premières des aliments pour animaux.

1,25

Aliments composés pour :

— équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

1,25

— autres espèces animales.

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de nicarbazine (seule ou associée à la narasine) n’est pas autorisée.

[21]

9.Chlorhydrate de robénidine

Matières premières des aliments pour animaux.

0,7

Aliments composés pour :

— oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,7

— poulets d’engraissement, lapins d’engraissement, lapins reproducteurs et dindes pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de chlorhydrate de robénidine est interdite (aliments de retrait)

0,7

— autres espèces animales.

2,1

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de chlorhydrate de robénidine n’est pas autorisée.

[21]

10. Salinomycine sodium

Matières premières des aliments pour animaux.

0,7

Aliments composés pour :

— équidés, dindes, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 12 semaines),

0,7

— poulets d’engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 12 semaines) et lapins d’engraissement pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de salinomycine sodium est interdite (aliments de retrait)

0,7

— autres espèces animales.

2,1

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de salinomycine sodium n’est pas autorisée.

[21]

11. Semduramicine sodium

Matières premières des aliments pour animaux.

0,25

Aliments composés pour :

— oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,25

— poulets d’engraissement pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de semduramicine sodium est interdite (aliments de retrait)

0,25

— autres espèces animales.

0,75

Pré mélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de semduramicine sodium n’est pas autorisée.

[21]

[20] Sans préjudice des niveaux autorisés dans le cadre du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29).
[21] Le niveau maximal de la substance dans le pré mélange correspond à une concentration qui ne doit pas conduire à un niveau supérieur à 50 % de la valeur maximale établie pour l’aliment lorsque les consignes d’utilisation du pré mélange sont respectées.

SUBSTANCES, PRODUITS

PRODUITS DESTINES AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX

TENEUR MAXIMALE
en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12%

A. - Substances (ions ou produits)

1. Arsenic (1-1).

Matières premières des aliments pour animaux, avec les exceptions suivantes :

2

- farines d'herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières

4

- tourteaux de pression de palmiste

4 (1-2)

- phosphates et algues marines calcaires

10

- carbonate de calcium

15

- oxyde de magnésium

20

- aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins, poisson compris

25 (1-2)

- farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines

40 (1-2)

50

30

50

100

Aliments complets, avec l'exception suivante :

2

- aliments complets pour poissons et animaux à fourrure

10 (1-2)

Aliments complémentaires, avec l'exception suivante :

4

- aliments minéraux

12

2. Plomb (a).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

10

- des fourrages verts (b) ;

30

- des phosphates et des algues marines calcaires ;

15

- du carbonate de calcium ;

20

- des levures.

5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments, à l'exception de :

100

- l'oxyde de zinc ;

400

- l'oxyde manganeux, du carbonate de fer, du carbonate de cuivre.

200

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants, à l'exception de :

30

- clinoptilolite d'origine volcanique.

60

Prémélanges.

200

Aliments complémentaires, à l'exception des :

10

- aliments minéraux.

15

Aliments complets.

5

3. Fluor (c).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

150

- des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill ;

500

- des crustacés marins tels que le krill ;

3 000

- des phosphates ;

2 000

- du carbonate de calcium ;

350

- de l'oxyde de magnésium ;

600

- des algues marines calcaires.

1 000

Vermiculite (E 561).

3 000

Aliments complémentaires :

- contenant ≤ 4 % de phosphore ;

500

- contenant > 4 % de phosphore.

125 pour 1 % de phosphore

Aliments complets, à l'exception des :

150

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins :

- en lactation ;

30

- autres ;

50

- aliments complets pour porcs ;

100

- aliments complets pour volaille ;

350

- aliments complets pour poussins ;

250

- aliments complets pour poissons.

350

4. Mercure (m).

Matières premières des aliments pour animaux

0,1

A l'exception de :

- aliments provenant de poissons ou de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins

0,5

- carbonate de calcium

0,3

Aliments composés (complémentaires et complets)

0,1

A l'exception de :

- aliments minéraux

0,2

- aliments composés pour poissons

0,2

- aliments composés pour chiens, chats et animaux à fourrure

0,3

5. Nitrites.

Matières premières des aliments pour animaux

15 (exprimé en nitrite de sodium)

A l'exception de :

- farine de poisson

30 (exprimé en nitrite de sodium)

- fourrage ensilé

-

Aliments complets

15 (exprimé en nitrite de sodium)

A l'exception de :

- aliments complets pour chiens et chats d'une teneur en humidité supérieure à 20 %

-

6. Cadmium (d).

Matières premières des aliments pour animaux d'origine végétale.

1

Matières premières des aliments pour animaux d'origine animale.

2

Matières premières des aliments pour animaux d'origine minérale, à l'exception des :

2

- phosphates.

10

Additifs appartenant au groupe d'oligoéléments, à l'exception :

10

- de l'oxyde de cuivre, de l'oxyde manganeux, de l'oxyde de zinc et du sulfate manganeux monohydrate.

30

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants.

2

Prémélanges.

15

Aliments minéraux :

- contenant < 7 % de phosphore ;

5

- contenant ≥ 7 % de phosphore.

0,75 pour 1 % de phosphore, avec un maximum de 7,5

Aliments complémentaires pour animaux familiers ;

2

Autres aliments complémentaires.

0,5

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins et aliments pour poissons, à l'exception :

1

- des aliments complets pour animaux familiers.

2

- des aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux et autres aliments complets.

0,5

B. - Produits

1. Aflatoxine B 1.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux

0,02

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception de :

0,02

- aliments complets pour bétail laitier

0,005

- aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux

0,01

Aliments complets pour porcs et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complets

0,01

Aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des aliments complémentaires pour bétail laitier, veaux, agneaux et chevreaux)

0,02

Aliments complémentaires pour porc et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complémentaires

0,005

2. Acide cyanhydrique.

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

50

- graines de lin

250

- tourteaux de lin

350

- produits de manioc et tourteaux d'amandes

100

Aliments complets, à l'exception de :

50

- aliments complets pour poussins

10

3. Gossypol libre.

Matières premières des aliments pour animaux

20

A l'exception de :

- graines de coton

5 000

- tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton

1 200

Aliments complets

20

A l'exception de :

- aliments complets pour bovins adultes

500

- aliments complets pour ovins (à l'exception des agneaux) et caprins (à l'exception des chevreaux)

300

- aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles pondeuses) et veaux

100

- aliments complets pour lapins, agneaux, chevreaux et porcs (à l'exception des porcelets)

60

4. Théobromine.

Aliments complets, avec les exceptions suivantes :

300

- aliments complets pour porcs

200

50

5. Essence volatile de moutarde.

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

100

- tourteaux de colza

4 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

Aliments complets, à l'exception de :

150 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux)

1 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour porcs là l'exception des porcelets) et volailles

500 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

6. Vinylthiooxazolidone (vinyle-oxazolidine thione).

Aliments complets pour volailles, à l'exception de :

1 000

- aliments complets pour volaille de ponte

500

7. Ergot du seigle (Claviceps purpurea).

Tous les aliments contenant des céréales non moulues

1 000

8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble autres que : Datura spp.

Tous les aliments

3 000

1 000

9. Graines et coques de Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatorius L. et les dérivés de leur transformation (1), isolément ou ensemble.

