Règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Article 1

Objet

Le présent règlement établit les règles relatives aux additifs alimentaires utilisés dans les denrées alimentaires en vue d’assurer le fonctionnement efficace du marché intérieur tout en garantissant un niveau élevé de protection de la santé humaine et un niveau élevé de protection des consommateurs, y compris la protection des intérêts des consommateurs et la loyauté des pratiques dans le commerce des denrées alimentaires, en tenant compte, le cas échéant, de la protection de l’environnement.

À ces fins, le règlement prévoit:

a) les listes communautaires des additifs alimentaires autorisés telles que figurant dans les annexes II et III;

b) les conditions d’utilisation des additifs alimentaires dans les denrées alimentaires, y compris les additifs alimentaires et les enzymes alimentaires, visées par le règlement (CE) no 1332/2008 et les arômes alimentaires visés par le règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes alimentaires et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires;

c) les règles concernant l’étiquetage des additifs alimentaires commercialisés en tant que tels.

Article 2

Champ d’application

1. Le présent règlement s’applique aux additifs alimentaires.

2. Il ne s’applique pas aux substances ci-après, sauf si elles sont utilisées en tant qu’additifs alimentaires:

a) les auxiliaires technologiques;

b) les substances utilisées pour la protection des plantes et des produits végétaux conformément à la réglementation communautaire applicable dans le domaine phytosanitaire;

c) les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments;

d) les substances utilisées pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine relevant de la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine;

e) les arômes relevant du règlement (CE) no 1334/2008.

3. Le présent règlement ne s’applique pas aux enzymes relevant du règlement (CE) no 1332/2008 [sur les enzymes alimentaires] à compter de la date d’adoption de la liste communautaire des enzymes alimentaires conformément à l’article 17 dudit règlement.

4. Le présent règlement s’applique sans préjudice des règles communautaires spécifiques concernant l’utilisation d’additifs alimentaires:

a) dans des denrées alimentaires spécifiques;

b) à des fins autres que celles visées par le présent règlement.

Article 3

Définitions

1. Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées dans les règlements (CE) no 178/2002 et no 1829/2003 s’appliquent.

2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:

a) on entend par «additif alimentaire» toute substance habituellement non consommée comme aliment en soi et non utilisée comme ingrédient caractéristique dans l’alimentation, possédant ou non une valeur nutritive, et dont l’adjonction intentionnelle aux denrées alimentaires, dans un but technologique, au stade de leur fabrication, transformation, préparation, traitement, conditionnement, transport ou entreposage a pour effet, ou peut raisonnablement être estimée avoir pour effet, qu’elle devient elle-même ou que ses dérivés deviennent, directement ou indirectement, un composant de ces denrées alimentaires;

Ne sont pas considérés comme additifs alimentaires:

i) les monosaccharides, disaccharides ou oligosaccharides et les denrées alimentaires contenant ces substances qui sont utilisées pour leurs propriétés édulcorantes;

ii) les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, y compris les arômes entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire;

iii) les substances entrant dans la composition d’une couche ou d’une enveloppe de protection ne faisant pas partie de l’aliment et n’étant pas destinée à être consommée en même temps que cet aliment;

iv) les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes ou de coings, ou de leur mélange, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»);

v) les bases de gommes à mâcher;

vi) la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques;

vii) le chlorure d’ammonium;

viii) le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten;

ix) les acides aminés et leurs sels autres que l’acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine et leurs sels qui n’ont pas de fonction technologique;

x) les caséinates et la caséine;

xi) l’inuline;

b) on entend par «auxiliaire technologique» toute substance:

i) non consommée comme ingrédient alimentaire en soi;

ii) volontairement utilisée dans la transformation de matières premières, de denrées alimentaires ou de leurs ingrédients pour répondre à un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation; et

iii) pouvant avoir pour résultat la présence non intentionnelle mais techniquement inévitable de résidus de cette substance ou de ses dérivés dans le produit fini, à condition que ces résidus ne présentent pas de risque sanitaire et n’aient pas d’effets technologiques sur le produit fini;

c) on entend par «catégorie fonctionnelle» l’une des catégories établies dans l’annexe I sur la base de la fonction technologique exercée par l’additif dans la denrée alimentaire;

d) on entend par «denrée alimentaire non transformée» toute denrée alimentaire qui n’a subi aucun traitement entraînant une modification sensible de l’état initial de l’aliment; à cet égard, les opérations suivantes ne sont pas considérées comme entraînant une modification sensible: division, séparation, tranchage, désossement, hachage, écorchement, épluchage, pelage, mouture, découpage, lavage, parage, surgélation, congélation, réfrigération, broyage, décorticage, conditionnement ou déconditionnement;

e) on entend par «denrée alimentaire sans sucres ajoutés», toute denrée alimentaire:

i) à laquelle n’a été ajouté aucun monosaccharide ou disaccharide;

ii) et à laquelle n’a été ajoutée aucune denrée alimentaire contenant des monosaccharides ou des disaccharides qui est utilisée pour ses propriétés édulcorantes;

f) on entend par «denrée alimentaire à valeur énergétique réduite» toute denrée alimentaire dont la valeur énergétique a été réduite d’au moins 30 % par rapport à la denrée d’origine ou à un produit similaire;

g) on entend par «édulcorant de table» toute préparation à partir d’édulcorants autorisés susceptible de contenir d’autres additifs et/ou ingrédients alimentaires et destinée à être vendue au consommateur final en tant que substitut de sucre;

h) on entend par «quantum satis» qu’aucune limite numérique maximale n’est fixée et que les substances sont employées conformément aux bonnes pratiques de fabrication, en quantité n’excédant pas ce qui est nécessaire pour obtenir l’effet désiré et pour autant que le consommateur ne soit pas induit en erreur.

Article 4

Listes communautaires des additifs alimentaires

1. Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste communautaire de l’annexe II peuvent être mis sur le marché en tant que tels et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe.

2. Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste communautaire de l’annexe III peuvent être utilisés dans des additifs alimentaires, dans des enzymes alimentaires et dans des arômes alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe.

3. Les additifs alimentaires figurant à l’annexe II sont répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés.

4. Les additifs alimentaires figurant à l’annexe III sont répertoriés sur la base des additifs, des enzymes, des arômes alimentaires et des nutriments ou des catégories d’additifs, d’enzymes, d’arômes alimentaires et de nutriments auxquels ils peuvent être ajoutés.

5. Les additifs alimentaires doivent être conformes aux spécifications visées à l’article 14.

Article 5

Interdiction des additifs et/ou denrées alimentaires non conformes

Nul n’est autorisé à mettre sur le marché un additif alimentaire ou une denrée alimentaire quelconque contenant un tel additif si l’emploi de cet additif alimentaire n’est pas conforme au présent règlement.

Article 6

Conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires dans les listes communautaires et pour leur utilisation

1. Un additif alimentaire ne peut figurer dans les listes communautaires des annexes II et III que s’il remplit les conditions suivantes et, le cas échant, d’autres critères pertinents, y compris des critères environnementaux:

a) il ne pose, selon les preuves scientifiques disponibles, aucun problème de sécurité pour la santé du consommateur aux doses proposées et;

b) il existe un besoin technologique suffisant qui ne peut être satisfait par d’autres méthodes économiquement et technologiquement utilisables et;

c) son utilisation n’induit pas le consommateur en erreur.

2. Pour figurer dans les listes communautaires des annexes II et III, un additif alimentaire doit présenter des avantages ou un intérêt pour le consommateur et doit, par conséquent, servir un ou plusieurs des objectifs suivants:

a) conserver la qualité nutritive des denrées alimentaires;

b) fournir les ingrédients ou constituants nécessaires à la fabrication de denrées alimentaires destinées à des groupes de consommateurs ayant des besoins nutritionnels particuliers;

c) accroître la capacité de conservation ou la stabilité d’une denrée alimentaire ou améliorer ses propriétés organoleptiques, à condition de ne pas altérer la nature, la consistance ou la qualité de cette denrée d’une manière susceptible d’induire le consommateur en erreur;

d) aider à la fabrication, à la transformation, à la préparation, au traitement, à l’emballage, au transport ou à l’entreposage des denrées alimentaires, y compris des additifs, enzymes et arômes alimentaires, à condition que l’additif alimentaire ne soit pas utilisé pour masquer les effets de l’emploi de matières premières défectueuses ou de méthodes inappropriées, y compris des pratiques ou techniques non hygiéniques, au cours d’une de ces opérations.

3. Par dérogation au paragraphe 2, point a), un additif alimentaire ayant pour effet de réduire la qualité nutritionnelle d’une denrée alimentaire peut figurer dans la liste communautaire de l’annexe II à condition:

a) que la denrée alimentaire ne constitue pas une composante essentielle d’un régime alimentaire normal; ou

b) que cet additif soit nécessaire à la fabrication de produits alimentaires destinés à des groupes de consommateurs ayant des besoins nutritionnels particuliers.

Article 7

Conditions spécifiques applicables aux édulcorants

Un additif alimentaire ne peut être inscrit sur la liste communautaire de l’annexe II dans la catégorie fonctionnelle des édulcorants que si, outre les objectifs exposés à l’article 6, paragraphe 2, il sert un ou plusieurs des objectifs suivants:

a) remplacement des sucres pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique réduite, de denrées alimentaires non cariogènes ou de denrées alimentaires sans sucres ajoutés; ou

b) remplacement des sucres dans les cas où cela permet d’augmenter la durée de conservation des denrées alimentaires; ou

c) fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière telles que définies à l’article 1er, paragraphe 2, point a), de la directive 89/398/CEE.

Article 8

Conditions spécifiques applicables aux colorants

Un additif alimentaire ne peut figurer dans la liste communautaire de l’annexe II dans la catégorie fonctionnelle des colorants que si, outre les objectifs exposés à l’article 6, paragraphe 2, il sert un des objectifs suivants:

a) rétablissement de l’aspect initial des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la transformation, le stockage, l’emballage et la distribution et dont l’attrait visuel se trouve ainsi diminué;

b) amélioration de l’attractivité visuelle de denrées alimentaires;

c) coloration de denrées alimentaires normalement incolores.

Article 9

Catégories fonctionnelles d’additifs alimentaires

1. Les additifs alimentaires peuvent être classés, aux annexes II et III, dans l’une des catégories fonctionnelles de l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique.

Le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle n’exclut pas son utilisation à plusieurs fins.

2. Le cas échéant, eu égard aux progrès scientifiques ou aux évolutions technologiques, les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement qui portent sur des catégories fonctionnelles supplémentaires susceptibles d’être ajoutées à l’annexe I, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

Article 10

Contenu des listes communautaires d’additifs alimentaires

1. Un additif alimentaire qui satisfait aux conditions énoncées aux articles 6, 7 et 8 peut, conformément à la procédure visée par le règlement (CE) no 1331/2008, figurer:

a) dans la liste communautaire de l’annexe II du présent règlement; et/ou

b) dans la liste communautaire de l’annexe III du présent règlement.

2. Dans les listes communautaires des annexes II et III, l’entrée correspondant à un additif alimentaire mentionne:

a) le nom de l’additif alimentaire et son numéro E;

b) les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté;

c) les conditions dans lesquelles il peut être utilisé;

d) le cas échéant, les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.

3. Les listes communautaires des annexes II et III sont modifiées selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008.

Article 11

Quantités d’additifs alimentaires utilisées

1. Dans le contexte de l’établissement des conditions d’utilisation visées à l’article 10, paragraphe 2, point c):

a) la quantité utilisée doit être limitée à la dose minimale nécessaire pour atteindre l’effet désiré;

b) les quantités mentionnées tiennent compte:

i) de la consommation journalière admissible ou d’une évaluation réputée équivalente établie pour l’additif alimentaire et de l’apport quotidien probable de cet additif, toutes sources confondues;

ii) lorsque l’additif alimentaire doit être employé dans des denrées consommées par des groupes spéciaux de consommateurs, de la consommation journalière admissible pour ces consommateurs.

2. S’il y a lieu, aucune limite numérique maximale n’est fixée pour un additif alimentaire (quantum satis). L’additif est alors employé conformément au principe quantum satis.

3. Les quantités maximales d’additifs alimentaires visées à l’annexe II s’appliquent aux denrées alimentaires telles qu’elles sont commercialisées, sauf indication contraire. Par dérogation à ce principe, pour les denrées alimentaires séchées et/ou concentrées qui doivent être reconstituées, les niveaux maxima s’appliquent aux denrées alimentaires reconstituées conformément aux instructions figurant sur l’étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimum.

4. Les quantités maximales de colorant visées à l’annexe II s’appliquent, sauf indication contraire, à la quantité de principe colorant contenue dans la préparation colorante.

Article 12

Modification du processus de production ou des matières premières d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire

Lorsque, s’agissant d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire, les méthodes de production ou les matières premières utilisées font l’objet d’une modification notable, ou lorsqu’intervient une modification dans la taille des particules, par exemple par l’emploi des nanotechnologies, l’additif produit avec ces nouvelles méthodes ou matières premières est considéré comme un additif différent et une nouvelle entrée ou une modification des spécifications dans les listes communautaires est nécessaire avant qu’il puisse être mis sur le marché.

Article 13

Additifs alimentaires entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003

1. Un additif alimentaire entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 ne peut être inscrit sur les listes communautaires des annexes II et III conformément au présent règlement que s’il fait l’objet d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003.

2. Lorsqu’un additif alimentaire figurant déjà dans la liste communautaire est produit à partir d’une source différente qui entre dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003, il n’est pas nécessaire d’obtenir pour celui-ci une nouvelle autorisation au titre du présent règlement, à condition que la nouvelle source bénéficie d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003 et que l’additif alimentaire soit conforme aux spécifications établies en application du présent règlement.

Article 14

Spécifications des additifs alimentaires

Les spécifications des additifs alimentaires relatives, notamment, à l’origine, aux critères de pureté et à tout autre renseignement pertinent sont adoptées lors de la première inscription de l’additif sur les listes des annexes II et III, conformément à la procédure visée dans le règlement (CE) no 1331/2008.

Article 15

Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées non transformées

L’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires non transformées est prohibée, sauf si elle est spécifiquement prévue par l’annexe II.

Article 16

Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge

L’utilisation d’additifs alimentaires est prohibée dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge visés par la directive 89/398/CEE, y compris dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés à des fins médicales particulières, sauf disposition spécifique de l’annexe II du présent règlement.

Article 17

Utilisation de colorants à des fins de marquage

Seuls les colorants alimentaires répertoriés dans l’annexe II du présent règlement peuvent être utilisés pour le marquage sanitaire prévu par la directive 91/497/CEE du Conseil du 29 juillet 1991 modifiant et codifiant la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d’échanges intracommunautaires de viandes fraîches pour l’étendre à la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et l’apposition de toute autre marque requise sur des produits carnés, pour la coloration décorative ou l’estampillage des coquilles d’œufs, conformément au règlement (CE) no 853/04 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale.

Article 18

Principe de transfert

1. La présence d’un additif alimentaire est autorisée:

a) dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées à l’annexe II, lorsque l’additif est autorisé dans l’un des ingrédients qui constituent cette denrée alimentaire composée;

b) dans une denrée alimentaire à laquelle a été ajouté un additif, une enzyme ou un arôme alimentaires, lorsque l’additif alimentaire:

i) est autorisé dans l’additif, l’enzyme ou l’arôme alimentaires en application du présent règlement;

ii) a été transféré dans la denrée alimentaire par l’intermédiaire de l’additif, de l’enzyme ou de l’arôme alimentaires; et

iii) n’a aucune fonction technologique dans la denrée alimentaire finale;

c) dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la préparation d’une denrée alimentaire composée, à condition que cette dernière soit conforme au présent règlement.

2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas aux préparations pour nourrissons, aux préparations de suite, aux aliments et aliments pour bébé transformés à base de céréales, ni aux aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés à des fins médicales particulières au sens de la directive 89/398/CEE, sauf dispositions spécifiques.

3. Lorsqu’un additif alimentaire présent dans un arôme, un additif ou une enzyme alimentaire a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme additif de cette denrée alimentaire, et non de l’arôme, de l’additif ou de l’enzyme alimentaire ajouté et doit dès lors remplir les conditions d’emploi définies pour la denrée en question.

4. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1, la présence d’un additif alimentaire utilisé comme édulcorant est autorisée dans les denrées alimentaires composées sans sucres ajoutés ou à valeur énergétique réduite, les denrées composées diététiques destinées à un régime hypocalorique, les denrées composées non cariogènes et les denrées composées à durée de conservation prolongée, pour autant que cet édulcorant soit autorisé dans l’un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée.

Article 19

Décisions d’interprétation

Au besoin, il est déterminé conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 28, paragraphe 2:

a) si une denrée alimentaire donnée appartient à une catégorie d’aliments visée à l’annexe II; ou

b) si un additif alimentaire répertorié dans les annexes II et III et autorisé sur la base du principe «quantum satis» est utilisé conformément aux critères visés à l’article 11, paragraphe 2; ou

c) si une substance donnée répond à la définition de l’additif alimentaire énoncée à l’article 3.

Article 20

Denrées alimentaires traditionnelles

Les États membres mentionnés à l’annexe IV peuvent continuer d’interdire l’utilisation de certaines catégories d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires traditionnelles répertoriées dans cette annexe qui sont fabriquées sur leur territoire.

Article 21

Étiquetage des additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final

1. Les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final, qu’ils soient vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec des ingrédients alimentaires au sens de l’article 6, paragraphe 4, de la directive 2000/13/CE, ne peuvent être commercialisés que si leur étiquetage comporte les mentions prévues à l’article 22 du présent règlement, qui doivent être bien visibles, clairement lisibles et indélébiles. Les informations doivent être libellées en des termes facilement compréhensibles par les acheteurs.

2. L’État membre dans lequel le produit est commercialisé peut, conformément au traité, imposer sur son territoire que l’étiquetage mentionne les informations visées à l’article 22 dans une ou plusieurs langues qu’il détermine parmi les langues officielles de la Communauté. La disposition susvisée ne fait pas obstacle à la mention de ces informations dans plusieurs langues.

Article 22

Exigences générales en matière d’étiquetage pour les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final

1. Les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final, vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires et/ou auxquels sont ajoutés d’autres substances, portent sur leur emballage ou récipient les informations suivantes:

a) pour chacun des additifs, le nom et/ou le numéro E établis par le présent règlement ou une dénomination de vente comprenant le nom et/ou le numéro E de chaque additif;

b) soit la mention «Pour denrées alimentaires», soit la mention «Pour denrées alimentaires, utilisation limitée», soit une indication plus précise de l’usage alimentaire auquel l’additif est destiné;

c) le cas échéant, les conditions particulières de conservation et/ou d’utilisation;

d) une marque permettant d’identifier le lot;

e) le mode d’emploi, au cas où son absence ferait obstacle à un usage approprié de l’additif alimentaire;

f) le nom ou la raison sociale et l’adresse du fabricant, conditionneur ou vendeur;

g) l’indication de la quantité maximale de chaque composant ou groupe de composants faisant l’objet d’une limitation quantitative dans les denrées alimentaires et/ou des informations appropriées, libellées en des termes explicites et facilement compréhensibles, qui permettent à l’acheteur de se conformer au présent règlement ou à d’autres actes communautaires pertinents; si la même limitation quantitative s’applique à un groupe de composants utilisés séparément ou en combinaison, le pourcentage combiné peut être indiqué par un seul chiffre; une limitation quantitative est exprimée soit numériquement, soit selon le principe «quantum satis»;

h) la quantité nette;

i) la date de durabilité minimale ou la date limite de consommation;

j) s’il y a lieu, des informations sur tout additif alimentaire ou toute autre substance visé au présent article et figurant dans la liste de l’annexe III bis de la directive 2000/13/CE concernant l’indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires.

2. Lorsque des additifs alimentaires sont vendus mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires, ils portent sur leur emballage ou récipient la liste de tous les ingrédients dans l’ordre décroissant de leur pourcentage pondéral.

3. Lorsque des substances (y compris les additifs alimentaires ou d’autres ingrédients alimentaires) sont ajoutés à des additifs alimentaires aux fins d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution, leur emballage ou récipient porte la liste de toutes ces substances, dans l’ordre décroissant de leur poids pondéral.

4. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, les informations prévues au paragraphe 1, points e) à g) et aux paragraphes 2 et 3 peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison ou avant celle-ci, à condition que la mention «non destiné à la vente au détail» apparaisse en un endroit bien visible de l’emballage ou du récipient du produit en question.

5. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, lorsque des additifs alimentaires sont fournis dans des conteneurs, toutes les informations peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison.

Article 23

Étiquetage des additifs alimentaires destinés à la vente au consommateur final

1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, de la directive 89/396/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative aux mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire et du règlement (CE) no 1829/2003, les additifs alimentaires vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires destinés à la vente au consommateur final ne peuvent être commercialisés que si les indications ci-après sont apposées sur leur emballage:

a) le nom et le numéro E établis par le présent règlement pour chaque additif alimentaire ou une dénomination de vente comprenant le nom et le numéro E de chaque additif;

b) soit la mention «Pour denrées alimentaires», soit la mention «Pour denrées alimentaires, utilisation limitée», soit une indication plus précise de l’usage alimentaire auquel l’additif est destiné.

2. Par dérogation au paragraphe 1, point a), la dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter la mention «édulcorant de table à base de …», complétée par le nom de la (des) substance(s) édulcorante(s) entrant dans leur composition.

3. L’étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou de l’aspartame et/ou du sel d’aspartame-acésulfame doit porter les avertissements suivants:

a) polyols: «Une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs»;

b) aspartame/sel d'aspartame-acésulfame: «Contient une source de phénylalanine».

4. Les fabricants d’édulcorants de table mettent à la disposition des consommateurs, par la voie appropriée, les informations nécessaires à une utilisation de ces produits en toute sécurité. Des orientations sur la mise en œuvre de la présente disposition peuvent être adoptées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

5. En ce qui concerne les informations visées aux paragraphes 1 à 3 du présent article, l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE s’applique en conséquence.

Article 24

Exigence d’étiquetage applicable aux denrées alimentaires contenant certains colorants alimentaires

1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, l’étiquetage des denrées alimentaires contenant les colorants alimentaires énumérés à l’annexe V du présent règlement comporte la mention supplémentaire précisée à ladite annexe.

2. En ce qui concerne la mention visée au paragraphe 1 du présent article, l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE s’applique en conséquence.

3. En tant que de besoin et eu égard aux progrès scientifiques ou aux évolutions technologiques, l’annexe V est modifiée par des mesures ayant pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4.

Article 25

Autres exigences en matière d’étiquetage

Les articles 21, 22, 23 et 24 s’appliquent sans préjudice des dispositions législatives, réglementaires ou administratives plus détaillées ou plus étendues relatives à la métrologie ou à la présentation, à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage de substances et préparations dangereuses ou au transport de telles substances ou préparations.

Article 26

Obligation d’information

1. Le fabricant ou l’utilisateur d’un additif alimentaire est tenu de transmettre immédiatement à la Commission toute nouvelle information scientifique ou technique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif.

2. Le fabricant ou l’utilisateur d’un additif alimentaire est tenu d’informer la Commission, sur demande, des usages réels de cet additif. La Commission met ces informations à la disposition des États membres.

Article 27

Suivi de la consommation d’additifs alimentaires

1. Les États membres disposent d’un système de suivi de la consommation et de l’utilisation d’additifs alimentaires selon une approche fondée sur le risque et communiquent leurs conclusions à la Commission et à l’Autorité selon une fréquence appropriée.

2. Après consultation de l’Autorité, une méthode commune pour la collecte par les États membres d’informations sur la consommation d’additifs alimentaires dans la Communauté est adoptée selon la procédure de réglementation visée à l’article 28, paragraphe 2.

Article 28

Comité

1. La Commission est assistée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle — ci.

Le délai prévu à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixé à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

Le délai prévu à l’article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE du Conseil est fixé à 2 mois, 2 mois et 4 mois respectivement.

Article 29

Financement communautaire des politiques harmonisées

La base légale pour le financement des mesures engendrées par ce règlement est l’article 66, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) no 882/2004.

Article 30

Établissement de listes communautaires des additifs alimentaires

1. Les additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires en vertu des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE, telles que modifiées sur la base de l’article 31 du présent règlement, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe II du présent règlement après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe II visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe II.

2. Les additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe III, partie 1, du présent règlement après examen de leur conformité à l’article 6 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe III qui ont pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard le 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe III.

3. Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe III, partie 4, du présent règlement après examen de leur conformité à l’article 6 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe III qui ont pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard le 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe III.

4. Les spécifications des additifs alimentaires visés aux paragraphes 1 à 3 sont adoptées, conformément au règlement (CE) no 1331/2008, lors de l’inclusion de ces additifs dans les annexes conformément aux dispositions desdits paragraphes.

5. Les mesures concernant toute mesure transitoire appropriée, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, entre autres en le complétant, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

Article 31

Mesures transitoires

Jusqu’à l’établissement des listes communautaires d’additifs alimentaires prévu à l’article 30, les annexes des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE sont modifiées, le cas échéant, par des mesures visant à modifier des éléments non essentiels de ces directives que la Commission arrête selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4.

Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant 20 janvier 2010 et qui ne sont pas conformes à l’article 22, paragraphe 1, point i), et paragraphe 4, du présent règlement peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant 20 juillet 2010 et qui ne sont pas conformes à l’article 24 peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

Article 32

Réévaluation des additifs alimentaires autorisés

1. Les additifs alimentaires autorisés avant le 20 janvier 2009 font l’objet d’une nouvelle évaluation des risques réalisée par l’Autorité.

2. Après consultation de l’Autorité, un programme d’évaluation de ces additifs est adopté au plus tard le 20 janvier 2010, conformément à la procédure de réglementation établie à l’article 28, paragraphe 2. Ce programme d’évaluation est publié au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 33

Abrogation

1. Les actes suivants sont abrogés:

a) directive du Conseil relative au rapprochement des réglementations des États membres concernant les matières colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l’alimentation humaine;

b) directive 65/66/CEE;

c) directive 78/663/CEE;

d) directive 78/664/CEE;

e) directive 81/712/CEE;

f) directive 89/107/CEE;

g) directive 94/35/CE;

h) directive 94/36/CE;

i) directive 95/2/CE;

j) décision no 292/97/CE;

k) décision 2002/247/CE.

2. Les références aux actes abrogés sont considérées comme faites au présent règlement.

Article 34

Dispositions transitoires

Par dérogation à l’article 33, les dispositions suivantes continuent de s’appliquer jusqu’à ce que le transfert au titre de l’article 30, paragraphes 1, 2 et 3, des additifs alimentaires autorisés en vertu des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE ait été mené à bien:

a) l’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, ainsi que son annexe;

b) l’article 2, paragraphes 1 à 6 et paragraphes 8, 9 et 10, de la directive 94/36/CE, ainsi que ses annexes I à V;

c) les articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que ses annexes I à VI.

Nonobstant le point c), les autorisations concernant le E 1103 (Invertase) et le E 1105 (Lysozyme) établies par la directive 95/2/CE sont abrogées à compter de la date d’application de la liste communautaire des enzymes alimentaires conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 1332/2008.

Article 35

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 20 janvier 2010.

Toutefois, l’article 4, paragraphe 2, s’applique aux parties 2, 3 et 5 de l’annexe III à partir du 1er janvier 2011 et l’article 23, paragraphe 4, est applicable à partir du 20 janvier 2011. L’article 24 est applicable à partir du 20 juillet 2010. L’article 31 est applicable à partir du 20 janvier 2009.

Annexe I

ANNEXE I

Catégories fonctionnelles d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires et d’additifs alimentaires dans les additifs et enzymes alimentaires

1. Les «édulcorants» sont des substances qui servent à donner une saveur sucrée aux denrées alimentaires ou qui sont utilisées dans des édulcorants de table.

