Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Texte en vigueur, version consolidée au 8 novembre 2026.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 octobre 2013

NatureArrêté

Signé le25 septembre 2013

Publié le24 octobre 2013

Articles18 articles en vigueur

NORESRS1300301A

IdentifiantLEGITEXT000030900234

Référence

Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur, version consolidée au 8 novembre 2026

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Article 1 LEGIARTI000051876779

1. I. - Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne ;

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers ;

10. 4° Antilles :

11. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

12. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique ;

13. 5° Artois :

14. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

15. b) Institut universitaire de technologie de Lens ;

16. 6° Avignon :

17. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon ;

18. 8° Bordeaux :

19. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

20. 9° Bordeaux-III :

21. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

22. 11° Bretagne-Sud :

23. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

24. b) Institut universitaire de technologie de Lorient ;

25. 12° Caen :

26. a) Institut universitaire de technologie Grand Ouest Normandie ;

27. 13° Chambéry :

28. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry ;

30. 14° Corse :

31. a) Institut universitaire de technologie de Corte ;

32. 16° Evry Val-d'Essonne :

33. a) Institut universitaire d'Evry ;

34. 17° La Guyane :

35. a) Institut universitaire de technologie de Kourou ;

36. 18° La Réunion :

37. a) Institut universitaire de technologie de La Réunion ;

38. 19° La Rochelle :

39. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle ;

40. 20° Le Havre :

41. a) Institut universitaire de technologie du Havre ;

42. 21° Le Mans :

43. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

44. b) Institut universitaire de technologie du Mans ;

45. 22° Limoges :

46. a) Institut universitaire de technologie du Limousin ;

47. 23° Littoral :

48. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale ;

49. 24° Lyon-I :

50. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I ;

51. 25° Lyon-II :

52. a) Institut universitaire de technologie de Bron ;

53. 26° Lyon-III :

54. a) Institut universitaire de technologie de Lyon ;

55. 27° Mulhouse :

56. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

57. b) Institut universitaire de technologie de Colmar ;

58. 28° Nouvelle-Calédonie :

59. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie ;

60. 29° Orléans :

61. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

62. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

63. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

64. d) Institut universitaire de technologie de Chartres ;

65. 30° Paris-VIII :

66. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

67. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil ;

68. 31° Paris-X :

69. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray ;

70. 32° Paris-XII :

71. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

72. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud ;

73. 33° Paris-XIII :

74. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

75. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

76. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse ;

77. 34° Pau :

78. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

79. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne ;

80. 35° Perpignan :

81. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan ;

82. 36° Poitiers :

83. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

84. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême ;

85. 37° Reims :

86. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

87. b) Institut universitaire de technologie de Troyes ;

88. 38° (Abrogé) ;

89. 39° Rouen :

90. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

91. b) Institut universitaire de technologie d'Evreux ;

92. 41° Strasbourg :

93. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

94. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

95. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman ;

96. 42° Toulon :

97. a) Institut universitaire de technologie de Toulon ;

98. 43° (Abrogé) ;

99. 44° Toulouse-II :

100. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

101. b) Institut universitaire de technologie de Figeac ;

102. 46° Tours :

103. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

104. b) Institut universitaire de technologie de Blois ;

105. 47° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

106. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

107. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

108. II. - Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

109. 1° Université de Lorraine :

110. a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

111. b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

112. c) Institut universitaire de technologie Nancy-Brabois ;

113. d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

114. e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

115. f) Institut universitaire de technologie Metz ;

116. g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

117. h) Institut universitaire de technologie Moselle Est ;

118. 2° Université Paris Cité :

119. a) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Diderot ;

120. b) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Descartes ;

121. 3° Université Côte d'Azur :

122. a) Institut universitaire de technologie de Nice ;

123. 4° Université polytechnique Hauts-de-France :

124. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes ;

125. 5° CY Cergy Paris Université :

126. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise ;

127. 6° Université Paris-Saclay :

128. a) Institut universitaire de technologie de Cachan ;

129. b) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

130. c) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

131. 7° Université Grenoble Alpes :

132. a) Institut universitaire de technologie 1 de Grenoble ;

133. b) Institut universitaire de technologie 2 de Grenoble ;

134. c) Institut universitaire de technologie de Valence ;

135. 8° Université Gustave Eiffel :

136. a) Institut universitaire de technologie ;

137. 9° Université Clermont Auvergne :

138. a) Institut universitaire de technologie ;

139. 10° Université de Lille :

140. a) Institut universitaire de technologie ;

141. 11° Université de Montpellier :

142. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

143. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

144. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

145. 12° Nantes Université :

146. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

147. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

148. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon ;

149. 13° Université de Rennes :

150. a) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

151. b) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

152. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

153. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc ;

154. 14° Université Toulouse Capitole :

155. a) Institut universitaire de technologie de Rodez ;

156. 15° Université de technologie de Tarbes :

157. a) Institut universitaire de technologie de Tarbes ;

158. 16° Université de Toulouse :

159. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

160. 17° Université Jean Monnet :

161. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Etienne ;

162. b) Institut universitaire de technologie de Roanne ;

163. 18° Université Bourgogne Europe :

164. a) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

165. b) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

166. c) Institut universitaire de technologie de Chalon sur Saône ;

167. 19° Université Marie et Louis Pasteur :

168. a) Institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard ;

169. b) Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul ;

170. 20° Université de Brest :

171. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

172. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

Article 1 Modifié LEGIARTI000049311814

en vigueur le 23 mars 2024, jusqu'au 11 juillet 2025

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne ;

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers ;

10. 4° Antilles :

11. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

12. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique ;

13. 5° Artois :

14. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

15. b) Institut universitaire de technologie de Lens ;

16. 6° Avignon :

17. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon ;

18. 7° Besançon :

19. a) Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul ;

20. b) Institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard ;

21. 8° Bordeaux :

22. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

23. 9° Bordeaux-III :

24. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

25. 10° Brest :

26. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

27. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

28. 11° Bretagne-Sud :

29. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

30. b) Institut universitaire de technologie de Lorient ;

31. 12° Caen :

32. a) Institut universitaire de technologie Grand Ouest Normandie ;

33. 13° Chambéry :

34. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry ;

36. 14° Corse :

37. a) Institut universitaire de technologie de Corte ;

38. 15° Dijon :

39. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

40. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

41. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône ;

42. 16° Evry Val-d'Essonne :

43. a) Institut universitaire d'Evry ;

44. 17° La Guyane :

45. a) Institut universitaire de technologie de Kourou ;

46. 18° La Réunion :

47. a) Institut universitaire de technologie de La Réunion ;

48. 19° La Rochelle :

49. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle ;

50. 20° Le Havre :

51. a) Institut universitaire de technologie du Havre ;

52. 21° Le Mans :

53. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

54. b) Institut universitaire de technologie du Mans ;

55. 22° Limoges :

56. a) Institut universitaire de technologie du Limousin ;

57. 23° Littoral :

58. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale ;

59. 24° Lyon-I :

60. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I ;

61. 25° Lyon-II :

62. a) Institut universitaire de technologie de Bron ;

63. 26° Lyon-III :

64. a) Institut universitaire de technologie de Lyon ;

65. 27° Mulhouse :

66. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

67. b) Institut universitaire de technologie de Colmar ;

68. 28° Nouvelle-Calédonie :

69. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie ;

70. 29° Orléans :

71. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

72. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

73. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

74. d) Institut universitaire de technologie de Chartres ;

75. 30° Paris-VIII :

76. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

77. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil ;

78. 31° Paris-X :

79. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray ;

80. 32° Paris-XII :

81. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

82. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud ;

83. 33° Paris-XIII :

84. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

85. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

86. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse ;

87. 34° Pau :

88. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne ;

90. 35° Perpignan :

91. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan ;

92. 36° Poitiers :

93. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

94. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême ;

95. 37° Reims :

96. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

97. b) Institut universitaire de technologie de Troyes ;

98. 38° (Abrogé) ;

99. 39° Rouen :

100. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

101. b) Institut universitaire de technologie d'Evreux ;

102. 40° Saint-Etienne :

103. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Etienne ;

104. b) Institut universitaire de technologie de Roanne ;

105. 41° Strasbourg :

106. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

107. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

108. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman ;

109. 42° Toulon :

110. a) Institut universitaire de technologie de Toulon ;

111. 43° (Abrogé) ;

112. 44° Toulouse-II :

113. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

114. b) Institut universitaire de technologie de Figeac ;

115. 45° Toulouse-III :

116. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

117. b) (Abrogé) ;

118. 46° Tours :

119. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

120. b) Institut universitaire de technologie de Blois ;

121. 47° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

122. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

123. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

124. II. - Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

125. 1° Université de Lorraine :

126. a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

127. b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

128. c) Institut universitaire de technologie Nancy-Brabois ;

129. d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

130. e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

131. f) Institut universitaire de technologie Metz ;

132. g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

133. h) Institut universitaire de technologie Moselle Est ;

134. 2° Université Paris Cité :

135. a) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Diderot ;

136. b) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Descartes ;

137. 3° Université Côte d'Azur :

138. a) Institut universitaire de technologie de Nice ;

139. 4° Université polytechnique Hauts-de-France :

140. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes ;

141. 5° CY Cergy Paris Université :

142. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise ;

143. 6° Université Paris-Saclay :

144. a) Institut universitaire de technologie de Cachan ;

145. b) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

146. c) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

147. 7° Université Grenoble Alpes :

148. a) Institut universitaire de technologie 1 de Grenoble ;

149. b) Institut universitaire de technologie 2 de Grenoble ;

150. c) Institut universitaire de technologie de Valence ;

151. 8° Université Gustave Eiffel :

152. a) Institut universitaire de technologie ;

153. 9° Université Clermont Auvergne :

154. a) Institut universitaire de technologie ;

155. 10° Université de Lille :

156. a) Institut universitaire de technologie ;

157. 11° Université de Montpellier :

158. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

159. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

160. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

161. 12° Nantes Université :

162. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

163. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

164. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon ;

165. 13° Université de Rennes :

166. a) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

167. b) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

168. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

169. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc ;

170. 14° Université Toulouse Capitole :

171. a) Institut universitaire de technologie de Rodez ;

172. 15° Université de technologie de Tarbes :

173. a) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

Article 1 Modifié LEGIARTI000045740748

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 23 mars 2024

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne ;

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers ;

10. 4° Antilles :

11. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

12. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique ;

13. 5° Artois :

14. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

15. b) Institut universitaire de technologie de Lens ;

16. 6° Avignon :

17. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon ;

18. 7° Besançon :

19. a) Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul ;

20. b) Institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard ;

21. 8° Bordeaux :

22. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

23. 9° Bordeaux-III :

24. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

25. 10° Brest :

26. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

27. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

28. 11° Bretagne-Sud :

29. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

30. b) Institut universitaire de technologie de Lorient ;

31. 12° Caen :

32. a) Institut universitaire de technologie Grand Ouest Normandie ;

33. 13° Chambéry :

34. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry ;

36. 14° Corse :

37. a) Institut universitaire de technologie de Corte ;

38. 15° Dijon :

39. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

40. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

41. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône ;

42. 16° Evry Val-d'Essonne :

43. a) Institut universitaire d'Evry ;

44. 17° La Guyane :

45. a) Institut universitaire de technologie de Kourou ;

46. 18° La Réunion :

47. a) Institut universitaire de technologie de La Réunion ;

48. 19° La Rochelle :

49. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle ;

50. 20° Le Havre :

51. a) Institut universitaire de technologie du Havre ;

52. 21° Le Mans :

53. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

54. b) Institut universitaire de technologie du Mans ;

55. 22° Limoges :

56. a) Institut universitaire de technologie du Limousin ;

57. 23° Littoral :

58. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale ;

59. 24° Lyon-I :

60. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I ;

61. 25° Lyon-II :

62. a) Institut universitaire de technologie de Bron ;

63. 26° Lyon-III :

64. a) Institut universitaire de technologie de Lyon ;

65. 27° Mulhouse :

66. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

67. b) Institut universitaire de technologie de Colmar ;

68. 28° Nouvelle-Calédonie :

69. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie ;

70. 29° Orléans :

71. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

72. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

73. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

74. d) Institut universitaire de technologie de Chartres ;

75. 30° Paris-VIII :

76. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

77. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil ;

78. 31° Paris-X :

79. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray ;

80. 32° Paris-XII :

81. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

82. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud ;

83. 33° Paris-XIII :

84. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

85. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

86. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse ;

87. 34° Pau :

88. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne ;

90. 35° Perpignan :

91. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan ;

92. 36° Poitiers :

93. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

94. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême ;

95. 37° Reims :

96. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

97. b) Institut universitaire de technologie de Troyes ;

98. 38° Rennes-I :

99. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

100. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

101. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

102. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc ;

103. 39° Rouen :

104. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

105. b) Institut universitaire de technologie d'Evreux ;

106. 40° Saint-Etienne :

107. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Etienne ;

108. b) Institut universitaire de technologie de Roanne ;

109. 41° Strasbourg :

110. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

111. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

112. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman ;

113. 42° Toulon :

114. a) Institut universitaire de technologie de Toulon ;

115. 43° Toulouse-I :

116. a) Institut universitaire de technologie de Rodez ;

117. 44° Toulouse-II :

118. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

119. b) Institut universitaire de technologie de Figeac ;

120. 45° Toulouse-III :

121. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

122. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes ;

123. 46° Tours :

124. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

125. b) Institut universitaire de technologie de Blois ;

126. 47° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

127. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

128. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

129. II. - Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

130. 1° Université de Lorraine :

131. a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

132. b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

133. c) Institut universitaire de technologie Nancy-Brabois ;

134. d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

135. e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

136. f) Institut universitaire de technologie Metz ;

137. g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

138. h) Institut universitaire de technologie Moselle Est ;

139. 2° Université Paris Cité :

140. a) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Diderot ;

141. b) Institut universitaire de technologie de Paris de l'université Paris Descartes ;

142. 3° Université Côte d'Azur :

143. a) Institut universitaire de technologie de Nice ;

144. 4° Université polytechnique Hauts-de-France :

145. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes ;

146. 5° CY Cergy Paris Université :

147. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise ;

148. 6° Université Paris-Saclay :

149. a) Institut universitaire de technologie de Cachan ;

150. b) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

151. c) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

152. 7° Université Grenoble Alpes :

153. a) Institut universitaire de technologie 1 de Grenoble ;

154. b) Institut universitaire de technologie 2 de Grenoble ;

155. c) Institut universitaire de technologie de Valence ;

156. 8° Université Gustave Eiffel :

157. a) Institut universitaire de technologie ;

158. 9° Université Clermont Auvergne :

159. a) Institut universitaire de technologie ;

160. 10° Université de Lille :

161. a) Institut universitaire de technologie ;

162. 11° Université de Montpellier :

163. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

164. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

165. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

166. 12° Nantes Université :

167. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

168. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

169. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

Article 1 Modifié LEGIARTI000043157572

en vigueur le 20 février 2021, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

5. 2° Amiens :

6. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

7. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

8. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

9. 3° Angers :

10. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

11. 4° Antilles :

12. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

13. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique.

14. 5° Artois :

15. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

16. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

17. 6° Avignon :

18. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

19. 7° Besançon :

20. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

21. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

22. 8° Bordeaux :

23. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

26. 10° (Abrogé).

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie Grand Ouest Normandie.

35. 14° Cergy-Pontoise :

36. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

37. 15° Chambéry :

38. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

39. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

40. 16° Clermont Auvergne :

41. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

42. b) Institut universitaire de technologie d'Allier.

43. 17° (supprimé)

44. 18° Corse :

45. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

46. 19° Dijon :

47. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

48. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

49. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

50. 20° Évry Val-d'Essonne :

51. a) Institut universitaire d'Évry.

52. 21° Grenoble Alpes :

53. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble-I ;

54. b) Institut universitaire de technologie de Grenoble-II ;

55. c) Institut universitaire de technologie de Valence.

56. 22-1° La Guyane :

57. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

58. 23° La Réunion :

59. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

60. 24° La Rochelle :

61. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

62. 25° Le Havre :

63. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

64. 26° Le Mans :

65. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

66. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

67. 27° Lille :

68. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

69. 28° Supprimé ;

70. 29° Supprimé ;

71. 30° Limoges :

72. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

73. 31° Littoral :

74. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

75. 32° Lyon-I :

76. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

77. 33° Lyon-II :

78. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

79. 34° Lyon-III :

80. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

81. 35° Marne-la-Vallée :

82. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

83. 36° Montpellier :

84. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

85. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

86. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

87. 37° Mulhouse :

88. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

90. 38° Nantes :

91. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

92. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

93. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

94. 39° Nice :

95. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

96. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

97. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

98. 40° Orléans :

99. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

100. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

101. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

102. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

103. 41° Paris-V :

104. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

105. 42° Paris-VII :

106. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

107. 43° Paris-VIII :

108. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

109. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

110. 44° Paris-X :

111. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

112. 45° Paris-XI :

113. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

114. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

115. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

116. 46° Paris-XII :

117. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

118. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

119. 47° Paris-XIII :

120. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

121. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

122. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

123. 48° Pau :

124. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

125. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

126. 49° Perpignan :

127. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

128. 50° Poitiers :

129. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

130. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

131. 51° Reims :

132. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

133. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

134. 52° Rennes-I :

135. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

136. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

137. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

138. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

139. 53° Rouen :

140. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

141. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

142. 54° Saint-Étienne :

143. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

144. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

145. 55° Strasbourg :

146. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

147. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

148. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

149. 56° Toulon :

150. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

151. 57° Toulouse-I :

152. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

153. 58° Toulouse-II :

154. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

155. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

156. 59° Toulouse-III :

157. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

158. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

159. 60° Tours :

160. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

161. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

162. 61° Valenciennes :

163. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

164. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

165. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

166. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

167. II. - Grands établissements :

168. 1° Université de Lorraine :

169. a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

170. b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

171. c) Institut universitaire de technologie Nancy Brabois ;

172. d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

173. e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

174. f) Institut universitaire de technologie Metz ;

175. g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

176. h) Institut universitaire de technologie Moselle Est.

Article 1 Modifié LEGIARTI000038702216

en vigueur le 1er septembre 2019, jusqu'au 20 février 2021

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

5. 2° Amiens :

6. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

7. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

8. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

9. 3° Angers :

10. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

11. 4° Antilles :

12. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

13. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique.

14. 5° Artois :

15. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

16. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

17. 6° Avignon :

18. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

19. 7° Besançon :

20. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

21. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

22. 8° Bordeaux :

23. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

26. 10° (Abrogé).

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie Grand Ouest Normandie.

35. 14° Cergy-Pontoise :

36. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

37. 15° Chambéry :

38. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

39. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

40. 16° Clermont Auvergne :

41. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

42. b) Institut universitaire de technologie d'Allier.

43. 17° (supprimé)

44. 18° Corse :

45. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

46. 19° Dijon :

47. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

48. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

49. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

50. 20° Évry Val-d'Essonne :

51. a) Institut universitaire d'Évry.

52. 21° Grenoble Alpes :

53. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble-I ;

54. b) Institut universitaire de technologie de Grenoble-II ;

55. c) Institut universitaire de technologie de Valence.

56. 22-1° La Guyane :

57. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

58. 23° La Réunion :

59. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

60. 24° La Rochelle :

61. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

62. 25° Le Havre :

63. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

64. 26° Le Mans :

65. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

66. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

67. 27° Lille :

68. a) Institut universitaire de technologie de Lille A (Villeneuve d'Ascq) ;

69. b) Institut universitaire de technologie de Lille B (Tourcoing) ;

70. c) Institut universitaire de technologie de Lille C (Roubaix) ;

71. 28° Supprimé ;

72. 29° Supprimé ;

73. 30° Limoges :

74. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

75. 31° Littoral :

76. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

77. 32° Lyon-I :

78. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

79. 33° Lyon-II :

80. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

81. 34° Lyon-III :

82. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

83. 35° Marne-la-Vallée :

84. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

85. 36° Montpellier :

86. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

87. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

88. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

89. 37° Mulhouse :

90. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

91. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

92. 38° Nantes :

93. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

94. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

95. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

96. 39° Nice :

97. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

98. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

99. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

100. 40° Orléans :

101. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

102. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

103. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

104. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

105. 41° Paris-V :

106. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

107. 42° Paris-VII :

108. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

109. 43° Paris-VIII :

110. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

111. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

112. 44° Paris-X :

113. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

114. 45° Paris-XI :

115. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

116. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

117. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

118. 46° Paris-XII :

119. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

120. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

121. 47° Paris-XIII :

122. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

123. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

124. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

125. 48° Pau :

126. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

127. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

128. 49° Perpignan :

129. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

130. 50° Poitiers :

131. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

132. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

133. 51° Reims :

134. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

135. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

136. 52° Rennes-I :

137. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

138. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

139. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

140. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

141. 53° Rouen :

142. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

143. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

144. 54° Saint-Étienne :

145. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

146. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

147. 55° Strasbourg :

148. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

149. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

150. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

151. 56° Toulon :

152. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

153. 57° Toulouse-I :

154. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

155. 58° Toulouse-II :

156. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

157. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

158. 59° Toulouse-III :

159. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

160. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

161. 60° Tours :

162. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

163. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

164. 61° Valenciennes :

165. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

166. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

167. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

168. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

169. II. - Grands établissements :

170. 1° Université de Lorraine :

171. a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

172. b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

173. c) Institut universitaire de technologie Nancy Brabois ;

174. d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

175. e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

176. f) Institut universitaire de technologie Metz ;

177. g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

178. h) Institut universitaire de technologie Moselle Est.

Article 1 Modifié LEGIARTI000036925880

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 1er septembre 2019

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

5. 2° Amiens :

6. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

7. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

8. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

9. 3° Angers :

10. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

11. 4° Antilles :

12. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

13. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique.

14. 5° Artois :

15. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

16. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

17. 6° Avignon :

18. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

19. 7° Besançon :

20. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

21. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

22. 8° Bordeaux :

23. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

26. 10° (Abrogé).

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

36. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

37. 14° Cergy-Pontoise :

38. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

39. 15° Chambéry :

40. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

41. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

42. 16° Clermont Auvergne :

43. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

44. b) Institut universitaire de technologie d'Allier.

45. 17° (supprimé)

46. 18° Corse :

47. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

48. 19° Dijon :

49. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

50. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

51. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

52. 20° Évry Val-d'Essonne :

53. a) Institut universitaire d'Évry.

54. 21° Grenoble Alpes :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble-I ;

56. b) Institut universitaire de technologie de Grenoble-II ;

57. c) Institut universitaire de technologie de Valence.

58. 22-1° La Guyane :

59. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

60. 23° La Réunion :

61. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

62. 24° La Rochelle :

63. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

64. 25° Le Havre :

65. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

66. 26° Le Mans :

67. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

68. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

69. 27° Lille :

70. a) Institut universitaire de technologie de Lille A (Villeneuve d'Ascq) ;

71. b) Institut universitaire de technologie de Lille B (Tourcoing) ;

72. c) Institut universitaire de technologie de Lille C (Roubaix) ;

73. 28° Supprimé ;

74. 29° Supprimé ;

75. 30° Limoges :

76. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

77. 31° Littoral :

78. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

79. 32° Lyon-I :

80. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

81. 33° Lyon-II :

82. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

83. 34° Lyon-III :

84. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

85. 35° Marne-la-Vallée :

86. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

87. 36° Montpellier :

88. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

90. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

91. 37° Mulhouse :

92. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

93. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

94. 38° Nantes :

95. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

96. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

97. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

98. 39° Nice :

99. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

100. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

101. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

102. 40° Orléans :

103. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

104. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

105. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

106. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

107. 41° Paris-V :

108. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

109. 42° Paris-VII :

110. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

111. 43° Paris-VIII :

112. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

113. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

114. 44° Paris-X :

115. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

116. 45° Paris-XI :

117. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

118. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

119. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

120. 46° Paris-XII :

121. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

122. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

123. 47° Paris-XIII :

124. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

125. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

126. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

127. 48° Pau :

128. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

129. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

130. 49° Perpignan :

131. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

132. 50° Poitiers :

133. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

134. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

135. 51° Reims :

136. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

137. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

138. 52° Rennes-I :

139. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

140. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

141. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

142. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

143. 53° Rouen :

144. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

145. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

146. 54° Saint-Étienne :

147. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

148. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

149. 55° Strasbourg :

150. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

151. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

152. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

153. 56° Toulon :

154. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

155. 57° Toulouse-I :

156. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

157. 58° Toulouse-II :

158. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

159. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

160. 59° Toulouse-III :

161. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

162. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

163. 60° Tours :

164. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

165. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

166. 61° Valenciennes :

167. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

168. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

169. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

170. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

171. II. - Grands établissements :

172. 1° Université de Lorraine :

173. a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

174. b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

175. c) Institut universitaire de technologie Nancy Brabois ;

176. d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

177. e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

178. f) Institut universitaire de technologie Metz ;

179. g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

180. h) Institut universitaire de technologie Moselle Est.

