Texte consolidé · Décret

Décret n° 2013-1070 du 27 novembre 2013 fixant l'échelonnement indiciaire de certains grades de France Télécom

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 novembre 2013

NatureDécret

Signé le27 novembre 2013

Publié le29 novembre 2013

Articles22 articles en vigueur

NORPROI1321886D

IdentifiantLEGITEXT000028248391

Référence

Décret n° 2013-1070 du 27 novembre 2013 fixant l'échelonnement indiciaire de certains grades de France Télécom, version consolidée au 5 novembre 2026

Légifrance →

En vigueur Toutes les versions (3 anciennes)

Publics concernés : fonctionnaires appartenant à certains corps de fonctionnaires de France Télécom. Objet : échelonnement indiciaire de certains corps et grades de France Télécom. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er décembre 2011. Notice : la réorganisation des carrières des fonctionnaires appartenant aux catégories B et C de la fonction publique de l'Etat a été transposée à certains corps de fonctionnaires de France Télécom. Le présent décret fixe le nouvel échelonnement indiciaire de ces différents corps et grades de France Télécom. Références : le présent décret peut être consulté sur le site Légifrance (http//:www.legifrance.gouv.fr). Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre du redressement productif,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 modifiée relative à l'organisation du service public de la poste et à France Télécom, notamment ses articles 29 et 29-1 ;

Vu le décret n° 58-776 du 25 août 1958 modifié relatif au statut particulier du corps des receveurs et chefs de centre des postes et télécommunications, ensemble le décret n° 91-70 du 17 janvier 1991 relatif aux statuts particuliers du corps des chefs d'établissement de La Poste et du corps des chefs d'établissement de France Télécom ;

Vu le décret n° 58-778 du 25 août 1958 modifié relatif au statut particulier du corps des personnels administratifs supérieurs des services extérieurs des postes et télécommunications, ensemble le décret n° 91-99 du 24 janvier 1991 relatif au statut particulier du corps des personnels administratifs supérieurs de La Poste et du corps des personnels administratifs supérieurs de France Télécom ;

Vu le décret n° 72-500 du 23 juin 1972 modifié portant statut particulier du corps des agents d'exploitation des postes et télécommunications ;

Vu le décret n° 90-1234 du 31 décembre 1990 modifié relatif au statut particulier des corps des agents de service de La Poste et de France Télécom ;

Vu le décret n° 91-101 du 24 janvier 1991 relatif au statut particulier des corps des assistants de service social de La Poste et de France Télécom ;

Vu le décret n° 91-105 du 25 janvier 1991 modifié relatif au statut particulier des fonctionnaires des corps de réviseurs des travaux de bâtiment de La Poste et de France Télécom ;

Vu le décret n° 92-931 du 7 septembre 1992 relatif au statut particulier du corps des assistants administratifs de La Poste et du corps des assistants administratifs de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1669 du 29 novembre 2011 relatif au statut particulier du corps des agents d'exploitation du service général de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1670 du 29 novembre 2011 relatif au statut particulier du corps des aides-techniciens des installations de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1671 du 29 novembre 2011 relatif au statut particulier du corps des contrôleurs de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1672 du 29 novembre 2011 relatif au statut particulier du corps des contrôleurs divisionnaires de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1673 du 29 novembre 2011 relatif au statut particulier du corps des techniciens des installations de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1674 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers du corps d'ouvriers d'Etat de France Télécom et du corps de contremaîtres de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1675 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers des corps du service des lignes de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1676 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers des corps des dessinateurs et des dessinateurs-projeteurs de France Télécom,

Vu le décret n° 2011-1677 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers des corps du service automobile de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1678 du 29 novembre 2011 relatif au statut particulier du corps des infirmiers et infirmières des services médicaux de France Télécom ;

Vu le décret n° 2011-1679 du 29 novembre 2011 relatif au statut particulier du corps des inspecteurs de France Télécom,

Décrète :

Article 1 LEGIARTI000051198637

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels administratifs supérieurs des services extérieurs de France Télécom régi par le décret n° 58-778 du 25 août 1958 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

GRADE ET ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Directeur régional
2e échelon fonctionnel	HE C3
1er échelon fonctionnel	HE B3
2e	HE A3
1er	HE A1
Directeur départemental
3e	1027
2e	959
1er	878
Directeur départemental adjoint
4e	1015
3e	995
2e	930
1er	867
Inspecteur principal
10e	827
9e	777
8e	728
7e	678
6e	620
5e	589
4e	558
3e	486
2e	458
1er	393

Article 2 LEGIARTI000042563264

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des inspecteurs de France Télécom régi par le décret n° 2011-1679 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

Echelons	Indices bruts
Inspecteur
12e	807
11e	762
10 e	728
9 e	693
8 e	653
7 e	611
6 e	567
5 e	525
4 e	499
3 e	469
2 e	425
1 er	393