2. Les «colorants» sont des substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des denrées alimentaires; il peut s’agir de constituants naturels de denrées alimentaires ou d’autres substances naturelles qui ne sont pas normalement consommés comme aliments en soi et qui ne sont pas habituellement utilisés comme ingrédients caractéristiques dans l’alimentation. Sont des colorants au sens du présent règlement les préparations obtenues à partir de denrées alimentaires et d’autres matières de base naturelles alimentaires par extraction physique et/ou chimique conduisant à une extraction sélective des pigments par rapport aux constituants nutritifs ou aromatiques.

3. Les «conservateurs» sont des substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations dues aux micro-organismes et/ou qui les protègent contre la croissance de micro-organismes pathogènes.

4. Les «antioxydants» sont des substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations provoquées par l’oxydation, telles que le rancissement des matières grasses et les modifications de la couleur.

5. Les «supports» sont des substances utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier physiquement de toute autre manière un additif, un arôme, une enzyme alimentaire, un nutriment et/ou d’autres substances ajoutées à un aliment à des fins nutritionnelles ou physiologiques sans modifier sa fonction (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afin de faciliter son maniement, son application ou son utilisation.

6. Les «acidifiants» sont des substances qui augmentent l’acidité d’une denrée alimentaire et/ou lui donnent une saveur acidulée.

7. Les «correcteurs d'acidité» sont des substances qui modifient ou limitent l’acidité ou l’alcalinité d’une denrée alimentaire.

8. Les «anti-agglomérants» sont des substances qui, dans une denrée alimentaire, limitent l’agglutination des particules.

9. Les «antimoussants» sont des substances qui empêchent ou limitent la formation de mousse.

10. Les «agents de charge» sont des substances qui accroissent le volume d’une denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa valeur énergétique.

11. Les «émulsifiants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles, telles que l’huile et l’eau.

12. Les «sels de fonte» sont des substances qui dispersent les protéines contenues dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des matières grasses et des autres composants.

13. Les «affermissants» sont des substances qui permettent de rendre ou de garder les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel.

14. Les «exhausteurs de goût» sont des substances qui renforcent le goût et/ou l’odeur d’une denrée alimentaire.

15. Les «agents moussants» sont des substances qui permettent de réaliser la dispersion homogène d’une phase gazeuse dans une denrée alimentaire liquide ou solide.

16. Les «gélifiants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, lui confèrent de la consistance par la formation d’un gel.

17. Les «agents d'enrobage» (y compris les agents de glisse) sont des substances qui, appliquées à la surface d’une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant ou constituent une couche protectrice.

18. Les «humectants» sont des substances qui empêchent le dessèchement des denrées alimentaires en compensant les effets d’une faible humidité atmosphérique ou qui favorisent la dissolution d’une poudre en milieu aqueux.

19. Les «amidons modifiés» sont des substances obtenues au moyen d’un ou plusieurs traitements chimiques d’amidons alimentaires pouvant avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique, et pouvant être fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis.

20. Les «gaz d'emballage» sont des gaz autres que l’air, placés dans un contenant avant, pendant ou après l’introduction d’une denrée alimentaire dans ce contenant.

21. Les «propulseurs» sont des gaz autres que l’air qui ont pour effet d’expulser une denrée alimentaire d’un contenant.

22. Les «poudres à lever» sont des substances ou combinaisons de substances qui, par libération de gaz, accroissent le volume d’une pâte.

23. Les «séquestrants» sont des substances qui forment des complexes chimiques avec les ions métalliques.

24. Les «stabilisants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de maintenir son état physico-chimique. Les stabilisants comprennent les substances qui permettent de maintenir la dispersion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles dans une denrée alimentaire, les substances qui stabilisent, conservent ou intensifient la couleur d’une denrée alimentaire, ainsi que les substances qui augmentent la capacité de liaison des denrées alimentaires, y compris la réticulation entre protéines permettant la liaison de morceaux d’aliments dans les aliments reconstitués.

25. Les «épaississants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, en augmentent la viscosité.

26. Les «agents de traitement de la farine» sont des substances autres que les émulsifiants qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, améliorent sa qualité boulangère.

27. «amplificateurs de contraste» sont des substances qui, appliquées sur la surface des fruits ou des légumes dont certaines parties ont fait l’objet d’une dépigmentation (par traitement au laser, par exemple), contribuent à faire ressortir ces parties du reste de la surface en leur donnant de la couleur à la suite d’une interaction avec certains composants épidermiques.

Annexe II

ANNEXE II

Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation

PARTIE A

1. Introduction

La présente liste de l’Union comprend:

— le nom de l'additif alimentaire et son numéro E; il est possible d'utiliser d'autres noms et numéros E plus spécifiques figurant dans le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission, à l'exclusion des synonymes, si les additifs alimentaires ainsi désignés ont effectivement été ajoutés à une denrée alimentaire donnée;

— les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté;

— les conditions dans lesquelles il peut être utilisé;

— les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.

2. Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation

1. Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe, telles que spécifiées dans le règlement (UE) no 231/2012, peuvent être utilisées comme additifs dans des denrées alimentaires, sauf disposition particulière de la partie E de la présente annexe.

2. Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les denrées alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe.

3. Dans la partie E de la présente annexe, les denrées alimentaires sont énumérées sur la base des catégories de denrées alimentaires établies dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe.

4. Les laques aluminiques préparées à partir de tous les colorants figurant dans la partie B, tableau 1, sont autorisées jusqu’au 31 juillet 2014.

À partir du 1er août 2014, seules les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant dans la présente partie A, tableau 3, sont autorisées et uniquement pour les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles des dispositions relatives aux quantités maximales d’aluminium provenant de laques sont expressément énoncées dans la partie E.

5. Les colorants E 123, E 127, E 160b(i), E 160b(ii), E 161 g, E 171, E 173 et E 180 et leurs mélanges ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs.

6. Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation.

7. Lorsqu’il est étiqueté «pour usage alimentaire», le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.

8. Le principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008 ne s’applique pas aux denrées alimentaires énumérées dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires.

Tableau 1

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

| 1 | Denrées alimentaires non transformées au sens de l'article 3 du règlement (CE) no 1333/2008, à l'exception des préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

| 2 | Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil

| 3 | Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées

| 4 | Beurre

| 5 | Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses)

| 6 | Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation

| 7 | Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé)

| 8 | Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil, eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

| 9 | Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café

| 10 | Thé en feuilles non aromatisé

| 11 | Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil

| 12 | Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten (en tant que denrées alimentaires spécialement produites pour réduire la teneur en gluten des ingrédients contenant du gluten ou pour remplacer des ingrédients contenant du gluten) et des pâtes destinées à un régime hypoprotidique

| 13 | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge visées dans le règlement no 609/2013, y compris les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

Tableau 2

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

| 1 | Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008

| 2 | Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées

| 3 | Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)

| 4 | Lait chocolaté

| 5 | Laits fermentés (non aromatisés)

| 6 | Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (non aromatisés)

| 7 | Babeurre (non aromatisé)

| 8 | Crème et crème en poudre (non aromatisées)

| 9 | Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale

| 10 | Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)

| 11 | Beurre à base de lait de brebis et de chèvre

| 12 | Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004

| 13 | Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules

| 14 | Pain et produits apparentés

| 15 | Pâtes alimentaires et gnocchis

| 16 | Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides

| 17 | Purée et conserves de tomate

| 18 | Sauces à base de tomates

| 19 | Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil et jus et nectars de légumes

| 20 | Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés

| 21 | Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil, crème de pruneaux

| 22 | Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients

| 23 | Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil

| 24 | Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

| 25 | Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices

| 26 | Vins et autres produits couverts par le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil mentionnés à son annexe VII, partie II

| 27 |

Boissons spiritueuses définies à l’annexe I, points 1 à 14, du règlement (UE) 2019/787 du Parlement européen et du Conseil, eau-de-vie (suivie du nom du fruit, des baies ou des noix) obtenue par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe I, catégories 16 et 22, dudit règlement)

Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe I, catégories 36, 37 et 41, du règlement (UE) 2019/787

| 28 | Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (UE) no 251/2014 du Parlement européen et du Conseil

| 29 | Vinaigre de vin couvert par le règlement (UE) no 1308/2013, mentionné à son annexe VII, partie II

| 30 | Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge et denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans le règlement (UE) no 609/2013, y compris les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

| 31 | Miel au sens de la directive 2001/110/CE

| 32 | Malt et produit maltés

Tableau 3

Colorants pouvant être utilisés sous forme de laques

| Numéro E | Dénomination

| E 100 | Curcumine

| E 101 | Riboflavines

| E 102 | Tartrazine

| E 104 | Jaune de quinoléine

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

| E 120 | Acide carminique, carmins

| E 122 | Azorubine, carmoisine

| E 123 | Amarante

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A

| E 127 | Érythrosine

| E 129 | Rouge allura AC

| E 131 | Bleu patenté V

| E 132 | Indigotine, carmin d’indigo

| E 133 | Bleu brillant FCF

| E 141 | Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines

| E 142 | Vert S

| E 151 | Noir brillant PN

| E 155 | Brun HT

| E 163 | Anthocyanes

| E 180 | Lithol-rubine BK

PARTIE B

LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS

1. Colorants

| Numéro E | Dénomination

| E 100 | Curcumine

| E 101 | Riboflavines

| E 102 | Tartrazine

| E 104 | Jaune de quinoléine

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S

| E 120 | Acide carminique, carmins

| E 122 | Azorubine, carmoisine

| E 123 | Amarante

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A

| E 127 | Erythrosine

| E 129 | Rouge allura AC

| E 131 | Bleu patenté V

| E 132 | Indigotine, carmin d’indigo

| E 133 | Bleu brillant FCF

| E 140 | Chlorophylles et chlorophyllines

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

| E 142 | Vert S

| E 150a | Caramel ordinaire

| E 150b | Caramel de sulfite caustique

| E 150c | Caramel ammoniacal

| E 150d | Caramel au sulfite d’ammonium

| E 151 | Noir brillant PN

| E 153 | Charbon végétal médicinal

| E 155 | Brun HT

| E 160a | Caroténoïdes

| E 160b(i) | Bixine de rocou

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

| E 160d | Lycopène

| E 160e | β-apocaroténal-8' (C 30)

| E 161b | Lutéine

| E 161g | Canthaxanthine

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine

| E 163 | Anthocyanes

| E 170 | Carbonate de calcium

| E 171 | Dioxyde de titane

| E 172 | Oxyde et hydroxyde de fer

| E 173 | Aluminium

| E 174 | Argent

| E 175 | Or

| E 180 | Lithol-rubine BK

2. Édulcorants

| Numéro E | Dénomination

| E 420 | Sorbitols

| E 421 | Mannitol

| E 950 | Acésulfame-K

| E 951 | Aspartame

| E 952 | Cyclamates

| E 953 | Isomalt

| E 954 | Saccharines

| E 955 | Sucralose

| E 957 | Thaumatine

| E 959 | Néohespéridine DC

| E 960a | Glycosides de stéviol issus de Stevia

| 960b | Glycosides de stéviol produits par fermentation

| E 960c | Glycosides de stéviol produits par voie enzymatique

| E 960d | Glycosides de stéviol glucosylés

| E 961 | Néotame

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame

| E 964 | Sirop de polyglycitol

| E 965 | Maltitols

| E 966 | Lactitol

| E 967 | Xylitol

| E 968 | Érythritol

| E 969 | Advantame

3. Additifs autres que les colorants et les édulcorants

| Numéro E | Dénomination

| E 170 | Carbonate de calcium

| E 172 | Oxydes et hydroxydes de fer

| E 200 | Acide sorbique

| E 202 | Sorbate de potassium

| E 210 | Acide benzoïque

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 212 | Benzoate de potassium

| E 213 | Benzoate de calcium

| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle

| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle

| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

| E 220 | Anhydride sulfureux

| E 221 | Sulfite de sodium

| E 222 | Sulfite acide de sodium

| E 223 | Disulfite de sodium

| E 224 | Disulfite de potassium

| E 226 | Sulfite de calcium

| E 227 | Sulfite acide de calcium

| E 228 | Sulfite acide de potassium

| E 234 | Nisine

| E 235 | Natamycine

| E 239 | Hexaméthylènetétramine

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle

| E 243 | Éthyl Lauroyl Arginate

| E 246 | Glycolipides

| E 249 | Nitrite de potassium

| E 250 | Nitrite de sodium

| E 251 | Nitrate de sodium

| E 252 | Nitrate de potassium

| E 260 | Acide acétique

| E 261 | Acétates de potassium

| E 262 | Acétates de sodium

| E 263 | Acétate de calcium

| E 267 | Vinaigre tamponné

| E 270 | Acide lactique

| E 280 | Acide propionique

| E 281 | Propionate de sodium

| E 282 | Propionate de calcium

| E 283 | Propionate de potassium

| E 284 | Acide borique

| E 285 | Tétraborate de sodium (borax)

| E 290 | Dioxyde de carbone

| E 296 | Acide malique

| E 297 | Acide fumarique

| E 300 | Acide ascorbique

| E 301 | Ascorbate de sodium

| E 302 | Ascorbate de calcium

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

| E 306 | Extrait riche en tocophérols

| E 307 | Alpha-tocophérol

| E 308 | Gamma-tocophérol

| E 309 | Delta-tocophérol

| E 310 | Gallate de propyle

| E 315 | Acide érythorbique

| E 316 | Érythorbate de sodium

| E 319 | Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

| E 320 | Butylhydroxy-anisol (BHA)

| E 321 | Butylhydroxy-toluène (BHT)

| E 322 | Lécithines

| E 322a | Lécithine d’avoine

| E 325 | Lactate de sodium

| E 326 | Lactate de potassium

| E 327 | Lactate de calcium

| E 330 | Acide citrique

| E 331 | Citrates de sodium

| E 332 | Citrates de potassium

| E 333 | Citrates de calcium

| E 334 | Acide tartrique [L (+)]

| E 335 | Tartrates de sodium

| E 336 | Tartrates de potassium

| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium

| E 338 | Acide phosphorique

| E 339 | Phosphates de sodium

| E 340 | Phosphates de potassium

| E 341 | Phosphates de calcium

| E 343 | Phosphates de magnésium

| E 345(i) | Dicitrate de trimagnesium

| E 350 | Malates de sodium

| E 351 | Malate de potassium

| E 352 | Malates de calcium

| E 353 | Acide métatartrique

| E 354 | Tartrate de calcium

| E 355 | Acide adipique

| E 356 | Adipate de sodium

| E 357 | Adipate de potassium

| E 363 | Acide succinique

| E 380 | Citrate de triammonium

| E 385 | Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

| E 392 | Extraits de romarin

| E 400 | Acide alginique

| E 401 | Alginate de sodium

| E 402 | Alginate de potassium

| E 403 | Alginate d’ammonium

| E 404 | Alginate de calcium

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol

| E 406 | Agar-agar

| E 407a | Algues Euchema transformées

| E 407 | Carraghénanes

| E 410 | Farine de graines de caroube

| E 412 | Gomme guar

| E 413 | Gomme adragante

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia

| E 415 | Gomme xanthane

| E 416 | Gomme Karaya

| E 417 | Gomme Tara

| E 418 | Gomme Gellane

| E 422 | Glycérol

| E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)

| E 425 | Konjac

| E 426 | Hémicellulose de soja

| E 427 | Gomme cassia

| E 431 | Stéarate de polyoxyéthylène (40)

| E 432 | Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

| E 433 | Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

| E 434 | Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

| E 435 | Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

| E 436 | Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

| E 440 | Pectines

| E 442 | Phosphatides d’ammonium

| E 444 | Acétate isobutyrate de saccharose

| E 445 | Esters glycériques de résine de bois

| E 450 | Diphosphates

| E 451 | Triphosphates

| E 452 | Polyphosphates

| E 456 | Polyaspartate de potassium

| E 459 | Bêta-cyclodextrine

| E 460 | Cellulose

| E 461 | Méthylcellulose

| E 462 | Éthylcellulose

| E 463 | Hydroxypropylcellulose

| E 463a | Hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC)

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose

| E 465 | Méthyléthylcellulose

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique

| E 468 | Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée

| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 473 | Sucroesters d’acides gras

| E 474 | Sucroglycérides

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

| E 479b | Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 481 | Stéaroyl-2-lactylate de sodium

| E 482 | Stéaroyl-2-lactylate de calcium

| E 491 | Monostéarate de sorbitane

| E 492 | Tristéarate de sorbitane

| E 493 | Monolaurate de sorbitane

| E 494 | Monooléate de sorbitane

| E 495 | Monopalmitate de sorbitane

| E 499 | Phytostérols riches en stigmastérol

| E 500 | Carbonates de sodium

| E 501 | Carbonates de potassium

| E 503 | Carbonates d’ammonium

| E 504 | Carbonates de magnésium

| E 507 | Acide chlorhydrique

| E 508 | Chlorure de potassium

| E 509 | Chlorure de calcium

| E 511 | Chlorure de magnésium

| E 512 | Chlorure d’étain

| E 513 | Acide sulfurique

| E 514 | Sulfates de sodium

| E 515 | Sulfates de potassium

| E 516 | Sulfate de calcium

| E 517 | Sulfate d’ammonium

| E 520 | Sulfate d’aluminium

| E 521 | Sulfate d’aluminium sodique

| E 522 | Sulfate d’aluminium potassique

| E 523 | Sulfate d’aluminium ammonique

| E 524 | Hydroxyde de sodium

| E 525 | Hydroxyde de potassium

| E 526 | Hydroxyde de calcium

| E 527 | Hydroxyde d’ammonium

| E 528 | Hydroxyde de magnésium

| E 529 | Oxyde de calcium

| E 530 | Oxyde de magnésium

| E 534 | Tartrate de fer

| E 535 | Ferrocyanure de sodium

| E 536 | Ferrocyanure de potassium

| E 538 | Ferrocyanure de calcium

| E 541 | Phosphate d’aluminium sodique acide

| E 551 | Dioxyde de silicium

| E 552 | Silicate de calcium

| E 553a | Silicate de magnésium

| E 553b | Talc

| E 554 | Silicate alumino-sodique

| E 555 | Silicate alumino-potassique

| E 556 | Silicate alumino-calcique

| E 558 | Bentonite

| E 559 | Silicate d’aluminium (kaolin)

| E 570 | Acides gras

| E 574 | Acide gluconique

| E 575 | Glucono-delta-lactone

| E 576 | Gluconate de sodium

| E 577 | Gluconate de potassium

| E 578 | Gluconate de calcium

| E 579 | Gluconate ferreux

| E 585 | Lactate ferreux

| E 586 | 4-Hexylrésorcinol

| E 620 | Acide glutamique

| E 621 | Glutamate monosodique

| E 622 | Glutamate monopotassique

| E 623 | Diglutamate de calcium

| E 624 | Glutamate d’ammonium

| E 625 | Diglutamate de magnésium

| E 626 | Acide guanylique

| E 627 | Guanylate disodique

| E 628 | Guanylate dipotassique

| E 629 | Guanylate de calcium

| E 630 | Acide inosinique

| E 631 | Inosinate disodique

| E 632 | Inosinate dipotassique

| E 633 | Inosinate de calcium

| E 634 | 5′-ribonucléotide calcique

| E 635 | 5′-ribonucléotide disodique

| E 640 | Glycine et son sel de sodium

| E 641 | L-leucine

| E 650 | Acétate de zinc

| E 900 | Diméthylpolysiloxane

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune

| E 902 | Cire de candelilla

| E 903 | Cire de carnauba

| E 904 | Shellac

| E 905 | Cire microcristalline

| E 907 | Poly-1-décène hydrogéné

| E 914 | Cire de polyéthylène oxydée

| E 920 | L-cystéine

| E 927b | Carbamide

| E 938 | Argon

| E 939 | Hélium

| E 941 | Azote

| E 942 | Protoxyde d’azote

| E 943a | Butane

| E 943b | Isobutane

| E 944 | Propane

| E 948 | Oxygène

| E 949 | Hydrogène

| E 999 | Extraits de quillaia

| E 1103 | Invertase

| E 1105 | Lysozyme

| E 1200 | Polydextrose

| E 1201 | Polyvinylpyrrolidone

| E 1202 | Polyvinylpolypyrrolidone

| E 1203 | Alcool polyvinylique (APV)

| E 1204 | Pullulan

| E 1205 | Copolymère méthacrylate basique

| E 1206 | Copolymère de méthacrylate neutre

| E 1207 | Copolymère de méthacrylate anionique

| E 1208 | Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone

| E 1209 | Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol

| E 1210 | Carbomère

| E 1404 | Amidon oxydé

| E 1410 | Phosphate de monoamidon

| E 1412 | Phosphate de diamidon

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé

| E 1420 | Amidon acétylé

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé

| E 1452 | Octényl succinate d’amidon d’aluminium

| E 1505 | Citrate de triéthyle

| E 1517 | Diacétate de glycéryle (diacétine)

| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine)

| E 1519 | Alcool benzylique

| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol)

| E 1521 | Polyéthylène glycol

PARTIE C

DÉFINITION DE GROUPES D’ADDITIFS

1) Groupe I:

| Numéro E | Dénomination | Quantité maximale spécifique

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis

| E 260 | Acide acétique | quantum satis

| E 261 | Acétates de potassium | quantum satis

| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis

| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis

| E 270 | Acide lactique | quantum satis

| E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis

| E 296 | Acide malique | quantum satis

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis

| E 306 | Extrait riche en tocophérols | quantum satis

| E 307 | Alpha-tocophérol | quantum satis

| E 308 | Gamma-tocophérol | quantum satis

| E 309 | Delta-tocophérol | quantum satis

| E 322 | Lécithines | quantum satis

| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis

| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis

| E 330 | Acide citrique | quantum satis

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis

| E 350 | Malates de sodium | quantum satis

| E 351 | Malate de potassium | quantum satis

| E 352 | Malates de calcium | quantum satis

| E 380 | Citrate de triammonium | quantum satis

| E 400 | Acide alginique | quantum satis

| E 401 | Alginate de sodium | quantum satis

| E 402 | Alginate de potassium | quantum satis

| E 403 | Alginate d’ammonium | quantum satis

| E 404 | Alginate de calcium | quantum satis

| E 406 | Agar-agar | quantum satis

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis

| E 407a | Algues Euchema transformées | quantum satis

| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis

| E 412 | Gomme guar | quantum satis

| E 413 | Gomme adragante | quantum satis

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis

| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis

| E 417 | Gomme Tara | quantum satis

| E 418 | Gomme Gellane | quantum satis

| E 422 | Glycérol | quantum satis

| E 425 |

Konjac

i) Gomme de konjac

ii) Glucomannane de konjac

| 10 g/kg, seuls ou en mélange

| E 426 | Hémicellulose de soja | quantum satis

| E 440 | Pectines | quantum satis

| E 460 | Cellulose | quantum satis

| E 461 | Méthylcellulose | quantum satis

| E 462 | Éthylcellulose | quantum satis

| E 463 | Hydroxypropylcellulose | quantum satis

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | quantum satis

| E 465 | Méthyléthylcellulose | quantum satis

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis

| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique | quantum satis

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras | quantum satis

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras | quantum satis

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis

| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis

| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis

| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis

| E 503 | Carbonates d’ammonium | quantum satis

| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis

| E 507 | Acide chlorhydrique | quantum satis

| E 508 | Chlorure de potassium | quantum satis

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis

| E 511 | Chlorure de magnésium | quantum satis

| E 513 | Acide sulfurique | quantum satis

| E 514 | Sulfates de sodium | quantum satis

| E 515 | Sulfates de potassium | quantum satis

| E 516 | Sulfate de calcium | quantum satis

| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis

| E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis

| E 526 | Hydroxyde de calcium | quantum satis

| E 527 | Hydroxyde d’ammonium | quantum satis

| E 528 | Hydroxyde de magnésium | quantum satis

| E 529 | Oxyde de calcium | quantum satis

| E 530 | Oxyde de magnésium | quantum satis

| E 570 | Acides gras | quantum satis

| E 574 | Acide gluconique | quantum satis

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis

| E 576 | Gluconate de sodium | quantum satis

| E 577 | Gluconate de potassium | quantum satis

| E 578 | Gluconate de calcium | quantum satis

| E 640 | Glycine et son sel de sodium | quantum satis

| E 920 | L-cystéine | quantum satis

| E 938 | Argon | quantum satis

| E 939 | Hélium | quantum satis

| E 941 | Azote | quantum satis

| E 942 | Protoxyde d’azote | quantum satis

| E 948 | Oxygène | quantum satis

| E 949 | Hydrogène | quantum satis

| E 1103 | Invertase | quantum satis

| E 1200 | Polydextrose | quantum satis

| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis

| E 1410 | Phosphate de monoamidon | quantum satis

| E 1412 | Phosphate de diamidon | quantum satis

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté | quantum satis

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | quantum satis

| E 1420 | Amidon acétylé | quantum satis

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé | quantum satis

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé | quantum satis

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé | quantum satis

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | quantum satis

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | quantum satis

| E 620 | Acide glutamique | 10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique

| E 621 | Glutamate monosodique

| E 622 | Glutamate monopotassique

| E 623 | Diglutamate de calcium

| E 624 | Glutamate d’ammonium

| E 625 | Diglutamate de magnésium

| E 626 | Acide guanylique | 500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique

| E 627 | Guanylate disodique

| E 628 | Guanylate dipotassique

| E 629 | Guanylate de calcium

| E 630 | Acide inosinique

| E 631 | Inosinate disodique

| E 632 | Inosinate dipotassique

| E 633 | Inosinate de calcium

| E 634 | 5′-ribonucléotide calcique

| E 635 | 5′-ribonucléotide disodique

| E 420 | Sorbitols | quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration)

| E 421 | Mannitol

| E 953 | Isomalt

| E 965 | Maltitols

| E 966 | Lactitol

| E 967 | Xylitol

| E 968 | Érythritol

2) Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis

| Numéro E | Dénomination

| E 101 | Riboflavines

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

| E 150a | Caramel ordinaire

| E 150b | Caramel de sulfite caustique

| E 150c | Caramel ammoniacal

| E 150d | Caramel au sulfite d’ammonium

| E 153 | Charbon végétal médicinal

| E 160a | Caroténoïdes

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine

| E 163 | Anthocyanes

| E 170 | Carbonate de calcium

| E 172 | Oxyde et hydroxyde de fer

3) Groupe III: Colorants alimentaires avec limite maximale combinée

| Numéro E | Dénomination

| E 100 | Curcumine

| E 102 | Tartrazine

| E 120 | Acide carminique, carmins

| E 122 | Azorubine, carmoisine

| E 129 | Rouge allura AC

| E 131 | Bleu patenté V

| E 132 | Indigotine, carmin d’indigo

| E 133 | Bleu brillant FCF

| E 142 | Vert S

| E 151 | Noir brillant PN

| E 155 | Brun HT

| E 160e | β-apocaroténal-8' (C 30)

| E 161b | Lutéine

4) Groupe IV: Polyols

| Numéro E | Dénomination

| E 420 | Sorbitols

| E 421 | Mannitol

| E 953 | Isomalt

| E 965 | Maltitols

| E 966 | Lactitol

| E 967 | Xylitol

| E 968 | Érythritol

5) Autres additifs pouvant être réglementés ensemble

a) E 200 – 202: Acide sorbique – sorbate de potassium (SA)

| Numéro E | Dénomination

| E 200 | Acide sorbique

| E 202 | Sorbate de potassium

b) E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)

| Numéro E | Dénomination

| E 210 | Acide benzoïque

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 212 | Benzoate de potassium

| E 213 | Benzoate de calcium

c) E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)

| Numéro E | Dénomination

| E 200 | Acide sorbique

| E 202 | Sorbate de potassium

| E 210 | Acide benzoïque

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 212 | Benzoate de potassium

| E 213 | Benzoate de calcium

d) E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)