Tous les aliments

10

10. Crotalaria spp.

Tous les aliments

100

11. Aldrine (j).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01 (k)

12. Dieldrine.

- des matières grasses et huiles ;

0,1 (k)

- des aliments pour poissons.

0,02 (k)

13. Camphéchlore (toxaphène) - somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62 (e).

- Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson.

0,02

- Huile de poisson.

0,2

- Aliments pour poissons.

0,05

14. Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l'oxychlordane, calculée sous forme de chlordane).

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et huiles.

0,05

15. DDT (somme des isomères de DDT, DDD [ou TDE] et DDE, calculée sous forme de DDT).

Tous les aliments à l'exception :

0,05

- des matières grasses et des huiles.

0,5

16. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l'endosulfansulfate, calculée sous forme d'endosulfan).

Tous les aliments, à l'exception :

0,1

- du maïs et des produits dérivés de sa transformation ;

0,2

- des graines oléagineuses et des produits dérivés de leur transformation, à l'exception de l'huile végétale brute ;

0,5

- de l'huile végétale brute ;

1,0

- des aliments complets pour poissons.

0,005

17. Endrine (somme de l'endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d'endrine).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,05

18. Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'époxyde d'heptachlore, calculée sous forme d'heptachlore).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

19. Hexachlorobenzène (HCB).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20. Hexachlorocyclohexane (HCH).

20.1. Isomères alpha.

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20.2. Isomères bêta.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,1

Tous les aliments composés, à l'exception :

0,01

- des aliments composés pour le bétail laitier.

0,005

20.3. Isomères gamma.

Tous les aliments, à l'exception :

0,2

- des matières grasses et des huiles.

2,0

21. Dioxines [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

2,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

f) Huile de poisson.

6,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

1,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

i) Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolitephonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d'origine sédimentaire appartenant au groupe fonctionnel des liants et des antiagglomérants.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

k) Prémélanges.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

m) Aliments pour poissons. Aliments pour animaux familiers.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

21 bis. Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

3,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

f) Huile de poisson.

24,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

4,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

11,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

i) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des liants et des anti-agglomérants.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

k) Prémélanges.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

m) Aliments pour poissons, aliments pour animaux familiers.

7,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

C. - Impuretés botaniques

3. Faîne non décortiquée -Fagus silvatica (L.).

Tous les aliments

Les graines et fruits et dérivés de leur transformation des espèces végétales ci-contre ne peuvent se trouver dans les aliments des animaux qu'en quantité indécelable.

6. Purgère -Jatropha curcas L.

8. Moutarde indienne - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp, integrifolia (West.) Thell.

9. Moutarde de Sarepte - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp. Juncea.

10. Moutarde chinoise - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. Spp. Juncea var. lutea Batalin.

11. Moutarde noire - Brassica nigra (L.) Koch.

12. Moutarde d'Abyssinie (d'Ethiopie) - Brassica carinate A. Braun.

D. - Coccidiostatiques et histomonostatiques des aliments pour animaux non cibles

1. Lasalocide sodium

Matières premières des aliments des animaux

1,25

Aliments composés pour :

- chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 12 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

1,25

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de lasalocide sodium est interdite (aliments de retrait)

1,25

- autres espèces animales

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de lasalocide sodium n'est pas autorisée

(**)

2. Narasin

Matières premières des aliments des animaux

0,7

Aliments composés pour :

- dindes, lapins, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0, 7

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de narasine est interdite (aliments de retrait)

0,7

- autres espèces animales

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments dans lesquels l'utilisation de narasin n'est pas autorisée

(**)

3. Salinomycine sodium

Matières premières des aliments des animaux

0,7

Aliment composé pour :

- équidés, dindes, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 12 semaines)

0,7

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 12 semaines) et lapins d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de salinomycine sodium est interdite (aliments de retrait)

0, 7

- autres espèces animales

2, 1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de salinomycine sodium n'est pas autorisée

(**)

4. Monensin sodium

Matières premières des aliments des animaux

1,25

Aliments composés pour :

- équidés, chiens, petits ruminants (ovins et caprins), canards, bovins, bétail laitier, oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 16 semaines)

1,25

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de monensine sodium est interdite (aliments de retrait)

1,25

- autres espèces animales

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de monensin sodium n'est pas autorisée

(**)

5. Semduramicine sodium

Matières premières des aliments pour animaux

0,25

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,25

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de semduramicine sodium est interdite (aliments de retrait)

0,25

- autres espèces animales

0,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de semduramicine sodium n'est pas autorisée

(**)

6. Maduramicine ammonium alpha

Matières premières des aliments pour animaux

0,05

Aliments composés pour :

- équidés, lapins, dindes (> 16 semaines), oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,05

- poulets d'engraissement et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de maduramicine ammonium alpha est interdite (aliments de retrait)

0,05

- autres espèces animales

0,15

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de maduramicine ammonium alpha n'est pas autorisée

(**)

7. Chlorhydrate de robénidine

Matières premières des aliments pour animaux

0,7

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,7

- poulets d'engraissement, lapins d'engraissement, lapins reproducteurs et dindes pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de chlorhydrate de robénidine est interdite (aliments de retrait)

0,7

- autres espèces animales

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de chlorhydrate de robénidine n'est pas autorisée

(**)

8. Décoquinate

Matières premières des aliments pour animaux

0,4

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,4

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de décoquinate est interdite (aliments de retrait)

0,4

- autres espèces animales

1,2

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de décoquinate n'est pas autorisée

(**)

9. Bromhydrate d'halofuginone

Matières premières des aliments pour animaux

0,03

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 12 semaines)

0,03

- poulets d'engraissement et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone est interdite (aliments de retrait)

0,03

- autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines)

0,09

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone n'est pas autorisée

(**)

10. Nicarbazine

Matières premières des aliments pour animaux

0,5

Aliments composés pour :

- équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,5

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) est interdite (aliments de retrait)

0,5

- autres espèces animales

1,5

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) n'est pas autorisée

(**)

11. Diclazuril

Matières premières des aliments pour animaux

0,01

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes d'engraissement (> 12 semaines)

0,01

- lapins d'engraissement et lapins reproducteurs pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait)

0,01

- autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets d'engraissement et les dindes d'engraissement (< 12 semaines)

0,03

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de diclazuril n'est pas autorisée.

(**)

(1) Dans la mesure où ils sont décelables par microscopie analytique.

(1-1) Les teneurs maximales se rapportent à l'arsenic total. Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique de l'arsenic, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.

(1-2) A la demande des autorités compétentes, l'opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l'algue marine hijiki (Hizikia fusiforme).

(2) Concentrations supérieures ; les concentrations supérieures sont calculées en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.

