Texte consolidé · Décret

Décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports

Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.

Versions du texte
NatureDécret
Signé le17 novembre 2016
Publié le19 novembre 2016
Articles12 articles en vigueur
NORDEVK1527797D
IdentifiantLEGITEXT000033446092
RéférenceDécret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →

Publics concernés : puissance publique, opérateurs, professionnels et usagers des transports routiers. Objet : adoption des dispositions de la troisième partie de la partie réglementaire du code des transports. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er janvier 2017. Notice : le présent décret a pour objet de codifier, à droit constant, les dispositions de la troisième partie réglementaire du code des transports. Cette partie concerne le transport routier. Références : le décret et le code des transports (troisième partie réglementaire) peuvent être consultés sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr). Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de procédure pénale ;

Vu le code des transports ;

Vu l'avis de la Commission supérieure de codification en date du 2 juin 2015 ;

Vu l'avis du conseil territorial de Saint-Barthélemy en date du 18 février 2016 ;

Vu la saisine du conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon en date du 20 janvier 2016 ;

Vu la saisine du conseil départemental de Mayotte en date du 21 janvier 2016 ;

Vu la saisine du conseil territorial de Saint-Martin en date du 21 janvier 2016 ;

Le Conseil d'Etat (section des travaux publics et section sociale) entendu,

Décrète :

Article 1 LEGIARTI000033447177

1. Les dispositions de l'annexe au présent décret constituent les titres Ier et III du livre Ier, les livres II, III, IV et les titres Ier, II et VI à IX du livre V de la troisième partie réglementaire du code des transports, d'une part, et remplacent les dispositions des titres III à V du livre V de la troisième partie réglementaire du même code, d'autre part.

2. Les articles identifiés par un « R » correspondent aux dispositions relevant d'un décret en Conseil d'Etat, ceux identifiés par un « D » correspondent aux dispositions relevant d'un décret simple.

Article 2 LEGIARTI000033447179

1. Les dispositions des titres Ier et III du livre Ier et des livres II à V de la troisième partie réglementaire du code des transports relevant d'un décret en Conseil d'Etat et d'un décret simple qui mentionnent, sans les reproduire, des dispositions soit d'autres codes, soit de textes législatifs ou réglementaires, soit de règlements communautaires, sont de plein droit modifiées par l'effet des modifications ultérieures de ces dispositions.

Article 3 LEGIARTI000033447218

1. Les références contenues dans des dispositions de nature réglementaire à des dispositions abrogées par l'article 4 sont remplacées par des références aux dispositions correspondantes du code des transports.

Article 4 LEGIARTI000033446671

A abrogé :