| Numéro E | Dénomination

| E 200 | Acide sorbique

| E 202 | Sorbate de potassium

| E 210 | Acide benzoïque

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 212 | Benzoate de potassium

| E 213 | Benzoate de calcium

| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle

| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle

| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

e) E 200 – 202: 214 – 219: Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)

| Numéro E | Dénomination

| E 200 | Acide sorbique

| E 202 | Sorbate de potassium

| E 214 | p-Hydroxybenzoate d'éthyle

| E 215 | Dérivé sodique de l'ester éthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque

| E 218 | p-Hydroxybenzoate de méthyle

| E 219 | Dérivé sodique de l'ester méthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque

f) E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)

| Numéro E | Dénomination

| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle

| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle

| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

g) E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites

| Numéro E | Dénomination

| E 220 | Anhydride sulfureux

| E 221 | Sulfite de sodium

| E 222 | Sulfite acide de sodium

| E 223 | Disulfite de sodium

| E 224 | Disulfite de potassium

| E 226 | Sulfite de calcium

| E 227 | Sulfite acide de calcium

| E 228 | Sulfite acide de potassium

h) E 249 – 250: Nitrites

| Numéro E | Dénomination

| E 249 | Nitrite de potassium

| E 250 | Nitrite de sodium

i) E 251 – 252: Nitrates

| Numéro E | Dénomination

| E 251 | Nitrate de sodium

| E 252 | Nitrate de potassium

j) E 280 – 283: Acide propionique – propionates

| Numéro E | Dénomination

| E 280 | Acide propionique

| E 281 | Propionate de sodium

| E 282 | Propionate de calcium

| E 283 | Propionate de potassium

k) E 310 – 320: Gallate de propyle, BHQT et BHA

| Numéro E | Dénomination

| E 310 | Gallate de propyle

| E 319 | Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

| E 320 | Butylhydroxy-anisol (BHA)

k.2) E 334-337 et E 354: Acide tartrique – tartrates

|

Numéro E

|

Dénomination

|

E 334

|

Acide tartrique [L(+)]

|

E 335

|

Tartrates de sodium

|

E 336

|

Tartrates de potassium

|

E 337

|

Tartrate double de sodium et de potassium

|

E 354

|

Tartrate de calcium

l) E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

| Numéro E | Nom

| E 338 | Acide phosphorique

| E 339 | Phosphates de sodium

| E 340 | Phosphates de potassium

| E 341 | Phosphates de calcium

| E 343 | Phosphates de magnésium

| E 450 | Diphosphates

| E 451 | Triphosphates

| E 452 | Polyphosphates

m) E 355 – 357: Acide adipique – adipates

| Numéro E | Dénomination

| E 355 | Acide adipique

| E 356 | Adipate de sodium

| E 357 | Adipate de potassium

n) E 432 – 436: Polysorbates

| Numéro E | Dénomination

| E 432 | Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

| E 433 | Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

| E 434 | Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

| E 435 | Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

| E 436 | Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

o) E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides

| Numéro E | Dénomination

| E 473 | Sucroesters d’acides gras

| E 474 | Sucroglycérides

p) E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates

| Numéro E | Dénomination

| E 481 | Stéaroyl-2-lactylate de sodium

| E 482 | Stéaroyl-2-lactylate de calcium

q) E 491 – 495: Esters de sorbitane

| Numéro E | Dénomination

| E 491 | Monostéarate de sorbitane

| E 492 | Tristéarate de sorbitane

| E 493 | Monolaurate de sorbitane

| E 494 | Monooléate de sorbitane

| E 495 | Monopalmitate de sorbitane

r) E 520 – 523: Sulfates d’aluminium

| Numéro E | Dénomination

| E 520 | Sulfate d’aluminium

| E 521 | Sulfate d’aluminium sodique

| E 522 | Sulfate d’aluminium potassique

| E 523 | Sulfate d’aluminium ammonique

s.1.) E 551 – 559: Dioxyde de silicium – silicates

| Numéro E | Dénomination

| E 551 | Dioxyde de silicium

| E 552 | Silicate de calcium

| E 553a | Silicate de magnésium

| E 553b | Talc

| E 554 | Silicate alumino-sodique

| E 555 | Silicate alumino-potassique

| E 556 | Silicate alumino-calcique

| E 559 | Silicate d’aluminium (kaolin)

s.2.) E 551 – 553: Dioxyde de silicium – silicates

| Numéro E | Dénomination

| E 551 | Dioxyde de silicium

| E 552 | Silicate de calcium

| E 553a | Silicate de magnésium

| E 553b | Talc

t) E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates

| Numéro E | Dénomination

| E 620 | Acide glutamique

| E 621 | Glutamate monosodique

| E 622 | Glutamate monopotassique

| E 623 | Diglutamate de calcium

| E 624 | Glutamate d’ammonium

| E 625 | Diglutamate de magnésium

u) E 626 – 635: Ribonucléotides

| Numéro E | Dénomination

| E 626 | Acide guanylique

| E 627 | Guanylate disodique

| E 628 | Guanylate dipotassique

| E 629 | Guanylate de calcium

| E 630 | Acide inosinique

| E 631 | Inosinate disodique

| E 632 | Inosinate dipotassique

| E 633 | Inosinate de calcium

| E 634 | 5′-ribonucléotide calcique

| E 635 | 5′-ribonucléotide disodique

v) E 960a – 960d: Glycosides de stéviol

| Numéro E | Dénomination

| E 960a | Glycosides de stéviol issus de Stevia

| E 960b | Glycosides de stéviol produits par fermentation

| E 960c | Glycosides de stéviol produits par voie enzymatique

| E 960d | Glycosides de stéviol glucosylés

PARTIE D

CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES

| Numéro | Dénomination

| 0. | Toutes les catégories de denrées alimentaires

| 01. | Produits laitiers et succédanés

| 01.1 | Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés

| 01.2 | Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

| 01.3 | Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation

| 01.4 | Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

| 01.5 | Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE

| 01.6 | Crème et crème en poudre

| 01.6.1 | Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses)

| 01.6.2 | Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

| 01.6.3 | Autres crèmes

| 01.7 | Fromages et produits fromagers

| 01.7.1 | Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

| 01.7.2 | Fromages affinés

| 01.7.3 | Croûtes de fromage comestibles

| 01.7.4 | Fromages de lactosérum

| 01.7.5 | Fromages fondus

| 01.7.6 | Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

| 01.8 | Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

| 01.9 | Caséinates alimentaires

| 01.10 | Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge

| 02. | Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles

| 02.1 | Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)

| 02.2 | Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile

| 02.2.1 | Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres

| 02.2.2 | Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides

| 02.3 | Huiles végétales à vaporiser

| 03. | Glaces de consommation

| 04. | Fruits et légumes

| 04.1 | Fruits et légumes non transformés

| 04.1.1 | Fruits et légumes frais entiers

| 04.1.2 | Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

| 04.1.3 | Fruits et légumes congelés

| 04.2 | Fruits et légumes transformés

| 04.2.1 | Fruits et légumes séchés

| 04.2.2 | Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

| 04.2.3 | Fruits et légumes en conserve

| 04.2.4 | Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4

| 04.2.4.1 | Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes

| 04.2.4.2 | Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

| 04.2.5 | Confitures, gelées, marmelades et produits similaires

| 04.2.5.1 | Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE

| 04.2.5.2 | Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE

| 04.2.5.3 | Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes

| 04.2.5.4 | Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque

| 04.2.6 | Produits de pommes de terre transformés

| 05. | Confiseries

| 05.1 | Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE

| 05.2 | Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine

| 05.3 | Chewing-gum

| 05.4 | Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4

| 06. | Céréales et produits céréaliers

| 06.1 | Graines céréalières entières, brisées ou en flocons

| 06.2 | Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules

| 06.2.1 | Farines

| 06.2.2 | Amidons et fécules

| 06.3 | Céréales pour petit-déjeuner

| 06.4 | Pâtes alimentaires

| 06.4.1 | Pâtes fraîches

| 06.4.2 | Pâtes sèches

| 06.4.3 | Pâtes fraîches précuites

| 06.4.4 | Gnocchi de pomme de terre

| 06.4.5 | Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)

| 06.5 | Nouilles

| 06.6 | Pâte à frire

| 06.7 | Céréales précuites ou transformées

| 07. | Produits de boulangerie

| 07.1 | Pain et petits pains

| 07.1.1 | Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel

| 07.1.2 | Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| 07.2 | Produits de boulangerie fine

| 08. | Viandes

| 08.1 | Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

| 08.2 | Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

| 08.3 | Produits à base de viande

| 08.3.1 | Produits à base de viande non traités thermiquement

| 08.3.2 | Produits à base de viande traités thermiquement

| 08.3.3 | Boyaux, enrobages et décorations pour viande

| 08.3.4 | Produits à base de viande traditionnels et saumurés de manière traditionnelle faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates

| 08.3.4.1 | Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants)

| 08.3.4.2 | Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)

| 08.3.4.3 | Autres produits traditionnels et saumurés de manière traditionnelle (y compris processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)

| 09. | Poisson et produits de la pêche

| 09.1 | Poisson et produits de la pêche non transformés

| 09.1.1 | Poisson non transformé

| 09.1.2 | Mollusques et crustacés non transformés

| 09.2 | Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés

| 09.3 | Œufs de poisson

| 10. | Œufs et ovoproduits

| 10.1 | Œufs non transformés

| 10.2 | Œufs transformés et ovoproduits

| 11. | Sucres, sirops, miel et édulcorants de table

| 11.1 | Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE

| 11.2 | Autres sucres et sirops

| 11.3 | Miel au sens de la directive 2001/110/CE

| 11.4 | Édulcorants de table

| 11.4.1 | Édulcorants de table sous forme liquide

| 11.4.2 | Édulcorants de table sous forme de poudre

| 11.4.3 | Édulcorants de table sous forme de comprimés

| 12. | Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques

| 12.1 | Sel et produits de substitution du sel

| 12.1.1 | Sel

| 12.1.2 | Produits de substitution du sel

| 12.2 | Fines herbes, épices et assaisonnements

| 12.2.1 | Fines herbes et épices

| 12.2.2 | Assaisonnements et condiments

| 12.3 | Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l'eau à 4-30 % en volume)

| 12.4 | Moutarde

| 12.5 | Soupes, potages et bouillons

| 12.6 | Sauces

| 12.7 | Salades et pâtes à tartiner salées

| 12.8 | Levures et produits de levures

| 12.9 | Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8

| 13. | Denrées alimentaires destinées à des groupes spécifiques, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| 13.1 | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge

| 13.1.1 | Préparations pour nourrissons, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| 13.1.2 | Préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| 13.1.3. | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| 13.1.5 | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, pour nourrissons et enfants en bas âge

| 13.1.5.1 | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, pour nourrissons

| 13.1.5.2 | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, pour nourrissons à partir de quatre mois et enfants en bas âge

| 13.2 | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013 (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)

| 13.3 | Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| 14. | Boissons

| 14.1 | Boissons non alcoolisées

| 14.1.1 | Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

| 14.1.2 | Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes

| 14.1.3 | Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires

| 14.1.4 | Boissons aromatisées

| 14.1.5 | Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

| 14.1.5.1 | Café et extraits de café

| 14.1.5.2 | Autres

| 14.2 | Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

| 14.2.1 | Bière et boissons maltées

| 14.2.2 | Vins et autres produits définis à l’annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013

| 14.2.3 | Cidre et poiré

| 14.2.4 | Vins de fruits et made wine

| 14.2.5 | Hydromel

| 14.2.6 | Boissons spiritueuses au sens du règlement (UE) 2019/787

| 14.2.7 | Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (UE) no 251/2014

| 14.2.8 | Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les autres boissons alcoolisées à base d’alcool distillé ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| 15. | Amuse-gueules salés prêts à consommer

| 15.1 | Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule

| 15.2 | Fruits à coque transformés

| 16. | Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

| 17. | Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE

| 17.1 | Compléments alimentaires sous forme solide, à l'exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

| 17.2 | Compléments alimentaires sous forme liquide, à l'exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

| 18. | Denrées alimentaires ne relevant pas des catégories 1 à 17

| 18.1 | Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 18.2 et 18.3, à l’exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge

| 18.2 | Substituts de repas pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 432/2012 de la Commission

| 18.3 | Denrées alimentaires spécialement produites pour réduire la teneur en gluten des ingrédients contenant du gluten ou pour remplacer les ingrédients contenant du gluten

PARTIE E

ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION

| Numéro de catégorie | Numéro E | Dénomination | Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) | Notes | Restrictions/exceptions

| 0 | Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires à l'exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, sauf dispositions spécifiques

| E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge et dans les denrées alimentaires indiquées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 938 | Argon | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge et dans les denrées alimentaires indiquées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 939 | Hélium | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge et dans les denrées alimentaires indiquées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 941 | Azote | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge et dans les denrées alimentaires indiquées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 942 | Protoxyde d’azote | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge et dans les denrées alimentaires indiquées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 948 | Oxygène | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge et dans les denrées alimentaires indiquées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 949 | Hydrogène | quantum satis | | Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge et dans les denrées alimentaires indiquées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 338 - 452 | Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 10 000 | (1) (4) (57) | Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium – silicates | 10 000 | (1) (57) |

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium – silicates | 10 000 | (1) (57) | Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | quantum satis | | Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium – silicates | quantum satis | (1) |

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium – silicates | quantum satis | (1) | Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(57): La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.

| 01 | Produits laitiers et succédanés

| 01.1 | Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé

| E 331 | Citrates de sodium | 4 000 | | Uniquement lait de chèvre UHT

| E 338 - 452 | Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) | Uniquement lait stérilisé et UHT

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| 01.2 | Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

| 01.3 | Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation

| Groupe I | Additifs | | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement lait caillé

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 750 | (1) (2) |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| 01.4 | Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (74) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 150 | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 150 | (74) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) |

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 5 | (61) |

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 5 | (61) |

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 15 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 4 | (94) |

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 300 | (1) (2) | Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement

| E 297 | Acide fumarique | 4 000 | | Uniquement desserts aromatisés aux fruits

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 3 000 | (1) (4) |

| E 355 - 357 | Acide adipique - adipates | 1 000 | | Uniquement desserts aromatisés aux fruits

| E 363 | Acide succinique | 6 000 | |

| E 416 | Gomme Karaya | 6 000 | |

| E 427 | Gomme cassia | 2 500 | |

| E 432 - 436 | Polysorbates | 1 000 | |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 2 000 | |

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 5 000 | |

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 5 000 | |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | |

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 250 | (51) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 100 | (52) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 5 | | Uniquement comme exhausteur de goût

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 100 | (1) (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 01.5 | Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Sauf produits non aromatisés

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis | |

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) | Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

| E 322 | Lécithines | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) | Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 500 | (1) (4) | Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 2 500 | (1) (4) | Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (41) (46) | Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

| E 392 | Extraits de romarin | 30 | (46) | Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | |

| E 500(ii) | Carbonate acide de sodium | quantum satis | |

| E 501(ii) | Carbonate acide de potassium | quantum satis | |

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

| 01.6 | Crème et crème en poudre

| 01.6.1 | Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)

| E 401 | Alginate de sodium | quantum satis | |

| E 402 | Alginate de potassium | quantum satis | |

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | |

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| 01.6.2 | Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

| E 406 | Agar-agar | quantum satis | |

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | |

| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | |

| E 412 | Gomme guar | quantum satis | |

| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | |

| E 440 | Pectines | quantum satis | |

| E 460 | Cellulose | quantum satis | |

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis | |

| E 1410 | Phosphate de monoamidon | quantum satis | |

| E 1412 | Phosphate de diamidon | quantum satis | |

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté | quantum satis | |

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | quantum satis | |

| E 1420 | Amidon acétylé | quantum satis | |

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé | quantum satis | |

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé | quantum satis | |

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé | quantum satis | |

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | quantum satis | |

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | quantum satis | |

| 01.6.3 | Autres crèmes

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Uniquement crèmes aromatisées

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 150 | | Uniquement crèmes aromatisées

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) | Uniquement crèmes aromatisées

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 5 | (61) | Uniquement crèmes aromatisées

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 5 | (61) | Uniquement crèmes aromatisées

| E 234 | Nisine | 10 | | Uniquement clotted cream

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) | Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

| 01.7 | Fromages et produits fromagers

| 01.7.1 | Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

| Groupe I | Additifs | | | À l’exception de la mozzarella

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Uniquement fromages non affinés aromatisés

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 150 | | Uniquement fromages non affinés aromatisés

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) |

| E 234 | Nisine | 10 | | Uniquement mascarpone

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | | Uniquement mozzarella

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | | Uniquement mozzarella

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement mozzarella

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | | Uniquement mozzarella

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 2 000 | (1) (4) | À l’exception de la mozzarella

| E 460(ii) | Cellulose en poudre | quantum satis | | Uniquement mozzarella râpée et en tranches

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | | Uniquement mozzarella

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| 01.7.2 | Fromages affinés

| E 1105 | Lysozyme | quantum satis | |

| E 120 | Acide carminique, carmins | 125 | (83) | Uniquement fromage persillé à pâte rouge et fromage au pesto rouge

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement fromage sage derby

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement fromage sage derby, fromages au pesto rouge et vert, fromage au wasabi et fromage persillé à pâte verte aux herbes

| E 153 | Charbon végétal médicinal | quantum satis | | Uniquement fromage morbier

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 15 | (94) | Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé, et fromage au pesto rouge et vert

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 15 | (94) | Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé, et fromage au pesto rouge et vert

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 50 | | Uniquement fromage red Leicester

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 35 | | Uniquement fromage mimolette

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé et fromage au pesto rouge

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement fromage persillé à pâte rouge

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | quantum satis | | Uniquement traitement en surface de produits affinés

| E 234 | Nisine | 12,5 | (29) |

| E 235 | Natamycine | 1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) | | Uniquement traitement externe des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle non prédécoupés

| E 239 | Hexaméthylènetétramine | quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde | | Uniquement fromage provolone

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (30) |

Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2026

| E 251-252 | Nitrates | 75 | (30) (XA) (XB) |

Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

Période d’application: à partir du 9 octobre 2026

| E 251-252 | Nitrates | 110 | (30) (XA) (XB) |

Uniquement fromage à pâte dure traditionnel suédois de Gäsene affiné pendant au moins 11 mois

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2027

| E 251-252 | Nitrates | 110 | (30) (XA) (XB) |

Uniquement Cheddar traditionnel suédois de Kvibille affiné pendant au moins 4 mois

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2027

| E 251-252 | Nitrates | 110 | (30) (XA) (XB) |

Uniquement fromage à pâte dure traditionnel suédois de Falköping affiné pendant au moins 12 mois

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2027

| E 280 - 283 | Acide propionique - propionates | quantum satis | | Uniquement traitement en surface

| E 460 | Cellulose en poudre | quantum satis | | Uniquement fromage affiné en tranches et râpé

| E 500(ii) | Carbonate acide de sodium | quantum satis | | Uniquement fromage au lait aigre

| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis | |

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | |

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.

|

(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

|

(83): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 3,2 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

|

(XA): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO3.

|

(XB): Si la dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit dépasse 35 mg/kg exprimée en ion NO3, les exploitants du secteur alimentaire doivent enquêter sur la raison de cet excès.

| 01.7.3 | Croûtes de fromage comestibles

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | quantum satis | (67) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (62) |

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 180 | Lithol-rubine BK | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| E 180 | Lithol-rubine BK | quantum satis | (67) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) |

|

(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(67): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 01.7.4 | Fromages de lactosérum

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (30) |

Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2026

| E 251-252 | Nitrates | 75 | (30) (XA) (XB) |

Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

Période d’application: à partir du 9 octobre 2026

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | |

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 460(ii) | Cellulose en poudre | quantum satis | | Uniquement fromage râpé et en tranches

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

|

(XA): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO3.

|

(XB): Si la dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit dépasse 35 mg/kg exprimée en ion NO3, les exploitants du secteur alimentaire doivent enquêter sur la raison de cet excès.

| 01.7.5 | Fromages fondus

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Uniquement fromages fondus aromatisés

| E 100 | Curcumine | 100 | (33) | Uniquement fromages fondus aromatisés

| E 102 | Tartrazine | 100 | (33) | Uniquement fromages fondus aromatisés

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (33) |

Uniquement fromages fondus aromatisés

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (33) (66) |

Uniquement fromages fondus aromatisés

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 100 | (33) | Uniquement fromages fondus aromatisés

| E 160e | β-apocaroténal-8’ (C 30) | 100 | (33) | Uniquement fromages fondus aromatisés

| E 161b | Lutéine | 100 | (33) | Uniquement fromages fondus aromatisés

| E 160d | Lycopène | 5 | | Uniquement fromages fondus aromatisés

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | |

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | |

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 15 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 8 | (94) |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) |

| E 234 | Nisine | 12,5 | (29) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 20 000 | (1) (4) |

| E 427 | Gomme cassia | 2 500 | |

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Applicable:

à partir du 1er février 2014

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.

|

(33): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.

|

(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 01.7.6 | Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Uniquement produits non affinés aromatisés

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 100 | | Uniquement produits non affinés aromatisés

| E 1105 | Lysozyme | quantum satis | | Uniquement produits affinés

| E 120 | Acide carminique, carmins | 125 | | Uniquement produits persillés à pâte rouge

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 8 | | Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement produits persillés à pâte rouge

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | | Uniquement produits affinés

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | quantum satis | | Uniquement traitement en surface de produits affinés

| E 234 | Nisine | 12,5 | (29) | Uniquement produits affinés et fondus

| E 235 | Natamycine | 1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) | | Uniquement traitement externe des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle non prédécoupés

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (30) |

Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2026

| E 251-252 | Nitrates | 75 | (30) (XA) (XB) |

Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle

Période d’application: à partir du 9 octobre 2026

| E 280 - 283 | Acide propionique - propionates | quantum satis | | Uniquement traitement en surface de produits affinés

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 2 000 | (1) (4) | Uniquement produits non affinés

| E 460 (ii) | Cellulose en poudre | quantum satis | | Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches; produits fromagers à pâte molle non affinés à tartiner

| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis | | Uniquement produits affinés

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | | Uniquement produits affinés

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium, silicate de calcium, silicate de magnésium, talc | 10 000 | (1) |

Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | | Uniquement produits affinés; produits fromagers à pâte molle non affinés à tartiner

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.

|

(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

|

(XA): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO3.

|

(XB): Si la dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit dépasse 35 mg/kg exprimée en ion NO3, les exploitants du secteur alimentaire doivent enquêter sur la raison de cet excès.

| 01.8 | Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement succédanés de fromage à base de protéines

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | quantum satis | (1) (2) | Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (30) |

Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 75 | (30) (XA) (XB) |

Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 280 - 283 | Acide propionique - propionates | quantum satis | | Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 240 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Uniquement succédanés de crème fouettée

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 20 000 | (1) (4) | Uniquement succédanés de fromages fondus

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 30 000 | (1) (4) | Uniquement blanchisseurs de boissons

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 50 000 | (1) (4) | Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques

| E 432 - 436 | Polysorbates | 5 000 | (1) | Uniquement succédanés de lait et de crème

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) | Uniquement succédanés de crème

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 20 000 | (1) | Uniquement blanchisseurs de boissons

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 5 000 | | Uniquement succédanés de lait et de crème

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 500 | | Uniquement blanchisseurs de boissons

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 1 000 | | Uniquement blanchisseurs de boissons

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 5 000 | | Uniquement succédanés de lait et de crème

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 3 000 | (1) | Uniquement blanchisseurs de boissons

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) | Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons

Applicable:

à partir du 1er février 2014

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

|

(XA): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO3.

|

(XB): Si la dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit dépasse 35 mg/kg exprimée en ion NO3, les exploitants du secteur alimentaire doivent enquêter sur la raison de cet excès.

| 01.9 | Caséinates alimentaires

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 380 | Citrate de triammonium | quantum satis | |

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | |

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | |

| E 503 | Carbonates d'ammonium | quantum satis | |

| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis | |

| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | |

| E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis | |

| E 526 | Hydroxyde de calcium | quantum satis | |

| E 527 | Hydroxyde d'ammonium | quantum satis | |

| E 528 | Hydroxyde de magnésium | quantum satis | |

| 01.10 | Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge

| | Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.

| | Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.

| | E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement forme L(+)

| | E 304(i) | Palmitate de L-ascorbyle | 100 | (19) |

| | E 306 | Extrait riche en tocophérols | 100 | (19) |

| | E 307 | Alpha-tocophérol | 100 | (19) |

| | E 308 | Gamma-tocophérol | 100 | (19) |

| | E 309 | Delta-tocophérol | 100 | (19) |

| | E 322 | Lécithines | 10 000 | (14) |

| | E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| | E 331 | Citrates de sodium | 2 000 | (1) |

| | E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | (1) |

| | E 338 | Acide phosphorique | | (1) (4) |

| | E 339 | Phosphates de sodium | 1 000 | (1) (4) |

| | E 340 | Phosphates de potassium | 1 000 | (1) (4) |

| | E 407 | Carraghénanes | 300 | (X) |

| | E 410 | Farine de graines de caroube | 10 000 | (X) |

| | E 412 | Gomme de guar | 10 000 | (X) |

| | E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | 10 000 | (X) |

| | E 415 | Gomme xanthane | 10 000 | (X) |

| | E 440 | Pectines | 5 000 | (X) |

| | E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | 4 000 | (14) |

| | E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 7 500 | (14) | Uniquement produits vendus en poudre

| | E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 9 000 | (14) | Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés

| | E 473 | Sucroesters d’acides gras | 120 | (14) | Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

| | E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | |

| | E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | |

| | E 503 | Carbonates d’ammonium | quantum satis | |

| | E 507 | Acide chlorhydrique | quantum satis | | Uniquement pour régulation du pH

| | E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | | Uniquement pour régulation du pH

| | E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis | | Uniquement pour régulation du pH

| | E 1404 | Amidon oxydé | 50 000 | |

| | E 1410 | Phosphate de monoamidon | 50 000 | |

| | E 1412 | Phosphate de diamidon | 50 000 | |

| | E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté | 50 000 | |

| | E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | 50 000 | |

| | E 1420 | Amidon acétylé | 50 000 | |

| | E 1422 | Adipate de diamidon acétylé | 50 000 | |

| | E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | 50 000 | |

| | |

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| | |

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| | |

(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.

| | |

(19): Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.

| | |

(X): Si plus d’une des substances E 407, E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée.

| 02 | Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles

| 02.1 | Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)

| E 100 | Curcumine | quantum satis | | Uniquement matières grasses

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement matières grasses

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 10 | | Uniquement matières grasses

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | | Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 306 | Extrait riche en tocophérols | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 307 | Alpha-tocophérol | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 307 | Alpha-tocophérol | 200 | | Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives

| E 308 | Gamma-tocophérol | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 309 | Delta-tocophérol | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (41) | Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l'huile de grignons d'olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton

| E 321 | Butylhydroxy-toluène (BHT) | 100 | (41) | Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton

| E 322 | Lécithines | 30 000 | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 392 | Extraits de romarin | 30 | (41) (46) | Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement

| E 392 | Extraits de romarin | 50 | (41) (46) | Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | 10 000 | | À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras | quantum satis | | Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | | Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

| 02.2 | Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile

| 02.2.1 | Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | | Uniquement beurre de crème acide

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 2 000 | (1) (4) | Uniquement beurre de crème acide

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| 02.2.2 | Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides

| Groupe I | Additifs | | |

| E 100 | Curcumine | quantum satis | | À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | |

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 10 | | À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement émulsions de matières grasses (à l'exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 %

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (2) | Uniquement matières grasses destinées à la friture

| E 321 | Butylhydroxy-toluène (BHT) | 100 | | Uniquement matières grasses destinées à la friture

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 1 300 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Uniquement matières grasses tartinables

| E 385 | Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) | 100 | | Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %

| E 392 | Extraits de romarin | 100 | (41) (46) | Uniquement matières grasses tartinables dont la teneur en matières grasses est inférieure à 80 %

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 3 000 | |

| E 432 - 436 | Polysorbates | 10 000 | (1) | Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 10 000 | (1) | Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 5 000 | |

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 4 000 | | Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 75, paragraphe 1, point h), et de l’article 78, paragraphe 1, point f), ainsi que de l’annexe VII, partie VII et appendice II, du règlement (CE) n o 1308/2013, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %; émulsions liquides d’huiles végétales destinées à la vente au consommateur final, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 70 %.