(3) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis à ce seuil maximal : le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à un seuil maximum de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine.
(a) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du plomb, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(b) Les fourrages verts comprennent les produits destinés à l'alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l'herbe fraîche, etc.
(c) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l'extraction s'effectuant avec de l'acide chlorhydrique 1N pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(d) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du cadmium, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(e) Système de numérotation selon Parlar, avec préfixe CHB ou Parlar n°
- CHB 26 : 2-endo,3-exo,5-endo, 6-exo, 8,8,10,10-octochlorobornane
- CHB 50 : 2-endo,3-exo,5-endo, 6-exo, 8,8,9,10,10-nonachlorobornane
- CHB 62 : 2,2,5,5,8,9,9,10,10-nonachlorobornane.
(f) TEF-OMS pour l'évaluation des risques pour les êtres humains, fondés sur les conclusions de la réunion de l'OMS tenue à Stockholm (Suède), du 15 au 18 juin 1997 [Van den Berg et al. (1998) Toxic Equivalency Factors (TEFs) for PCBs, PCDDs, PCDFs for Humans and for Wildlife. Environmental Health Perspectives, 106(12), 775].
(g) Concentrations supérieures : les concentrations supérieures sont calculées sur la base de l'hypothèse que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.
(h) La teneur maximale distincte pour les dioxines (PCDD/F) reste applicable pendant une période limitée. Les produits destinés aux aliments pour animaux mentionnés au point 21 doivent satisfaire, pendant cette période, tant aux teneurs maximales fixées pour les dioxines qu'à celles établies pour la somme des dioxines et des PCB de type dioxine.
(i) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis aux teneurs maximales, tandis que le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à des teneurs maximales de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg et de 8,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire, et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux d'élevage gardés, engraissés ou élevés pour la production de denrées alimentaires.
(j) Isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.
(k) Teneur maximale pour l'aldrine et la dieldrine, prises isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.

(m) Les teneurs maximales se rapportent aux teneurs totales en mercure. Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du mercure, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/ p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.

(*) Sans préjudice des niveaux autorisés dans le cadre du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux.
(**) Le niveau maximal de la substance dans le prémélange correspond à une concentration qui ne doit pas conduire à un niveau supérieur à 50 % de la valeur maximale établie pour l'aliment lorsque les consignes d'utilisation du prémélange sont respectées.

CONGÉNÈRE

VALEUR DU TEF

Dibenzo-p-dioxines (PCDD)

2,3,7,8,-TCDD

1

1,2,3,7,8-PeCDD

1

1,2,3,4,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDD

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDD

0,01

OCDD

0,0001

Dibenzofuranes (PCDF)

2,3,7,8-TCDF

0,1

1,2,3,7,8-PeCDF

0,05

2,3,4,7,8-PeCDF

0,5

1,2,3,4,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDF

0,1

2,3,4,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDF

0,01

1,2,3,4,7,8,9-HpCDF

0,01

OCDF

0,0001

PCB de type dioxine PCBs

PCB non-ortho + PCB mono-ortho

PCB non-ortho

PCB 77

0,0001

PCB 81

0,0001

PCB 126

0,1

PCB 169

0,01

PCB mono-ortho

PCB 105

0,0001

PCB 114

0,0005

PCB 118

0,0001

PCB 123

0,0001

PCB 156

0,0005

PCB 157

0,0005

PCB 167

0,00001

PCB 189

0,0001

Abréviations utilisées : T = tetra ; Pe = penta ; Hx = hexa ; Hp = hepta ; O = octa ; CDD = chlorodibenzodioxine ; CDF = chlorodibenzofurane ; CB = chlorobiphényle.

SUBSTANCES, PRODUITS

PRODUITS DESTINES AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX

TENEUR MAXIMALE
en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12%

A. - Substances (ions ou produits)

1. Arsenic (1-1).

Matières premières des aliments pour animaux, avec les exceptions suivantes :

2

- farines d'herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières

4

- tourteaux de pression de palmiste

4 (1-2)

- phosphates et algues marines calcaires

10

- carbonate de calcium

15

- oxyde de magnésium

20

- aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins, poisson compris

25 (1-2)

- farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines

40 (1-2)

50

30

50

100

Aliments complets, avec l'exception suivante :

2

- aliments complets pour poissons et animaux à fourrure

10 (1-2)

Aliments complémentaires, avec l'exception suivante :

4

- aliments minéraux

12

2. Plomb (a).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

10

- des fourrages verts (b) ;

30

- des phosphates et des algues marines calcaires ;

15

- du carbonate de calcium ;

20

- des levures.

5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments, à l'exception de :

100

- l'oxyde de zinc ;

400

- l'oxyde manganeux, du carbonate de fer, du carbonate de cuivre.

200

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants, à l'exception de :

30

- clinoptilolite d'origine volcanique.

60

Prémélanges.

200

Aliments complémentaires, à l'exception des :

10

- aliments minéraux.

15

Aliments complets.

5

3. Fluor (c).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

150

- des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill ;

500

- des crustacés marins tels que le krill ;

3 000

- des phosphates ;

2 000

- du carbonate de calcium ;

350

- de l'oxyde de magnésium ;

600

- des algues marines calcaires.

1 000

Vermiculite (E 561).

3 000

Aliments complémentaires :

- contenant ≤ 4 % de phosphore ;

500

- contenant > 4 % de phosphore.

125 pour 1 % de phosphore

Aliments complets, à l'exception des :

150

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins :

- en lactation ;

30

- autres ;

50

- aliments complets pour porcs ;

100

- aliments complets pour volaille ;

350

- aliments complets pour poussins ;

250

- aliments complets pour poissons.

350

4. Mercure.

Matières premières pour aliments des animaux

0,1

A l'exception de :

- aliments provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins

0,5

- carbonate de calcium

0,3

Aliments complets

0,1

A l'exception de :

- aliments complets pour chiens et chats

0,4

Aliments complémentaires

0,2

A l'exception de :

- aliments complémentaires pour chiens et chats.

5. Nitrites.

Farine de poisson

60 (exprimé en nitrite de sodium)

Aliments complets, à l'exception de :

15 (exprimé en nitrite de sodium)

- aliments pour animaux familiers sauf les oiseaux et poissons d'ornement.

6. Cadmium (d).

Matières premières des aliments pour animaux d'origine végétale.

1

Matières premières des aliments pour animaux d'origine animale.

2

Matières premières des aliments pour animaux d'origine minérale, à l'exception des :

2

- phosphates.

10

Additifs appartenant au groupe d'oligoéléments, à l'exception :

10

- de l'oxyde de cuivre, de l'oxyde manganeux, de l'oxyde de zinc et du sulfate manganeux monohydrate.

30

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants.

2

Prémélanges.

15

Aliments minéraux :

- contenant < 7 % de phosphore ;

5

- contenant ≥ 7 % de phosphore.

0,75 pour 1 % de phosphore, avec un maximum de 7,5

Aliments complémentaires pour animaux familiers ;

2

Autres aliments complémentaires.

0,5

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins et aliments pour poissons, à l'exception :

1

- des aliments complets pour animaux familiers.

2

- des aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux et autres aliments complets.