Article 1 Modifié LEGIARTI000036265602

en vigueur le 24 décembre 2017, jusqu'au 19 mai 2018

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

5. 2° Amiens :

6. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

7. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

8. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

9. 3° Angers :

10. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

11. 4° Antilles :

12. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

13. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique.

14. 5° Artois :

15. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

16. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

17. 6° Avignon :

18. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

19. 7° Besançon :

20. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

21. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

22. 8° Bordeaux :

23. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

26. 10° (Abrogé).

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

36. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

37. 14° Cergy-Pontoise :

38. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

39. 15° Chambéry :

40. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

41. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

42. 16° Clermont Auvergne :

43. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

44. b) Institut universitaire de technologie d'Allier.

45. 17° (supprimé)

46. 18° Corse :

47. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

48. 19° Dijon :

49. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

50. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

51. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

52. 20° Évry Val-d'Essonne :

53. a) Institut universitaire d'Évry.

54. 21° Grenoble Alpes :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble-I ;

56. b) Institut universitaire de technologie de Grenoble-II ;

57. c) Institut universitaire de technologie de Valence.

58. 22-1° La Guyane :

59. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

60. 23° La Réunion :

61. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

62. 24° La Rochelle :

63. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

64. 25° Le Havre :

65. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

66. 26° Le Mans :

67. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

68. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

69. 27° Lille-I :

70. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

71. 28° Lille-II :

72. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

73. 29° Lille-III :

74. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

75. 30° Limoges :

76. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

77. 31° Littoral :

78. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

79. 32° Lyon-I :

80. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

81. 33° Lyon-II :

82. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

83. 34° Lyon-III :

84. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

85. 35° Marne-la-Vallée :

86. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

87. 36° Montpellier :

88. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

90. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

91. 37° Mulhouse :

92. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

93. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

94. 38° Nantes :

95. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

96. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

97. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

98. 39° Nice :

99. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

100. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

101. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

102. 40° Orléans :

103. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

104. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

105. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

106. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

107. 41° Paris-V :

108. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

109. 42° Paris-VII :

110. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

111. 43° Paris-VIII :

112. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

113. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

114. 44° Paris-X :

115. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

116. 45° Paris-XI :

117. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

118. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

119. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

120. 46° Paris-XII :

121. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

122. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

123. 47° Paris-XIII :

124. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

125. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

126. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

127. 48° Pau :

128. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

129. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

130. 49° Perpignan :

131. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

132. 50° Poitiers :

133. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

134. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

135. 51° Reims :

136. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

137. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

138. 52° Rennes-I :

139. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

140. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

141. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

142. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

143. 53° Rouen :

144. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

145. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

146. 54° Saint-Étienne :

147. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

148. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

149. 55° Strasbourg :

150. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

151. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

152. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

153. 56° Toulon :

154. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

155. 57° Toulouse-I :

156. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

157. 58° Toulouse-II :

158. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

159. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

160. 59° Toulouse-III :

161. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

162. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

163. 60° Tours :

164. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

165. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

166. 61° Valenciennes :

167. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

168. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

169. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

170. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

171. II. - Grands établissements :

172. 1° Université de Lorraine :

173. a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

174. b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

175. c) Institut universitaire de technologie Nancy Brabois ;

176. d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

177. e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

178. f) Institut universitaire de technologie Metz ;

179. g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

180. h) Institut universitaire de technologie Moselle Est.

Article 1 Modifié LEGIARTI000034079933

en vigueur le 25 février 2017, jusqu'au 24 décembre 2017

1. Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles :

11. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

12. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique.

13. 5° Artois :

14. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

15. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

16. 6° Avignon :

17. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

18. 7° Besançon :

19. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

20. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

21. 8° Bordeaux :

22. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

23. 9° Bordeaux-III :

24. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

25. 10° (Abrogé).

26. 11° Brest :

27. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

28. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

29. 12° Bretagne-Sud :

30. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

31. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

32. 13° Caen :

33. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

34. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

35. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

36. 14° Cergy-Pontoise :

37. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

38. 15° Chambéry :

39. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

40. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

41. 16° Clermont Auvergne :

42. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

43. b) Institut universitaire de technologie d'Allier.

44. 17° Clermont-Ferrand-II :

45. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

46. 18° Corse :

47. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

48. 19° Dijon :

49. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

50. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

51. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

52. 20° Évry Val-d'Essonne :

53. a) Institut universitaire d'Évry.

54. 21° Grenoble Alpes :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble-I ;

56. b) Institut universitaire de technologie de Grenoble-II ;

57. c) Institut universitaire de technologie de Valence.

58. 22-1° La Guyane :

59. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

60. 23° La Réunion :

61. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

62. 24° La Rochelle :

63. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

64. 25° Le Havre :

65. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

66. 26° Le Mans :

67. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

68. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

69. 27° Lille-I :

70. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

71. 28° Lille-II :

72. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

73. 29° Lille-III :

74. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

75. 30° Limoges :

76. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

77. 31° Littoral :

78. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

79. 32° Lyon-I :

80. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

81. 33° Lyon-II :

82. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

83. 34° Lyon-III :

84. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

85. 35° Marne-la-Vallée :

86. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

87. 36° Montpellier :

88. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

90. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

91. 37° Mulhouse :

92. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

93. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

94. 38° Nantes :

95. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

96. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

97. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

98. 39° Nice :

99. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

100. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

101. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

102. 40° Orléans :

103. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

104. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

105. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

106. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

107. 41° Paris-V :

108. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

109. 42° Paris-VII :

110. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

111. 43° Paris-VIII :

112. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

113. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

114. 44° Paris-X :

115. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

116. 45° Paris-XI :

117. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

118. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

119. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

120. 46° Paris-XII :

121. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

122. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

123. 47° Paris-XIII :

124. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

125. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

126. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

127. 48° Pau :

128. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

129. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

130. 49° Perpignan :

131. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

132. 50° Poitiers :

133. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

134. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

135. 51° Reims :

136. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

137. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

138. 52° Rennes-I :

139. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

140. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

141. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

142. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

143. 53° Rouen :

144. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

145. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

146. 54° Saint-Étienne :

147. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

148. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

149. 55° Strasbourg :

150. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

151. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

152. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

153. 56° Toulon :

154. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

155. 57° Toulouse-I :

156. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

157. 58° Toulouse-II :

158. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

159. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

160. 59° Toulouse-III :

161. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

162. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

163. 60° Tours :

164. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

165. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

166. 61° Valenciennes :

167. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

168. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

169. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

170. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 1 Modifié LEGIARTI000033069668

en vigueur le 27 août 2016, jusqu'au 25 février 2017

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles :

11. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

12. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique.

13. 5° Artois :

14. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

15. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

16. 6° Avignon :

17. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

18. 7° Besançon :

19. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

20. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

21. 8° Bordeaux :

22. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

23. 9° Bordeaux-III :

24. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

25. 10° (Abrogé).

26. 11° Brest :

27. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

28. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

29. 12° Bretagne-Sud :

30. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

31. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

32. 13° Caen :

33. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

34. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

35. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

36. 14° Cergy-Pontoise :

37. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

38. 15° Chambéry :

39. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

40. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

41. 16° Clermont-Ferrand-I :

42. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

43. 17° Clermont-Ferrand-II :

44. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

45. 18° Corse :

46. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

47. 19° Dijon :

48. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

49. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

50. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

51. 20° Évry Val-d'Essonne :

52. a) Institut universitaire d'Évry.

53. 21° Grenoble Alpes :

54. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble-I ;

55. b) Institut universitaire de technologie de Grenoble-II ;

56. c) Institut universitaire de technologie de Valence.

57. 22-1° La Guyane :

58. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

59. 23° La Réunion :

60. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

61. 24° La Rochelle :

62. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

63. 25° Le Havre :

64. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

65. 26° Le Mans :

66. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

67. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

68. 27° Lille-I :

69. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

70. 28° Lille-II :

71. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

72. 29° Lille-III :

73. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

74. 30° Limoges :

75. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

76. 31° Littoral :

77. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

78. 32° Lyon-I :

79. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

80. 33° Lyon-II :

81. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

82. 34° Lyon-III :

83. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

84. 35° Marne-la-Vallée :

85. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

86. 36° Montpellier :

87. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

88. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

89. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

90. 37° Mulhouse :

91. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

92. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

93. 38° Nantes :

94. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

95. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

96. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

97. 39° Nice :

98. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

99. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

100. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

101. 40° Orléans :

102. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

103. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

104. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

105. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

106. 41° Paris-V :

107. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

108. 42° Paris-VII :

109. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

110. 43° Paris-VIII :

111. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

112. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

113. 44° Paris-X :

114. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

115. 45° Paris-XI :

116. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

117. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

118. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

119. 46° Paris-XII :

120. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

121. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

122. 47° Paris-XIII :

123. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

124. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

125. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

126. 48° Pau :

127. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

128. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

129. 49° Perpignan :

130. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

131. 50° Poitiers :

132. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

133. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

134. 51° Reims :

135. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

136. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

137. 52° Rennes-I :

138. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

139. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

140. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

141. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

142. 53° Rouen :

143. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

144. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

145. 54° Saint-Étienne :

146. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

147. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

148. 55° Strasbourg :

149. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

150. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

151. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

152. 56° Toulon :

153. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

154. 57° Toulouse-I :

155. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

156. 58° Toulouse-II :

157. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

158. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

159. 59° Toulouse-III :

160. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

161. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

162. 60° Tours :

163. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

164. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

165. 61° Valenciennes :

166. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

167. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

168. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

169. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 1 Modifié LEGIARTI000032893407

en vigueur le 8 janvier 2016, jusqu'au 27 août 2016

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles :

11. a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe ;

12. b) Institut universitaire de technologie de la Martinique.

13. 5° Artois :

14. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

15. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

16. 6° Avignon :

17. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

18. 7° Besançon :

19. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

20. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

21. 8° Bordeaux :

22. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

23. 9° Bordeaux-III :

24. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

25. 10° (Abrogé).

26. 11° Brest :

27. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

28. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

29. 12° Bretagne-Sud :

30. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

31. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

32. 13° Caen :

33. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

34. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

35. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

36. 14° Cergy-Pontoise :

37. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

38. 15° Chambéry :

39. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

40. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

41. 16° Clermont-Ferrand-I :

42. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

43. 17° Clermont-Ferrand-II :

44. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

45. 18° Corse :

46. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

47. 19° Dijon :

48. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

49. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

50. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

51. 20° Évry Val-d'Essonne :

52. a) Institut universitaire d'Évry.

53. 21° Grenoble-I :

54. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble.

55. 22° Grenoble-II :

56. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble ;

57. b) Institut universitaire de technologie de Valence.

58. 22-1° La Guyane :

59. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

60. 23° La Réunion :

61. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

62. 24° La Rochelle :

63. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

64. 25° Le Havre :

65. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

66. 26° Le Mans :

67. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

68. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

69. 27° Lille-I :

70. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

71. 28° Lille-II :

72. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

73. 29° Lille-III :

74. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

75. 30° Limoges :

76. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

77. 31° Littoral :

78. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

79. 32° Lyon-I :

80. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

81. 33° Lyon-II :

82. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

83. 34° Lyon-III :

84. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

85. 35° Marne-la-Vallée :

86. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

87. 36° Montpellier :

88. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

90. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

91. 37° Mulhouse :

92. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

93. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

94. 38° Nantes :

95. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

96. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

97. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

98. 39° Nice :

99. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

100. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

101. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

102. 40° Orléans :

103. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

104. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

105. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

106. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

107. 41° Paris-V :

108. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

109. 42° Paris-VII :

110. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

111. 43° Paris-VIII :

112. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

113. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

114. 44° Paris-X :

115. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

116. 45° Paris-XI :

117. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

118. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

119. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

120. 46° Paris-XII :

121. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

122. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

123. 47° Paris-XIII :

124. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

125. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

126. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

127. 48° Pau :

128. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

129. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

130. 49° Perpignan :

131. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

132. 50° Poitiers :

133. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

134. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

135. 51° Reims :

136. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

137. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

138. 52° Rennes-I :

139. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

140. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

141. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

142. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

143. 53° Rouen :

144. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

145. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

146. 54° Saint-Étienne :

147. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

148. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

149. 55° Strasbourg :

150. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

151. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

152. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

153. 56° Toulon :

154. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

155. 57° Toulouse-I :

156. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

157. 58° Toulouse-II :

158. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

159. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

160. 59° Toulouse-III :

161. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

162. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

163. 60° Tours :

164. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

165. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

166. 61° Valenciennes :

167. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

168. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

169. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

170. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 1 Modifié LEGIARTI000032893280

en vigueur le 1er janvier 2016, jusqu'au 8 janvier 2016

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles :

11. a) Institut universitaire de technologie.

12. 5° Artois :

13. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

14. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

15. 6° Avignon :

16. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

17. 7° Besançon :

18. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

19. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

20. 8° Bordeaux :

21. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

22. 9° Bordeaux-III :

23. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

24. 10° (Abrogé).

25. 11° Brest :

26. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

27. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

28. 12° Bretagne-Sud :

29. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

30. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

31. 13° Caen :

32. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

33. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

34. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

35. 14° Cergy-Pontoise :

36. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

37. 15° Chambéry :

38. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

39. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

40. 16° Clermont-Ferrand-I :

41. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

42. 17° Clermont-Ferrand-II :

43. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

44. 18° Corse :

45. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

46. 19° Dijon :

47. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

48. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

49. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

50. 20° Évry Val-d'Essonne :

51. a) Institut universitaire d'Évry.

52. 21° Grenoble-I :

53. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble.

54. 22° Grenoble-II :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble ;

56. b) Institut universitaire de technologie de Valence.

57. 22-1° La Guyane :

58. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

59. 23° La Réunion :

60. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

61. 24° La Rochelle :

62. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

63. 25° Le Havre :

64. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

65. 26° Le Mans :

66. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

67. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

68. 27° Lille-I :

69. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

70. 28° Lille-II :

71. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

72. 29° Lille-III :

73. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

74. 30° Limoges :

75. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

76. 31° Littoral :

77. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

78. 32° Lyon-I :

79. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

80. 33° Lyon-II :

81. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

82. 34° Lyon-III :

83. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

84. 35° Marne-la-Vallée :

85. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

86. 36° Montpellier :

87. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

88. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

89. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

90. 37° Mulhouse :

91. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

92. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

93. 38° Nantes :

94. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

95. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

96. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

97. 39° Nice :

98. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

99. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

100. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

101. 40° Orléans :

102. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

103. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

104. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

105. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

106. 41° Paris-V :

107. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

108. 42° Paris-VII :

109. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

110. 43° Paris-VIII :

111. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

112. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

113. 44° Paris-X :

114. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

115. 45° Paris-XI :

116. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

117. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

118. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

119. 46° Paris-XII :

120. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

121. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

122. 47° Paris-XIII :

123. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

124. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

125. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

126. 48° Pau :

127. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

128. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

129. 49° Perpignan :

130. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

131. 50° Poitiers :

132. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

133. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

134. 51° Reims :

135. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

136. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

137. 52° Rennes-I :

138. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

139. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

140. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

141. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

142. 53° Rouen :

143. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

144. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

145. 54° Saint-Étienne :

146. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

147. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

148. 55° Strasbourg :

149. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

150. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

151. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

152. 56° Toulon :

153. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

154. 57° Toulouse-I :

155. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

156. 58° Toulouse-II :

157. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

158. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

159. 59° Toulouse-III :

160. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

161. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

162. 60° Tours :

163. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

164. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

165. 61° Valenciennes :

166. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

167. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

168. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

169. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 1 Modifié LEGIARTI000032893242

en vigueur le 24 juillet 2015, jusqu'au 1er janvier 2016

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles :

11. a) Institut universitaire de technologie.

12. 5° Artois :

13. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

14. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

15. 6° Avignon :

16. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

17. 7° Besançon :

18. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

19. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

20. 8° Bordeaux :

21. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

22. b) Institut universitaire de technologie Montesquieu ;

23. c) Institut universitaire de technologie de Périgueux.

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

26. 10° (abrogé).

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

36. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

37. 14° Cergy-Pontoise :

38. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

39. 15° Chambéry :

40. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

41. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

42. 16° Clermont-Ferrand-I :

43. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

44. 17° Clermont-Ferrand-II :

45. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

46. 18° Corse :

47. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

48. 19° Dijon :

49. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

50. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

51. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

52. 20° Évry Val-d'Essonne :

53. a) Institut universitaire d'Évry.

54. 21° Grenoble-I :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble.

56. 22° Grenoble-II :

57. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble ;

58. b) Institut universitaire de technologie de Valence.

59. 22-1° La Guyane :

60. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

61. 23° La Réunion :

62. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

63. 24° La Rochelle :

64. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

65. 25° Le Havre :

66. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

67. 26° Le Mans :

68. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

69. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

70. 27° Lille-I :

71. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

72. 28° Lille-II :

73. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

74. 29° Lille-III :

75. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

76. 30° Limoges :

77. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

78. 31° Littoral :

79. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

80. 32° Lyon-I :

81. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

82. 33° Lyon-II :

83. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

84. 34° Lyon-III :

85. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

86. 35° Marne-la-Vallée :

87. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

88. 36° Montpellier :

89. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

90. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

91. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

92. 37° Mulhouse :

93. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

94. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

95. 38° Nantes :

96. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

97. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

98. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

99. 39° Nice :

100. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

101. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

102. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

103. 40° Orléans :

104. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

105. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

106. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

107. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

108. 41° Paris-V :

109. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

110. 42° Paris-VII :

111. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

112. 43° Paris-VIII :

113. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

114. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

115. 44° Paris-X :

116. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

117. 45° Paris-XI :

118. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

119. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

120. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

121. 46° Paris-XII :

122. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

123. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

124. 47° Paris-XIII :

125. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

126. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

127. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

128. 48° Pau :

129. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

130. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

131. 49° Perpignan :

132. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

133. 50° Poitiers :

134. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

135. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

136. 51° Reims :

137. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

138. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

139. 52° Rennes-I :

140. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

141. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

142. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

143. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

144. 53° Rouen :

145. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

146. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

147. 54° Saint-Étienne :

148. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

149. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

150. 55° Strasbourg :

151. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

152. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

153. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

154. 56° Toulon :

155. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

156. 57° Toulouse-I :

157. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

158. 58° Toulouse-II :

159. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

160. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

161. 59° Toulouse-III :

162. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

163. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

164. 60° Tours : a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

165. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

166. 61° Valenciennes :

167. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

168. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

169. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

170. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 1 Modifié LEGIARTI000030913481

en vigueur le 5 février 2015, jusqu'au 24 juillet 2015

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles et Guyane :

11. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

12. 5° Artois :

13. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

14. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

15. 6° Avignon :

16. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

17. 7° Besançon :

18. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

19. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

20. 8° Bordeaux :

21. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

22. b) Institut universitaire de technologie Montesquieu ;

23. c) Institut universitaire de technologie de Périgueux.

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

26. 10° (abrogé).

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

36. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

37. 14° Cergy-Pontoise :

38. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

39. 15° Chambéry :

40. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

41. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

42. 16° Clermont-Ferrand-I :

43. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

44. 17° Clermont-Ferrand-II :

45. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

46. 18° Corse :

47. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

48. 19° Dijon :

49. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

50. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

51. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

52. 20° Évry Val-d'Essonne :

53. a) Institut universitaire d'Évry.

54. 21° Grenoble-I :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble.

56. 22° Grenoble-II :

57. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble ;

58. b) Institut universitaire de technologie de Valence.

59. 23° La Réunion :

60. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

61. 24° La Rochelle :

62. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

63. 25° Le Havre :

64. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

65. 26° Le Mans :

66. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

67. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

68. 27° Lille-I :

69. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

70. 28° Lille-II :

71. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

72. 29° Lille-III :

73. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

74. 30° Limoges :

75. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

76. 31° Littoral :

77. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

78. 32° Lyon-I :

79. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

80. 33° Lyon-II :

81. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

82. 34° Lyon-III :

83. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

84. 35° Marne-la-Vallée :

85. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

86. 36° Montpellier :

87. a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

88. b) Institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète ;

89. c) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

90. 37° Mulhouse :

91. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

92. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

93. 38° Nantes :

94. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

95. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

96. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

97. 39° Nice :

98. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

99. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

100. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

101. 40° Orléans :

102. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

103. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

104. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

105. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

106. 41° Paris-V :

107. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

108. 42° Paris-VII :

109. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

110. 43° Paris-VIII :

111. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

112. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

113. 44° Paris-X :

114. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

115. 45° Paris-XI :

116. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

117. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

118. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

119. 46° Paris-XII :

120. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

121. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

122. 47° Paris-XIII :

123. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

124. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

125. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

126. 48° Pau :

127. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

128. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

129. 49° Perpignan :

130. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

131. 50° Poitiers :

132. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

133. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

134. 51° Reims :

135. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

136. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

137. 52° Rennes-I :

138. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

139. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

140. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

141. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

142. 53° Rouen :

143. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

144. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

145. 54° Saint-Étienne :

146. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

147. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

148. 55° Strasbourg :

149. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

150. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

151. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

152. 56° Toulon :

153. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

154. 57° Toulouse-I :

155. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

156. 58° Toulouse-II :

157. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

158. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

159. 59° Toulouse-III :

160. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

161. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

162. 60° Tours : a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

163. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

164. 61° Valenciennes :

165. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

166. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

167. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

168. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 1 Modifié LEGIARTI000030913435

en vigueur le 28 août 2014, jusqu'au 5 février 2015

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles et Guyane :

11. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

12. 5° Artois :

13. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

14. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

15. 6° Avignon :

16. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

17. 7° Besançon :

18. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

19. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

20. 8° Bordeaux :

21. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

22. b) Institut universitaire de technologie Montesquieu ;

23. c) Institut universitaire de technologie de Périgueux.

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

26. 10° (abrogé).

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

36. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

37. 14° Cergy-Pontoise :

38. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

39. 15° Chambéry :

40. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

41. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

42. 16° Clermont-Ferrand-I :

43. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

44. 17° Clermont-Ferrand-II :

45. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

46. 18° Corse :

47. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

48. 19° Dijon :

49. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

50. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

51. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

52. 20° Évry Val-d'Essonne :

53. a) Institut universitaire d'Évry.

54. 21° Grenoble-I :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble.

56. 22° Grenoble-II :

57. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble ;

58. b) Institut universitaire de technologie de Valence.

59. 23° La Réunion :

60. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

61. 24° La Rochelle :

62. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

63. 25° Le Havre :

64. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

65. 26° Le Mans :

66. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

67. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

68. 27° Lille-I :

69. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

70. 28° Lille-II :

71. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

72. 29° Lille-III :

73. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

74. 30° Limoges :

75. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

76. 31° Littoral :

77. a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale.

78. 32° Lyon-I :

79. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

80. 33° Lyon-II :

81. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

82. 34° Lyon-III :

83. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

84. 35° Marne-la-Vallée :

85. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

86. 36° Montpellier-II :

87. a) Institut universitaire de technologie de Montpellier ;

88. b) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

89. c) Institut universitaire de technologie de Béziers.

90. 37° Mulhouse :

91. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

92. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

93. 38° Nantes :

94. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

95. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

96. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

97. 39° Nice :

98. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

99. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

100. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

101. 40° Orléans :

102. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

103. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

104. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

105. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

106. 41° Paris-V :

107. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

108. 42° Paris-VII :

109. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

110. 43° Paris-VIII :

111. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

112. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

113. 44° Paris-X :

114. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

115. 45° Paris-XI :

116. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

117. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

118. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

119. 46° Paris-XII :

120. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

121. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

122. 47° Paris-XIII :

123. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

124. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

125. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

126. 48° Pau :

127. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

128. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

129. 49° Perpignan :

130. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

131. 50° Poitiers :

132. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

133. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

134. 51° Reims :

135. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

136. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

137. 52° Rennes-I :

138. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

139. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

140. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

141. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

142. 53° Rouen :

143. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

144. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

145. 54° Saint-Étienne :

146. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

147. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

148. 55° Strasbourg :

149. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

150. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

151. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

152. 56° Toulon :

153. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

154. 57° Toulouse-I :

155. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

156. 58° Toulouse-II :

157. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

158. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

159. 59° Toulouse-III :

160. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

161. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

162. 60° Tours : a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

163. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

164. 61° Valenciennes :

165. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

166. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

167. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

168. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 1 Modifié LEGIARTI000030900290

en vigueur le 6 février 2014, jusqu'au 28 août 2014

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles et Guyane :

11. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

12. 5° Artois :

13. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

14. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

15. 6° Avignon :

16. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

17. 7° Besançon :

18. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

19. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

20. 8° Bordeaux :

21. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux ;

22. b) Institut universitaire de technologie Montesquieu ;

23. c) Institut universitaire de technologie de Périgueux.