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 10 000 | | Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

| E 479b | Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras | 5 000 | | Uniquement émulsions de matières grasses pour friture

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 10 000 | (1) |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 10 000 | (1) |

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 30 000 | (1) |

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 30 000 | (1) |

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | | Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture

| E 959 | Néohespéridine DC | 5 | | Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l'acide carnosique.

| 02.3 | Huiles végétales à vaporiser

| Groupe I | Additifs | | |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 30 000 | (1) (4) | Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie

| E 392 | Extraits de romarin | 50 | (41) (46) | Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 30 000 | (1) |

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 30 000 | (1) |

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 943a | Butane | quantum satis | | Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

| E 943b | Isobutane | quantum satis | | Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

| E 944 | Propane | quantum satis | | Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

| 03 | Glaces de consommation

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (75) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 150 | (25) |

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | |

| E 160d | Lycopène | 40 | |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 3 000 | | Uniquement glaces de consommation à l’eau

| E 427 | Gomme cassia | 2 500 | |

| E 432 - 436 | Polysorbates | 1 000 | (1) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 4 000 | | À l’exception des sorbets

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 3 000 | |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 500 | (1) |

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée

| E 950 | Acésulfame-K | 800 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 800 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 100 | (52) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 320 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 50 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 200 | (1) (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 26 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 800 | (11)b (49) (50) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 200 000 | |

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(75): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

| 04 | Fruits et légumes

| 04.1 | Fruits et légumes non transformés

| 04.1.1 | Fruits et légumes frais entiers

| E 172 | Oxydes et hydroxydes de fer | 6 | |

Uniquement comme amplificateurs de contraste pour le marquage des agrumes, des melons et des grenades de manière à:

— reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale,

et/ou

— indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres

Période d’application:

à partir du 24 juin 2013

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 20 | | Uniquement traitement en surface d'agrumes frais non pelés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 10 | (3) | Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum)

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement maïs doux emballé sous vide

| E 445 | Esters glycériques de résine de bois | 50 | | Uniquement traitement en surface des agrumes

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | 10 | |

Uniquement pour les agrumes, les melons et les grenades de manière à:

— reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale,

et/ou

— indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres

Période d’application:

à partir du 24 juin 2013

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, ananas, bananes, papayes, mangues, avocats, grenades, fruits de la passion, kiwis et manioc

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | quantum satis | (1) | Uniquement fruits frais, traitement en surface

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | |

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

Période d’application pour les bananes, les mangues, les avocats et les grenades:

à partir du 25 décembre 2012

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

| E 903 | Cire de carnauba | 200 | | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats, papayes et manioc et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

| E 904 | Shellac | quantum satis | |

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes:

à partir du 25 décembre 2012

| E 905 | Cire microcristalline | quantum satis | |

Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas

Période d’application pour les ananas:

à partir du 25 décembre 2012

| E 914 | Cire de polyéthylène oxydée | quantum satis | | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| 04.1.2 | Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement pommes de terre pelées

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 300 | (3) | Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 800 | (3) | Uniquement pulpe de raifort

| E 296 | Acide malique | quantum satis | | Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, pommes de terre non transformées, épluchées et préemballées et légumes blancs préemballés destinés à une transformation ultérieure, notamment à un traitement thermique, avant consommation

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, pommes de terre non transformées, épluchées et préemballées et légumes blancs préemballés destinés à une transformation ultérieure, notamment à un traitement thermique, avant consommation

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

| E 401 | Alginate de sodium | 2 400 | (82) | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, destinés à la vente au consommateur final

| E 501 | Carbonate de potassium | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(82): Ne peut être utilisé qu'en combinaison avec le E 302, l'un et l'autre en tant qu'agents de glaçage, la quantité de E 302 dans l'aliment final ne dépassant pas 800 mg/kg.

| 04.1.3 | Fruits et légumes congelés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement pommes de terre congelées et surgelées

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| 04.2 | Fruits et légumes transformés

| 04.2.1 | Fruits et légumes séchés

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 120 | Acide carminique, carmins | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 129 | Rouge allura AG | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 131 | Bleu patenté V | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 133 | Bleu brillant FCF | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement fruits secs

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement noix de coco séchées

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement champignons séchés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 150 | (3) | Uniquement gingembre séché

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 200 | (3) | Uniquement tomates séchées

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 400 | (3) | Uniquement légumes blancs séchés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 500 | (3) | Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 600 | (3) | Uniquement pommes et poires séchées

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 1 000 | (3) | Uniquement bananes séchées

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 2 000 | (3) | Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés

| E 907 | Poly-1-décène hydrogéné | 2 000 | | Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.

| 04.2.2 | Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

| Groupe I | Additifs | | |

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 120 | Acide carminique, carmins | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 129 | Rouge allura AG | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 131 | Bleu patenté V | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 133 | Bleu brillant FCF | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 2 000 | (1) (2) | Uniquement légumes (à l'exception des olives)

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement olives et préparations à base d'olives

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement olives et préparations à base d’olives

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement olives et préparations à base d'olives

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 500 | (3) | Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure

| E 579 | Gluconate ferreux | 150 | (56) | Uniquement olives noircies par oxydation

| E 585 | Lactate ferreux | 150 | (56) | Uniquement champignon Albatrellus ovinus utilisé en tant qu'ingrédient alimentaire dans les pâtés de foie suédois et olives noircies par oxydation

| E 950 | Acésulfame-K | 200 | | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

| E 951 | Aspartame | 300 | | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 160 | (52) | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

| E 955 | Sucralose | 180 | | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 100 | (1) (60) | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes

| E 961 | Néotame | 10 | | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 200 | (11)a (49) (50) | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

| E 969 | Advantame | 3 | | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(56): Exprimée en Fe.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| 04.2.3 | Fruits et légumes en conserve

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 120 | Acide carminique, carmins | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 129 | Rouge allura AG | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 131 | Bleu patenté V | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 133 | Bleu brillant FCF | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 102 | Tartrazine | 100 | | Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

| E 133 | Bleu brillant FCF | 20 | | Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

| E 142 | Vert S | 10 | | Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

| E 127 | Erythrosine | 200 | | Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites

| E 127 | Erythrosine | 150 | | Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 50 | (3) | Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses et les champignons transformés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 250 | (3) | Uniquement tranches de citron en bocal

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | |

| E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |

Période d’application:

à partir du 6 février 2013

| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | |

| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | |

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 296 | Acide malique | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | |

| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | |

| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | |

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 334 | Acide tartrique [L(+)] | quantum satis | 9 000 | (98)

| E 335 | Tartrates de sodium | quantum satis | 9 000 | (51) (98)

| E 336 | Tartrates de potassium | quantum satis | 9 000 | (51) (98)

| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium | quantum satis | 9 000 | (51) (98)

| E 385 | Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) | 250 | | Uniquement légumineuses, champignons et artichauts

| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | | Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

| E 412 | Gomme guar | quantum satis | | Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | | Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | |

| E 512 | Chlorure d’étain | 25 | (55) | Uniquement asperges blanches

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | |

| E 579 | Gluconate ferreux | 150 | (56) | Uniquement olives noircies par oxydation

| E 585 | Lactate ferreux | 150 | (56) | Uniquement champignon Albatrellus ovinus utilisé en tant qu'ingrédient alimentaire dans les pâtés de foie suédois et olives noircies par oxydation

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | |

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 1 000 | (51) | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 200 | (52) | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(55): Exprimée en Sn.

|

(56): Exprimée en Fe.

|

(98): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 334-337.

| 04.2.4 | Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4

| 04.2.4.1 | Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Uniquement mostarda di frutta

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | | Uniquement mostarda di frutta

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits

| E 100 | Curcumine | 50 | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 104 | Jaune de quinoléine | 30 | (61) | Uniquement mostarda di frutta

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 35 | (61) | Uniquement mostarda di frutta

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 120 | Acide carminique, carmins | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 124 | Ponceau 4R, Cochineal Red A | 20 | (61) | Only mostarda di frutta

| E 129 | Rouge allura AG | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 131 | Bleu patenté V | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 133 | Bleu brillant FCF | 200 | (34) | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 141 | Complexes cuivre – chlorophylles et cuivre – chlorophyllines | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 150a | Caramel ordinaire | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 153 | Charbon végétal médicinal | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 160e | β-apo-8’-caroténal (C 30) | 100 | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement légumes (à l’exception des olives)

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement conserves de fruits rouges

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 172 | Oxydes et hydroxydes de fer | quantum satis | | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d'algues marines, les sauces à base de fruits, l'aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 2 000 | (1) (2) | Uniquement betteraves rouges cuites

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement préparations à base d'olives

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement légumes blancs et champignons transformés

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 3 000 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 300 | (3) | Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 800 | (3) | Uniquement pulpe de raifort

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 800 | (3) | Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 800 | (1) (4) | Uniquement préparations de fruits

| E 338 - 452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 4 000 | (1) (4) | Uniquement enrobages pour produits végétaux

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (46) | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 5 000 | |

| E 432 - 436 | Polysorbates | 500 | (1) |

Lait de coco uniquement

Date d’application:

à partir du 23 juillet 2012

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 2 000 | (1) | Uniquement mostarda di frutta

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 250 | (51) | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 50 | (52) | Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 200 | (52) | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 200 | (1) (60) | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

| 04.2.4.2 | Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 440 | Pectines | quantum satis | | Uniquement compote de fruits autres que les pommes

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | | Uniquement compote de fruits autres que les pommes

| 04.2.5 | Confitures, gelées, marmelades et produits similaires

| 04.2.5.1 | Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 296 | Acide malique | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 350 | Malates de sodium | quantum satis | |

| E 440 | Pectines | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 950 | Acésulfame-K | 1 000 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 1 000 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 200 | (51) | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 955 | Sucralose | 400 | (52) | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 200 | (1) (60) | Uniquement confitures, gelées et marmelades, à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 1 000 | (11)b (49) (50) | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 500 000 | |

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| 04.2.5.2 | Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 100 | Curcumine | quantum satis | | À l’exception de la crème de marrons

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (31) |

À l’exception de la crème de marrons

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (31) (66) |

À l’exception de la crème de marrons

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | À l’exception de la crème de marrons

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | À l’exception de la crème de marrons

| E 142 | Vert S | 100 | (31) | À l’exception de la crème de marrons

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | À l’exception de la crème de marrons

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | À l’exception de la crème de marrons

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | (94) | À l’exception de la crème de marrons

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) | À l’exception de la crème de marrons

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | À l’exception de la crème de marrons

| E 160d | Lycopène | 10 | (31) | À l’exception de la crème de marrons

| E 161b | Lutéine | 100 | (31) | À l’exception de la crème de marrons

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | À l’exception de la crème de marrons

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | À l’exception de la crème de marrons

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, pâtes à tartiner, mermeladas

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; mermeladas

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 296 | Acide malique | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 350 | Malates de sodium | quantum satis | |

| E 400 - 404 | Acide alginique - alginates | 10 000 | (32) |

| E 406 | Agar-agar | 10 000 | (32) |

| E 407 | Carraghénanes | 10 000 | (32) |

| E 410 | Farine de graines de caroube | 10 000 | (32) |

| E 412 | Gomme guar | 10 000 | (32) |

| E 415 | Gomme xanthane | 10 000 | (32) |

| E 418 | Gomme Gellane | 10 000 | (32) |

| E 440 | Pectines | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 493 | Monolaurate de sorbitane | 25 | | Uniquement marmelade en gelée

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | |

| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | |

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | |

| E 950 | Acésulfame-K | 1 000 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 1 000 | (51) | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 200 | (52) | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 959 | Néohespéridine DC | 5 | | Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 200 | (1) (60) | Uniquement confitures, gelées et marmelades, à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 1 000 | (11)b (49) (50) | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 500 000 | |

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(31): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 142, E 160d et E 161b.

|

(32): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 04.2.5.3 | Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes

| Groupe II | Colorants quantum satis | | | À l’exception de la crème de pruneaux

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 100 | Curcumine | quantum satis | | À l’exception de la crème de pruneaux

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (31) | À l’exception de la crème de pruneaux

| E 142 | Vert S | 100 | (31) | À l’exception de la crème de pruneaux

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | (94) | À l’exception de la crème de pruneaux

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) | À l’exception de la crème de pruneaux

| E 160d | Lycopène | 10 | (31) | À l’exception de la crème de pruneaux

| E 161b | Lutéine | 100 | (31) | À l’exception de la crème de pruneaux

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) | Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 500 | (1) (2) | Uniquement marmelada

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 500 | (1) (2) | Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement dulce de membrillo

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 296 | Acide malique | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 350 | Malates de sodium | quantum satis | |

| E 400 - 404 | Acide alginique - alginates | 10 000 | (32) |

| E 406 | Agar-agar | 10 000 | (32) |

| E 407 | Carraghénanes | 10 000 | (32) |

| E 410 | Farine de graines de caroube | 10 000 | (32) |

| E 412 | Gomme guar | 10 000 | (32) |

| E 415 | Gomme xanthane | 10 000 | (32) |

| E 418 | Gomme Gellane | 10 000 | (32) |

| E 440 | Pectines | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | |

| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | |

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | |

| E 950 | Acésulfame-K | 1 000 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 500 | (51) | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 200 | (52) | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 200 | (1) (60) | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes, à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d'aspartame-acésulfame | 1 000 | (11)b (49) (50) | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 500 000 | |

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésv

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(31): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 142, E 160d et E 161b.

|

(32): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 04.2.5.4 | Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque

| Groupe I | Additifs | | |

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (41) | Uniquement fruits à coque transformés

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1), (4) | Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (41) (46) |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

| 04.2.6 | Produits de pommes de terre transformés

| Groupe I | Additifs | | |

| E 100 | Curcumine | quantum satis | | Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 10 | (94) | Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 10 | (94) | Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 400 | (3) | Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) |

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 25 | (1) | Uniquement pommes de terre déshydratées

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 240 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (46) | Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 05 | Confiseries

| 05.1 | Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE

| Groupe I | Additifs | | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 170 | Carbonate de calcium | 70 000 | (*) |

| E 322 | Lécithines | quantum satis | |

| E 322a | Lécithine d’avoine | 20 000 | |

| E 330 | Acide citrique | 5 000 | |

| E 330 | Acide citrique | 10 000 | | Uniquement chocolat au lait

| E 334 | Acide tartrique [L(+)] | 5 000 | |

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 422 | Glycérol | quantum satis | |

| E 440 | Pectines | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 442 | Phosphatides d’ammonium | 10 000 | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 5 000 | |

| E 492 | Tristéarate de sorbitane | 10 000 | |

| E 500 - 504 | Carbonates | 70 000 | (*) |

| E 524 - 528 | Hydroxydes | 70 000 | (*) |

| E 530 | Oxyde de magnésium | 70 000 | (*) |

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 903 | Cire de carnauba | 500 | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 950 | Acésulfame-K | 500 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 2 000 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 500 | (52) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 800 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 50 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 270 | (1) (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 65 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 500 | (11)a (49) (50) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 200 000 | |

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 969 | Advantame | 20 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

|

(*) E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| 05.2 | Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine

| Groupe I | Additifs | | |

Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (72) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | (25) |

À l’exception des fruits et légumes confits

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | (25) (72) |

À l’exception des fruits et légumes confits

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | |

Uniquement fruits et légumes confits

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | (72) |

Uniquement fruits et légumes confits

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement bonbons durs et sucettes, bonbons à mâcher, gommes aux fruits et produits à base de guimauve/marshmallows, réglisse, nougat, massepain, microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 104 | Jaune de quinoléine | 30 | (61) | À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

| E 104 | Jaune de quinoléine | 30 | (61) | Uniquement fruits et légumes confits

| E 104 | Jaune de quinoléine | 300 | (61) | Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 35 | (61) | À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61) | Uniquement fruits et légumes confits

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 50 | (61) | Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 20 | (61) | À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) | Uniquement fruits et légumes confits

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 50 | (61) | Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 30 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 25 | (94) |

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 173 | Aluminium | quantum satis | |

Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie

Applicable:

jusqu’au 1er février 2014

| E 174 | Argent | quantum satis | | Uniquement enrobage de confiseries

| E 175 | Or | quantum satis | | Uniquement enrobage de confiseries

| E 200 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates | 1 500 | (1) (2) (5) | À l'exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)

| E 297 | Acide fumarique | 1 000 | | Uniquement confiseries au sucre

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 25 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 800 | (1) (4) | Uniquement fruits confits

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 1 500 | | Uniquement confiseries au sucre

| E 432 - 436 | Polysorbates | 1 000 | (1) | Uniquement confiseries au sucre

| E 442 | Phosphatides d’ammonium | 10 000 | | Uniquement confiseries à base de cacao

| E 445 | Esters glycériques de résine de bois | 320 | |

Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles

Date d’application:

à partir du 25 juin 2012

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | quantum satis | | Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | | Uniquement confiseries au sucre

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 2 000 | | Uniquement confiseries au sucre

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 5 000 | | Uniquement confiseries à base de cacao

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 5 000 | | Uniquement confiseries au sucre

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 5 000 | (1) | Uniquement confiseries au sucre

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) | Uniquement confiseries au sucre

| E 492 | Tristéarate de sorbitane | 10 000 | | Uniquement confiseries à base de cacao

| E 520 - 523 | Sulfates d’aluminium | 200 | (1) (38) |

Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 520 - 523 | Sulfates d’aluminium | 200 | (1) (38) |

Uniquement cerises confites

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | (1) |

Uniquement traitement en surface

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | (1) |

Uniquement traitement en surface

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | |

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 903 | Cire de carnauba | 500 | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 905 | Cire microcristalline | quantum satis | | Uniquement traitement en surface

| E 907 | Poly-1-décène hydrogéné | 2 000 | | Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre

| E 950 | Acésulfame-K | 500 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 2 000 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 500 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 800 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 50 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 270 | (1) (60) | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 65 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 500 | (11)a | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 20 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 200 000 | |

Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 800 000 | |

Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 990 000 | |

Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 950 | Acésulfame-K | 500 | | Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

| E 955 | Sucralose | 200 | | Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 15 | | Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

| E 950 | Acésulfame-K | 1 000 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 500 | (51) | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 200 | (52) | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 330 | (1) (60) | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 1 000 | (11)b (49) (50) | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 950 | Acésulfame-K | 1 000 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 2 000 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 300 | (52) | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 1 000 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 150 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 65 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 20 | | Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 3 | | Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 1 000 | (11)a (49) (50) | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 600 000 | |

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 950 | Acésulfame-K | 500 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 500 | (52) | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 1 000 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 50 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 350 | (1) (60) |

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

Uniquement confiseries dures à valeur énergétique réduite (bonbons et sucettes)

Uniquement confiseries tendres à valeur énergétique réduite (bonbons à mâcher, gommes aux fruits et produits à base de guimauve/marshmallows)

Uniquement réglisse à valeur énergétique réduite

Uniquement nougat à valeur énergétique réduite

Uniquement massepain à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 500 | (11)a (49) (50) | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 950 | Acésulfame-K | 2 500 | | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 6 000 | | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 3 000 | (52) | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 2 400 | | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 400 | | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 2 000 | (1) (60) | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 200 | | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 3 | | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 2 500 | (11)a (49) (50) | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 60 | | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l'haleine, sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 2 000 | | Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 1 000 | | Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 670 | (1) (60) | Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 65 | | Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 20 | | Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

| E 1204 | Pullulan | quantum satis | | Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(5): E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

|

(38): Exprimée en aluminium.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(72): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 05.3 | Chewing-gum

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (73) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | (25) |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | (25) (73) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 104 | Jaune de quinoléine | 30 | (61) |

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61) |

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) |

| E 160d | Lycopène | 300 | |

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 500 | (1) (2) |

| E 297 | Acide fumarique | 2 000 | |

| E 310 - 321 | Gallate de propyle, BHQT, BHA et BHT | 400 | (1) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 25 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | quantum satis | (1) (4) |

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (46) |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 5 000 | |

| E 416 | Gomme Karaya | 5 000 | |

| E 432 - 436 | Polysorbates | 5 000 | (1) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 10 000 | (1) |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 5 000 | |

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 5 000 | |

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 2 000 | (1) |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) |

| E 551 | Dioxyde de silicium | quantum satis | | Uniquement traitement en surface

| E 552 | Silicate de calcium | quantum satis | | Uniquement traitement en surface

| E 553a | Silicate de magnésium | quantum satis | | Uniquement traitement en surface

| E 553b | Talc | quantum satis | |

| E 650 | Acétate de zinc | 1 000 | |

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 100 | |

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 903 | Cire de carnauba | 1 200 | (47) | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 905 | Cire microcristalline | quantum satis | | Uniquement traitement en surface

| E 907 | Poly-1-décène hydrogéné | 2 000 | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 927b | Carbamide | 30 000 | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 950 | Acésulfame-K | 800 | (12) | Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

| E 951 | Aspartame | 2 500 | (12) | Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

| E 955 | Sucralose | 1 200 | (12) | Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

| E 959 | Néohespéridine DC | 150 | (12) | Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

| E 957 | Thaumatine | 10 | (12) | Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

| E 961 | Néotame | 3 | (12) | Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

| E 969 | Advantame | 200 | | Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

| E 950 | Acésulfame-K | 2 000 | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 5 500 | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 1 200 | (52) | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 3 000 | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 50 | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 400 | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 3300 | (1) (60) | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 250 | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 2 000 | (11)a (49) (50) | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 200 000 | |

Uniquement produits sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 969 | Advantame | 400 | | Uniquement produits sans sucres ajoutés

| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine) | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(12): Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d'entre eux est réduite en proportion.

|

(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(47): La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe III.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(73): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

| 05.4 | Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (73) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | |

Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | (73) |

Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | (25) |

Uniquement fourrages

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | (25) (73) |

Uniquement fourrages

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement sauces

| E 104 | Jaune de quinoléine | 50 | (61) | Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages

| E 104 | Jaune de quinoléine | 50 | (61) | Uniquement fourrages

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 35 | (61) | Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 35 | (61) | Uniquement fourrages

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 55 | (61) | Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 55 | (61) | Uniquement fourrages

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 80 | (94) | Uniquement décorations et enrobages

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) | Uniquement décorations et enrobages

| E 160d | Lycopène | 30 | | À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur

| E 160d | Lycopène | 200 | | Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur

| E 173 | Aluminium | quantum satis | | Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie

| E 174 | Argent | quantum satis | | Uniquement décorations de chocolats

| E 175 | Or | quantum satis | | Uniquement décorations de chocolats

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)

| E 200 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates | 1 500 | (1) (2) (5) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 40 | (3) | Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 100 | (3) | Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie

| E 297 | Acide fumarique | 1 000 | |

| E 297 | Acide fumarique | 2 500 | | Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 11 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 3 000 | (1) (4) | Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)

| E 355 - 357 | Acide adipique - adipates | 2 000 | (1) | Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine

| E 392 | Extraits de romarin | 100 | (41) (46) | Uniquement sauces

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 1 500 | |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 5 000 | | Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts

| E 416 | Gomme Karaya | 5 000 | | Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts

| E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) | 10 000 | Uniquement glaçages sucrés |

| E 427 | Gomme cassia | 2 500 | | Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts

| E 432 - 436 | Polysorbates | 1 000 | (1) |

| E 442 | Phosphatides d’ammonium | 10 000 | | Uniquement confiseries à base de cacao

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 2 000 | |

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 5 000 | | Uniquement confiseries à base de cacao

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 5 000 | |

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 30 000 | | Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 5 000 | (1) |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) |

| E 492 | Tristéarate de sorbitane | 10 000 | | Uniquement confiseries à base de cacao

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | |

Uniquement traitement en surface

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | |

Uniquement traitement en surface

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | |

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 903 | Cire de carnauba | 500 | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 903 | Cire de carnauba | 200 | | Comme agent d’enrobage uniquement pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

| E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 905 | Cire microcristalline | quantum satis | | Uniquement traitement en surface

| E 907 | Poly-1-décène hydrogéné | 2 000 | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 950 | Acésulfame-K | 1 000 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 2 000 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 250 | (51) | Uniquement bombes de crème aromatisée à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 300 | (52) | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 1 000 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 150 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 65 | | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 3 | | Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 1 000 | (11)a (49) (50) | Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 20 | | Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 950 | Acésulfame-K | 500 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 500 | (52) | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 1 000 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 50 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 330 | (1) (60) | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 500 | (11)a (49) (50) | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

| E 950 | Acésulfame-K | 500 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 2 000 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 500 | (52) | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 800 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 50 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 270 | (1) (60) | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 65 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 500 | (11)a (49) (50) | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 20 | | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement sauces

| E 951 | Aspartame | 350 | | Uniquement sauces

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 160 | (52) | Uniquement sauces

| E 955 | Sucralose | 450 | | Uniquement sauces

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement sauces

| E 961 | Néotame | 12 | | Uniquement sauces

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement sauces comme exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)b (49) (50) | Uniquement sauces

| E 969 | Advantame | 4 | | Uniquement sauces

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(5): E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(73): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 06 | Céréales et produits céréaliers

| 06.1 | Graines céréalières entières, brisées ou en flocons

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 30 | (3) | Uniquement sagou et orge perlée

| E 553b | Talc | quantum satis | | Uniquement riz

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| 06.2 | Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules

| 06.2.1 | Farines

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 2 500 | (1) (4) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 20 000 | (1) (4) | Uniquement farine fermentante

| E 450 (ix) | Dihydrogéno-diphosphate de magnésium | 15 000 | (4)(81) | Uniquement farine fermentante

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 920 | L-cystéine | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452.

| 06.2.2 | Amidons et fécules

| Groupe I | Additifs | | |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| 06.3 | Céréales pour petit-déjeuner

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 120 | Acide carminique, carmins | 200 | (53) | Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits

| E 150c | Caramel ammoniacal | quantum satis | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | 200 | (53) | Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits

| E 163 | Anthocyanes | 200 | (53) | Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits

| E 310-320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (13) | Uniquement céréales précuites

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 10 000 | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type «Granola»

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 5 000 | (1) |

| E 950 | Acésulfame-K | 1 200 | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 100 | (52) | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 330 | (1) (60) | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 1 000 | (11)b (49) (50) | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 200 000 | |

Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(53): Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| 06.4 | Pâtes alimentaires

| 06.4.1 | Pâtes fraîches

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 322 | Lécithines | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | |

| 06.4.2 | Pâtes sèches

| Groupe I | Additifs | | | Uniquement pâtes sans gluten (en tant que denrées alimentaires spécialement produites pour réduire la teneur en gluten des ingrédients contenant du gluten ou pour remplacer des ingrédients contenant du gluten) et pâtes destinées à un régime hypoprotidique

| 06.4.3 | Pâtes fraîches précuites

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 322 | Lécithines | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | |

| 06.4.4 | Gnocchi de pomme de terre

| Groupe I | Additifs | | | À l'exception des gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) |

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | | Uniquement les gnocchi de pommes de terre frais réfrigérés

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés

| E 304 | Esters d'acides gras de l'acide ascorbique | quantum satis | | Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | | Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés

| E 471 | Mono- et diglycérides d'acides gras | quantum satis | | Uniquement les gnocchi de pommes de terre frais réfrigérés

| 06.4.5 | Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires)

| Groupe I | Additifs | | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) |

| E 392 | Extraits de romarin | 250 | (41) (46) |

Uniquement farces pour pâtes sèches

Période d’application:

à partir du 25 décembre 2012

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

| 06.5 | Nouilles

| group I | Additifs | | |

| group II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 2 000 | (1) (4) |

| E 450 (ix) | Dihydrogéno-diphosphate de magnésium | 2 000 | (4)(81) |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 06.6 | Pâte à frire

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | | Uniquement pâtes à frire pour enrobage

| E 104 | Jaune de quinoléine | 50 | (61) |

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 35 | (61) |

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 55 | (61) |

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 50 | (94) | Uniquement pâtes à frire pour enrobage

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 50 | (94) | Uniquement pâtes à frire pour enrobage

| E 160d | Lycopène | 30 | | Uniquement pâtes à frire pour enrobage

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 12 000 | (1) (4) |

| E 450 (ix) | Dihydrogéno-diphosphate de magnésium | 12 000 | (4)(81) |

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 06.7 | Céréales précuites ou transformées

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) | Uniquement polenta

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement Semmelknödelteig

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) | Uniquement céréales précuites

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 740 | (1) (2) |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | | Uniquement riz à cuisson rapide

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | | Uniquement riz à cuisson rapide

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 4 000 | (2) | Uniquement riz à cuisson rapide

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| 07 | Produits de boulangerie

| 07.1. | Pain et petits pains

| Groupe I | Additifs | | | À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement malt bread

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail

| E 280 - 283 | Acide propionique - propionates | 3 000 | (1) (6) | Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle

| E 280 - 283 | Acide propionique - propionates | 2 000 | (1) (6) | Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns, tortilla et pita préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés

| E 280 - 283 | Acide propionique - propionates | 1 000 | (1) (6) | Uniquement pain préemballé

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 15 000 | (1) (2) | À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 20 000 | (1) (4) | Uniquement soda bread

| E 450 | Diphosphates | 12 000 | (4) | Uniquement pâtes levées réfrigérées, préemballées, destinées à la préparation de pizzas, de quiches, de tartes et de produits similaires

| E 450 (ix) | Dihydrogéno-diphosphate de magnésium | 15 000 | (4)(81) | Uniquement pâte à pizza (surgelée ou réfrigérée) et «tortilla».