0,5

B. - Produits

1. Aflatoxine B 1.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux

0,02

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception de :

0,02

- aliments complets pour bétail laitier

0,005

- aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux

0,01

Aliments complets pour porcs et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complets

0,01

Aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des aliments complémentaires pour bétail laitier, veaux, agneaux et chevreaux)

0,02

Aliments complémentaires pour porc et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complémentaires

0,005

2. Acide cyanhydrique.

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

50

- graines de lin

250

- tourteaux de lin

350

- produits de manioc et tourteaux d'amandes

100

Aliments complets, à l'exception de :

50

- aliments complets pour poussins

10

3. Gossypol libre.

Matières premières pour aliments pour animaux, à l'exception de :

20

- graines de coton

5 000

- tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton

1 200

Aliments complets, à l'exception de :

20

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins

500

- aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles de ponte) et aliments complets pour veaux

100

- aliments complets pour lapins et porcs (à l'exception des porcelets)

60

4. Théobromine.

Aliments complets, avec les exceptions suivantes :

300

- aliments complets pour porcs

200

50

5. Essence volatile de moutarde.

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

100

- tourteaux de colza

4 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

Aliments complets, à l'exception de :

150 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux)

1 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour porcs là l'exception des porcelets) et volailles

500 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

6. Vinylthiooxazolidone (vinyle-oxazolidine thione).

Aliments complets pour volailles, à l'exception de :

1 000

- aliments complets pour volaille de ponte

500

7. Ergot du seigle (Claviceps purpurea).

Tous les aliments contenant des céréales non moulues

1 000

Tous les aliments

3 000

1 000

9. Graines et coques de Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatorius L. et les dérivés de leur transformation (1), isolément ou ensemble.

Tous les aliments

10

10. Crotalaria spp.

Tous les aliments

100

11. Aldrine (j).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01 (k)

12. Dieldrine.

- des matières grasses et huiles ;

0,1 (k)

- des aliments pour poissons.

0,02 (k)

13. Camphéchlore (toxaphène) - somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62 (e).

- Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson.

0,02

- Huile de poisson.

0,2

- Aliments pour poissons.

0,05

14. Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l'oxychlordane, calculée sous forme de chlordane).

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et huiles.

0,05

15. DDT (somme des isomères de DDT, DDD [ou TDE] et DDE, calculée sous forme de DDT).

Tous les aliments à l'exception :

0,05

- des matières grasses et des huiles.

0,5

16. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l'endosulfansulfate, calculée sous forme d'endosulfan).

Tous les aliments, à l'exception :

0,1

- du maïs et des produits dérivés de sa transformation ;

0,2

- des graines oléagineuses et des produits dérivés de leur transformation, à l'exception de l'huile végétale brute ;

0,5

- de l'huile végétale brute ;

1,0

- des aliments complets pour poissons.

0,005

17. Endrine (somme de l'endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d'endrine).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,05

18. Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'époxyde d'heptachlore, calculée sous forme d'heptachlore).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

19. Hexachlorobenzène (HCB).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20. Hexachlorocyclohexane (HCH).

20.1. Isomères alpha.

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20.2. Isomères bêta.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,1

Tous les aliments composés, à l'exception :

0,01

- des aliments composés pour le bétail laitier.

0,005

20.3. Isomères gamma.

Tous les aliments, à l'exception :

0,2

- des matières grasses et des huiles.

2,0

21. Dioxines [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

2,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

f) Huile de poisson.

6,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

1,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

i) Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolitephonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d'origine sédimentaire appartenant au groupe fonctionnel des liants et des antiagglomérants.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

k) Prémélanges.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

m) Aliments pour poissons. Aliments pour animaux familiers.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

21 bis. Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

3,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

f) Huile de poisson.

24,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

4,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

11,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

i) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des liants et des anti-agglomérants.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

k) Prémélanges.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

m) Aliments pour poissons, aliments pour animaux familiers.

7,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

C. - Impuretés botaniques

3. Faîne non décortiquée -Fagus silvatica (L.).

Tous les aliments

Les graines et fruits et dérivés de leur transformation des espèces végétales ci-contre ne peuvent se trouver dans les aliments des animaux qu'en quantité indécelable.

5. Mowrah, Bassia, Madhuca-Madhuca longilolia (L.) Macbr. (= Bassia longifolia L. = Illipe malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (= Bassia latifolia (Roxb.) = lllipe latifolia [Roscb.] F. Mueller).

6. Purgère -Jatropha curcas L.

8. Moutarde indienne - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp, integrifolia (West.) Thell.

9. Moutarde de Sarepte - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp. Juncea.

10. Moutarde chinoise - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. Spp. Juncea var. lutea Batalin.

11. Moutarde noire - Brassica nigra (L.) Koch.

12. Moutarde d'Abyssinie (d'Ethiopie) - Brassica carinate A. Braun.

D. - Coccidiostatiques et histomonostatiques des aliments pour animaux non cibles

1. Lasalocide sodium

Matières premières des aliments des animaux

1,25

Aliments composés pour :

- chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 12 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

1,25

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de lasalocide sodium est interdite (aliments de retrait)

1,25

- autres espèces animales

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de lasalocide sodium n'est pas autorisée

(**)

2. Narasin

Matières premières des aliments des animaux

0,7

Aliments composés pour :

- dindes, lapins, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0, 7

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de narasine est interdite (aliments de retrait)

0,7

- autres espèces animales

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments dans lesquels l'utilisation de narasin n'est pas autorisée

(**)

3. Salinomycine sodium

Matières premières des aliments des animaux

0,7

Aliment composé pour :

- équidés, dindes, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 12 semaines)

0,7

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 12 semaines) et lapins d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de salinomycine sodium est interdite (aliments de retrait)

0, 7

- autres espèces animales

2, 1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de salinomycine sodium n'est pas autorisée

(**)

4. Monensin sodium

Matières premières des aliments des animaux

1,25

Aliments composés pour :

- équidés, chiens, petits ruminants (ovins et caprins), canards, bovins, bétail laitier, oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 16 semaines)

1,25

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de monensine sodium est interdite (aliments de retrait)

1,25

- autres espèces animales

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de monensin sodium n'est pas autorisée

(**)

5. Semduramicine sodium

Matières premières des aliments pour animaux

0,25

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,25

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de semduramicine sodium est interdite (aliments de retrait)

0,25

- autres espèces animales

0,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de semduramicine sodium n'est pas autorisée

(**)

6. Maduramicine ammonium alpha

Matières premières des aliments pour animaux

0,05

Aliments composés pour :

- équidés, lapins, dindes (> 16 semaines), oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,05

- poulets d'engraissement et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de maduramicine ammonium alpha est interdite (aliments de retrait)

0,05

- autres espèces animales

0,15

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de maduramicine ammonium alpha n'est pas autorisée

(**)

7. Chlorhydrate de robénidine

Matières premières des aliments pour animaux

0,7

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,7

- poulets d'engraissement, lapins d'engraissement, lapins reproducteurs et dindes pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de chlorhydrate de robénidine est interdite (aliments de retrait)

0,7

- autres espèces animales

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de chlorhydrate de robénidine n'est pas autorisée

(**)

8. Décoquinate

Matières premières des aliments pour animaux

0,4

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,4

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de décoquinate est interdite (aliments de retrait)

0,4

- autres espèces animales

1,2

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de décoquinate n'est pas autorisée

(**)

9. Bromhydrate d'halofuginone

Matières premières des aliments pour animaux

0,03

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 12 semaines)

0,03

- poulets d'engraissement et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone est interdite (aliments de retrait)

0,03

- autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines)

0,09

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone n'est pas autorisée

(**)

10. Nicarbazine

Matières premières des aliments pour animaux

0,5

Aliments composés pour :

- équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,5

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) est interdite (aliments de retrait)

0,5

- autres espèces animales

1,5

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) n'est pas autorisée

(**)

11. Diclazuril

Matières premières des aliments pour animaux

0,01

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes d'engraissement (> 12 semaines)

0,01

- lapins d'engraissement et lapins reproducteurs pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait)

0,01

- autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets d'engraissement et les dindes d'engraissement (< 12 semaines)

0,03

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de diclazuril n'est pas autorisée.