24. 9° Bordeaux-III :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

26. 10° (abrogé).

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

36. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

37. 14° Cergy-Pontoise :

38. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

39. 15° Chambéry :

40. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

41. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

42. 16° Clermont-Ferrand-I :

43. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

44. 17° Clermont-Ferrand-II :

45. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

46. 18° Corse :

47. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

48. 19° Dijon :

49. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

50. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

51. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

52. 20° Évry Val-d'Essonne :

53. a) Institut universitaire d'Évry.

54. 21° Grenoble-I :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble.

56. 22° Grenoble-II :

57. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble ;

58. b) Institut universitaire de technologie de Valence.

59. 23° La Réunion :

60. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

61. 24° La Rochelle :

62. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

63. 25° Le Havre :

64. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

65. 26° Le Mans :

66. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

67. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

68. 27° Lille-I :

69. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

70. 28° Lille-II :

71. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

72. 29° Lille-III :

73. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

74. 30° Limoges :

75. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

76. 31° Littoral :

77. a) Institut universitaire de technologie de Calais-Boulogne ;

78. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Omer Dunkerque.

79. 32° Lyon-I :

80. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

81. 33° Lyon-II :

82. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

83. 34° Lyon-III :

84. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

85. 35° Marne-la-Vallée :

86. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

87. 36° Montpellier-II :

88. a) Institut universitaire de technologie de Montpellier ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

90. c) Institut universitaire de technologie de Béziers.

91. 37° Mulhouse :

92. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

93. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

94. 38° Nantes :

95. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

96. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

97. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

98. 39° Nice :

99. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

100. 39-1° Nouvelle-Calédonie :

101. a) Institut universitaire de technologie de Nouvelle-Calédonie.

102. 40° Orléans :

103. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

104. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

105. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

106. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

107. 41° Paris-V :

108. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

109. 42° Paris-VII :

110. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

111. 43° Paris-VIII :

112. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

113. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

114. 44° Paris-X :

115. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

116. 45° Paris-XI :

117. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

118. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

119. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

120. 46° Paris-XII :

121. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

122. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

123. 47° Paris-XIII :

124. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

125. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

126. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

127. 48° Pau :

128. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

129. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

130. 49° Perpignan :

131. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

132. 50° Poitiers :

133. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

134. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

135. 51° Reims :

136. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

137. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

138. 52° Rennes-I :

139. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

140. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

141. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

142. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

143. 53° Rouen :

144. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

145. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

146. 54° Saint-Étienne :

147. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

148. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

149. 55° Strasbourg :

150. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

151. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

152. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

153. 56° Toulon :

154. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

155. 57° Toulouse-I :

156. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

157. 58° Toulouse-II :

158. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

159. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

160. 59° Toulouse-III :

161. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

162. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

163. 60° Tours : a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

164. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

165. 61° Valenciennes :

166. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

167. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

168. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

169. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 1 Modifié LEGIARTI000030910329

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 6 février 2014

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille.

4. 2° Amiens :

5. a) Institut universitaire de technologie d'Amiens ;

6. b) Institut universitaire de technologie de Beauvais ;

7. c) Institut universitaire de technologie d'Aisne.

8. 3° Angers :

9. a) Institut universitaire de technologie d'Angers.

10. 4° Antilles et Guyane :

11. a) Institut universitaire de technologie de Kourou.

12. 5° Artois :

13. a) Institut universitaire de technologie de Béthune ;

14. b) Institut universitaire de technologie de Lens.

15. 6° Avignon :

16. a) Institut universitaire de technologie d'Avignon.

17. 7° Besançon :

18. a) Institut universitaire de technologie de Besançon ;

19. b) Institut universitaire de technologie de Belfort.

20. 8° Bordeaux-I :

21. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux-I.

22. 9° Bordeaux-III :

23. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux.

24. 10° Bordeaux-IV :

25. a) Institut universitaire de technologie de Bordeaux-IV ;

26. b) Institut universitaire de technologie de Périgueux.

27. 11° Brest :

28. a) Institut universitaire de technologie de Brest ;

29. b) Institut universitaire de technologie de Quimper.

30. 12° Bretagne-Sud :

31. a) Institut universitaire de technologie de Vannes ;

32. b) Institut universitaire de technologie de Lorient.

33. 13° Caen :

34. a) Institut universitaire de technologie de Caen ;

35. b) Institut universitaire de technologie de Cherbourg ;

36. c) Institut universitaire de technologie d'Alençon.

37. 14° Cergy-Pontoise :

38. a) Institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise.

39. 15° Chambéry :

40. a) Institut universitaire de technologie d'Annecy ;

41. b) Institut universitaire de technologie de Chambéry.

42. 16° Clermont-Ferrand-I :

43. a) Institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand.

44. 17° Clermont-Ferrand-II :

45. a) Institut universitaire de technologie d'Allier.

46. 18° Corse :

47. a) Institut universitaire de technologie de Corte.

48. 19° Dijon :

49. a) Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre ;

50. b) Institut universitaire de technologie du Creusot ;

51. c) Institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône.

52. 20° Évry Val-d'Essonne :

53. a) Institut universitaire d'Évry.

54. 21° Grenoble-I :

55. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble.

56. 22° Grenoble-II :

57. a) Institut universitaire de technologie de Grenoble ;

58. b) Institut universitaire de technologie de Valence.

59. 23° La Réunion :

60. a) Institut universitaire de technologie de la Réunion.

61. 24° La Rochelle :

62. a) Institut universitaire de technologie de La Rochelle.

63. 25° Le Havre :

64. a) Institut universitaire de technologie du Havre.

65. 26° Le Mans :

66. a) Institut universitaire de technologie de Laval ;

67. b) Institut universitaire de technologie du Mans.

68. 27° Lille-I :

69. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

70. 28° Lille-II :

71. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

72. 29° Lille-III :

73. a) Institut universitaire de technologie de Lille.

74. 30° Limoges :

75. a) Institut universitaire de technologie du Limousin.

76. 31° Littoral :

77. a) Institut universitaire de technologie de Calais-Boulogne ;

78. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Omer Dunkerque.

79. 32° Lyon-I :

80. a) Institut universitaire de technologie Lyon-I.

81. 33° Lyon-II :

82. a) Institut universitaire de technologie de Bron.

83. 34° Lyon-III :

84. a) Institut universitaire de technologie de Lyon.

85. 35° Marne-la-Vallée :

86. a) Institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée.

87. 36° Montpellier-II :

88. a) Institut universitaire de technologie de Montpellier ;

89. b) Institut universitaire de technologie de Nîmes ;

90. c) Institut universitaire de technologie de Béziers.

91. 37° Mulhouse :

92. a) Institut universitaire de technologie de Mulhouse ;

93. b) Institut universitaire de technologie de Colmar.

94. 38° Nantes :

95. a) Institut universitaire de technologie de Nantes ;

96. b) Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire ;

97. c) Institut universitaire de technologie de La Roche-sur-Yon.

98. 39° Nice :

99. a) Institut universitaire de technologie de Nice.

100. 40° Orléans :

101. a) Institut universitaire de technologie d'Orléans ;

102. b) Institut universitaire de technologie de Bourges ;

103. c) Institut universitaire de technologie de l'Indre ;

104. d) Institut universitaire de technologie de Chartres.

105. 41° Paris-V :

106. a) Institut universitaire de technologie de Paris.

107. 42° Paris-VII :

108. a) Institut

109. universitaire de technologie de Paris.

110. 43° Paris-VIII :

111. a) Institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France ;

112. b) Institut universitaire de technologie de Montreuil.

113. 44° Paris-X :

114. a) Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray.

115. 45° Paris-XI :

116. a) Institut universitaire de technologie d'Orsay ;

117. b) Institut universitaire de technologie de Sceaux ;

118. c) Institut universitaire de technologie de Cachan.

119. 46° Paris-XII :

120. a) Institut universitaire de technologie de Créteil ;

121. b) Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud.

122. 47° Paris-XIII :

123. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;

124. b) Institut universitaire de technologie de Bobigny ;

125. c) Institut universitaire de technologie de Villetaneuse.

126. 48° Pau :

127. a) Institut universitaire de technologie des Pays de l'Adour ;

128. b) Institut universitaire de technologie de Bayonne.

129. 49° Perpignan :

130. a) Institut universitaire de technologie de Perpignan.

131. 50° Poitiers :

132. a) Institut universitaire de technologie de Poitiers ;

133. b) Institut universitaire de technologie d'Angoulême.

134. 51° Reims :

135. a) Institut universitaire de technologie de Reims ;

136. b) Institut universitaire de technologie de Troyes.

137. 52° Rennes-I :

138. a) Institut universitaire de technologie de Rennes ;

139. b) Institut universitaire de technologie de Lannion ;

140. c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;

141. d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc.

142. 53° Rouen :

143. a) Institut universitaire de technologie de Rouen ;

144. b) Institut universitaire de technologie d'Évreux.

145. 54° Saint-Étienne :

146. a) Institut universitaire de technologie de Saint-Étienne ;

147. b) Institut universitaire de technologie de Roanne.

148. 55° Strasbourg :

149. a) Institut universitaire de technologie Louis Pasteur de Schiltigheim ;

150. b) Institut universitaire de technologie d'Haguenau ;

151. c) Institut universitaire de technologie Robert Schuman.

152. 56° Toulon :

153. a) Institut universitaire de technologie de Toulon.

154. 57° Toulouse-I :

155. a) Institut universitaire de technologie de Rodez.

156. 58° Toulouse-II :

157. a) Institut universitaire de technologie de Blagnac ;

158. b) Institut universitaire de technologie de Figeac.

159. 59° Toulouse-III :

160. a) Institut universitaire de technologie de Toulouse ;

161. b) Institut universitaire de technologie de Tarbes.

162. 60° Tours :

163. a) Institut universitaire de technologie de Tours ;

164. b) Institut universitaire de technologie de Blois.

165. 61° Valenciennes :

166. a) Institut universitaire de technologie de Valenciennes.

167. 62° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

168. a) Institut universitaire de technologie de Mantes-en-Yvelines ;

169. b) Institut universitaire de technologie de Vélizy.

Article 2 LEGIARTI000051876782

1. I. - Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles ;

4. 4-1° La Guyane ;

5. 5° Limoges ;

6. 6° Paris-X ;

7. 7° Paris-XII ;

8. 8° Poitiers ;

9. 9° Reims ;

10. 10° (Abrogé) ;

11. 11° Rouen ;

12. 12° Strasbourg ;

13. II. - Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

14. 1° Université de Lorraine ;

15. 2° Université de Montpellier ;

16. 3° Nantes Université ;

17. 4° Université Paris-Panthéon-Assas ;

18. 5° Université de Rennes ;

19. 6° Université de Brest ;

20. 7° Université Bourgogne Europe.

Article 2 Modifié LEGIARTI000050745003

en vigueur le 6 décembre 2024, jusqu'au 11 juillet 2025

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles ;

4. 3° Brest ;

5. 4° Dijon ;

6. 4-1° La Guyane ;

7. 5° Limoges ;

8. 6° Paris-X ;

9. 7° Paris-XII ;

10. 8° Poitiers ;

11. 9° Reims ;

12. 10° (Abrogé) ;

13. 11° Rouen ;

14. 12° Strasbourg ;

15. II. - Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

16. 1° Université de Lorraine ;

17. 2° Université de Montpellier ;

18. 3° Nantes Université ;

19. 4° Université Paris-Panthéon-Assas ;

20. 5° Université de Rennes.

Article 2 Modifié LEGIARTI000049311818

en vigueur le 23 mars 2024, jusqu'au 6 décembre 2024

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles ;

4. 3° Brest ;

5. 4° Dijon ;

6. 5° Limoges ;

7. 6° Paris-X ;

8. 7° Paris-XII ;

9. 8° Poitiers ;

10. 9° Reims ;

11. 10° (Abrogé) ;

12. 11° Rouen ;

13. 12° Strasbourg ;

14. II. - Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

15. 1° Université de Lorraine ;

16. 2° Université de Montpellier ;

17. 3° Nantes Université ;

18. 4° Université Paris-Panthéon-Assas ;

19. 5° Université de Rennes.

Article 2 Modifié LEGIARTI000045740751

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 23 mars 2024

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles ;

4. 3° Brest ;

5. 4° Dijon ;

6. 5° Limoges ;

7. 6° Paris-X ;

8. 7° Paris-XII ;

9. 8° Poitiers ;

10. 9° Reims ;

11. 10° Rennes-I ;

12. 11° Rouen ;

13. 12° Strasbourg ;

15. 1° Université de Lorraine ;

16. 2° Université de Montpellier ;

17. 3° Nantes Université ;

18. 4° Université Paris-Panthéon-Assas.

Article 2 Modifié LEGIARTI000036925877

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. I. - Universités :

3. 1° Amiens ;

4. 2° Antilles ;

5. 3° (abrogé) ;

6. 4° Brest ;

7. 5° (abrogé) ;

8. 6° Dijon ;

9. 7° Supprimé ;

10. 8° Limoges ;

11. 9° Montpellier ;

12. 10° Nantes ;

13. 11° Paris-II ;

14. 12° Paris-X ;

15. 13° Paris-XI ;

16. 14° Paris-XII ;

17. 15° Poitiers ;

18. 16° Reims ;

19. 17 o Rennes-I ;

20. 18 o Rouen ;

21. 19 o Strasbourg ;

22. 20 o Valenciennes.

23. II. - Grands établissements :

24. 1° Université de Lorraine.

Article 2 Modifié LEGIARTI000036265605

en vigueur le 24 décembre 2017, jusqu'au 19 mai 2018

2. I. - Universités :

3. 1° Amiens ;

4. 2° Antilles ;

5. 3° (abrogé) ;

6. 4° Brest ;

7. 5° (abrogé) ;

8. 6° Dijon ;

9. 7° Lille-II ;

10. 8° Limoges ;

11. 9° Montpellier ;

12. 10° Nantes ;

13. 11° Paris-II ;

14. 12° Paris-X ;

15. 13° Paris-XI ;

16. 14° Paris-XII ;

17. 15° Poitiers ;

18. 16° Reims ;

19. 17 o Rennes-I ;

20. 18 o Rouen ;

21. 19 o Strasbourg ;

22. 20 o Valenciennes.

23. II. - Grands établissements :

24. 1° Université de Lorraine.

Article 2 Modifié LEGIARTI000032893410

en vigueur le 19 février 2016, jusqu'au 24 décembre 2017

1. Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Un institut de préparation à l'administration générale est créé dans les universités suivantes :

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles ;

4. 3° (abrogé) ;

5. 4° Brest ;

6. 5° (abrogé) ;

7. 6° Dijon ;

8. 7° Lille-II ;

9. 8° Limoges ;

10. 9° Montpellier ;

11. 10° Nantes ;

12. 11° Paris-II ;

13. 12° Paris-X ;

14. 13° Paris-XI ;

15. 14° Paris-XII ;

16. 15° Poitiers ;

17. 16° Reims ;

18. 17 o Rennes-I ;

19. 18 o Rouen ;

20. 19 o Strasbourg ;

21. 20 o Valenciennes.

Article 2 Modifié LEGIARTI000032893258

en vigueur le 24 juillet 2015, jusqu'au 19 février 2016

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles ;

4. 3° Besançon ;

5. 4° Brest ;

6. 5° (abrogé) ;

7. 6° Dijon ;

8. 7° Lille-II ;

9. 8° Limoges ;

10. 9° Montpellier ;

11. 10° Nantes ;

12. 11° Paris-II ;

13. 12° Paris-X ;

14. 13° Paris-XI ;

15. 14° Paris-XII ;

16. 15° Poitiers ;

17. 16° Reims ;

18. 17 o Rennes-I ;

19. 18 o Rouen ;

20. 19 o Strasbourg ;

21. 20 o Valenciennes.

Article 2 Modifié LEGIARTI000030910488

en vigueur le 5 février 2015, jusqu'au 24 juillet 2015

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles et Guyane ;

4. 3° Besançon ;

5. 4° Brest ;

6. 5° (abrogé) ;

7. 6° Dijon ;

8. 7° Lille-II ;

9. 8° Limoges ;

10. 9° Montpellier ;

11. 10° Nantes ;

12. 11° Paris-II ;

13. 12° Paris-X ;

14. 13° Paris-XI ;

15. 14° Paris-XII ;

16. 15° Poitiers ;

17. 16° Reims ;

18. 17 o Rennes-I ;

19. 18 o Rouen ;

20. 19 o Strasbourg ;

21. 20 o Valenciennes.

Article 2 Modifié LEGIARTI000030910477

en vigueur le 11 septembre 2014, jusqu'au 5 février 2015

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles et Guyane ;

4. 3° Besançon ;

5. 4° Brest ;

6. 5° (abrogé) ;

7. 6° Dijon ;

8. 7° Lille-II ;

9. 8° Limoges ;

10. 9° Montpellier-I;

11. 10° Nantes ;

12. 11° Paris-II ;

13. 12° Paris-X ;

14. 13° Paris-XI ;

15. 14° Paris-XII ;

16. 15° Poitiers ;

17. 16° Reims ;

18. 17 o Rennes-I ;

19. 18 o Rouen ;

20. 19 o Strasbourg ;

21. 20 o Valenciennes.

Article 2 Modifié LEGIARTI000030900299

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 11 septembre 2014

2. 1° Amiens ;

3. 2° Antilles et Guyane ;

4. 3° Besançon ;

5. 4° Brest ;

6. 5° Cergy-Pontoise ;

7. 6° Dijon ;

8. 7° Lille-II ;

9. 8° Limoges ;

10. 9° Montpellier-I ;

11. 10° Nantes ;

12. 11° Paris-II ;

13. 12° Paris-X ;

14. 13° Paris-XI ;

15. 14° Paris-XII ;

16. 15° Poitiers ;

17. 16° Reims ;

18. 17 o Rennes-I ;

19. 18 o Rouen ;

20. 19 o Strasbourg ;

21. 20 o Valenciennes.

Article 3 LEGIARTI000051876785

1. I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;

4. 6° Lyon-I :

5. a) Observatoire de Lyon ;

6. 7° Orléans :

7. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;

8. 8° Sorbonne Université :

9. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

10. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

11. c) Stations Marines Sorbonne Université ;

12. 9° Paris-XII :

13. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;

14. 10° (Abrogé) ;

15. 11° Strasbourg :

16. a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;

17. b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;

18. 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

19. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

20. II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

21. 1° Université de Lorraine :

22. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;

23. 2° Université Paris-Saclay :

24. a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;

25. 3° Université Grenoble Alpes :

26. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;

27. 4° Université Clermont Auvergne :

28. a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;

29. 5° Université de Montpellier :

30. a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;

31. 6° Nantes Université :

32. a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ;

33. 7° Université de Rennes :

34. a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes ;

35. 8° Université de Toulouse :

36. a) Observatoire Midi-Pyrénées ;

37. 9° Université Marie et Louis Pasteur :

38. a) Observatoire des sciences de l'univers (Terre-Homme-Environnement-Temps-Astronomie) ;

39. 10° Université de Brest :

40. a) Observatoire-Institut universitaire européen de la mer (IUEM).

Article 3 Modifié LEGIARTI000049311822

en vigueur le 23 mars 2024, jusqu'au 11 juillet 2025

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;

4. 2° Besançon :

5. a) Observatoire de Franche-Comté ;

6. 3° Bordeaux :

7. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers ;

8. 4° Brest :

9. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer ;

10. 5° La Réunion :

11. a) Observatoire des sciences de l'univers de La Réunion ;

12. 6° Lyon-I :

13. a) Observatoire de Lyon ;

14. 7° Orléans :

15. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;

16. 8° Sorbonne Université :

17. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

18. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

19. c) Stations Marines Sorbonne Université ;

20. 9° Paris-XII :

21. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;

22. 10° (Abrogé) ;

23. 11° Strasbourg :

24. a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;

25. b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;

26. 12° Toulouse-III :

27. a) Observatoire Midi-Pyrénées ;

28. 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

29. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

30. II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

31. 1° Université de Lorraine :

32. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;

33. 2° Université Paris-Saclay :

34. a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;

35. 3° Université Grenoble Alpes :

36. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;

37. 4° Université Clermont Auvergne :

38. a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;

39. 5° Université de Montpellier :

40. a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;

41. 6° Nantes Université :

42. a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ;

43. 7° Université de Rennes :

44. a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes.

Article 3 Modifié LEGIARTI000045740754

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 23 mars 2024

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;

4. 2° Besançon :

5. a) Observatoire de Franche-Comté ;

6. 3° Bordeaux :

7. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers ;

8. 4° Brest :

9. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer ;

10. 5° La Réunion :

11. a) Observatoire des sciences de l'univers de La Réunion ;

12. 6° Lyon-I :

13. a) Observatoire de Lyon ;

14. 7° Orléans :

15. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;

16. 8° Sorbonne Université :

17. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

18. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

19. c) Stations Marines Sorbonne Université ;

20. 9° Paris-XII :

21. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;

22. 10° Rennes I :

23. a) Observatoire des sciences de l'univers ;

24. 11° Strasbourg :

25. a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;

26. b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;

27. 12° Toulouse-III :

28. a) Observatoire Midi-Pyrénées ;

29. 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

30. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

31. II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

32. 1° Université de Lorraine :

33. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;

34. 2° Université Paris-Saclay :

35. a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;

36. 3° Université Grenoble Alpes :

37. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;

38. 4° Université Clermont Auvergne :

39. a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;

40. 5° Université de Montpellier :

41. a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;

42. 6° Nantes Université :

43. a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA).

Article 3 Modifié LEGIARTI000042329867

en vigueur le 16 septembre 2020, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. I.-Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

5. 2° Besançon :

6. a) Observatoire de Besançon.

7. 3° Bordeaux :

8. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

9. 4° Brest :

10. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

11. 5° Clermont Auvergne :

12. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

13. 6° Grenoble Alpes :

14. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

15. 7° La Réunion :

16. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

17. 8°Supprimé ;

18. 9° Lyon-I :

19. a) Observatoire de Lyon.

20. 10° Montpellier :

21. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

22. 11° Nantes :

23. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

24. 12° Orléans :

25. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

26. 13° Sorbonne Université :

27. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

28. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

29. c) Stations Marines Sorbonne Université.

30. 14° Paris-XI :

31. a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

32. 15° Paris-XII :

33. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

34. 16° Rennes I :

35. a) Observatoire des sciences de l'univers.

36. 17° Strasbourg :

37. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

38. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

39. 18° Toulouse-III :

40. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

41. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

42. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

43. II.-Grands établissements :

44. 1° Université de Lorraine :

45. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté

Article 3 Modifié LEGIARTI000036925875

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 16 septembre 2020

2. I.-Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

5. 2° Besançon :

6. a) Observatoire de Besançon.

7. 3° Bordeaux :

8. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

9. 4° Brest :

10. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

11. 5° Clermont Auvergne :

12. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

13. 6° Grenoble Alpes :

14. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

15. 7° La Réunion :

16. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

17. 8°Supprimé ;

18. 9° Lyon-I :

19. a) Observatoire de Lyon.

20. 10° Montpellier :

21. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

22. 11° Nantes :

23. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

24. 12° Orléans :

25. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

26. 13° Sorbonne Université :

27. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

28. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

29. c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

30. d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

31. e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

32. 14° Paris-XI :

33. a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

34. 15° Paris-XII :

35. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

36. 16° Rennes I :

37. a) Observatoire des sciences de l'univers.

38. 17° Strasbourg :

39. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

40. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

41. 18° Toulouse-III :

42. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

43. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

44. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

45. II.-Grands établissements :

46. 1° Université de Lorraine :

47. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté

Article 3 Modifié LEGIARTI000035642711

en vigueur le 1er janvier 2018, jusqu'au 19 mai 2018

2. I.-Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

5. 2° Besançon :

6. a) Observatoire de Besançon.

7. 3° Bordeaux :

8. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

9. 4° Brest :

10. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

11. 5° Clermont Auvergne :

12. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

13. 6° Grenoble Alpes :

14. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

15. 7° La Réunion :

16. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

17. 8° Lille-I :

18. a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

19. 9° Lyon-I :

20. a) Observatoire de Lyon.

21. 10° Montpellier :

22. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

23. 11° Nantes :

24. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

25. 12° Orléans :

26. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

27. 13° Sorbonne Université :

28. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

29. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

30. c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

31. d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

32. e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

33. 14° Paris-XI :

34. a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

35. 15° Paris-XII :

36. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

37. 16° Rennes I :

38. a) Observatoire des sciences de l'univers.