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 3 000 | (1) | À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

| 07.1.1 | Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | |

| E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |

Période d’application:

à partir du 6 février 2013

| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | |

| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | |

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | |

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis | |

| E 322 | Lécithines | quantum satis | |

| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | |

| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | |

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| 07.1.2 | Pain courant français;friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | |

| E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |

Uniquement Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

Période d’application:

à partir du 6 février 2013

| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 322 | Lécithines | quantum satis | |

| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | | Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| 07.2 | Produits de boulangerie fine

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | (25) |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | (25) (76) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 10 | |

| E 160d | Lycopène | 25 | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement produits dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,65

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 50 | (3) | Uniquement biscuits secs

| E 280 - 283 | Acide propionique - propionates | 2 000 | (1) (6) | Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) | Uniquement mélanges prêts à l'emploi pour pâtisseries

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 18 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 20 000 | (1) (4) |

| E 450 (ix) | Dihydrogéno-diphosphate de magnésium | 15 000 | (4)(81) |

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (41) (46) |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 2 000 | |

| E 432 - 436 | Polysorbates | 3 000 | (1) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 10 000 | (1) |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 10 000 | |

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 5 000 | |

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 5 000 | (1) |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 10 000 | (1) |

| E 541 | Phosphate d’aluminium sodique acide | 1 000 | (38) |

Uniquement scones et génoiserie

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 541 | Phosphate d’aluminium sodique acide | 400 | (38) |

Uniquement gâteaux de type génoise composés de segments colorés contrastés assemblés à l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau)

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

| E 903 | Cire de carnauba | 200 | | Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

| E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

| E 950 | Acésulfame-K | 2 000 | | Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 800 | (52) | Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 800 | | Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 60 | | Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

| E 950 | Acésulfame-K | 2 000 | | Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 800 | (52) | Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

| E 955 | Sucralose | 800 | | Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 330 | (1) (60) | Uniquement Eßoblaten — enrobage de papier comestible

| E 961 | Néotame | 60 | | Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 1 000 | (11)b (49) (50) | Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

| E 969 | Advantame | 10 | | Uniquement Eßoblaten — enrobage de papier comestible

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 300 000 | |

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n'excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n'est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

|

(38): Exprimée en aluminium.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(76): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452.

| 08 | Viandes

| 08.1 | Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

| E 129 | Rouge allura AG | quantum satis | | Uniquement aux fins du marquage de salubrité

| E 133 | Bleu brillant FCF | quantum satis | | Uniquement aux fins du marquage de salubrité

| E 155 | Brun HT | quantum satis | | Uniquement aux fins du marquage de salubrité

| 08.2 | Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

| E 100 | Curcumine | 20 | | Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (66) | Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales, burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande (dans les produits précités, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), produits de type merguez, salsicha fresca, mici, butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, cevapcici et pljeskavice.

| E 129 | Rouge allura AG | 25 | | Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales, burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande (dans les produits précités, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), produits de type merguez, salsicha fresca, mici, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | (94) |

Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits,

la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) |

Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits,

la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique

| E 160c | Extrait de paprika | 10 | | Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, bifteki, soutzoukaki et kebap

| E 162 | Rouge de betterave | quantum satis | | Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 450 | (1) (3) | Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 450 | (1) (3) | Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca

| E 249-250 | Nitrites | 150 | (7) |

Uniquement lomo de cerdo adobado, pincho moruno, careta de cerdo adobada, costilla de cerdo adobada, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, kiełbasa surowa biała, kiełbasa surowa metka, tatar wołowy (danie tatarskie) et golonka peklowana

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 80 | (XC) (XD) |

Uniquement lomo de cerdo adobado, pincho moruno, careta de cerdo adobada, costilla de cerdo adobada, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, kiełbasa surowa biała, kiełbasa surowa metka, tatar wołowy (danie tatarskie) et golonka peklowana

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 267 | Vinaigre tamponné | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | | Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | | Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | | Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | | Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | | Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | | Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | | Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés

| E 338-452 | Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Uniquement breakfast sausages (dans ce produit, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique), jambon de Noël gris salé finlandais, burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, bílá klobása, vinná klobása, sváteční klobása, syrová klobása et broches à rotation verticale de viandes congelées obtenues à partir de mouton, d'agneau, de veau et/ou de bœuf traitées avec un assaisonnement liquide ou obtenues à partir de viandes de volailles traitées avec ou sans assaisonnement liquide, utilisées seules et/ou combinées, tranchées et/ou hachées, et destinées à être rôties par un exploitant du secteur alimentaire puis consommées par le consommateur final.

| E 401 | Alginate de sodium | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 402 | Alginate de potassium | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 403 | Alginate d'ammonium | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 404 | Alginate de calcium | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 407a | Algues Euchema transformées | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 412 | Gomme guar | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 413 | Gomme adragante | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | | Uniquement préparations de viandes de volaille, mici, bifteki, soutzoukaki, kebap, seftalia, ćevapčići et pljeskavice

| E 553b | Talc | quantum satis | | Uniquement traitement en surface des saucisses

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés, gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé | quantum satis | | Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés, gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.

|

(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

|

(XC): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO2.

|

(XD): La dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit ne doit pas dépasser 45 mg/kg exprimée en ion NO2.

| 08.3 | Produits à base de viande

| 08.3.1 | Produits à base de viande non traités thermiquement

| Groupe I | Additifs | | |

| E 100 | Curcumine | 20 | | Uniquement saucisses

| E 100 | Curcumine | quantum satis | | Uniquement pasturmas

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement pasturmas

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 15 | | Uniquement sobrasada

| E 120 | Acide carminique, carmin | 50 | | Uniquement les spécialités traditionnelles de salaisons à base d'abats de porc et de bœuf suivantes: groin de porc à la créole, queue de porc à la créole, pied de porc à la créole et paleron de bœuf à la créole. Ces produits sont consommés après dessalage et cuisson.

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | |

Uniquement saucisses

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (66) |

Uniquement saucisses

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 120 | Acide carminique, carmins | 200 | | Uniquement saucisse de chorizo/salchichon

| E 120 | Acide carminique, carmins | quantum satis | |

Uniquement pasturmas

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| E 120 | Acide carminique, carmins | quantum satis | (66) |

Uniquement pasturmas

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 50 | | Uniquement saucisse de chorizo/salchichon

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement saucisses

| E 160a | Caroténoïdes | 20 | | Uniquement saucisses

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | (94) | Uniquement saucisse de chorizo, salchichon, pasturmas et sobrasada

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) | Uniquement saucisse de chorizo, salchichon, pasturmas et sobrasada

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | 10 | | Uniquement saucisses

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement saucisses

| E 200 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates | quantum satis | (1) (2) | Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés

| E 235 | Natamycine | 1 | (8) | Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons

| E 249-250 | Nitrites | 150 | (7) | Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 80 | (XC) (XD) | Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (7) | Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 90 | (XA) (XE) | Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 110 | (XA) (XF) |

Uniquement coupes de gros de bacon et saucisses sèches sans nitrites ajoutés.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (13) | Uniquement viande déshydratée

| E 315 | Acide érythorbique | 500 | (9) | Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

| E 316 | Érythorbate de sodium | 500 | (9) | Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| E 392 | Extraits de romarin | 100 | (46) | Uniquement saucissons secs

| E 392 | Extraits de romarin | 15 | (46) | Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs

| E 392 | Extraits de romarin | 150 | (41) (46) | Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs

| E 392 | Extraits de romarin | 150 | (46) | Uniquement viande déshydratée

| E 553b | Talc | quantum satis | | Traitement en surface des saucisses

| E 959 | Néohespéridine DC | 5 | | Uniquement comme exhausteur de goût

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.

|

(8): mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).

|

(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

|

(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

|

(XA): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO3.

|

(XC): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO2.

|

(XD): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit ne doit pas dépasser 45 mg/kg exprimée en ion NO2.

|

(XE): Si la dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit dépasse 90 mg/kg exprimée en ion NO3, les exploitants du secteur alimentaire doivent enquêter sur la raison de cet excès.

|

(XF): Si la dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit dépasse 110 mg/kg exprimée en ion NO3, les exploitants du secteur alimentaire doivent enquêter sur la raison de cet excès.

| 08.3.2 | Produits à base de viande traités thermiquement

| Groupe I | Additifs | | | Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

| E 100 | Curcumine | 20 | | Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | |

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (66) |

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 129 | Rouge allura AG | 25 | | Uniquement luncheon meat

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

| E 160a | Caroténoïdes | 20 | | Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | (94) | Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande et luncheon meat

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) | Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande et luncheon meat

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | 10 | | Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

| E 200 - 202: 214 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement pâté

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement aspic

| E 200 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates | quantum satis | (1) (2) | Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement aspic

| E 235 | Natamycine | 1 | (8) | Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons secs

| E 243 | Éthyl Lauroyl Arginate | 160 | | À l'exclusion des saucisses émulsifiées, des saucisses fumées et des pâtes de foie

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (7) (58) (59) |

Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 55 | (58) (59) (XC) (XG) |

Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 150 | (7) (59) |

À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 80 | (59) (XC) (XD) |

À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | | Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | | Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

| E 315 | Acide érythorbique | 500 | (9) | Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

| E 316 | Érythorbate de sodium | 500 | (9) | Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (13) | Uniquement viande déshydratée

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 3 000 | (1) (2) | Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

| E 385 | Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) | 250 | | Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

| E 392 | Extraits de romarin | 15 | (46) | Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs

| E 392 | Extraits de romarin | 150 | (41) (46) | Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs

| E 392 | Extraits de romarin | 100 | (46) | Uniquement saucissons secs

| E 392 | Extraits de romarin | 150 | (46) | Uniquement viande déshydratée

| E 427 | Gomme cassia | 1 500 | |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1), (41) | Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 4 000 | (1) | Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve

| E 553b | Talc | quantum satis | | Uniquement traitement en surface des saucisses

| E 959 | Néohespéridine DC | 5 | | Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.

|

(8): mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).

|

(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

|

(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

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(58): La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves).

|

(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

|

(66): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

|

(XC): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO2.

|

(XD): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit ne doit pas dépasser 45 mg/kg exprimée en ion NO2.

|

(XG): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit ne doit pas dépasser 25 mg/kg exprimée en ion NO2.

| 08.3.3 | Boyaux, enrobages et décorations pour viande

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | |

Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | (78) |

Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | quantum satis | |

Uniquement boyaux comestibles

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | quantum satis | (78) |

Uniquement boyaux comestibles

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 100 | Curcumine | quantum satis | | Uniquement partie externe comestible des pasturmas

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement partie externe comestible des pasturmas

| E 120 | Acide carminique, carmins | quantum satis | |

Uniquement partie externe comestible des pasturmas

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| E 120 | Acide carminique, carmins | quantum satis | (78) |

Uniquement partie externe comestible des pasturmas

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 50 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 50 | (94) |

| E 104 | Jaune de quinoléine | 50 | (61) | Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 35 | (61) | Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 55 | (61) | Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

| E 160d | Lycopène | 500 | | Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (62) | Uniquement boyaux comestibles

| E 160d | Lycopène | 30 | | Uniquement boyaux comestibles

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | quantum satis | | Uniquement boyaux à base de collagène dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,6

| E 200 - 202: 214 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée)

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 4 000 | (1) (4) | Uniquement enrobages pour viandes

| E 339 | Phosphates de sodium | 12 600 | (4) (89) | Uniquement dans les boyaux naturels pour saucisses

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(78): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(89): Le transfert dans le produit final ne doit pas dépasser 250 mg/kg.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 08.3.4 | Produits à base de viande traditionnels et saumurés de manière traditionnelle faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates

| 08.3.4.1 | Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants)

| E 249-250 | Nitrites | 30 | (XH) |

Uniquement produits saumurés de manière traditionnelle.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 175 | (39) |

Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 105 | (XH) |

Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (39) |

Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 65 | (XH) |

Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 175 | (39) |

Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeça (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 105 | (XH) |

Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeça (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeça (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeça (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 50 | (39) |

Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 10 | (39) (59) |

Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 7 | (59) (XI) |

Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 150 | (7) |

Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure.

Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (XC) (XJ) |

Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure.

Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 300 | (7) |

Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure.

Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 180 | (XA) (XK) |

Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure.

Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 150 | (7) |

Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (XC) (XJ) |

Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (7) (40) (59) |

Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 180 | (40) (59) (XA) (XK) |

Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 50 | (39) |

Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) |

Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (XI) |

Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

|

(7): Quantité maximale exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.

|

(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.

|

(40): Sans nitrites ajoutés.

|

(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

|

(XA): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO3.

|

(XC): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO2.

|

(XH): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit exprimée en ion NO2.

|

(XI): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit exprimée en ion NO3.

|

(XJ): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit ne doit pas dépasser 50 mg/kg exprimée en ion NO2.

|

(XK): Si la dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit dépasse 95 mg/kg exprimée en ion NO3, les exploitants du secteur alimentaire doivent enquêter sur la raison de cet excès.

| 08.3.4.2 | Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)

| E 249-250 | Nitrites | 30 | (XH) |

Uniquement produits saumurés de manière traditionnelle.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 175 | (39) |

Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 105 | (XH) |

Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (39) |

Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 65 | (XH) |

Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (39) |

Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 65 | (XH) |

Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (39) |

Uniquement presunto, presunto da pá e paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 65 | (XH) |

Uniquement presunto, presunto da pá e paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement presunto, presunto da pá e paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement presunto, presunto da pá e paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 50 | (39) |

Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (40) (59) |

Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (40) (59) (XI) |

Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

|

(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.

|

(40): Sans nitrites ajoutés.

|

(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

|

(XH): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit exprimée en ion NO2.

|

(XI): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit exprimée en ion NO3.

| 08.3.4.3 | Autres produits traditionnels et saumurés de manière traditionnelle (y compris processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)

| E 249-250 | Nitrites | 30 | (XH) |

Uniquement produits saumurés de manière traditionnelle.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 50 | (39) |

Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (39) (59) |

Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 150 | (59) (XI) |

Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 50 | (39) |

Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 10 | (39) (59) |

Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 7 | (59) (XI) |

Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 300 | (40) (7) |

Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst): le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 180 | (40) (XA) (XK) |

Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst): le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (40) (7) (59) |

Uniquement salchichón y chorizo tradicionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 180 | (40) (59) (XA) (XK) |

Uniquement salchichón y chorizo tradicionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 180 | (7) |

Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 105 | (XC) (XJ) |

Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (XC) (XJ) |

Uniquement Svensk julskinka et Svensk leverpastej et produits similaires: saumuré/non cuit ou cuit dans son emballage de consommation.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 249-250 | Nitrites | 100 | (XC) (XJ) |

Uniquement Mettwurst, Teewurst et produits similaires: saucisses crues à affinage court, à pâte molle, tartinables.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 250 | (40) (7) (59) |

Uniquement saucisson sec et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 180 | (40) (59) (XA) (XK) |

Uniquement saucisson sec et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

|

(7): Quantité maximale exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.

|

(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.

|

(40): Sans nitrites ajoutés.

|

(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

|

(XA): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO3.

|

(XC): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO2.

|

(XH): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit exprimée en ion NO2.

|

(XI): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit exprimée en ion NO3.

|

(XJ): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit ne doit pas dépasser 50 mg/kg exprimée en ion NO2.

|

(XK): Si la dose résiduelle compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit dépasse 95 mg/kg exprimée en ion NO3, les exploitants du secteur alimentaire doivent enquêter sur la raison de cet excès.

| 09 | Poisson et produits de la pêche

| 09.1 | Poisson et produits de la pêche non transformés

| 09.1.1 | Poisson non transformé

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | 300 mg/kg | (96) | Uniquement thon

| E 301 | Ascorbate de sodium | 300 mg/kg | (96) | Uniquement thon

| E 302 | Ascorbate de calcium | 300 mg/kg | (96) | Uniquement thon

| E 315 | Acide érythorbique | 1 500 | (9) | Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés

| E 316 | Érythorbate de sodium | 1 500 | (9) | Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Uniquement filets de poisson congelés et surgelés

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

|

(96): Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange; la limite maximale s’applique à la somme exprimée en acide ascorbique.

| 09.1.2 | Mollusques et crustacés non transformés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 150 | (3) (10) | Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, moins de 80 unités au kilo

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 200 | (3) (10) | Uniquement crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités au kilo

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 300 | (3) (10) | Uniquement crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de 120 unités au kilo

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés

| E 385 | Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) | 75 | | Uniquement crustacés congelés et surgelés

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | (95) | Uniquement céphalopodes congelés et surgelés

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | (95) | Uniquement céphalopodes congelés et surgelés

| E 586 | 4-Hexylrésorcinol | 2 | (90) | Uniquement crustacés frais, congelés ou surgelés

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(10): Quantités maximales dans les parties comestibles.

|

(90): En tant que résidu dans la chair.

|

(95): Utilisation non autorisée en association avec l’acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates (E 338 à E 452).

| 09.2 | Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma, de Pollachius virens ou de Clupea harengus

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | (84) | Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma, de Pollachius virens ou de Clupea harengus

| E 100 | Curcumine | 100 | (35) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 102 | Tartrazine | 100 | (35) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 200 | (63) | Uniquement substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma, de Pollachius virens ou de Clupea harengus

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (35) (85) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés.

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 100 | (35) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 200 | (63) | Uniquement substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma, de Pollachius virens ou de Clupea harengus

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 142 | Vert S | 100 | (35) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 151 | Noir brillant PN | 100 | (35) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 153 | Charbon végétal médicinal | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 10 | (94) | Uniquement poisson fumé

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 30 | (94) | Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 10 | (94) | Uniquement poisson fumé

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 30 | (94) | Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 160e | β-apocaroténal-8’ (C 30) | 100 | (35) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 161b | Lutéine | 100 | (35) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 172 | Oxyde et hydroxyde de fer | quantum satis | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

| E 100 | Curcumine | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 102 | Tartrazine | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 120 | Acide carminique, carmins | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 129 | Rouge allura AG | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 142 | Vert S | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 151 | Noir brillant PN | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 153 | Charbon végétal médicinal | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 155 | Brun HT | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 160e | β-apocaroténal-8’ (C 30) | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 161b | Lutéine | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits

| E 162 | Rouge de betterave, bétanine | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement crustacés précuits

| E 100 | Curcumine | 100 | (37) | Uniquement poisson fumé

| E 101 | Riboflavines | quantum satis | | Uniquement poisson fumé

| E 102 | Tartrazine | 100 | (37) | Uniquement poisson fumé

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (37) | Uniquement poisson fumé

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines | quantum satis | | Uniquement poisson fumé

| E 151 | Noir brillant PN | 100 | (37) | Uniquement poisson fumé

| E 153 | Charbon végétal médicinal | quantum satis | | Uniquement poisson fumé

| E 160a | Caroténoïdes | quantum satis | | Uniquement poisson fumé

| E 160b | Rocou, bixine, norbixine | 10 | | Uniquement poisson fumé

| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine | quantum satis | | Uniquement poisson fumé

| E 160e | β-apocaroténal-8’ (C 30) | 100 | (37) | Uniquement poisson fumé

| E 172 | Oxyde et hydroxyde de fer | quantum satis | | Uniquement poisson fumé

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | (37) | Uniquement poisson fumé

| E 160d | Lycopène | 10 | | Uniquement substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma, de Pollachius virens ou de Clupea harengus

| E 160d | Lycopène | 30 | | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Aspic

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 200 | (1) (2) | Uniquement poisson séché et salé

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 2 000 | (1) (2) | Uniquement produits de poisson et de la pêche en semi-conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 6 000 | (1) (2) | Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement crustacés et mollusques cuits

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 1 500 | (1) (2) | Uniquement crevettes cuites en saumure

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) (10) | Uniquement crustacés et céphalopodes cuits

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 135 | (3) (10) | Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, moins de 80 unités au kilo

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 180 | (3) (10) | Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités au kilo

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 200 | (3) | Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 270 | (3) (10) | Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de 120 unités au kilo

| E 251-252 | Nitrates | 500 | |

Uniquement harengs au vinaigre et sprats

Période d’application: jusqu’au 9 octobre 2025

| E 251-252 | Nitrates | 270 | (XA) (XD) |

Uniquement harengs au vinaigre et sprats

Période d’application: à partir du 9 octobre 2025

| E 300 | Acide ascorbique | 300 mg/kg | (96) | Uniquement thon

| E 301 | Ascorbate de sodium | 300 mg/kg | (96) | Uniquement thon

| E 302 | Ascorbate de calcium | 300 mg/kg | (96) | Uniquement thon

| E 315 | Acide érythorbique | 1 500 | (9) | Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve

| E 316 | Érythorbate de sodium | 1 500 | (9) | Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 2 300 | (1) (2) |

| E 392 | Extraits de romarin | 15 | (46) | Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %

| E 392 | Extraits de romarin | 150 | (41) (46) | Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %

| E 450 | Diphosphates | 5 000 | (4), (79) |

Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec

Période d’application:

à partir du 31 décembre 2013

| E 451 | Triphosphates | 5 000 | (4), (79) |

Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec

Période d’application:

à partir du 31 décembre 2013

| E 452 | Polyphosphates | 5 000 | (4), (79) |

Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec

Période d’application:

à partir du 31 décembre 2013

| E 950 | Acésulfame-K | 200 | | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 951 | Aspartame | 300 | | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 160 | | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 955 | Sucralose | 120 | | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 959 | Néohespéridine DC | 30 | | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 200 | (1) (60) | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 961 | Néotame | 10 | | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 200 | (11)a | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 969 | Advantame | 3 | | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) | Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés

| E 385 | Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) | 75 | | Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

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(10): Quantités maximales dans les parties comestibles.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(35): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e et E 161b.

|

(36): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e et E 161b.

|

(37): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151 et E 160e.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

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(60): Exprimés en équivalents stéviols.

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(63): La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

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(79): La quantié maximale s’applique à la somme de E 450, E 451 et E 452 utilisés séparément ou de manière combinée.

|

(84): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 4 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les substituts de saumon est de 5,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(85): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 2 mg/kg, uniquement dans les pâtes de poisson. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

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(96): Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange; la limite maximale s’applique à la somme exprimée en acide ascorbique.

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(XA): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en ion NO3.

|

(XD): La dose résiduelle maximale compte tenu de toutes les sources pour le produit prêt à être commercialisé pendant toute la durée de conservation du produit ne doit pas dépasser 45 mg/kg exprimée en ion NO2.

| 09.3 | Œufs de poisson

| Groupe I | Additifs | | | Uniquement œufs de poisson transformés

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | (86) | À l'exception des œufs d'esturgeon (caviar).

| E 104 | Jaune de quinoléine | 200 | (61) | À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 200 | (61) | À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

| E 123 | Amarante | 30 | |

À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| E 123 | Amarante | 30 | (68) |

À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 200 | (61) | À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

| E 160d | Lycopène | 30 | | À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 2 000 | (1) (2) | Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d'œufs de poisson

| E 284 | Acide borique | 4 000 | (54) | Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)

| E 285 | Tétraborate de sodium (borax) | 4 000 | (54) | Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)

| E 315 | Acide érythorbique | 1 500 | (9) | Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve

| E 316 | Érythorbate de sodium | 1 500 | (9) | Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

|

(54): Exprimée en acide borique.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(68): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 123 (amarante): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

|

(86): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 3 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les produits pasteurisés est de 50 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

| 10 | Œufs et ovoproduits

| 10.1 | Œufs non transformés

|

Les colorants alimentaires énumérés à l’annexe II, partie B 1, peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008.

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

|

Les colorants alimentaires énumérés à l’annexe II, partie B 1, peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008.(77)

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| |

(77): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes les laques aluminiques «quantum satis». Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

| 10.2 | Œufs transformés et ovoproduits

|

Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf.

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

|

Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf(77).