(**)

(1) Dans la mesure où ils sont décelables par microscopie analytique.

(1-1) Les teneurs maximales se rapportent à l'arsenic total. Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique de l'arsenic, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.

(1-2) A la demande des autorités compétentes, l'opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l'algue marine hijiki (Hizikia fusiforme).

(2) Concentrations supérieures ; les concentrations supérieures sont calculées en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.

(3) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis à ce seuil maximal : le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à un seuil maximum de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine.
(a) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du plomb, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(b) Les fourrages verts comprennent les produits destinés à l'alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l'herbe fraîche, etc.
(c) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l'extraction s'effectuant avec de l'acide chlorhydrique 1N pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(d) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du cadmium, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(e) Système de numérotation selon Parlar, avec préfixe CHB ou Parlar n°
- CHB 26 : 2-endo,3-exo,5-endo, 6-exo, 8,8,10,10-octochlorobornane
- CHB 50 : 2-endo,3-exo,5-endo, 6-exo, 8,8,9,10,10-nonachlorobornane
- CHB 62 : 2,2,5,5,8,9,9,10,10-nonachlorobornane.
(f) TEF-OMS pour l'évaluation des risques pour les êtres humains, fondés sur les conclusions de la réunion de l'OMS tenue à Stockholm (Suède), du 15 au 18 juin 1997 [Van den Berg et al. (1998) Toxic Equivalency Factors (TEFs) for PCBs, PCDDs, PCDFs for Humans and for Wildlife. Environmental Health Perspectives, 106(12), 775].
(g) Concentrations supérieures : les concentrations supérieures sont calculées sur la base de l'hypothèse que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.
(h) La teneur maximale distincte pour les dioxines (PCDD/F) reste applicable pendant une période limitée. Les produits destinés aux aliments pour animaux mentionnés au point 21 doivent satisfaire, pendant cette période, tant aux teneurs maximales fixées pour les dioxines qu'à celles établies pour la somme des dioxines et des PCB de type dioxine.
(i) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis aux teneurs maximales, tandis que le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à des teneurs maximales de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg et de 8,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire, et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux d'élevage gardés, engraissés ou élevés pour la production de denrées alimentaires.
(j) Isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.
(k) Teneur maximale pour l'aldrine et la dieldrine, prises isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.
(*) Sans préjudice des niveaux autorisés dans le cadre du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux.
(**) Le niveau maximal de la substance dans le prémélange correspond à une concentration qui ne doit pas conduire à un niveau supérieur à 50 % de la valeur maximale établie pour l'aliment lorsque les consignes d'utilisation du prémélange sont respectées.

CONGÉNÈRE

VALEUR DU TEF

Dibenzo-p-dioxines (PCDD)

2,3,7,8,-TCDD

1

1,2,3,7,8-PeCDD

1

1,2,3,4,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDD

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDD

0,01

OCDD

0,0001

Dibenzofuranes (PCDF)

2,3,7,8-TCDF

0,1

1,2,3,7,8-PeCDF

0,05

2,3,4,7,8-PeCDF

0,5

1,2,3,4,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDF

0,1

2,3,4,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDF

0,01

1,2,3,4,7,8,9-HpCDF

0,01

OCDF

0,0001

PCB de type dioxine PCBs

PCB non-ortho + PCB mono-ortho

PCB non-ortho

PCB 77

0,0001

PCB 81

0,0001

PCB 126

0,1

PCB 169

0,01

PCB mono-ortho

PCB 105

0,0001

PCB 114

0,0005

PCB 118

0,0001

PCB 123

0,0001

PCB 156

0,0005

PCB 157

0,0005

PCB 167

0,00001

PCB 189

0,0001

Abréviations utilisées : T = tetra ; Pe = penta ; Hx = hexa ; Hp = hepta ; O = octa ; CDD = chlorodibenzodioxine ; CDF = chlorodibenzofurane ; CB = chlorobiphényle.

SUBSTANCES, PRODUITS

PRODUITS DESTINES AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX

TENEUR MAXIMALE
en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12%

A. - Substances (ions ou produits)

1. Arsenic (1-1).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception de :

2

- farines d'herbes, de luzerne et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières

4

- tourteau de pression de palmiste

4 (1-2)

- phosphates et algues marines calcaires

10

- carbonate de calcium

15

- oxyde de magnésium

20

- aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins

15 (1-2)

- farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines

40 (1-2)

Aliments complets, à l'exception de :

2

- aliments complets pour poissons et animaux à fourrure

6 (1-2)

Aliments complémentaires, à l'exception de :

4

- aliments minéraux

12

2. Plomb (a).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

10

- des fourrages verts (b) ;

30

- des phosphates et des algues marines calcaires ;

15

- du carbonate de calcium ;

20

- des levures.

5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments, à l'exception de :

100

- l'oxyde de zinc ;

400

- l'oxyde manganeux, du carbonate de fer, du carbonate de cuivre.

200

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants, à l'exception de :

30

- clinoptilolite d'origine volcanique.

60

Prémélanges.

200

Aliments complémentaires, à l'exception des :

10

- aliments minéraux.

15

Aliments complets.

5

3. Fluor (c).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

150

- des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill ;

500

- des crustacés marins tels que le krill ;

3 000

- des phosphates ;

2 000

- du carbonate de calcium ;

350

- de l'oxyde de magnésium ;

600

- des algues marines calcaires.

1 000

Vermiculite (E 561).

3 000

Aliments complémentaires :

- contenant ≤ 4 % de phosphore ;

500

- contenant > 4 % de phosphore.

125 pour 1 % de phosphore

Aliments complets, à l'exception des :

150

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins :

- en lactation ;

30

- autres ;

50

- aliments complets pour porcs ;

100

- aliments complets pour volaille ;

350

- aliments complets pour poussins ;

250

- aliments complets pour poissons.

350

4. Mercure.

Matières premières pour aliments des animaux

0,1

A l'exception de :

- aliments provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins

0,5

- carbonate de calcium

0,3

Aliments complets

0,1

A l'exception de :

- aliments complets pour chiens et chats

0,4

Aliments complémentaires

0,2

A l'exception de :

- aliments complémentaires pour chiens et chats.

5. Nitrites.

Farine de poisson

60 (exprimé en nitrite de sodium)

Aliments complets, à l'exception de :

15 (exprimé en nitrite de sodium)

- aliments pour animaux familiers sauf les oiseaux et poissons d'ornement.

6. Cadmium (d).

Matières premières des aliments pour animaux d'origine végétale.

1

Matières premières des aliments pour animaux d'origine animale.

2

Matières premières des aliments pour animaux d'origine minérale, à l'exception des :

2

- phosphates.

10

Additifs appartenant au groupe d'oligoéléments, à l'exception :

10

- de l'oxyde de cuivre, de l'oxyde manganeux, de l'oxyde de zinc et du sulfate manganeux monohydrate.

30

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants.

2

Prémélanges.

15

Aliments minéraux :

- contenant < 7 % de phosphore ;

5

- contenant ≥ 7 % de phosphore.