39. 17° Strasbourg :

40. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

41. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

42. 18° Toulouse-III :

43. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

44. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

45. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

46. II.-Grands établissements :

47. 1° Université de Lorraine :

48. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté

Article 3 Modifié LEGIARTI000036265608

en vigueur le 24 décembre 2017, jusqu'au 1er janvier 2018

1. Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-13. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

5. 2° Besançon :

6. a) Observatoire de Besançon.

7. 3° Bordeaux :

8. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

9. 4° Brest :

10. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

11. 5° Clermont Auvergne :

12. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

13. 6° Grenoble Alpes :

14. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

15. 7° La Réunion :

16. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

17. 8° Lille-I :

18. a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

19. 9° Lyon-I :

20. a) Observatoire de Lyon.

21. 10° Montpellier :

22. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

23. 11° Nantes :

24. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

25. 12° Orléans :

26. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

27. 13° Paris-VI :

28. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

29. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

30. c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

31. d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

32. e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

33. 14° Paris-XI :

34. a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

35. 15° Paris-XII :

36. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

37. 16° Rennes I :

38. a) Observatoire des sciences de l'univers.

39. 17° Strasbourg :

40. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

41. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

42. 18° Toulouse-III :

43. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

44. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

45. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

46. II. - Grands établissements :

47. 1° Université de Lorraine :

48. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté

Article 3 Modifié LEGIARTI000034079930

en vigueur le 25 février 2017, jusqu'au 24 décembre 2017

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

4. 2° Besançon :

5. a) Observatoire de Besançon.

6. 3° Bordeaux :

7. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

8. 4° Brest :

9. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

10. 5° Clermont Auvergne :

11. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

12. 6° Grenoble Alpes :

13. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

14. 7° La Réunion :

15. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

16. 8° Lille-I :

17. a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

18. 9° Lyon-I :

19. a) Observatoire de Lyon.

20. 10° Montpellier :

21. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

22. 11° Nantes :

23. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

24. 12° Orléans :

25. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

26. 13° Paris-VI :

27. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

28. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

29. c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

30. d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

31. e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

32. 14° Paris-XI :

33. a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

34. 15° Paris-XII :

35. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

36. 16° Rennes I :

37. a) Observatoire des sciences de l'univers.

38. 17° Strasbourg :

39. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

40. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

41. 18° Toulouse-III :

42. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

43. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

44. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

Article 3 Modifié LEGIARTI000033069665

en vigueur le 27 août 2016, jusqu'au 25 février 2017

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

4. 2° Besançon :

5. a) Observatoire de Besançon.

6. 3° Bordeaux :

7. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

8. 4° Brest :

9. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

10. 5° Clermont-Ferrand-II :

11. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

12. 6° Grenoble Alpes :

13. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

14. 7° La Réunion :

15. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

16. 8° Lille-I :

17. a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

18. 9° Lyon-I :

19. a) Observatoire de Lyon.

20. 10° Montpellier :

21. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

22. 11° Nantes :

23. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

24. 12° Orléans :

25. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

26. 13° Paris-VI :

27. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

28. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

29. c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

30. d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

31. e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

32. 14° Paris-XI :

33. a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

34. 15° Paris-XII :

35. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

36. 16° Rennes I :

37. a) Observatoire des sciences de l'univers.

38. 17° Strasbourg :

39. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

40. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

41. 18° Toulouse-III :

42. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

43. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

44. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

Article 3 Modifié LEGIARTI000030900300

en vigueur le 5 février 2015, jusqu'au 27 août 2016

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

4. 2° Besançon :

5. a) Observatoire de Besançon.

6. 3° Bordeaux :

7. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

8. 4° Brest :

9. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

10. 5° Clermont-Ferrand-II :

11. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

12. 6° Grenoble I :

13. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

14. 7° La Réunion :

15. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

16. 8° Lille-I :

17. a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

18. 9° Lyon-I :

19. a) Observatoire de Lyon.

20. 10° Montpellier :

21. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

22. 11° Nantes :

23. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

24. 12° Orléans :

25. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

26. 13° Paris-VI :

27. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

28. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

29. c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

30. d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

31. e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

32. 14° Paris-XI :

33. a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

34. 15° Paris-XII :

35. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

36. 16° Rennes I :

37. a) Observatoire des sciences de l'univers.

38. 17° Strasbourg :

39. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

40. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

41. 18° Toulouse-III :

42. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

43. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

44. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

Article 3 Modifié LEGIARTI000030910525

en vigueur le 6 février 2014, jusqu'au 5 février 2015

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

4. 2° Besançon :

5. a) Observatoire de Besançon.

6. 3° Bordeaux :

7. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

8. 4° Brest :

9. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

10. 5° Clermont-Ferrand-II :

11. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

12. 6° Grenoble I :

13. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

14. 7° La Réunion :

15. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

16. 8° Lille-I :

17. a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

18. 9° Lyon-I :

19. a) Observatoire de Lyon.

20. 10° Montpellier-II :

21. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

22. 11° Nantes :

23. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

24. 12° Orléans :

25. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

26. 13° Paris-VI :

27. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

28. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

29. c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

30. d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

31. e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

32. 14° Paris-XI :

33. a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

34. 15° Paris-XII :

35. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

36. 16° Rennes I :

37. a) Observatoire des sciences de l'univers.

38. 17° Strasbourg :

39. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

40. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

41. 18° Toulouse-III :

42. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

43. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

44. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

Article 3 Modifié LEGIARTI000030910852

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 6 février 2014

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

4. 2° Besançon :

5. a) Observatoire de Besançon.

6. 3° Bordeaux-I :

7. a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

8. 4° Brest :

9. a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

10. 5° Clermont-Ferrand-II :

11. a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

12. 6° Grenoble I :

13. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

14. 7° La Réunion :

15. a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

16. 8° Lille-I :

17. a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

18. 9° Lyon-I :

19. a) Observatoire de Lyon.

20. 10° Montpellier-II :

21. a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

22. 11° Nantes :

23. a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

24. 12° Orléans :

25. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

26. 13° Paris-VI :

27. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

28. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

29. c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

30. d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

31. e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

32. 14° Paris-XI :

33. a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

34. 15° Paris-XII :

35. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

36. 16° Rennes I :

37. a) Observatoire des sciences de l'univers.

38. 17° Strasbourg :

39. a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

40. b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

41. 18° Toulouse-III :

42. a) Observatoire Midi-Pyrénées.

43. 19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

44. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

Article 4 LEGIARTI000051876788

1. I. - Les instituts du travail, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-12 à D. 713-16. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut régional du travail ;

4. 2° Bordeaux :

5. a) Institut du travail ;

6. 3° Lyon-II :

7. a) Institut d'éducation ouvrière ;

8. b) Institut d'études du travail et de la sécurité sociale ;

9. 4° Paris-I :

10. a) Institut des sciences sociales du travail ;

11. 5° Rennes-II :

12. a) Institut des sciences sociales du travail ;

13. 7° Strasbourg :

14. a) Institut du travail ;

15. 8° Toulouse-II :

16. a) Institut régional du travail.

17. II. - Les instituts du travail, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

18. 1° Université de Lorraine :

19. a) Institut régional du travail ;

20. 2° Université Jean Monnet :

21. a) Institut du travail.

Article 4 Modifié LEGIARTI000045740757

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 11 juillet 2025

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Institut régional du travail ;

4. 2° Bordeaux :

5. a) Institut du travail ;

6. 3° Lyon-II :

7. a) Institut d'éducation ouvrière ;

8. b) Institut d'études du travail et de la sécurité sociale ;

9. 4° Paris-I :

10. a) Institut des sciences sociales du travail ;

11. 5° Rennes-II :

12. a) Institut des sciences sociales du travail ;

13. 6° Saint-Etienne :

14. a) Institut du travail ;

15. 7° Strasbourg :

16. a) Institut du travail ;

17. 8° Toulouse-II :

18. a) Institut régional du travail.

19. II. - Les instituts du travail, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

20. 1° Université de Lorraine :

21. a) Institut régional du travail.

Article 4 Modifié LEGIARTI000036925872

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les instituts du travail, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-12 à D. 713-16. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut régional du travail.

5. 1° bis Bordeaux :

6. a) Institut du travail.

7. 2° Supprimé ;

8. 3° Lyon-II :

9. a) Institut d'éducation ouvrière ;

10. b) Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale.

11. 4° Paris-I :

12. a) Institut des sciences sociales du travail.

13. 5° Rennes-II :

14. a) Institut des sciences sociales du travail.

15. 6° Saint-Étienne :

16. a) Institut du travail.

17. 7 o Strasbourg :

18. a) Institut du travail.

19. 8° Toulouse-II :

20. a) Institut régional du travail.

21. II. - Grands établissements :

22. 1° Université de Lorraine :

23. a) Institut régional du travail.

Article 4 Modifié LEGIARTI000036265610

en vigueur le 24 décembre 2017, jusqu'au 19 mai 2018

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut régional du travail.

5. 1° bis Bordeaux :

6. a) Institut du travail.

7. 2° Lille-II :

8. a) Institut des sciences du travail.

9. 3° Lyon-II :

10. a) Institut d'éducation ouvrière ;

11. b) Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale.

12. 4° Paris-I :

13. a) Institut des sciences sociales du travail.

14. 5° Rennes-II :

15. a) Institut des sciences sociales du travail.

16. 6° Saint-Étienne :

17. a) Institut du travail.

18. 7 o Strasbourg :

19. a) Institut du travail.

20. 8° Toulouse-II :

21. a) Institut régional du travail.

22. II. - Grands établissements :

23. 1° Université de Lorraine :

24. a) Institut régional du travail.

Article 4 Modifié LEGIARTI000030900302

en vigueur le 6 février 2014, jusqu'au 24 décembre 2017

1. Les instituts du travail, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-12 à D. 713-16.

2. Ils sont créés dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut régional du travail.

5. 1° bis Bordeaux :

6. a) Institut du travail.

7. 2° Lille-II :

8. a) Institut des sciences du travail.

9. 3° Lyon-II :

10. a) Institut d'éducation ouvrière ;

11. b) Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale.

12. 4° Paris-I :

13. a) Institut des sciences sociales du travail.

14. 5° Rennes-II :

15. a) Institut des sciences sociales du travail.

16. 6° Saint-Étienne :

17. a) Institut du travail.

18. 7 o Strasbourg :

19. a) Institut du travail.

20. 8° Toulouse-II :

21. a) Institut régional du travail.

Article 4 Modifié LEGIARTI000030911070

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 6 février 2014

2. Ils sont créés dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Institut régional du travail.

5. 2° Lille-II :

6. a) Institut des sciences du travail.

7. 3° Lyon-II :

8. a) Institut d'éducation ouvrière ;

9. b) Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale.

10. 4° Paris-I :

11. a) Institut des sciences sociales du travail.

12. 5° Rennes-II :

13. a) Institut des sciences sociales du travail.

14. 6° Saint-Étienne :

15. a) Institut du travail.

16. 7 o Strasbourg :

17. a) Institut du travail.

18. 8° Toulouse-II :

19. a) Institut régional du travail.

Article 5 LEGIARTI000030900303

1. Les instituts universitaires professionnalisés, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-17 et D. 713-18. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Avignon :

3. a) Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Article 6 LEGIARTI000054446806

1. I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

2. 1° Amiens :

3. a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

4. 1-1° Artois :

5. a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

6. 2° Bretagne Sud :

7. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

8. 3° Caen :

9. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

10. 4° Corse :

11. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

12. 6° La Réunion :

13. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

14. 7° Le Mans :

15. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

16. 8° Limoges :

17. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

18. 9° Littoral :

19. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

20. 10° Mulhouse :

21. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

22. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

23. 11° Pau :

24. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

25. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

26. 12° Poitiers :

27. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

28. b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;

29. 13° Reims :

30. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

31. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

32. 14° (Abrogé) ;

33. 15° Rouen :

34. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

35. 16° Strasbourg :

36. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

37. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

38. c) Télécom physique Strasbourg ;

39. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

40. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

41. 1° Université de Lorraine :

42. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

43. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

44. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

45. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

46. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

47. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

48. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

49. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

50. i) Télécom Nancy ;

51. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

52. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

53. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

54. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

55. b) Ecole Nationale Supérieure de Matériaux, d'Agroalimentaire et de Chimie (ENSMAC) ;

56. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

57. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

58. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

59. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

60. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

61. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

62. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

63. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

64. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

65. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

66. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

67. 4° Centrale Lille Institut :

68. a) Ecole centrale de Lille ;

69. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

70. c) IG2I ;

71. d) ITEEM ;

72. 5° Ecole centrale de Lyon :

73. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

74. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

75. a) SIGMA Clermont ;

76. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

77. 7° Université Paris Cité :

78. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

79. 8° Université de Rennes :

80. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

81. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

82. 9° Université de technologie de Tarbes :

83. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes ;

84. 10° Institut national polytechnique de Toulouse :

85. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

86. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

87. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) ;

88. 11° Institut national polytechnique de Bretagne :

89. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Brest ;

90. b) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

Article 6 Modifié LEGIARTI000051876791

en vigueur le 11 juillet 2025, jusqu'au 19 juillet 2026

2. 1° Amiens :

3. a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

4. 1-1° Artois :

5. a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

6. 2° Bretagne Sud :

7. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

8. 3° Caen :

9. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

10. 4° Corse :

11. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

12. 6° La Réunion :

13. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

14. 7° Le Mans :

15. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

16. 8° Limoges :

17. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

18. 9° Littoral :

19. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

20. 10° Mulhouse :

21. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

22. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

23. 11° Pau :

24. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

25. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

26. 12° Poitiers :

27. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

28. b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;

29. 13° Reims :

30. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

31. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

32. 14° (Abrogé) ;

33. 15° Rouen :

34. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

35. 16° Strasbourg :

36. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

37. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

38. c) Télécom physique Strasbourg ;

39. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

41. 1° Université de Lorraine :

42. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

43. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

44. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

45. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

46. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

47. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

48. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

49. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

50. i) Télécom Nancy ;

51. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

52. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

53. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

54. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

55. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

56. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

57. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

58. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

59. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

60. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

61. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

62. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

63. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

64. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

65. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

66. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

67. 4° Centrale Lille Institut :

68. a) Ecole centrale de Lille ;

69. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

70. c) IG2I ;

71. d) ITEEM ;

72. 5° Ecole centrale de Lyon :

73. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

74. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

75. a) SIGMA Clermont ;

76. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

77. 7° Université Paris Cité :

78. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

79. 8° Université de Rennes :

80. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

81. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

82. 9° Université de technologie de Tarbes :

83. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes ;

84. 10° Institut national polytechnique de Toulouse :

85. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

86. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

87. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) ;

88. 11° Institut national polytechnique de Bretagne :

89. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Brest ;

90. b) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

Article 6 Modifié LEGIARTI000049979767

en vigueur le 14 juillet 2024, jusqu'au 11 juillet 2025

2. 1° Amiens :

3. a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

4. 1-1° Artois :

5. a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

6. 1-2° Brest :

7. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

8. 2° Bretagne Sud :

9. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

10. 3° Caen :

11. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

12. 4° Corse :

13. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

14. 6° La Réunion :

15. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

16. 7° Le Mans :

17. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

18. 8° Limoges :

19. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

20. 9° Littoral :

21. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

22. 10° Mulhouse :

23. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

24. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

25. 11° Pau :

26. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

27. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

28. 12° Poitiers :

29. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

30. b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;

31. 13° Reims :

32. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

33. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

34. 14° (Abrogé) ;

35. 15° Rouen :

36. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

37. 16° Strasbourg :

38. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

39. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

40. c) Télécom physique Strasbourg ;

41. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

42. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

43. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

44. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

45. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

46. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

47. III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

48. 1° Université de Lorraine :

49. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

50. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

51. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

52. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

53. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

54. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

55. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

56. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

57. i) Télécom Nancy ;

58. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

59. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

60. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

61. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

62. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

63. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

64. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

65. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

66. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

67. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

68. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

69. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

70. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

71. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

72. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

73. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

74. 4° Centrale Lille Institut :

75. a) Ecole centrale de Lille ;

76. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

77. c) IG2I ;

78. d) ITEEM ;

79. 5° Ecole centrale de Lyon :

80. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

81. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

82. a) SIGMA Clermont ;

83. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

84. 7° Université Paris Cité :

85. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

86. 8° Université de Rennes :

87. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

88. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

89. 9° Université de technologie de Tarbes :

90. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes.

Article 6 Modifié LEGIARTI000049865074

en vigueur le 4 juillet 2024, jusqu'au 14 juillet 2024

2. 1° Amiens :

3. a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

4. 1-1° Artois :

5. a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

6. 1-2° Brest :

7. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

8. 2° Bretagne Sud :

9. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

10. 3° Caen :

11. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

12. 4° Corse :

13. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

14. 6° La Réunion :

15. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

16. 7° Le Mans :

17. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

18. 8° Limoges :

19. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

20. 9° Littoral :

21. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

22. 10° Mulhouse :

23. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

24. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

25. 11° Pau :

26. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

27. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

28. 12° Poitiers :

29. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

30. b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;

31. 13° Reims :

32. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

33. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

34. 14° (Abrogé) ;

35. 15° Rouen :

36. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

37. 16° Strasbourg :

38. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

39. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

40. c) Télécom physique Strasbourg ;

41. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

43. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

44. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

45. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

46. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

48. 1° Université de Lorraine :

49. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

50. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

51. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

52. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

53. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

54. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

55. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

56. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

57. i) Télécom Nancy ;

58. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

59. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

60. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

61. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

62. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

63. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

64. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

65. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

66. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

67. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

68. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

69. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

70. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

71. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

72. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

73. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

74. 4° Centrale Lille Institut :

75. a) Ecole centrale de Lille ;

76. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

77. c) IG2I ;

78. d) ITEEM ;

79. 5° Ecole centrale de Lyon :

80. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

81. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

82. a) SIGMA Clermont ;

83. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

84. 7° Université Paris Cité :

85. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

86. 8° Université de Rennes :

87. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

88. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

Article 6 Modifié LEGIARTI000049311826

en vigueur le 23 mars 2024, jusqu'au 4 juillet 2024

2. 1° Amiens :

3. a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

4. 1-1° Artois :

5. a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

6. 1-2° Brest :

7. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

8. 2° Bretagne Sud :

9. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

10. 3° Caen :

11. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

12. 4° Corse :

13. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

14. 6° La Réunion :

15. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

16. 7° Le Mans :

17. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

18. 8° Limoges :

19. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

20. 9° Littoral :

21. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

22. 10° Mulhouse :

23. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

24. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

25. 11° Pau :

26. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

27. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

28. 12° Poitiers :

29. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

30. 13° Reims :

31. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

32. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

33. 14° (Abrogé) ;

34. 15° Rouen :

35. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

36. 16° Strasbourg :

37. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

38. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

39. c) Télécom physique Strasbourg ;

40. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

41. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

42. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

43. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

44. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

45. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

46. III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

47. 1° Université de Lorraine :

48. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

49. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

50. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

51. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

52. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

53. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

54. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

55. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

56. i) Télécom Nancy ;

57. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

58. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

59. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

60. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

61. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

62. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

63. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

64. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

65. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

66. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

67. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

68. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

69. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

70. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

71. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

72. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

73. 4° Centrale Lille Institut :

74. a) Ecole centrale de Lille ;

75. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

76. c) IG2I ;

77. d) ITEEM ;

78. 5° Ecole centrale de Lyon :

79. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

80. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

81. a) SIGMA Clermont ;

82. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

83. 7° Université Paris Cité :

84. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

85. 8° Université de Rennes :

86. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

87. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

Article 6 Modifié LEGIARTI000049235558

en vigueur le 6 mars 2024, jusqu'au 23 mars 2024

2. 1° Amiens :

3. a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

4. 1-1° Artois :

5. a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

6. 1-2° Brest :

7. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

8. 2° Bretagne Sud :

9. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

10. 3° Caen :

11. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

12. 4° Corse :

13. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

14. 6° La Réunion :

15. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

16. 7° Le Mans :

17. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

18. 8° Limoges :

19. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

20. 9° Littoral :

21. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

22. 10° Mulhouse :

23. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

24. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

25. 11° Pau :

26. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

27. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

28. 12° Poitiers :

29. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

30. 13° Reims :

31. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

32. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

33. 14° Rennes-I :

34. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

35. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

36. 15° Rouen :

37. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

38. 16° Strasbourg :

39. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

40. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

41. c) Télécom physique Strasbourg ;

42. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

43. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

44. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

45. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

46. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

47. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

48. III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

49. 1° Université de Lorraine :

50. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

51. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

52. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

53. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

54. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

55. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

56. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

57. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

58. i) Télécom Nancy ;

59. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

60. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

61. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

62. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

63. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

64. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

65. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

66. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

67. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

68. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

69. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

70. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

71. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

72. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

73. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

74. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

75. 4° Centrale Lille Institut :

76. a) Ecole centrale de Lille ;

77. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

78. c) IG2I ;

79. d) ITEEM ;

80. 5° Ecole centrale de Lyon :

81. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

82. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

83. a) SIGMA Clermont ;

84. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

85. 7° Université Paris Cité :

86. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

Article 6 Modifié LEGIARTI000047944701

en vigueur le 9 août 2023, jusqu'au 9 août 2023

2. 1° Amiens :

3. a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

4. 1-2° Brest :

5. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

6. 2° Bretagne Sud :

7. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

8. 3° Caen :

9. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

10. 4° Corse :

11. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

12. 5° Dijon :

13. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ;

14. 6° La Réunion :

15. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

16. 7° Le Mans :

17. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

18. 8° Limoges :

19. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

20. 9° Littoral :

21. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

22. 10° Mulhouse :

23. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

24. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

25. 11° Pau :

26. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

27. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

28. 12° Poitiers :

29. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

30. 13° Reims :

31. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

32. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

33. 14° Rennes-I :

34. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

35. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

36. 15° Rouen :

37. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

38. 16° Strasbourg :

39. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

40. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

41. c) Télécom physique Strasbourg ;

42. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

44. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

45. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

46. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

47. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

49. 1° Université de Lorraine :

50. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

51. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

52. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

53. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

54. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

55. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

56. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

57. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

58. i) Télécom Nancy ;

59. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

60. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

61. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

62. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

63. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

64. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

65. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

66. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

67. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

68. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

69. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

70. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

71. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

72. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

73. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

74. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

75. 4° Centrale Lille Institut :

76. a) Ecole centrale de Lille ;

77. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

78. c) IG2I ;

79. d) ITEEM ;

80. 5° Ecole centrale de Lyon :

81. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

82. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

83. a) SIGMA Clermont ;

84. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

85. 7° Université Paris Cité :

86. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

Article 6 Modifié LEGIARTI000047944960

en vigueur le 9 août 2023, jusqu'au 6 mars 2024

2. 1° Amiens :

3. a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

4. 1-1° Artois :

5. a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

6. 1-2° Brest :

7. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

8. 2° Bretagne Sud :

9. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

10. 3° Caen :

11. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

12. 4° Corse :

13. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

14. 5° Dijon :

15. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ;

16. 6° La Réunion :

17. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

18. 7° Le Mans :

19. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

20. 8° Limoges :

21. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

22. 9° Littoral :

23. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

24. 10° Mulhouse :

25. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

26. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

27. 11° Pau :

28. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

29. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

30. 12° Poitiers :

31. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

32. 13° Reims :

33. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

34. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

35. 14° Rennes-I :

36. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

37. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

38. 15° Rouen :

39. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

40. 16° Strasbourg :

41. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

42. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

43. c) Télécom physique Strasbourg ;

44. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

45. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

46. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

47. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

48. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

49. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

50. III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

51. 1° Université de Lorraine :

52. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

53. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

54. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

55. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

56. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

57. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

58. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

59. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

60. i) Télécom Nancy ;

61. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

62. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

63. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

64. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

65. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

66. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

67. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

68. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

69. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

70. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

71. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

72. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

73. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

74. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

75. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

76. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

77. 4° Centrale Lille Institut :

78. a) Ecole centrale de Lille ;

79. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

80. c) IG2I ;

81. d) ITEEM ;

82. 5° Ecole centrale de Lyon :

83. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

84. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

85. a) SIGMA Clermont ;

86. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

87. 7° Université Paris Cité :

88. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

Article 6 Modifié LEGIARTI000045754641

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 9 août 2023

2. 1° Brest :

3. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

4. 2° Bretagne Sud :

5. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

6. 3° Caen :

7. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

8. 4° Corse :

9. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

10. 5° Dijon :

11. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ;

12. 6° La Réunion :

13. a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

14. 7° Le Mans :

15. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

16. 8° Limoges :

17. a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

18. 9° Littoral :

19. a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

20. 10° Mulhouse :

21. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

22. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

23. 11° Pau :

24. a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

25. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

26. 12° Poitiers :

27. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

28. 13° Reims :

29. a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

30. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

31. 14° Rennes-I :

32. a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

33. b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

34. 15° Rouen :

35. a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

36. 16° Strasbourg :

37. a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

38. b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

39. c) Télécom physique Strasbourg ;

40. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

42. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

43. a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

44. b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

45. c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

47. 1° Université de Lorraine :

48. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

49. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

50. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

51. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

52. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

53. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

54. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

55. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

56. i) Télécom Nancy ;

57. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

58. k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

59. 2° Institut polytechnique de Bordeaux :

60. a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

61. b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

62. c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

63. d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

64. e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

65. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

66. 3° Institut polytechnique de Grenoble :

67. a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

68. b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

69. c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

70. d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

71. e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

72. f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

73. 4° Centrale Lille Institut :

74. a) Ecole centrale de Lille ;

75. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

76. c) IG2I ;

77. d) ITEEM ;

78. 5° Ecole centrale de Lyon :

79. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

80. 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

81. a) SIGMA Clermont ;

82. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

83. 7° Université Paris Cité :

84. a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

Article 6 Modifié LEGIARTI000042329826

en vigueur le 16 septembre 2020, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

2. I.-Universités :

3. 2° Brest :

4. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

5. 3° Bretagne Sud :

6. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

7. 4° Caen :

8. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

9. 4-1° Clermont Auvergne :

10. a) l'Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

11. 4-2° Corse

12. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

13. 5° Dijon :

14. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

15. 6° La Réunion :

16. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

17. 7° Le Mans :

18. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

19. 8° Limoges :

20. a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

21. 9° Littoral :

22. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

23. 10° Mulhouse :

24. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

25. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

26. 11° Paris-VII

27. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

28. 11-1° (Supprimé).

