Arrêté du 15 juin 2026 modifiant les arrêtés de spécialités de certificat de spécialisation de niveau 4

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-139 à D. 337-160 ;

Vu l'arrêté du 9 octobre 1995 modifié portant création du certificat de spécialisation « agent de contrôle non destructif » ;

Vu l'arrêté du 26 novembre 1997 portant création du certificat de spécialisation « accueil dans les transports » ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2001 modifié portant création et définition du certificat de spécialisation « assistance, conseil, vente à distance » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2001 relatif à la notation aux examens de la mention complémentaire ;

Vu l'arrêté du 1er août 2002 modifié portant création et définition du certificat de spécialisation « maintenance des installations oléohydrauliques et pneumatiques » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 1er août 2002 modifié portant création et définition du certificat de spécialisation « maquettes et prototypes » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 9 mai 2005 modifié portant création et définition de la mention complémentaire« Organisateur de réceptions » ;

Vu l'arrêté du 24 mars 2006 modifié portant création et définition du certificat de spécialisation « technicien(ne) ascensoriste (service et modernisation) » ;

Vu l'arrêté du 31 mars 2008 portant création du certificat de spécialisation « accueil-réception » ;

Vu l'arrêté du 22 février 2010 modifié portant création du certificat de spécialisation « technicien(ne) des services à l'énergie » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2010 modifié portant création de la mention complémentaire « technicien en énergies renouvelables » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 10 février 2012 modifié relatif à la création du certificat de spécialisation « technicien(ne) en réseaux électriques » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2014 modifié portant création du certificat de spécialisation « Vendeur-conseil en produits techniques pour l'habitat » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 18 février 2015 portant création du certificat de spécialisation « aéronautique » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 26 novembre 2015 modifié portant création du certificat de spécialisation « mécatronique navale » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 26 novembre 2015 modifié portant création du certificat de spécialisation « technicien(ne) en soudage » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 12 janvier 2017 modifié portant création du certificat de spécialisation « technicien(ne) en chaudronnerie aéronautique et spatiale » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 12 janvier 2017 modifié portant création du certificat de spécialisation « technicien(ne) en tuyauterie » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 18 février 2020 portant création du certificat de spécialisation « technicien en peinture aéronautique » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2020 portant création du certificat de spécialisation « Services numériques aux organisations » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 10 mars 2021 portant création de la mention complémentaire « Art de la dorure à chaud » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2021 modifié portant création du certificat de spécialisation « Opérateur polyvalent en interventions subaquatiques » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « sommellerie » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 6 février 2023 modifié portant création de la spécialité « production et réparation de produits électroniques » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 octobre 2024 portant création de la spécialité « Métiers du Bar » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 29 août 2025 portant création de la spécialité « Première Main Haute Couture » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 octobre 2025 portant création de la spécialité « Façadier itéiste » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 octobre 2025 portant création de la spécialité « Peintre décorateur créateur d'ambiances » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 2 décembre 2025 portant création de la spécialité « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 28 mai 2026,