0,75 pour 1 % de phosphore, avec un maximum de 7,5

Aliments complémentaires pour animaux familiers ;

2

Autres aliments complémentaires.

0,5

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins et aliments pour poissons, à l'exception :

1

- des aliments complets pour animaux familiers.

2

- des aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux et autres aliments complets.

0,5

B. - Produits

1. Aflatoxine B 1.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux

0,02

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception de :

0,02

- aliments complets pour bétail laitier

0,005

- aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux

0,01

Aliments complets pour porcs et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complets

0,01

Aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des aliments complémentaires pour bétail laitier, veaux, agneaux et chevreaux)

0,02

Aliments complémentaires pour porc et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complémentaires

0,005

2. Acide cyanhydrique.

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

50

- graines de lin

250

- tourteaux de lin

350

- produits de manioc et tourteaux d'amandes

100

Aliments complets, à l'exception de :

50

- aliments complets pour poussins

10

3. Gossypol libre.

Matières premières pour aliments pour animaux, à l'exception de :

20

- graines de coton

5 000

- tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton

1 200

Aliments complets, à l'exception de :

20

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins

500

- aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles de ponte) et aliments complets pour veaux

100

- aliments complets pour lapins et porcs (à l'exception des porcelets)

60

4. Théobromine.

Aliments complets, à l'exception de :

300

- aliments complets pour bovins adultes

700

5. Essence volatile de moutarde

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

100

- tourteaux de colza

4 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

Aliments complets, à l'exception de :

150 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux)

1 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour porcs là l'exception des porcelets) et volailles

500 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

6. Vinylthiooxazolidone (vinyle-oxazolidine thione).

Aliments complets pour volailles, à l'exception de :

1 000

- aliments complets pour volaille de ponte

500

7. Ergot du seigle (Claviceps purpurea).

Tous les aliments contenant des céréales non moulues

1 000

8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble :

Tous les aliments

3 000

Datura stramonium L.

1 000

9. Ricin -Rizinus communis L.

Tous les aliments

10

(exprimé en coques de ricin)

10. Crotalaria spp.

Tous les aliments

100

11. Aldrine (j).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01 (k)

12. Dieldrine.

- des matières grasses et huiles ;

0,1 (k)

- des aliments pour poissons.

0,02 (k)

13. Camphéchlore (toxaphène) - somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62 (e).

- Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson.

0,02

- Huile de poisson.

0,2

- Aliments pour poissons.

0,05

14. Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l'oxychlordane, calculée sous forme de chlordane).

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et huiles.

0,05

15. DDT (somme des isomères de DDT, DDD [ou TDE] et DDE, calculée sous forme de DDT).

Tous les aliments à l'exception :

0,05

- des matières grasses et des huiles.

0,5

16. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l'endosulfansulfate, calculée sous forme d'endosulfan).

Tous les aliments, à l'exception :

0,1

- du maïs et des produits dérivés de sa transformation ;

0,2

- des graines oléagineuses et des produits dérivés de leur transformation, à l'exception de l'huile végétale brute ;

0,5

- de l'huile végétale brute ;

1,0

- des aliments complets pour poissons.

0,005

17. Endrine (somme de l'endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d'endrine).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,05

18. Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'époxyde d'heptachlore, calculée sous forme d'heptachlore).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

19. Hexachlorobenzène (HCB).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20. Hexachlorocyclohexane (HCH).

20.1. Isomères alpha.

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20.2. Isomères bêta.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,1

Tous les aliments composés, à l'exception :

0,01

- des aliments composés pour le bétail laitier.

0,005

20.3. Isomères gamma.

Tous les aliments, à l'exception :

0,2

- des matières grasses et des huiles.

2,0

21. Dioxines [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

2,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

f) Huile de poisson.

6,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

1,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

i) Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolitephonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d'origine sédimentaire appartenant au groupe fonctionnel des liants et des antiagglomérants.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

k) Prémélanges.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

m) Aliments pour poissons. Aliments pour animaux familiers.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

21 bis. Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

3,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

f) Huile de poisson.

24,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

4,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

11,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

i) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des liants et des anti-agglomérants.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

k) Prémélanges.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

m) Aliments pour poissons, aliments pour animaux familiers.

7,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

C. - Impuretés botaniques

3. Faîne non décortiquée -Fagus silvatica (L.).

Tous les aliments

Les graines et fruits et dérivés de leur transformation des espèces végétales ci-contre ne peuvent se trouver dans les aliments des animaux qu'en quantité indécelable.

5. Mowrah, Bassia, Madhuca-Madhuca longilolia (L.) Macbr. (= Bassia longifolia L. = Illipe malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (= Bassia latifolia (Roxb.) = lllipe latifolia [Roscb.] F. Mueller).

6. Purgère -Jatropha curcas L.

7. Croton - Croton tiglium L.

8. Moutarde indienne - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp, integrifolia (West.) Thell.

9. Moutarde de Sarepte - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp. Juncea.

10. Moutarde chinoise - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. Spp. Juncea var. lutea Batalin.

11. Moutarde noire - Brassica nigra (L.) Koch.

12. Moutarde d'Abyssinie (d'Ethiopie) - Brassica carinate A. Braun.

D. - Coccidiostatiques et histomonostatiques

1. Lasalocide sodium

Matières premières des aliments des animaux

1,25

Aliments composés pour :

- chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 12 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

1,25

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de lasalocide sodium est interdite (aliments de retrait)

1,25

- autres espèces animales

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de lasalocide sodium n'est pas autorisée

(**)

2. Narasin

Matières premières des aliments des animaux

0,7

Aliments composés pour :

- dindes, lapins, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0, 7

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de narasine est interdite (aliments de retrait)

0,7

- autres espèces animales

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments dans lesquels l'utilisation de narasin n'est pas autorisée

(**)

3. Salinomycine sodium

Matières premières des aliments des animaux

0,7

Aliment composé pour :

- équidés, dindes, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 12 semaines)

0,7

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 12 semaines) et lapins d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de salinomycine sodium est interdite (aliments de retrait)

0, 7

- autres espèces animales

2, 1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de salinomycine sodium n'est pas autorisée

(**)

4. Monensin sodium

Matières premières des aliments des animaux

1,25

Aliments composés pour :

- équidés, chiens, petits ruminants (ovins et caprins), canards, bovins, bétail laitier, oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 16 semaines)

1,25

- poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de monensine sodium est interdite (aliments de retrait)

1,25

- autres espèces animales

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de monensin sodium n'est pas autorisée

(**)

5. Semduramicine sodium

Matières premières des aliments pour animaux

0,25

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,25

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de semduramicine sodium est interdite (aliments de retrait)

0,25

- autres espèces animales

0,75

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de semduramicine sodium n'est pas autorisée

(**)

6. Maduramicine ammonium alpha

Matières premières des aliments pour animaux

0,05

Aliments composés pour :

- équidés, lapins, dindes (> 16 semaines), oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,05

- poulets d'engraissement et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de maduramicine ammonium alpha est interdite (aliments de retrait)

0,05

- autres espèces animales

0,15

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de maduramicine ammonium alpha n'est pas autorisée

(**)

7. Chlorhydrate de robénidine

Matières premières des aliments pour animaux

0,7

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,7

- poulets d'engraissement, lapins d'engraissement, lapins reproducteurs et dindes pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de chlorhydrate de robénidine est interdite (aliments de retrait)