29. 12° Pau :

30. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

31. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

32. 13° Poitiers :

33. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

34. 14° Reims :

35. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

36. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe).

37. 15° Rennes-I :

38. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

39. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

40. 15-1° Rouen :

41. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

42. 16° Strasbourg :

43. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

44. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

45. c) Télécom physique Strasbourg ;

46. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

47. 17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

48. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

49. II.-Instituts nationaux polytechniques :

50. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

51. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

52. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

53. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

54. III.-Grands établissements :

55. 1° Université de Lorraine :

56. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

57. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

58. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

59. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

60. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

61. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

62. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

63. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

64. i) Telecom Nancy ;

65. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

66. h) Ecole nationale supérieure de géologie.

Article 6 Modifié LEGIARTI000038739250

en vigueur le 28 juin 2019, jusqu'au 16 septembre 2020

2. I.-Universités :

3. 2° Brest :

4. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

5. 3° Bretagne Sud :

6. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

7. 4° Caen :

8. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

9. 4-1° Corse

10. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

11. 5° Dijon :

12. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

13. 6° La Réunion :

14. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

15. 7° Le Mans :

16. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

17. 8° Limoges :

18. a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

19. 9° Littoral :

20. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

21. 10° Mulhouse :

22. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

23. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

24. 11° Paris-VII

25. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

26. 11-1° (Supprimé).

27. 12° Pau :

28. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

29. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

30. 13° Poitiers :

31. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

32. 14° Reims :

33. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

34. b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe).

35. 15° Rennes-I :

36. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

37. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

38. 15-1° Rouen :

39. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

40. 16° Strasbourg :

41. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

42. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

43. c) Télécom physique Strasbourg ;

44. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

45. 17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

46. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

47. II.-Instituts nationaux polytechniques :

48. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

49. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

50. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

51. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

52. III.-Grands établissements :

53. 1° Université de Lorraine :

54. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

55. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

56. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

57. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

58. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

59. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

60. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

61. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

62. i) Telecom Nancy ;

63. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

64. h) Ecole nationale supérieure de géologie.

Article 6 Modifié LEGIARTI000038682524

en vigueur le 24 juin 2019, jusqu'au 28 juin 2019

2. I.-Universités :

3. 2° Brest :

4. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

5. 3° Bretagne Sud :

6. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

7. 4° Caen :

8. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

9. 4-1° Corse

10. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

11. 5° Dijon :

12. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

13. 6° La Réunion :

14. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

15. 7° Le Mans :

16. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

17. 8° Limoges :

18. a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

19. 9° Littoral :

20. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

21. 10° Mulhouse :

22. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

23. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

24. 11° Paris-VII

25. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

26. 11-1° (Supprimé).

27. 12° Pau :

28. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

29. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

30. 13° Poitiers :

31. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

32. 14° Reims :

33. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

34. 15° Rennes-I :

35. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

36. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

37. 15-1° Rouen :

38. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

39. 16° Strasbourg :

40. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

41. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

42. c) Télécom physique Strasbourg ;

43. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

44. 17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

45. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

46. II.-Instituts nationaux polytechniques :

47. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

48. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

49. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

50. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

51. III.-Grands établissements :

52. 1° Université de Lorraine :

53. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

54. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

55. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

56. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

57. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

58. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

59. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

60. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

61. i) Telecom Nancy ;

62. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

63. h) Ecole nationale supérieure de géologie.

Article 6 Modifié LEGIARTI000036265613

en vigueur le 24 décembre 2017, jusqu'au 24 juin 2019

2. I.-Universités :

3. 1° Angers :

4. a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

5. 2° Brest :

6. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

7. 3° Bretagne Sud :

8. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

9. 4° Caen :

10. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

11. 4-1° Corse

12. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

13. 5° Dijon :

14. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

15. 6° La Réunion :

16. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

17. 7° Le Mans :

18. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

19. 8° Limoges :

20. a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

21. 9° Littoral :

22. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

23. 10° Mulhouse :

24. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

25. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

26. 11° Paris-VII

27. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

28. 11-1° (Supprimé).

29. 12° Pau :

30. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

31. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

32. 13° Poitiers :

33. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

34. 14° Reims :

35. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

36. 15° Rennes-I :

37. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

38. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

39. 15-1° Rouen :

40. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

41. 16° Strasbourg :

42. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

43. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

44. c) Télécom physique Strasbourg ;

45. d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

46. 17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

47. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

48. II.-Instituts nationaux polytechniques :

49. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

50. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

51. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

52. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

53. III.-Grands établissements :

54. 1° Université de Lorraine :

55. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

56. b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

57. c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

58. d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

59. e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

60. f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

61. g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

62. h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

63. i) Telecom Nancy ;

64. j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

65. h) Ecole nationale supérieure de géologie.

Article 6 Modifié LEGIARTI000036630845

en vigueur le 1er janvier 2017, jusqu'au 24 décembre 2017

1. Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

2. I. Universités :

3. 1° Angers :

4. a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

5. 2° Brest :

6. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

7. 3° Bretagne Sud :

8. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

9. 4° Caen :

10. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

11. 4-1° Corse

12. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

13. 5° Dijon :

14. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

15. 6° La Réunion :

16. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

17. 7° Le Mans :

18. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

19. 8° Limoges :

20. a) Ecole d'ingénieurs "ENSIL-ENSCI" de l'université de Limoges.

21. 9° Littoral :

22. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

23. 10° Mulhouse :

24. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

25. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

26. 11° Paris-VII

27. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

28. 11-1° (Supprimé).

29. 12° Pau :

30. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

31. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

32. 13° Poitiers :

33. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

34. 14° Reims :

35. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

36. 15° Rennes-I :

37. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

38. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

39. 15-1° Rouen :

40. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

41. 16° Strasbourg :

42. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

43. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

44. c) Télécom physique Strasbourg.

45. 17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

46. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

47. II. Instituts nationaux polytechniques :

48. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

49. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

50. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

51. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Article 6 Modifié LEGIARTI000033069654

en vigueur le 27 août 2016, jusqu'au 1er janvier 2017

2. I. Universités :

3. 1° Angers :

4. a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

5. 2° Brest :

6. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

7. 3° Bretagne Sud :

8. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

9. 4° Caen :

10. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

11. 4-1° Corse

12. a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

13. 5° Dijon :

14. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

15. 6° La Réunion :

16. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

17. 7° Le Mans :

18. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

19. 8° Limoges :

20. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

21. 9° Littoral :

22. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

23. 10° Mulhouse :

24. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

25. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

26. 11° Paris-VII

27. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

28. 11-1° (Supprimé).

29. 12° Pau :

30. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

31. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

32. 13° Poitiers :

33. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

34. 14° Reims :

35. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

36. 15° Rennes-I :

37. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

38. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

39. 15-1° Rouen :

40. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

41. 16° Strasbourg :

42. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

43. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

44. c) Télécom physique Strasbourg.

45. 17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

46. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

47. II. Instituts nationaux polytechniques :

48. 1° Institut national polytechnique de Toulouse :

49. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

50. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

51. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Article 6 Modifié LEGIARTI000032893452

en vigueur le 25 mars 2016, jusqu'au 27 août 2016

2. I. Universités :

3. 1 o Angers :

4. a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

5. 2 o Brest :

6. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

7. 3 o Bretagne Sud :

8. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

9. 4 o Caen :

10. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

11. 5 o Dijon :

12. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

13. 6 o La Réunion :

14. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

15. 7 o Le Mans :

16. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

17. 8 o Limoges :

18. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

19. 9 o Littoral :

20. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

21. 10 o Mulhouse :

22. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

23. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

24. 11 o Paris-VII

25. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

26. 11-1° Paris-XII :

27. a) École supérieure d'ingénieurs de Paris Est (Esipe) Créteil.

28. 12 o Pau :

29. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

30. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

31. 13 o Poitiers :

32. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

33. 14 o Reims :

34. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

35. 15 o Rennes-I :

36. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

37. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

38. 15-1 o Rouen :

39. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

40. 16 o Strasbourg :

41. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

42. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

43. c) Télécom physique Strasbourg.

44. 17 o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

45. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

46. II. Instituts nationaux polytechniques :

47. 1 o Institut national polytechnique de Toulouse :

48. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

49. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

50. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Article 6 Modifié LEGIARTI000030900304

en vigueur le 8 janvier 2015, jusqu'au 25 mars 2016

2. I. Universités :

3. 1 o Angers :

4. a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

5. 2 o Brest :

6. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

7. 3 o Bretagne Sud :

8. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

9. 4 o Caen :

10. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

11. 5 o Dijon :

12. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

13. 6 o La Réunion :

14. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

15. 7 o Le Mans :

16. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

17. 8 o Limoges :

18. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

19. 9 o Littoral :

20. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

21. 10 o Mulhouse :

22. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

23. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

24. 11 o Paris-VII

25. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

26. 12 o Pau :

27. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

28. b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

29. 13 o Poitiers :

30. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

31. 14 o Reims :

32. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

33. 15 o Rennes-I :

34. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

35. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

36. 15-1 o Rouen :

37. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech)

38. 16 o Strasbourg :

39. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

40. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

41. c) Télécom physique Strasbourg.

42. 17 o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

43. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

44. II. Instituts nationaux polytechniques :

45. 1 o Institut national polytechnique de Toulouse :

46. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

47. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

48. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Article 6 Modifié LEGIARTI000030911104

en vigueur le 30 octobre 2014, jusqu'au 8 janvier 2015

2. I. Universités :

3. 1 o Angers :

4. a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

5. 2 o Brest :

6. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

7. 3 o Bretagne Sud :

8. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

9. 4 o Caen :

10. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

11. 5 o Dijon :

12. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

13. 6 o La Réunion :

14. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

15. 7 o Le Mans :

16. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

17. 8 o Limoges :

18. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

19. 9 o Littoral :

20. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

21. 10 o Mulhouse :

22. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

23. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

24. 11 o Paris-VII

25. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

26. 12 o Pau :

27. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

28. 13 o Poitiers :

29. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

30. 14 o Reims :

31. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

32. 15 o Rennes-I :

33. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

34. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

35. 15-1° Rouen :

36. a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech)

37. 16 o Strasbourg :

38. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

39. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

40. c) Télécom physique Strasbourg.

41. 17 o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

42. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

43. II. Instituts nationaux polytechniques :

44. 1 o Institut national polytechnique de Toulouse :

45. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

46. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

47. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Article 6 Modifié LEGIARTI000030911105

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 30 octobre 2014

2. I. Universités :

3. 1 o Angers :

4. a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

5. 2 o Brest :

6. a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

7. 3 o Bretagne Sud :

8. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

9. 4 o Caen :

10. a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

11. 5 o Dijon :

12. a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

13. 6 o La Réunion :

14. a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

15. 7 o Le Mans :

16. a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

17. 8 o Limoges :

18. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

19. 9 o Littoral :

20. a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

21. 10 o Mulhouse :

22. a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

23. b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

24. 11 o Paris-VII

25. a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

26. 12 o Pau :

27. a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

28. 13 o Poitiers :

29. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

30. 14 o Reims :

31. a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

32. 15 o Rennes-I :

33. a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

34. b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

35. 16 o Strasbourg :

36. a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

37. b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

38. c) Télécom physique Strasbourg.

39. 17 o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

40. a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

41. II. Instituts nationaux polytechniques :

42. 1 o Institut national polytechnique de Toulouse :

43. a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

44. b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

45. c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Article 7 LEGIARTI000051876798

1. I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Angers ;

5. 3° Chambéry ;

6. 4° Lyon-I ;

7. 5° Orléans ;

8. 6° Sorbonne Université ;

9. 7° Tours.

10. II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

11. 1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

12. 2° Institut polytechnique de Grenoble ;

13. 3° Université Côte d'Azur ;

14. 4° Université Paris-Saclay ;

15. 5° Université de Lille ;

16. 6° Université de Montpellier ;

17. 7° Nantes Université ;

18. 8° Université Bourgogne Europe.

Article 7 Modifié LEGIARTI000049235555

en vigueur le 6 mars 2024, jusqu'au 11 juillet 2025

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Angers ;

5. 3° Chambéry ;

6. 3°-1 Dijon (Ecole polytechnique universitaire de Bourgogne) ;

7. 4° Lyon-I ;

8. 5° Orléans ;

9. 6° Sorbonne Université ;

10. 7° Tours.

11. II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

12. 1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

13. 2° Institut polytechnique de Grenoble ;

14. 3° Université Côte d'Azur ;

15. 4° Université Paris-Saclay ;

16. 5° Université de Lille ;

17. 6° Université de Montpellier ;

18. 7° Nantes Université.

Article 7 Modifié LEGIARTI000045740762

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 6 mars 2024

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Angers ;

5. 3° Chambéry ;

6. 4° Lyon-I ;

7. 5° Orléans ;

8. 6° Sorbonne Université ;

9. 7° Tours.

11. 1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

12. 2° Institut polytechnique de Grenoble ;

13. 3° Université Côte d'Azur ;

14. 4° Université Paris-Saclay ;

15. 5° Université de Lille ;

16. 6° Université de Montpellier ;

17. 7° Nantes Université.

Article 7 Modifié LEGIARTI000038682521

en vigueur le 24 juin 2019, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 1-1° Angers ;

5. 1-2° Clermont Auvergne ;

6. 2° Chambéry ;

7. 3° Grenoble Alpes ;

8. 4° Lille ;

9. 5° Lyon-I ;

10. 6° Montpellier ;

11. 7° Nantes ;

12. 8° Nice ;

13. 9° Orléans ;

14. 10° Sorbonne Université ;

15. 11° Paris-XI ;

16. 12° Tours

Article 7 Modifié LEGIARTI000036925870

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 24 juin 2019

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 1-1° Clermont Auvergne ;

5. 2° Chambéry ;

6. 3° Grenoble Alpes ;

7. 4° Lille ;

8. 5° Lyon-I ;

9. 6° Montpellier ;

10. 7° Nantes ;

11. 8° Nice ;

12. 9° Orléans ;

13. 10° Sorbonne Université ;

14. 11° Paris-XI ;

15. 12° Tours

Article 7 Modifié LEGIARTI000035642709

en vigueur le 1er janvier 2018, jusqu'au 19 mai 2018

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 1-1° Clermont Auvergne ;

5. 2° Chambéry ;

6. 3° Grenoble Alpes ;

7. 4° Lille-I ;

8. 5° Lyon-I ;

9. 6° Montpellier ;

10. 7° Nantes ;

11. 8° Nice ;

12. 9° Orléans ;

13. 10° Sorbonne Université ;

14. 11° Paris-XI ;

15. 12° Tours

Article 7 Modifié LEGIARTI000034079927

en vigueur le 25 février 2017, jusqu'au 1er janvier 2018

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 1-1° Clermont Auvergne ;

5. 2° Chambéry ;

6. 3° Grenoble Alpes ;

7. 4° Lille-I ;

8. 5° Lyon-I ;

9. 6° Montpellier ;

10. 7° Nantes ;

11. 8° Nice ;

12. 9° Orléans ;

13. 10° Paris-VI ;

14. 11° Paris-XI ;

15. 12° Tours

Article 7 Modifié LEGIARTI000033069662

en vigueur le 27 août 2016, jusqu'au 25 février 2017

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Chambéry ;

5. 3° Grenoble Alpes ;

6. 4° Lille-I ;

7. 5° Lyon-I ;

8. 6° Montpellier ;

9. 7° Nantes ;

10. 8° Nice ;

11. 9° Orléans ;

12. 10° Paris-VI ;

13. 11° Paris-XI ;

14. 12° Tours

Article 7 Modifié LEGIARTI000030900306

en vigueur le 5 février 2015, jusqu'au 27 août 2016

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1 o Aix-Marseille ;

4. 2 o Chambéry ;

5. 3 o Grenoble-I ;

6. 4 o Lille-I ;

7. 5 o Lyon-I ;

8. 6 o Montpellier ;

9. 7 o Nantes ;

10. 8 o Nice ;

11. 9 o Orléans ;

12. 10 o Paris-VI ;

13. 11 o Paris-XI ;

14. 12 o Tours

Article 7 Modifié LEGIARTI000030911106

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 5 février 2015

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1 o Aix-Marseille ;

4. 2 o Chambéry ;

5. 3 o Grenoble-I ;

6. 4 o Lille-I ;

7. 5 o Lyon-I ;

8. 6 o Montpellier-II ;

9. 7 o Nantes ;

10. 8 o Nice ;

11. 9 o Orléans ;

12. 10 o Paris-VI ;

13. 11 o Paris-XI ;

14. 12 o Tours

Article 8 LEGIARTI000051876801

1. I. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 3° Le Havre :

3. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ;

4. 4° Paris-XII :

5. a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;

6. 6° Toulon :

7. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ;

8. 7° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

9. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

10. II. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

11. 1° Université Gustave Eiffel :

12. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) ;

13. 2° Université Jean Monnet :

14. a) Télécom Saint-Etienne ;

15. 3° Université Bourgogne Europe :

16. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports (ISAT) de Nevers-Dijon ;

17. 4° Université Marie et Louis Pasteur :

18. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

Article 8 Modifié LEGIARTI000045740765

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 11 juillet 2025

2. 1° Besançon :

3. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté ;

4. 2° Dijon :

5. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon ;

6. 3° Le Havre :

7. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ;

8. 4° Paris-XII :

9. a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;

10. 5° Saint-Etienne :

11. a) Télécom Saint-Etienne ;

12. 6° Toulon :

13. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ;

14. 7° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

15. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

16. II. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

17. 1° Université Gustave Eiffel :

18. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE).

Article 8 Modifié LEGIARTI000042329822

en vigueur le 16 septembre 2020, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Besançon :

3. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

4. 2° (Supprimé)

5. 3° Dijon :

6. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

7. 4° Le Havre :

8. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

9. 4-1° Marne-la-Vallée :

10. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE).

11. 4-2° Paris-XII :

12. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

13. 5° Saint-Étienne :

14. a) Telecom Saint-Étienne.

15. 6° Toulon :

16. a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

17. 7° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

18. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Article 8 Modifié LEGIARTI000036825566

en vigueur le 21 avril 2018, jusqu'au 16 septembre 2020

2. 1° Besançon :

3. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

4. 2° Clermont Auvergne :

5. a) Institut informatique d'Auvergne ;

6. 3° Dijon :

7. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

8. 4° Le Havre :

9. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

10. 4-1° Marne-la-Vallée :

11. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE).

12. 4-2° Paris-XII :

13. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

14. 5° Saint-Étienne :

15. a) Telecom Saint-Étienne.

16. 6° Toulon :

17. a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

18. 7° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

19. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Article 8 Modifié LEGIARTI000034079924

en vigueur le 25 février 2017, jusqu'au 21 avril 2018

2. 1° Besançon :

3. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

4. 2° Clermont Auvergne :

5. a) Institut informatique d'Auvergne ;

6. 3° Dijon :

7. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

8. 4° Le Havre :

9. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

10. 4-1° Paris-XII :

11. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

12. 5° Saint-Étienne :

13. a) Telecom Saint-Étienne.

14. 6° Toulon :

15. a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

16. 7 o Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

17. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Article 8 Modifié LEGIARTI000033069651

en vigueur le 27 août 2016, jusqu'au 25 février 2017

2. 1° Besançon :

3. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

4. 2° Clermont-Ferrand-II :

5. a) Centre universitaire des sciences et techniques ;

6. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

7. 3° Dijon :

8. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

9. 4° Le Havre :

10. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

11. 4-1° Paris-XII :

12. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

13. 5° Saint-Étienne :

14. a) Telecom Saint-Étienne.

15. 6° Toulon :

16. a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

17. 7 o Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

18. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Article 8 Modifié LEGIARTI000030900307

en vigueur le 1er janvier 2014, jusqu'au 27 août 2016

2. 1 o Besançon :

3. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

4. 2 o Clermont-Ferrand-II :

5. a) Centre universitaire des sciences et techniques ;

6. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

7. 3 o Dijon :

8. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

9. 4 o Le Havre :

10. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

11. 5 o Saint-Étienne :

12. a) Telecom Saint-Étienne.

13. 6 o Toulon :

14. a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

15. 7 o Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

16. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Article 8 Modifié LEGIARTI000030911040

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 1er janvier 2014

2. 1 o Besançon :

3. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

4. 2 o Clermont-Ferrand-II :

5. a) Centre universitaire des sciences et techniques ;

6. b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

7. 3 o Dijon :

8. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

9. 4 o Le Havre :

10. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

11. 5 o Saint-Étienne :

12. a) Telecom Saint-Étienne.

13. 6 o Toulon :

14. a) Institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var.

15. 7 o Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

16. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Article 9 LEGIARTI000046129701

1. I. - Les instituts d'études politiques, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-21 et D. 713-22.

2. Un institut d'études politiques est créé dans les universités suivantes :

3. 1° Paris-XII ;

4. 2° Strasbourg.

5. II. - Les instituts d'études politiques, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

6. 1° CY Cergy Paris Université :

7. a) Institut d'études politiques (Sciences Po Saint-Germain-en-Laye) en partenariat avec l'Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines.

Article 9 Modifié LEGIARTI000045740768

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 3 août 2022

2. Un institut d'études politiques est créé dans les universités suivantes :

3. 1° Strasbourg.

4. II. - Les instituts d'études politiques, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

5. 1° CY Cergy Paris Université :

6. a) Institut d'études politiques (Sciences Po Saint-Germain-en-Laye) en partenariat avec l'Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines.

Article 9 Modifié LEGIARTI000030900308

en vigueur le 29 mai 2014, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les instituts d'études politiques, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-21 et D 713-22.

2. Un institut d'étude politique est créé dans les universités suivantes :

3. 1 o Cergy-Pontoise ;

4. 2 o Strasbourg.

Article 9 Modifié LEGIARTI000030911132

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 29 mai 2014

2. Un institut d'étude politique est créé dans les universités suivantes :

3. 1 o Cergy-Pontoise ;

4. 2 o Strasbourg.

Article 10 LEGIARTI000055055741

1. I.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille ;

3. 2° Amiens ;

4. 3° Angers ;

5. 5° Bordeaux ;

6. 6° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

7. 7° Caen ;

8. 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9. 9° Corse ;

10. 10° Evry-Val d'Essonne ;

11. 11° La Réunion ;

12. 12° Limoges ;

13. 13° Lyon-III ;

14. 14° Nouvelle-Calédonie ;

15. 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16. 16° Pau ;

17. 17° Perpignan ;

18. 18° Poitiers ;

19. 19° Polynésie française ;

20. 19-1° Reims ;

21. 20° Rouen ;

22. 22° Toulon ;

23. 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

25. II.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

26. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

27. 2° Université Côte d'Azur ;

28. 3° Université Clermont Auvergne ;

29. 4° Université de Lille ;

30. 5° Université de Montpellier ;

31. 6° Nantes Université ;

32. 7° Université de Rennes (institut de gestion) ;

33. 8° Université Jean Monnet ;

34. 9° Université Bourgogne Europe ;

35. 10° Institut national polytechnique de Bretagne.