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe I | Additifs | | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 5 000 | (1) (2) | Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)

| E 234 | Nisine | 6,25 | | Uniquement œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier)

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 10 000 | (1) (4) | Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (46) |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 1 000 | |

| E 520 - 523 | Sulfates d’aluminium | 30 | (1) (38) |

Uniquement blanc d’œuf

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 520 | Sulfate d’aluminium | 25 | (38) |

Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige uniquement

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 553b | Talc | 5 400 | |

Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés colorés

Date d’application:

13 août 2012

| E 903 | Cire de carnauba | 3 600 | |

Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés colorés

Date d’application:

13 août 2012

| E 904 | Shellac | quantum satis | |

Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés

Date d’application:

13 août 2012

| E 1505 | Citrate de triéthyle | quantum satis | | Uniquement blanc d'œuf séché

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(38): Exprimée en aluminium

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(77): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques «quantum satis». Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

| 11 | Sucres, sirops, miel et édulcorants de table

| 11.1 | Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 10 | (3) | Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 20 | (3) | Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 10 000 | (4) | Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | (1) |

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | (1) |

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre

Applicable:

à partir du 1er février 2014

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| 11.2 | Autres sucres et sirops

| Groupe I | Additifs | | |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 40 | (3) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 70 | (3) | Uniquement mélasses

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| 11.3 | Miel au sens de la directive 2001/110/CE

| 11.4 | Édulcorants de table

| 11.4.1 | Édulcorants de table sous forme liquide

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 950 | Acésulfame-K | quantum satis | |

| E 951 | Aspartame | quantum satis | |

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | quantum satis | |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | quantum satis | |

| E 955 | Sucralose | quantum satis | |

| E 957 | Thaumatine | quantum satis | |

| E 959 | Néohespéridine DC | quantum satis | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | quantum satis | (1) (60) |

| E 961 | Néotame | quantum satis | |

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | quantum satis | |

| E 200 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 %

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | |

| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | |

| E 412 | Gomme guar | quantum satis | |

| E 413 | Gomme adragante | quantum satis | |

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | |

| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | |

| E 418 | Gomme Gellane | quantum satis | |

| E 422 | Glycérol | quantum satis | |

| E 440 | Pectines | quantum satis | |

| E 460(i) | Cellulose microcrystalline, gel cellulosique | quantum satis | |

| E 463 | Hydroxypropylcellulose | quantum satis | |

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | quantum satis | |

| E 465 | Éthylméthylcellulose | quantum satis | |

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis | |

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | |

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | |

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | |

| E 640 | Glycine et son sel de sodium | quantum satis | |

| E 969 | Advantame | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| 11.4.2 | Édulcorants de table sous forme de poudre

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 950 | Acésulfame-K | quantum satis | |

| E 951 | Aspartame | quantum satis | |

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | quantum satis | |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | quantum satis | |

| E 955 | Sucralose | quantum satis | |

| E 957 | Thaumatine | quantum satis | |

| E 959 | Néohespéridine DC | quantum satis | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | quantum satis | (1) (60) |

| E 961 | Néotame | quantum satis | |

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | quantum satis | |

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 341 | Phosphates de calcium | quantum satis | |

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | |

| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | |

| E 412 | Gomme guar | quantum satis | |

| E 413 | Gomme adragante | quantum satis | |

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | |

| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | |

| E 418 | Gomme Gellane | quantum satis | |

| E 440 | Pectines | quantum satis | |

| E 460 | Cellulose | quantum satis | |

| E 461 | Méthylcellulose | quantum satis | |

| E 463 | Hydroxypropylcellulose | quantum satis | |

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | quantum satis | |

| E 465 | Éthylméthylcellulose | quantum satis | |

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis | |

| E 468 | Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée | 50 000 | |

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | |

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | |

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | (1) |

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | |

| E 576 | Gluconate de sodium | quantum satis | |

| E 577 | Gluconate de potassium | quantum satis | |

| E 578 | Gluconate de calcium | quantum satis | |

| E 640 | Glycine et son sel de sodium | quantum satis | |

| E 969 | Advantame | quantum satis | |

| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | |

| E 1521 | Polyéthylène glycol | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| 11.4.3 | Édulcorants de table sous forme de comprimés

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 950 | Acésulfame-K | quantum satis | |

| E 951 | Aspartame | quantum satis | |

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | quantum satis | |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | quantum satis | |

| E 955 | Sucralose | quantum satis | |

| E 957 | Thaumatine | quantum satis | |

| E 959 | Néohespéridine DC | quantum satis | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | quantum satis | (1) (60) |

| E 961 | Néotame | quantum satis | |

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | quantum satis | |

| E 296 | Acide malique | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 334 | Acide tartrique [L(+)] | quantum satis | 270 000 | (99)

| E 336 | Tartrates de potassium | quantum satis | 270 000 | (51) (99)

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | |

| E 440 | Pectines | quantum satis | |

| E 460 | Cellulose | quantum satis | |

| E 460(i) | Cellulose microcrystalline, gel cellulosique | quantum satis | |

| E 460(ii) | Cellulose en poudre | quantum satis | |

| E 461 | Méthylcellulose | quantum satis | |

| E 463 | Hydroxypropylcellulose | quantum satis | |

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | quantum satis | |

| E 465 | Éthylméthylcellulose | quantum satis | |

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis | |

| E 468 | Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée | 50 000 | |

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras | quantum satis | |

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras | quantum satis | |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | |

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | |

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | |

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | quantum satis | |

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | |

| E 576 | Gluconate de sodium | quantum satis | |

| E 577 | Gluconate de potassium | quantum satis | |

| E 578 | Gluconate de calcium | quantum satis | |

| E 640 | Glycine et son sel de sodium | quantum satis | |

| E 641 | L-leucine | 50 000 | |

| E 969 | Advantame | quantum sati s | |

| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | |

| E 1201 | Polyvinylpyrrolidone | quantum satis | |

| E 1202 | Polyvinylpolypyrrolidone | quantum satis | |

| E 1521 | Polyéthylène glycol | quantum satis | |

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(99): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 334 et E 336.

| 12 | Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques

| 12.1 | Sel et produits de substitution du sel

| 12.1.1 | Sel

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 10 000 | (1) (4) |

| E 535 - 538 | Ferrocyanures | 20 | (1) (57) |

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | |

| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis | |

| E 511 | Chlorure de magnésium | quantum satis | | Uniquement sel marin

| E 530 | Oxyde de magnésium | quantum satis | |

| E 534 | Tartrate de fer | 110 | (92) |

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | |

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 10 000 | |

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 554 | Silicate alumino-sodique | 20 mg/kg dans le fromage après transfert | (38) |

Uniquement pour le sel destiné au traitement en surface des fromages affinés, produits relevant de la catégorie 01.7.2

Applicable:

à partir du 1er février 2014

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(57): La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.

|

(38): Exprimé en aluminium.

|

(92): Exprimée par rapport à la matière sèche.

| 12.1.2 | Produits de substitution du sel

| Groupe I | Additifs | | |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 10 000 | (1) (4) |

| E 534 | Tartrate de fer | 110 | (92) |

| E 535 - 538 | Ferrocyanures | 20 | (1) (57) |

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 20 000 | |

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 20 000 | |

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 620 - 625 | Acide glutamique - glutamates | quantum satis | |

| E 626 - 635 | Ribonucléotides | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(57): La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.

|

(92): Exprimée par rapport à la matière sèche.

| 12.2 | Fines herbes, épices et assaisonnements

| 12.2.1 | Fines herbes et épices

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 150 | (3) | Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum)

| E 460 | Cellulose | quantum satis | | Uniquement produits séchés

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras | quantum satis | | Uniquement produits séchés

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| 12.2.2 | Assaisonnements et condiments

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (70) |

Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | |

Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | (70) |

Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (62) | Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

| E 160d | Lycopène | 50 | |

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 200 | (3) | Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes

| E 310 - 321 | Gallate de propyle, BHQT, BHA et BHT | 200 | (1) (13) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 17 000 | (1) (2) |

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (41) (46) |

| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium — silicates | 30 000 | (1) |

Uniquement assaisonnements

Applicable:

jusqu’au 31 janvier 2014

| E 551 - 553 | Dioxyde de silicium — silicates | 30 000 | (1) |

Uniquement assaisonnements

Applicable:

à partir du 1er février 2014

| E 620 - 625 | Acide glutamique - glutamates | quantum satis | |

| E 626 - 635 | Ribonucléotides | quantum satis | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(70): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

| 12.3 | Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l'eau à 4-30 % en volume)

| Groupe I | Additifs | | |

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 170 | (3) | Uniquement vinaigre de fermentation

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| 12.4 | Moutarde

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | |

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) |

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 50 | (61) |

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 35 | (61) |

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 250 | (3) | À l’exception de la moutarde de Dijon

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 500 | (3) | Uniquement moutarde de Dijon

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 12 000 | (1) (2) |

| E 392 | Extraits de romarin | 100 | (41) (46) |

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | |

| E 951 | Aspartame | 350 | |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 320 | (52) |

| E 955 | Sucralose | 140 | |

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 120 | (1) (60) |

| E 961 | Néotame | 12 | |

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)b (49) (50) |

| E 969 | Advantame | 4 | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

| 12.5 | Soupes, potages et bouillons

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 50 | |

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 15 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 10 | (94) |

| E 160d | Lycopène | 20 | |

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l'exception des conserves)

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (13) | Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 240 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 3 000 | (1) (4) |

| E 363 | Acide succinique | 5 000 | |

| E 392 | Extraits de romarin | 50 | (46) |

| E 427 | Gomme cassia | 2 500 | | Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés

| E 432 - 436 | Polysorbates | 1 000 | (1) | Uniquement soupes et potages

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 2 000 | (1) |

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | |

| E 950 | Acésulfame-K | 110 | | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| E 951 | Aspartame | 110 | | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 110 | (52) | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| E 955 | Sucralose | 45 | | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 40 | (1) (60) | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 5 | | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 110 | (11)b (49) (50) | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| E 969 | Advantame | 2 | | Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 12.6 | Sauces

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | À l’exclusion des sauces à base de tomates

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | |

Y compris pickles, condiments, chutney et piccallili; à l’exclusion des sauces à base de tomates

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 500 | (65) |

Y compris pickles, condiments, chutney et piccallili; à l’exclusion des sauces à base de tomates

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 104 | Jaune de quinoléine | 20 | (64) | Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 30 | (64) | Uniquement pickles et piccalilli

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 30 | (94) | Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 30 | (94) | Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates

| E 160d | Lycopène | 50 | | À l’exclusion des sauces à base de tomates

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 %

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 %; sauces non émulsionnées

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 2 000 | (1) (2) | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (13) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 4 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| E 385 | Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) | 75 | | Uniquement sauces émulsionnées

| E 392 | Extraits de romarin | 100 | (41) (46) |

| E 427 | Gomme cassia | 2 500 | |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 8 000 | |

| E 416 | Gomme Karaya | 10 000 | | Uniquement sauces émulsionnées

| E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) | 10 000 | |

| E 432 - 436 | Polysorbates | 5 000 | (1) | Uniquement sauces émulsionnées

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 10 000 | (1) |

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 4 000 | | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 20 %

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 8 000 | | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est de 20 % ou plus

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) | Uniquement sauces émulsionnées

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | |

| E 951 | Aspartame | 350 | |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 160 | (52) |

| E 955 | Sucralose | 450 | |

| E 957 | Thaumatine | 5 | | Uniquement comme exhausteur de goût

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 120 | (1) (60) | À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 175 | (1) (60) | Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)

| E 961 | Néotame | 12 | |

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement comme exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)b (49) (50) |

| E 969 | Advantame | 4 | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(64): La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(65): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 12.7 | Salades et pâtes à tartiner salées

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 500 | (1) (2) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 1 800 | (1) (2) |

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement Feinkostsalat

| E 951 | Aspartame | 350 | | Uniquement Feinkostsalat

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 160 | (52) | Uniquement Feinkostsalat

| E 955 | Sucralose | 140 | | Uniquement Feinkostsalat

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement Feinkostsalat

| E 961 | Néotame | 12 | | Uniquement Feinkostsalat

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)b (49) (50) | Uniquement Feinkostsalat

| E 969 | Advantame | 4 | | Uniquement Feinkostsalat

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| 12.8 | Levures et produits de levures

| Groupe I | Additifs | | |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | quantum satis | | Uniquement levure sèche et levure de boulangerie

| 12.9 | Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 100 | | Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) | Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 20 | (61) | Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) | Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales

| E 160d | Lycopène | 30 | | Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 200 | (3) | Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement gélatine

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 240 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 20 000 | (1) (4) | Uniquement boissons à base de protéines végétales

| E 959 | Néohespéridine DC | 5 | | Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

| 13 | Denrées alimentaires destinées à des groupes spécifiques, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| 13.1 | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge

| PARTIE INTRODUCTIVE VALABLE POUR TOUTES LES SOUS-CATÉGORIES

| | Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.

| | Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E 472c et E 1450 sont utilisés conformément aux limites prévues dans l’annexe du règlement (UE) no 609/2013, dans les annexes du règlement délégué (UE) 2016/127 de la Commission, dans les annexes du règlement délégué (UE) 2016/128 de la Commission et dans les annexes de la directive 2006/125/CE de la Commission.

| 13.1.1 | Préparations pour nourrissons, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| | Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement forme L(+)

| E 304(i) | Palmitate de L-ascorbyle | 10 | |

| E 306 | Extrait riche en tocophérols | 10 | (16) |

| E 307 | Alpha-tocophérol | 10 | (16) |

| E 308 | Gamma-tocophérol | 10 | (16) |

| E 309 | Delta-tocophérol | 10 | (16) |

| E 322 | Lécithines | 1 000 | (14) |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | 2 000 | (43) |

| E 332 | Citrates de potassium | | (43) |

| E 338 | Acide phosphorique | 1 000 | (4) (44) |

| E 339 | Phosphates de sodium | 1 000 | (4) (15) |

| E 340 | Phosphates de potassium | | (4) (15) |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | 4 000 | (14) |

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 7 500 | (14) | Uniquement produits vendus en poudre

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 9 000 | (14) | Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | 120 | (14) | Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.

|

(15): Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange et conformément aux limites prévues dans l’annexe du règlement (UE) no 609/2013 et les annexes du règlement délégué (UE) 2016/127.

|

(16): Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(43): Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange et conformément aux limites prévues dans l’annexe du règlement (UE) no 609/2013 et les annexes du règlement délégué (UE) 2016/127.

|

(44): Conformément aux limites prévues dans l’annexe du règlement (UE) no 609/2013 et les annexes du règlement délégué (UE) 2016/127.

| 13.1.2 | Préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| | Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement forme L(+)

| E 304(i) | Palmitate de L-ascorbyle | 10 | |

| E 306 | Extrait riche en tocophérols | 10 | (16) |

| E 307 | Alpha-tocophérol | 10 | (16) |

| E 308 | Gamma-tocophérol | 10 | (16) |

| E 309 | Delta-tocophérol | 10 | (16) |

| E 322 | Lécithines | 1 000 | (14) |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 331 | Citrates de sodium | 2 000 | (43) |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | (43) |

| E 338 | Acide phosphorique | | (4) (44) |

| E 339 | Phosphates de sodium | 1 000 | (4) (15) |

| E 340 | Phosphates de potassium | | (4) (15) |

| E 407 | Carraghénanes | 300 | (17) |

| E 410 | Farine de graines de caroube | 1 000 | (17) |

| E 412 | Gomme guar | 1 000 | (17) |

| E 440 | Pectines | 5 000 | | Uniquement préparations de suite acidifiées

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | 4 000 | (14) |

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 7 500 | (14) | Uniquement produits vendus en poudre

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 9 000 | (14) | Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | 120 | (14) | Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.

|

(15): Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange et conformément aux limites prévues dans l’annexe du règlement (UE) no 609/2013 et les annexes du règlement délégué (UE) 2016/127.

|

(16): Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(17): Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.

|

(43): Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange et conformément aux limites prévues dans l’annexe du règlement (UE) no 609/2013 et les annexes du règlement délégué (UE) 2016/127.

|

(44): Conformément aux limites prévues dans l’annexe du règlement (UE) no 609/2013 et les annexes du règlement délégué (UE) 2016/127.

| 13.1.3 | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, seulement pour ajustement du pH

Période d’application:

à partir du 6 février 2013

| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

| E 296 | Acide malique | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

| E 300 | Acide L-ascorbique | 200 | (18) | Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

| E 301 | L-ascorbate de sodium | 200 | (18) | Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

| E 302 | L-ascorbate de calcium | 200 | (18) | Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

| E 304(i) | Palmitate de L-ascorbyle | 100 | (19) | Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

| E 306 | Extrait riche en tocophérols | 100 | (19) | Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

| E 307 | Alpha-tocophérol | 100 | (19) | Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

| E 308 | Gamma-tocophérol | 100 | (19) | Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

| E 309 | Delta-tocophérol | 100 | (19) | Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

| E 322 | Lécithines | 10 000 | | Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 334 | Acide tartrique [L(+)] | 5 000 | (100) | Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés

| E 335 | Tartrates de sodium | 5 000 | (51) (100) | Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés

| E 336 | Tartrates de potassium | 5 000 | (51) (100) | Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés

| E 338 | Acide phosphorique | 1 000 | (4) | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 339 | Phosphates de sodium | 1 000 | (4) (20) | Uniquement céréales

| E 340 | Phosphates de potassium | 1 000 | (4) (20) | Uniquement céréales

| E 341 | Phosphates de calcium | 1 000 | (4) (20) | Uniquement céréales

| E 341 | Phosphates de calcium | 1 000 | (4) | Uniquement desserts à base de fruits

| E 400 | Acide alginique | 500 | (23) | Uniquement desserts et entremets

| E 401 | Alginate de sodium | 500 | (23) | Uniquement desserts et entremets

| E 402 | Alginate de potassium | 500 | (23) | Uniquement desserts et entremets

| E 404 | Alginate de calcium | 500 | (23) | Uniquement desserts et entremets

| E 410 | Farine de graines de caroube | 10 000 | (21) | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 412 | Gomme guar | 10 000 | (21) | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | 10 000 | (21) | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 415 | Gomme xanthane | 10 000 | (21) | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 440 | Pectine | 10 000 | (21) | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 410 | Farine de graines de caroube | 20 000 | (21) | Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

| E 412 | Gomme guar | 20 000 | (21) | Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | 20 000 | (21) | Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

| E 415 | Gomme xanthane | 20 000 | (21) | Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

| E 440 | Pectine | 20 000 | (21) | Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

| E 450 | Diphosphates | 5 000 | (4) (42) | Uniquement biscuits et biscottes

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | 5 000 | (22) | Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras | 5 000 | (22) | Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras | 5 000 | (22) | Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 5 000 | (22) | Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | | Uniquement comme poudre à lever

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | | Uniquement comme poudre à lever

| E 503 | Carbonates d’ammonium | quantum satis | | Uniquement comme poudre à lever

| E 507 | Acide chlorhydrique | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 526 | Hydroxyde de calcium | quantum satis | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

| E 551 | Dioxyde de silicium | 2 000 | | Uniquement céréales sèches

| E 575 | Glucono-delta-lactone | 5 000 | (42) | Uniquement biscuits et biscottes

| E 920 | L-cystéine | 1 000 | | Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 1404 | Amidon oxydé | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 1410 | Phosphate de monoamidon | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 1412 | Phosphate de diamidon | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 1420 | Amidon acétylé | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | 50 000 | | Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

| E 300 | Acide ascorbique | 300 | (18) | Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

| E 301 | Ascorbate de sodium | 300 | (18) | Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

| E 302 | Ascorbate de calcium | 300 | (18) | Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | | Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(18): Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.

|

(19): Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(20): Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(21): Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(22): Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(23): Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(42): Sous forme de résidus.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(100): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 334, E 335 et E 336.

| 13.1.5 | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, pour nourrissons et enfants en bas âge

| 13.1.5.1 | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, pour nourrissons

| Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés, à l’exception de l’additif E 412.

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | |

| E 304(i) | Palmitate de L-ascorbyle | 100 | |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | |

| E 338 | Acide phosphorique | 1 000 | (1) (4) | Uniquement pour régulation du pH

| E 339 | Phosphates de sodium | 1 000 | (1) (4) (20) |

| E 340 | Phosphates de potassium | 1 000 | (1) (4) (20) |

| E 341 | Phosphates de calcium | 1 000 | (1) (4) (20) |

| E 401 | Alginate de sodium | 1 000 | | À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 200 | | À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme

| E 410 | Farine de graines de caroube | 5 300 | | À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien

| E 415 | Gomme xanthane | 1 200 | | À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme

| E 440 | Pectines | 4 000 | | À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | 10 000 | | À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | 5 000 | | À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 7 500 | | Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 9 000 | | Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | 120 | | Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | | Uniquement comme poudre à lever

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | | Uniquement comme poudre à lever

| E 507 | Acide chlorhydrique | quantum satis | | Uniquement comme poudre à lever

| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | | Uniquement pour régulation du pH

| E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis | | Uniquement pour régulation du pH

| E 526 | Hydroxyde de calcium | quantum satis | | Uniquement pour régulation du pH

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | 20 000 | |

Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite

Période d’application: jusqu’au 18 février 2028

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | 10 000 | |

Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite

Période d’application: à partir du 18 février 2028

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(20): Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.

| 13.1.5.2 | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, pour nourrissons à partir de quatre mois et enfants en bas âge

| Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341 et E 412.

| E 401 | Alginate de sodium | 1 000 | | À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 200 | | À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme

| E 410 | Farine de graines de caroube | 5 300 | | À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien

| E 412 | Gomme de guar | 10 000 | |

À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés

Période d’application:

jusqu’au 27 avril 2027

| E 415 | Gomme xanthane | 1 200 | | À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme

| E 440 | Pectines | 4 000 | | À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | 10 000 | | À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | 5 000 | | À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 7 500 | | Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | 9 000 | | Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | 120 | | Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | 20 000 | | Période d’application: jusqu’au 18 février 2028

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | 10 000 | | Période d’application: jusqu’au 18 février 2028

| 13.2 | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013 (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)

| Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 50 | (88) |

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) |

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61) |

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) |

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 500 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 1 200 | |

| E 406 | Agar-agar | quantum satis | | Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

| E 432 - 436 | Polysorbates | 1 000 | (1) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 5 000 | |

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 1 000 | |

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 2 000 | (1) |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) |

| E 904 | Shellac | 46 000 | | Uniquement en comprimés et en dragées

| E 950 | Acésulfame-K | 450 | |

| E 951 | Aspartame | 1 000 | |

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 400 | (51) |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 200 | (52) |

| E 955 | Sucralose | 400 | |

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 330 | (1) (60) |

| E 961 | Néotame | 32 | |

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 450 | (11)a (49) (50) |

| E 969 | Advantame | 10 | |

| E 1201 | Polyvinylpyrrolidone | quantum satis | | Uniquement en comprimés et en dragées

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(88): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 3 mg/kg, uniquement dans les produits liquides traités thermiquement. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

| 13.3 | Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 50 | |

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) |

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61) |

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) |

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 1 500 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 1 200 | |

| E 432 - 436 | Polysorbates | 1 000 | (1) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 5 000 | |

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 1 000 | |

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 2 000 | (1) |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) |

| E 950 | Acésulfame-K | 450 | |

| E 951 | Aspartame | 800 | |

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 400 | (51) |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 240 | (52) |

| E 955 | Sucralose | 320 | |

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 270 | (1) (60) |

| E 961 | Néotame | 26 | |

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 450 | (11)a (49) (50) |

| E 969 | Advantame | 8 | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

| 14 | Boissons

| 14.1 | Boissons non alcoolisées

| 14.1.1 | Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 500 | (1) (4) | Uniquement eaux de table préparées

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(48): Les sels minéraux ajoutés aux eaux de table préparées aux fins de normalisation ne sont pas considérés comme additifs.

| 14.1.2 | Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes

| Groupe I | Additifs | | | Uniquement jus de légumes

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | | Uniquement jus de raisin

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 500 | (1) (2) | Uniquement sød … saft et sødet … saft

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 2 000 | (1) (2) | Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 200 | (1) (2) | Uniquement sød … saft et sødet … saft

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 2 000 | (3) | Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 350 | (3) | Uniquement jus de limette et de citron

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 70 | (3) | Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe

| E 296 | Acide malique | 3 000 | | Uniquement jus d’ananas

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | 3 000 | |

| E 440 | Pectines | 3 000 | | Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | | Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| 14.1.3 | Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires

| Groupe I | Additifs | | | Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 250 | (1) (2) | Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s'applique si les additifs E 210 – 213 (Acide benzoïque - benzoates) ont aussi été utilisés

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 300 | (1) (2) | Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 150 | (1) (2) | Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise

| E 270 | Acide lactique | 5 000 | |

| E 296 | Acide malique | quantum satis | | Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | 5 000 | |

| E 440 | Pectines | 3 000 | | Uniquement ananas et fruits de la passion

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis | | Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 600 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 250 | (51) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 80 | (52) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 300 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 30 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 100 | (1) (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 20 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 969 | Advantame | 6 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| 14.1.4 | Boissons aromatisées

| Groupe I | Additifs | | |

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966 et E 967 ne peuvent pas être utilisés.

Le E 968 ne peut pas être utilisé, sauf lorsque cela est spécifiquement prévu dans cette catégorie de denrées alimentaires.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (74) |

À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 100 | (25) |

À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 100 | (25) (74) |

À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) | À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 20 | (61) | À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) | À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | |

| E 160d | Lycopène | 12 | | À l’exclusion des boissons à diluer

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 250 | (1) (2) | La quantité maximale s'applique si les additifs E 210 – 213 (Acide benzoïque – benzoates) ont aussi été utilisés

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 300 | (1) (2) | À l'exclusion des boissons à base de produits laitiers

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 150 | (1) (2) | À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 20 | (3) | Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 350 | (3) | Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d’orge (barley water)

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 250 | (3) | Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle | 250 | (24) |

| E 246 | Glycolipides | 50 | | À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers

| E 297 | Acide fumarique | 1 000 | | Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 4 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 700 | (1) (4) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 500 | (1) (4) | Uniquement boissons destinées aux sportifs

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 4 000 | (1) (4) | Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 20 000 | (1) (4) | Uniquement boissons à base de protéines végétales

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 2 000 | (1) (4) | Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers

| E 355 - 357 | Acide adipique - adipates | 10 000 | (1) | Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons

| E 363 | Acide succinique | 3 000 | | Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 300 | |

| E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) | 1 000 | Uniquement boissons énergisantes et boissons contenant du jus de fruits |

| E 432-436 | Polysorbates | 10 | (1) | Uniquement boissons gazeuses

| E 444 | Acétate isobutyrate de saccharose | 300 | | Uniquement boissons troubles

| E 445 | Esters glycériques de résine de bois | 100 | | Uniquement boissons troubles

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | 500 | | Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) | Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 10 000 | (1) | Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium | 2 000 | (1) | Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | |

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 600 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 250 | (51) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 80 | (52) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 100 | (52) | Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 300 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 959 | Néohespéridine DC | 30 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 0,5 | | Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement

| E 960 | Glycosides de stéviol | 80 | (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 80 | (1) (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 968 | Érythritol | 16 000 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu'exhausteur de goût

| E 969 | Advantame | 6 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 999 | Extrait de quillaia | 170 | (45) |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

|

(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

|

(45): Exprimé en saponines

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

| 14.1.5 | Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

| 14.1.5.1 | Café et extraits de café

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage

| E 903 | Cire de carnauba | 200 | | Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage

| E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage

| 14.1.5.2 | Autres

| Groupe I | Additifs | | | À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons.

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 600 | (1) (2) | Uniquement concentrés liquides de thé et d'infusions de fruits et de plantes

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle | 250 | (24) | Uniquement concentré liquide de thé

| E 246 | Glycolipides | 20 | (93) | Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes

| E 297 | Acide fumarique | 1 000 | | Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 2 000 | (1) (4) | Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané et infusions de plantes instantanées

| E 355 - 357 | Acide adipique - adipates | 10 000 | (1) | Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons

| E 363 | Acide succinique | 3 000 | | Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 1 000 | (1) | Uniquement café liquide conditionné

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 10 000 | (1) | Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium | 2 000 | (1) | Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 500 | (1) | Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 30 | (1) (60) (93) | Uniquement café, thé, infusions de plantes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 30 | (1) (60) (93) | Uniquement café instantané et cappuccino instantané aromatisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 20 | (1) (60) (93) | Uniquement boissons à base de malt aromatisées au chocolat/cappuccino, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

|

(60): Exprimée en équivalents stéviol.

|

(93): Les quantités maximales s'appliquent aux produits prêts à boire (par exemple en cannettes) et aux mélanges et concentrés de ces produits prêts à boire après préparation.

| 14.2 | Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

| 14.2.1 | Bière et boissons maltées

| E 150a,b,d | Caramel ordinaire, caramel de sulfite caustique et caramel au sulfite d'ammonium | quantum satis | |

| E 150c | Caramel ammoniacal | 6 000 | |

| E 150c | Caramel ammoniacal | 9 500 | | Uniquement bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif); brown ale, porter, stout et old ale

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 200 | (1) (2) | Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) | Uniquement bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 20 | (3) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | | Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût

| E 246 | Glycolipides | 50 | | Uniquement bière sans alcool et boissons maltées

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 100 | |

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | |

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 951 | Aspartame | 600 | | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 80 | (52) | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 955 | Sucralose | 250 | | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 959 | Néohespéridine DC | 10 | | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 70 | (1) (60) | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.; bière de table/Tafelbier/table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 961 | Néotame | 20 | | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 969 | Advantame | 6 | | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

| E 950 | Acésulfame-K | 25 | (52) | Uniquement bière à valeur énergétique réduite

| E 951 | Aspartame | 25 | | Uniquement bière à valeur énergétique réduite

| E 955 | Sucralose | 10 | | Uniquement bière à valeur énergétique réduite

| E 959 | Néohespéridine DC | 10 | | Uniquement bière à valeur énergétique réduite

| E 961 | Néotame | 1 | | Uniquement bière à valeur énergétique réduite

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 25 | (11)b (49) (50) | Uniquement bière à valeur énergétique réduite

| E 969 | Advantame | 0,5 | | Uniquement bière à valeur énergétique réduite

| E 1105 | Lysozyme | quantum satis | |

Uniquement bières ne subissant ni pasteurisation ni filtration stérilisante

Applicable:

à compter du 25 juin 2012

| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | |

Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées

Applicable:

à compter du 25 juin 2012

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

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(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

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(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

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(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

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(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

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(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

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(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| 14.2.2 | Vins et autres produits définis à l’annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013

| L’utilisation d’additifs est autorisée conformément au règlement (UE) no 1308/2013, aux décisions du Conseil relatives à la conclusion d’accords entre l’Union européenne et certains pays tiers sur le commerce des vins et au règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission et à leurs dispositions d’application.