0,7

- autres espèces animales

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de chlorhydrate de robénidine n'est pas autorisée

(**)

8. Décoquinate

Matières premières des aliments pour animaux

0,4

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,4

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de décoquinate est interdite (aliments de retrait)

0,4

- autres espèces animales

1,2

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de décoquinate n'est pas autorisée

(**)

9. Bromhydrate d'halofuginone

Matières premières des aliments pour animaux

0,03

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 12 semaines)

0,03

- poulets d'engraissement et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone est interdite (aliments de retrait)

0,03

- autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines)

0,09

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone n'est pas autorisée

(**)

10. Nicarbazine

Matières premières des aliments pour animaux

0,5

Aliments composés pour :

- équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)

0,5

- poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) est interdite (aliments de retrait)

0,5

- autres espèces animales

1,5

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) n'est pas autorisée

(**)

11. Diclazuril

Matières premières des aliments pour animaux

0,01

Aliments composés pour :

- oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes d'engraissement (> 12 semaines)

0,01

- lapins d'engraissement et lapins reproducteurs pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait)

0,01

- autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets d'engraissement et les dindes d'engraissement (< 12 semaines)

0,03

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de diclazuril n'est pas autorisée.

(**)

(1) Teneur en fluor pour 1 % de phosphore.
(1-1) Les teneurs maximales se rapportent aux teneurs totales en arsenic.
(1-2) A la demande des autorités compétentes, l'opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur maximale en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l'algue marine hijiki (hizikia fusiforme).
(2) Concentrations supérieures ; les concentrations supérieures sont calculées en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.
(3) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis à ce seuil maximal : le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à un seuil maximum de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine.
(a) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du plomb, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(b) Les fourrages verts comprennent les produits destinés à l'alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l'herbe fraîche, etc.
(c) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l'extraction s'effectuant avec de l'acide chlorhydrique 1N pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(d) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du cadmium, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(e) Système de numérotation selon Parlar, avec préfixe CHB ou Parlar n°
- CHB 26 : 2-endo,3-exo,5-endo, 6-exo, 8,8,10,10-octochlorobornane
- CHB 50 : 2-endo,3-exo,5-endo, 6-exo, 8,8,9,10,10-nonachlorobornane
- CHB 62 : 2,2,5,5,8,9,9,10,10-nonachlorobornane.
(f) TEF-OMS pour l'évaluation des risques pour les êtres humains, fondés sur les conclusions de la réunion de l'OMS tenue à Stockholm (Suède), du 15 au 18 juin 1997 [Van den Berg et al. (1998) Toxic Equivalency Factors (TEFs) for PCBs, PCDDs, PCDFs for Humans and for Wildlife. Environmental Health Perspectives, 106(12), 775].
(g) Concentrations supérieures : les concentrations supérieures sont calculées sur la base de l'hypothèse que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.
(h) La teneur maximale distincte pour les dioxines (PCDD/F) reste applicable pendant une période limitée. Les produits destinés aux aliments pour animaux mentionnés au point 21 doivent satisfaire, pendant cette période, tant aux teneurs maximales fixées pour les dioxines qu'à celles établies pour la somme des dioxines et des PCB de type dioxine.
(i) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis aux teneurs maximales, tandis que le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à des teneurs maximales de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg et de 8,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire, et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux d'élevage gardés, engraissés ou élevés pour la production de denrées alimentaires.
(j) Isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.
(k) Teneur maximale pour l'aldrine et la dieldrine, prises isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.
(*) Sans préjudice des niveaux autorisés dans le cadre du règlement (CE) n° 1831 / 2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux.
(**) Le niveau maximal de la substance dans le prémélange correspond à une concentration qui ne doit pas conduire à un niveau supérieur à 50 % de la valeur maximale établie pour l'aliment lorsque les consignes d'utilisation du prémélange sont respectées.

CONGÉNÈRE

VALEUR DU TEF

Dibenzo-p-dioxines (PCDD)

2,3,7,8,-TCDD

1

1,2,3,7,8-PeCDD

1

1,2,3,4,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDD

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDD

0,01

OCDD

0,0001

Dibenzofuranes (PCDF)

2,3,7,8-TCDF

0,1

1,2,3,7,8-PeCDF

0,05

2,3,4,7,8-PeCDF

0,5

1,2,3,4,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDF

0,1

2,3,4,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDF

0,01

1,2,3,4,7,8,9-HpCDF

0,01

OCDF

0,0001

PCB de type dioxine PCBs

PCB non-ortho + PCB mono-ortho

PCB non-ortho

PCB 77

0,0001

PCB 81

0,0001

PCB 126

0,1

PCB 169

0,01

PCB mono-ortho

PCB 105

0,0001

PCB 114

0,0005

PCB 118

0,0001

PCB 123

0,0001

PCB 156

0,0005

PCB 157

0,0005

PCB 167

0,00001

PCB 189

0,0001

Abréviations utilisées : T = tetra ; Pe = penta ; Hx = hexa ; Hp = hepta ; O = octa ; CDD = chlorodibenzodioxine ; CDF = chlorodibenzofurane ; CB = chlorobiphényle.

SUBSTANCES, PRODUITS

PRODUITS DESTINES AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX

TENEUR MAXIMALE

en mg/kg (ppm) d'aliments

pour animaux d'une teneur

en humidité de 12%

A. - Substances (ions ou produits)

1. Arsenic (1-1).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception de :

2

- farines d'herbes, de luzerne et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières

4

- tourteau de pression de palmiste

4 (1-2)

- phosphates et algues marines calcaires

10

- carbonate de calcium

15

- oxyde de magnésium

20

- aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins

15 (1-2)

- farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines

40 (1-2)

Aliments complets, à l'exception de :

2

- aliments complets pour poissons et animaux à fourrure

6 (1-2)

Aliments complémentaires, à l'exception de :

4

- aliments minéraux

12

2. Plomb (a).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

10

- des fourrages verts (b) ;

30

- des phosphates et des algues marines calcaires ;

15

- du carbonate de calcium ;

20

- des levures.

5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments, à l'exception de :

100

- l'oxyde de zinc ;

400

- l'oxyde manganeux, du carbonate de fer, du carbonate de cuivre.

200

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants, à l'exception de :

30

- clinoptilolite d'origine volcanique.

60

Prémélanges.

200

Aliments complémentaires, à l'exception des :

10

- aliments minéraux.

15

Aliments complets.

5

3. Fluor (c).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

150

- des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill ;

500

- des crustacés marins tels que le krill ;

3 000

- des phosphates ;

2 000

- du carbonate de calcium ;

350

- de l'oxyde de magnésium ;

600

- des algues marines calcaires.

1 000

Vermiculite (E 561).

3 000

Aliments complémentaires :

- contenant ≤ 4 % de phosphore ;

500

- contenant > 4 % de phosphore.

125 pour 1 % de phosphore

Aliments complets, à l'exception des :

150

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins :

- en lactation ;

30

- autres ;

50

- aliments complets pour porcs ;

100

- aliments complets pour volaille ;

350

- aliments complets pour poussins ;

250

- aliments complets pour poissons.