Article 10 Modifié LEGIARTI000053405833

en vigueur le 28 janvier 2026, jusqu'au 5 novembre 2026

2. 1° Aix-Marseille ;

3. 2° Amiens ;

4. 3° Angers ;

5. 5° Bordeaux ;

6. 6° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

7. 7° Caen ;

8. 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9. 9° Corse ;

10. 10° Evry-Val d'Essonne ;

11. 11° La Réunion ;

12. 12° Limoges ;

13. 13° Lyon-III ;

14. 14° Nouvelle-Calédonie ;

15. 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16. 16° Pau ;

17. 17° Perpignan ;

18. 18° Poitiers ;

19. 19° Polynésie française ;

20. 20° Rouen ;

21. 22° Toulon ;

22. 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

23. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

24. II.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

25. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

26. 2° Université Côte d'Azur ;

27. 3° Université Clermont Auvergne ;

28. 4° Université de Lille ;

29. 5° Université de Montpellier ;

30. 6° Nantes Université ;

31. 7° Université de Rennes (institut de gestion) ;

32. 8° Université Jean Monnet ;

33. 9° Université Bourgogne Europe ;

34. 10° Institut national polytechnique de Bretagne.

Article 10 Modifié LEGIARTI000051876804

en vigueur le 11 juillet 2025, jusqu'au 28 janvier 2026

1. I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille ;

3. 2° Amiens ;

4. 3° Angers ;

5. 5° Bordeaux ;

6. 6° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

7. 7° Caen ;

8. 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9. 9° Corse ;

10. 10° Evry-Val d'Essonne ;

11. 11° La Réunion ;

12. 12° Limoges ;

13. 13° Lyon-III ;

14. 14° Nouvelle-Calédonie ;

15. 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16. 16° Pau ;

17. 17° Perpignan ;

18. 18° Poitiers ;

19. 19° (Abrogé) ;

20. 20° Rouen ;

21. 22° Toulon ;

22. 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

23. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

24. II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

25. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

26. 2° Université Côte d'Azur ;

27. 3° Université Clermont Auvergne ;

28. 4° Université de Lille ;

29. 5° Université de Montpellier ;

30. 6° Nantes Université ;

31. 7° Université de Rennes (institut de gestion) ;

32. 8° Université Jean Monnet ;

33. 9° Université Bourgogne Europe ;

34. 10° Institut national polytechnique de Bretagne.

Article 10 Modifié LEGIARTI000049753875

en vigueur le 21 juin 2024, jusqu'au 11 juillet 2025

1. I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille ;

3. 2° Amiens ;

4. 3° Angers ;

5. 4° Besançon ;

6. 5° Bordeaux ;

7. 6° Brest ;

8. 6-1° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

9. 7° Caen ;

10. 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

11. 9° Corse ;

12. 10° Dijon

13. 11° La Réunion ;

14. 12° Limoges ;

15. 13° Lyon-III ;

16. 14° Nouvelle-Calédonie ;

17. 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

18. 16° Pau ;

19. 17° Perpignan ;

20. 18° Poitiers ;

21. 19° (Abrogé) ;

22. 20° Rouen ;

23. 21° Saint-Etienne ;

24. 22° Toulon ;

25. 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

26. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

27. II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

28. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

29. 2° Université Côte d'Azur ;

30. 3° Université Clermont Auvergne ;

31. 4° Université de Lille ;

32. 5° Université de Montpellier ;

33. 6° Nantes Université ;

34. 7° Université de Rennes (institut de gestion).

Article 10 Modifié LEGIARTI000049311834

en vigueur le 23 mars 2024, jusqu'au 21 juin 2024

1. I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille ;

3. 2° Amiens ;

4. 3° Angers ;

5. 4° Besançon ;

6. 5° Bordeaux ;

7. 6° Brest ;

8. 7° Caen ;

9. 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

10. 9° Corse ;

11. 10° Dijon

12. 11° La Réunion ;

13. 12° Limoges ;

14. 13° Lyon-III ;

15. 14° Nouvelle-Calédonie ;

16. 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

17. 16° Pau ;

18. 17° Perpignan ;

19. 18° Poitiers ;

20. 19° (Abrogé) ;

21. 20° Rouen ;

22. 21° Saint-Etienne ;

23. 22° Toulon ;

24. 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

25. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

26. II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

27. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

28. 2° Université Côte d'Azur ;

29. 3° Université Clermont Auvergne ;

30. 4° Université de Lille ;

31. 5° Université de Montpellier ;

32. 6° Nantes Université ;

33. 7° Université de Rennes (institut de gestion).

Article 10 Modifié LEGIARTI000045740771

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 23 mars 2024

1. I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille ;

3. 2° Amiens ;

4. 3° Angers ;

5. 4° Besançon ;

6. 5° Bordeaux ;

7. 6° Brest ;

8. 7° Caen ;

9. 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

10. 9° Corse ;

11. 10° Dijon

12. 11° La Réunion ;

13. 12° Limoges ;

14. 13° Lyon-III ;

15. 14° Nouvelle-Calédonie ;

16. 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

17. 16° Pau ;

18. 17° Perpignan ;

19. 18° Poitiers ;

20. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

21. 20° Rouen ;

22. 21° Saint-Etienne ;

23. 22° Toulon ;

24. 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

25. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

27. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

28. 2° Université Côte d'Azur ;

29. 3° Université Clermont Auvergne ;

30. 4° Université de Lille ;

31. 5° Université de Montpellier ;

32. 6° Nantes Université.

Article 10 Modifié LEGIARTI000045323296

en vigueur le 10 mars 2022, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens ;

5. 2-1° Angers ;

6. 3° Besançon ;

7. 4° Bordeaux ;

8. 5° Brest ;

9. 6° Caen ;

10. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

11. 7-1° Clermont Auvergne ;

12. 8° Corse ;

13. 8-1° Dijon

14. 9° La Réunion ;

15. 10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

16. 11° Limoges ;

17. 12° Lyon-III ;

18. 13° Montpellier ;

19. 14° Nantes ;

20. 15° Nice ;

21. 15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

22. 15 (2°) Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

23. 16° Pau ;

24. 17° Perpignan ;

25. 18° Poitiers ;

26. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

27. 20° Rouen ;

28. 21° Saint-Étienne ;

29. 22° Toulon ;

30. 22-1° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

31. 23° Valenciennes ;

32. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

33. II. - Grands établissements :

34. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Article 10 Modifié LEGIARTI000045088003

en vigueur le 31 janvier 2022, jusqu'au 10 mars 2022

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens ;

5. 2-1° Angers ;

6. 3° Besançon ;

7. 4° Bordeaux ;

8. 5° Brest ;

9. 6° Caen ;

10. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

11. 7-1° Clermont Auvergne ;

12. 8° Corse ;

13. 8-1° Dijon

14. 9° La Réunion ;

15. 10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

16. 11° Limoges ;

17. 12° Lyon-III ;

18. 13° Montpellier ;

19. 14° Nantes ;

20. 15° Nice ;

21. 15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

22. 16° Pau ;

23. 17° Perpignan ;

24. 18° Poitiers ;

25. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

26. 20° Rouen ;

27. 21° Saint-Étienne ;

28. 22° Toulon ;

29. 22-1° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

30. 23° Valenciennes ;

31. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

32. II. - Grands établissements :

33. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Article 10 Modifié LEGIARTI000042438224

en vigueur le 19 octobre 2020, jusqu'au 31 janvier 2022

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens ;

5. 2-1° Angers ;

6. 3° Besançon ;

7. 4° Bordeaux ;

8. 5° Brest ;

9. 6° Caen ;

10. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

11. 7-1° Clermont Auvergne ;

12. 8° Corse ;

13. 8-1° Dijon

14. 9° La Réunion ;

15. 10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

16. 11° Limoges ;

17. 12° Lyon-III ;

18. 13° Montpellier ;

19. 14° Nantes ;

20. 15° Nice ;

21. 15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

22. 16° Pau ;

23. 17° Perpignan ;

24. 18° Poitiers ;

25. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

26. 20° Rouen ;

27. 21° Saint-Étienne ;

28. 22° Toulon ;

29. 23° Valenciennes ;

30. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

31. II. - Grands établissements :

32. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Article 10 Modifié LEGIARTI000038963659

en vigueur le 25 août 2019, jusqu'au 19 octobre 2020

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens ;

5. 2-1° Angers ;

6. 3° Besançon ;

7. 4° Bordeaux ;

8. 5° Brest ;

9. 6° Caen ;

10. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

11. 7-1° Clermont Auvergne ;

12. 8° Corse ;

13. 8-1° Dijon

14. 9° La Réunion ;

15. 10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

16. 11° Limoges ;

17. 12° Lyon-III ;

18. 13° Montpellier ;

19. 14° Nantes ;

20. 15° Nice ;

21. 16° Pau ;

22. 17° Perpignan ;

23. 18° Poitiers ;

24. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

25. 20° Rouen ;

26. 21° Saint-Étienne ;

27. 22° Toulon ;

28. 23° Valenciennes ;

29. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

30. II. - Grands établissements :

31. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Article 10 Modifié LEGIARTI000037364453

en vigueur le 1er janvier 2019, jusqu'au 25 août 2019

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens ;

5. 3° Besançon ;

6. 4° Bordeaux ;

7. 5° Brest ;

8. 6° Caen ;

9. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

10. 7-1° Clermont Auvergne ;

11. 8° Corse ;

12. 8-1° Dijon

13. 9° La Réunion ;

14. 10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

15. 11° Limoges ;

16. 12° Lyon-III ;

17. 13° Montpellier ;

18. 14° Nantes ;

19. 15° Nice ;

20. 16° Pau ;

21. 17° Perpignan ;

22. 18° Poitiers ;

23. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

24. 20° Rouen ;

25. 21° Saint-Étienne ;

26. 22° Toulon ;

27. 23° Valenciennes ;

28. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

29. II. - Grands établissements :

30. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Article 10 Modifié LEGIARTI000036925867

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 19 mai 2018

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens ;

5. 3° Besançon ;

6. 4° Bordeaux ;

7. 5° Brest ;

8. 6° Caen ;

9. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

10. 8° Corse ;

11. 8-1° Dijon

12. 9° La Réunion ;

13. 10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

14. 11° Limoges ;

15. 12° Lyon-III ;

16. 13° Montpellier ;

17. 14° Nantes ;

18. 15° Nice ;

19. 16° Pau ;

20. 17° Perpignan ;

21. 18° Poitiers ;

22. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

23. 20° Rouen ;

24. 21° Saint-Étienne ;

25. 22° Toulon ;

26. 23° Valenciennes.

27. II. - Grands établissements :

28. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Article 10 Modifié LEGIARTI000036929762

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 1er janvier 2019

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens ;

5. 3° Besançon ;

6. 4° Bordeaux ;

7. 5° Brest ;

8. 6° Caen ;

9. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

10. 8° Corse ;

11. 8-1° Dijon

12. 9° La Réunion ;

13. 10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

14. 11° Limoges ;

15. 12° Lyon-III ;

16. 13° Montpellier ;

17. 14° Nantes ;

18. 15° Nice ;

19. 16° Pau ;

20. 17° Perpignan ;

21. 18° Poitiers ;

22. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

23. 20° Rouen ;

24. 21° Saint-Étienne ;

25. 22° Toulon ;

26. 23° Valenciennes ;

27. 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

28. II. - Grands établissements :

29. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Article 10 Modifié LEGIARTI000036265617

en vigueur le 24 décembre 2017, jusqu'au 19 mai 2018

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Amiens ;

5. 3° Besançon ;

6. 4° Bordeaux ;

7. 5° Brest ;

8. 6° Caen ;

9. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

10. 8° Corse ;

11. 8-1° Dijon

12. 9° La Réunion ;

13. 10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

14. 11° Limoges ;

15. 12° Lyon-III ;

16. 13° Montpellier ;

17. 14° Nantes ;

18. 15° Nice ;

19. 16° Pau ;

20. 17° Perpignan ;

21. 18° Poitiers ;

22. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

23. 20° Rouen ;

24. 21° Saint-Étienne ;

25. 22° Toulon ;

26. 23° Valenciennes.

27. II. - Grands établissements :

28. 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Article 10 Modifié LEGIARTI000030911304

en vigueur le 5 février 2015, jusqu'au 24 décembre 2017

1. Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

2. constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

3. les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

4. universités suivantes :

5. 1° Aix-Marseille ;

6. 2° Amiens ;

7. 3° Besançon ;

8. 4° Bordeaux ;

9. 5° Brest ;

10. 6° Caen ;

11. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

12. 8° Corse ;

13. 8-1° Dijon

14. 9° La Réunion ;

15. 10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

16. 11° Limoges ;

17. 12° Lyon-III ;

18. 13° Montpellier ;

19. 14° Nantes ;

20. 15° Nice ;

21. 16° Pau ;

22. 17° Perpignan ;

23. 18° Poitiers ;

24. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

25. 20° Rouen ;

26. 21° Saint-Étienne ;

27. 22° Toulon ;

28. 23° Valenciennes.

Article 10 Modifié LEGIARTI000052574060

en vigueur le 30 mai 2014, jusqu'au 5 février 2015

1. Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

2. constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

3. les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

4. universités suivantes :

5. 1° Aix-Marseille ;

6. 2° Amiens ;

7. 3° Besançon ;

8. 4° Bordeaux ;

9. 5° Brest ;

10. 6° Caen ;

11. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

12. 8° Corse ;

13. 8-1° Dijon

14. 9° La Réunion ;

15. 10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

16. 11° Limoges ;

17. 12° Lyon-III ;

18. 13° Montpellier-II ;

19. 14° Nantes ;

20. 15° Nice ;

21. 16° Pau ;

22. 17° Perpignan ;

23. 18° Poitiers ;

24. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

25. 20° Rouen ;

26. 21° Saint-Étienne ;

27. 22° Toulon ;

28. 23° Valenciennes.

Article 10 Modifié LEGIARTI000030911216

en vigueur le 29 mai 2014, jusqu'au 6 février 2014

1. Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

2. constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

3. les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

4. universités suivantes :

5. 1° Aix-Marseille ;

6. 2° Amiens ;

7. 3° Besançon ;

8. 4° Bordeaux-IV ;

9. 5° Brest ;

10. 6° Caen ;

11. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

12. 8° Corse ;

13. 8-1° Dijon

14. 9° La Réunion ;

15. 10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

16. 11° Limoges ;

17. 12° Lyon-III ;

18. 13° Montpellier-II ;

19. 14° Nantes ;

20. 15° Nice ;

21. 16° Pau ;

22. 17° Perpignan ;

23. 18° Poitiers ;

24. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

25. 20° Rouen ;

26. 21° Saint-Étienne ;

27. 22° Toulon ;

28. 23° Valenciennes.

Article 10 Modifié LEGIARTI000052574039

en vigueur le 7 février 2014, jusqu'au 30 mai 2014

1. Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

2. constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

3. les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

4. universités suivantes :

5. 1° Aix-Marseille ;

6. 2° Amiens ;

7. 3° Besançon ;

8. 4° Bordeaux ;

9. 5° Brest ;

10. 6° Caen ;

11. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

12. 8° Corse ;

13. 9° La Réunion ;

14. 10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

15. 11° Limoges ;

16. 12° Lyon-III ;

17. 13° Montpellier-II ;

18. 14° Nantes ;

19. 15° Nice ;

20. 16° Pau ;

21. 17° Perpignan ;

22. 18° Poitiers ;

23. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

24. 20° Rouen ;

25. 21° Saint-Étienne ;

26. 22° Toulon ;

27. 23° Valenciennes.

Article 10 Modifié LEGIARTI000030911302

en vigueur le 6 février 2014, jusqu'au 5 février 2015

1. Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

2. constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

3. les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

4. universités suivantes :

5. 1° Aix-Marseille ;

6. 2° Amiens ;

7. 3° Besançon ;

8. 4° Bordeaux ;

9. 5° Brest ;

10. 6° Caen ;

11. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

12. 8° Corse ;

13. 8-1° Dijon

14. 9° La Réunion ;

15. 10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

16. 11° Limoges ;

17. 12° Lyon-III ;

18. 13° Montpellier-II ;

19. 14° Nantes ;

20. 15° Nice ;

21. 16° Pau ;

22. 17° Perpignan ;

23. 18° Poitiers ;

24. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

25. 20° Rouen ;

26. 21° Saint-Étienne ;

27. 22° Toulon ;

28. 23° Valenciennes.

Article 10 Modifié LEGIARTI000030900309

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 7 février 2014

1. Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

2. constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

3. les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

4. universités suivantes :

5. 1° Aix-Marseille ;

6. 2° Amiens ;

7. 3° Besançon ;

8. 4° Bordeaux-IV ;

9. 5° Brest ;

10. 6° Caen ;

11. 7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

12. 8° Corse ;

13. 9° La Réunion ;

14. 10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

15. 11° Limoges ;

16. 12° Lyon-III ;

17. 13° Montpellier-II ;

18. 14° Nantes ;

19. 15° Nice ;

20. 16° Pau ;

21. 17° Perpignan ;

22. 18° Poitiers ;

23. 19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

24. 20° Rouen ;

25. 21° Saint-Étienne ;

26. 22° Toulon ;

27. 23° Valenciennes.

Article 11 LEGIARTI000049311838

1. I. - Les écoles de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

2. 1° (Abrogé) ;

3. 2° Strasbourg :

4. a) Ecole de management de Strasbourg.

5. II. - Les écoles de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

6. 1° Institut polytechnique de Grenoble (Ecole supérieure des affaires-Grenoble IAE) ;

7. 2° Université Toulouse Capitole (Ecole de management de Toulouse-TSM).

Article 11 Modifié LEGIARTI000045740774

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 23 mars 2024

2. 1° Toulouse-I :

3. a) Ecole de gestion ;

4. 2° Strasbourg :

5. a) Ecole de management de Strasbourg.

6. II. - Les écoles de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

7. 1° Institut polytechnique de Grenoble (Ecole supérieure des affaires-Grenoble IAE).

Article 11 Modifié LEGIARTI000033069657

en vigueur le 27 août 2016, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les écoles de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

2. 1 o Grenoble Alpes :

3. a) École supérieure des affaires.

4. 2 o Toulouse-I :

5. a) École de gestion.

6. 3 o Strasbourg :

7. a) École de management de Strasbourg.

Article 11 Modifié LEGIARTI000030900310

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 27 août 2016

2. 1 o Grenoble-II :

3. a) École supérieure des affaires.

4. 2 o Toulouse-I :

5. a) École de gestion.

6. 3 o Strasbourg :

7. a) École de management de Strasbourg.

Article 12 LEGIARTI000045740777

1. I. - Les instituts de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Littoral :

3. a) Institut supérieur de commerce international de Dunkerque-Côte d'Opale.

4. II. - Les instituts de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

5. 1° Université de Montpellier :

6. a) Institut Montpellier Management.

Article 12 Modifié LEGIARTI000033069648

en vigueur le 27 août 2016, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les instituts de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Littoral : a) Institut supérieur de commerce international de Dunkerque-Côte d'Opale.

3. 2° Montpellier : a) Institut Montpellier Management (MOMA).

Article 12 Modifié LEGIARTI000030911314

en vigueur le 5 février 2015, jusqu'au 27 août 2016

2. 1 o Littoral :

3. a) Institut supérieur de commerce international de Dunkerque - Côte d'Opale.

4. 2 o Montpellier :

5. a) Institut des sciences de l'entreprise et du management.

Article 12 Modifié LEGIARTI000030911319

en vigueur le 5 décembre 2013, jusqu'au 5 février 2015

2. 1 o Littoral :

3. a) Institut supérieur de commerce international de Dunkerque - Côte d'Opale.

4. 2 o Montpellier-I :

5. a) Institut des sciences de l'entreprise et du management.

Article 12 Modifié LEGIARTI000030900311

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 5 décembre 2013

2. 1 o Littoral :

3. a) Institut supérieur de commerce international de Dunkerque.

4. 2 o Montpellier-I :

5. a) Institut des sciences de l'entreprise et du management.

Article 13 LEGIARTI000051876807

1. I.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants ;

4. 2° Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;

6. 2-1° Angers :

7. ESTHUA Institut national du tourisme ;

8. 3° Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;

12. 4° Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;

14. 6° La Guyane :

15. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;

16. 7° Limoges :

17. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;

18. 8° Lyon-I :

19. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

20. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;

21. 9° Lyon-II :

22. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

23. b) Institut de psychologie ;

24. c) Institut de la communication ;

25. 10° Lyon-III :

26. a) Institut de droit ;

27. b) Institut de langues ;

28. 12° Paris-I :

29. a) Institut d'études du développement économique et social ;

30. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

31. c) Institut de démographie ;

32. 13° Paris-III :

33. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;

34. 14° Paris-VIII :

35. a) Institut d'études européennes ;

36. b) Institut d'enseignement à distance ;

37. c) Institut français de géopolitique ;

38. 15° Paris-XII :

39. a) Institut d'urbanisme ;

40. 16° Paris-XIII :

41. a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;

42. 17° Perpignan :

43. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;

44. 18° (Abrogé) ;

45. 19° (Abrogé) ;

46. 20° Strasbourg :

47. a) Institut de théologie catholique ;

48. b) Institut de théologie protestante ;

49. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

50. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;

51. 21° Toulouse-II :

52. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

53. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

54. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

55. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

56. II.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

57. 1° Université de Lorraine :

58. a) Centre universitaire européen ;

59. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;

60. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;

61. 2° Université polytechnique Hauts-de-France :

62. a) Institut sociétés et humanités ;

63. 3° Université Gustave Eiffel :

64. a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;

65. b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;

66. c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;

67. d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;

68. 4° Université de Lille :

69. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;

70. 5° Nantes Université :

71. a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN) ;

72. 6° Université de Montpellier Paul-Valéry :

73. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;

74. 7° Université Bourgogne Europe :

75. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

Article 13 Modifié LEGIARTI000049865069

en vigueur le 4 juillet 2024, jusqu'au 11 juillet 2025

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants ;

4. 2° Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;

6. 2-1° Angers :

7. ESTHUA Institut national du tourisme ;

8. 3° Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;

12. 4° Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;

14. 5° Dijon :

15. a) Institut universitaire de la vigne et du vin ;

16. 6° La Guyane :

17. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;

18. 7° Limoges :

19. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;

20. 8° Lyon-I :

21. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

22. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;

23. 9° Lyon-II :

24. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

25. b) Institut de psychologie ;

26. c) Institut de la communication ;

27. 10° Lyon-III :

28. a) Institut de droit ;

29. b) Institut de langues ;

30. 11° Montpellier-III :

31. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;

32. 12° Paris-I :

33. a) Institut d'études du développement économique et social ;

34. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

35. c) Institut de démographie ;

36. 13° Paris-III :

37. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;

38. 14° Paris-VIII :

39. a) Institut d'études européennes ;

40. b) Institut d'enseignement à distance ;

41. c) Institut français de géopolitique ;

42. 15° Paris-XII :

43. a) Institut d'urbanisme ;

44. 16° Paris-XIII :

45. a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;

46. 17° Perpignan :

47. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;

48. 18° (Abrogé) ;

49. 19° (Abrogé) ;

50. 20° Strasbourg :

51. a) Institut de théologie catholique ;

52. b) Institut de théologie protestante ;

53. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

54. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;

55. 21° Toulouse-II :

56. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

57. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

58. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

59. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

60. II.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

61. 1° Université de Lorraine :

62. a) Centre universitaire européen ;

63. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;

64. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;

65. 2° Université polytechnique Hauts-de-France :

66. a) Institut sociétés et humanités ;

67. 3° Université Gustave Eiffel :

68. a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;

69. b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;

70. c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;

71. d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;

72. 4° Université de Lille :

73. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;

74. 5° Nantes Université :

75. a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN).

Article 13 Modifié LEGIARTI000049416173

en vigueur le 14 avril 2024, jusqu'au 4 juillet 2024

1. I. - Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants ;

4. 2° Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;

6. 2-1° Angers :

7. ESTHUA Institut national du tourisme ;

8. 3° Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;

12. 4° Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;

14. 5° Dijon :

15. a) Institut universitaire de la vigne et du vin ;

16. 6° La Guyane :

17. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;

18. 7° Limoges :

19. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;

20. 8° Lyon-I :

21. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

22. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;

23. 9° Lyon-II :

24. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

25. b) Institut de psychologie ;

26. c) Institut de la communication ;

27. 10° Lyon-III :

28. a) Institut de droit ;

29. b) Institut de langues ;

30. 11° Montpellier-III :

31. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;

32. 12° Paris-I :

33. a) Institut d'études du développement économique et social ;

34. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

35. c) Institut de démographie ;

36. 13° Paris-III :

37. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;

38. 14° Paris-VIII :

39. a) Institut d'études européennes ;

40. b) Institut d'enseignement à distance ;

41. c) Institut français de géopolitique ;

42. 15° Paris-XII :

43. a) Institut d'urbanisme ;

44. 16° Paris-XIII :

45. a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;

46. 17° Perpignan :

47. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;

48. 18° Poitiers :

49. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF) ;

50. 19° (Abrogé) ;

51. 20° Strasbourg :

52. a) Institut de théologie catholique ;

53. b) Institut de théologie protestante ;

54. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

55. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;

56. 21° Toulouse-II :

57. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

58. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

59. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

60. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

61. II. - Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

62. 1° Université de Lorraine :

63. a) Centre universitaire européen ;

64. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;

65. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;

66. 2° Université polytechnique Hauts-de-France :

67. a) Institut sociétés et humanités ;

68. 3° Université Gustave Eiffel :

69. a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;

70. b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;

71. c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;

72. d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;

73. 4° Université de Lille :

74. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;

75. 5° Nantes Université :

76. a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN).