Article 3 LEGIARTI000042563267

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des contrôleurs divisionnaires de France Télécom régi par le décret n° 2011-1672 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

Echelons	Indices bruts
Contrôleurs divisionnaires
10 e	707
9 e	688
8 e	666
7 e	651
6 e	623
5 e	588
4 e	554
3 e	520
2 e	490
1er	464

Article 4 LEGIARTI000042563270

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des contrôleurs de France Télécom régi par le décret n° 2011-1671 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Contrôleurs
14e	638
13e	598
12e	567
11e	528
10e	498
9e	471
8e	448
7e	425
6e	404
5e	384
4e	369
3e	357
2e	342
1er	339

Article 5 LEGIARTI000042563273

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des agents d'exploitation du service général de France Télécom régi par le décret n° 2011-1669 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Agents d'exploitation du service général
8e	560
7e	525
6e	501
5e	474
4e	456
3e	426
2e	405
1er	388

Article 7 LEGIARTI000033925681

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des chefs d'établissement de France Télécom régi par le décret n° 58-776 du 25 août 1958 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Chef d'établissement de classe exceptionnelle
4e 3e 2e 1er	978 913 883 853
Chef d'établissement de classe supérieure
Echelon unique	853
Chef d'établissement hors classe
3e 2e 1er	814 762 699
Chef d'établissement de 1re classe
12e 11e 10e 9e 8e 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er	792 762 702 655 622 591 543 501 468 444 425 393
Chef d'établissement de 2e classe
10e 9e 8e 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er	702 655 622 591 543 501 468 444 425 393
Chef d'établissement de 3e classe
7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er	620 588 554 520 490 464 434
Chef d'établissement de 4e classe
3e 2e 1er	518 491 471

Article 8 LEGIARTI000042563276

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens des installations de France Télécom régi par le décret n° 2011-1673 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Chef technicien des installations
9e	707
8e	688
7e	666
6e	651
5e	630
4e	605
3e	561
2e	521
1er	489
Technicien des installations
14e	638
13e	598
12e	567
11e	528
10e	498
9e	470
8e	447
7e	429
6e	408
5e	389
4e	377
3e	363
2e	353
1er	339

Article 9 LEGIARTI000042563279

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des aides-techniciens des installations de France Télécom régi par le décret n° 2011-1670 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Aides-techniciens des installations
8e	560
7e	525
6e	501
5e	474
4e	449
3e	430
2e	409
1er	388

Article 10 LEGIARTI000042563282

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des chefs de secteur de France Télécom régi par le décret n° 2011-1675 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Chef de district
10e	707
9e	688
8e	666
7e	651
6e	638
5e	598
4e	554
3e	520
2e	490
1er	464
Chef de secteur
10e	638
9e	598
8e	573
7e	546
6e	510
5e	487
4e	453
3e	425
2e	404
1er	373

Article 11 LEGIARTI000042563285

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des conducteurs de travaux des lignes de France Télécom régi par le décret n° 2011-1675 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Conducteurs de travaux des lignes
14e	638
13e	598
12e	567
11e	528
10e	498
9e	471
8e	448
7e	425
6e	404
5e	384
4e	369
3e	357
2e	342
1er	339

Article 12 LEGIARTI000042563288

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des agents d'exploitation du service des lignes de France Télécom régi par le décret n° 2016-220 du 26 février 2016 est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Agents d'exploitation du service des lignes
8e	486
7e	472
6e	461
5e	441
4e	419
3e	394
2e	375
1er	363

Article 13 LEGIARTI000042563291

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des réviseurs de France Télécom régi par le décret n° 91-105 du 25 janvier 1991 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

Echelons	Indices bruts
Réviseur
12e	807
11e	762
10 e	728
9 e	693
8 e	653
7 e	611
6 e	567
5 e	525
4 e	499
3 e	469
2 e	425
1 er	393

Article 14 LEGIARTI000042563294

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des dessinateurs-projetteurs régi par le décret n° 2011-1676 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Chef dessinateur
9e	707
8e	688
7e	666
6e	651
5e	630
4e	605
3e	560
2e	521
1er	488
Dessinateur-projeteur
14e	638
13e	598
12e	567
11e	528
10e	498
9e	471
8e	448
7e	425
6e	404
5e	384
4e	369
3e	357
2e	342
1er	339

Article 15 LEGIARTI000042563297

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des dessinateurs régi par le décret n° 2011-1676 du 29 novembre 20101 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

Echelons	Indices bruts
Dessinateur
8e	486
7 e	472
6e	461
5e	441
4e	419
3e	394
2e	375
1er	363

Article 16 LEGIARTI000042563300

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des contrôleurs du service automobile de France Télécom régi par le décret n° 2011-1677 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Contrôleur du service automobile
14e	638
13e	598
12e	567
11e	528
10e	498
9e	471
8e	448
7e	425
6e	404
5e	384
4e	369
3e	357
2e	342
1er	339

