Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 20 avril 1994 relatif au diplôme universitaire de technologie, notamment son titre II ;
Vu l'arrêté du 29 août 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités ;
Vu les avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 septembre 1997,
Arrête :
en vigueur le 17 octobre 1997, jusqu'au 24 juillet 1998
1. L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités fixée par l'article 1er de l'arrêté du 29 août 1997 susvisé est complétée et modifiée conformément aux annexes jointes au présent arrêté (1).
2. (1) Ces annexes seront publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 6 novembre 1997.
1. a modifié les dispositions suivantes
en vigueur le 17 octobre 1997, jusqu'au 24 juillet 1998
1. Ces dispositions entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1997-1998.
en vigueur le 17 octobre 1997, jusqu'au 24 juillet 1998
1. Le directeur général des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 octobre 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des enseignements supérieurs, C. Forestier
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 octobre 1997).