  • Décret n° 85-891 du 16 août 1985 : art. 1, art. 1-1, art. 1-2, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5-1, art. 6, art. 6-1, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 10-1, art. 11, art. 11-1, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 31-1, art. 31-2, art. 31-3, art. 31-4, art. 31-5, art. 31-6, art. 31-7, art. 31-8, art. 31-9, art. 31-10, art. 31-11, art. 31-12, art. 31-13, art. 31-14, art. 31-15, art. 31-16, art. 31-17, art. 31-18, art. 31-19, art. 31-20, art. 31-21, art. 31-22, art. 32, art. 33, art. 41, art. 42, art. 44, art. 44-1, art. 44-2, art. 44-3, art. 45, art. 46, art. 47, art. 48, art. 49, art. 49-1, art. 49-2, art. 50
  • DÉCRET n° 2014-644 du 19 juin 2014 : art. 1, art. 3, art. 4, art. null
    Divisions : Annexe
  • DÉCRET n° 2015-1266 du 13 octobre 2015 : art. 6, art. 7, art. 8
  • Décret n° 2015-1610 du 8 décembre 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 6
  • Décret n° 2006-303 du 10 mars 2006 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
  • Décret n° 2005-87 du 4 février 2005 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
  • Décret n° 2007-1340 du 11 septembre 2007 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29
    Divisions : Chapitre Ier : Dispositions relatives à la qualification initiale. ; Chapitre II : Dispositions relatives à la formation continue. ; Chapitre III : Dispositions communes. ; Chapitre IV : Entrée en vigueur et dispositions transitoires. ; Chapitre V : Dispositions diverses.
  • Décret n° 2008-828 du 22 août 2008 : art. 1, art. 2, art. 3
    Divisions : Annexe ; Art. Annexe I
  • Décret n° 2009-32 du 9 janvier 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 6
  • Décret n° 2010-779 du 8 juillet 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
  • Décret n° 2008-418 du 30 avril 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
  • Décret n° 2011-667 du 14 juin 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 12
    Divisions : TITRE IER : DELIVRANCE ET RETRAIT DES AGREMENTS ; TITRE II : DELIVRANCE DES DOCUMENTS ET AUTORISATIONS DE TRANSPORT ROUTIER INTERNATIONAL ; TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
  • Décret n° 2011-2045 du 28 décembre 2011 : art. 7, art. 8, art. 9, art. 5
  • Décret n° 59-157 du 7 janvier 1959
    Divisions : Art. 6 quater
  • Décret n° 84-323 du 3 mai 1984 : art. 2, art. 3, art. 4
  • Décret n° 86-1130 du 17 octobre 1986 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 6, art. 7
    Divisions : Art. 2 bis
  • Décret n° 2000-527 du 16 juin 2000 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25
    Divisions : Annexe ; CONTRAT TYPE POUR LE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER EN CITERNES.
  • Décret du 12 février 2001 : art. 1, art. 2, art. 3, art. Annexe
  • Décret n° 2001-658 du 19 juillet 2001 : art. 1, art. 2, art. 3
    Divisions : Annexes ; CONTRAT TYPE APPLICABLE AUX TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE VÉHICULES ROULANTS ; Art. Annexe article 1 ; Art. Annexe article 2 ; Art. Annexe article 3 ; Art. Annexe article 4 ; Art. Annexe article 5 ; Art. Annexe article 6 ; Art. Annexe article 7 ; Art. Annexe article 8 ; Art. Annexe article 9 ; Art. Annexe article 10 ; Art. Annexe article 11 ; Art. Annexe article 12 ; Art. Annexe article 13 ; Art. Annexe article 14 ; Art. Annexe article 15 ; Art. Annexe article 16 ; Art. Annexe article 17 ; Art. Annexe article 18 ; Art. Annexe article 19 ; Art. Annexe article 20 ; Art. Annexe article 21 ; Art. Annexe article 22
  • Décret n° 2003-1295 du 26 décembre 2003 : art. 1, art. 2, art. 3
    Divisions : Annexes ; CONTRAT TYPE APPLICABLE AUX TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE MARCHANDISES EXÉCUTÉS PAR DES SOUS-TRAITANTS. ; Art. Annexe I ; PRÉSENTATION DU CONTRAT TYPE APPLICABLE AUX TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE MARCHANDISES EXÉCUTÉS PAR DES SOUS-TRAITANTS. ; Art. Annexe II ; CONTRAT COMMERCIAL DE SOUS-TRAITANCE DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES. ; Art. Annexe III
  • Décret n° 93-609 du 25 mars 1993 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
  • Décret n° 93-824 du 18 mai 1993 : art. 1, art. 2
  • Décret n° 95-541 du 2 mai 1995 : art. 1, art. 2, art. 3
  • Décret n° 99-269 du 6 avril 1999 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23
    Divisions : Annexe ; CONTRAT TYPE APPLICABLE AUX TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE MARCHANDISES POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE CONTRAT TYPE SPÉCIFIQUE.
  • Décret n° 99-752 du 30 août 1999 : art. 23, art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 9-1, art. 9-2, art. 9-3, art. 9-4, art. 9-5, art. 9-6, art. 12, art. 12-1, art. 13, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 18-1, art. 18-2, art. 19, art. 20, art. 22, art. 22-1, art. ANNEXE
    Divisions : TITRE Ier : DE L'EXERCICE DE LA PROFESSION DE TRANSPORTEUR OU DE LOUEUR ; TITRE II : DES TITRES ADMINISTRATIFS ET DES DOCUMENTS DE TRANSPORT. ; TITRE III : DE LA SOUS-TRAITANCE. ; TITRE IV : DISPOSITIONS DÉROGATOIRES. ; TITRE V : DES SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET DES SANCTIONS PÉNALES. ; TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. ; Annexes
  • Décret n° 2010-389 du 19 avril 2010 : art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 15-1, art. 16
    Divisions : TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AU CABOTAGE ROUTIER ET A L'IMMOBILISATION DES VEHICULES ; TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES A L'EXERCICE D'UNE ACTIVITE DE TRANSPORT ROUTIER NATIONAL PAR UNE ENTREPRISE NON RESIDENTE D'UNE FACON PERMANENTE, CONTINUELLE OU REGULIERE ; TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AU DETACHEMENT DES TRAVAILLEURS SALARIES
  • Décret n° 63-94 du 8 février 1963 : art. 1, art. 2, art. 4, art. 6, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11
  • Décret n° 79-222 du 6 mars 1979 : art. 12, art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 8-1, art. 9, art. 10, art. 11
    Divisions : TITRE Ier : DEFINITIONS. ; TITRE II : REGIME GENERAL. ; TITRE III : DEROGATION ET REGIMES PARTICULIERS. ; TITRE IV : DOCUMENTS DE TRANSPORT ET SANCTIONS PENALES ; TITRE V : MODALITES D'APPLICATION.
  • Décret n° 87-242 du 7 avril 1987 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 7
  • Décret n° 91-223 du 22 février 1991 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
  • Décret n° 89-169 du 13 mars 1989 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13
    Divisions : Art. 5 bis
  • Décret n° 2000-528 du 16 juin 2000 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22
    Divisions : Annexe ; CONTRAT TYPE POUR LE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER D'OBJETS INDIVISIBLES.
  • Décret n° 2001-657 du 19 juillet 2001 : art. 1, art. 2, art. 3
    Divisions : Annexes ; CONTRAT TYPE APPLICABLE AUX TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE FONDS ET DE VALEURS ; Art. Annexe article 1 ; Art. Annexe article 2 ; Art. Annexe article 3 ; Art. Annexe article 4 ; Art. Annexe article 5 ; Art. Annexe article 6 ; Art. Annexe article 7 ; Art. Annexe article 8 ; Art. Annexe article 9 ; Art. Annexe article 10 ; Art. Annexe article 11 ; Art. Annexe article 12 ; Art. Annexe article 13 ; Art. Annexe article 14 ; Art. Annexe article 15 ; Art. Annexe article 16
  • Code de l'éducation : art. R213-4, art. R213-5, art. R213-6, art. R213-7, art. R213-8, art. R213-9, art. R213-10, art. R213-11, art. R213-12, art. R213-13, art. R213-14, art. R213-15, art. R213-16, art. R213-17, art. R213-18, art. R213-19, art. R213-20, art. D213-22, art. D213-23, art. D213-24, art. D213-26
  • Décret n° 2004-1080 du 11 octobre 2004 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
  • Décret n° 81-883 du 14 septembre 1981 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14
  • Décret n° 2012-921 du 26 juillet 2012 : art. 1, art. 2, art. 3
  • Décret n° 2013-448 du 30 mai 2013 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 22, art. 23, art. 24
    Divisions : TITRE Ier : COMMISSION NATIONALE DES SANCTIONS ADMINISTRATIVES ; TITRE II : COMMISSIONS TERRITORIALES DES SANCTIONS ADMINISTRATIVES ; TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES
  • Décret n° 84-205 du 23 mars 1984 : art. 1, art. 2, art. 3

