Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 février 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 27 février 1988

NatureArrêté

Signé le23 novembre 1987

Publié le27 février 1988

PublicationJORF du 27 février 1988

NORMERR8700184A

IdentifiantJORFTEXT000000841523

RéférenceArrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires, JO du 27 février 1988, NOR MERR8700184ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA5

Arrêté du 6 octobre 1972 · abroge

Arrêté du 12 mars 1980 · abroge

Arrêté du 16 mars 1981 · abroge

Décret n° 84-810 du 30 août 1984 · application

Directive 92/29/CEE du Conseil, du 31 mars 1992, v. init. · transposition

Cité par 255 textes

Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 238-1.02 (V)

Arrêté du 28 avril 1988 · modifie

Arrêté du 20 janvier 1989 · modifie

Arrêté du 5 juillet 1989 · modifie

ARRETE · modifie

Arrêté du 28 juillet 1994 · modifie

ARRETE · modifie

ARRETE · application

ARRETE · modifie

ARRETE · application

ARRETE · modifie

Arrêté · modifie

Arrêtés · modifie

Arrêté · modifie

Arrêté du 20 décembre 2007 - art. 3 (V)

Arrêté du 21 décembre 2007 - art. (VD)

Arrêté du 8 avril 2009 - art. 2 (V)

Arrêté du 30 octobre 2009, v. init.

Arrêté du 25 novembre 2010 - art. 1 (V)

Arrêté du 24 novembre 2010 - art. 1 (V)

Arrêté du 10 janvier 2012 - art. 2 (V)

Arrêté du 6 mai 2014 - art. 1 (V)

ARRÊTÉ du 2 juillet 2014 - art. 3 (V)

ARRÊTÉ du 15 décembre 2014 - art. 5 (V)

ARRÊTÉ du 30 mars 2015 - art. 5 (V)

DÉCRET n°2015-723 du 24 juin 2015 - art. Annexe II (V)

Arrêté du 25 novembre 2020 - art. (VD)

Arrêté du 23 mars 2022 - art. 8 (M)

Arrêté du 6 juin 2024

Arrêté du 21 juin 2024

Arrêté du 27 juin 2024

Arrêté du 5 juillet 2024

Arrêté du 3 juillet 2024

Arrêté du 20 août 2024

Arrêté du 16 octobre 2024

Arrêté du 11 octobre 2024

Arrêté du 7 novembre 2024

Arrêté du 10 décembre 2024

Arrêté du 24 janvier 2025

Arrêté du 11 février 2025

Arrêté du 13 février 2025

Aller plus loin

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