Article 13 Modifié LEGIARTI000049311842

en vigueur le 23 mars 2024, jusqu'au 14 avril 2024

1. I. - Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants ;

4. 2° Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;

6. 3° Bordeaux :

7. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

8. b) Institut du thermalisme ;

9. c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;

10. 4° Bordeaux-III :

11. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;

12. 5° Dijon :

13. a) Institut universitaire de la vigne et du vin ;

14. 6° La Guyane :

15. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;

16. 7° Limoges :

17. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;

18. 8° Lyon-I :

19. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

20. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;

21. 9° Lyon-II :

22. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

23. b) Institut de psychologie ;

24. c) Institut de la communication ;

25. 10° Lyon-III :

26. a) Institut de droit ;

27. b) Institut de langues ;

28. 11° Montpellier-III :

29. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;

30. 12° Paris-I :

31. a) Institut d'études du développement économique et social ;

32. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

33. c) Institut de démographie ;

34. 13° Paris-III :

35. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;

36. 14° Paris-VIII :

37. a) Institut d'études européennes ;

38. b) Institut d'enseignement à distance ;

39. c) Institut français de géopolitique ;

40. 15° Paris-XII :

41. a) Institut d'urbanisme ;

42. 16° Paris-XIII :

43. a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;

44. 17° Perpignan :

45. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;

46. 18° Poitiers :

47. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF) ;

48. 19° (Abrogé) ;

49. 20° Strasbourg :

50. a) Institut de théologie catholique ;

51. b) Institut de théologie protestante ;

52. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

53. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;

54. 21° Toulouse-II :

55. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

56. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

57. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

58. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

59. II. - Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

60. 1° Université de Lorraine :

61. a) Centre universitaire européen ;

62. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;

63. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;

64. 2° Université polytechnique Hauts-de-France :

65. a) Institut sociétés et humanités ;

66. 3° Université Gustave Eiffel :

67. a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;

68. b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;

69. c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;

70. d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;

71. 4° Université de Lille :

72. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;

73. 5° Nantes Université :

74. a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN).

Article 13 Modifié LEGIARTI000045740780

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 23 mars 2024

1. I. - Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants ;

4. 2° Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ;

6. 3° Bordeaux :

7. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

8. b) Institut du thermalisme ;

9. c) Institut des sciences de la vigne et du vin ;

10. 4° Bordeaux-III :

11. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ;

12. 5° Dijon :

13. a) Institut universitaire de la vigne et du vin ;

14. 6° La Guyane :

15. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ;

16. 7° Limoges :

17. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ;

18. 8° Lyon-I :

19. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

20. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ;

21. 9° Lyon-II :

22. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

23. b) Institut de psychologie ;

24. c) Institut de la communication ;

25. 10° Lyon-III :

26. a) Institut de droit ;

27. b) Institut de langues ;

28. 11° Montpellier-III :

29. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;

30. 12° Paris-I :

31. a) Institut d'études du développement économique et social ;

32. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

33. c) Institut de démographie ;

34. 13° Paris-III :

35. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine ;

36. 14° Paris-VIII :

37. a) Institut d'études européennes ;

38. b) Institut d'enseignement à distance ;

39. c) Institut français de géopolitique ;

40. 15° Paris-XII :

41. a) Institut d'urbanisme ;

42. 16° Paris-XIII :

43. a) Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ;

44. 17° Perpignan :

45. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ;

46. 18° Poitiers :

47. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF) ;

48. 19° Rennes-I :

49. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé ;

50. 20° Strasbourg :

51. a) Institut de théologie catholique ;

52. b) Institut de théologie protestante ;

53. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

54. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ;

55. 21° Toulouse-II :

56. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

57. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

58. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

59. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

60. II. - Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

61. 1° Université de Lorraine :

62. a) Centre universitaire européen ;

63. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;

64. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ;

65. 2° Université polytechnique Hauts-de-France :

66. a) Institut sociétés et humanités ;

67. 3° Université Gustave Eiffel :

68. a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;

69. b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;

70. c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;

71. d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ;

72. 4° Université de Lille :

73. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ;

74. 5° Nantes Université :

75. a) Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN).

Article 13 Abrogé LEGIARTI000030900316

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 19 mai 2018

1. Les instituts et écoles ayant pour mission la formation initiale des sages-femmes, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts et écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) École universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée.

Article 14 LEGIARTI000049979778

1. I.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;

4. 2° Lyon-I :

5. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;

6. 3° Orléans :

7. a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;

8. 4° Paris-III :

9. a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;

10. 5° Sorbonne Université :

11. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;

12. b) Institut Henri-Poincaré ;

13. 6° (Abrogé) ;

14. 7° Toulouse-II :

15. a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

16. II.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

17. 1° Université Toulouse Capitole

18. Ecole de droit de Toulouse.

Article 14 Modifié LEGIARTI000049311846

en vigueur le 23 mars 2024, jusqu'au 14 juillet 2024

1. Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;

4. 2° Lyon-I :

5. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;

6. 3° Orléans :

7. a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;

8. 4° Paris-III :

9. a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;

10. 5° Sorbonne Université :

11. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;

12. b) Institut Henri-Poincaré ;

13. 6° (Abrogé) ;

14. 7° Toulouse-II :

15. a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Article 14 Modifié LEGIARTI000045740782

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 23 mars 2024

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;

4. 2° Lyon-I :

5. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;

6. 3° Orléans :

7. a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;

8. 4° Paris-III :

9. a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;

10. 5° Sorbonne Université :

11. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;

12. b) Institut Henri-Poincaré ;

13. 6° Toulouse-I :

14. a) Ecole d'économie de Toulouse ;

15. 7° Toulouse-II :

16. a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Article 14 Modifié LEGIARTI000038739243

en vigueur le 28 juin 2019, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

2. I.-Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

5. 2° Amiens :

6. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

7. 3° (Abrogé)

8. 4° Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

12. 5° Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

14. 6° (Abrogé)

15. 7° Dijon :

16. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

17. 7-1° La Guyane :

18. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

19. 8° Supprimé ;

20. 9° Supprimé ;

21. 8° Lille :

22. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

23. 11° Limoges :

24. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

25. 12° Lyon-I :

26. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

27. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

28. 13° Lyon-II :

29. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

30. b) Institut de psychologie ;

31. c) Institut de la communication.

32. 14° Lyon-III :

33. a) Institut de droit ;

34. b) Institut de langues.

35. 15° Marne-la-Vallée :

36. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

37. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

38. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

39. d) Institut français d'urbanisme.

40. 16° Montpellier-III :

41. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

42. 17° Nantes :

43. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

44. 18° Paris-I :

45. a) Institut d'études du développement économique et social ;

46. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

47. c) Institut de démographie.

48. 19° Paris-III :

49. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

50. 20° (Supprimé)

51. 21° Paris-VIII :

52. a) Institut d'études européennes ;

53. b) Institut d'enseignement à distance ;

54. c) Institut français de géopolitique.

55. 22° Paris-XII :

56. a) Institut d'urbanisme.

57. 23° Paris-XIII :

58. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

59. 24° Perpignan :

60. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

61. 25° Poitiers :

62. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

63. 26° (Supprimé).

64. 27° Rennes-I :

65. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

66. 28° Strasbourg :

67. a) Institut de théologie catholique ;

68. b) Institut de théologie protestante ;

69. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

70. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

71. 29° Toulouse-II :

72. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

73. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

74. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

75. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

76. 30° Valenciennes :

77. a) Institut des sciences et techniques ;

78. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

79. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

80. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

81. II.-Grands établissements :

82. 1° Université de Lorraine :

83. a) Centre universitaire européen,

84. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

85. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

Article 14 Modifié LEGIARTI000038167926

en vigueur le 28 novembre 2018, jusqu'au 28 juin 2019

2. I.-Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

5. 2° Amiens :

6. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

7. 3° (Abrogé)

8. 4° Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

12. 5° Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

14. 6° (Abrogé)

15. 7° Dijon :

16. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

17. 7-1° La Guyane :

18. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

19. 8° Supprimé ;

20. 9° Supprimé ;

21. 8° Lille :

22. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

23. 11° Limoges :

24. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

25. 12° Lyon-I :

26. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

27. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

28. 13° Lyon-II :

29. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

30. b) Institut de psychologie ;

31. c) Institut de la communication.

32. 14° Lyon-III :

33. a) Institut de droit ;

34. b) Institut de langues.

35. 15° Marne-la-Vallée :

36. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

37. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

38. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

39. d) Institut français d'urbanisme.

40. 16° Montpellier-III :

41. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

42. 17° Nantes :

43. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

44. 18° Paris-I :

45. a) Institut d'études du développement économique et social ;

46. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

47. c) Institut de démographie.

48. 19° Paris-III :

49. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

50. 20° (Supprimé)

51. 21° Paris-VIII :

52. a) Institut d'études européennes ;

53. b) Institut d'enseignement à distance ;

54. c) Institut français de géopolitique.

55. 22° Paris-XII :

56. a) Institut d'urbanisme.

57. 23° Paris-XIII :

58. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

59. 24° Perpignan :

60. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

61. 25° Poitiers :

62. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

63. 26° Reims :

64. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

65. 27° Rennes-I :

66. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

67. 28° Strasbourg :

68. a) Institut de théologie catholique ;

69. b) Institut de théologie protestante ;

70. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

71. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

72. 29° Toulouse-II :

73. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

74. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

75. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

76. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

77. 30° Valenciennes :

78. a) Institut des sciences et techniques ;

79. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

80. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

81. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

82. II.-Grands établissements :

83. 1° Université de Lorraine :

84. a) Centre universitaire européen,

85. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

86. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

Article 14 Modifié LEGIARTI000036925864

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 28 novembre 2018

2. I. - Universités :

3. 1° Aix-Marseille :

4. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

5. 2° Amiens :

6. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

7. 3° (Abrogé)

8. 4° Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

12. 5° Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

14. 6° (Abrogé)

15. 7° Dijon :

16. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

17. 7-1° La Guyane :

18. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

19. 8° Supprimé ;

20. 9° Supprimé ;

21. 8° Lille :

22. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

23. 11° Limoges :

24. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

25. 12° Lyon-I :

26. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

27. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

28. 13° Lyon-II :

29. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

30. b) Institut de psychologie ;

31. c) Institut de la communication.

32. 14° Lyon-III :

33. a) Institut de droit ;

34. b) Institut de langues.

35. 15° Marne-la-Vallée :

36. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

37. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

38. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

39. d) Institut français d'urbanisme.

40. 16° Montpellier-III :

41. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

42. 17° Nantes :

43. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

44. 18° Paris-I :

45. a) Institut d'études du développement économique et social ;

46. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

47. c) Institut de démographie.

48. 19° Paris-III :

49. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

50. 20° Paris-VII :

51. a) Institut d'hématologie ;

52. b) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

53. 21° Paris-VIII :

54. a) Institut d'études européennes ;

55. b) Institut d'enseignement à distance ;

56. c) Institut français de géopolitique.

57. 22° Paris-XII :

58. a) Institut d'urbanisme.

59. 23° Paris-XIII :

60. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

61. 24° Perpignan :

62. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

63. 25° Poitiers :

64. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

65. 26° Reims :

66. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

67. 27° Rennes-I :

68. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

69. 28° Strasbourg :

70. a) Institut de théologie catholique ;

71. b) Institut de théologie protestante ;

72. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

73. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

74. 29° Toulouse-II :

75. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

76. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

77. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

78. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

79. 30° Valenciennes :

80. a) Institut des sciences et techniques ;

81. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

82. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

83. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

84. II. - Grands établissements :

85. 1° Université de Lorraine :

86. a) Centre universitaire européen,

87. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

88. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

Article 14 Modifié LEGIARTI000036265620

en vigueur le 24 décembre 2017, jusqu'au 19 mai 2018

2. I. - Universités :

3. 1 o Aix-Marseille :

4. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

5. 2 o Amiens :

6. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

7. 3 o (Abrogé)

8. 4 o Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

12. 5 o Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

14. 6 o (Abrogé)

15. 7 o Dijon :

16. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

17. 7-1° La Guyane :

18. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

19. 8 o Lille-I ;

20. 9 o Lille-II :

21. a) Institut de chimie pharmaceutique.

22. 10 o Lille-III :

23. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

24. 11 o Limoges :

25. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

26. 12 o Lyon-I :

27. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

28. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

29. 13 o Lyon-II :

30. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

31. b) Institut de psychologie ;

32. c) Institut de la communication.

33. 14 o Lyon-III :

34. a) Institut de droit ;

35. b) Institut de langues.

36. 15 o Marne-la-Vallée :

37. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

38. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

39. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

40. d) Institut français d'urbanisme.

41. 16 o Montpellier-III :

42. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

43. 17 o Nantes :

44. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

45. 18 o Paris-I :

46. a) Institut d'études du développement économique et social ;

47. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

48. c) Institut de démographie.

49. 19 o Paris-III :

50. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

51. 20 o Paris-VII :

52. a) Institut d'hématologie ;

53. b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

54. c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

55. d) Institut de la nutrition ;

56. e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

57. 21 o Paris-VIII :

58. a) Institut d'études européennes ;

59. b) Institut d'enseignement à distance ;

60. c) Institut français de géopolitique.

61. 22 o Paris-XII :

62. a) Institut d'urbanisme.

63. 23 o Paris-XIII :

64. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

65. 24 o Perpignan :

66. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

67. 25 o Poitiers :

68. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

69. 26° Reims :

70. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

71. 27 o Rennes-I :

72. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

73. 28 o Strasbourg :

74. a) Institut de théologie catholique ;

75. b) Institut de théologie protestante ;

76. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

77. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

78. 29 o Toulouse-II :

79. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

80. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

81. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

82. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

83. 30 o Valenciennes :

84. a) Institut des sciences et techniques ;

85. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

86. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

87. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

88. II. - Grands établissements :

89. 1° Université de Lorraine :

90. a) Centre universitaire européen,

91. b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

92. c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

Article 14 Modifié LEGIARTI000035455159

en vigueur le 1er septembre 2017, jusqu'au 24 décembre 2017

1. Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

4. 2 o Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

6. 3 o (Abrogé)

7. 4 o Bordeaux :

8. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

9. b) Institut du thermalisme ;

10. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

11. 5 o Bordeaux-III :

12. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

13. 6 o (Abrogé)

14. 7 o Dijon :

15. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

16. 7-1° La Guyane :

17. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

18. 8 o Lille-I ;

19. 9 o Lille-II :

20. a) Institut de chimie pharmaceutique.

21. 10 o Lille-III :

22. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

23. 11 o Limoges :

24. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

25. 12 o Lyon-I :

26. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

27. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

28. 13 o Lyon-II :

29. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

30. b) Institut de psychologie ;

31. c) Institut de la communication.

32. 14 o Lyon-III :

33. a) Institut de droit ;

34. b) Institut de langues.

35. 15 o Marne-la-Vallée :

36. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

37. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

38. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

39. d) Institut français d'urbanisme.

40. 16 o Montpellier-III :

41. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

42. 17 o Nantes :

43. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

44. 18 o Paris-I :

45. a) Institut d'études du développement économique et social ;

46. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

47. c) Institut de démographie.

48. 19 o Paris-III :

49. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

50. 20 o Paris-VII :

51. a) Institut d'hématologie ;

52. b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

53. c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

54. d) Institut de la nutrition ;

55. e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

56. 21 o Paris-VIII :

57. a) Institut d'études européennes ;

58. b) Institut d'enseignement à distance ;

59. c) Institut français de géopolitique.

60. 22 o Paris-XII :

61. a) Institut d'urbanisme.

62. 23 o Paris-XIII :

63. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

64. .24 o Perpignan :

65. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

66. 25 o Poitiers :

67. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

68. 26° Reims :

69. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

70. 27 o Rennes-I :

71. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

72. 28 o Strasbourg :

73. a) Institut de théologie catholique ;

74. b) Institut de théologie protestante ;

75. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

76. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

77. 29 o Toulouse-II :

78. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

79. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

80. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

81. d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

82. 30 o Valenciennes :

83. a) Institut des sciences et techniques ;

84. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

85. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

86. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Article 14 Modifié LEGIARTI000032893299

en vigueur le 1er septembre 2016, jusqu'au 1er septembre 2017

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

4. 2 o Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

6. 3 o (Abrogé)

7. 4 o Bordeaux :

8. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

9. b) Institut du thermalisme ;

10. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

11. 5 o Bordeaux-III :

12. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

13. 6 o (Abrogé)

14. 7 o Dijon :

15. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

16. 7-1° La Guyane :

17. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

18. 8 o Lille-I ;

19. 9 o Lille-II :

20. a) Institut de chimie pharmaceutique.

21. 10 o Lille-III :

22. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

23. 11 o Limoges :

24. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

25. 12 o Lyon-I :

26. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

27. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

28. 13 o Lyon-II :

29. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

30. b) Institut de psychologie ;

31. c) Institut de la communication.

32. 14 o Lyon-III :

33. a) Institut de droit ;

34. b) Institut de langues.

35. 15 o Marne-la-Vallée :

36. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

37. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

38. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

39. d) Institut français d'urbanisme.

40. 16 o Montpellier-III :

41. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

42. 17 o Nantes :

43. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

44. 18 o Paris-I :

45. a) Institut d'études du développement économique et social ;

46. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

47. c) Institut de démographie.

48. 19 o Paris-III :

49. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

50. 20 o Paris-VII :

51. a) Institut d'hématologie ;

52. b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

53. c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

54. d) Institut de la nutrition ;

55. e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

56. 21 o Paris-VIII :

57. a) Institut d'études européennes ;

58. b) Institut d'enseignement à distance ;

59. c) Institut français de géopolitique.

60. 22 o Paris-XII :

61. a) Institut d'urbanisme.

62. 23 o Paris-XIII :

63. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

64. .24 o Perpignan :

65. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

66. 25 o Poitiers :

67. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

68. 26° Reims :

69. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

70. 27 o Rennes-I :

71. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

72. 28 o Strasbourg :

73. a) Institut de théologie catholique ;

74. b) Institut de théologie protestante ;

75. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

76. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

77. 29 o Toulouse-II :

78. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

79. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

80. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

81. 30 o Valenciennes :

82. a) Institut des sciences et techniques ;

83. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

84. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

85. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Article 14 Modifié LEGIARTI000032893265

en vigueur le 24 juillet 2015, jusqu'au 1er septembre 2016

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

4. 2 o Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

6. 3 o (Abrogé)

7. 4 o Bordeaux :

8. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

9. b) Institut du thermalisme ;

10. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

11. 5 o Bordeaux-III :

12. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

13. 6 o Caen :

14. a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

15. 7 o Dijon :

16. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

17. 7-1° La Guyane :

18. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

19. 8 o Lille-I ;

20. 9 o Lille-II :

21. a) Institut de chimie pharmaceutique.

22. 10 o Lille-III :

23. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

24. 11 o Limoges :

25. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

26. 12 o Lyon-I :

27. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

28. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

29. 13 o Lyon-II :

30. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

31. b) Institut de psychologie ;

32. c) Institut de la communication.

33. 14 o Lyon-III :

34. a) Institut de droit ;

35. b) Institut de langues.

36. 15 o Marne-la-Vallée :

37. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

38. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

39. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

40. d) Institut français d'urbanisme.

41. 16 o Montpellier-III :

42. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

43. 17 o Nantes :

44. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

45. 18 o Paris-I :

46. a) Institut d'études du développement économique et social ;

47. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

48. c) Institut de démographie.

49. 19 o Paris-III :

50. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

51. 20 o Paris-VII :

52. a) Institut d'hématologie ;

53. b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

54. c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

55. d) Institut de la nutrition ;

56. e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

57. 21 o Paris-VIII :

58. a) Institut d'études européennes ;

59. b) Institut d'enseignement à distance ;

60. c) Institut français de géopolitique.

61. 22 o Paris-XII :

62. a) Institut d'urbanisme.

63. 23 o Paris-XIII :

64. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

65. .24 o Perpignan :

66. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

67. 25 o Poitiers :

68. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

69. 26° Reims :

70. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

71. 27 o Rennes-I :

72. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

73. 28 o Strasbourg :

74. a) Institut de théologie catholique ;

75. b) Institut de théologie protestante ;

76. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

77. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

78. 29 o Toulouse-II :

79. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

80. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

81. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

82. 30 o Valenciennes :

83. a) Institut des sciences et techniques ;

84. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

85. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

86. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Article 14 Modifié LEGIARTI000030913367

en vigueur le 1er janvier 2015, jusqu'au 24 juillet 2015

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

4. 2 o Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

6. 3 o Antilles et Guyane :

7. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8. 4 o Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

12. 5 o Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

14. 6 o Caen :

15. a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

16. 7 o Dijon :

17. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

18. 8 o Lille-I ;

19. 9 o Lille-II :

20. a) Institut de chimie pharmaceutique.

21. 10 o Lille-III :

22. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

23. 11 o Limoges :

24. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

25. 12 o Lyon-I :

26. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

27. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

28. 13 o Lyon-II :

29. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

30. b) Institut de psychologie ;

31. c) Institut de la communication.

32. 14 o Lyon-III :

33. a) Institut de droit ;

34. b) Institut de langues.

35. 15 o Marne-la-Vallée :

36. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

37. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

38. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

39. d) Institut français d'urbanisme.

40. 16 o Montpellier-III :

41. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

42. 17 o Nantes :

43. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

44. 18 o Paris-I :

45. a) Institut d'études du développement économique et social ;

46. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

47. c) Institut de démographie.

48. 19 o Paris-III :

49. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

50. 20 o Paris-VII :

51. a) Institut d'hématologie ;

52. b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

53. c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

54. d) Institut de la nutrition ;

55. e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

56. 21 o Paris-VIII :

57. a) Institut d'études européennes ;

58. b) Institut d'enseignement à distance ;

59. c) Institut français de géopolitique.

60. 22 o Paris-XII :

61. a) Institut d'urbanisme.

62. 23 o Paris-XIII :

63. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

64. .24 o Perpignan :

65. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

66. 25 o Poitiers :

67. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

68. 26° Reims :

69. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

70. 27 o Rennes-I :

71. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

72. 28 o Strasbourg :

73. a) Institut de théologie catholique ;

74. b) Institut de théologie protestante ;

75. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

76. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

77. 29 o Toulouse-II :

78. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

79. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

80. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

81. 30 o Valenciennes :

82. a) Institut des sciences et techniques ;

83. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

84. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

85. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Article 14 Modifié LEGIARTI000030900317

en vigueur le 6 février 2014, jusqu'au 1er janvier 2015

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

4. 2 o Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

6. 3 o Antilles et Guyane :

7. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8. 4 o Bordeaux :

9. a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

10. b) Institut du thermalisme ;

11. c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

12. 5 o Bordeaux-III :

13. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

14. 6 o Caen :

15. a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

16. 7 o Dijon :

17. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

18. 8 o Lille-I :

19. a) Centre université - économie d'éducation permanente.

20. 9 o Lille-II :

21. a) Institut de chimie pharmaceutique.

22. 10 o Lille-III :

23. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

24. 11 o Limoges :

25. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

26. 12 o Lyon-I :

27. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

28. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

29. 13 o Lyon-II :

30. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

31. b) Institut de psychologie ;

32. c) Institut de la communication.

33. 14 o Lyon-III :

34. a) Institut de droit ;

35. b) Institut de langues.

36. 15 o Marne-la-Vallée :

37. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

38. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

39. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

40. d) Institut français d'urbanisme.

41. 16 o Montpellier-III :

42. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

43. 17 o Nantes :

44. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

45. 18 o Paris-I :

46. a) Institut d'études du développement économique et social ;

47. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

48. c) Institut de démographie.

49. 19 o Paris-III :

50. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

51. 20 o Paris-VII :

52. a) Institut d'hématologie ;

53. b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

54. c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

55. d) Institut de la nutrition ;

56. e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

57. 21 o Paris-VIII :

58. a) Institut d'études européennes ;

59. b) Institut d'enseignement à distance ;

60. c) Institut français de géopolitique.

61. 22 o Paris-XII :

62. a) Institut d'urbanisme.