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) | Uniquement produits sans alcool

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 200 | (1) (2) |

Produits sans alcool uniquement

Date d’application:

19 juillet 2012

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 200 | (3) | Uniquement produits sans alcool

| E 242 | Dimethyl dicarbonate | 250 | (24) | Uniquement produits sans alcool

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(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

| 14.2.3 | Cidre et poiré

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | à l’exclusion du cidre bouché, du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | | à l’exclusion du cidre bouché, du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 104 | Jaune de quinoléine | 25 | (64) | à l’exclusion du cidre bouché, du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (64) | à l’exclusion du cidre bouché, du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Uniquement cidre bouché

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 200 | (3) |

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle | 250 | (24) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) |

| E 405 | Alginate de propane–1,2-diol | 100 | | à l’exclusion du cidre bouché, du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 432-436 | Polysorbates | 10 | (1) | Uniquement boissons gazeuses

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | | à l’exclusion du cidre bouché, du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | à l’exclusion du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 951 | Aspartame | 600 | | à l’exclusion du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 80 | (52) | à l’exclusion du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 955 | Sucralose | 50 | | à l’exclusion du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 959 | Néohespéridine DC | 20 | | à l’exclusion du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 961 | Néotame | 20 | | à l’exclusion du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) | à l’exclusion du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 969 | Advantame | 6 | | à l’exclusion du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

| E 999 | Extrait de quillaia | 170 | (45) | à l’exclusion du cidre bouché, du cydr jakościowy, du perry jakościowe, du cydr lodowy, du perry lodowe

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

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(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

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(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

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(45): Exprimé en saponines

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(64): La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

| 14.2.4 | Vins de fruits et made wine

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | à l’exclusion du wino owocowe jakościowe

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | | à l’exclusion du wino owocowe jakościowe

| E 104 | Jaune de quinoléine | 25 | (64) | à l’exclusion du wino owocowe jakościowe

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (64) | à l’exclusion du wino owocowe jakościowe

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 1 | (61) | à l’exclusion du wino owocowe jakościowe

| E 160d | Lycopène | 10 | | à l’exclusion du wino owocowe jakościowe

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 200 | (3) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 260 | (3) | Uniquement made wine

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle | 250 | (24) | uniquement vins de fruits, vins de fruits à teneur réduite en alcool, ainsi que wino owocowe jakościowe, wino owocowe likierowe, wino owocowe aromatyzowane, wino z soku winogronowego, aromatyzowane wino z soku winogronowego, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) |

| E 353 | Acide métatartrique | 100 | | Uniquement made wine, ainsi que wino z soku winogronowego et aromatyzowane wino z soku winogronowego

| E 432-436 | Polysorbates | 10 | (1) | Uniquement boissons gazeuses

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | |

| E 1105 | Lysozyme | quantum satis | | uniquement wino z soku winogronowego, aromatyzowane wino z soku winogronowego, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

| 14.2.5 | Hydromel

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | à l’exception du miód pitny jakościowy

| E 150a | Caramel ordinaire | quantum satis | | miód pitny jakościowy peut contenir uniquement l’additif E 150a élaboré avec du miel

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 200 | (3) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (24) |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

| 14.2.6 | Boissons spiritueuses au sens du règlement (UE) 2019/787

| Groupe I | Additifs | | | À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | sauf: boissons spiritueuses au sens des catégories 1 à 17, 22, 36, 37 et 41 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | (87) | sauf: boissons spiritueuses au sens des catégories 1 à 17, 22, 36, 37 et 41 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

| E 104 | Jaune de quinoléine | 180 | (61) | sauf: boissons spiritueuses au sens des catégories 1 à 17, 22, 36, 37 et 41 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 100 | (61) | sauf: boissons spiritueuses au sens des catégories 1 à 17, 22, 36, 37 et 41 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

| E 123 | Amarante | 30 | | sauf: boissons spiritueuses au sens des catégories 1 à 17, 22, 36, 37 et 41 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 170 | (61) | sauf: boissons spiritueuses au sens des catégories 1 à 17, 22, 36, 37 et 41 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | |

sauf: boissons spiritueuses au sens des catégories 15 à 17, 22, 36, 37 et 41 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

la catégorie 2 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787 peut contenir uniquement l’additif E 150a

les catégories 1, 3 à 8, 10 à 14 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787 peuvent contenir uniquement du caramel ajouté pour en ajuster la couleur

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 10 | | Uniquement liqueurs

| E 174 | Argent | quantum satis | | Uniquement liqueurs

| E 175 | Or | quantum satis | | Uniquement liqueurs

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 1 000 | (1) (2) |

| E 338-452 | Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) | sauf: catégorie 2 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 10 000 | | Uniquement liqueurs émulsionnées

| E 416 | Gomme Karaya | 10 000 | | Uniquement liqueurs à base d’œufs

| E 445 | Esters glycériques de résine de bois | 100 | | Uniquement boissons spiritueuses troubles

| E 473-474 | Sucroesters d’acides gras — sucroglycérides | 5 000 | (1) | sauf: catégorie 2 de l’annexe I du règlement (UE) 2019/787

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 5 000 | | Uniquement liqueurs émulsionnées

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 8 000 | (1) | Uniquement liqueurs émulsionnées

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

| 14.2.7 | Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (UE) no 251/2014

| 14.2.7.1 | Vins aromatisés

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | |

| E 100 | Curcumine | 100 | (26) (27) | Uniquement americano, bitter vino

| E 101 | Riboflavines | 100 | (26) (27) | Uniquement americano, bitter vino

| E 102 | Tartrazine | 100 | (26) (27) | Uniquement americano, bitter vino

| E 104 | Jaune de quinoléine | 50 | (26) (27) | Uniquement americano, bitter vino

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 50 | (27) | Uniquement bitter vino

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (26) (27) (87) | Uniquement americano, bitter vino.

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 100 | (26) (27) | Uniquement americano, bitter vino

| E 123 | Amarante | 100 | (26) (27) | Uniquement americano, bitter vino

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 50 | (26) (27) | Uniquement americano, bitter vino

| E 129 | Rouge allura AG | 100 | (27) | Uniquement bitter vino

| E 123 | Amarante | 30 | | uniquement apéritif à base de vin

| E 163 | Anthocyanes | quantum satis | | Uniquement americano

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux – sulfites | 200 | (3) |

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle | 250 | (24) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 8 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

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(26): Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.

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(27): Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

| 14.2.7.2 | Boissons aromatisées à base de vin

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

| E 100 | Curcumine | 100 | (28) | Uniquement bitter soda

| E 101 | Riboflavines | 100 | (28) | Uniquement bitter soda

| E 102 | Tartrazine | 100 | (28) | Uniquement bitter soda

| E 104 | Jaune de quinoléine | 50 | (61) | Uniquement bitter soda

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 50 | (61) | Uniquement bitter soda

| E 120 | Acide carminique, carmins | 100 | (28) (87) | Uniquement bitter soda.

| E 122 | Azorubine, carmoisine | 100 | (28) | Uniquement bitter soda

| E 123 | Amarante | 100 | (28) | Uniquement bitter soda

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 50 | (61) | Uniquement bitter soda

| E 129 | Rouge allura AG | 100 | (28) | Uniquement bitter soda

| E 150a-d | Caramels | quantum satis | | Sauf sangria, claria, zurra

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux – sulfites | 200 | (3) |

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle | 250 | (24) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 8 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

|

(28): Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

| 14.2.7.3 | Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | (87) |

| E 104 | Jaune de quinoléine | 50 | (61) |

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 50 | (61) |

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 50 | (61) |

| E 160d | Lycopène | 10 | |

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 200 | (1) (2) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux – sulfites | 200 | (3) |

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle | 250 | (24) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 8 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

| 14.2.8 | Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les autres boissons alcoolisées à base d’alcool distillé ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | (87) | uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 104 | Jaune de quinoléine | 180 | (61) | uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 100 | (61) | uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 123 | Amarante | 30 | | uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 170 | (61) | uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 10 | | uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200-202 | Acide sorbique — sorbate de potassium | 200 | (1) (2) | uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 210-213 | Acide benzoïque — benzoates | 200 | (1) (2) | uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 200 | (3) | uniquement napój winny owocowy, napój winny miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy, aromatyzowany napój winny miodowy

| E 220-228 | Anhydride sulfureux — sulfites | 20 | (3) | uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin

| E 242 | Dicarbonate de diméthyle | 250 | (24) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 8 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 1 000 | (1) (4) |

| E 405 | Alginate de propane–1,2-diol | 100 | | uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin

| E 432-436 | Polysorbates | 10 | (1) | uniquement boissons gazeuses

| E 444 | Acétate isobutyrate de saccharose | 300 | | uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 445 | Esters glycériques de résine de bois | 100 | | uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

| E 481-482 | Stéaroyl-2-lactylates | 8 000 | (1) | uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique volumique inférieur à 15 %

| E 499 | Phytostérols riches en stigmastérol | 80 | (80) | Uniquement pour cocktails alcoolisés prêts à congeler à base d’eau

| E 499 | Phytostérols riches en stigmastérol | 800 | (80) | Uniquement pour cocktails alcoolisés prêts à congeler à base de crème

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | |

| E 951 | Aspartame | 600 | |

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 250 | (51) | uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 80 | (52) |

| E 955 | Sucralose | 250 | |

| E 959 | Néohespéridine DC | 30 | |

| E 960 | Glycosides de stéviol | 150 | (60) |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 150 | (1)(60) |

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) |

| E 969 | Advantame | 6 | |

| E 1105 | Lysozyme | quantum satis | | uniquement napój winny owocowy, napój winny miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy, aromatyzowany napój winny miodowy

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(80): Les exigences en matière d’étiquetage définies par le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission (JO L 97 du 1.4.2004, p. 44) ne s’appliquent pas.

|

(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.

| 15 | Amuse-gueules salés prêts à consommer

| 15.1 | Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (71) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 100 | |

À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 100 | (71) |

À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | |

Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 200 | (71) |

Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 20 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 20 | (94) |

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200 - 202: 214 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates | 1 000 | (1) (2) (5) |

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) | Uniquement amuse-gueules à base de céréales

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 60 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| E 392 | Extraits de romarin | 50 | (41) (46) |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 3 000 | | Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre

| E 416 | Gomme Karaya | 5 000 | | Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 2 000 | (1) | Uniquement amuse-gueules à base de céréales

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 5 000 | (1) | Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 903 | Cire de carnauba | 200 | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | |

| E 951 | Aspartame | 500 | |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 100 | (52) |

| E 955 | Sucralose | 200 | |

| E 957 | Thaumatine | 5 | | Uniquement comme exhausteur de goût

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 20 | (1) (60) |

| E 961 | Néotame | 18 | |

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement comme exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 500 | (11)b (49) (50) |

| E 969 | Advantame | 5 | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(5): E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(71): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 15.2 | Fruits à coque transformés

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 100 | | Uniquement fruits à coque enrobés salés

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 10 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 10 | (94) |

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200 - 202: 214 - 219 | Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates | 1 000 | (1) (2) (5) | Uniquement fruits à coque enrobés

| E 220 - 228 | Anhydride sulfureux - sulfites | 50 | (3) | Uniquement fruits à coque marinés

| E 310 - 320 | Gallate de propyle, BHQT et BHA | 200 | (1) (13) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| E 392 | Extraits de romarin | 200 | (41) (46) |

| E 416 | Gomme Karaya | 10 000 | | Uniquement enrobage pour fruits à coque

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 903 | Cire de carnauba | 200 | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 904 | Shellac | quantum satis | | Uniquement comme agent d’enrobage

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | |

| E 951 | Aspartame | 500 | |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 100 | (52) |

| E 955 | Sucralose | 200 | |

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 20 | (1) (60) |

| E 961 | Néotame | 18 | |

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement comme exhausteur de goût

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 500 | (11)b (49) (50) |

| E 969 | Advantame | 5 | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(5): E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 16 | Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (74) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 150 | |

Applicable:

jusqu’au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 150 | (74) |

Applicable:

à partir du 1er août 2014

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) |

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 5 | (61) |

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) |

| E 160b(i) | Bixine de rocou | 15 | (94) |

| E 160b(ii) | Norbixine de rocou | 7,5 | (94) |

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200-202 | Acide sorbique — sorbate de potassium | 500 | (1) (2) | uniquement mousses végétales non traitées thermiquement

| E 200-202 | Acide sorbique — sorbate de potassium | 1 000 | (1) (2) | Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha; desserts à base d’eau gélifiés à la gélatine et aromatisés aux fruits

| E 200 - 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium | 2 000 | (1) (2) | Uniquement ostkaka

| E 200 - 213 | Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates | 300 | (1) (2) | Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement

| E 210 - 213 | Acide benzoïque - benzoates | 500 | (1) (2) | Uniquement frugtgrød et rote Grütze

| E 234 | Nisine | 3 | | Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires

| E 280 - 283 | Acide propionique - propionates | 1 000 | (1) (6) | Uniquement Christmas pudding

| E 297 | Acide fumarique | 4 000 | | Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 3 000 | (1) (2) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 3 000 | (1) (4) |

| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 7 000 | (1) (4) | Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts

| E 355 - 357 | Acide adipique - adipates | 1 000 | (1) | Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts

| E 355 - 357 | Acide adipique - adipates | 6 000 | (1) | Uniquement desserts de type gelée

| E 355 - 357 | Acide adipique - adipates | 1 000 | (1) | Uniquement desserts aromatisés aux fruits

| E 363 | Acide succinique | 6 000 | |

| E 416 | Gomme Karaya | 6 000 | |

| E 427 | Gomme cassia | 2 500 | | Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires

| E 432 - 436 | Polysorbates | 3 000 | (1) |

| E 473 - 474 | Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides | 5 000 | (1) |

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 2 000 | |

| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 5 000 | |

| E 481 - 482 | Stéaroyl-2-lactylates | 5 000 | (1) |

| E 491 - 495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) |

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 951 | Aspartame | 1 000 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 250 | (51) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 100 | (52) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 955 | Sucralose | 400 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 957 | Thaumatine | 5 | | Uniquement comme exhausteur de goût

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 100 | (1) (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 961 | Néotame | 32 | | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| E 964 | Sirop de polyglycitol | 300 000 | |

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Date d’application:

29 novembre 2012

| E 969 | Advantame | 5 | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

|

(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

| 17 | Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE

| | PARTIE INTRODUCTIVE, VALABLE POUR TOUTES LES SOUS-CATÉGORIEŜ

| |

Les niveaux maximaux d’utilisation indiqués pour les colorants, les polyols, les édulcorants et les E 200-213, E 334-337 et E 354, E 338-452, E 405, E 416, E 432-436, E 459, E 468, E 473-475, E 491-495, E 551-553, E 901-904, E 961, E 1201-1204, E 1505 et E 1521 s’appliquent aux compléments alimentaires prêts à la consommation et préparés selon les instructions d’utilisation fournies par le fabricant.

Le facteur de dilution des compléments alimentaires qui doivent être dilués ou dissous doit être indiqué dans les instructions d’utilisation.

| 17.1 | Compléments alimentaires sous forme solide, à l'exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

| Groupe I | Additifs | | | Les additifs E 410, E 412, E 415, E 417 et E 425 ne peuvent pas être utilisés pour la production de compléments alimentaires déshydratés dont la réhydratation s'effectue au moment de l'ingestion.

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Applicable: jusqu'au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (69) | Applicable: à partir du 1er août 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | | Applicable: jusqu'au 31 juillet 2014

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 300 | (69) | Applicable: à partir du 1er août 2014

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 104 | Jaune de quinoléine | 35 | (61) | Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014

| E 104 | Jaune de quinoléine | 35 | (61)(69) |

Applicable: à partir du 1er août 2014

À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) | Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61)(69) |

Applicable: à partir du 1er août 2014

Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61) | Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61)(69) | Applicable: à partir du 1er août 2014

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 35 | (61) | Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 35 | (61)(69) |

Applicable: à partir du 1er août 2014

À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) | Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61)(69) |

Applicable: à partir du 1er août 2014

Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200-213 | Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates | 1 000 | (1) (2) | Uniquement compléments alimentaires sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D, à l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 310-321 | Gallate de propyle, BHQT, BHA et BHT | 400 | (1) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 100 000 | (1) (2) | À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 130 000 | (1) (2) | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 338-452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates | quantum satis | |

| E 392 | Extraits de romarin | 400 | (46) |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 1 000 | |

| E 416 | Gomme Karaya | quantum satis | |

| E 432-436 | Polysorbates | quantum satis | |

| E 345(i) | Dicitrate de trimagnésium | 100 000 | (97) |

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | quantum satis | | Uniquement compléments alimentaires en comprimés et en dragées.

| E 468 | Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée | 30 000 | | À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 473-474 | Sucroesters d'acides gras – sucroglycérides | quantum satis | (1) |

| E 475 | Esters polyglycériques d'acides gras | quantum satis | |

| E 491-495 | Esters de sorbitane | quantum satis | (1) |

| E 551-559 | Dioxyde de silicium – silicates | quantum satis | | Applicable: jusqu'au 31 janvier 2014

| E 551-553 | Dioxyde de silicium – silicates | quantum satis | | Applicable: à partir du 1er février 2014

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 10 | (91) | Uniquement compléments alimentaires sous forme de comprimés effervescents.

| E 901 | Cire d'abeille blanche et jaune | quantum satis | |

| E 902 | Cire de candelilla | quantum satis | |

| E 903 | Cire de carnauba | 200 | |

| E 904 | Shellac | quantum satis | |

| E 950 | Acésulfame-K | 500 | |

| E 950 | Acésulfame-K | 2 000 | | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 951 | Aspartame | 2 000 | |

| E 951 | Aspartame | 5 500 | | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 500 | (51) |

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 1 250 | (51) | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 500 | (52) |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 1 200 | (52) | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 955 | Sucralose | 800 | |

| E 955 | Sucralose | 2 400 | | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 957 | Thaumatine | 400 | | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 959 | Néohespéridine DC | 100 | |

| E 959 | Néohespéridine DC | 400 | | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 670 | (1) (60) |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 1800 | (1) (60) | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher

| E 961 | Néotame | 60 | |

| E 961 | Néotame | 185 | | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement comme exhausteur de goût, à l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher à base de vitamines et/ou minéraux, en tant qu'exhausteur de goût.

| E 962 | Sel d'aspartame-acésulfame | 500 | (11)a (49) (50) |

| E 962 | Sel d'aspartame-acésulfame | 2 000 | (11)a (49) (50) | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 969 | Advantame | 20 | |

| E 969 | Advantame | 55 | | Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 999 | Extrait de quillaia | 3350 | (45) |

| E 1201 | Polyvinylpyrrolidone | quantum satis | | Uniquement compléments alimentaires en comprimés et en dragées.

| E 1202 | Polyvinylpolypyrrolidone | quantum satis | | Uniquement compléments alimentaires en comprimés et en dragées.

| E 1203 | Alcool polyvinylique (APV) | 18 000 | | Uniquement compléments alimentaires en gélules et en comprimés.

| E 1204 | Pullulan | quantum satis | | Uniquement compléments alimentaires en gélules et en comprimés.

| E 1205 | Copolymère de méthacrylate basique | 100 000 | | À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 1206 | Copolymère de méthacrylate neutre | 200 000 | | À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 1207 | Copolymère de méthacrylate anionique | 100 000 | | À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 1208 | Copolymère d'acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone | 100 000 | | À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 1209 | Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol | 100 000 | | À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.

| E 1210 | Carbomère | 200 000 | |

| E 1505 | Citrate de triéthyle | 3 500 | | Uniquement compléments alimentaires en gélules et en comprimés.

| E 1521 | Polyéthylèneglycol | 10 000 | | Uniquement compléments alimentaires en gélules et en comprimés.

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(69): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

|

(91): La quantité maximale se rapporte au complément alimentaire dissous prêt à être consommé, dilué dans 200 ml d'eau.

|

(97): Conformément aux dispositions de la directive 2002/46/CE.

|

(45): Exprimé en saponines

| 17.2 | Compléments alimentaires sous forme liquide, à l'exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

| Groupe I | Additifs | | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | | Applicable: jusqu'au 31 juillet 2014

| Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | (69) |

Applicable: à partir du 1er août 2014

Uniquement compléments alimentaires en sirop.

| Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 100 | |

| Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) | Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014

| E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61)(69) | Applicable: à partir du 1er août 2014

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61) | Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014

| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61)(69) | Applicable: à partir du 1er août 2014

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) | Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014

| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61)(69) | Applicable: à partir du 1er août 2014

| E 160d | Lycopène | 30 | |

| E 200-213 | Acide sorbique – sorbates; Acide benzoïque – benzoates | 2 000 | (1) (2) | À l'exception des compléments alimentaires en sirop.

| E 310-321 | Gallate de propyle, BHQT, BHA et BHT | 400 | (1) |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates | 6 000 | (1) (2) |

| E 338-452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates | quantum satis | |

| E 392 | Extraits de romarin | 400 | (46) |

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 1 000 | |

| E 416 | Gomme Karaya | quantum satis | |

| E 432-436 | Polysorbates | quantum satis | |

| E 473-474 | Sucroesters d'acides gras – sucroglycérides | quantum satis | (1) |

| E 475 | Esters polyglycériques d'acides gras | quantum satis | |

| E 491-495 | Esters de sorbitane | quantum satis | (1) |

| E 551-559 | Dioxyde de silicium – silicates | quantum satis | | Applicable: jusqu'au 31 janvier 2014

| E 551-553 | Dioxyde de silicium – silicates | quantum satis | | Applicable: à partir du 1er février 2014

| E 950 | Acésulfame-K | 350 | |

| E 950 | Acésulfame-K | 2 000 | | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 951 | Aspartame | 600 | |

| E 951 | Aspartame | 5 500 | | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 400 | (51) |

| E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 1 250 | (51) | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 80 | (52) |

| E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 1 200 | (52) | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 955 | Sucralose | 240 | |

| E 955 | Sucralose | 2 400 | | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 957 | Thaumatine | 400 | | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 959 | Néohespéridine DC | 50 | |

| E 959 | Néohespéridine DC | 400 | | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 200 | (1) (60) |

| E 960a – 960d | Glycosides de stéviol | 1800 | (1) (60) | Uniquement les compléments alimentaires en sirop

| E 961 | Néotame | 20 | |

| E 961 | Néotame | 185 | | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement comme exhausteur de goût, à l'exception des compléments alimentaires en sirop.

| E 961 | Néotame | 2 | | Uniquement compléments alimentaires en sirop à base de vitamines et/ou minéraux, en tant qu'exhausteur de goût.

| E 962 | Sel d'aspartame-acésulfame | 350 | (11)a (49) (50) |

| E 962 | Sel d'aspartame-acésulfame | 2 000 | (11)a (49) (50) | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 969 | Advantame | 6 | |

| E 969 | Advantame | 55 | | Uniquement les compléments alimentaires en sirop.

| E 999 | Extrait de quillaia | 3350 | (45) |

| E 1210 | Carbomère | 30 000 | |

|

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

|

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

|

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

|

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

|

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

|

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

|

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

|

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

|

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

|

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

|

(45): Exprimé en saponines

| 18 | Denrées alimentaires ne relevant pas des catégories 1 à 17

| 18.1 | Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 18.2 et 18.3, à l’exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge

| | Groupe I | Additifs | | |

| 18.2 | Substituts de repas pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 432/2012

| | Groupe I | Additifs | | |

| | Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| | Groupe III | Colorants avec limite maximale combinée | 50 | |

| | Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| | E 104 | Jaune de quinoléine | 10 | (61) |

| | E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S | 10 | (61) |

| | E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A | 10 | (61) |

| | E 160d | Lycopène | 30 | |

| | E 200-213 | Acide sorbique — sorbate de potassium; acide benzoïque — benzoates | 1 500 | (1) (2) |

| | E 338-452 | Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| | E 405 | Alginate de propane-1,2-diol | 1 200 | |

| | E 432-436 | Polysorbates | 1 000 | (1) |

| | E 473-474 | Sucroesters d’acides gras — sucroglycérides | 5 000 | (1) |

| | E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | 5 000 | |

| | E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras | 1 000 | |

| | E 481-482 | Stéaroyl-2-lactylates | 2 000 | (1) |

| | E 491-495 | Esters de sorbitane | 5 000 | (1) |

| | E 950 | Acésulfame-K | 450 | |

| | E 951 | Aspartame | 800 | |

| | E 952 | Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca | 400 | (51) |

| | E 954 | Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca | 240 | (52) |

| | E 955 | Sucralose | 320 | |

| | E 959 | Néohespéridine DC | 100 | |

| | E 960a-960d | Glycosides de stéviol | 270 | (1) (60) |

| | E 961 | Néotame | 26 | |

| | E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame | 450 | (11)a (49) (50) |

| | E 969 | Advantame | 8 | |

| | |

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| | |

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| | |

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| | |

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| | |

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| | |

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| | |

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| | |

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| | |

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

| | |

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

| 18.3 | Denrées alimentaires spécialement produites pour réduire la teneur en gluten des ingrédients contenant du gluten ou pour remplacer des ingrédients contenant du gluten

| | Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.

| | Groupe I | Additifs | | | Y compris pâtes sèches

| | Groupe II | Colorants quantum satis | quantum satis | |

| | Groupe IV | Polyols | quantum satis | |

| | E 338-452 | Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 5 000 | (1) (4) |

| | Tous les additifs autorisés dans les denrées alimentaires équivalentes contenant du gluten sont également autorisés.

| | |

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| | |

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

Annexe III

ANNEXE III

Liste de l’Union des additifs alimentaires, y compris les supports, autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments, et leurs conditions d’utilisation

Définitions

1. Aux fins de la présente annexe, on entend par «nutriments» les vitamines, les minéraux et les autres substances ajoutées à des fins nutritionnelles ainsi que les substances ajoutées à des fins physiologiques visés dans le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil, la directive 2002/46/CE et le règlement (UE) no 609/2013.

2. Aux fins de la présente annexe, on entend par «préparation» une formulation composée d’un ou de plusieurs additifs alimentaires, enzymes alimentaires et/ou nutriments auxquels ont été ajoutées des substances telles que des additifs alimentaires et/ou d’autres ingrédients alimentaires afin d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution.