A modifié :

  • Décret n° 59-157 du 7 janvier 1959 : art. 1
  • Décret n° 2016-541 du 3 mai 2016 : art. 1
  • Décret n° 85-891 du 16 août 1985 : art. 5
  • Décret n° 2011-2045 du 28 décembre 2011 : art. 6

Article 5 LEGIARTI000033446673

A modifié :

  • Code de procédure pénale : art. R48-1

Article 7 LEGIARTI000033446677

A modifié :

  • Code de l'éducation : art. R213-3

Article 8 LEGIARTI000033447298

1. I. - Jusqu'au 31 août 2017, l'autorité administrative compétente de l'Etat mentionnée à l'article L. 3111-8 du code des transports est le préfet de département.

2. II. - Le premier alinéa de l'article R. 3111-21 du code des transports entre en vigueur le 1er septembre 2017.

Article 9 LEGIARTI000033446679

1. I.-Les dispositions des textes mentionnés à l'article 4 intervenues dans une matière relevant de la compétence de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin y demeurent en vigueur tant qu'elles n'ont pas été modifiées ou abrogées par l'autorité locale compétente.

2. II. et III.-A modifié les dispositions suivantes :

3. -Décret n° 2011-2045 du 28 décembre 2011

4. Art. 6

5. -Code des transports

6. Art. R1802-1

Article 10 LEGIARTI000033447300

1. Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2017.

Article 11 LEGIARTI000033447301

1. La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, le garde des sceaux, ministre de la justice, la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, la ministre des outre-mer et le secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe LEGIARTI000033446681

A créé :

Fait le 17 novembre 2016.

Manuel Valls

Par le Premier ministre :

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, Ségolène Royal Le garde des sceaux, ministre de la justice, Jean-Jacques Urvoas La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Myriam El Khomri La ministre des outre-mer, Ericka Bareigts Le secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, Alain Vidalies

Textes cités liens · DILA4

Code de procédure pénale (V)
Code de l'éducation (V)
Code des transports (V)
dispositions de la troisième partie de la partie réglementaire du code des transports
Cité par 6 textes
Accès à l'emploi, l'alternance et à la formatio... - art. (VE)

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 novembre 2016).

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