63. 23 o Paris-XIII :

64. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

65. .24 o Perpignan :

66. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

67. 25 o Poitiers :

68. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

69. 26° Reims :

70. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

71. 27 o Rennes-I :

72. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

73. 28 o Strasbourg :

74. a) Institut de théologie catholique ;

75. b) Institut de théologie protestante ;

76. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

77. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

78. 29 o Toulouse-II :

79. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

80. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

81. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

82. 30 o Valenciennes :

83. a) Institut des sciences et techniques ;

84. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

85. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

86. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Article 14 Modifié LEGIARTI000030913366

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 6 février 2014

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) Centre de formation des musiciens intervenants.

4. 2 o Amiens :

5. a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

6. 3 o Antilles et Guyane :

7. a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8. 4° Bordeaux-II :

9. a) Institut de santé publique ;

10. b) Institut du thermalisme.

11. 5 o Bordeaux-III :

12. a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

13. 6 o Caen :

14. a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

15. 7 o Dijon :

16. a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

17. 8 o Lille-I :

18. a) Centre université - économie d'éducation permanente.

19. 9 o Lille-II :

20. a) Institut de chimie pharmaceutique.

21. 10 o Lille-III :

22. a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

23. 11 o Limoges :

24. a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

25. 12 o Lyon-I :

26. a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

27. b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

28. 13 o Lyon-II :

29. a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

30. b) Institut de psychologie ;

31. c) Institut de la communication.

32. 14 o Lyon-III :

33. a) Institut de droit ;

34. b) Institut de langues.

35. 15 o Marne-la-Vallée :

36. a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

37. b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

38. c) Institut francilien des sciences appliquées ;

39. d) Institut français d'urbanisme.

40. 16 o Montpellier-III :

41. a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

42. 17 o Nantes :

43. a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

44. 18 o Paris-I :

45. a) Institut d'études du développement économique et social ;

46. b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

47. c) Institut de démographie.

48. 19 o Paris-III :

49. a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

50. 20 o Paris-VII :

51. a) Institut d'hématologie ;

52. b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

53. c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

54. d) Institut de la nutrition ;

55. e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

56. 21 o Paris-VIII :

57. a) Institut d'études européennes ;

58. b) Institut d'enseignement à distance ;

59. c) Institut français de géopolitique.

60. 22 o Paris-XII :

61. a) Institut d'urbanisme.

62. 23 o Paris-XIII :

63. a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

64. .24 o Perpignan :

65. a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

66. 25 o Poitiers :

67. a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

68. 26° Reims :

69. a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

70. 27 o Rennes-I :

71. a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

72. 28 o Strasbourg :

73. a) Institut de théologie catholique ;

74. b) Institut de théologie protestante ;

75. c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

76. d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

77. 29 o Toulouse-II :

78. a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

79. b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

80. c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

81. 30 o Valenciennes :

82. a) Institut des sciences et techniques ;

83. b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

84. c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

85. d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Article 15 LEGIARTI000051876814

1. Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :

2. I.-Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Antilles :

5. a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

6. b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;

7. 3° Amiens ;

8. 5° Bordeaux ;

9. 7° Caen ;

10. 8° Corse ;

11. 10° La Guyane ;

12. 11° La Réunion ;

13. 12° Limoges ;

14. 13° Lyon-I ;

15. 14° Nouvelle-Calédonie ;

16. 15° Orléans ;

17. 16° Paris-XII ;

18. 17° Poitiers ;

19. 18° Polynésie française ;

20. 19° Reims ;

21. 20° Rouen ;

22. 21° Sorbonne Université ;

23. 22° Strasbourg ;

24. 23° Toulouse-II.

25. II.-Autres établissements :

26. 1° Université de Lorraine ;

27. 2° CY Cergy Paris Université ;

28. 3° Université Côte d'Azur ;

29. 4° Université Clermont Auvergne ;

30. 5° Université Grenoble Alpes ;

31. 6° Université de Lille ;

32. 7° Université de Montpellier ;

33. 8° Nantes Université ;

34. 9° Université Bourgogne Europe ;

35. 10° Université Marie et Louis Pasteur ;

36. 11° Université de Brest.

Article 15 Modifié LEGIARTI000045740792

en vigueur le 4 mai 2022, jusqu'au 11 juillet 2025

2. I.-Universités :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Antilles :

5. a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

6. b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;

7. 3° Amiens ;

8. 4° Besançon ;

9. 5° Bordeaux ;

10. 6° Brest ;

11. 7° Caen ;

12. 8° Corse ;

13. 9° Dijon ;

14. 10° La Guyane ;

15. 11° La Réunion ;

16. 12° Limoges ;

17. 13° Lyon-I ;

18. 14° Nouvelle-Calédonie ;

19. 15° Orléans ;

20. 16° Paris-XII ;

21. 17° Poitiers ;

22. 18° Polynésie française ;

23. 19° Reims ;

24. 20° Rouen ;

25. 21° Sorbonne Université ;

26. 22° Strasbourg ;

27. 23° Toulouse-II.

28. II.-Autres établissements :

29. 1° Université de Lorraine ;

30. 2° CY Cergy Paris Université ;

31. 3° Université Côte d'Azur ;

32. 4° Université Clermont Auvergne ;

33. 5° Université Grenoble Alpes ;

34. 6° Université de Lille ;

35. 7° Université de Montpellier ;

36. 8° Nantes Université.

Article 15 Transfere LEGIARTI000039112741

en vigueur le 20 septembre 2019, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

4. 2° Supprimé ;

5. 3° Lyon-I :

6. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

7. 3-1° Orléans :

8. a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL).

9. 4° Paris-III :

10. a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

11. 5° Sorbonne Université :

12. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

13. b) Institut Henri-Poincaré.

14. 7° Toulouse-I :

15. a) École d'économie de Toulouse.

16. 8° Toulouse-II :

17. a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Article 15 Modifié LEGIARTI000036925862

en vigueur le 19 mai 2018, jusqu'au 20 septembre 2019

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

4. 2° Supprimé ;

5. 3° Lyon-I :

6. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

7. 4° Paris-III :

8. a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

9. 5° Sorbonne Université :

10. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

11. b) Institut Henri-Poincaré.

12. 7° Toulouse-I :

13. a) École d'économie de Toulouse.

14. 8° Toulouse-II :

15. a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Article 15 Modifié LEGIARTI000035642707

en vigueur le 1er janvier 2018, jusqu'au 19 mai 2018

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

4. 2 o Lille-III :

5. a) École de formation des conseillers d'orientation.

6. 3 o Lyon-I :

7. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

8. 4 o Paris-III :

9. a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

10. 5° Sorbonne Université :

11. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

12. b) Institut Henri-Poincaré.

13. 7 o Toulouse-I :

14. a) École d'économie de Toulouse.

15. 8 o Toulouse-II :

16. a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Article 15 Modifié LEGIARTI000035455161

en vigueur le 1er septembre 2017, jusqu'au 1er janvier 2018

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

4. 2 o Lille-III :

5. a) École de formation des conseillers d'orientation.

6. 3 o Lyon-I :

7. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

8. 4 o Paris-III :

9. a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

10. 5 o Paris-IV :

11. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

12. 6 o Paris-VI :

13. a) Institut Henri-Poincaré.

14. 7 o Toulouse-I :

15. a) École d'économie de Toulouse.

16. 8 o Toulouse-II :

17. a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Article 15 Modifié LEGIARTI000030900318

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 1er septembre 2017

2. 1 o Aix-Marseille :

3. a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

4. 2 o Lille-III :

5. a) École de formation des conseillers d'orientation.

6. 3 o Lyon-I :

7. a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

8. 4 o Paris-III :

9. a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

10. 5 o Paris-IV :

11. a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

12. 6 o Paris-VI :

13. a) Institut Henri-Poincaré.

14. 7 o Toulouse-I :

15. a) École d'économie de Toulouse.

16. 8 o Toulouse-II :

17. a) École supérieure d'audiovisuel (ESAV).

Article 16 LEGIARTI000045740796

1. Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Bordeaux :

3. a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

4. b) Collège sciences de la santé ;

5. c) Département de recherche sciences et technologies ;

6. 2° Pau :

7. Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement :

8. a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE) ;

9. b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI) ;

10. 3° Sorbonne Université :

11. a) Faculté des lettres ;

12. b) Faculté des sciences et ingénierie.

Article 16 Transfere LEGIARTI000035642705

en vigueur le 1er janvier 2018, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

2. Elles sont créées dans les établissements suivants :

3. I - Universités

4. 1 o Aix-Marseille ;

5. 1-1° Antilles :

6. a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

7. b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

8. 2 o Amiens ;

9. 3 o Besançon ;

10. 4 o Bordeaux ;

11. 5 o Caen ;

12. 6 o Cergy-Pontoise ;

13. 7° Clermont Auvergne ;

14. 8 o Corse ;

15. 9 o Dijon ;

16. 10 o Grenoble Alpes ;

17. 10-1° La Guyane ;

18. 11 o La Réunion ;

19. 12 o Limoges ;

20. 13 o Lyon-I ;

21. 14 o Nantes ;

22. 15 o Nice ;

23. 16 o Orléans ;

24. 17 o Sorbonne Université ;

25. 18 o Paris-XII ;

26. 19 o Poitiers ;

27. 20 o Reims ;

28. 21 o Rouen ;

29. 22 o Strasbourg ;

30. 23 o Toulouse-II.

31. II - Communautés d'universités et établissements :

32. 1 o Université européenne de Bretagne ;

33. 2 o Université Lille Nord de France ;

34. 3 o Université Montpellier Sud de France.

35. III - Grands établissements :

36. 1 o Université de Lorraine.

Article 16 Modifié LEGIARTI000036265622

en vigueur le 24 décembre 2017, jusqu'au 1er janvier 2018

2. Elles sont créées dans les établissements suivants :

3. I - Universités

4. 1 ° Aix-Marseille ;

5. 1-1° Antilles :

6. a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

7. b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

8. 2° Amiens ;

9. 3° Besançon ;

10. 4 ° Bordeaux ;

11. 4-1° Brest ;

12. 5 ° Caen ;

13. 6 ° Cergy-Pontoise ;

14. 7° Clermont Auvergne ;

15. 8° Corse ;

16. 9 o Dijon ;

17. 10° Grenoble Alpes ;

18. 10-1° La Guyane ;

19. 11° La Réunion ;

20. 12° Limoges ;

21. 13° Lyon-I ;

22. 14° Nantes ;

23. 15° Nice ;

24. 15-1° Nouvelle-Calédonie ;

25. 16 ° Orléans ;

26. 17° Paris-IV ;

27. 18 ° Paris-XII ;

28. 19 ° Poitiers ;

29. 19-1° Polynésie française ;

30. 20 ° Reims ;

31. 21° Rouen ;

32. 22 ° Strasbourg ;

33. 23 ° Toulouse-II.

34. II - Communautés d'universités et établissements :

35. 1° (Supprimé) ;

36. 2° Université Lille Nord de France ;

37. 3° Languedoc-Roussillon Universités.

38. III - Grands établissements :

39. 1 ° Université de Lorraine.

Article 16 Modifié LEGIARTI000034079921

en vigueur le 25 février 2017, jusqu'au 24 décembre 2017

2. Elles sont créées dans les établissements suivants :

3. I - Universités

4. 1 o Aix-Marseille ;

5. 1-1° Antilles :

6. a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

7. b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

8. 2 o Amiens ;

9. 3 o Besançon ;

10. 4 o Bordeaux ;

11. 5 o Caen ;

12. 6 o Cergy-Pontoise ;

13. 7° Clermont Auvergne ;

14. 8 o Corse ;

15. 9 o Dijon ;

16. 10 o Grenoble Alpes ;

17. 10-1° La Guyane ;

18. 11 o La Réunion ;

19. 12 o Limoges ;

20. 13 o Lyon-I ;

21. 14 o Nantes ;

22. 15 o Nice ;

23. 16 o Orléans ;

24. 17 o Paris-IV ;

25. 18 o Paris-XII ;

26. 19 o Poitiers ;

27. 20 o Reims ;

28. 21 o Rouen ;

29. 22 o Strasbourg ;

30. 23 o Toulouse-II.

31. II - Communautés d'universités et établissements :

32. 1 o Université européenne de Bretagne ;

33. 2 o Université Lille Nord de France ;

34. 3 o Université Montpellier Sud de France.

35. III - Grands établissements :

36. 1 o Université de Lorraine.

Article 16 Modifié LEGIARTI000033069659

en vigueur le 27 août 2016, jusqu'au 25 février 2017

2. Elles sont créées dans les établissements suivants :

3. I - Universités

4. 1 o Aix-Marseille ;

5. 1-1° Antilles :

6. a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

7. b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

8. 2 o Amiens ;

9. 3 o Besançon ;

10. 4 o Bordeaux ;

11. 5 o Caen ;

12. 6 o Cergy-Pontoise ;

13. 7 o Clermont-Ferrand-II ;

14. 8 o Corse ;

15. 9 o Dijon ;

16. 10 o Grenoble Alpes ;

17. 10-1° La Guyane ;

18. 11 o La Réunion ;

19. 12 o Limoges ;

20. 13 o Lyon-I ;

21. 14 o Nantes ;

22. 15 o Nice ;

23. 16 o Orléans ;

24. 17 o Paris-IV ;

25. 18 o Paris-XII ;

26. 19 o Poitiers ;

27. 20 o Reims ;

28. 21 o Rouen ;

29. 22 o Strasbourg ;

30. 23 o Toulouse-II.

31. II - Communautés d'universités et établissements :

32. 1 o Université européenne de Bretagne ;

33. 2 o Université Lille Nord de France ;

34. 3 o Université Montpellier Sud de France.

35. III - Grands établissements :

36. 1 o Université de Lorraine.

Article 16 Modifié LEGIARTI000032893269

en vigueur le 24 juillet 2015, jusqu'au 27 août 2016

2. Elles sont créées dans les établissements suivants :

3. I - Universités

4. 1 o Aix-Marseille ;

5. 1-1° Antilles :

6. a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

7. b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

8. 2 o Amiens ;

9. 3 o Besançon ;

10. 4 o Bordeaux ;

11. 5 o Caen ;

12. 6 o Cergy-Pontoise ;

13. 7 o Clermont-Ferrand-II ;

14. 8 o Corse ;

15. 9 o Dijon ;

16. 10 o Grenoble-I ;

17. 10-1° La Guyane ;

18. 11 o La Réunion ;

19. 12 o Limoges ;

20. 13 o Lyon-I ;

21. 14 o Nantes ;

22. 15 o Nice ;

23. 16 o Orléans ;

24. 17 o Paris-IV ;

25. 18 o Paris-XII ;

26. 19 o Poitiers ;

27. 20 o Reims ;

28. 21 o Rouen ;

29. 22 o Strasbourg ;

30. 23 o Toulouse-II.

31. II - Communautés d'universités et établissements :

32. 1 o Université européenne de Bretagne ;

33. 2 o Université Lille Nord de France ;

34. 3 o Université Montpellier Sud de France.

35. III - Grands établissements :

36. 1 o Université de Lorraine.

Article 16 Modifié LEGIARTI000030913398

en vigueur le 6 février 2014, jusqu'au 24 juillet 2015

2. Elles sont créées dans les établissements suivants :

3. I - Universités

4. 1 o Aix-Marseille ;

5. 2 o Amiens ;

6. 3 o Besançon ;

7. 4 o Bordeaux ;

8. 5 o Caen ;

9. 6 o Cergy-Pontoise ;

10. 7 o Clermont-Ferrand-II ;

11. 8 o Corse ;

12. 9 o Dijon ;

13. 10 o Grenoble-I ;

14. 11 o La Réunion ;

15. 12 o Limoges ;

16. 13 o Lyon-I ;

17. 14 o Nantes ;

18. 15 o Nice ;

19. 16 o Orléans ;

20. 17 o Paris-IV ;

21. 18 o Paris-XII ;

22. 19 o Poitiers ;

23. 20 o Reims ;

24. 21 o Rouen ;

25. 22 o Strasbourg ;

26. 23 o Toulouse-II.

27. Trois écoles supérieures du professorat et de l'éducation sont créées au sein de l'université des Antilles et de la Guyane et implantées respectivement en Guadeloupe, en Guyane et en Martinique.

28. II - Communautés d'universités et établissements :

29. 1 o Université européenne de Bretagne ;

30. 2 o Université Lille Nord de France ;

31. 3 o Université Montpellier Sud de France.

32. III - Grands établissements :

33. 1 o Université de Lorraine.

Article 16 Modifié LEGIARTI000030900319

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 6 février 2014

2. Elles sont créées dans les établissements suivants :

3. I - Universités

4. 1 o Aix-Marseille ;

5. 2 o Amiens ;

6. 3 o Besançon ;

7. 4 o Bordeaux-IV ;

8. 5 o Caen ;

9. 6 o Cergy-Pontoise ;

10. 7 o Clermont-Ferrand-II ;

11. 8 o Corse ;

12. 9 o Dijon ;

13. 10 o Grenoble-I ;

14. 11 o La Réunion ;

15. 12 o Limoges ;

16. 13 o Lyon-I ;

17. 14 o Nantes ;

18. 15 o Nice ;

19. 16 o Orléans ;

20. 17 o Paris-IV ;

21. 18 o Paris-XII ;

22. 19 o Poitiers ;

23. 20 o Reims ;

24. 21 o Rouen ;

25. 22 o Strasbourg ;

26. 23 o Toulouse-II.

28. II - Communautés d'universités et établissements :

29. 1 o Université européenne de Bretagne ;

30. 2 o Université Lille Nord de France ;

31. 3 o Université Montpellier Sud de France.

32. III - Grands établissements :

33. 1 o Université de Lorraine.

Article 17 LEGIARTI000045740801

1. Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

2. 1° Ecole nationale des chartes :

3. a) Comité des travaux historiques et scientifiques ;

4. 2° Ecole pratique des hautes études :

5. a) Institut d'études des religions et de la laïcité ;

6. b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

7. c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;

8. d) Institut des langues rares.

Article 17 Abrogé LEGIARTI000030900320

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 24 décembre 2017

1. Les instituts universitaires de formation des maîtres, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 et D 721-2 dans leurs versions en vigueur en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna. Un institut universitaire de formation des maîtres est créé dans les universités suivantes :

2. 1 o Nouvelle-Calédonie ;

3. 2 o Polynésie française.

Article 17-1 Transfere LEGIARTI000036249029

en vigueur le 1er janvier 2018, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les regroupements de composantes au sens de l'article L 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :

2. 1 o Bordeaux :

3. a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

4. b) Collège sciences de la santé ;

5. c) Département de recherche sciences et technologies.

6. 1-1° Pau :

7. outre le regroupement dénommé Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH) créé par l'établissement,

8. a) Collège Sciences et Technologies pour l'Energie et Environnement (STEE) ;

9. b) Collège Etudes Européennes et Internationales (2EI).

10. 2° Sorbonne Université :

11. a) Faculté des lettres ;

12. b) Faculté des sciences et ingénierie.

Article 17-1 Modifié LEGIARTI000030913372

en vigueur le 29 mai 2014, jusqu'au 1er janvier 2018

1. Les regroupements de composantes au sens de l'article L 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :

2. 1 o Bordeaux :

3. a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

4. b) Collège sciences de la santé ;

5. c) Département de recherche sciences et technologies.

Article 17-1 Modifié LEGIARTI000030906330

en vigueur le 6 février 2014, jusqu'au 29 mai 2014

1. Les regroupements de composantes au sens de l'article L 713-1, dont la liste figure au présent article, sont organisés dans les conditions définies à l'article L713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1 o Bordeaux :

3. a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

4. b) Collège sciences de la santé ;

5. c) Département de recherche sciences et technologies.

Article 17-2 Abrogé LEGIARTI000042204350

en vigueur le 1er janvier 2021, jusqu'au 4 mai 2022

1. Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

2. 1° Centrale Lille Institut :

3. a) Ecole centrale de Lille ;

4. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

5. c) IG2I ;

6. d) ITEEM.

7. 2° Ecole centrale de Lyon :

8. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.

Nota : Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 17 juillet 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

Article 17-2 Modifié LEGIARTI000039409082

en vigueur le 1er janvier 2020, jusqu'au 1er janvier 2021

2. 1° Centrale Lille Institut :

3. a) Ecole centrale de Lille ;

4. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

5. c) IG2I ;

6. d) ITEEM.

Article 18 Abrogé LEGIARTI000042323663

en vigueur le 12 septembre 2020, jusqu'au 4 mai 2022

2. 1 o École nationale des chartes :

3. a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

4. 2 o École pratique des hautes études :

5. a) Institut européen en sciences des religions ;

6. b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

7. c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;

8. d) Institut des langues rares.

9. 3 o Institut polytechnique de Bordeaux :

10. a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

11. b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

12. c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

13. d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

14. e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

15. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).

16. 4 o Institut polytechnique de Grenoble :

17. a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

18. b) École nationale supérieure de génie industriel ;

19. c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

20. d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

21. e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

22. f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Article 18 Modifié LEGIARTI000038655125

en vigueur le 9 juin 2019, jusqu'au 12 septembre 2020

2. 1 o École nationale des chartes :

3. a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

4. 2 o École pratique des hautes études :

5. a) Institut européen en sciences des religions ;

6. b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

7. c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

8. 3 o Institut polytechnique de Bordeaux :

9. a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

10. b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

11. c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

12. d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

13. e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

14. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).

15. 4 o Institut polytechnique de Grenoble :

16. a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

17. b) École nationale supérieure de génie industriel ;

18. c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

19. d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

20. e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

21. f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Article 18 Modifié LEGIARTI000030913657

en vigueur le 11 juillet 2015, jusqu'au 9 juin 2019

2. 1 o École nationale des chartes :

3. a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

4. 2 o École pratique des hautes études :

5. a) Institut européen en sciences des religions ;

6. b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

7. c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

8. 3 o Institut polytechnique de Bordeaux :

9. a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

10. b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

11. c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

12. d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

13. e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID)

14. 4 o Institut polytechnique de Grenoble :

15. a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

16. b) École nationale supérieure de génie industriel ;

17. c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

18. d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

19. e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

20. f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Article 18 Modifié LEGIARTI000030900324

en vigueur le 29 mai 2014, jusqu'au 11 juillet 2015

2. 1 o École nationale des chartes :

3. a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

4. 2 o École pratique des hautes études :

5. a) Institut européen en sciences des religions ;

6. b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

7. c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

8. 3 o Institut polytechnique de Bordeaux :

9. a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

10. b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

11. c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

12. d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

13. e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID)

14. 4 o Institut polytechnique de Grenoble :

15. a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

16. b) École nationale supérieure de génie industriel ;

17. c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

18. d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

19. e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

20. f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

21. 5 o Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine :

22. a) Institut pratique du journalisme (IPJ).

Article 18 Modifié LEGIARTI000030913410

en vigueur le 24 octobre 2013, jusqu'au 29 mai 2014

2. 1 o École nationale des chartes :

3. a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

4. 2 o École pratique des hautes études :

5. a) Institut européen en sciences des religions ;

6. b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

7. c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

8. 3 o Institut polytechnique de Bordeaux :

9. a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

10. b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

11. c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

12. d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

13. e) Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

14. 4 o Institut polytechnique de Grenoble :

15. a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

16. b) École nationale supérieure de génie industriel ;

17. c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

18. d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

19. e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

20. f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

21. 5 o Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine :

22. a) Institut pratique du journalisme (IPJ).

Article 19 LEGIARTI000030900325

1. A abrogé les dispositions suivantes :

2. -Arrêté du 4 septembre 2008

3. -Arrêté du 11 septembre 2008

4. -Arrêté du 19 septembre 2011

5. Sont abrogés :

6. -L'arrêté du 7 novembre 2008 relatif à l'École polytechnique de l'université Paris-XI ;

7. -L'arrêté du 24 décembre 2008 portant création d'une école interne à l'université de Nantes ;

8. -L'arrêté du 23 juin 2009 modifié portant création d'écoles internes à l'Institut polytechnique de Bordeaux ;

9. -L'arrêté du 19 mai 2009 portant création d'une école interne à l'université de La Réunion ;

10. -L'arrêté du 30 juin 2009 relatif à la création d'une école interne à l'université Lyon-I ;

Cité par 16 textes

Arrêté du 22 janvier 2024

Arrêté du 28 février 2024

Arrêté du 13 mars 2024

Arrêté du 6 juin 2024

Arrêté du 24 juin 2024

Arrêté du 11 juillet 2024

Arrêté du 26 novembre 2024

Arrêté du 10 avril 2025

Arrêté du 24 avril 2025

Arrêté du 30 juin 2025

Arrêté du 8 décembre 2025

Arrêté du 31 mars 2026

Arrêté du 3 juillet 2026

Arrêté du 23 juillet 2026

Arrêté du 28 octobre 2026

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 24 octobre 2013).

Texte d'origine, publié au JO →