Article 17 LEGIARTI000042563303

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des mécaniciens dépanneurs de France Télécom régi par le décret n° 2011-1677 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

Echelons	Indices bruts
Mécanicien dépanneur
8e	486
7e	472
6e	461
5e	441
4e	419
3e	394
2e	375
1er	363

Article 18 LEGIARTI000042563306

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des contremaîtres de France Télécom régi par le décret n° 2016-219 du 26 février 2016 est fixé ainsi qu'il suit :

Echelons	Indices bruts
Contremaître
8e	486
7e	472
6e	461
5e	441
4e	419
3e	394
2e	375
1er	363

Article 21 LEGIARTI000033925717

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants de service social de France Télécom régi par le décret n° 91-101 du 24 janvier 1991 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Assistant de service social chef
10e 9e 8e 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er	667 650 619 587 540 498 464 440 421 388
Assistant de service social
11e 10e 9e 8e 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er	650 619 587 540 498 464 440 421 388 357 339

Article 22 LEGIARTI000033925720

1. L'échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers et infirmières des services médicaux de France Télécom régi par le décret n° 2011-1678 du 29 novembre 2011 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS	INDICES BRUTS
Infirmier ou infirmière en chef
11e 10e 9e 8e 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er	683 661 646 619 587 540 498 464 440 421 388
Infirmier ou infirmière
14e 13e 12e 11e 10e 9e 8e 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er	623 587 555 518 491 471 448 425 404 384 369 357 342 339

Article 23 LEGIARTI000028248461

1. I. à IX., et XII. à XXIII. - A modifié les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 28 janvier 1991

3. - Arrêté du 30 mars 2007

4. - Arrêté du 30 mars 2007

5. Art. 1

6. - Arrêté du 30 mars 2007

7. - Arrêté du 30 mars 2007

8. - Arrêté du 30 mars 2007

9. - Arrêté du 30 mars 2007

10. Art. 1

11. - Arrêté du 30 mars 2007

12. - Arrêté du 30 mars 2007

13. Art. 1

14. - Arrêté du 11 septembre 1992

15. - Arrêté du 11 septembre 1992

16. Art. 1, Art. 2

17. - Arrêté du 30 mars 2007

18. - Arrêté du 30 mars 2007

19. Art. 1

20. - Arrêté du 30 mars 2007

21. - Arrêté du 30 mars 2007

22. Art. 1

23. - Arrêté du 30 mars 2007

24. - Arrêté du 30 mars 2007

25. - Arrêté du 30 mars 2007

26. Art. 1

27. - Arrêté du 30 mars 2007

28. - Arrêté du 30 mars 2007

29. Art. 1, Art. 2

30. - Arrêté du 28 janvier 1991

31. - Arrêté du 28 janvier 1991

32. - Arrêté du 11 septembre 1992

33. - Arrêté du 11 septembre 1992

34. Art. 1

35. - Arrêté du 11 septembre 1992

36. - Arrêté du 11 septembre 1992

37. Art. 1

38. - Arrêté du 24 janvier 1991

39. - Arrêté du 24 janvier 1991

40. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

41. - Arrêté du 11 septembre 1992

42. - Arrêté du 11 septembre 1992

43. Art. 1, Art. 2

44. - Arrêté du 30 mars 2007

45. - Arrêté du 30 mars 2007

46. Art. 1

47. - Arrêté du 11 septembre 1992

48. - Arrêté du 11 septembre 1992

49. - Arrêté du 11 septembre 1992

50. - Arrêté du 11 septembre 1992

51. Art. 1, Art. 2

52. - Arrêté du 11 septembre 1992

53. - Arrêté du 11 septembre 1992

54. Art. 1

55. - Arrêté du 11 septembre 1992

56. - Arrêté du 11 septembre 1992

57. Art. 1

58. - Arrêté du 11 septembre 1992

59. - Arrêté du 11 septembre 1992

60. Art. 1, Art. 2

61. - Arrêté du 11 septembre 1992

62. - Arrêté du 11 septembre 1992

63. Art. 1, Art. 2

64. X. - L'arrêté du 11 septembre 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires du corps des chefs de secteur de France Télécom est abrogé.

65. XI. - L'arrêté du 11 septembre 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au grade de conducteur de travaux des lignes de France Télécom est abrogé.

Article 25 LEGIARTI000028248463

1. Le présent décret entre en vigueur le 1er décembre 2011.

Article 26 LEGIARTI000028248465

1. Le ministre de l'économie et des finances, le ministre du redressement productif et la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 novembre 2013.

Jean-Marc Ayrault

Par le Premier ministre :

Le ministre du redressement productif, Arnaud Montebourg Le ministre de l'économie et des finances, Pierre Moscovici La ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, Marylise Lebranchu