350

4. Mercure.

Matières premières pour aliments des animaux

0,1

A l'exception de :

- aliments provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins

0,5

- carbonate de calcium

0,3

Aliments complets

0,1

A l'exception de :

- aliments complets pour chiens et chats

0,4

Aliments complémentaires

0,2

A l'exception de :

- aliments complémentaires pour chiens et chats.

5. Nitrites.

Farine de poisson

60 (exprimé en nitrite de sodium)

Aliments complets, à l'exception de :

15 (exprimé en nitrite de sodium)

- aliments pour animaux familiers sauf les oiseaux et poissons d'ornement.

6. Cadmium (d).

Matières premières des aliments pour animaux d'origine végétale.

1

Matières premières des aliments pour animaux d'origine animale.

2

Matières premières des aliments pour animaux d'origine minérale, à l'exception des :

2

- phosphates.

10

Additifs appartenant au groupe d'oligoéléments, à l'exception :

10

- de l'oxyde de cuivre, de l'oxyde manganeux, de l'oxyde de zinc et du sulfate manganeux monohydrate.

30

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants.

2

Prémélanges.

15

Aliments minéraux :

- contenant < 7 % de phosphore ;

5

- contenant ≥ 7 % de phosphore.

0,75 pour 1 % de phosphore, avec un maximum de 7,5

Aliments complémentaires pour animaux familiers ;

2

Autres aliments complémentaires.

0,5

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins et aliments pour poissons, à l'exception :

1

- des aliments complets pour animaux familiers.

2

- des aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux et autres aliments complets.

0,5

B. - Produits

1. Aflatoxine B 1.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux

0,02

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception de :

0,02

- aliments complets pour bétail laitier

0,005

- aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux

0,01

Aliments complets pour porcs et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complets

0,01

Aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des aliments complémentaires pour bétail laitier, veaux, agneaux et chevreaux)

0,02

Aliments complémentaires pour porc et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complémentaires

0,005

2. Acide cyanhydrique.

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

50

- graines de lin

250

- tourteaux de lin

350

- produits de manioc et tourteaux d'amandes

100

Aliments complets, à l'exception de :

50

- aliments complets pour poussins

10

3. Gossypol libre.

Matières premières pour aliments pour animaux, à l'exception de :

20

- graines de coton

5 000

- tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton

1 200

Aliments complets, à l'exception de :

20

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins

500

- aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles de ponte) et aliments complets pour veaux

100

- aliments complets pour lapins et porcs (à l'exception des porcelets)

60

4. Théobromine.

Aliments complets, à l'exception de :

300

- aliments complets pour bovins adultes

700

5. Essence volatile de moutarde

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

100

- tourteaux de colza

4 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

Aliments complets, à l'exception de :

150 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux)

1 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour porcs là l'exception des porcelets) et volailles

500 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

6. Vinylthiooxazolidone (vinyle-oxazolidine thione).

Aliments complets pour volailles, à l'exception de :

1 000

- aliments complets pour volaille de ponte

500

7. Ergot du seigle (Claviceps purpurea).

Tous les aliments contenant des céréales non moulues

1 000

8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble :

Tous les aliments

3 000

Datura stramonium L.

1 000

9. Ricin -Rizinus communis L.

Tous les aliments

10

(exprimé en coques de ricin)

10. Crotalaria spp.

Tous les aliments

100

11. Aldrine (j).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01 (k)

12. Dieldrine.

- des matières grasses et huiles ;

0,1 (k)

- des aliments pour poissons.

0,02 (k)

13. Camphéchlore (toxaphène) - somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62 (e).

- Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson.

0,02

- Huile de poisson.

0,2

- Aliments pour poissons.

0,05

14. Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l'oxychlordane, calculée sous forme de chlordane).

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et huiles.

0,05

15. DDT (somme des isomères de DDT, DDD [ou TDE] et DDE, calculée sous forme de DDT).

Tous les aliments à l'exception :

0,05

- des matières grasses et des huiles.

0,5

16. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l'endosulfansulfate, calculée sous forme d'endosulfan).

Tous les aliments, à l'exception :

0,1

- du maïs et des produits dérivés de sa transformation ;

0,2

- des graines oléagineuses et des produits dérivés de leur transformation, à l'exception de l'huile végétale brute ;

0,5

- de l'huile végétale brute ;

1,0

- des aliments complets pour poissons.

0,005

17. Endrine (somme de l'endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d'endrine).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,05

18. Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'époxyde d'heptachlore, calculée sous forme d'heptachlore).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

19. Hexachlorobenzène (HCB).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20. Hexachlorocyclohexane (HCH).

20.1. Isomères alpha.

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20.2. Isomères bêta.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,1

Tous les aliments composés, à l'exception :

0,01

- des aliments composés pour le bétail laitier.

0,005

20.3. Isomères gamma.

Tous les aliments, à l'exception :

0,2

- des matières grasses et des huiles.

2,0

21. Dioxines [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

2,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

f) Huile de poisson.

6,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

1,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

i) Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolitephonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d'origine sédimentaire appartenant au groupe fonctionnel des liants et des antiagglomérants.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

k) Prémélanges.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

m) Aliments pour poissons. Aliments pour animaux familiers.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

21 bis. Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

3,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

f) Huile de poisson.

24,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

4,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

11,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

i) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des liants et des anti-agglomérants.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

k) Prémélanges.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

m) Aliments pour poissons, aliments pour animaux familiers.

7,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

C. - Impuretés botaniques

3. Faîne non décortiquée -Fagus silvatica (L.).

Tous les aliments

Les graines et fruits et dérivés de leur transformation des espèces végétales ci-contre ne peuvent se trouver dans les aliments des animaux qu'en quantité indécelable.

5. Mowrah, Bassia, Madhuca-Madhuca longilolia (L.) Macbr. (= Bassia longifolia L. = Illipe malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (= Bassia latifolia (Roxb.) = lllipe latifolia [Roscb.] F. Mueller).

6. Purgère -Jatropha curcas L.

7. Croton - Croton tiglium L.

8. Moutarde indienne - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp, integrifolia (West.) Thell.

9. Moutarde de Sarepte - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp. Juncea.

10. Moutarde chinoise - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. Spp. Juncea var. lutea Batalin.

11. Moutarde noire - Brassica nigra (L.) Koch.

12. Moutarde d'Abyssinie (d'Ethiopie) - Brassica carinate A. Braun.

CONGÉNÈRE

VALEUR DU TEF

Dibenzo-p-dioxines (PCDD)

2,3,7,8,-TCDD

1

1,2,3,7,8-PeCDD

1

1,2,3,4,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDD

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDD

0,01

OCDD

0,0001

Dibenzofuranes (PCDF)

2,3,7,8-TCDF

0,1

1,2,3,7,8-PeCDF

0,05

2,3,4,7,8-PeCDF

0,5

1,2,3,4,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDF

0,1

2,3,4,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDF

0,01

1,2,3,4,7,8,9-HpCDF

0,01

OCDF

0,0001

PCB de type dioxine PCBs

PCB non-ortho + PCB mono-ortho

PCB non-ortho

PCB 77

0,0001

PCB 81

0,0001

PCB 126

0,1

PCB 169

0,01

PCB mono-ortho

PCB 105

0,0001

PCB 114

0,0005

PCB 118

0,0001