PARTIE 1

Supports dans les additifs alimentaires

| No E du support | Dénomination du support | Quantité maximale | Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol) | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) | Colorants, émulsifiants et antioxydants

| E 422 | Glycérol | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 420 | Sorbitol

| E 421 | Mannitol

| E 953 | Isomalt

| E 965 | Maltitol

| E 966 | Lactitol

| E 967 | Xylitol

| E 968 | Érythritol

| E 400 – E 404 | Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)

| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol

| E 406 | Agar-agar

| E 407 | Carraghénanes

| E 410 | Farine de graines de caroube

| E 412 | Gomme guar

| E 413 | Gomme adragante

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia

| E 415 | Gomme xanthane

| E 440 | Pectines

| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | quantum satis | Antimoussants

| E 442 | Phosphatides d’ammonium | quantum satis | Antioxydants

| E 460 | Cellulose | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 461 | Méthylcellulose

| E 462 | Éthylcellulose

| E 463 | Hydroxypropylcellulose

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose

| E 465 | Éthylméthylcellulose

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique

| E 322 | Lécithines | quantum satis | Colorants et antioxydants liposolubles

| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 473 | Sucroesters d’acides gras

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras

| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6) | quantum satis | Colorants et antimoussants

| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 1410 | Phosphate de monoamidon

| E 1412 | Phosphate de diamidon

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé

| E 1420 | Amidon acétylé

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé

| E 170 | Carbonate de calcium

| E 263 | Acétate de calcium

| E 331 | Citrates de sodium

| E 332 | Citrates de potassium

| E 341 | Phosphates de calcium

| E 501 | Carbonates de potassium

| E 504 | Carbonates de magnésium

| E 508 | Chlorure de potassium

| E 509 | Chlorure de calcium

| E 511 | Chlorure de magnésium

| E 514 | Sulfates de sodium

| E 515 | Sulfates de potassium

| E 516 | Sulfate de calcium

| E 517 | Sulfate d’ammonium

| E 577 | Gluconate de potassium

| E 640 | Glycine et son sel de sodium

| E 1505 | Citrate de triéthyle

| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine)

| E 551 | Dioxyde de silicium | quantum satis | Émulsifiants et colorants

| E 552 | Silicate de calcium

| E 553b | Talc | 50 mg/kg dans la préparation de colorants | Colorants

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | Colorants

| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 1201 | Polyvinylpyrrolidone | quantum satis | Édulcorants

| E 1202 | Polyvinylpolypyrrolidone

| E 1202 | Polyvinylpolypyrrolidone | quantum satis | Pastilles de colorant pour la coloration décorative des coquilles d’œufs de volaille

| E 322 | Lécithines | quantum satis | Agents d’enrobage pour manioc

| E 570 | Acides gras

| E 322 | Lécithines | quantum satis | Agents d’enrobage pour fruits

| E 432 – E 436 | Polysorbates

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras

| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane

| E 570 | Acides gras

| E 900 | Diméthylpolysiloxane

| E 1521 | Polyéthylène glycol | quantum satis | Édulcorants

| E 425 | Konjac | quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Tous les additifs alimentaires

| E 468 |

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

Gomme de cellulose réticulée

| quantum satis | Édulcorants

| E 469 |

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

| quantum satis | Tous les additifs alimentaires

| E 555 | Silicate alumino-potassique | 90 % par rapport au pigment | E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)

PARTIE 2

Additifs alimentaires autres que les supports dans les additifs alimentaires

| No E de l’additif alimentaire ajouté | Dénomination de l’additif alimentaire ajouté | Quantité maximale | Préparations d’additifs alimentaires auxquelles l’additif alimentaire peut être ajouté

| Tableau 1 | | quantum satis | Toutes les préparations d’additifs alimentaires

| E 200 – 202 | Acide sorbique – sorbate de potassium (partie 6, tableau 2) | 1 500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final | Préparations de colorants

| E 210 | Acide benzoïque

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 212 | Benzoate de potassium

| E 200 | Acide sorbique | 2 500 mg/kg de préparation | Préparations de colorants liquides destinées à la vente au consommateur final pour la coloration décorative des coquilles d’œufs

| E 220 – E 228 | Anhydride sulfureux – sulfites (tableau 3 de la partie 6) | 100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé | Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium)

| E 320 | Butylhydroxy-anisol (BHA) | 20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final | Émulsifiants contenant des acides gras

| E 321 | Butylhydroxy-toluène (BHT)

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates (partie 6, tableau 8) | 220 000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation et 11 000 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final | E 440 Pectines utilisé dans les catégories de denrées alimentaires 05.2 (Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine) et 05.4 (Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4)

| E 338 | Acide phosphorique | 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation | Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

| E 339 | Phosphates de sodium

| E 340 | Phosphates de potassium

| E 343 | Phosphates de magnésium

| E 450 | Diphosphates

| E 451 | Triphosphates

| E 341 | Phosphates de calcium | 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de colorants et d’émulsifiants

| 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de polyols

| 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de E 412 – gomme guar

| E 392 | Extraits de romarin | 1 000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol | Préparations de colorants

| E 416 | Gomme Karaya | 50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final | Préparations de colorants

| E 432-E 436 | Polysorbates | quantum satis | Préparations de colorants, d’amplificateurs de contraste, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | quantum satis | Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | quantum satis | Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |

Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans:

— le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins),

— les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins)

| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane Tableau 5 de la partie 6 | quantum satis | Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits

| E 551 | Dioxyde de silicium | 50 000 mg/kg dans la préparation | Préparations de colorants sèches en poudre

| 10 000 mg/kg dans la préparation | Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar

| E 551 | Dioxyde de silicium | 50 000 mg/kg dans la préparation | Préparations d’émulsifiants sèches en poudre

| E 552 | Silicate de calcium

| E 551 | Dioxyde de silicium | 10 000 mg/kg dans la préparation | Préparations de polyols sèches en poudre

| E 552 | Silicate de calcium

| E 553a | Silicate de magnésium

| E 553b | Talc

| E 551 | Dioxyde de silicium | 5 000 mg/kg dans la préparation | E 1209 copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol

| E 551 | Dioxyde de silicium | 30 000 mg/kg dans la préparation | Extraits secs de romarin en poudre (E 392)

| E 551 | Dioxyde de silicium | 10 000 mg/kg dans la préparation | Nitrate de potassium (E 252)

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale | Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b(i) – bixine de rocou, E 160b(ii) – norbixine de rocou, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β–apo–8’–caroténal

| E 903 | Cire de carnauba | 130 000 mg/kg dans la préparation, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources | Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums

| E 943a | Butane | 1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)

| E 943b | Isobutane | 1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)

| E 944 | Propane | 1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)

Remarque: dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 2

1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2. Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 3

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les enzymes alimentaires

| No E de l’additif alimentaire ajouté | Dénomination de l’additif alimentaire ajouté | Quantité maximale dans les préparations d’enzymes | Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons | Quantité maximale dans les boissons | Peut être utilisé comme support?

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 200 | Acide sorbique | 20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) | 20 mg/kg | 10 mg/l |

| E 202 | Sorbate de potassium

| E 210 | Acide benzoïque |

5 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)

12 000 mg/kg dans la présure

|

1,7 mg/kg

5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure

|

0,85 mg/l

2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure

|

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle | 2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) | 2 mg/kg | 1 mg/l |

| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle

| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

| E 220 | Anhydride sulfureux |

2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2)

5 000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

6 000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide

| 2 mg/kg | 2 mg/l |

| E 221 | Sulfite de sodium

| E 222 | Sulfite acide de sodium

| E 223 | Disulfite de sodium

| E 224 | Disulfite de potassium

| E 250 | Nitrite de sodium | 500 mg/kg | 0,01 mg/kg | Pas d’utilisation |

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 281 | Propionate de sodium | quantum satis | quantum satis | 50 mg/l |

| E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 296 | Acide malique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 306 | Extrait riche en tocophérols | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 307 | Alpha-tocophérol | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 308 | Gamma-tocophérol | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 309 | Delta-tocophérol | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 322 | Lécithines | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 350 | Malates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 338 | Acide phosphorique | 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) | quantum satis | quantum satis |

| E 339 | Phosphates de sodium | 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 340 | Phosphates de potassium

| E 341 | Phosphates de calcium

| E 343 | Phosphates de magnésium

| E 351 | Malate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 352 | Malates de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 380 | Citrate de triammonium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 400 | Acide alginique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 401 | Alginate de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 402 | Alginate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 403 | Alginate d’ammonium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 404 | Alginate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 406 | Agar-agar | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 407a | Algues Euchema transformées | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 412 | Gomme guar | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 413 | Gomme adragante | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 417 | Gomme Tara | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 418 | Gomme Gellane | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 420 | Sorbitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 421 | Mannitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 422 | Glycérol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 440 | Pectines | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 450 | Diphosphates | 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) | quantum satis | quantum satis |

| E 451 | Triphosphates

| E 452 | Polyphosphates

| E 460 | Cellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 461 | Méthylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 462 | Éthylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 463 | Hydroxypropylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 465 | Éthylméthylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 466 |

Carboxyméthyl-cellulose sodique,

gomme cellulosique

| quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | 50 000 mg/kg | 50 mg/kg | 25 mg/l | Oui, uniquement comme support

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement

| E 503 | Carbonates d’ammonium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 507 | Acide chlorhydrique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 508 | Chlorure de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 511 | Chlorure de magnésium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 513 | Acide sulfurique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 514 | Sulfates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement

| E 515 | Sulfates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 516 | Sulfate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 517 | Sulfate d’ammonium | 100 000 mg/kg | 100 mg/kg | 50 mg/l | Oui

| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 526 | Hydroxyde de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 527 | Hydroxyde d’ammonium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 528 | Hydroxyde de magnésium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 529 | Oxyde de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 530 | Oxyde de magnésium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 551 | Dioxyde de silicium | 50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 570 | Acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 574 | Acide gluconique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 576 | Gluconate de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 577 | Gluconate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 578 | Gluconate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 640 | Glycine et son sel de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 920 | L-cystéine | 10 000 mg/kg | 10 mg/kg | 5 mg/l |

| E 938 | Argon | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 939 | Hélium | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 941 | Azote | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 942 | Protoxyde d’azote | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 948 | Oxygène | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 949 | Hydrogène | quantum satis | quantum satis | quantum satis |

| E 965 | Maltitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 966 | Lactitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui (uniquement comme support)

| E 967 | Xylitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui (uniquement comme support)

| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1410 | Phosphate de monoamidon | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1412 | Phosphate de diamidon | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1420 | Amidon acétylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui

| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol) | 500 g/kg | | | Oui, uniquement comme support

Remarque: dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 3

1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les enzymes alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 4

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires

| No E de l’additif | Dénomination de l’additif | Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté | Quantité maximale

| Tableau 1 | | Tous les arômes | quantum satis

|

E 420

E 421

E 953

E 965

E 966

E 967

E 968

|

Sorbitol

Mannitol

Isomalt

Maltitol

Lactitol

Xylitol

Érythritol

| Tous les arômes | quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût

| E 200 – 202 | Acide sorbique et sorbate de potassium (partie 6, tableau 2) | Tous les arômes | 1 500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes

| E 210 | Acide benzoïque

| E 211 | Benzoate de sodium

| E 212 | Benzoate de potassium

| E 213 | Benzoate de calcium

| E 310 | Gallate de propyle | Huiles essentielles | 1 000 mg/kg (gallate de propyle, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles

| E 319 | Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

| E 320 | Butylhydroxy-anisol (BHA) | Arômes autres que les huiles essentielles |

100 mg/kg (gallate de propyle)

200 mg/kg (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates (partie 6, tableau 8) | Tous les arômes | 20 000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans l’arôme et 400 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final

| E 338 – E 452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6) | Tous les arômes | 40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes

| E 392 | Extraits de romarin | Tous les arômes | 1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes

| E 416 | Gomme Karaya | Tous les arômes | 50 000 mg/kg dans les arômes

| E 423 | Gomme arabique modifiée à l'acide octénylsuccinique | Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 03 «Glaces de consommation»; 07.2 «Produits de boulangerie fine»; 08.3 «Produits à base de viande», uniquement la viande de volaille transformée; 09.2 «Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés»; 16 «Desserts, à l'exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4». | 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 14.1.4 «Boissons aromatisées», uniquement les boissons aromatisées ne contenant pas de jus de fruits et les boissons aromatisées gazeuses contenant du jus de fruits; 14.2 «Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool». | 220 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 05.1 «Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE»; 05.2 «Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l'haleine»; 05.4 «Décorations, enrobages et fourrages, à l'exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4»; 06.3 «Céréales pour petit-déjeuner». | 300 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 01.7.5 «Fromages fondus». | 120 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 05.3 «Chewing-gum». | 60 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 01.8 «Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons»; 04.2.5 «Confitures, gelées, marmelades et produits similaires»; 04.2.5.4 «Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque»; 08.3 «Produits à base de viande»; 12.5 «Soupes, potages et bouillons»; 14.1.5.2 «Autres», uniquement le café instantané, le thé et les plats prêts à consommer à base de céréales. | 240 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 10.2 «Œufs transformés et ovoproduits». | 140 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 14.1.4 «Boissons aromatisées», uniquement les boissons aromatisées non gazeuses contenant du jus de fruits; 14.1.2 «Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes», uniquement les jus de légumes; 12.6 «Sauces», uniquement les sauces au jus de viande et les sauces sucrées. | 400 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 15 «Amuse-gueules salés prêts à consommer». | 440 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| E 425 | Konjac | Tous les arômes | quantum satis

| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices | 10 000 mg/kg dans les arômes

| Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | Arômes enrobés dans les:

|

— thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées

| 500 mg/l dans la denrée alimentaire finale

|

— amuse-gueules aromatisés

| 1 000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | Arômes pour boissons claires aromatisées à base d’eau relevant de la catégorie 14.1.4 | 15 000 mg/kg dans les arômes, 30 mg/l dans les denrées alimentaires finales

| E 551 | Dioxyde de silicium | Tous les arômes | 50 000 mg/kg dans les arômes

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | Tous les arômes | 10 mg/kg dans les arômes

| E 901 | Cire d’abeille | Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool | 200 mg/l dans les boissons aromatisées

| E 999 | Extrait de quillaia | Tous les arômes utilisés dans les catégories suivantes: |

| 05.2 «Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine» | 4 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)

| 05.3 «Chewing-gum» | 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)

| 12.5 «Soupes, potages et bouillons» | 2 mg/l dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)

| 14.1.5 «Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits» | 1,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)

| 15.1 «Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule» | 0,2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)

| E 1505 | Citrate de triéthyle | Tous les arômes | 3 000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

| E 1517 | Diacétate de glycéryle (diacétine)

| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine)

| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol)

| E 1519 | Alcool benzylique | Arômes pour:

|

— liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles

| 100 mg/l dans la denrée alimentaire finale

|

— confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine

| 250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

PARTIE 5

Additifs alimentaires dans les nutriments

Section A

— Additifs alimentaires dans les nutriments, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II et les denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnées dans la partie E, point 13.1, de l’annexe II:

| No E de l’additif alimentaire | Dénomination de l’additif alimentaire | Quantité maximale | Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté | Peut être utilisé comme support?

| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 260 | Acide acétique | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 270 | Acide lactique | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 296 | Acide malique | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 306 | Extrait riche en tocophérols | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 307 | Alpha-tocophérol | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 308 | Gamma-tocophérol | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 309 | Delta-tocophérol | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 322 | Lécithines | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates (partie 6, tableau 8) | 1 000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation de nutriments | Tous les nutriments |

| E 338 – E 452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6) | 40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments | Tous les nutriments |

| E 350 | Malates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 351 | Malate de potassium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 352 | Malates de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 380 | Citrate de triammonium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 392 | Extraits de romarin | 1 000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol | Préparations de bêta-carotène et de lycopène |

| E 400 – E 404 | Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6) | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 406 | Agar-agar | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 407a | Algues Euchema transformées | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 412 | Gomme guar | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 413 | Gomme adragante | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 417 | Gomme Tara | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 418 | Gomme Gellane | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 420 | Sorbitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 421 | Mannitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 422 | Glycérol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | quantum satis uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg. | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E | Oui

| E 440 | Pectines | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 459 | Bêta-cyclodextrine | 100 000 mg/kg dans la préparation, 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Tous les nutriments | Oui

| E 460 | Cellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 461 | Méthylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 462 | Éthylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 463 | Hydroxypropylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 465 | Éthylméthylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 466 |

Carboxyméthyl-cellulose sodique,

gomme cellulosique

| quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 473 | Sucroesters d’acides gras | quantum satis | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E | Oui

| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D

| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | quantum satis | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E | Oui

| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D

| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6) | quantum satis | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E | Oui

| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D

| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 503 | Carbonates d’ammonium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 507 | Acide chlorhydrique | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 508 | Chlorure de potassium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 511 | Chlorure de magnésium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 513 | Acide sulfurique | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 514 | Sulfates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 515 | Sulfates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 516 | Sulfate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 526 | Hydroxyde de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 527 | Hydroxyde d’ammonium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 528 | Hydroxyde de magnésium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 529 | Oxyde de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 530 | Oxyde de magnésium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

|

E 551,

E 552

|

Dioxyde de silicium

Silicate de calcium

| 50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange) | Préparations sèches en poudre de tous les nutriments |

| 10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement) | Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel

| E 554 | Silicate alumino-sodique | 15 000 mg/kg dans la préparation | Préparations de vitamines liposolubles |

| E 570 | Acides gras | quantum satis | Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés |

| E 574 | Acide gluconique | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 576 | Gluconate de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 577 | Gluconate de potassium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 578 | Gluconate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 640 | Glycine et son sel de sodium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale | Préparations de bêta-carotène et de lycopène |

| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 938 | Argon | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 939 | Hélium | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 941 | Azote | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 942 | Protoxyde d’azote | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 948 | Oxygène | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 949 | Hydrogène | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 953 | Isomalt | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 965 | Maltitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 966 | Lactitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 967 | Xylitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 968 | Érythritol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 1103 | Invertase | quantum satis | Tous les nutriments |

| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1410 | Phosphate de monoamidon | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1412 | Phosphate de diamidon | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1420 | Amidon acétylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui

| E 1452 | Octényl succinate d’amidon d’aluminium | 35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement | Oui

| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine) | | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol) | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support

Section B

— Additifs alimentaires dans les nutriments destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II et les denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnées dans la partie E, point 13.1, de l’annexe II:

| No E de l’additif alimentaire | Dénomination de l’additif alimentaire | Quantité maximale | Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté | Catégorie de denrées alimentaires

| E 301 | Ascorbate de sodium |

100 000 mg/kg dans la préparation de vitamine D et

1 mg/l de la denrée alimentaire finale après transfert total

| Préparations de vitamine D | Préparations pour nourrissons et préparations de suite au sens du règlement (UE) no 609/2013

|

50 000 mg/kg dans la préparation de vitamine A microencapsulée et

1 mg/l de la denrée alimentaire finale après transfert total

| Préparations de vitamine A microencapsulées | Préparations pour nourrissons et préparations de suite au sens du règlement (UE) no 609/2013

| Transfert total: 75 mg/l | Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 304(i) | Palmitate d’ascorbyle | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, points 01.10 et 13.1, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

|

E 306

E 307

E 308

E 309

|

Extrait riche en tocophérols

Alpha-tocophérol

Gamma-tocophérol

Delta-tocophérol

| Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, points 01.10 et 13.1, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 322 | Lécithines | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, points 01.10 et 13.1, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 330 | Acide citrique | quantum satis | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 331 | Citrates de sodium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, points 01.10 et 13.1, de l’annexe II ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audits points soient respectées | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 332 | Citrates de potassium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, points 01.10 et 13.1, de l’annexe II ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audits points soient respectées | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 333 | Citrates de calcium | Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 341(iii) | Phosphate tricalcique | Transfert maximal de 150 mg/kg exprimé en P2O5, dans la limite de la quantité de calcium et de phosphore et du rapport calcium/phosphore fixés dans le règlement délégué (UE) 2016/127 | Tous les nutriments | Préparations pour nourrissons et préparations de suite au sens du règlement (UE) no 609/2013

| La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée dans la partie E, point 13.1.3, de l’annexe II, doit être respectée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| E 401 | Alginate de sodium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, point 13.1.3, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| E 402 | Alginate de potassium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, points 01.10 et 13.1.3, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| E 404 | Alginate de calcium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, point 13.1.3, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | 150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 415 | Gomme xanthane | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, point 13.1.3, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| E 421 | Mannitol |

1 000 fois plus que la vitamine B12

Transfert total: 3 mg/kg

| Comme support de la vitamine B12 | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 440 | Pectines | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, point 13.1, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations de suite, préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| E 466 |

Carboxyméthyl-cellulose sodique,

gomme cellulosique

|

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, point 13.1.5, de l’annexe II ne soit pas dépassée

Jusqu’au 26 avril 2027

| Tous les nutriments | Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, pour nourrissons et enfants en bas âge

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, points 01.10 et 13.1, de l’annexe II ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audits points soient respectées | Tous les nutriments | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, points 01.10 et 13.1, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé

| E 551 | Dioxyde de silicium | 10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments | Préparations de nutriments sèches en poudre | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| E 1420 | Amidon acétylé | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, point 13.1.3, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | Transfert: 100 mg/kg | Préparations de vitamines | Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge et denrées alimentaires mentionnées dans la partie E, point 01.10, de l’annexe II

| Transfert: 1 000 mg/kg | Préparations d’acides gras polyinsaturés

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée dans la partie E, point 13.1.3, de l’annexe II ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

Remarque: dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 5

1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les nutriments sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 6

Définition de groupes d’additifs alimentaires aux fins des parties 1 à 5

Tableau 1

| No E | Dénomination

| E 170 | Carbonate de calcium

| E 260 | Acide acétique

| E 261 | Acétates de potassium

| E 262 | Acétates de sodium

| E 263 | Acétate de calcium

| E 270 | Acide lactique

| E 290 | Dioxyde de carbone

| E 296 | Acide malique

| E 300 | Acide ascorbique

| E 301 | Ascorbate de sodium

| E 302 | Ascorbate de calcium

| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

| E 306 | Extrait riche en tocophérols

| E 307 | Alpha-tocophérol

| E 308 | Gamma-tocophérol

| E 309 | Delta-tocophérol

| E 322 | Lécithines

| E 325 | Lactate de sodium

| E 326 | Lactate de potassium

| E 327 | Lactate de calcium

| E 330 | Acide citrique

| E 331 | Citrates de sodium

| E 332 | Citrates de potassium

| E 333 | Citrates de calcium

| E 350 | Malates de sodium

| E 351 | Malate de potassium

| E 352 | Malates de calcium

| E 380 | Citrate de triammonium

| E 400 | Acide alginique

| E 401 | Alginate de sodium

| E 402 | Alginate de potassium

| E 403 | Alginate d’ammonium

| E 404 | Alginate de calcium

| E 406 | Agar-agar

| E 407 | Carraghénanes

| E 407a | Algues Euchema transformées

| E 410 | Farine de graines de caroube

| E 412 | Gomme guar

| E 413 | Gomme adragante

| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia

| E 415 | Gomme xanthane

| E 417 | Gomme Tara

| E 418 | Gomme Gellane

| E 422 | Glycérol

| E 440 | Pectines

| E 460 | Cellulose

| E 461 | Méthylcellulose

| E 462 | Éthylcellulose

| E 463 | Hydroxypropylcellulose

| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose

| E 465 | Éthylméthylcellulose

| E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique

| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras

| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

| E 500 | Carbonates de sodium

| E 501 | Carbonates de potassium

| E 503 | Carbonates d’ammonium

| E 504 | Carbonates de magnésium

| E 507 | Acide chlorhydrique

| E 508 | Chlorure de potassium

| E 509 | Chlorure de calcium

| E 511 | Chlorure de magnésium

| E 513 | Acide sulfurique

| E 514 | Sulfates de sodium

| E 515 | Sulfates de potassium

| E 516 | Sulfate de calcium

| E 524 | Hydroxyde de sodium

| E 525 | Hydroxyde de potassium

| E 526 | Hydroxyde de calcium

| E 527 | Hydroxyde d’ammonium

| E 528 | Hydroxyde de magnésium

| E 529 | Oxyde de calcium

| E 530 | Oxyde de magnésium

| E 570 | Acides gras

| E 574 | Acide gluconique

| E 575 | Glucono-delta-lactone

| E 576 | Gluconate de sodium

| E 577 | Gluconate de potassium

| E 578 | Gluconate de calcium

| E 640 | Glycine et son sel de sodium

| E 938 | Argon

| E 939 | Hélium

| E 941 | Azote

| E 942 | Protoxyde d’azote

| E 948 | Oxygène

| E 949 | Hydrogène

| E 1103 | Invertase

| E 1200 | Polydextrose

| E 1404 | Amidon oxydé

| E 1410 | Phosphate de monoamidon

| E 1412 | Phosphate de diamidon

| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté

| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé

| E 1420 | Amidon acétylé

| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé

| E 1440 | Amidon hydroxypropylé

| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé

| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique

| E 1451 | Amidon oxydé acétylé

Tableau 2

Acide sorbique – sorbate de potassium

| Numéro E | Dénomination

| E 200 | Acide sorbique

| E 202 | Sorbate de potassium

Tableau 3

Anhydride sulfureux – sulfites

| Numéro E | Dénomination

| E 220 | Anhydride sulfureux

| E 221 | Sulfite de sodium

| E 222 | Sulfite acide de sodium

| E 223 | Disulfite de sodium

| E 224 | Disulfite de potassium

| E 226 | Sulfite de calcium

| E 227 | Sulfite acide de calcium

| E 228 | Sulfite acide de potassium

Tableau 4

Polysorbates

| Numéro E | Dénomination

| E 432 | Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

| E 433 | Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

| E 434 | Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

| E 435 | Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

| E 436 | Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

Tableau 5

Esters de sorbitane

| Numéro E | Dénomination

| E 491 | Monostéarate de sorbitane

| E 492 | Tristéarate de sorbitane

| E 493 | Monolaurate de sorbitane

| E 494 | Monooléate de sorbitane

| E 495 | Monopalmitate de sorbitane

Tableau 6

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

| Numéro E | Dénomination

| E 338 | Acide phosphorique

| E 339 | Phosphates de sodium

| E 340 | Phosphates de potassium

| E 341 | Phosphates de calcium

| E 343 | Phosphates de magnésium

| E 450 | Diphosphates

| E 451 | Triphosphates

| E 452 | Polyphosphates

Tableau 7

Acide alginique – alginates

| Numéro E | Dénomination

| E 400 | Acide alginique

| E 401 | Alginate de sodium

| E 402 | Alginate de potassium

| E 403 | Alginate d’ammonium

| E 404 | Alginate de calcium

Tableau 8

Acide tartrique — tartrates

| Numéro E | Dénomination

| E 334 | Acide tartrique [L(+)]

| E 335 | Tartrates de sodium

| E 336 | Tartrates de potassium

| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium

| E 354 | Tartrate de calcium

Annexe IV

ANNEXE IV — Denrées alimentaires traditionnelles pour lesquelles certains États membres peuvent maintenir l’interdiction d’utilisation de certaines catégories d’additifs alimentaires

| États membres | Denrées alimentaires | Catégories d’additifs dont l’interdiction peut être maintenue

| Allemagne | Bière de tradition allemande («Bier nach deutschem Reinheitsgebot gebraut») | Toutes, excepté les gaz propulseurs

| France | Pain de tradition française | Toutes

| France | Conserves de truffes de tradition française | Toutes

| France | Conserves d’escargots de tradition française | Toutes

| France | Confit d’oie et de canard de tradition française | Toutes

| Autriche | «Bergkäse» de tradition autrichienne | Toutes, excepté les conservateurs

| Finlande | «Mämmi» de tradition finlandaise | Toutes, excepté les conservateurs

|

Suède

Finlande

| Sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise | Colorants

| Danemark | «Kødboller» de tradition danoise | Conservateurs et colorants

| Danemark | «Leverpostej» de tradition danoise | Conservateurs (excepté l’acide sorbique) et colorants

| Espagne | «Lomo embuchado» de tradition espagnole | Toutes, excepté les conservateurs et les antioxydants

| Italie | «Mortadella» de tradition italienne | Toutes, excepté les conservateurs, les antioxydants, les correcteurs d’acidité, les exhausteurs de goût, les stabilisants et les gaz d’emballage

| Italie | «Cotechino e zampone» de tradition italienne | Toutes, excepté les conservateurs, les antioxydants, les correcteurs d’acidité, les exhausteurs de goût, les stabilisants et les gaz d’emballage

Annexe V

ANNEXE V — Liste des colorants alimentaires mentionnés à l’article 24 pour lesquels l’étiquetage des denrées alimentaires doit comporter une mention supplémentaire

| Denrées alimentaires contenant un ou plusieurs des colorants alimentaires suivants: | Mention

| Jaune orangé S (E 110) | «nom ou numéro E du ou des colorants: peut avoir des effets indésirables sur l’activité et l’attention chez les enfants».

| Jaune de quinoléine (E 104)

| Carmoisine (E 122)

| Rouge allura (E 129)

| Tartrazine (E 102)

| Ponceau 4R (E 124